CONDUITE RESPONSABLE CONDUITE SÉCURITAIRE. Ce que vous devez savoir pour conduire un VTT en Ontario

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1 CONDUITE RESPONSABLE CONDUITE SÉCURITAIRE Ce que vous devez savoir pour conduire un VTT en Ontario SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 1

2 Section Sommaire 1 Motoquad monoplace Motoquad biplace 2 Autoquad biplace Autoquad utilitaire 3 Conduite sur route Conduite hors route 4 Règlements municipaux Propriétés privées Responsabilité Application des règlements 5 Facultés affaiblies 6 Juenes conducteurs 7 Conduite responsable Textes de loi Les véhicules tout terrain (VTT) sont de populaires véhicules toutes saisons pour les amateurs d activités de plein air. Avant d en conduire un, il est important de connaître les règlements qui s y appliquent et les précautions qu il faut prendre pour prévenir les accidents. Le présent livret a pour but d encourager la conduite sécuritaire et responsable des VTT. On y trouve une description des règlements qui régissent leur utilisation en Ontario. Les règlements sont décrits en détail à la section «Véhicules tout terrain» du Code de la route. Le texte du Code de la route se trouve au site ontario.ca/fr/lois. En Ontario: Pas de passager âgé de moins de huit ans quand le VTT circule sur une voie publique Les conducteurs et les passagers doivent porter un casque de motocyclette homologué Quand ils circulent sur une voie publique, les conducteurs et les passagers doivent utiliser la ceinture de sécurité et les repose-pieds du véhicule, si celui-ci en est muni Les règles relatives à la délivrance graduelle de permis de conduire s appliquent aux jeunes conducteurs et aux conducteurs débutants quand ceux-ci circulent sur une voie publique Pour la suite, tournez la page SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 2

3 Motoquad monoplace C est un VTT muni : de quatre roues; d un guidon; d une selle prévue pour une seule personne. Aucun passager n est autorisé. Motoquad biplace C est un VTT muni : de quatre roues; d un guidon; d une selle conducteur; d un siège passager situé directement derrière la selle conducteur; de repose-pieds distincts pour le passager. Quand il circule sur une voie publique, ce VTT peut avoir un passager, à condition qu il soit âgé d au moins huit ans. 1 N est pas considéré comme un VTT biplace un VTT monoplace qui a été modifié, par l installation d un siège et de repose-pieds d appoint, pour pouvoir transporter un passager. SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 3

4 Autoquad biplace 2 C est un VTT muni : d au moins quatre roues; d un volant de direction; d un siège conducteur; d un siège passager, situé à côté du siège conducteur ou derrière celui-ci; d une ceinture de sécurité pour chaque place assise; d un arceau de sécurité; d un moteur d une cylindrée maximale de centimètres cubes. Quand il circule sur une voie publique, ce VTT peut avoir un passager, à condition qu il soit âgé d au moins huit ans. Le passager doit porter une ceinture de sécurité et la porter correctement. Autoquad utilitaire C est un VTT semblable à l autoquad biplace. Il est muni : d au moins quatre roues; d un volant de direction; d un siège conducteur; d un siège passager, situé à côté du siège conducteur ou derrière celui-ci; d une ceinture de sécurité pour chaque place assise; d un arceau de sécurité; d une caisse arrière pouvant transporter une charge minimale de 159 kilogrammes. Quand il circule sur une voie publique, ce VTT peut avoir un passager, à condition qu il soit âgé d au moins huit ans. Le passager doit porter une ceinture de sécurité et la porter correctement. SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 4

5 Conduite sur route Règles s appliquant au conducteur et au passager Le conducteur doit être âgé d au moins seize ans et être titulaire d un permis valide de la catégorie G2 ou M2, ou d une catégorie supérieure. Le conducteur doit avoir avec lui le certificat d immatriculation de son véhicule ou une copie conforme de celui-ci. Le passager doit être âgé d au moins huit ans. Le conducteur et le passager doivent porter un casque de motocyclette homologué, bien attaché sous le menton au moyen de sa jugulaire. Le conducteur et le passager doivent occuper un siège muni d une ceinture de sécurité. Ils doivent porter la ceinture et la porter correctement. Le conducteur et le passager d une motoquad biplace doivent pouvoir atteindre les repose-pieds dont est muni leur véhicule. Les VTT munis d une étiquette de conformité ont le droit de circuler sur les routes où cela est permis. Vitesses limites On-Road Riding Règles s appliquant au véhicule Le véhicule doit être immatriculé, et la plaque d immatriculation doit être fixée à l arrière. Le véhicule doit être assuré aux termes d une police d assurance-responsabilité de véhicule automobile. Quand il circule sur une route, le véhicule ne doit pas dépasser le poids indiqué sur l étiquette de limite de charge. Les autoquads biplaces et les autoquads utilitaires ne doivent pas être d une largeur ni d un poids supérieurs à la largeur et au poids maximum prescrits par leur constructeur. Le véhicule doit être conduit sur l accotement, toujours dans le sens de la circulation, et tous ses feux doivent être allumés. Si l accotement est dangereux ou impraticable, ou s il n est pas suffisamment large pour que toutes ses roues puissent y tenir, le véhicule peut alors circuler sur la voie. Le véhicule peut circuler sur les autoroutes des séries 500 à 899, bon nombre des autoroutes de la série 7000 et sur les autoroutes où la circulation est faible. Le véhicule n a pas le droit de circuler sur les autoroutes de la série 400, ni sur l autoroute Queen-Elizabeth et certains tronçons de la Transcanadienne. 3 Quand la limite de vitesse indiquée est de 50 km ou moins. La vitesse limite du VTT est de 20 km/h Quand la limite de vitesse indiquée est supérieure à 50 km. La vitesse limite du VTT est de 50 km/h Pour toute la liste, se reporter aux annexes A et B du Règlement de l Ontario 316/03 pris en application du Code de la route. SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 5

