11/10/2013. Tuberculose en maternité à l HFME en décembre 2012 Unité d Hygiène et d Epidémiologie Médecine et santé au travail

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "11/10/2013. Tuberculose en maternité à l HFME en décembre 2012 Unité d Hygiène et d Epidémiologie Médecine et santé au travail"

Transcription

1 Tuberculose en maternité à l HFME en décembre 2012 Unité d Hygiène et d Epidémiologie Médecine et santé au travail Alerte Le 3 décembre 2012, Suspicion de tuberculose chez Mme N en suite de couches car toux et asthénie Radio et scanner : Présence de caverne Précautions Air : Isolement géographique, masque chirurgical pour la mère, masque FFP2 pour le personnel Bébé transféré en néonatalogie à l HFME 2 1

2 Description du cas Le 24/11 : Patiente retrouvée dans un centre commercial avec petite fille de 3 ans Toutes deux amenées par un pompier Placement de la petite à l IDEF Le 29/11: CESA car utérus cicatriciel et RPM. Transfert à l unité kangourou puis en suites de couches. Le 4/12 : Mutation en pneumologie au CHLS Le 10/12 : Confirmation tuberculose pour Mme N. 3 Y a-t il eu risque de transmission de tuberculose? Dates / Services Personnes contact Risques? Le 24/11/12 Pompiers Oui (Avertis par l UHE) Urgences obstétricales Autres patientes Non Pas d attente t en salle d attente ; seule en salle d examen et dans sa chambre 4 2

3 Y a-t il eu risque de transmission de tuberculose? Dates / Services Personnes contacts Risques? 5 Du 25 au 29/11 Grossesses pathologiques Le 29/11 Bloc obstétrical btéti Le 29/11 Salle de réveil (5h) - Voisine de chambre - Mari de la voisine - Personne qui a succédé dans la chambre -Soignants avaient un masque chirurgical i -Salle pas utilisée les 6 heures suivantes Oui (3 personnes) Non - 3 patients contacts Oui (3 personnes) Y a-t il eu risque de transmission de tuberculose? Dates / Services Personnes contact Risques? Du 29/11 au 2/12 Unité kangourou Une patiente et son bébé ont remplacé Mme N à son départ (pas de précautions particulières pour l air lair de la chambre) Oui (2 personnes) 6 Du 2/12 au 4/12 Suites de naissance et radiologie Non Chambre individuelle et masque si sortie Non 3

4 Prise en charge des patients contacts Appel téléphonique dun d un médecin du service Examens : Quantiféron R Radio pulmonaire 7 Déclaration obligatoire i faite Réunion le 11/12 avec la Direction, les cadres, un médecin du service, la médecine de santé au travail, l UHE Au final Voisine du service de grossesses pathologiques : Quantiféron R : 3.28 => Comptage antérieur possible Traitement préventif (RIFINAH R ) 2 mois après l accouchement Les autres patients contacts : Quantiféron R : négatifs 8 Les 2 bébés (de la patiente et celui qui a suivi à l unité Kangourou) Traitement préventif (Rimifon R et Rifadine R ) 4

5 Les difficultés rencontrées Communication dans la crise (/ patients contacts) Temps passé pour l enquête, en consultation des patients contacts, en réunion Difficultés techniques : Ouverture de fenêtres 9 Côté soignants. 10 5

6 Tuberculose infection et tuberculose-maladie 6 Test IGRA (Interferon Gamma Release Assays) Avis du 01 juillet 2011 du HCSP (haut conseil de santé publique) : relatif à l utilisation des tests de détection de la production de l interféron gamma. Deux types de tests immunologiques explorent les réponses immunes spécifiques contre le B.K. : L intradermo réaction à la tuberculine (IDR) Les tests in vitro de sécrétion d interféron :tests IGRA (Interféron Gamma Release Assays) - Quantiferon : nom commercial 1 seule prise de sang Après inhalation de particules émises par la personne malade, la réponse immunologique (IDR ou interféron gamma) est mesurable dans un délai de 2à12 semaines Médecine et santé au travail Pour le personnel de santé (y compris stagiaires et étudiants), - Dans le cadre d enquête et prise en charge des sujets contacts, tests IGRA pour le diagnostic de l infection tuberculeuse latente - Spécifiques de Mycobacterium tuberculosis, indépendants d une vaccination BCG, nécessité d un simple prélèvement veineux. - Si test positif, orientation vers pneumologue pour avis et traitement éventuel 6

7 Modalités de convocations 1 La liste des personnes ayant eu un contact avec le patient tuberculeux est établie par le (la) cadre de santé de chaque service (accueil urgences, grossesses pathologiques, salle d accouchements, maternité, brancardage, nettoyage) 2 les convocations nominatives sont envoyées par courrier individuel après étude de chaque dossier Lorsqu il y a un quantiféron pré-existant (fait lors de l embauche), il sert de référence. CONVOCATIONS 106 personnes en contact 106 lettres de convocation 68 prises de sang QT0 Médecine et santé au travail 14 QT0 non fait : 8 avaient un résultat négatif sur dossier 7 avaient porté un masque ou n avaient pas eu de contact rapproché 23 ne sont pas présentés malgré la convocation 41 prises de sang QT3 56 ne se sont pas présentés 7

