Magnolia - Paye 11.02

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1 11.02 La mise à jour de Magnolia version11.02 permet la prise en compte des reclassements : - du 31/12/2008 pour les agents de la Fonction Publique Territoriale, - du 3/12/2008 pour les agents de la Fonction Publique Hospitalière. C est également une version corrective concernant la paye et la DADS-U. Attention : si vous avez installé la mise à jour 11.01, la manipulation indiquée dans le paragraphe «Correction déclaration indemnité GIPA» page 11 ne vous concerne pas. Le correctif intégrait déjà cette correction. Vous devez être au minimum en version de Magnolia. Afin de vérifier ceci : - Ouvrez le module Agent ou le module Paye, - Dans le menu? cliquez sur l option A propos de - Vérifiez que la Version des programmes est Pour toute interrogation concernant Magnolia, n oubliez pas de consulter la Foire aux Questions accessible par l onglet FAQ sur votre Espace Client Magnolia : Sommaire Sujets Page Mise à jour de Magnolia avec le patch Lancer la mise à jour sur tous les postes 3 Après la mise à jour 3 Les nouveautés de la version 3 RECLASSEMENT POUR LES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 3 Interprétation des textes 3 RECLASSEMENT POUR LES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE 7 Interprétation des textes Remarque importante 7 8 AUTRES NOUVEAUTES 11 Correction déclaration indemnité GIPA 11 Les fiches individuelles 11 Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

2 Mise à jour de Magnolia avec le patch Enregistrer le 1. Cliquez sur la ligne WMPA1102.exe fichier de mise à jour sur L écran suivant apparaît : votre disque dur WMPA1102.exe 2. Cliquez sur le bouton Enregistrer pour enregistrer le fichier WMPA1102.exe sur votre disque dur. L écran suivant apparaît : WMPA1102.exe 3. Sélectionnez le répertoire où vous souhaitez enregistrer le fichier. Ne modifiez pas le nom du fichier. 4. Cliquez sur le bouton Enregistrer. Lorsque le traitement est terminé, le fichier est enregistré sur votre disque dur dans le répertoire choisi. Le fichier WMPA1102.exe doit être copié puis lancé sur tous les postes possédant le logiciel Magnolia. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

3 Lancer la mise à jour sur tous les postes Mise à jour de Magnolia 1. Accédez au répertoire où se trouve le fichier WMPA1102.exe. 2. Double-cliquez sur le fichier WMPA1102.exe : la mise à jour se lance. 3. Lorsqu un message vous indique que la mise à jour est terminée, cliquez sur le bouton OK. Après la mise à jour Vérification Vérifiez que la version est correctement installée, pour cela : Ouvrez le module Magnolia Paye, Dans le menu? cliquez sur l option A propos de Vérifiez que vous avez : Version des données réglementaires du 31/12/2008. Les nouveautés de la version Reclassement pour les agents de la Fonction Publique Territoriale Les textes Décret n du 22 décembre 2008 modifiant le décret n du 30 décembre 1987 instituant différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux. Ces textes entrent en vigueur au 1 er juillet Vous pouvez consulter les textes sur Interprétation des textes Nouvel échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C : Echelons Indices bruts Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 Echelle Spécial Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

