on demand accountancy (1 user, 1 dossier)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "on demand accountancy (1 user, 1 dossier)"

Transcription

1 1 on demand Vous voulez utiliser un logiciel performant sans devoir l acheter? Vous voulez vous décharger complètement de toute préoccupation liée à l informatique? Vous voulez bénéficier de 40 ans d expérience en comptabilité? Voilà la solution rêvée! Avec un simple log in à partir de votre PC actuel, vous accédez à la comptabilité et à la facturation professionnelles. accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 44,60/mois - signalétique complet des clients, fournisseurs et CG ; - liens automatisés vers Internet ; - blocage automatique des clients/fournisseurs/cg/limites de crédit (clients), ; - gestion des contacts chez un même client/fournisseur, adresses de livraisons, ; - possibilité de créer des champs personnalisés ; - générateur de rapports : créer ses propres exploitations en Excel ; - gestion des journaux : introduction automatique grâce à des tables de répartition pouvant être liées aux clients, fournisseurs (pour les achats et les ventes), ainsi que grâce à des masques d encodage pour les financiers et les opérations diverses ; - déclaration & listing TVA, listing LIC électroniques via VAT INTRA ; - INTRASTAT (papier/mail BNB) ; - concordance TVA chiffre d affaires ; - fiche (papier/.baw) ; - régime de la marge (par exemple moyens de transport d occasion et les antiquaires) ; - clôture provisoire/définitive des périodes ; - reports provisoires/définitifs des clients, fournisseurs et CG ; - historiques précis des clients, fournisseurs et CG consultables facilement ; - gestion des paiements via Isabel : impression d une balance âgée et d un échéancier pour clients et fournisseurs. Les rappels de paiement peuvent ensuite être créés selon différents critères et niveaux de retard ; - chiffre d affaires : CA clients/fournisseurs mensuel, annuel, sur plusieurs années, disponible également sous forme graphique ; - CA client/fournisseur et réparti par CG; CA par CG et réparti par client/fournisseur ; - soldes clients / fournisseurs / CG ; - exploitations des CG : balance des soldes, journal centralisateur mensuel ; - état de contrôle : chiffres d affaires, les achats et les frais détaillés selon les comptes que l utilisateur a fixés. Comparaisons en pourcentage du CA total, des achats totaux, Disponible aussi sous forme graphique ; - bilan : 16 modèles de bilan au format BNB, de type abrégé et complet: bilan après répartition, compte de résultats, affectations et prélèvements.

2 invoicing & accountancy (1 user, 1 dossier) 2 EUR 64,80/mois Idem + facturation : la gestion de la facturation en permet l'encodage des factures de manière structurée et conviviale et garantit ainsi un suivi complet des clients et la disponibilité permanente de toutes les informations nécessaires. Le lay-out de facture peut être personnalisé (logo). L'utilisateur a le loisir d'encoder directement ; cependant, il peut introduire (et modifier) les ventes à tout moment et de ne lancer l'édition des factures que par après, cela manuellement ou automatiquement (factures mensuelles). En cas de modifications après validation des documents, le logiciel permet également d établir des notes de crédit. accountant full access EUR 10,80/mois Votre expert-comptable gère votre comptabilité à distance : vous décidez vous-même quel niveau d intervention il peut avoir dans votre dossier. start pack on line EUR 150,00 Le logiciel est initialisé par un de nos spécialistes qui, grâce à la fonctionnalité «CONNECT TO ATIL», vous accompagne dans le paramétrage initial. Le pack prévoit : - Création d un nouveau dossier comptable - Codifications des journaux - Masques par types journaux - Paramètres financiers - Systèmes paramètres généraux - Fichier de base client & fournisseurs et comptes généraux - Encodages journaux financiers & divers et facturiers achat & vente - Déclaration & listing TVA - Fiche de commissions I.C.L.& Intrastat - Rappels de paiement - Apurations pack «invoicing» EUR 75,00 - paramétrage des modalités de facturation ; - paramétrage des signalétiques articles & clients ; - lay-out standard de facture (y-compris intégration d un logo en format.jpg, si disponible) démo en ligne Afin que vous puissiez vous faire une idée précise des possibilités de notre logiciel, vous avez le loisir d assister à une démo on line. Voici comment cela se passe : - Vous recevez un mail contenant un lien vers un utilitaire permettant à nos services de prendre la main sur votre écran ; - vous prenez un rendez-vous téléphonique avec nos services (Mr Philippe Nackaerts, 02/ ) ; - lors de la démo (environ 20 minutes), vous êtes guidés à travers toutes les fenêtres & menus essentiels de.

