LES INTERVENANTS DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA

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1 Expose sous LE THEME : L Organisation de la Bourse de Casablanca

2 INTRODUCTION HISTORIQUE LES INTERVENANTS DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA 1 / LA SOCIETE DE BOURSE DE CASABLANCA 2 / L AUTORITE DE SURVEILLANCE (CDVM) 3 / LES SOCIETES DE BOURSE 4 / LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES A C est quoi un OPCVM B Rôles des OPCVM C Avantages offerts aux investisseurs D Les formes d un OPCVM E Classification des OPCVM 5 / LE DEPOSITAIRE CENTRAL : MAROCLEAR 6 / L ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES SOCIETES DE BOURSE CONCLUSION

3 INTRODUCTION La bourse est un lieu de rencontre entre les entreprises ayant un besoin de financement et les épargnants qu ils soient individuels ou institutionnels, qui cherchent à placer leur épargne. Toute entreprise qui désire se développer a besoin de fonds pour investir. Pour réaliser son investissement, elle peut faire appel soit à des fonds propres, soit à ses actionnaires qui doivent alors faire un apport personnel ou s adresser à son banquier. Limiter le développement de l entreprise aux seuls capacités financières des actionnaires fondateurs revient à limiter sa croissance à la richesse de ses actionnaires. L autofinancement ne suffit pas toujours, le financement bancaire n est plus aujourd hui la meilleure solution car elle coûte chère. La bourse est une autre source de financement. Un des rôles essentiel de la bourse est de favoriser l investissement et la croissance des entreprises en leur permettant d accéder à un financement à moindre coût et de réduire les délais de financement. La bourse est pour l épargnant un excellent moyen de placement de ses économies. Elle lui offre l avantage de la liquidité, c est à dire qu elle lui permet d investir et de se retirer de son investissement à n importe quel moment La bourse a un caractère populaire car elle permet à la petite et moyenne épargne d investir directement ou indirectement en valeurs mobilières et de participer au développement économiques des entreprises. Un cours boursier peut être considéré comme le prix qu attribue le marché à telle ou telle valeur cotée. Il exprime aussi la confiance du marché dans la santé de l économie générale, dans les perspectives d un secteur d activité et dans les capacités de l entreprise à accroître au sein de son marché. Si pour certains l adage «qui risque rien n a rien» est chose courante dans leur prise de décision, à la bourse le risque doit être réfléchi. Le choix des actions doit autant reposer sur une analyse économique, financière et boursière en vues que sur le flair et le sentiment personnel sur tel ou tel secteur d activité et les entreprises qui y évoluent.

4 HISTORIQUE Si la première bourse d Europe occidentale vit le jour à Anvers en 1487 et celle de New York, plus connue sous le nom de Wall Street en 1792, c est la famille VAN DEN BEURSE à Bruges, en Belgique, que l on doit l origine du mot «bourse». Comme leur hôtel servait de lieu de rencontre entre les agents de changes, les courtiers, les banquiers et ceux qui avaient des affaires à traiter, leur nom fut étendu à l ensemble des lieux où l on se réunit pour traiter des opérations commerciales et financières. Le parcours historique de la bourse de Casablanca est marqué par les dates suivantes: 1929: Création de la bourse de Casablanca à l'initiative des principales banques privées qui exerçaient alors leur activité au Maroc. Elle portait à cette époque le nom d'office de Compensation des Valeurs Mobilières. 1948: Elle devient l'office de cotation des valeurs Mobilières, à l'occasion d'une première réforme qui vit entre autres l'instauration du marché à la criée période de léthargie. En effet, pendant cette période ayant précédé et suivi l indépendance, il y ' a eu une forte baisse de l activité de la bourse et transfert des sociétés cotées à la bourse de Paris 1967 (Novembre): Une loi lui conféra le statut d'établissement public, la dota de la personnalité civile et lui octroya l'autonomie financière. La bourse se trouva alors placée sous l'autorité du Ministère des Finances avec un conseil d'administration, et gérée par un Directeur Général nommé par Dahir. La réforme de la bourse 1993 : A ce jour, la mise en œuvre du texte de base de la réforme de 1993, a permis effectivement: la création de la SBVC, opérationnelle depuis Mai 1995, actuel gestionnaire de la bourse, avec un capital initial de DH, détenu par les sociétés de bourse agréées, la création du CDVM en Mai 1994, la création et agrément des premières sociétés de bourse à partir de Novembre 1994, la création de l association des sociétés de bourse (APSB) en Mai 1995, la création progressive des OPCVM dont le

