Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales ( )

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1 Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales ( ) Répertoire ( / /22) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /22 Niveau de description fonds Intitulé Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-2 : European travel commission : Réunions, rapports, bulletins d information, correspondance, Art 3-9 : OCDE (organisation de coopération et de développement économiques) : Rapport, statistiques, Art : OMT (Organisation Mondiale du Tourisme) : Réunions, rapports, enquêtes, Art 22. Alliance internationale du tourisme 6ème congrès 1977 Nom du producteur Mission des affaires internationales (direction du tourisme) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; organisation internationale; organisation mondiale du tourisme; organisation de coopération et de développement économiques; rapport; documentation; relations internationales 3

4 Répertoire ( / /22) / /2 AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES E. T. C (Européennes Travel Commission) /1 (1973) - Réunions : Zagreb le 23 mai 1973, Dublin le 16 octobre 1973, Copenhague le 28 novembre Correspondances - Bulletins d'informations /2 : (1974) - Réunions : Dublin le 20 février 1974, Istambul le 27 mai 1974, Malte le 18 novembre Rapports d'étude : crise pétrolière, T. V. A - Bulletin d'informations - Correspondances / /8 O.C.D.E : (Organisation de Coopération et de Développement Economique) /3 - Rapports portant sur l'évolution du Tourisme International dans les pays membres de l'o.c.d.e - Comparabilité Internationale des Statistiques du Tourisme Publics par les pays membres de l'o.c.d.e /4 - Questionnaire n 1 : portant sur la politique et les actions gouvernementales intéressant le Tourisme dans les pays membres de l'o.c.d.e en /5 - Questionnaire O.M.T (Organisation Mondiale du Tourisme) - Questionnaire sur les mouvements et les paiements du Tourisme Mondial de 1978 à O.C.D.E : Comité du Tourisme : questionnaire n 2 sur le Tourisme dans les pays membres en Introduction du chapitre 1 du rapport annuel (1981) sur la politique et les actions gouvernementales internationales internes - Compte-rendu de la 37ème session tenue au château de la Muette à Paris : les 5 et 6 juillet Questionnaire n 1 sur la politique et les actions gouvernementales intéressant le Tourisme dans les pays membres de l'o.c.d.e en Rapport sur la politique du Tourisme et le Tourisme International dans les pays membres de l O.C.D.E en Compte-rendu de la 41ème session tenue à Paris les 01, 02, 03 juillet Déclaration syndicale : consultative auprès de l'o.c.d.e - Rapport du groupe de travail des statistiques de Tourisme - Enquêtes par sondages auprès des visiteurs - Statistiques du tourisme Notes concernant les activités principales de certaines organisation internationales en matière de statistiques Touristique (30 janvier 1978) - Notes du secrétariat sur le programme de travail et des activités futures du comité du Tourisme (14 mai 1979 et 5 juin

5 - Rapport de la réunion de la 6ème session tenue à Paris les 19 et 20 septembre 1979, rapport de la 8ème session tenu à Paris les 29 et 30 juin Rapport de la comparabilité internationale des statistiques du tourisme publiées par les pays membres de l'o.c.d.e le 31 décembre Liste des participants au groupe des statistiques - Note des statistiques du tourisme international de Questionnaires n 2 sur le Tourisme dans les pays membres en 1973, 1974, 1975, 1976, /6 - Préparation des questionnaires n 1 et 2 de l'o.c.d.e - Le temps libre : discours de François MITTERAND, Pierre MAUROY, André HENRY Objectif du temps libre : lettre d'information, revue /7 - Secrétariat général du premier ministre : rapport général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (réponse, échanges de services 1982 à 1983) - O.C.D.E : groupe ad-hoc sur les échanges de service (rapport du 21 octobre Compte-rendu de réunion du comité du tourisme sur les échanges de services le 19 et 20 mai Différentes notes sur les échanges de services - O.C.D.E : rapport du comité du tourisme du 6 décembre 1983 sur le développement récent des Politiques Nationales en rapport avec "OBSTACLE AUX ACTIVITES TOURISTIQUES INTERNATIONALES" - Enquêtes sur les obstacles du tourisme international (1982 : contrôle des échanges de services) /8 - Rapport des réunions portant sur les P. I. M (Programmes Méditerranéens Intégrés) de 1984, portant sur les actions préparatoires aux P. I. M - Dossier du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne a) Relations entre les citoyens et le personnel administratifs compte-rendu de réunion : 1983 b) Fournitures des statistiques sue les services en 1983 c) Rapport des échanges de service en 1982 d) Textes des échanges de services * Notes diverses du comité interministériel de 1983 à 1984 * Rapport des études de la C.E.E sur le tourisme de 1980 à / /22 ACTIVITES GENERALES : O.M.T et O.C.D.E de 1979 à /9 O.C.D.E - Rapport du comité du tourisme de l'o.c.d.e sur la politique du tourisme et le tourisme international dans les pays membres de l'o.c.d.e en Rapport du comité du tourisme de l'o.c.d.e de la 46ème session tenu à Paris les 15, 16, 17 février Questionnaire O.C.D.E de 1984 : notes d'informations /10 Réunion de la commission des DOM-TOM 5