8 Modèle de lettre envoyée Vous avez eu un contact rapproché et prolongé avec un patient atteint de tuberculose, avec risque potentiel d infection pour les soignants qui ont prodigué des soins, sans port de masque (FFP1) En conséquence, nous vous demandons de bien vouloir procéder à une prise de sang (pour dosage du Quantiferon). Un nouveau contrôle sera refait dans 3 mois. Pour cela, nous vous demandons de bien vouloir appeler en médecine du travail, bâtiment les Tilleuls au ou Suivi médical à J0 : 1 er QUANTIFERON 2. Suivi médical à 3 mois : 2 ème QUANTIFERON Médecine et santé au travail 15 Si vous présentiez une baisse de l état général, des sueurs nocturnes, une toux, merci de prendre contact rapidement avec le service de médecine et santé au travail. Nous vous remercions de bien vous soumettre à ce contrôle mais également de nous informer si vous êtes certain de n avoir pas pris en charge ce patient. A ce moment là, cette surveillance n a pas de raison d être. Restant à votre disposition pour toute information complémentaire que nous pourrions vous donner nous vous prions de croire à nos sentiments dévoués. Docteur Marie-Agnès DENIS Médecine et santé au travail Modalités de prélèvements Les tubes quantiféron doivent être envoyés rapidement au laboratoire d immunologie du CHLS du lundi au jeudi Des consignes strictes sont à respecter pour le prélèvement - 3 tubes par kit - 1 ml par tube - agiter les tubes après prélèvement - acheminer rapidement 8

9 Médecine et santé au travail Taux de participation au dépistage pour les principales catégories de personnel 35 77% 27 AP - ASD 40% % Sages-femmes 16 77% 14 en contact 13 QT0 38% QT3 5 0 médecins et internes Résultats Quantiféron Au dépistage initial deux personnes ont un résultat positif sans rapport avec le contact en maternité et ont consulté un pneumologue : Médecine et santé au travail Un traitement antituberculeux a été donné à un agent avec déclaration de M.P. pour contamination professionnelle poesso eeancienne ce e Pas de traitement pour le 2 ème agent (primo-infection dans l enfance) 18 Au dépistage final tous les résultats sont négatifs 9

10 Conclusion Coût d un dundépistage dépistage : 54 euros Médecine et santé au travail 19 (dont 15 euros de kit) Coût total de ce dépistage : 109 dosages : euros - Intérêt en prévention du port de masque pour le personnel - Difficulté de la participation du personnel médical - Bonne participation des sages-femmes 10

Tests de détection de l interféron γ et dépistage des infections tuberculeuses chez les personnels de santé

Tests de détection de l interféron γ et dépistage des infections tuberculeuses chez les personnels de santé Tests de détection de l interféron γ et dépistage des infections tuberculeuses chez les personnels de santé Réunion GERES du 6 juillet 2007 : D Abiteboul,, E Bouvet, A Buonaccorsi,, G Carcelain,, M Domart-Rançon,

Plus en détail

CONTROVERSE : IDR OU QUANTIFERON LORS D'UN CONTAGE EN EHPAD?

CONTROVERSE : IDR OU QUANTIFERON LORS D'UN CONTAGE EN EHPAD? CONTROVERSE : IDR OU QUANTIFERON LORS D'UN CONTAGE EN EHPAD? Hélène MANGEARD François MALADRY Tuberculose : infection mycobactérienne Infection mycobactérienne chronique (M. Tuberculosis ++ ou bacille

Plus en détail

TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES

TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES Classement NABM : non inscrit code : non codé DÉCEMBRE 2006 Service évaluation des actes professionnels

Plus en détail

QuantiFERON TB Gold in tube

QuantiFERON TB Gold in tube Qu est-ce que le QuantiFERON? Test sanguin de dépistage de l infection tuberculeuse. QuantiFERON TB Gold in tube Test ELISA qui mesure la réponse immunitaire à médiation cellulaire à l infection tuberculeuse.

Plus en détail

LA TUBERCULOSE Docteur ALAIN BERAUD

LA TUBERCULOSE Docteur ALAIN BERAUD LA TUBERCULOSE Docteur ALAIN BERAUD Service de Pneumologie Hôpital Beauregard - THIONVILLE 1 Bilan initial Objectifs Bilan de base Traitement pharmacologique Autres traitements pharmacologiques Autres

Plus en détail

Que faire devant un résultat positif, négatif ou indéterminé? Elisabeth Bouvet Atelier IGRA VIH JNI Tours 13 Juin 2012

Que faire devant un résultat positif, négatif ou indéterminé? Elisabeth Bouvet Atelier IGRA VIH JNI Tours 13 Juin 2012 Que faire devant un résultat positif, négatif ou indéterminé? Elisabeth Bouvet Atelier IGRA VIH JNI Tours 13 Juin 2012 Conclusions provisoires rapport du HCSP juillet 2011 Valeur prédictive positive des

Plus en détail

Assurance Maladie Obligatoire Commission de la Transparence des médicaments. Avis 2 23 Octobre 2012

Assurance Maladie Obligatoire Commission de la Transparence des médicaments. Avis 2 23 Octobre 2012 Assurance Maladie Obligatoire Commission de la Transparence des médicaments Avis 2 23 Octobre 2012 Titre I : Nom du médicament, DCI, forme pharmaceutique, dosage, présentation HUMIRA (DCI : Adalimumab

Plus en détail

Cas clinique. M. H, né le 27.11.1971 BSH. 50 UPA (1 ½ paquet/j depuis 33 ans) Remerciements: Dre P Roux Lombard et Dr Janssens

Cas clinique. M. H, né le 27.11.1971 BSH. 50 UPA (1 ½ paquet/j depuis 33 ans) Remerciements: Dre P Roux Lombard et Dr Janssens M. H, né le 27.11.1971 Cas clinique DParrat D.Parrat CDC superviseur M.Varcher HUG SMPR Mai 2014 Remerciements: Dre P Roux Lombard et Dr Janssens BSH BSH 50 UPA (1 ½ paquet/j depuis 33 ans) BSH 50 UPA