4 Liste des grades dépendants des échelles 3, 4 et 5 : Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 Adjoint administratif de 2ème cl Adjoint d'animation 2ème classe Adjoint du patrimoine 2ème cl Adjoint technique 2ème classe Adjt techn. 2 cl. étab. enseign Agent social 2ème classe Agent Spéc. 2e Clas Ecoles Mat* Agent technique des établ d'ens.* Aide Opérateur Act. Phys&Sport Auxiliaire de Puériculture* Auxiliaire de Soins* Garde-Champêtre* * Date de fin le 31/12/2009. Adjoint administratif de 1ère cl Adjoint technique 1ère classe Adjoint du patrimoine 1ère cl Adjoint d'animation 1ère classe Opérateur Activités Phys&Sport Agent social 1ère classe Agent Spéc. 1e Clas Ecoles Mat Auxiliaire puériculture 1ère cl. Auxiliaire de soins de 1ère cl. Garde-Champêtre Principal Gardien Adjt techn. 1 cl. étab. enseign Sapeur pompier Adjoint administratif ppal 2e cl Receveur principal Chef de standard téléphonique Adjoint technique ppal 2ème cl Adjoint patrimoine ppal 2ème cl Adjoint d'animation ppal 2ème cl Agent de Maîtrise Opérateur Qual. Act Phys&Sport Agent social principal 2ème cl. Agent spéc. ppal 2cl écoles mat. Aux. puériculture ppal 2ème cl Auxiliaire soins principal 2è cl Caporal chef Caporal Garde champêtre chef Brigadier Adjt tech. ppal 2 cl. ét. ensei Liste des grades dépendants des échelles 6 et 6 avec échelon spécial : Echelle 6 Adjoint administratif ppal 1e cl Adjoint patrimoine ppal 1ère cl Adjoint d'animation ppal 1ère cl Opérateur Princ Act Phys&Sport Agent social principal 1ère cl Agent spéc. ppal 1cl écoles mat. Aux. puéricultrice ppal 1ère cl Auxiliaire soins principal 1è cl Garde champêtre chef principal Echelle 6 avec échelon spécial Adjoint technique ppal 1ère cl Adjt tech. ppal 1 cl. ét. ensei Manipulations à effectuer dans Magnolia Assurez-vous d avoir clôturé votre dernier mois de paye avant d effectuer les reclassements. 1 - Si vous n utilisez pas le module Carrière Identifiez les agents concernés Appuyez-vous pour cela sur les tableaux de la partie "Interprétation des textes» page 7, pour connaître la liste exhaustive des grades impactés. Imprimez une liste des agents par grade (option Editions/ Liste des agents par grade ou Editions/ Liste des agents par service et par grade) Modifiez le dossier de chaque agent concerné par le reclassement Ouvrez son dossier (module Agent, option Agent/Ouvrir un dossier) Sélectionnez sa fiche et cliquez l'onglet Situation Cliquez sur le bouton Changer situation, vous obtenez l'écran suivant : Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

5 Indiquez la date de prise en compte du décret puis cliquez sur le bouton Valider. Sélectionnez à nouveau le grade, puis l'échelon de l'agent et vérifiez enfin les indices calculés avant de cliquer sur le bouton Valider et de passer à l'agent suivant. Dans le cas où un agent a eu des changements de situation (indépendamment de celles relatives au reclassement), supprimez ces situations, puis recréez dans l ordre chronologique toutes les situations y compris celles relatives au reclassement. Traitez les rappels après avoir modifié tous les dossiers concernés Ouvrez le module Paye. Lancez l'option Paye/Gestion des rappels pour calculer puis reporter les rappels (utilisez l'aide du logiciel à partir de cette option pour obtenir de plus amples informations sur la procédure à suivre). Calculez et éditez ensuite les bulletins. 2 - Si vous utilisez le module Carrière Lors de l'accès au module Carrière, vous obtenez ce message : Effectuez les reclassements Lancez l option Avancement/Reclassement. Vous obtenez l'écran suivant : Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

6 Sélectionnez le reclassement puis cliquez sur le bouton Sélectionner. Vous obtenez l'écran suivant : Effectuez, dans l ordre, toutes les tâches nécessaires à l application d un reclassement en suivant les points 1 à 5 : Cliquez sur reclassement. Cliquez sur agents concernés. pour éditer la liste des agents concernés par ce pour préparer les arrêtés de reclassement des Cliquez sur pour éditer les arrêtés sous WORD TM. Cliquez sur pour rendre les arrêtés réels et modifier automatiquement les dossiers des agents concernés (équivaut au changement de situation de l'agent). Au lancement de l archivage des arrêtés, un message peut vous signaler une anomalie et l archivage des arrêtés que vous venez d éditer ne sera pas effectué. Pour en savoir plus sur l archivage impossible d un arrêté et le détail des manipulations à effectuer, reportez vous à l aide de votre logiciel Carrière : dans la rubrique Rechercher, tapez le mot-clé : Archivage impossible. Cliquez sur avant de quitter l'option. Traitez les rappels après avoir modifié tous les dossiers concernés Ouvrez le module Paye Lancez l'option Paye/Gestion des rappels pour calculer puis reporter les rappels (utilisez l'aide du logiciel à partir de cette option pour obtenir de plus amples informations sur la procédure à suivre) Calculez et éditez ensuite les bulletins. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