3 services supplémentaires 3 En souscrivant à un de nos contrats d aide téléphonique de 20, 60 ou 150 unités, vous avez l assurance d un suivi personnalisé de votre dossier, vous permettant d approfondir votre connaissance des innombrables fonctionnalités dont dispose avec un de nos spécialistes. A tout moment et suivant l évolution de vos besoins, l application peut être complétée par des modules additionnels (voir leur description sous l onglet comptabilité ). Pour de plus amples informations, veuillez contacter notre service commercial (mail : ou téléphone : 02/ ). conditions Les prix indiqués comprennent l accès à notre helpdesk pendant les heures de bureau, à savoir de h à h et de h à h. Vous pouvez contacter le helpdesk soit par téléphone au 02/ , soit à l adresse mail Le contrat de location a une durée d au moins 12 mois. Le contrat est reconduit tacitement d année en année : toutefois, le client a la faculté de le résilier par recommandé à faire parvenir au siège social de la société (ATIL SA, Avenue du Parc 84, 4053 Embourg) avant le 30 septembre de l année en cours. Le prix de la location inclut : - l utilisation du logiciel 24 h / 24 h, à partir de n importe quel point d accès web : poste fixe, portable (PDA exclus) ; - le contrat de mise à jour : le client a la garantie de toujours travailler avec la dernière version disponible ; - le helpdesk (mail ou téléphone) ; - la sauvegarde automatique des données (un rapport de sauvegarde peut être demandé à tout moment). Le paiement s effectue sur base mensuelle. La facture est envoyée chaque début de mois, soit par courrier soit par mail. Dès réception du paiement de la première facture, le compte utilisateur est activé et le login est envoyé par mail. En cas de non paiement, le client est averti par mail. Si le paiement n est pas effectué endéans 48 heures, le compte utilisateur est bloqué jusqu à réception de la somme due. Les tarifs de location sont soumis à l index officiel. En 2010, l index ne sera pas appliqué. hébergement & sécurité L application est hébergée par nos soins en nos locaux sécurisés de Roeselare. Les données bénéficient d une double sauvegarde : la première sur cassettes (TAPE STREAMER), la seconde sur un deuxième site distant (NAS), ce afin d écarter toute possibilité de perte de données. De plus, notre server fonctionne en RAID 5. Toutefois, si malgré tous les efforts entrepris, pour des raisons de force majeure, une perte de données devait se produire, ATIL SA s engagerait à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de réaliser une procédure efficace de «disaster recovery». Reste entendu que ATIL SA ne peut en aucun cas être tenue responsable de conséquences directes ou indirectes d un tel évènement, ou de tout autre évènement, de quelque nature que ce soit, ayant conduit à une perte de données, telles que perte de production, perte de chiffre d affaires ou autres pertes similaires. ATIL SA répond de l intégrité des données stockées au sein de son infrastructure telles qu elles ont été encodées et traitées par l utilisateur. ATIL SA ne répond aucunement des conséquences d éventuelles erreurs de manipulation de la part de l utilisateur. Pour toute autre question relative au rapport entre ATIL SA et l utilisateur, les conditions générales de ATIL SA sont seules valables (voir ci-dessous).

