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1 1 on demand Vous voulez utiliser un logiciel performant sans devoir l acheter? Vous voulez vous décharger complètement de toute préoccupation liée à l informatique? Vous voulez bénéficier de 40 ans d expérience en comptabilité? Voilà la solution rêvée! Avec un simple log in à partir de votre PC actuel, vous accédez à la comptabilité et à la facturation professionnelles. accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 44,60/mois - signalétique complet des clients, fournisseurs et CG ; - liens automatisés vers Internet ; - blocage automatique des clients/fournisseurs/cg/limites de crédit (clients), ; - gestion des contacts chez un même client/fournisseur, adresses de livraisons, ; - possibilité de créer des champs personnalisés ; - générateur de rapports : créer ses propres exploitations en Excel ; - gestion des journaux : introduction automatique grâce à des tables de répartition pouvant être liées aux clients, fournisseurs (pour les achats et les ventes), ainsi que grâce à des masques d encodage pour les financiers et les opérations diverses ; - déclaration & listing TVA, listing LIC électroniques via VAT INTRA ; - INTRASTAT (papier/mail BNB) ; - concordance TVA chiffre d affaires ; - fiche (papier/.baw) ; - régime de la marge (par exemple moyens de transport d occasion et les antiquaires) ; - clôture provisoire/définitive des périodes ; - reports provisoires/définitifs des clients, fournisseurs et CG ; - historiques précis des clients, fournisseurs et CG consultables facilement ; - gestion des paiements via Isabel : impression d une balance âgée et d un échéancier pour clients et fournisseurs. Les rappels de paiement peuvent ensuite être créés selon différents critères et niveaux de retard ; - chiffre d affaires : CA clients/fournisseurs mensuel, annuel, sur plusieurs années, disponible également sous forme graphique ; - CA client/fournisseur et réparti par CG; CA par CG et réparti par client/fournisseur ; - soldes clients / fournisseurs / CG ; - exploitations des CG : balance des soldes, journal centralisateur mensuel ; - état de contrôle : chiffres d affaires, les achats et les frais détaillés selon les comptes que l utilisateur a fixés. Comparaisons en pourcentage du CA total, des achats totaux, Disponible aussi sous forme graphique ; - bilan : 16 modèles de bilan au format BNB, de type abrégé et complet: bilan après répartition, compte de résultats, affectations et prélèvements.

2 invoicing & accountancy (1 user, 1 dossier) 2 EUR 64,80/mois Idem + facturation : la gestion de la facturation en permet l'encodage des factures de manière structurée et conviviale et garantit ainsi un suivi complet des clients et la disponibilité permanente de toutes les informations nécessaires. Le lay-out de facture peut être personnalisé (logo). L'utilisateur a le loisir d'encoder directement ; cependant, il peut introduire (et modifier) les ventes à tout moment et de ne lancer l'édition des factures que par après, cela manuellement ou automatiquement (factures mensuelles). En cas de modifications après validation des documents, le logiciel permet également d établir des notes de crédit. accountant full access EUR 10,80/mois Votre expert-comptable gère votre comptabilité à distance : vous décidez vous-même quel niveau d intervention il peut avoir dans votre dossier. start pack on line EUR 150,00 Le logiciel est initialisé par un de nos spécialistes qui, grâce à la fonctionnalité «CONNECT TO ATIL», vous accompagne dans le paramétrage initial. Le pack prévoit : - Création d un nouveau dossier comptable - Codifications des journaux - Masques par types journaux - Paramètres financiers - Systèmes paramètres généraux - Fichier de base client & fournisseurs et comptes généraux - Encodages journaux financiers & divers et facturiers achat & vente - Déclaration & listing TVA - Fiche de commissions I.C.L.& Intrastat - Rappels de paiement - Apurations pack «invoicing» EUR 75,00 - paramétrage des modalités de facturation ; - paramétrage des signalétiques articles & clients ; - lay-out standard de facture (y-compris intégration d un logo en format.jpg, si disponible) démo en ligne Afin que vous puissiez vous faire une idée précise des possibilités de notre logiciel, vous avez le loisir d assister à une démo on line. Voici comment cela se passe : - Vous recevez un mail contenant un lien vers un utilitaire permettant à nos services de prendre la main sur votre écran ; - vous prenez un rendez-vous téléphonique avec nos services (Mr Philippe Nackaerts, 02/ ) ; - lors de la démo (environ 20 minutes), vous êtes guidés à travers toutes les fenêtres & menus essentiels de.