5 nombre est en augmentation constante, l'émission des premiers TCN, BSF, et CD à partir de 1996, et la création de l Association des Sociétés de Fonds d Investissements (ASFIM) à partir de La mise en application de la réforme a continué par la suite avec notamment: l instauration d un marché secondaire pour les bons du Trésor et la désignation de certaines banques comme IVT (Intermédiaires agréés en Valeurs du Trésor), la libéralisation des taux d intérêt, l instauration du marché des changes à partir de juin En 1997: Inauguration du nouveau local de la bourse de Casablanca, démarrage de la cotation électronique pour certaines valeurs à partir de Mars 1997.

6 LES INTERVENANTS DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA 1 / LA SOCIETE DE BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA (SBVC) La SBVC est une société anonyme chargée de la gestion de la bourse des valeurs, en application d un cahier de charges approuvé par le ministre chargé des finances. Ce cahier de charge définit notamment les obligations afférentes au fonctionnement de la bourse des valeurs, à l enregistrement et à la publicité des transactions ainsi qu aux règles déontologiques devant être respectées par le personnel de la société gestionnaire. Un règlement général élaboré par la société gestionnaire et approuvé par arrêté du ministre des finances, après avis du conseil déontologique des valeurs mobilières, précise les règles régissant la bourse des valeurs. Le capital de la société gestionnaire est souscrit dans son intégralité par les sociétés de bourse agrées. Il est détenu à tout moment à part égales par l ensemble des sociétés de bourse. Le projet des statuts de la société gestionnaire ainsi que leurs modifications sont approuvés par le ministre chargé des finances après avis du conseil déontologique des valeurs mobilières. La désignation des administrateurs de la SBVC est soumise à l approbation du ministre chargé des finances qui peut les démettre de leur mandat, sur rapport motivé du commissaire du gouvernement ou du CDVM. La mission de la SBVC La SBVC a pour mission de : Prononcer l introduction et la radiation des valeurs mobilières à la cote officielle. Fixer les règles de fonctionnement du marché.

7 Veiller à la conformité des opérations effectuées par les sociétés de bourse au regard des lois et règlement en vigueur. Porter à la connaissance du CDVM toute infraction qu elle aura relevée dans l exercice de sa mission. Suspendre la cotation d une ou de plusieurs valeurs mobilières une durée déterminée lorsque le cours de celle-ci connaissent pendant une même séance de bourse une variation, à la hausse ou à la baisse, excédant un seuil fixé par le ministre chargé des finances. Ce seuil ne peut excéder 10% du cours de référence de la valeur concerné. La cotation peut également être également suspendue par la société gestionnaire à la demande du CDVM lorsque celui-ci dispose d informations de nature à influer de manière significative sur les cours et devant être portées à la connaissance du public. La suspension et la reprise de la cotation font l objet d un avis affiché à la SBVC et publié par la société gestionnaire. La société gestionnaire est habilitée à prendre toutes disposition utiles à la sécurité du marché et à intervenir à ce titre tant auprès des sociétés de bourse qu auprès des opérateurs. Par exemple : elle peut limiter les positions d un opérateur sur un titre donné, si la situation du marché sur ce titre l exige. Elle peut également annuler un cours coté. 2 / LE CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES (CDVM) : Dans toutes les bourses du monde, il existe en principe un organe chargé du contrôle de l information et de la protection de l épargnant. D où la mise en place du CDVM. Le conseil déontologique des valeurs mobilières est l équivalent de la Security Exchange Commission (SEC) aux USA et de la commission des opérations de bourse (COB) en France. Le CDVM contrôle que l information devant être fournie, par les personnes morales faisant appel public à l épargne, aux porteurs de valeurs mobilières et au public est établie et diffusée conformément aux lois et

