E 1 MINI 5 JOURS CONSECUTIFS (sauf enfants handicapés) E 2 Condition : E 3 MINI 4 NUITEES CONSECUTIVES Soit 5 jours (sauf enfants handicapés)

Transcription

1 COMITE CENTRAL D ENTREPRISE DU CREDIT DU NORD 2015 INDEMNITES DE VACANCES BENEFICIAIRES : Enfants âgés de plus de 2 ans au 01/01/2015 à moins de 25 ans, fiscalement à charge ou sous réserve qu il y ait paiement de pension alimentaire et à condition impérative que le quotient 2015 ait été enregistré. A partir de 18 ans révolus, les enfants pour lesquels un certificat de scolarité, d apprentissage ou alternance, de chômage non indemnisé, aura été adressé avec la déclaration du quotient Vous pourrez contrôler la saisie des dossiers dans RH.NET Espace CCE. Remboursement dans la limite des frais engagés. Indemnités doublées pour les enfants handicapés, à charge fiscalement, sans limite d âge, dans la limite des frais engagés TYPES DE VACANCES SEJOURS ENCADRES ENFANT AVEC HEBERGEMENT Stages BAFA, non organisés par un Comité d établissement [pendant vacances scolaires] * Colonies non organisées par le CCE CDN ou par un Comité d établissement [pendant vacances scolaires] * Séjours linguistiques avec cours de langue obligatoire ; enfants de moins de 21 ans à la fin du séjour * Classes Déplacées : neige, mer, verte [hors vacances scolaires] Pour les enfants de + 6ans. A l'intérieur de l Union Européenne. VACANCES ENFANT SANS HEBERGEMENT IMPRIMES & NOMBRE DE JOURS E 1 MINI 5 JOURS CONSECUTIFS (sauf enfants handicapés) MAXI 28 JOURS EN E1 ET LE RESTE EN E2 DANS UN GLOBAL DE 50 JOURS (dans un global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le CCE). MONTANT SELON VOTRE QUOTIENT FAMILIAL PAR JOUR, PAR ENFANT Condition : Mini à charge par jour A B C D E F E 2 Condition : Mini à charge par jour Centres de loisirs, Centres Aérés * MAXI 28 JOURS A B Stages à thème : sportifs, culturels, BAFA * C D 6. 4 (dans un global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le CCE). SAUF SEJOURS CCE A LAJOUX E F Uniquement pendant les vacances scolaires. A l'intérieur de l Union Européenne. VACANCES ENFANT AVEC HEBERGEMENT Avec les parents, ou sans les parents pour les enfants de plus de 16 ans Organismes de tourisme ** : -Séjours de type collectif en centres ou clubs de vacances -Séjours en location (hors agences immobilières et particuliers) Séjours en camping ** Gîtes affiliés à un organisme agréé (type «gîtes de France», «clefs vacances, ) ** Hôtels ** Uniquement pendant les vacances scolaires. A l'intérieur de l Union Européenne. E 3 MINI 4 NUITEES CONSECUTIVES Soit 5 jours (sauf enfants handicapés) MAXI 28 JOURS EN E3 ET LE RESTE EN E2 DANS UN GLOBAL DE 50 JOURS (dans un global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le CCE). A B C Condition : Mini à charge par jour D E F * Avec le n d'agrément. ** Facture d une personne morale obligatoire.toutes LES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE C.C.E. ET LES C.E.R. NE DONNENT PAS DROIT AUX INDEMNITES VACANCES.. POUR UN MEME SEJOUR UN SEUL TYPE D INDEMNITE SERA VERSE PAR LE CCE

2 2015 PAR AGENT CHEQUES VACANCES PAR ENFANT FISCALEMENT A CHARGE A 180 A 60 B 160 B 50 C 140 C 40 D 120 D 30 E 100 E 20 F 70 (*) F 10 (*) Uniquement pour les quotients F qui ont fourni leur justificatif fiscal reprenant les enfants à charge. LES DEMANDES D INDEMNITES DU COMITE CENTRAL D ENTREPRISE SONT TRAITEES PAR INFORMATIQUE ET POUR EVITER TOUT REJET DE VOS DOSSIERS, VOUS DEVEZ REMPLIR TOUTES LES ZONES DE L IMPRIME ET LE SIGNER + CACHET ORIGINAL AVEC SIGNATURE MANUSCRITE DE L ORGANISME + FACTURE ACQUITTEE. TOUT DOSSIER INCOMPLET, MAL REMPLI, OU NON ACCOMPAGNE DES JUSTIFICATIFS DEMANDES SERA RENVOYE. PLUSIEURS DOSSIERS D INDEMNITES POUR UN MEME ENFANT PRESENTÉS DANS LE MEME MOIS SERONT TRAITES PAR ORDRE DE RECEPTION AU C.C.E. ET NON PAR DATE DE PERIODE DE VACANCES. MERCI DE LES ENVOYER DÈS LA FIN DE LA PERIODE CONCERNEE. VOUS DEVEZ UTILISER LES IMPRIMES CONFORMES AUX VACANCES : E 1 E 2 E 3 POUR LES SEJOURS ENCADRES ENFANT AVEC HEBERGEMENT POUR LES VACANCES ENFANT SANS HEBERGEMENT POUR LES VACANCES ENFANTS AVEC HEBERGEMENT CES IMPRIMES ET LA NOTICE EXPLICATIVE SE TROUVENT DANS LE SITE INTRANET CCE. L APPLICATION INFORMATIQUE DANS «RH.NET : ESPACE CCE», VOUS PERMET DE CONTROLER : - L EXACTITUDE DES DONNEES DE VOTRE DEMANDE - LA DATE DU REGLEMENT EN CAS DE PROBLEME, VEUILLEZ FAIRE UN MESSAGE DANS LA BAL : CCE