3 services supplémentaires 3 En souscrivant à un de nos contrats d aide téléphonique de 20, 60 ou 150 unités, vous avez l assurance d un suivi personnalisé de votre dossier, vous permettant d approfondir votre connaissance des innombrables fonctionnalités dont dispose avec un de nos spécialistes. A tout moment et suivant l évolution de vos besoins, l application peut être complétée par des modules additionnels (voir leur description sous l onglet comptabilité ). Pour de plus amples informations, veuillez contacter notre service commercial (mail : ou téléphone : 02/ ). conditions Les prix indiqués comprennent l accès à notre helpdesk pendant les heures de bureau, à savoir de h à h et de h à h. Vous pouvez contacter le helpdesk soit par téléphone au 02/ , soit à l adresse mail Le contrat de location a une durée d au moins 12 mois. Le contrat est reconduit tacitement d année en année : toutefois, le client a la faculté de le résilier par recommandé à faire parvenir au siège social de la société (ATIL SA, Avenue du Parc 84, 4053 Embourg) avant le 30 septembre de l année en cours. Le prix de la location inclut : - l utilisation du logiciel 24 h / 24 h, à partir de n importe quel point d accès web : poste fixe, portable (PDA exclus) ; - le contrat de mise à jour : le client a la garantie de toujours travailler avec la dernière version disponible ; - le helpdesk (mail ou téléphone) ; - la sauvegarde automatique des données (un rapport de sauvegarde peut être demandé à tout moment). Le paiement s effectue sur base mensuelle. La facture est envoyée chaque début de mois, soit par courrier soit par mail. Dès réception du paiement de la première facture, le compte utilisateur est activé et le login est envoyé par mail. En cas de non paiement, le client est averti par mail. Si le paiement n est pas effectué endéans 48 heures, le compte utilisateur est bloqué jusqu à réception de la somme due. Les tarifs de location sont soumis à l index officiel. En 2010, l index ne sera pas appliqué. hébergement & sécurité L application est hébergée par nos soins en nos locaux sécurisés de Roeselare. Les données bénéficient d une double sauvegarde : la première sur cassettes (TAPE STREAMER), la seconde sur un deuxième site distant (NAS), ce afin d écarter toute possibilité de perte de données. De plus, notre server fonctionne en RAID 5. Toutefois, si malgré tous les efforts entrepris, pour des raisons de force majeure, une perte de données devait se produire, ATIL SA s engagerait à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de réaliser une procédure efficace de «disaster recovery». Reste entendu que ATIL SA ne peut en aucun cas être tenue responsable de conséquences directes ou indirectes d un tel évènement, ou de tout autre évènement, de quelque nature que ce soit, ayant conduit à une perte de données, telles que perte de production, perte de chiffre d affaires ou autres pertes similaires. ATIL SA répond de l intégrité des données stockées au sein de son infrastructure telles qu elles ont été encodées et traitées par l utilisateur. ATIL SA ne répond aucunement des conséquences d éventuelles erreurs de manipulation de la part de l utilisateur. Pour toute autre question relative au rapport entre ATIL SA et l utilisateur, les conditions générales de ATIL SA sont seules valables (voir ci-dessous).