4 conditions générales de ATIL SA 1. LE CONTRAT DE VENTE Livraison et acceptation Hardware : Le matériel n est réservé qu à partir de la réception d un acompte. Tout cas de force majeure peut provoquer un retard par rapport aux prévisions. Software : Le logiciel développé par ATIL est mis à la disposition du client. Il est mémorisé sur un support et accompagné d un mode d emploi écrit ou intégré. Les copies supplémentaires sont livrées contre facturation. Le délai de livraison est donné à titre indicatif. Il n engage pas la société ATIL. Suspension de livraison : ATIL se réserve le droit de suspendre toute livraison de matériel ou de logiciel aussi longtemps que le client ne se sera pas acquitté de l acompte convenu. Cette suspension de livraison ne supprime pas les devoirs de l acheteur vis-à-vis de ATIL. Non acceptation des biens commandés : Le client est tenu d accepter tout bien régulièrement commandé par la voie d un bon de commande ou par voie orale. En cas de refus il s engage à payer à ATIL 50% de l ensemble de sa commande à titre de dédommagement Garantie software & hardware La période est fixée dans l offre. La garantie sur le hardware se limite à l échange des éléments défectueux et ne comprend pas les frais de main d œuvre et de déplacement, ni les frais de reconfiguration et de réinstallation de software, ni le prêt de matériel. La garantie sur le software développé par ATIL consiste à éliminer ou à contourner toute stricte erreur de programmation pour autant que le software n ait subi aucune modification et n ait pas été influencé par un changement d operating system. Le client est informé que l application de la garantie ne reprend aucun des services prestés disponibles chez ATIL Propriété des biens et logiciels livrés ATIL concède au client un droit personnel, non-exclusif et non-cessible d utiliser le logiciel uniquement sur le matériel sur lequel il a été installé. Le client ne peut modifier le logiciel. Il ne peut effectuer et conserver que deux copies d archive de chaque logiciel. Chaque copie ainsi autorisée doit reproduire toutes les mentions de l original et est soumise aux mêmes conditions et limites d utilisation que l original. Le client reconnaît que le logiciel est la propriété de ATIL ou de tiers ayant concédé une licence à ATIL. Aucun droit de propriété intellectuelle se rapportant au logiciel, à la documentation, au dossier d analyse n est transféré au client dans le cadre du présent contrat. En cas de revente du hardware, le client ne peut inclure le software dans l acte de vente. Il se doit également de prévenir la Direction de ATIL de tout vol ou copie de programme dont il aurait connaissance. ATIL est propriétaire du matériel livré jusqu à paiement intégral des factures s y rapportant Conditions de paiement Pour toute commande - Paiement d un acompte de 30 % dès la commande. - Toute facture de solde de commande ou toute autre facture sont payables dans les 10 jours de leur émission. Pour tout contrat (hardware, software, assistance) - Paiement intégral avant la prise d effet. Retard de paiement Le fait de ne pas utiliser le hardware ou le software ou de l utiliser partiellement, ne peut en aucun cas constituer un motif de retard de paiement. Le client en retard de paiement acceptera de payer en sus une note d intérêt au taux en vigueur majorée des frais administratifs. 2. CONTRATS D INTERVENTION, D ASSISTANCE ET DE SUIVI 2.01 Contenu Le contrat d intervention sur hardware couvre les frais de main d œuvre, de recherche, de test, de prêt de matériel, de reconfiguration et de déplacement pendant la période de garantie et n est pas renouvelable tel quel. Le contrat suivi software assure lors de la parution d une nouvelle version le remplacement des licences de software ATIL installées (licence complète ou upgrade). Le contrat assistance permanente couvre l aide donnée au client par téléphone, fax, ou par Internet. Les temps sont exprimés en unités de Renouvellement automatique Les contrats sont automatiquement renouvelés : a. du 1er janvier au 31 décembre pour les contrats suivi software. b. après expiration des 80 % du nombre d unités prévues dans le contrat assistance permanente. c. le prix des contrats est soumis aux variations de l index des prix de détail Annulation Les contrats peuvent être annulés ou amputés de certains éléments aussi bien par le client que par la société ATIL dans les conditions suivantes : - Les contrats de suivi software trois mois avant la date d expiration, soit le 30 septembre de chaque année. - Les contrats d intervention sur hardware ne sont pas annulables pendant la période de garantie et automatiquement annulés à la fin de cette période. - Le contrat périodique assistance permanente dans les 14 jours calendrier de l envoi du décompte justificatif précisant que le nombre d unités consommées est supérieur à 80 % du quota prévu. - Les lettres d annulation ou de modification sont à envoyer par chacune des deux parties par recommandé à l adresse du siège social de l autre partie.