Plus en détail

Vaccination et tuberculose en Gériatrie. Unité de Prévention et de Dépistage: Centre de vaccination et centre de lutte anti tuberculeuse CH Montauban

Vaccination et tuberculose en Gériatrie. Unité de Prévention et de Dépistage: Centre de vaccination et centre de lutte anti tuberculeuse CH Montauban Vaccination et tuberculose en Gériatrie Unité de Prévention et de Dépistage: Centre de vaccination et centre de lutte anti tuberculeuse CH Montauban VACCINATIONS 2 Personnes âgées et vaccinations Avec

Plus en détail

Surveillance des personnels de sante vis à vis du risque de TUBERCULOSE

Surveillance des personnels de sante vis à vis du risque de TUBERCULOSE Surveillance des personnels de sante vis à vis du risque de TUBERCULOSE Place des tests IGRA et des autres examens complémentaires Propositions de recommandations pour les médecins du travail Groupe de

Plus en détail

La lutte contre la tuberculose est régie par l arrêté royal du 17 octobre 2002.

La lutte contre la tuberculose est régie par l arrêté royal du 17 octobre 2002. Le diagnostic de la tuberculose bovine La lutte contre la tuberculose est régie par l arrêté royal du 17 octobre 2002. 1. Tuberculination Dans la première phase d une infection de tuberculose bovine (Mycobacterium

Plus en détail

Recommandations de la Société de Pneumologie de Langue Française sur la prise en charge de la tuberculose en France

Recommandations de la Société de Pneumologie de Langue Française sur la prise en charge de la tuberculose en France Recommandations de la Société de Pneumologie de Langue Française sur la prise en charge de la tuberculose en France Conférence d experts texte court Société de Pneumologie de Langue Française La Société

Plus en détail

TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES

TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES TEST DE DÉTECTION DE LA PRODUCTION D INTERFÉRON γ POUR LE DIAGNOSTIC DES INFECTIONS TUBERCULEUSES Classement NABM : non inscrit code : non codé DÉCEMBRE 2006 Service évaluation des actes professionnels

Plus en détail

Apport d un nouveau test Interféron Gamma

Apport d un nouveau test Interféron Gamma Apport d un nouveau test Interféron Gamma Dr D. Bonnet Service de maladies infectieuses Bichat Claude bernard Tuberculose 1/3 population mondiale infectée par BK Primo infection asymptomatique 90% des

Plus en détail

Cas clinique Enquête autour d un cas IDR vs IGRA Pr Emmanuel Bergot

Cas clinique Enquête autour d un cas IDR vs IGRA Pr Emmanuel Bergot Cas clinique Enquête autour d un cas IDR vs IGRA Pr Emmanuel Bergot Service de Pneumologie, CHU Côte de Nacre Centre de compétence régionale de l HTAP UMR INSERM 1086 «Cancers et Préventions», Université

Plus en détail

DASES Réseau tuberculose 10 janvier 2006

DASES Réseau tuberculose 10 janvier 2006 DASES Réseau tuberculose 10 janvier 2006 Place des Nouveaux Tests de Dosage de L INTERFERON GAMMA dans le diagnostic de la Tuberculose Fadi ANTOUN, Cellule Tuberculose DASES Le Quotidien du Médecin 2005

Plus en détail

DES de Pneumologie Ile de France

DES de Pneumologie Ile de France DES de Pneumologie Ile de France Organisation de la prise en charge de la tuberculose en Ile de France Fadi ANTOUN -BVCT -CLAT de Paris LES ACTEURS DE LA LUTTE CONTRE TUBERCULOSE HOPITAUX ETABLISSEMENTS

Plus en détail

AUDIT ISO SUR CESARIENNE CH MACON

AUDIT ISO SUR CESARIENNE CH MACON AUDIT ISO SUR CESARIENNE CH MACON JOURNEE DU «RESEAU MATER» Jeudi 18 novembre 2010 C. Brunet M.P. Veuillet Sage-femme cadre I.D.E. hygiéniste PRESENTATION DU SERVICE MATERNITE CH MACON niveau 2B PERSONNELS

Plus en détail

ICI VOUS ÊTES QUELQU'UN CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE "VOTRE IDENTITÉ C EST VOTRE SÉCURITÉ"

ICI VOUS ÊTES QUELQU'UN CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE VOTRE IDENTITÉ C EST VOTRE SÉCURITÉ ICI VOUS ÊTES QUELQU'UN CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE "VOTRE IDENTITÉ C EST VOTRE SÉCURITÉ" ICI VOUS ÊTES ICI VOUS ÊTES VOUS ÊTES UNIQUE UNIQUE < L espérance de vie augmente régulièrement. Cela est

Plus en détail

I Identification du bénéficiaire (nom, prénom, N d affiliation à l O.A.) : II Eléments à attester par un médecin spécialiste en rhumatologie :

I Identification du bénéficiaire (nom, prénom, N d affiliation à l O.A.) : II Eléments à attester par un médecin spécialiste en rhumatologie : ANNEXE A : Formulaire de première demande Formulaire de première demande de remboursement de la spécialité HUMIRA pour une spondylarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de spondylarthrite ankylosante

Plus en détail

QU EST-CE QUE LA TUBERCULOSE?