7 Reclassement pour les agents de la Fonction Publique Hospitalière Les textes Décret n du 3 décembre 2008 modifiant le décret n du 24 février 2006 instituant différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires hospitaliers de catégorie C. Ce décret fixe un nouvel échelonnement indiciaire pour les 4 échelles de rémunération. Arrêté du 3 décembre 2008 fixant l échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C. Ces textes entrent en vigueur au 1 er juillet Vous pouvez consulter les textes sur Interprétation des textes Nouvel échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C : Echelons Indices bruts Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 Echelle Spécial Liste des grades dépendants des échelles 3, 4 et 5 : Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 Adjoint internat (cadre d'extinct ) Agent d'entretien qualifié Agent des services hosp. qual. Agent serv. mort. et dés. 1 cat. Aide d'electroradiologie Cl Sup Aide Laboratoire Cl. Sup. Agent de maîtrise Aide médico-psy - Cl except. * Aide médico-psy cl. Agent Serv Hosp Hors Cat Aide médico-psy - Classe sup.* supérieure Agent serv. intérieur Hors Cat. Aide médico-psy cl. normale Aide Technique Electroradio. Agent serv. mort. et dés. 2 cat.* Aide Pharmacie Cl. Sup Aide-préparateur Aide-soignant cl. normale Aide-soignant Cl. Excp. * Aide d'electroradiologie Cl Nor Aide-soignant Cl. Sup. * Aide-soignant cl. supérieure Aide Laboratoire Cl. Norm. Aux. puériculture cl. normale Aux. puériculture Cl. except.* Aide Médico-Psy - Cl. Normale* Aux. puériculture Cl. supérieure* Aux. puériculture cl. Aide Pharmacie Cl. Norm. Conducteur Ambulancier 2e Cat. supérieure Aide-soignant Cl. Norm. * Dessinateur Conducteur Ambulancier Aux. puériculture Cl. Normale * 1e Cat. Ouvrier professionnel qualifié Chauffeur chaudière basse Dessinateur Chef de Groupe Permanencier Aux.régul.Méd. press Adjoint administratif 1e classe Maître ouvrier Conducteur Auto 1e Cat. * Permanencier Ouvrier Professionnel Spécial.* Adjoint administratif 2e classe Aux.régul.Méd. Ppa Adjoint adm. principal 2e cl. * Date de fin le 31/12/2008. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

8 Liste des grades dépendants des échelles 6 et 6 avec échelon spécial : Echelle 6 Aide médico-psy cl. except. Aide-soignant cl. exceptionnelle Aux. puériculture cl. except. Permanencier Aux.régul.Méd. Che Adjoint adm. principal 1e cl. Echelle 6 avec échelon spécial Agent de maîtrise principal Conducteur ambulancier hors cat. Dessinateur Ppal Maitre ouvrier principal Remarque importante Suite à la revalorisation indiciaire du 1 er juillet 2008 (décret du 27 juin 2008), tous les agents sont au minimum rémunérés à l'indice majoré 290. Dans le cadre du reclassement du 5 décembre 2008, des rappels seront donc calculés entre l indice majoré 290 (plancher au 1 er juillet 2008) et le nouvel indice (issu des textes du 5 décembre 2008). À noter enfin que certains agents ayant au 30 juin 2008 un indice majoré inférieur à 290, comme par exemple les agents rémunérés sur le 1 er échelon d'un grade de l'échelle 3, changeront d indice brut mais pas d indice majoré : une décision sera émise mais aucun rappel ne sera calculé pour eux. Dans le module Carrières : les décisions de reclassement présentent les situations de l agent avant et après l application du texte au 1 er juillet L indice majoré de la situation initiale sera valorisé au 30 juin Il sera dans certains cas inférieur à 290 Manipulations à effectuer dans Magnolia Assurez-vous d avoir clôturé votre dernier mois de paye avant d effectuer les reclassements. 1 - Si vous n utilisez pas le module Carrière Identifiez les agents concernés Appuyez-vous pour cela sur les tableaux de la partie «Interprétation des textes» page 3, pour connaître la liste exhaustive des grades impactés. Imprimez une liste des agents par grade (option Editions/ Liste des agents par grade ou Editions/ Liste des agents par service et par grade) Modifiez le dossier de chaque agent concerné par le reclassement Ouvrez son dossier (module Agent, option Agent/Ouvrir un dossier) Sélectionnez sa fiche et cliquez l'onglet Situation Cliquez sur le bouton Changer situation, vous obtenez l'écran suivant : Indiquez la date de prise en compte du décret puis cliquez sur le bouton Valider. Sélectionnez à nouveau le grade, puis l'échelon de l'agent et vérifiez enfin les indices calculés avant de cliquer sur le bouton Valider et de passer à l'agent suivant. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