8 règlements en vigueur. Il veille au bon fonctionnement des marchés de valeurs mobilières et assiste le gouvernement dans l exercice de ses attributions en matière de réglementation des marchés. Le CDVM est doté de la personnalité morale et de l autonomie financière. Le CDVM est soumis à la tutelle de l Etat. Il est administré par un conseil d administration qui comprend, outre son président : Deux représentants de l administration Un représentant de Bank-Al-Maghreb Trois personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine financier et désignés par l administration pour un mandat de quatre ans renouvelable une seule fois. Ces personnalité ne peuvent être administrateurs ou gestionnaires de personnes morales de droit public. Le conseil d administration est investi de tous les pouvoirs et attributions nécessaires à l administration du CDVM et à l accomplissement des missions imparties à ce dernier. Il peut décider la création de tout comité auquel il délègue partie de ses pouvoirs et attributions et dont il fixe la composition et les modalités de fonctionnement. La gestion du CDVM est assurée par un directeur nommé conformément à la législation en vigueur. Il assiste avec voix consultative aux réunions du conseil d administration. Il exécute les décisions de ce dernier et peut recevoir délégation de celui-ci pour le règlement d affaires déterminées. Les missions du CDVM en matières boursières se situent dans trois directions : Veiller à l amélioration de la qualité des informations fournies par les sociétés cotées, par des vérifications et investigations auprès des entreprises concernées. Veiller au bon fonctionnement du marché par le contrôle du fonctionnement de la SBVC et de la variation des cours. Il s agit de contrôler les réseaux de démarchage en valeurs mobilières. Veiller à la protection de l epargne investi en valeur mobilières ou en autre placement donnant lieu à un appel public à l épargne (OPCVM).

9 Veiller au respect de la procédure de déclaration de franchissement de seuils par les actionnaires de sociétés cotées. Les fonctions du CDVM consistent à : Instruire les demandes d agrément des OPCVM Effectuer des enquêtes auprès de personnes morales faisant appel public à l épargne et des sociétés de bourse Viser les notes d information d introduction d actions ou d autres titre à la cote officielle. Prononcer des sanctions pécuniaires à l encontre de personnes en infraction avec ses règlements. A publier chaque année un rapport sur les activités et sur les marchés placés sous son contrôle. 3 / LES SOCIETES DE BOURSE : Les sociétés de bourse remplacent les anciens intermédiaires de bourses. Elles détiennent le monopole de la négociation des valeurs mobilières admises à la côte. Ces sociétés de bourse ont pour objet principal l exécution des transactions sur les valeurs mobilières. Elles se rémunèrent par la perception d une commission de courtage et de droit de garde. Elles peuvent en outre : Participer au placement des titres émis par des personnes morales faisant appel public à l épargne. Assurer la garde des titres Gérer des portefeuilles de valeurs en vertu d un mandat. Conseiller et démarcher la clientèle.