QU EST-CE QUE LA TUBERCULOSE? QU EST-CE QUE LA TUBERCULOSE? Information pour les patients TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 1 LA TUBERCULOSE GÉNÉRALITÉS 1.1 Qu est-ce que la tuberculose? 1.2 La tuberculose est-elle toujours contagieuse?

Plus en détail

Vaccinations et milieu professionnel

Vaccinations et milieu professionnel La place de la vaccination dans la prévention des risques infectieux La prévention des risques infectieux au travail ne se réduit pas à la protection vaccinale. La vaccination s inscrit comme une des mesures

Plus en détail

FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION

FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION Madame, Monsieur, Si votre état de santé nécessite une transfusion sanguine, ce document est destiné à vous informer sur les avantages et les risques de la transfusion,

Plus en détail

Information au patient

Information au patient Information au patient Hôpital de jour médico-chirurgical Je vais subir une intervention chirurgicale en hôpital de jour, cela signifie que l intervention et le retour à domicile s effectueront le même

Plus en détail

Tests au Gamma Interferon et Tuberculose

Tests au Gamma Interferon et Tuberculose Tests au Gamma Interferon et Tuberculose Jean Pierre Zellweger Propriétés des tests Gamma Interferon (IGRAs= Interferon Gamma Release Assays) Dépistent la présence de lymphocytes T sensibilisés àdeux antigènes

Plus en détail

Tuberculose bovine. Situation actuelle

Tuberculose bovine. Situation actuelle Tuberculose bovine Situation actuelle 21 mai 2013 Dr G. Peduto Vétérinaire cantonal Service de la consommation et des affaires vétérinaires 1 Tuberculose bovine La Suisse est indemne depuis 1959 Dernier

Plus en détail

www.fnama.fr Tuberculose Pr. Jean-Louis Herrmann Service de Microbiologie, Hôpital R. Poincaré, Garches jean-louis.herrmann@rpc.aphp.

www.fnama.fr Tuberculose Pr. Jean-Louis Herrmann Service de Microbiologie, Hôpital R. Poincaré, Garches jean-louis.herrmann@rpc.aphp. Tuberculose intérêt des tests sanguins Pr. Jean-Louis Herrmann Service de Microbiologie, Hôpital R. Poincaré, Garches jean-louis.herrmann@rpc.aphp.fr Pouvoir Pathogène : Maladie Granulomateuse Chronique

Plus en détail

Interprétation et signification d un test IGRA en pratique quotidienne

Interprétation et signification d un test IGRA en pratique quotidienne La lutte antituberculeuse en 2013 Institut Pasteur Paris 19 Mars 2013 Interprétation et signification d un test IGRA en pratique quotidienne Dr Emmanuel Bergot Service de Pneumologie, CHU Côte de Nacre

Plus en détail

Ouverture d un pavillon médical : Mesures mises en œuvre pour la mise en eau et suivi bactériologique

Ouverture d un pavillon médical : Mesures mises en œuvre pour la mise en eau et suivi bactériologique Ouverture d un pavillon médical : Mesures mises en œuvre pour la mise en eau et suivi bactériologique Congrès de la SF2H - 9 Juin 2011 S. Coudrais Biohygiéniste Unité d Hygiène et Epidémiologie - Groupement

Plus en détail

I - CLASSIFICATION DU DIABETE SUCRE

I - CLASSIFICATION DU DIABETE SUCRE I - CLASSIFICATION DU DIABETE SUCRE 1- Définition : Le diabète sucré se définit par une élévation anormale et chronique de la glycémie. Cette anomalie est commune à tous les types de diabète sucré, mais

Plus en détail

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication

Plus en détail

3.1 Mise en évidence d une infection tuberculeuse latente (ITBL)

3.1 Mise en évidence d une infection tuberculeuse latente (ITBL) 3. L INFECTION À M. TUBERCULOSIS 3.1 Mise en évidence d une infection tuberculeuse latente (ITBL) Après une infection par des mycobactéries, la plupart des individus développent une réaction immunitaire

Plus en détail

RECOMMANDATION. Résumé. CONSEIL SUPERIEUR D HYGIENE Section des Maladies Transmissibles

RECOMMANDATION. Résumé. CONSEIL SUPERIEUR D HYGIENE Section des Maladies Transmissibles CONSEIL SUPERIEUR D HYGIENE Section des Maladies Transmissibles RECOMMANDATION Présidente : Dr Thérèse STAUB Service National des Maladies Infectieuses Secrétaire : Dr Françoise BERTHET Direction de la

Plus en détail

PROTECTION EN CAS D URGENCE DANS L ENVIRONNEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE CATTENOM

PROTECTION EN CAS D URGENCE DANS L ENVIRONNEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE CATTENOM PROTECTION EN CAS D URGENCE DANS L ENVIRONNEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE CATTENOM Informations pour la population de Rhénanie-Palatinat Editeur: Aufsichts- und Dienstleistungsdirektion Willy- Brandt-

Plus en détail

LA VACCINATION PROFESSIONNELLE

LA VACCINATION PROFESSIONNELLE F I C H E P R E V E N T I O N N 1 1 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LA VACCINATION PROFESSIONNELLE INTRODUCTION La vaccination en milieu professionnel a un intérêt individuel dans le sens où elle protège

Plus en détail

Les Infections Associées aux Soins

Les Infections Associées aux Soins Les Infections Associées aux Soins Dr Catherine Sartor EOH Conception Assistance Publique Hôpitaux de Marseille Ecole IFSI, Marseille, 12 septembre 2014 Définitions 2007 Infection Nosocomiale (IN) 1999