5 3. RELATIONS DEONTOLOGIQUES 5 Le client refusera d engager directement ou indirectement toute personne de la programmation, du service ou de l administration de ATIL. Dans le cas contraire il acceptera d indemniser ATIL pour un montant forfaitaire équivalent à 18 mois de salaires de la personne engagée. 4. RESPONSABILITE DE ATIL ATIL, fournisseur de matériel et de logiciel et prestataire de services, encourt une obligation de moyens. ATIL ne pourrait être rendu responsable des dommages directs ou indirects ou des pertes de profits espérés découlant de l utilisation des produits qu elle fournit ou des services qu elle preste. Le client effectue avant toute intervention d un spécialiste de ATIL la ou les copies de disques nécessaires. Le client s engage à signaler à l Administrateur Délégué de ATIL toute anomalie constatée. En cas de dommages directs faisant suite à la négligence clairement établie de ATIL, l intervention financière réclamée par le client devant les tribunaux ne pourra excéder soit la valeur du bien qui a produit le dommage, soit la valeur annuelle de la partie du contrat d intervention ou de suivi software concerné. En cas de litige, les tribunaux du siège social de ATIL sont seuls compétents. Siège social SA ATIL : Avenue du Parc 84 B-4053 Embourg RCL : TVA : BE souscription à on demand J approuve les conditions d utilisation du logiciel de comptabilité et de facturation en ligne ainsi que les conditions générales de ATIL SA et désire souscrire à 12 mois. on demand pour une période de Renvoyer le présent contrat signé soit par fax au 02/ , soit par mail à Je choisis (cocher les options retenues): - accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 44,60/mois - invoicing & accountancy (1 user, 1 dossier) EUR 64,80/mois - accountant full access EUR 10,80/mois - start pack on line EUR 150,00 - pack «invoicing» EUR 75,00 Total EUR... /.. Braine-le-Château, le.. /.. / 2010 Pour accord Le client Pour accord Avenue du Parc Embourg BE

Information Technology Credits (ITCredits)

Information Technology Credits (ITCredits) Informations générales Information Technology Credits (ITCredits) Vous pouvez faire appel à tout moment à notre service technique (tarifs horaires standard) en cas d installations, intervenions à distance

Plus en détail

Facturation 1. DLex Facturation. DLex permet plusieurs niveaux d automatisation de la facturation.

Facturation 1. DLex Facturation. DLex permet plusieurs niveaux d automatisation de la facturation. DLex Facturation Copyright Pyramiq 27 décembre 2013 DLex permet plusieurs niveaux d automatisation de la facturation. Encodage des factures ligne par ligne: vous permet d encoder vos factures de vente

Plus en détail

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette Version 2 Belgacom S.A. Boulevard du Roi Albert II, 27, 1030 Bruxelles T.V.A. : BE 202.239.951 - RPM Bruxelles 587.163 Le contrat suppose la souscription d un abonnement de durée déterminée. Passé cette

Plus en détail

LICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES

LICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES LICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES Introduction Dans les présentes conditions, l'on entend par : - Abonné : toute personne physique ou morale qui utilise un service