10 Elles sont tenues de : Constituer des dépôts de garantie. Contracter une assurance couvrant les risques de pertes, de vol ou de destruction de fonds des valeurs qui leur sont confiés. Instituer un fond de garantie destiné à indemniser la clientèle des sociétés de bourses mises en liquidation. Elles adressent au CDVM : Les bilans, les Comptes de Produits et de Charges, l Etat de Solde et de Gestion, le Tableau de Financement et publient les résultats dans un journal d annonce légal. La liste des actionnaires ou porteurs de parts détenant une participation au moins égale ou supérieur à 5% du capital. 4 / LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF DES VALEURS MOBILIERES (OPCVM) : Afin de faciliter l investissement en actions et en obligations, de nouveaux instruments de placement, appelés OPCVM, ont été mis en place en Ils s adressent aux épargnants n ayant pas suffisamment de temps à consacrer à la gestion d un portefeuille individuel d actions et/ou obligations ou n ayant pas une épargne suffisamment importante pour ouvrir un compte géré par une société de bourse. Ils ont ainsi pour but de mobiliser l épargne et de l inciter à s investir en valeurs mobilières. A - C EST QUOI UN OPCVM? - Organisme : cadre juridique important des règles de gestion stricte destinées à protéger l épargnant ( Dahir du 21 septembre 1993 ). - Placement : investissement de l épargne. - Collectif : pot commun ( accessible à tous, égalité des traitements, meilleur accès au marché financier, diversification des risques.. ) - Valeurs Mobilières : les OPCVM investissent les liquidités qu ils reçoivent dans le cadre des valeurs mobilières ( actions /obligations ).

11 B - ROLES DES OPCVM : les OPCVM jouent un double rôle dans l économie à savoir : Ils permettent la canalisation de l epargne vers la bourse. Ils permettrent à la petite et moyen épargne d accéder au marché financier. C - AVANTAGES OFFERTS AUX INVESTISSEURS : les OPCVM présentent pour les investisseurs potentiels trois avantages désignés par les 3S : Simplicité : permettre aux épargnants d investir leurs épargnes en valeurs mobilières sans supporter les soucis de la gestion de portefeuille. Souplesse : en offrant une réelle liquidité en cas de désinvestissement, la contrainte de l offre et de la demande n est pas prise en compte puisque les OPCVM sont tenus de racheter les parts dés que l investisseurs en fait la demande. L évaluation des parts se fait chaque semaine pour les SICAV (Sociétés d Investissement à Capital Variable) et certaines FCP (Fonds Commun de Placement ). Sécurité : en possédant des portefeuilles diversifiés et variés, ils reposent avant toute chose, sur la sécurité de l epargne, la gestion des portefeuilles étant assurée par les professionnelles de la bourse. D - LES FORMES D UN OPCVM : Il y a deux formes d OPCVM à savoir les SICAV et les FCP : le Fonds Commun de Placement, désigné FCP n a pas la personnalité morale. C est une copropriété de valeurs mobilières et de liquidités, dont les parts sont émises et rachetées à tout moment çà la demande de tout souscripteur ou porteur de parts, à un prix déterminé conformément aux dispositions du Dahir portant loi. la Société d investissement à Capital Variable, désignée SICAV, est une société anonyme qui a pour objet exclusif la gestion d un portefeuille de valeurs mobilières et de liquidités, dont les actions sont émises et rachetées à tout moment à la demande de tout souscripteur ou actionnaire, à un prix déterminé conformément aux dispositions du Dahir portant loi.

12 TABLEAU COMPARATIF : SICAV FCP LIBELLE Sociétés d Investissement Capital Variable à Fonds Commun de Placement FORME JURIDIQUE Société Anonyme Copropriété TITRES Actions nominatives Certificats d investissement ORGANE DE GESTION La SICAV elle même ou un gérant mandaté Etablissement gestion de FCP de Dans la pratique, la gestion d une SICAV ou d un FCP est pratiquement identique. E - CLASSIFICATION DES OPCVM : Les fonds d investissement représentent en excellent moyen de profiter des performances du marché boursier. Dans ce type de placement, une fois l OPCVM est choisi, l acheteur ne s occupe pas de la gestion des placements mais il peut espérer une rentabilité proche de celle du marché boursier tout en évitant la dépense de temps et d énergie consacrée à la sélection des titres. Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CDVM a établi une grille de classification des OPCVM. En fait, il en existe quatre grandes catégories. Le choix entre les quatre dépend du choix de l épargnant en terme de rentabilité/risque : OPCVM ACTIONS : investis à 60% dans des actions, ces derniers sont très sensibles aux fluctuations boursières. L espérance de rendement est élevée mais le risque est plus important. OPCVM DIVERSIFIES : Investis à la fois dans des actions et des obligations à la discrétion du gestionnaire. Le rapport risque/rentabilité est lié à l arbitrage effectué par le gestionnaire. OPCVM OBLIGATAIRES : investis à 90% dans des obligations. Les performances de cette catégorie d OPCVM sont liées à l évolution des taux