4 conditions générales de ATIL SA 1. LE CONTRAT DE VENTE Livraison et acceptation Hardware : Le matériel n est réservé qu à partir de la réception d un acompte. Tout cas de force majeure peut provoquer un retard par rapport aux prévisions. Software : Le logiciel développé par ATIL est mis à la disposition du client. Il est mémorisé sur un support et accompagné d un mode d emploi écrit ou intégré. Les copies supplémentaires sont livrées contre facturation. Le délai de livraison est donné à titre indicatif. Il n engage pas la société ATIL. Suspension de livraison : ATIL se réserve le droit de suspendre toute livraison de matériel ou de logiciel aussi longtemps que le client ne se sera pas acquitté de l acompte convenu. Cette suspension de livraison ne supprime pas les devoirs de l acheteur vis-à-vis de ATIL. Non acceptation des biens commandés : Le client est tenu d accepter tout bien régulièrement commandé par la voie d un bon de commande ou par voie orale. En cas de refus il s engage à payer à ATIL 50% de l ensemble de sa commande à titre de dédommagement Garantie software & hardware La période est fixée dans l offre. La garantie sur le hardware se limite à l échange des éléments défectueux et ne comprend pas les frais de main d œuvre et de déplacement, ni les frais de reconfiguration et de réinstallation de software, ni le prêt de matériel. La garantie sur le software développé par ATIL consiste à éliminer ou à contourner toute stricte erreur de programmation pour autant que le software n ait subi aucune modification et n ait pas été influencé par un changement d operating system. Le client est informé que l application de la garantie ne reprend aucun des services prestés disponibles chez ATIL Propriété des biens et logiciels livrés ATIL concède au client un droit personnel, non-exclusif et non-cessible d utiliser le logiciel uniquement sur le matériel sur lequel il a été installé. Le client ne peut modifier le logiciel. Il ne peut effectuer et conserver que deux copies d archive de chaque logiciel. Chaque copie ainsi autorisée doit reproduire toutes les mentions de l original et est soumise aux mêmes conditions et limites d utilisation que l original. Le client reconnaît que le logiciel est la propriété de ATIL ou de tiers ayant concédé une licence à ATIL. Aucun droit de propriété intellectuelle se rapportant au logiciel, à la documentation, au dossier d analyse n est transféré au client dans le cadre du présent contrat. En cas de revente du hardware, le client ne peut inclure le software dans l acte de vente. Il se doit également de prévenir la Direction de ATIL de tout vol ou copie de programme dont il aurait connaissance. ATIL est propriétaire du matériel livré jusqu à paiement intégral des factures s y rapportant Conditions de paiement Pour toute commande - Paiement d un acompte de 30 % dès la commande. - Toute facture de solde de commande ou toute autre facture sont payables dans les 10 jours de leur émission. Pour tout contrat (hardware, software, assistance) - Paiement intégral avant la prise d effet. Retard de paiement Le fait de ne pas utiliser le hardware ou le software ou de l utiliser partiellement, ne peut en aucun cas constituer un motif de retard de paiement. Le client en retard de paiement acceptera de payer en sus une note d intérêt au taux en vigueur majorée des frais administratifs. 2. CONTRATS D INTERVENTION, D ASSISTANCE ET DE SUIVI 2.01 Contenu Le contrat d intervention sur hardware couvre les frais de main d œuvre, de recherche, de test, de prêt de matériel, de reconfiguration et de déplacement pendant la période de garantie et n est pas renouvelable tel quel. Le contrat suivi software assure lors de la parution d une nouvelle version le remplacement des licences de software ATIL installées (licence complète ou upgrade). Le contrat assistance permanente couvre l aide donnée au client par téléphone, fax, ou par Internet. Les temps sont exprimés en unités de Renouvellement automatique Les contrats sont automatiquement renouvelés : a. du 1er janvier au 31 décembre pour les contrats suivi software. b. après expiration des 80 % du nombre d unités prévues dans le contrat assistance permanente. c. le prix des contrats est soumis aux variations de l index des prix de détail Annulation Les contrats peuvent être annulés ou amputés de certains éléments aussi bien par le client que par la société ATIL dans les conditions suivantes : - Les contrats de suivi software trois mois avant la date d expiration, soit le 30 septembre de chaque année. - Les contrats d intervention sur hardware ne sont pas annulables pendant la période de garantie et automatiquement annulés à la fin de cette période. - Le contrat périodique assistance permanente dans les 14 jours calendrier de l envoi du décompte justificatif précisant que le nombre d unités consommées est supérieur à 80 % du quota prévu. - Les lettres d annulation ou de modification sont à envoyer par chacune des deux parties par recommandé à l adresse du siège social de l autre partie.

5 3. RELATIONS DEONTOLOGIQUES 5 Le client refusera d engager directement ou indirectement toute personne de la programmation, du service ou de l administration de ATIL. Dans le cas contraire il acceptera d indemniser ATIL pour un montant forfaitaire équivalent à 18 mois de salaires de la personne engagée. 4. RESPONSABILITE DE ATIL ATIL, fournisseur de matériel et de logiciel et prestataire de services, encourt une obligation de moyens. ATIL ne pourrait être rendu responsable des dommages directs ou indirects ou des pertes de profits espérés découlant de l utilisation des produits qu elle fournit ou des services qu elle preste. Le client effectue avant toute intervention d un spécialiste de ATIL la ou les copies de disques nécessaires. Le client s engage à signaler à l Administrateur Délégué de ATIL toute anomalie constatée. En cas de dommages directs faisant suite à la négligence clairement établie de ATIL, l intervention financière réclamée par le client devant les tribunaux ne pourra excéder soit la valeur du bien qui a produit le dommage, soit la valeur annuelle de la partie du contrat d intervention ou de suivi software concerné. En cas de litige, les tribunaux du siège social de ATIL sont seuls compétents. Siège social SA ATIL : Avenue du Parc 84 B-4053 Embourg RCL : TVA : BE souscription à on demand J approuve les conditions d utilisation du logiciel de comptabilité et de facturation en ligne ainsi que les conditions générales de ATIL SA et désire souscrire à 12 mois. on demand pour une période de Renvoyer le présent contrat signé soit par fax au 02/ , soit par mail à Je choisis (cocher les options retenues): - accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 44,60/mois - invoicing & accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 64,80/mois - accountant full access EUR 10,80/mois - start pack on line EUR 150,00 - pack «invoicing» EUR 75,00 Total EUR... /.. Braine-le-Château, le.. /.. / 2010 Pour accord Le client Pour accord Avenue du Parc Embourg BE

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