PRET OU LOCATION DE MATERIEL

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1 PRET OU LOCATION DE MATERIEL Règlement sur le prêt ou la location du matériel 2. Liste et prix du matériel 3. Photos du matériel 4. Prêt ou location du matériel 5. Procédure de mise à disposition du matériel 6. Formulaire de demande de prêt ou de location du matériel 7. Contrat de prêt ou de location du matériel Ligue Provence - Alpes de Triathlon Comité Départemental 13 de Triathlon Centre d affaires La Valentine 7 montée du Commandant de Robien Marseille 1

2 1. Règlement sur le prêt ou la location du matériel Ce règlement définit les modalités de prêt ou de location de matériel de la Ligue Provence - Alpes de Triathlon et du Comité Départemental 13 de Triathlon. Article 1 : La Ligue Provence - Alpes de Triathlon et le Comité Départemental 13 de Triathlon mettent à disposition ou louent, de façon ponctuelle, du matériel aux clubs, aux organisateurs, aux comités départementaux, aux ligues et aux fédérations pour la gestion et l'organisation des manifestations sportives ou pour leur fonctionnement interne. Article 2 : Ce matériel est sous la responsabilité du bénéficiaire jusqu'à la restitution. Article 3 : Ce prêt de matériel est soumis à caution. Article 4 : Pour tout matériel manquant ou détérioré, une facture sera établie au bénéficiaire afin de procéder à son remplacement et selon le prix d achat du matériel détérioré. Article 5 : Le bénéficiaire doit vérifier qu'il est assuré pour le matériel mis en prêt et/ou loué Article 6 : Le retrait et la restitution du matériel sera effectuée au garage du Comité Départemental 13 de Triathlon, à l adresse suivante : 7 Boulevard Queylar Marseille Article 7 : Pour le retrait et la restitution du matériel, la structure prendra contact avec Monsieur Sébastien François - Enimie al.tripa@gmail.com ou ou avec Monsieur Vincent Paoli ad.tripa@gmail.com ou Il devra être récupéré le lundi ou le jeudi avant la manifestation et être restitué le lundi ou le jeudi de la semaine qui suit la manifestation. 2

3 2. Liste et prix du matériel Désignation Quantité Valeur unitaire Prix Parc à vélo 300 places (60 racks) 1 rack = 5 places 1 rack = 209 cm 1 rack = 3 kg 7 (la place) 35 (le rack) 1855 Remorque Arche Tente Parapluie Bouée (avec gonfleur) Corps Mort Chasuble 21 (couleur orange) 15 (couleur jaune) Oriflamme Ligue Oriflamme Pénalité Banderole Ligue Banderole Circuit Division Banderole CD Total X X

4 3. Photos du matériel Remorque + Racks Bouée (avec gonfleur) Chasuble Jaune Rack = 5 places Corps mort Chasuble Orange 4

5 Arche Tente parapluie Oriflamme et Pénalité Ligue Provence Alpes de Triathlon Banderoles Ligue Provence Alpes de Triathlon Banderole Comité Départemental 13 de Triathlon Banderoles Division 3 Ligue Provence Alpes de Triathlon 5

6 4. Prêt ou location du matériel A. Pour les clubs et organisateurs des Bouches du Rhône : uniquement du prêt avec chèque de caution Désignation Caution Parc à vélo 7 (la place) Remorque 1900 Arche 1300 par arche Tente Parapluie 2000 Bouée (avec gonfleur) 1550 par bouée Corps Mort 50 par Corps Mort Chasuble 10 par Chasuble Oriflamme X Banderole X B. Pour les clubs, les organisateurs et les comités départementaux des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes et du Vaucluse : prêt et/ou location avec chèque de caution Désignation Prêt Location Caution Parc à vélo Oui X 7 (la place) Remorque Oui X 1900 Arche Oui (1 arche) / Non 150 (par arche) 1300 par arche Tente Parapluie Non Bouée (avec gonfleur) Non 50 (les 4) 1550 par bouée Corps Mort Non 50 (les 3) 100 par Corps Mort Chasuble Non 50 (l ensemble) 10 par Chasuble Oriflamme Oui X X Banderole Oui X X 50 de réduction si location de la totalité du matériel. 50% accordée si le matériel est loué pour une épreuve Jeune. 6