Plus en détail

Définition de l Infectiologie

Définition de l Infectiologie Définition de l Infectiologie Discipline médicale clinique Spécialisée. Prise en charge des Maladies Infectieuses et Tropicales. Actuelles, émergentes ou ré-émergentes. Référents dans le cadre d un maillage

Plus en détail

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES DIRECTION GENERALE DE LA SANTE

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES DIRECTION GENERALE DE LA SANTE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES DIRECTION GENERALE DE LA SANTE AVIS DU COMITE TECHNIQUE DES VACCINATIONS / DU CONSEIL SUPERIEUR D HYGIENE PUBLIQUE DE FRANCE relatif à la vaccination par le vaccin

Plus en détail

INFORMATIONS pour le médecin qui contrôle et complète le formulaire

INFORMATIONS pour le médecin qui contrôle et complète le formulaire Vaccination des étudiants du Baccalauréat en Médecine de Lausanne INFORMATIONS pour le médecin qui contrôle et complète le formulaire La vaccination du personnel de santé est recommandée par l Office fédéral

Plus en détail

APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations.

APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations. PROCESSUS D ASSURANCE QUALITE MIS EN ŒUVRE APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE 1. Identification des circonstances déclenchantes de l acte de maltraitance. 2. Définition des objectifs correctifs. 3. Elaboration

Plus en détail

TUBERCULOSE : QUID DES TESTS IN VITRO?

TUBERCULOSE : QUID DES TESTS IN VITRO? TUBERCULOSE : QUID DES TESTS IN VITRO? Tests de libération d Interféron γ (IGRA) AFMP Dubrovnik, 2014 Françoise REY Hôpital Nord, Marseille Je déclare n avoir aucun conflit d intérêt Pourquoi des tests

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.fr DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES Crédit Photo : Nicolas MASSON Cannes, le 6 avril 2011

Plus en détail

Gestion des épidémies en FAM et MAS. 2 ère réunion annuelle FAM/MAS 20 mars 2015

Gestion des épidémies en FAM et MAS. 2 ère réunion annuelle FAM/MAS 20 mars 2015 Gestion des épidémies en FAM et MAS 2 ère réunion annuelle FAM/MAS 20 mars 2015 Rappels En EMS, le risque infectieux est présent, avec cumul des différents aspects de ce risque: Infections communautaires:

Plus en détail

Chapitre VI : Gestion des risques épidémiques

Chapitre VI : Gestion des risques épidémiques Chapitre VI : Fiche n VI.1 : Gale Fiche n VI.2 : Tubeculose pulmonaire (accessible dans la prochaine version) Fiche n VI.3 : Gastro-entérite Fiche n VI.4 : Infection respiratoire aigüe basse Sommaire Sommaire

Plus en détail

Les Mesures Additionnelles aux Précautions Standard

Les Mesures Additionnelles aux Précautions Standard Les Mesures Additionnelles aux Précautions Standard Guide Romand pour la prévention des infections liées aux soins 1 Préambule Ce document est destiné à tous les professionnels travaillant dans les structures

Plus en détail

MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES

MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES Conduite à tenir pour la prise en charge des personnes présentant un syndrome ou une suspicion de syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)

Plus en détail

Réseau AES Sud Est Lyon Hôtel Dieu 5/12/2006

Réseau AES Sud Est Lyon Hôtel Dieu 5/12/2006 Réseau AES Sud Est Lyon Hôtel Dieu 5/12/2006 La prévention des AES au Centre Hospitalier Lyon Sud HCL, au travers de 2 expériences de terrain réalisées en 2005 1 Origine de la démarche : Prévention des

Plus en détail

Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse

Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse 7 ième édition Chapitre 4 : Le diagnostic de l infection tuberculeuse latente Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse, 7 ième édition est disponible

Plus en détail

Le dépistage du cancer de la prostate. une décision qui VOUS appartient!

Le dépistage du cancer de la prostate. une décision qui VOUS appartient! Le dépistage du cancer de la prostate une décision qui VOUS appartient! Il existe un test de dépistage du cancer de la prostate depuis plusieurs années. Ce test, appelé dosage de l antigène prostatique

Plus en détail

Causes d insatisfactions du patient pris en charge en ambulatoire

Causes d insatisfactions du patient pris en charge en ambulatoire Causes d insatisfactions du patient pris en charge en ambulatoire Michel MAILLET Unité d Anesthésie & Chirurgie Ambulatoires Hôpital Tenon, AP-HP 4 rue de la Chine; 75020 Paris Chemin Clinique Éligibilité

Plus en détail

Charte de la Banque ADN et de Cellules de Généthon

Charte de la Banque ADN et de Cellules de Généthon Sommaire 1. PREAMBULE... 2 2. DEFINITIONS... 2 3. CADRE LEGAL... 3 4. ORGANISATION DE LA BACG... 4 5. PRESTATIONS DE LA BACG... 5 6. MODALITES DE CONTRIBUTION ET D UTILISATION DES SERVICES... 5 7. REGLES

Plus en détail

PAR ANAT. Améliorer la sécurisation de l identification des patients en secteur sanitaire BLOC OBSTÉTRICAL SCÉNARIO CONSULTATION IDENTITO-VIGILANCE

PAR ANAT. Améliorer la sécurisation de l identification des patients en secteur sanitaire BLOC OBSTÉTRICAL SCÉNARIO CONSULTATION IDENTITO-VIGILANCE IDENTITO-VIGILANCE SCÉNARIO CONSULTATION SUIVI QUALITÉ GESTION DES IDENTITÉS SCÉNARIO ADMISSION PAR EXAMENS TRANSPORT RECOMMANDATIONS Améliorer la sécurisation de l identification des patients en secteur

