AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. Année 2013

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. Année 2013"

Transcription

1 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE Année 2013 Rappel : -Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte CS RENNES Cedex Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte CS RENNES Cedex -Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours : Les candidats ont la faculté d exercer : -un recours gracieux formulé auprès de Monsieur le Président de Montfort Communauté ; Ou : -un recours en référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L et suivants du Code de justice administrative en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence tant que le marché n est pas signé ; -un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans un délai de deux mois à compter de l entrée en vigueur de cet acte détachable, Page 1 sur 14

2 -un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d un référé suspension, dans un délai de deux mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées. -un référé contractuel au plus tard le 31 ème jour suivant la publication de l avis d attribution ou, à défaut, jusqu à l expiration d un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché. -Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 6 quai Ceineray NANTES tél : fax : Page 2 sur 14

3 -Attributaires 2013 : N MARCHE LOTS ATTRIBUTAIRE 2013/01 Lot 1 - Terrassement - VRD PEROTIN TP Montfort s/ Meu (35 162) ,25 14/01/ /02 Lot 2 - Gros oeuvre COREVA Noyal s/ Vilaine (35 530) ,41 14/01/ /03 Construction d'une micro crèche sur Talensac Lot 3 - Charpente, bardage BILHEUDE Vitré (35 500) ,45 14/01/ /04 Lot 4 - Couverture CHOUX Caulnes (22 350) ,19 14/01/ /05 Lot 5 - Menuiseries extérieures LE BRIAC Gaël (35 290) ,45 01/02/2013 Page 3 sur 14

4 2013/06 Lot 6- Menuiseries intérieures AUGUIN Guichen (35 580) ,16 14/01/ /07 Lot 7 - Cloisons, isolation ARMOR RENOVATION Bréal s/s Montfort (35 310) ,62 15/01/ /08 Construction d'une micro crèche sur Talensac (suite) Lot 8 - Plafonds suspendus BETHUEL Pleumeleuc (35 137) 8 381,06 14/01/ /09 Lot 9 - Revêtements de sols GAEL Liffré (35 340) 5 545,78 14/01/ /10 Lot 10 - Carrelage Faience LEBLOIS St James (50 240) ,00 14/01/2013 Page 4 sur 14

5 2013/11 Lot 11 - Peinture COLOR TECH Ploermel (56 800) ,15 14/01/ /12 Lot 12 - Agencement AUGUIN Guichen (35 580) ,94 14/01/ /13 Construction d'une micro crèche sur Talensac (suite) Lot 13 - Electricité CAILLOT POTIN Noyal Chatillon s/ seiche (35 230) ,00 14/01/ /14 Lot 14- Chauffage bois MOLARD St Grégoire (35 760) ,00 14/01/ /15 Lot 15 - Equipement de cuisine SBCP La Chapelle des Fougeretz (35 520) ,25 14/01/2013 Page 5 sur 14

6 2013/16 Construction d'une micro crèche sur Talensac (suite) Lot 16 - Test étanchéité ALVEOLIS Nantes (44 000) /01/ /17 Lot 1 - Terrassement - VRD - Espaces verts PEROTIN TP Montfort s/ Meu (35 162) ,55 08/03/ / /19 Extension et amélioration de la piscine Océlia (suite) Lot 2 - Démolitions - Gros oeuvre Lot 3 - Charpente, bardage MARSE CONSTRUCTION CONSTRUCTIONS MARTIN St Aubin du Cormier (35 140) Martigné Ferchaud (35 640) ,28 08/03/ ,04 08/03/ /20 Lot 4- Etanchéité, couverture ARTEGO La Chapelle des Fougeretz (35 520) ,99 11/03/2013 Page 6 sur 14

7 2013/21 Lot 5 - Menuiseries LE BRIQUER Montfort s/ meu (35 160) ,00 08/03/ /22 Lot 6 - Serrurerie PHILMETAL Quedillac (35 290) ,72 08/03/ /23 Extension et amélioration de la piscine Océlia (suite) Lot 7 - Portes automatiques THYSSENKRUPP St Barthélémy d Anjou (49 124) /03/ /24 Lot 8 - Cloisons, doublages, isolation LE COQ Cesson Sévigné (35 510) ,45 08/03/ /25 Lot 9 - Menuiseries intérieures HUBERT Pleumeleuc (35 137) ,71 08/03/2013 Page 7 sur 14

8 2013/26 Lot 10 - Agencement, mobilier, cabines, casiers NAVIC Thones (74 230) ,00 11/03/ /27 Lot 11 - Carrelage, Faïence SRS Blois (41 000) ,56 11/03/ /28 Extension et amélioration de la piscine Océlia (suite) Lot 12 - Peinture, Nettoyage SA THEZE La Mézière (35 520) ,82 08/03/ /29 Lot 13 - Signalétique ELITE ENSEIGNE Pellouailles les Vignes (49 110) 3 997,45 08/03/ /30 Lot 14 - Contrôle d'accès IREC SAS Jaunay Clan (86 130) /07/2013 Page 8 sur 14