3 E SEJOUR ENCADRE AVEC HEBERGEMENT ATTESTATION POUR L ENFANT Cadre réservé au CCE Visa Président de la commission : Date de saisie REMPLIR UN IMPRIME PAR ENFANT RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'AGENT : (pour les couples d agents [raisons informatiques], merci d indiquer le matricule de Monsieur) Numéro de matricule : 001 Lettre de votre quotient Visa saisie : NOM : PRENOM : Agence ou service et Immeuble : Tél Prof : Joindre la facture acquittée reprenant le nom et le prénom de l enfant, tarif, dates datée au retour du séjour et revêtue du cachet de l organisme. DATE ET SIGNATURE DE L AGENT : NOM & ADRESSE DE L ORGANISME : Nom : Prénom : A REMPLIR IMPERATIVEMENT PAR L ORGANISME RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L ENFANT : Date de naissance J / J M / M A / A NATURE DU SEJOUR - DANS LE PERIMETRE DE L UNION EUROPEENNE - PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES (colonies, séjours à thèmes ou stages BAFA) OU HORS VACANCES SCOLAIRES (Classes déplacées ) : Avec le N d agrément OBLIGATOIRE par Préfecture, Jeunesse et Sports ou Education Nationale COLONIE (1) N SEJOUR LINGUISTIQUE (1) (2) N CLASSE DEPLACEE neige, mer, verte STAGE BAFA avec hébergement (1) N (1) non organisé(e) par le CCE ou CER du CdN (2) enfant jusqu à moins de 21 ans à la fin du séjour LIEU DU SEJOUR : (Ville + code postal + pays pour les séjours luinguistiques). Minimum 5 jours consécutifs (peut être inférieur pour les enfants handicapés) DATE DU SEJOUR: du au soit jours PRIX DU SEJOUR POUR L'ENFANT avec les centimes :, CACHET DE L ORGANISME ET SIGNATURE DU RESPONSABLE

4 E 1 COMITE CENTRAL D ENTREPRISE CREDIT DU NORD 9 RUE de CAUMARTIN PARIS SEJOURS ENCADRES DES ENFANTS AVEC HEBERGEMENT BENEFICIAIRES : Enfants de plus de 2 ans au 01/01/2015 à moins de 25 ans, fiscalement à charge, ou sous réserve qu il y ait paiement de pension alimentaire (moins de 21 ans pour les séjours linguistiques). A partir de 18 ans, enfants pour lesquels un certificat de scolarité, d apprentissage ou alternance, de chômage non indemnisé, a été enregistré au moment du calcul du quotient. L indemnité est doublée pour les enfants handicapés, sans limite d'âge. SEJOURS EFFECTUES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES (COLONIES, STAGES BAFA OU SEJOURS LINGUISTIQUES ) OU HORS VACANCES SCOLAIRES (CLASSES DEPLACEES ) ET DANS LE PERIMETRE DE L UNION EUROPENNE : Colonies de vacances ou séjours à thèmes : pour être indemnisé, il ne faut pas qu ils aient été organisés par le Comité Central d'entreprise ou par le Comité d Etablissement (CER). Stages BAFA (sauf si organisés par le CER). Séjours Linguistiques organisés par un organisme français ou par un établissement scolaire étranger, avec cours de langue obligatoire. Hors propositions du Comité Central d'entreprise ou du Comité d Etablissement Régional (CER). Classes déplacées : verte, mer, découverte, neige, hors vacances scolaires. Les séjours en colonies de vacances, séjours à thèmes, BAFA, stages avec hébergement organisés par le CCE ou les CER ne donnent pas droit aux indemnités du CCE. Les séjours ci-dessus doivent être agréés par la Préfecture, Jeunesse et Sports ou l'education Nationale. Le numéro d'agrément doit figurer sur l'attestation de séjour. Vous devez joindre la facture acquittée, établie au nom de l agent datée au retour du séjour (avec le nom de l enfant) et revêtue du cachet de l'organisme et d'une signature. DUREE D'INDEMNISATION : Minimum : 5 jours consécutifs, sauf pour les enfants handicapés. Maximum : 28 jours, au delà bascule en E2 dans le global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le Comité Central d'entreprise. PAIEMENT DES INDEMNITES : Le paiement des indemnités est subordonné au retour de l'imprimé dûment complété. Cet imprimé vous sera retourné s'il n'est pas lisible et complètement rempli ou si les justificatifs demandés ne sont pas joints à la demande. Adresser les dossiers au CCE au retour du séjour. TARIFS : Il y a lieu de se reporter aux tarifs de l'année en cours qui paraissent généralement en Mars, après le vote du budget du C.C.E.

