PREFET DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Jean-Paul Breton
- il y a 6 ans
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1 PREFET DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N OCTOBRE actes3/ web
2 SOMMAIRE Le préfet des Bouches- du- Rhône Secrétariat Général - Direction de l'administration Générale Arrêté N Arrêté portant abrogation de l' habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «FUNERAILLES SOLIDARITE» sis à PORT- DE- BOUC (13110) dans le domaine funéraire, du 22/05/ Arrêté N Arrêté portant l'habilitation de la société «AGENCE DES POMPES FUNEBRES POPULAIRES - P.F.P» nom commercial «POMPES FUNEBRES ROC'ECLERC» sis à SAINT- VICTORET (13730) dans le domaine funéraire et pour la... 4 gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du 23/05/2014 Arrêté N Arrêté relatif à la société «WORLD TRADE CENTER MARSEILLE PROVENCE» portant agrément en qualité d'entreprise fournissant une domiciliation juridique à des personnes physiques ou morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement principal de la société dénommée «SERVICES AMBULANCES MARSEILLAISES PHENIX» sis à MARSEILLE (13013) dans le domaine funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire du 11/06/ Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «SERVICES AMBULANCES MARSEILLAISES PHENIX» à l'enseigne «POMPES FUNEBRES DU 11ème» sis à MARSEILLE (13011) dans le domaine funéraire du 11/06/ Arrêté N Arrêté portant modification de l' habilitation de la société dénommée «ACCUEIL FUNERAIRE POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC» sise à AIX EN PROVENCE (13090) dans le domaine funéraire, du 26/06/ Arrêté N Arrêté recensant les locaux de vente au détail existants avant l'entrée en vigueur du décret n du 8 juillet 2010 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions et abrogeant l'arrêté préfectoral du 14 novembre Arrêté N Arrêté portant habilitation de la société dénommée «POMPES FUNEBRES NEMROD» sise à SENAS (13560), dans le domaine funéraire, du 9 juillet Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société «POMPES FUNEBRES DU SUD- EST- PFSE» à l'enseigne «ROC'ECLERC» sis à AUBAGNE (13400) dans le domaine funéraire, du 10/07/ Arrêté N Arrêté portant habilitation du Service Public Industriel et Commercial dénommé «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES- VILLE DE MARSEILLE» sis à MARSEILLE (13005) dans le domaine funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du 25/07/
3 Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES- VILLE DE MARSEILLE» dénommé «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES» sis à MARSEILLE (13008) dans le domaine funéraire, Du 25/07/2014 Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES- VILLE DE MARSEILLE» dénommé «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES» sis à MARSEILLE (13003) dans le domaine funéraire, Du 25/07/2014 Arrêté N Arrêté portant abrogation de l'habilitation de l'établissement secondaire du service public industriel et commercial dénommé «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - VILLE DE MARSEILLE» dénommé «REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES» sis à Marseille (13010) dans le domaine funéraire, du 25/07/2014 Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «OGF» exploité sous le nom commercial «GRAUGNARD SERVICES FUNERAIRES» sis à MARIGNANE (13700) dans le domaine funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du 25/07/ Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «OGF» exploité sous le nom commercial «ROBLOT» sis à AIX- EN- PROVENCE (13100) dans le domaine funéraire, du 25/07/ Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «OGF» exploité sous le nom commercial «POMPES FUNEBRES AIXOISES» sis à AIX- EN- PROVENCE (13100) dans le domaine funéraire, du 25/07/ Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «OGF» exploité sous le nom commercial «ROBLOT- OGF» sis à SALON- DE- PROVENCE (13300) dans le domaine funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du 25/07/ Arrêté N Arrêté portant habilitation de l'établissement secondaire de la société dénommée «OGF» exploité sous le nom commercial «ROBLOT» sis à AUBAGNE (13400) dans le domaine funéraire, pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'un crématorium, du 25/07/ Arrêté N Arrêté modificatif portant habilitation de l'établissement secondaire de la société «GROUPE CAPELETTE» sous l'enseigne «POMPES FUNEBRES DE LA CAPELETTE» sis à Marseille (13010) dans le domaine funéraire et pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du /09/2014 Arrêté N Arrêté portant habilitation de la société dénommée «AGENCE MARSEILLE FUNERAIRE» sous le nom commercial «ROC'ECLERC» sise à MARSEILLE (13015) dans le domaine funéraire, du 23/09/ Arrêté N ARRETE RELATIF A LA SASU KALITELIA PORTANT AGREMENT EN QUALITE D'ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE Arrêté N ARRETE RELATIF A LA SOCIETE AFIREC AUDIT CONSEIL AYANT POUR NOM COMMERCIAL A2 CONSEIL PORTANT AGREMENT EN QUALITE D'ENTREPRISE... 66
4 QUALITE D'ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE... 66