9 2013/31 Lot 15 - Hammam, sauna VIKNA SARL Le Coudray (28 630) ,00 08/03/ /32 Lot 16 - Végétaux intérieurs EURL TANGUY Rennes (35 000) /07/ /33 Extension et amélioration de la piscine Océlia (suite) Lot 17 - Electricité LEVEQUE Poilley (50 220) ,54 25/03/ /34 Lot 18 - Plomberie sanitaire SPIE Le Rheu (35 650) ,21 08/03/ /35 Lot 19 - Traitement d'eau GUIBAN Caudan (56 854) ,70 08/03/2013 Page 9 sur 14

10 2013/36 Assurance DO Micro crèche SMABTP Rennes (35 000) 7 698,12 TTC 25/02/ /37 Lot 1 - Terrassement, voirie KERAVIS - CARDIN TP L Hermitage (35 590) ,86 22/04/ / /39 Parc d'activités "Le Meslier Les Gabrielles" Lot 2 - Réseaux EP/EU/ Poste refoulement Lot 3 - Réseaux souples RENNES TP St Gilles (35 590) ,75 22/04/2013 SANTERNE Montfort s/ meu (35 162) ,00 22/04/ /40 Lot 4 - Espaces verts Menuiseries bois LEROY PAYSAGE Changé (53 810) ,75 22/04/ /41 Rénovation du toboggan aquatique Océlia PLAYERS EQUIPEMENTS Provin (59 185) ,40 08/04/2013 Page 10 sur 14

11 2013/42 Fourniture et installation d'un compresseur Océlia TEK PLONGEE Nantes (44000) ,58 08/04/ /43 Réalisation et pose d'une signalétique d'interprétation pour le site de Boutavent SIGMA SYSTEMS Quimper (29 552) ,55 15/04/ /44 Elargissement et renforcement de la voie du Quintin Tronçon ouest - Bédée PEROTIN TP L Hermitage (35 590) ,50 07/06/ /45 Remplacement des brûleurs gaz Océlia SPIE OUEST CENTRE Le Rheu (35 650) ,24 01/07/ /46 Prestations de nettoyage des locaux et des vitres de bâtiments s SEVEL SERVICES Bruz (35 170) Montant estimatif : ,30/an 28/06/2013 Page 11 sur 14

12 2013/ /48 Etude de sol - Réaménagement extérieur du Doamine de Trémelin Mise en réseau des bibliothèques - Assistance à maitrîse d'ouvrage KORNOG GEOTECHNIQUE Vannes (56 036) 9 945,00 30/07/2013 SAVOIR SPHERE Paris (75 013) ,00 30/07/ /49 Navettes de rabattement Lot 1 - Grande Ligne AUTOCARS COTTIN Montfort s/ meu (35 162) Montant estimatif: ,20 04/09/ /50 Navettes de rabattement Lot 2 - Petite Ligne AUTOCARS COTTIN Montfort s/ meu (35 162) Montant estimatif: ,48 04/09/ /51 Transports scolaires Lot 1 - Océlia TRANSPORTS ORAIN Messac (35 480) Montant estimatif: ,00/an 14/09/ /52 Transports scolaires Lot 2 - Trémelin AUTOCARS COTTIN Montfort s/ meu (35 162) Montant estimatif: ,12/an 09/09/2013 Page 12 sur 14

13 2013/53 Travaux de peinture - Menuiseries extérieures HMC J.THEZE La Mézière (35 520) ,09 26/09/ /53b is Etude d'impact Meslier DM EAU Janzé (35 150) /09/ /54 Maitrise d oeuvre Piste d'athlétisme SPORT INITIATIVES/ Plaine Etude Vaas (72 500) ,50 29/10/ /55 Travaux VRD - Espaces verts Domaine de Trémelin Lot 1 - Terrassements, voiries, ass EP TPA ENVIRONNEMENT / Ouest TP Bédée (35137) ,75 2/11/ /56 Travaux VRD - Espaces verts Domaine de Trémelin Lot 2 - Ass EU, Forage dirigé, Poste de refoulement SARC / THEFFO TP/ LE DU INDUSTRIE Le Rheu (35 650) ,00 2/12/ /57 Travaux VRD - Espaces verts Domaine de Trémelin Lot 3 - Réseaux souples SANTERNE Montfort s/ Meu (35 160) ,00 2/11/2013 Page 13 sur 14