5 E VACANCES SANS HEBERGEMENT ATTESTATION POUR L ENFANT Cadre réservé au CCE Visa Président de la commission : Date de saisie RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'AGENT : (pour les couples d agents [raisons informatiques], merci d indiquer le matricule de Monsieur) Visa saisie : Numéro de matricule : 001 Lettre de votre quotient NOM : PRENOM : Agence ou service et Immeuble : Tél Prof : Joindre la facture acquittée (ou le récépissé de paiement) reprenant le nom et le prénom de l enfant, datée au retour du séjour et revêtue du cachet de l organisme. DATE ET SIGNATURE DE L AGENT : NOM & ADRESSE DE L ORGANISME : Nom : Prénom : A REMPLIR IMPERATIVEMENT PAR L ORGANISME RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L ENFANT : Date de naissance J / J M / M A / A NATURE DES VACANCES DANS LE PERIMETRE DE L UNION EUROPEENNE : Avec le N d agrément OBLIGATOIRE par préfecture, Jeunesse & Sports ou Education Nationale : UNIQUEMENT PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES STAGE A THEME : Sportif, Culturel, BAFA N CENTRE DE LOISIRS/CENTRE AERE (HORS GARDERIE) N REMPLIR UN IMPRIME PAR PERIODE & PAR ENFANT : Mardi-gras, Pâques, Eté,Toussaint, Noël. LIEU DES VACANCES : DATE DU SEJOUR: du au soit jours Si les vacances sont interrompues par le week-end indiquer ci-dessous le détail : Semaine du au soit Jours / Semaine du au soit Jours Semaine du au soit Jours / Semaine du au soit Jours Semaine du au soit Jours / Semaine du au soit Jours PRIX DU SEJOUR POUR L'ENFANT avec les centimes :, CACHET DE L ORGANISME ET SIGNATURE DU RESPONSABLE

6 E 2 COMITE CENTRAL D ENTREPRISE CREDIT DU NORD 9 RUE de CAUMARTIN PARIS VACANCES DES ENFANTS SANS HEBERGEMENT BENEFICIAIRES : Enfants de plus de 2 ans au 01/01/2015 à moins de 25 ans, fiscalement à charge, ou sous réserve qu il y ait paiement de pension alimentaire. A partir de 18 ans, enfants pour lesquels un certificat de scolarité, d apprentissage ou alternance, de chômage non indemnisé, a été enregistré au moment du calcul du quotient. L indemnité est doublée pour les enfants handicapés, sans limite d'âge. SEJOURS EFFECTUES UNIQUEMENT PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES ET DANS LE PERIMETRE DU L UNION EUROPEENNE. Stages à thème : sportif, culturel, BAFA sans hébergement. Centres de loisirs sans hébergement &Centres Aérés Les activités pratiquées lors de séjours organisés par le CCE à Lajoux (cours de ski, garderies etc) ne donnent pas droit aux indemnités E2. Les vacances ci-dessus doivent être agréées par la Préfecture ou Jeunesse et Sports ou l'education Nationale. Le numéro d'agrément doit figurer sur l'attestation des vacances. Vous devez joindre la facture acquittée, établie au nom de l agent (ou le récépissé de paiement) datée au retour des vacances (avec le nom de l enfant) et revêtue du cachet de l'organisme et d'une signature. DUREE D'INDEMNISATION : Maximum : 28 jours, dans le global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le Comité Central d'entreprise. PAIEMENT DES INDEMNITES : Le paiement des indemnités est subordonné au retour de l'imprimé dûment complété. Cet imprimé vous sera retourné s'il n'est pas lisible et complètement rempli ou si les justificatifs demandés ne sont pas joints à la demande. Adresser les dossiers au CCE au retour du séjour. TARIFS : Il y a lieu de se reporter aux tarifs de l'année en cours qui paraissent généralement en mars, après le vote du budget du C.C.E.