9 Dans le cas où un agent a eu des changements de situation (indépendamment de celles relatives au reclassement), supprimez ces situations, puis recréez dans l ordre chronologique toutes les situations y compris celles relatives au reclassement. Traitez les rappels après avoir modifié tous les dossiers concernés Ouvrez le module Paye. Lancez l'option Paye/Gestion des rappels pour calculer puis reporter les rappels (utilisez l'aide du logiciel à partir de cette option pour obtenir de plus amples informations sur la procédure à suivre). Calculez et éditez ensuite les bulletins. 2 - Si vous utilisez le module Carrière Lors de l'accès au module Carrière, vous obtenez ce message : Effectuez les reclassements Lancez l option Avancement/Reclassement. Vous obtenez l'écran suivant : Sélectionnez le reclassement puis cliquez sur le bouton Sélectionner. Vous obtenez l'écran suivant : Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

10 Effectuez, dans l ordre, toutes les tâches nécessaires à l application d un reclassement en suivant les points 1 à 5 : Cliquez sur reclassement. Cliquez sur agents concernés. pour éditer la liste des agents concernés par ce pour préparer les arrêtés de reclassement des Cliquez sur pour éditer les arrêtés sous WORD TM. Cliquez sur pour rendre les arrêtés réels et modifier automatiquement les dossiers des agents concernés (équivaut au changement de situation de l'agent). Au lancement de l archivage des arrêtés, un message peut vous signaler une anomalie et l archivage des arrêtés que vous venez d éditer ne sera pas effectué. Pour en savoir plus sur l archivage impossible d un arrêté et le détail des manipulations à effectuer, reportez vous à l aide de votre logiciel Carrière : dans la rubrique Rechercher, tapez le mot-clé : Archivage impossible. Cliquez sur avant de quitter l'option. Traitez les rappels après avoir modifié tous les dossiers concernés Ouvrez le module Paye Lancez l'option Paye/Gestion des rappels pour calculer puis reporter les rappels (utilisez l'aide du logiciel à partir de cette option pour obtenir de plus amples informations sur la procédure à suivre) Calculez et éditez ensuite les bulletins. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11

11 Autres nouveautés Correction déclaration indemnité GIPA La mise à jour Magnolia intègre une correction concernant la déclaration de l indemnité GIPA. Rappel de l'anomalie : montant de l'indemnité GIPA comptabilisé deux fois sur le net imposable du module DADS-U. Si vous n'avez pas encore lancé un transfert vers le module DADS-U, la correction se fera automatiquement lors du transfert des données vers le module DADS-U. Le net imposable de vos agents sera correctement récupéré. Si vous avez déjà lancé un transfert des données vers le module DADS-U avant le passage de la mise à jour 11.02, vous devez pour vos agents ayant bénéficié de l'indemnité GIPA sur 2008, corriger manuellement la rubrique S41.G Pour vérifier le montant du net imposable de ces agents, consultez les fiches individuelles éditées dans le module Paye. Rappel : accès par le Module Paye, menu Etats récapitulatifs, option Fiches individuelles. Les fiches individuelles Les heures supplémentaires et complémentaires exonérées apparaissent désormais sur les fiches individuelles. Rappel : accès par le Module Paye, menu Etats récapitulatifs, option Fiches individuelles. Copyright 2009 Berger-Levrault - ELM /11