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE. Prof. G. DURANT

LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE. Prof. G. DURANT LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE Prof. G. DURANT La Belgique (11 millions d habitants) est un pays fédéral. Le financement est organisé au niveau national sauf le financement des infrastructures

Plus en détail

Evaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick)

Evaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick) Evaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick) Le danger : propriété ou capacité intrinsèque d un équipement, d une substance, d une méthode de travail, de causer

Plus en détail

Tuberculose et test de détection de l interféron gamma. Collection Avis et Rapports

Tuberculose et test de détection de l interféron gamma. Collection Avis et Rapports Tuberculose et test de détection de l interféron gamma Collection Avis et Rapports Commission spécialisée Maladies transmissibles Tuberculose et tests de détection de l interféron gamma Rapport du groupe

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES CLINIQUES TOUT AU LONG DU CONTINUUM DE SOINS : Objectif de ce chapitre. 6.1 Introduction 86

LIGNES DIRECTRICES CLINIQUES TOUT AU LONG DU CONTINUUM DE SOINS : Objectif de ce chapitre. 6.1 Introduction 86 LIGNES DIRECTRICES CLINIQUES TOUT AU LONG DU CONTINUUM DE SOINS : ÉTABLISSEMENT DE LIENS ENTRE LES PERSONNES CHEZ QUI UN DIAGNOSTIC D INFECTION À VIH A ÉTÉ POSÉ ET LES SERVICES DE SOINS ET DE TRAITEMENT

Plus en détail

CADRE REGLEMENTAIRE. - en un lieu distant de plus de 150kms. - pour se soumettre au contrôle médicalm

CADRE REGLEMENTAIRE. - en un lieu distant de plus de 150kms. - pour se soumettre au contrôle médicalm LES TRANSPORTS CADRE REGLEMENTAIRE Sont remboursés, au titre des prestations légales les transports - liés à l hospitalisation - en rapport avec une affection de longue durée - en ambulance - liés à un

Plus en détail

Ministère chargé de la santé Diplôme d Etat d infirmier. Portfolio de l étudiant

Ministère chargé de la santé Diplôme d Etat d infirmier. Portfolio de l étudiant Ministère chargé de la santé Diplôme d Etat d infirmier Annexe VI Portfolio de l étudiant Nom et prénom de l étudiant : Institut de formation en soins : Date d entrée dans la formation : Nom et prénom

Plus en détail

URGENCES. Conférence sur la nouvelle téléphonie et l informatique au sein du Centre de réception et de régulation des appels.

URGENCES. Conférence sur la nouvelle téléphonie et l informatique au sein du Centre de réception et de régulation des appels. Chapitre 113 Conférence sur la nouvelle téléphonie et l informatique au sein du Centre de réception et de régulation des appels I. MONSEUR, N. LUBINSKI, V. DUPONT, Dr SICOT, C. MINNE, Dr GOLDSTEIN 1 re

Plus en détail

Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse

Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse 7 ième édition Chapitre 10 : La tuberculose et le virus de l immunodéficience humaine Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse, 7 ième édition

Plus en détail

SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR

SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR II-0 INDEX SECTION II Pages Section relative au préleveur Heures d ouvertures des laboratoires pour clients externes Requête régionale II-2 II-2 II-3 Informations requises

Plus en détail

Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences

Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Annexe II Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier d infirmier diplômé d Etat ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet,

Plus en détail

La Greffe de Cellules Souches Hématopoïétiques

La Greffe de Cellules Souches Hématopoïétiques La Greffe de Cellules Souches Hématopoïétiques Professeur Ibrahim Yakoub-Agha CHRU de LILLE (Illustration de J. Cloup, extraite du CD-Rom «greffe de Moelle» réalisé par la société K Noë) La moelle osseuse

Plus en détail

Référentiel Officine

Référentiel Officine Référentiel Officine Inscrire la formation dans la réalité et les besoins de la pharmacie d officine de demain - Ce référentiel décrit dans le cadre des missions et des activités du pharmacien d officine

Plus en détail

Gestion de la crise sanitaire grippe A

Gestion de la crise sanitaire grippe A Gestion de la crise sanitaire grippe A Sommaire de la présentation Nature du risque lié au virus A H1N1 Plan gouvernemental de pandémie grippale Mesures de protection Historique de la grippe La grippe

Plus en détail

Bio nettoyage au bloc opératoire

Bio nettoyage au bloc opératoire Bio nettoyage au bloc opératoire Béatrice CROZE Infirmière hygiéniste Service d hygiène et d épidémiologie novembre 2012 Le bio nettoyage au bloc L impression omniprésente de travailler dans l urgence

Plus en détail

Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse

Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse Mardi 24 janvier2012 au vendredi 27 janvier 2012 Informations générales Intervenants Dr

Plus en détail

Equipe de Direction : -Docteur Christine BOURDEAU Responsable médical. - Annie PAPON Cadre responsable

Equipe de Direction : -Docteur Christine BOURDEAU Responsable médical. - Annie PAPON Cadre responsable Equipe de Direction : -Docteur Christine BOURDEAU Responsable médical - Annie PAPON Cadre responsable 1 AFGSU Niveau 1 page 4 AFGSU Niveau 2 page 5 AFGSU face aux risques NRBC page 6 Recyclage AFGSU Niveau

Plus en détail

Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif)

Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif) Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif) Contenu de la formation PSE1 LE SECOURISTE : 1 h 30 Indiquer le rôle et les responsabilités d un secouriste. Indiquer les connaissances

Plus en détail

isit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France international [ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS

isit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France international [ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS isit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France 2011 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat

