P A I E S E T I N D E M N I T E S

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1 P A I E S E T I N D E M N I T E S C r é e r l a c a t é g o r i e A n i m a t e u r La mise en place de cette catégorie «Animateur/Directeur» concerne les animateurs recrutés à titre temporaire et non bénévoles selon la circulaire ministérielle N 0 du 0 novembre 0, précisant le champ d application de l arrêté du octobre prévoyant des bases forfaitaires de cotisations. - Création de la catégorie [Paramètres] (Annexes) (Catégories) Cliquez sur «Ajouter une ligne» pour créer la nouvelle catégorie. Saisissez le code de la catégorie et le libellé. Cliquez sur «OK». Sur le message «Aucun enregistrement n est sélectionné» cliquez sur «OK». Quittez la fenêtre. - Création des variables de la catégorie [Paramètres] (Variables par Catégorie) Sélectionnez la catégorie «Animateur/directeur». Créez la variable «base URSSAF». Créez la variable «montant indemnité». Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

2 - Création des rubriques de la catégorie [Paramètres] (Rubriques) (Mise à jour) Cliquez sur «OK» (quelque soit la catégorie sur laquelle vous êtes positionné). Cliquez sur «Dupliquer les rubriques d une catégorie à une autre». Sélectionnez la catégorie «Auxiliaires vacataires IRCANTEC». Sélectionnez la catégorie «Animateur/directeur». Sélectionnez la rubrique à dupliquer. Cliquez sur «Dupliquer». (Renouvelez l opération autant de fois que vous avez de rubriques à dupliquer). En règle générale, les rubriques à dupliquer sont les suivantes : 00 Traitement de base 00 Brut 0 S Sociale maladie 0 S Sociale Fnal 0 S Sociale Alloc familiale 0 S Sociale Vieillesse 0 S Sociale Vieillesse totalité 0 Accident du travail 0 IRCANTEC 0 CNFPT (si la collectivité adhère) 0 CDG (si la collectivité adhère) 0 Assedic (si la collectivité adhère) 0 Contribution Solidarité Autonomie 0 CSG déductible 00 Net imposable 0 CSG 0 RDS 00 Net à payer Au message : «Désirez vous également dupliquer les taux des rubriques sélectionnées?» cliquez sur «Oui». Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

3 0 A partir de la fenêtre «Sélection état, imputations» cliquez sur «Fermer la fenêtre». Au message : «Vous n avez pas sélectionné d état associé à cette rubrique! Voulez-vous le faire?» cliquez sur «Non». La question vous sera posée autant de fois que vous avez dupliqué de rubriques. Refaites les manipulations des points et 0 jusqu à ce que la question ne vous soit plus posée. Quittez alors les fenêtres «Duplication de rubriques d une catégorie vers une autre», puis «Mise à jour des rubriques». 0 - Modification des rubriques dupliquées a - Modification de la rubrique «00 - Traitement de base» [Paramètres] (Rubriques) (Mise à jour) Sélectionnez la catégorie «Animateur/Directeur». Sélectionnez la rubrique «00 traitement de base» et cliquez sur «Ok». Sélectionnez le type de base «Paramétrée». Cliquez sur «Assistant à la création des bases paramétrées». Dans «Variables par Catégorie» doublecliquez sur «Montant indemnité». Cliquez sur «Ok». Cliquez sur «Mise à jour des taux». Renseignez la colonne «TRANCHE» : Mode de calcul : Multiplié par Type : Autre Quantité : Valeur : Montant : Part salariale : 0 0 Enregistrez puis quittez la fenêtre. Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