7 C. Pour les clubs, les organisateurs, les comités départementaux, les ligues régionales, les fédérations hors territoire de ressort : location avec chèque de caution Désignation Prêt Location Caution Parc à vélo Non (la place) Remorque Non Arche Non 150 (par arche) 1300 par arche Tente Parapluie Non Bouée Non 50 (les 4) 1550 par bouée Corps Mort Non 50 (les 3) 100 par Corps Mort Chasuble Non 50 (l ensemble) 10 par Chasuble 50 de réduction si location de la totalité du matériel. 50% accordée si le matériel est loué pour une épreuve Jeune. 7

8 5. Procédure de mise à disposition du matériel A. La structure envoie sa demande à la Ligue Provence - Alpes de Triathlon - Obligatoirement par le biais du «Formulaire de demande de prêt et/ou de location de matériel» au moins 21 jours avant la demande d utilisation - Par courrier à : Ligue Provence - Alpes de Triathlon, Centre d affaires La Valentine, 7 montée du Commandant de Robien Marseille - Par courriel à : al.tripa@gmail.com ou ad.tripa@gmail.com B. La Ligue Provence - Alpes de Triathlon traite la demande - Réponse par mail au moins 15 jours avant la date d utilisation du matériel C. Retrait du matériel - Etat des lieux du matériel - Recommandations d utilisation du matériel - Remise du chèque de caution et du chèque de location (si location) - Signature du «Contrat de prêt et/ou de location de matériel» D. Restitution du matériel - Etat des lieux du matériel - Signature du «Contrat de prêt et/ou de location de matériel» - Remise du chèque de caution (si aucun problème n est identifié) E. Règlement de la facture éventuelle - Délai de paiement : 15 jours 8

9 6. Formulaire de demande de prêt et/ou de location de matériel Nom de l association : Prénom et Nom du contact : Téléphone du contact : Courriel du contact : Date de la demande : Motif de l emprunt : Matériel demandé Quantité Date d utilisatio Date retrait Date retou Avis Ligue Parc à vélo Remorque Arche Tente Parapluie Bouée (avec gonfleur) Corps Mort Chasuble jaune Chasuble Orange Oriflamme Ligue Oriflamme Pénalité Banderole Ligue / CD13 Banderole Circuit Division 3 Signature et cachet de l association demandeuse Réponse de la Ligue Provence - Alpes de Triathlon / Comité Départemental 13 de Triathlon La Ligue Provence - Alpes de Triathlon / Comité Départemental 13 de Triathlon est désolé de ne pouvoir répondre favorablement à votre demande. La Ligue Provence - Alpes de Triathlon / Comité Départemental 13 de Triathlon est heureuse de pouvoir répondre favorablement, partiellement ou totalement, à votre demande. Signature et cachet de la Ligue Provence Alpes de Triathlon / Comité Départemental 13 de Triathlon 9

10 7. Contrat de prêt et/ou de location de matériel Demande effectuée le : Nom de l association : Prénom et Nom de l emprunteur : Téléphone de l emprunteur : Matériel demandé Quantité attribuée Date retrait Date retour Parc à vélo Remorque Arche Tente Parapluie Bouée (avec gonfleur) Corps Mort Chasuble jaune Chasuble Orange Oriflamme Ligue Oriflamme Pénalité Banderole Ligue / CD13 Banderole Circuit Division 3 Nom et Signature de l emprunteur Nom et Signature du responsable LPATri / CDTri13 Observations à l enlèvement du matériel Observations au retour du matériel Etat des Lieux Etat des Lieux Signature Signature Signature Signature LPATri/CDTri13 Emprunteur LPATri/CDTri13 Emprunteur 10