5 Arrêté N ARRETE RELATIF A LA SOCIETE PRADO AFFAIRES PORTANT AGREMENT EN QUALITE D'ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE Arrêté N ARRETE RELATIF A LA SOCIETE PRADO AFFAIRES Arrêté N ARRETE RALATIF A LA SASU TAMEL PORTANT AGREMENT EN QUALITE D'ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE Arrêté N Arrêté portant modification de l'habilitation de la société dénommée «AGENCE FUNERAIRE - ROC'ECLERC» sise à CHATEAUNEUF- LES- MARTIGUES (13220) dans le domaine funéraire, pour la gestion et l'utilisation d'une chambre funéraire, du 8 octobre Arrêté N ARRETE MODIFICATIF RELATIF A L'AGREMENT DE LA SOCIETE D'ASSISTANCE EN PYROTECHNIE (SAP) Arrêté N ARRETE RALATIF A LA SASU CENTRE SEXTIUS PORTANT AGREMENT EN QUALITE D'ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE Arrêté N Arrêté recensant les locaux de vente au détail existants avant l'entrée en vigueur du décret n du 8 juillet 2010 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions et abrogeant l'arrêté préfectoral du 30 juin Secrétariat Général - Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Arrêté N ARRETE N 37/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS MEMBRES DES COMMISSIONS MEDICALES PRIMAIRES CHARGEES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 16/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 9/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 26/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 27/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 10/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 28/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU
6 DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 23/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 11/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS
7 Arrêté N ARRETE N 17/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 29/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 24/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 30/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 12/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 18/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 13/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 19/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 31/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 20/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 32/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 21/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 22/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE
8 AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 25/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 33/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 14/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS
9 Arrêté N ARRETE N 34/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 15/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 35/2014, PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS AGREES EN CABINET CHARGES D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Arrêté N ARRETE N 36/2014 PORTANT DESIGNATION DES MEDECINS MEMBRES DE LA COMMISSION MEDICALE D'APPEL CHARGEE D'APPRECIER L'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS Secrétariat Général - Direction des Collectivités Locales, de l'utilité Publique et de l'environnement Arrêté N Arrêté préfectoral de mise en demeure, en date du 20 novembre 2013, à l'encontre de la société PRATO MEUBLES concernant son établissement de Marseille (13016) Arrêté N Arrêté portant dissolution et liquidation du Syndicat Mixte du Parc de Napollon- Aubagne Arrêté N Arrêté portant adhésion du département de Haute Corse, du département et du sercice départemental d'incendie et de secours ( SDIS ) de La Réunion à l'entente pour la Forêt Méditerranéenne Arrêté N Arrêté portant modification des statuts de la Communauté d'agglomération " Salon Etang de Berre Durance" Arrêté N Arrêté portant modification des statuts du Syndicay Intercommunal de Font d'aurumy Arrêté N Arrêté portant désignation du liquidateur du Syndicat Mixte du Massif Forestier de la Chaine des Côtes et de la Trevaresse, du Syndicat Mixte d'etudes et de réalisations du Massif Forestier des Quatre Termes et du Syndicat Mixte du Massif des Roques Sous- Préfecture d'istres Arrêté N Arrêté portant dissolution volontaire de l'union des Associations Syndicales Autorisées d'assainissement agricole des terres humides de la commune d'istres Les autres Directions Régionales Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) Autre N Arrêté relatif à la fermeture au public le 29 octobre 2014 de la trésorerie des PENNES MIRABEAU
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HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ************************************************************
PREFET DU RHONE Préfecture Direction de la Sécurité et de la Protection Civile Bureau de la Réglementation Générale Affaire suivie par : Pascale Henny Tél. : 04.72.61.61 98 Télécopie : 04.72.61.63 72 Crriel
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