4 b - Modification des rubriques de cotisation URSSAF, CNFPT et CDG [Paramètres] (Rubriques) (Mise à jour) Sélectionnez la catégorie «Animateur/Directeur». Sélectionnez la rubrique «0 S. Sociale Maladie» et cliquez sur «Ok». Sélectionnez le type de base «Paramétrée». Cliquez sur «Assistant à la création des bases paramétrées». Dans «Variables par Catégorie» double-cliquez sur «Base URSSAF». Cliquez sur «Ok». Cliquez sur «Mise à jour des taux». Vérifiez, et si besoin modifiez, les taux (part salariale et/ou part patronale) en fonction de la rubrique sur laquelle vous êtes. 0 0 Refaites les manipulations ci-dessus de à 0 pour toutes les rubriques de cotisation URSSAF, CNPPT et CDG (0, 0, 0, 0, 0, 0, 0, 0, 0, 0, 0 et 0). 0 Pour la rubrique 0 «Pôle emploi» au point sélectionnez type de base «Définie» et cliquez sur «SBRUT Reprend le brut» puis reprenez au point Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

5 - Mise à jour de la paie type [Paramètres] (Paies types) Sélectionnez la catégorie «Animateur/Directeur». Cliquez sur «Insérer une rubrique». Double cliquez sur toutes les rubriques mentionnées au paragraphe «Création des rubriques de la catégorie» (cf. page /) pour les insérer dans la paie type. Quittez la liste des rubriques par catégorie. Enregistrez, puis quittez la fenêtre. - Mise à jour des états et mandats [Paramètres] (Etats et mandats) Sélectionnez l état «Centre de gestion» dans la liste des états disponibles. Cliquez sur «Insérer une rubrique». Sélectionnez la catégorie Animateur/Directeur. Double cliquez sur la rubrique «0 centre de gestion». Quittez la liste des rubriques. Renseignez l imputation comptable. Enregistrez Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

6 Refaites les manipulations des points à pour tous les autres états selon le tableau ci-dessous : Etat Rubriques Imputation Imputation salariale Patronale Pôle emploi (ASSEDIC) 0 CNFPT 0 IRCANTEC 0 URSSAF URSSAF 0 Net à payer 00 - Mise à jour de l état récapitulatif URSSAF [Editions] (Etats récapitulatifs) Sélectionnez l état URSSAF. Cliquez sur la ligne «CAS GENERAL TOT». Cliquez sur «Insérer une rubrique composante» : - Sélectionnez la catégorie Animateur - Double cliquez sur les rubriques : Quittez la liste des rubriques. Cochez chaque rubrique selon le tableau cidessous : Rubriques Base Salariale Patronale Sens 0 S.S maladie. X X X Normal 0 Sec. Soc. Alloc. Fam. X Normal 0 Vieillesse Totalité X X Normal 0 Accident travail X Normal 0 Contrib. Solidarité Autonomie X Normal Sélectionnez la ligne «CAS GENERAL PLA» et refaites les manipulations depuis le point en fonction du tableau ci-dessous : Rubriques Base Salariale Patronale Sens 0 FNAL X X Normal 0 Vieillesse X X Normal Sélectionnez la ligne «CSG CRDS» et refaites les manipulations en fonction du tableau ci-dessous : Rubriques Base Salariale Patronale Sens 0 CSG déductible X X Normal 0 CSG X Inversé 0 RDS X Inversé Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /

7 - Création de la fiche agent [Agents] (agent) Cliquer sur «Ajouter un agent». Saisissez les renseignements de l agent. Sélectionnez la Catégorie, le Service et l Emploi. Sélectionnez les mois payés. Vous vous retrouvez automatiquement sur la fenêtre «Eléments du mois». Si vous avez déjà créé la fiche de l agent, cliquez sur «Eléments du mois». 0 Cliquez sur «Variables par Catégorie». Saisissez le montant de l indemnité brute de l agent et la base URSSAF en tenant compte du barème pour le calcul de la base forfaitaire (cf. tableau cidessous). 0 Date d effet ANIMATEUR AU PAIR ANIMATEUR REMUNERE ASSISTANT SANITAIRE DIRECTEUR ADJOINT OU ECONOME DIRECTEUR Jour Semaine Mois Jour Semaine Mois Semaine Mois Semaine Mois Exemples : - Un animateur ayant travaillé tout le mois, mais avec une rémunération hebdomadaire, aura une base Urssaf de (*). - Un directeur rémunéré au mois aura une base de. Ref : Horizon / Paies et Indemnités / Créer la catégorie Animateur Juillet 0 Page /