Plus en détail

Mise à jour du dossier de presse du 2 février 1999 «Organisation d un réseau de sang placentaire en France»

Mise à jour du dossier de presse du 2 février 1999 «Organisation d un réseau de sang placentaire en France» Mise à jour du dossier de presse du 2 février 1999 «Organisation d un réseau de sang placentaire en France» MISE AU POINT DE L ORGANISATION DU RESEAU EN FRANCE, EN 2003 : Aujourd hui, cinq établissements

Plus en détail

AIDE MÉMOIRE DE PROMOTION DU DON DE SANG

AIDE MÉMOIRE DE PROMOTION DU DON DE SANG CENTRE NATIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ---------------------------------- DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA PROMOTION DU DON DE SANG AIDE MÉMOIRE DE PROMOTION DU DON DE SANG Pour vos dons et activités

Plus en détail

Notice QuantiFERON -TB Gold (QFT ) ELISA 2 x 96 (nº de référence 0594-0201)

Notice QuantiFERON -TB Gold (QFT ) ELISA 2 x 96 (nº de référence 0594-0201) Notice QuantiFERON -TB Gold (QFT ) ELISA 2 x 96 (nº de référence 0594-0201) 20 x 96 (nº de référence 0594-0501) Test de sang total IFN-γ mesurant les réponses aux antigènes peptidiques ESAT-6, CFP-10 et

Plus en détail

VILLE D ASNIERES SUR SEINE PLAN DE CONTINUITE DE L ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - PANDEMIE GRIPPALE

VILLE D ASNIERES SUR SEINE PLAN DE CONTINUITE DE L ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - PANDEMIE GRIPPALE VILLE D ASNIERES SUR SEINE PLAN DE CONTINUITE DE L ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - PANDEMIE GRIPPALE A. EQUIPE PANDEMIE... 1 B. ORGANIGRAMME DEGRADE... 2 C. GESTION DES SERVICES DELEGUES... 4 D. FORMATION

Plus en détail

SURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES

SURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES SURVEILLANCE DES SALARIES MANIPULANT DES DENREES ALIMENTAIRES Dr Virginie NAEL Service de Santé au travail du personnel hospitalier CHU Nantes 44èmes journées FMC ANMTEPH / SOHF - Lausanne - Septembre

Plus en détail

Il est bien établi que le réseau d eau hospitalier peut

Il est bien établi que le réseau d eau hospitalier peut Les micro-organismes de l eau impliqués dans les infections nosocomiales Depuis 2001 chez Pall, en charge de l information scientifique et réglementaire dans les domaines d applications couverts par la

Plus en détail

J.-L. Herrmann a,b, *, N. Simonney a, P.-H. Lagrange a

J.-L. Herrmann a,b, *, N. Simonney a, P.-H. Lagrange a Revue française d allergologie et d immunologie clinique 46 (2006) 543 547 http://france.elsevier.com/direct/revcli/ Avantages et limites des tests sanguins in vitro lymphocytes T/interféron gamma comparativement

Plus en détail

Implication des Corevih dans l arrivée des ADVIH: Expérience du Corevih LCA

Implication des Corevih dans l arrivée des ADVIH: Expérience du Corevih LCA Implication des Corevih dans l arrivée des ADVIH: Expérience du Corevih LCA Réunion Icône 2015 STRASBOURG Laurence Boyer - PH -SMIT- CHU Nancy Contexte Plan VIH/Sida/IST- 2010/14: Augmenter le dépistage:

Plus en détail

OFFRE EN STAGE SIP POUR LES ETUDIANT(E)S D ANNEE PROPEDEUTIQUE SANTE ET LES ETUDIANTS BACHELOR FILIERE SOINSINFIRMIERS

OFFRE EN STAGE SIP POUR LES ETUDIANT(E)S D ANNEE PROPEDEUTIQUE SANTE ET LES ETUDIANTS BACHELOR FILIERE SOINSINFIRMIERS OFFRE EN STAGE SIP POUR LES ETUDIANT(E)S D ANNEE PROPEDEUTIQUE SANTE ET LES ETUDIANTS BACHELOR FILIERE SOINSINFIRMIERS Filière : APS et Bachelor en soins infirmier Nom de l institution : CHUV Nom de l

Plus en détail

La prise en charge. de votre affection de longue durée

La prise en charge. de votre affection de longue durée La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES INFIRMIER-ÈRE DIPLÔMÉ-E

CAHIER DES CHARGES INFIRMIER-ÈRE DIPLÔMÉ-E Madame/Monsieur 1. DÉFINITION DE LA FONCTION Au service du projet institutionnel, la titulaire du poste : Exerce dans un cadre législatif et un contexte sanitaire connus (loi sur l exercice professionnel,

Plus en détail

Stelara (ustekinumab)

Stelara (ustekinumab) Les autorités de santé de l Union européenne ont assorti la mise sur le marché du médicament Stelara de certaines conditions. Le plan obligatoire de minimisation des risques en Belgique, dont cette information

Plus en détail

Manuel de la tuberculose

Manuel de la tuberculose Manuel de la tuberculose La tuberculose Impressum Edition et Rédaction Ligue pulmonaire suisse Südbahnhofstrasse 14c Case postale 3000 Berne 14 info@lung.ch www.liguepulmonaire.ch Renseignements sur la

Plus en détail

Le contexte. Définition : la greffe. Les besoins en greffons en constante augmentation

Le contexte. Définition : la greffe. Les besoins en greffons en constante augmentation Présentation Le contexte Quels donneurs, quels organes? Le don Pour quels malades? Les étapes d une greffe d organes Faites connaître votre choix! 01/04/2014 Union Nationale des associations de donneurs