13 d intérêt. Le risque y est faible mais le rendement est inférieur aux autres catégories. OPCVM MONETAIRES : initialement destinées à une rémunération sur le court terme de la trésorerie des investisseurs institutionnels, leurs rendements sont réguliers et le risque y est négligeable. 5 / LE DEPOSITAIRE CENTRAL : MAROCLEAR : Les valeurs mobilières étaient jusqu à récemment représentées physiquement par un imprimé qui identifie son origine et les droits qu il représente. Cette existence sous forme de «papier» permettait aux détenteurs de valeurs mobilières de conserver personnellement leurs titres chez eux. Si cette pratique a des avantages tels que la possibilité de palper et d admirer les titres, elle comporte certains risques tels que le vol, la destruction par incendie et une forte manipulation en cas d échange sur le marché boursier ou à l encaissement des dividendes. La dématérialisation des titres signifie la disparition des titres imprimés au profit d une inscription en comptes courants informatisés. Dépositaire Central au Maroc, Maroclear a été créé en juillet 1997, elle a pour mission de renforcer la sécurité des transactions et d optimiser le réglement-livraison des opérations de bourse. Les différents intervenants composant son capital ( Dh) sont : La Fédération des Sociétés Marocaines d Assurance et de Réassurance (15%) La CDG (10%) La BAM (20%) Le GPBM (20%) Le trésor public (25%) La SBVC (5%) Divers (5%) Son dispositif comptable garantit, pour chaque émission admise à ses opérations, l égalité entre les titres conserves et les avoirs comptabilisés chez les établissements teneurs de comptes. Le dépôt des titres devient ainsi obligatoire pour l ensemble des valeurs mobilières marocaines inscrites à la cote du marché boursier. Une fois inscrits

14 en compte, les titres se transmettent par virement de compte en compte. Cette procédure, a pour objectif de simplifier la circulation des titres et de garantir les droits des détenteurs de titres. La dématérialisation des titres ne change en aucun cas la nature des titres puisqu ils restent soit porteur soit nominatifs 5 / L ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES SOCIETES DE BOURSE (APSB) : Fondée en 1995, l APSB est un organisme qui regroupe l ensemble des intermédiaires opérant à la Bourse des Valeurs de Casablanca. Porte-parole des opérateurs de bourse vis-à-vis des autorités de tutelle, elle a pour objectifs d exprimer les points de vues des professionnels sur l évolution des métiers du marché financier et de défendre les intérêts collectifs et individuels de ses membres. Elle a pour mission d informer ses adhérents des différentes modifications affectant leur métier et son environnement et de les aider à en apprécier les conséquences à travers l organisation de séminaires et de conférences. Elle veille ainsi à l information de ses adhérents sur l ensemble des questions susceptibles de les intéresser. CONCLUSION : Il faut garder à l esprit que la bourse est très sensible aux événements d ordre politique, économique, financier ou monétaire.puisque le marché boursier suit des mouvements cycliques en fonction des événements extérieurs, la bourse n est pas toujours gagnante. Les risques de perte peuvent être importants pour l investisseur non initié, pressé et dont les décisions d achat reposent sur le hasard. Les pertes peuvent, alors, être importantes et répétées mais, elles sont souvent dues à une méconnaissance de règles simples que doit respecter tout investisseur en bourse.