6 Conduite hors route Règles s appliquant au conducteur et au passager Le conducteur doit être âgé d au moins douze ans, à moins qu il soit sous la surveillance constante d un adulte. Il est fortement recommandé que les jeunes conducteurs soient toujours supervisés par un adulte. Le conducteur n est pas autorisé à traverser une voie publique, à moins qu il soit âgé d au moins seize ans et soit titulaire d un permis de conduire valide de la catégorie G1 ou M1, ou d une catégorie supérieure. Le conducteur doit avoir avec lui le certificat d immatriculation de son véhicule ou une copie conforme de celui-ci. Le conducteur et le passager doivent porter un casque de motocyclette homologué, bien attaché sous le menton au moyen de sa jugulaire. Conduite hors route Règles s appliquant au véhicule Le véhicule doit être immatriculé, et sa plaque d immatriculation doit être fixée à l arrière, sauf dans les régions soustraites à cette règle (p. ex., le Grand Nord ontarien). Le véhicule doit être assuré aux termes d une police d assurance-responsabilité de véhicule automobile. Soyez un conducteur responsable Conduisez en fonction des conditions météorologiqueset de l état du sentier ou de la route. Faites preuve d une extrême prudence quand vous tournez, traversez une voie, franchissez des obstacles et grimpez ou descendez une côte. Ne circulez que dans les zones désignées à cette fin. Protégez les milieux naturels et faites le moins de bruit possible. SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 6

7 Règlements municipaux Il est interdit aux VTT de circuler sur les routes d une municipalité, à moins que la municipalité ait adopté un règlement les autorisant sur ses routes. Les municipalités peuvent décider quelles sont les routes, quand pendant le jour et pendant quelle saison les VTT sont autorisés sur leurs routes. Elles peuvent aussi imposer d autres règles. C est au conducteur qu il incombe de vérifier si la municipalité autorise les VTT sur ses routes. Propriétés privées Les personnes qui conduisent un VTT sur leur propre terrain sont dispensées d observer les règles suivantes : l obligation de souscrire une assurance; l obligation pour le conducteur d être âgé d au moins douze ans, sauf s il est sous la surveillance constante d un adulte (Il est toutefois fortement recommandé que les jeunes conducteurs soient toujours supervisés par un adulte.) l obligation de porter un casque de sécurité. (Il est toutefois fortement recommandé que le conducteur et son passager portent un casque.) Responsabilité Les propriétaires d un VTT sont responsables des blessures ou des dommages qui sont causés quand leur véhicule est conduit par quelqu un d autre qu eux. Ils peuvent aussi être mis en accusation et reconnus coupables d une infraction à un règlement municipal ou d une infraction à la Loi sur les véhicules tout terrain ou aux règlements qui y sont associés si le conducteur de leur véhicule a enfreint la Loi sur les véhicules tout terrain. Application des règlements Quand le conducteur d un VTT est interpellé par un agent de police ou un agent de protection de la nature, il doit produire les documents suivants quand l agent lui demande de les produire : le permis de conduire, quand celui-ci est prescrit; le certificat d immatriculation; la preuve d assurance. Quand vous conduisez un VTT sur un terrain privé, n oubliez pas que vous devez vous arrêter quand le propriétaire du terrain vous demande de le faire, et que vous devez lui donner votre nom et votre adresse s il vous les demande. 4 SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 7