6 - Plan triennal : Martinique le 20 juillet 1981 et le 02 mars Compte-rendu de réunion D. O. M les 23 et 24 juin tableau des répartitions des crédits D. O. M de Note, réunion du 23 juin 1981 de la commission des Antilles - Rapport des réunions de la mission d'étude du développement touristique en réunion le 30 juin Rapport de la mission monsieur Bréthoise en Nouvelle Calédonie le 13 mars /11 - Rapport de la commission de l'organisation mondiale pour l'europe : onzième réunion à Madrid en Espagne du 23 au 26 mai ème réunion des comités affiliés : rapport, notes (Paris le 21 et 22 juin ème, 22ème et 23ème réunions du comité exécutif (1983) - Réunion du conseil exécutif de la vingtième session du 3 au 6 mai 1983 en Algérie - Coopération intra-africaine, réunion de Niamey en octobre ème réunion de la commission de l'o.m.t pour l'europe. Rapport (Sofia en Bulgarie du 2 au 9 avril 1981) - Commission Europe réunion Saint Marin du 10 au 13 avril Rapport réunion commission pour l'europe tenue à Budapest les 23 et 27 mars Rapport de la 7ème réunion commission pour l'europe tenu à Chypre les 5 et 6 juin /12 Réunion O.M.T - Rapport de la conférence mondiale sur le tourisme tenue à Manille les 27 septembre au 10 octobre Notes d informations. Correspondances. télex. etc.... Notes explicatives sur l'ordre du jour. Renseignements concernants les participants et les décision prises - Rapport de la 5ème assemblée générale du tourisme à New Delhi tenue les 03 octobre au 14 octobre Correspondances. Telex. Notes d'informations. etc /13 Réunions O.M.T - Rapport de la réunion mondiale du tourisme tenue à Acapulco du 21 au 27 août Notes d'informations. Correspondances. Résolutions adoptées - Rapport de la 41ème session de l'assemblée générale tenue à Rome du 14 au 25 septembre Notes d'informations. Correspondances. Résolutions adoptées 6

7 - Différentes réunions sur le tourisme dans le cadre de la C.E.E et l'o.c.d.e de 1980 à /14 Statuts et membres de l'o.m.t de 1984 à Statut de l'o.m.t - Les Etats membres et les membres affiliés - Recueils d'accords multilatéraux et bilatéraux de l'o.m.t - O.M.T : relations extérieures - Correspondances diverses /15 O.M.T : 1982 à Rapport sur la célébration de la journée mondiale du tourisme en 1983 et programme pour Rapport sur la célébration de la journée mondiale du tourisme le 27 septembre Rapport de la visite officielle du Pape Jean-Paul II au siège de l'o.m.t le 2 novembre Dossier portant sur les enquêtes des passeports et visas - Dossier complet de la journée mondiale du tourisme en Rapport du comité de la facilitation de l'o.m.t - Dossier divers : activités diverses de l'o.m.t /16 O.C.D.E : rapport avec l'o.m.t - O.C.D.E : politique nationale en matière de Tourisme en Contentieux international - Séminaire international sur l'expérience de l'aménagement touristique du Languedoc-Roussillon : rapport (O.I.T 1984) - Classifications des moyens d'hébergement du mois de février Rapport du comité du budget et des finances de l'o.i.t du mois de novembre /17 Enquêtes - Mouvements - Paiements de l'o.m.t de 1983 à Questionnaire - Budget de promotion - Enquête sur le mouvement et le paiement du tourisme mondial en 1979, 1980, /18 Enquêtes : énergie et environnement de 1981 à Enquêtes de l'o.m.t portant sur l'environnement et l'énergie. Séminaire sur le développement du tourisme inter et intra régional en Europe conditionné par la crise de l'énergie, réunion de la HAYE du 26 au 28 octobre Risque de saturation ou de dépassement de la capacité et de la charge touristique - Enquête sur les congés payés, étalement des vacances - Dossier sur l'environnement et aménagement - Questionnaires + travaux de la commission /20 Rapport des réunions de l'o.m.t : conseil exécutif 7

8 - 9 au 13 décembre 1980 en Espagne, Madrid : 10ème session du 23 au 26 avril, Torremolinos : 11ème session du 17 au 22 septembre 1979, 12ème session le 27 septembre ème session du 12 au 16 mai 1981 à Rabat au Maroc - 16ème session du 7 au 10 décembre 1982 à Madrid - 17ème session du 27 au 30 avril Séminaire de la commission européenne - Investissements à Tel-Aviv du 13 au 17 mars Tourisme et automobile du 22 au 24 mars Hébergement du 18 au 20 janvier 1983 à Madrid /21 Rapport de la commission Europe en /22 Dossier A.I.T (Alliance Internationale du Tourisme) - 6ème congrès (1977) 8

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