14 2013/58 Travaux VRD - Espaces verts Domaine de Trémelin Lot 4 - Espaces verts, mobiliers urbains JOURDANIERE NATURE Liffré (35 340) ,58 2/11/ /59 Système de chauffage du bâtiment des Restos du Coeur DUGUE CHAUFFAGE Breteil (35 160) ,68 15/11/2013 Page 14 sur 14

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Marchés de travaux. > Marchés de 15 000 à 90 000 HT

Marchés de travaux. > Marchés de 15 000 à 90 000 HT > Marchés de 15 000 à 90 000 HT Mise à 2x2 voies de l'axe Bretagne-Anjou - Marché adapté 03/01/13 FIT CONSEIL 44307 section Retiers-Martigné-Ferchaud - travaux topographiques Création d'un préau au Collège

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2012 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2012 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 20 000,00 à 89 999,99 90 000,00 à 4 999 999,99 5 000 000,00 et plus Travaux d'interconnexion entre les réseaux d'eau potable de St Jacques sur Darnétal et Roncherolles sur le

Plus en détail

Liste des entreprises engagées dans la démarche "Bâtir avec l'environnement" en Ille-et-Vilaine. Mars 2015

Liste des entreprises engagées dans la démarche Bâtir avec l'environnement en Ille-et-Vilaine. Mars 2015 Entreprise Activité Ville Tél 1000 TY SERVICES Menuiserie CHANTELOUP 02 99 47 07 89 2EPC Electricité/plomberie/chauffage LECOUSSE 02 99 99 59 13 ACM Maisons ossature bois/extensions PACE 02 99 60 20 90

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.

Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search. There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES

COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES Présents : MMES HENRY, GRIDEL, MM. BLAISE, PISSENEM, GEOLLOT, SCHMITT,

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14046090 Construction d un Centre d Exploitation Déchets SUD BRETAGNE PLAFONDS SAS ZA de Saint-Léonard à THEIX 56890 SAINT AVE Relance des lots n 9 "cloisons

Plus en détail

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. ATMOSPHERES Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. Trois avantages : Maintien de votre patrimoine immobilier. Valorisation de votre image de marque. Respect

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux 1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Préavis N 20-2014 au Conseil communal

Préavis N 20-2014 au Conseil communal Municipalité Préavis N 20-2014 au Conseil communal Collège de l'annexe Ouest Réfection et mise en conformité de la cage d'escalier et de ses installations sanitaires, remplacement de l'ascenseur Crédit

Plus en détail

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITÉ

NOTICE D ACCESSIBILITÉ NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel (Jeudi 4 avril 2013 15h) Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel Monsieur le Préfet, Monsieur le Député, cher Franck, Monsieur le Député et Président du Conseil général, Messieurs les sénateurs,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) Caen, le 15 décembre 2011 DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) le Jeudi 15 décembre 2011 à 12h 35-37,

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Dommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE. Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse :

Dommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE. Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse : Dommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE PRESENTATION GENERALE DU PROMOTEUR Nom / Raison Sociale : Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : Tel : Fax : Site

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT

Plus en détail

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

2015 2015. SECTEUR ROUGE : SECTEUR BLEU

2015 2015. SECTEUR ROUGE : SECTEUR BLEU Mercredi 7 janvier 2015 Mercredi 21 janvier Mercredi 4 février Mercredi 18 février Mercredi 4 mars Mercredi 18 mars Mercredi 1 er avril Mercredi 15 avril Mercredi 29 avril Mercredi 13 mai Jeudi 28 mai

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux 1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Plus en détail

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY Nom et adresse de l organisme acheteur et de la maitrise d ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE Domaine de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code

Plus en détail

Diagnostic économique du Pays de Brocéliande

Diagnostic économique du Pays de Brocéliande Diagnostic économique du Pays de Brocéliande JANVIER 2013 Observatoire de l économie et des entreprises de la CCI de Rennes Agir au plus près de notre territoire et de nos entreprises Représenter les entreprises,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE

Plus en détail

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133 Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX

Plus en détail

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur) Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032

Plus en détail

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales. Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction

Plus en détail

REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière

REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière Ce document a pour objet de décrire l ensemble des règles d imputation des dépenses et de préciser les biens pouvant être considérés comme des

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 65 St Barnabé, (13) Rédacteur : Jérôme Solari / Clara Foussat 1 - Bâtiment tertiaire bioclimatique à l entrée du village de Saint Barnabé à Marseille.

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d

Plus en détail

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise

Plus en détail

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.)

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.) INDE Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43 Site internet: sps-pro.com siret: 390 494 417 00053 affaire

Plus en détail

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015 ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment ATTMPB AFRAITE BATIMENT SARL 14 RUE DES

Plus en détail