8 5 Facultés affaiblies Conduite hors route Est passible des sanctions prévues au Code criminel du Canada quiconque conduit un VTT sur une voie publique, une terre de la Couronne, un terrain privé ou un sentier faisant partie d un réseau de sentiers lorsque son alcoolémie taux d alcool dans le sang est supérieure à 0,08. Conduite sur route En plus d'observer les dispositions du Code criminel se rapportant à la conduite avec facultés affaiblies, les personnes qui conduisent un VTT sur une voie publique, une terre de la Couronne, un terrain privé ou un sentier faisant partie d'un réseau de sentiers doivent observer les dispositions du Code de la route de l'ontario se rapportant à la conduite avec facultés affaibilies, celles-ci étant exposées plus bas. Les personnes prises à conduire lorsque leur alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08 sont passibles des sanctions suivantes : elles perdent immédiatement leur permis de conduire durant trois jours dans le cas d une première infraction, durant sept jours si elles récidivent et durant trente jours si elles récidivent de nouveau; elles reçoivent une amende de 180 $; si elles récidivent, elles doivent suivre le programme Bonne conduite; si elles récidivent de nouveau, elles doivent faire installer un antidémarreur dans leur véhicule et l utiliser durant six mois. Les personnes prises à conduire lorsque leur alcoolémie est supérieure à 0,08 ou qui échouent au test d alcoolémie ou au test de conduite sous l influence d une drogue, ou refusent de s y soumettre, sont passibles des sanctions suivantes : elles perdent immédiatement leur permis de conduire durant quatre-vingt-dix jours; leur véhicule est immédiatement mis en fourrière durant sept jours; elles reçoivent une amende de 180 $. À noter : Si le conducteur est plus tard reconnu coupable, son permis peut être suspendu plus longtemps (durant au moins un an s il s agit d une première infraction). Il doit aussi suivre le programme Bonne conduite et faire installer un antidémarreur dans chacun de ses véhicules et l utiliser durant au moins un an. Conducteurs débutants et jeunes conducteurs (conducteurs âgés de moins de vingt-deux ans) Si ces conducteurs sont pris à conduire lorsqu ils ont de l alcool dans leur sang, peu importe la quantité, ils perdent immédiatement leur permis durant vingt-quatre heures. S ils sont reconnus coupables, leur permis est suspendu durant au moins trente jours. Ils sont aussi passibles d une amende maximale de 500 $. SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 8

9 Jeunes conducteurs Âge Il faut être âgé d au moins douze ans pour conduire un VTT hors d une route (sur un sentier, un terrain privé, une terre de la Couronne,etc.). Les conducteurs âgés de moins de douze ans doivent être sous la surveillance constante d un adulte. Un permis n est pas requis. Pour pouvoir traverser une voie publique, il faut être âgé d au moins seize ans et être titulaire d un permis valide de la catégorie G1 ou M1, ou d une catégorie supérieure. Pour pouvoir conduire le long d une voie publique, il faut être âgé d au moins seize ans et être titulaire d un permis valide de la catégorie G2 ou M2, ou d une catégorie supérieure. Il faut être âgé d au moins huit ans pour être passager à bord d une motoquad biplace, d une autoquad biplace ou d une autoquad utilitaire qui circule sur une voie publique Aptitudes Les constructeurs de VTT recommandent fortement que les VTT dimensionnés pour les adultes ne soient pas conduits par les personnes âgées de moins de seize ans. Les jeunes ne devraient conduire que les VTT conçus pour leur taille, leur force physique et leurs aptitudes. Les jeunes conducteurs devraient toujours être supervisés par un adulte expérimenté et avoir suivi un cours de conduite de VTT. Dispositifs de sécurité Les conducteurs et les passagers doivent porter un casque de motocyclette homologué, bien attaché sous le menton au moyen de sa jugulaire. Il est recommandé de porter des lunettes de sécurité, des bottes, des pantalons, des gants et une chemise à manches longues. 6 SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 9

10 Conduite responsable 7 Suivez un cours sur la conduite sécuritaire des VTT. Cela vous apprendra à conduire un VTT sous la direction d un expert. Pour les cours et d autres renseignements utiles, rendez-vous au site Web de l Ontario Federation of All-Terrain Vehicles (ofatv.org). Connaissez bien votre VTT : lisez son mode d emploi. Conduisez toujours en fonction de vos aptitudes et de vos compétences. Restez toujours maître de votre VTT. Vérifiez toujours votre VTT avant de l utiliser et maintenez-le en bon état. Vérifiez le niveau d huile, le niveau d essence et le niveau des autres liquides. Vérifiez les phares, les feux, les freins, les pneus et la pression d air dans les pneus. Conduisez si possible avec d autres quadistes. Dites toujours à quelqu un où vous allez et quand vous pensez être de retour. Ayez avec vous une trousse d urgence et un téléphone cellulaire (si les communications cellulaires sont possibles). Soyez courtois et responsable. Textes de loi Les lois et règlements se trouvent au site ontario.ca/fr/lois. Règlement de l Ontario 316/03, pris en application du Code de la route Partie I : Définitions Partie Ill : Dispositions relatives à l équipement Partie IV : Exemptions Annexe A : Voies publiques interdites Annexe B : Voies publiques autorisées Règlement de l Ontario 863, pris en application de la Loi sur les véhicules tout terrain Annexe I : Voies publiques que ne peuvent pas traverser les VTT Pour de plus amples renseignements sur la conduite sécuritaire des VTT et les règlements sur les VTT, rendez-vous au site ontario.ca/vtt 50k SmartRidebroAug24 Fench. indd.indd 10