7 E VACANCES AVEC HEBERGEMENT AVEC PARENTS OU SANS LES PARENTS POUR LES PLUS DE 16 ANS ATTESTATION POUR L ENFANT Cadre réservé au CCE Visa Président de la commission : Date de saisie Visa saisie : RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'AGENT : (pour les couples d agents [raisons informatiques], merci d indiquer le matricule de Monsieur) Numéro de matricule : 001 Lettre de votre quotient NOM : PRENOM : Agence ou service et Immeuble : Tél Prof : Joindre la facture acquittée reprenant le nom et le prénom de l enfant,tarif, dates datée au retour du séjour et revêtue du cachet de l organisme. DATE ET SIGNATURE DE L AGENT : A REMPLIR IMPERATIVEMENT PAR L ORGANISME NOM & ADRESSE DE L ORGANISME : Nom : Prénom : RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L ENFANT : Date de naissance J / J M / M A / A NATURE DU SEJOUR - DANS LE PERIMETRE DE L UNION EUROPEENNE - UNIQUEMENT PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES AVEC UNE FACTURE D UNE PERSONNE MORALE DONT L OBJET PRINCIPAL EST L ORGANISATION DE VACANCES (la présence de l enfant doit pouvoir être vérifiée). ORGANISME DE TOURISME : -Séjour de type collectif dans un Centre ou Club de Vacances - Location hors agence immobilière ou particulier SEJOUR EN CAMPING GITE impérativement affilié à un organisme agréé (type «gîtes de France», «clefs vacances», ) HÔTEL INDIQUER LE NOMBRE DE PARTICIPANTS AU SEJOUR : LIEU DU SEJOUR : (Ville + code postal + pays pour les séjours en Tourisme de type collectif dans le périmètre de l UNION EUROPEENNE. Minimum 4 nuitées consécutives, soit 5 jours (peut être inférieur pour les enfants handicapés). DATE DU SEJOUR: du au soit nuitées PRIX DU SEJOUR POUR L'ENFANT avec les centimes :, CACHET DE L ORGANISME ET SIGNATURE DU RESPONSABLE

8 E 3 COMITE CENTRAL D ENTREPRISE CREDIT DU NORD 9 RUE de CAUMARTIN PARIS VACANCES DES ENFANTS AVEC HEBERGEMENT BENEFICIAIRES : Enfants de plus de 2 ans au 01/01/2015 à moins de 25 ans, fiscalement à charge, ou sous réserve qu il y ait paiement de pension alimentaire. A partir de 18 ans, enfants pour lesquels un certificat de scolarité, d apprentissage ou alternance, de chômage non indemnisé, a été enregistré au moment du calcul du quotient. L indemnité est doublée pour les enfants handicapés, sans limite d'âge. SEJOURS EFFECTUES UNIQUEMENT PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES ET DANS LE PERIMETRE DU L UNION EUROPEENNE. (indemnités uniquement pour les enfants) : Séjours par l intermédaire d un Organisme de Tourisme : - de type collectif (Centres ou Clubs de vacances) - locations hors agences immobilières et particuliers Séjours en camping, Gîtes affiliés à un organisme agréé (Gîtes de France, clefs vacances, ), Hôtels. Les locations et séjours proposés par le CCE et les CER ne donnent pas droit aux indemnités du CCE. Vous devez joindre - L imprimé E3 de l année concernée dûment complété et signé par l agent ainsi que par l organisme prestataire. - D une facture acquittée, établie au nom de l agent émise par le prestataire qui doit être une personne morale dont l objet principal est l organisation de vacances. (Cette définition exclut tous types de location individuelle à une personne privée dès lors que le gîte n est pas agréé ou qu il n y a pas de facture d une personne morale) Le nom et prénom de l enfant doivent obligatoirement figurer sur la facture (le justificatif de taxe de séjour le cas échéant). DUREE D'INDEMNISATION : Minimum : 4 nuitées consécutives, sauf pour les enfants handicapés. Maximum : 28 jours, le reste basculant en E2 dans le global de 50 jours comprenant les indemnités E1, E2, E3 et les colonies organisées par le Comité Central d'entreprise. PAIEMENT DES INDEMNITES : Le paiement des indemnités est subordonné au retour de l'imprimé dûment complété. Cet imprimé vous sera retourné s'il n'est pas lisible et complètement rempli ou si les justificatifs demandés ne sont pas joints à la demande. Adresser les dossiers au CCE au retour du séjour. TARIFS : Il y a lieu de se reporter aux tarifs de l'année en cours qui paraissent généralement en Mars, après le vote du budget du C.C.E.