Plus en détail

RAPPORT DE STAGE 2EME ANNEE DE BTS SIO NAMUR JORDAN. Du 19/01/15 au 21/02/15. Tuteur de stage : M. Tellier Benjamin

RAPPORT DE STAGE 2EME ANNEE DE BTS SIO NAMUR JORDAN. Du 19/01/15 au 21/02/15. Tuteur de stage : M. Tellier Benjamin RAPPORT DE STAGE 2EME ANNEE DE BTS SIO NAMUR JORDAN Du 19/01/15 au 21/02/15 Tuteur de stage : M. Tellier Benjamin SOMMAIRE Introduction.....3 Situation géographique.......4 Le CMCO en quelques chiffres........5

Plus en détail

Session Diagnostic. organisme gestionnaire du développement professionnel continu. www.cardiosleep.fr

Session Diagnostic. organisme gestionnaire du développement professionnel continu. www.cardiosleep.fr Session Diagnostic organisme gestionnaire du développement professionnel continu www.cardiosleep.fr UN CONSTAT 1 patient sur 3 est atteint de Troubles Respiratoires du Sommeil (TRS) en cardiologie. Les

Plus en détail

L entretien en radiologie conventionnelle. Comment procède t on? Radiologie conventionnelle. Quel mobilier et matériel?

L entretien en radiologie conventionnelle. Comment procède t on? Radiologie conventionnelle. Quel mobilier et matériel? L entretien en radiologie conventionnelle Il existe plusieurs sortes d entretiens à l hôpital Selon le service, le risque infectieux, la zone à entretenir et les actes effectués, l entretien sera différent.

Plus en détail

Cette intervention aura donc été décidée par votre chirurgien pour une indication bien précise.

Cette intervention aura donc été décidée par votre chirurgien pour une indication bien précise. Qu est-ce qu une arthroscopie? Il s agit d une intervention chirurgicale mini-invasive dont le but est d explorer l articulation du genou et de traiter la lésion observée dans le même temps. Comment se

Plus en détail

Simulation en santé. Outil de gestion des risques. Avril 2014. Dr MC Moll 1

Simulation en santé. Outil de gestion des risques. Avril 2014. Dr MC Moll 1 C E N T R E H O S P I T A L I E R U N I V E R S I T A I R E D ' A N G E R S Simulation en santé Outil de gestion des risques 1 La Simulation : définition 2 Le terme «simulation en santé» correspond à l

Plus en détail

Les contre-indications au don de sang

Les contre-indications au don de sang Les contre-indications au don de sang Souvent, les donneurs s interrogent sur les raisons pour lesquelles tout le monde ne peut pas donner son sang. Le don de sang est une démarche d assistance à autrui,

Plus en détail

Ce document est destiné à vous permettre de découvrir l offre de formation du Centre d enseignement des soins d urgence du Bas-Rhin (CESU 67).

Ce document est destiné à vous permettre de découvrir l offre de formation du Centre d enseignement des soins d urgence du Bas-Rhin (CESU 67). Cher Client, Ce document est destiné à vous permettre de découvrir l offre de formation du Centre d enseignement des soins d urgence du Bas-Rhin (CESU 67). Rattaché au pôle d anesthésie réanimations chirurgicales

Plus en détail

Troubles de la vigilance au travail. Tests d aide à la décision d aptitude et structures de dépistage du syndrome d apnées du sommeil à Grenoble

Troubles de la vigilance au travail. Tests d aide à la décision d aptitude et structures de dépistage du syndrome d apnées du sommeil à Grenoble Troubles de la vigilance au travail Tests d aide à la décision d aptitude et structures de dépistage du syndrome d apnées du sommeil à Grenoble Sandrine Launois-Rollinat Patrick Lévy, Jean-Louis Pépin,

Plus en détail

Formation obligatoire d adaptation à l emploi

Formation obligatoire d adaptation à l emploi Cycle de formation Praxis Conforme à l arrêté du 16 juillet 2009 Formation obligatoire d adaptation à l emploi Agent de service mortuaire Madame, Monsieur, Depuis l arrêté du 16 juillet 2009 relatif à

Plus en détail

CONDITIONS D'ADMISSION A L'IFMK

CONDITIONS D'ADMISSION A L'IFMK CONDITIONS D'ADMISSION A L'IFMK TEXTES DE REFERENCE : - Décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d Etat de masseur-kinésithérapeute, - Arrêté du 23 décembre

Plus en détail

TUBERCULOSE Nouveautés 2009

TUBERCULOSE Nouveautés 2009 TUBERCULOSE Nouveautés 2009 Dr Grégoire Gex Rencontres Genevoises de Pneumologie Avril 2010 Introduction 6044 articles dans PubMed avec Tuberculose dans titre en 2009 Stratégie de recherche : Sélections

Plus en détail

alarme incendie (feu non maîtrisable)

alarme incendie (feu non maîtrisable) INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état

Plus en détail

WHA63.12 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5

WHA63.12 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5 WHA63/200/REC/ WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins... 9 WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5 La Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

GARANTIE D ASSISTANCE 2015

GARANTIE D ASSISTANCE 2015 GARANTIE D ASSISTANCE 2015 DOMAINE D APPLICATION 1. BENEFICIAIRES 2. PRISE D EFFET ET DUREE DES GARANTIES 3. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE 4. FAITS GENERATEURS 5. MODALITES DE MISE EN OEUVRE POUR CONTACTER L

Plus en détail