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACCES ET D UTILISATION DE GESPODO, PLATEFORME ET LOGICIEL DE GESTION DE CABINET DE PODOLOGIE

CONDITIONS GENERALES D ACCES ET D UTILISATION DE GESPODO, PLATEFORME ET LOGICIEL DE GESTION DE CABINET DE PODOLOGIE 1 CONDITIONS GENERALES D ACCES ET D UTILISATION DE GESPODO, PLATEFORME ET LOGICIEL DE GESTION DE CABINET DE PODOLOGIE Article 1. Acceptation des conditions générales En cochant la case «J accepte les conditions

Plus en détail

Sécurisez vos données. Migrez vos données.

Sécurisez vos données. Migrez vos données. Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des

Plus en détail

Licence d utilisation de l application WINBOOKS ON WEB

Licence d utilisation de l application WINBOOKS ON WEB Licence d utilisation de l application WINBOOKS ON WEB Entre : La S.A. WINBOOKS dont le siège est sis fond Jean Pâques, 6C à 1348 Ottignies Louvain-la-Neuve, inscrite à la BCE sous le n 0455.575.742 Et

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA

CONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA 50, rue Haute B-1330 Rixensart Tél : +32/4.264.53.05 Fax : +32/4.264.14.96 Web : http://www.cermiadata.be CONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA Entre : LE CLIENT ci-après «le client»

Plus en détail

Modules Optionnels MERCATOR GESTION COMMERCIALE

Modules Optionnels MERCATOR GESTION COMMERCIALE Modules Optionnels MERCATOR GESTION COMMERCIALE Module Abonnement Génération automatique de documents : factures, bons de Livraison, commandes, devis, (Voir caractéristiques de la licence de base) Module

Plus en détail

Michel Deruère. Conditions générales de vente

Michel Deruère. Conditions générales de vente Conditions générales de vente Article 1 : Champ d application 1.1 Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles MICHEL DERUÈRE fournit les

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Multi-Produits KATAPULTE 2012-2015. 1. Conditions générales Conditions particulières... 2. 2. Le Souscripteur...

Conditions Générales de Vente Multi-Produits KATAPULTE 2012-2015. 1. Conditions générales Conditions particulières... 2. 2. Le Souscripteur... Conditions Générales de Vente Multi-Produits KATAPULTE 2012-2015 Sommaire 1. Conditions générales Conditions particulières... 2 2. Le Souscripteur... 3 3. Acceptation... 3 4. Modifications Transfert des

Plus en détail

CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com

CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com Entre Et La société Axalone France, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.260 Euro, dont le siège social est situé 10, avenue d Anjou 91.940

Plus en détail

Contrat de création d un site web

Contrat de création d un site web http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de création d un site web Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

4. Espace serveur et transfert de données

4. Espace serveur et transfert de données 1 CONDITIONS GENERALES WHOMAN WHOMAN : WHISE : Client : Utilisateur(s) : Distributeur WHOMAN : Conditions générales : Annexes : Le logiciel est une plateforme de service telle que décrite sur la page d

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

Conditions générales concernant la fourniture de prestations informatiques par HMS Hauri Micro Solutions - Backup et restauration - "Conditions MSP"

Conditions générales concernant la fourniture de prestations informatiques par HMS Hauri Micro Solutions - Backup et restauration - Conditions MSP Page 1 sur 5 Conditions générales concernant la fourniture de prestations informatiques par HMS Hauri Micro Solutions - Backup et restauration - "Conditions MSP" Seules les présentes conditions générales

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants 05/2006 Processus Introduction Chapitre 1 : Inscription annuelle Chapitre 2 : Commande

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la

Plus en détail

Conditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne

Conditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne Conditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne ARTICLE 1. DÉFINITIONS Les parties conviennent d entendre sous les termes suivants : - Client : titulaire du compte principal Internet

Plus en détail

Extraits de comptes codifiés

Extraits de comptes codifiés Extraits de comptes codifiés Ce module permet d injecter dans les journaux financiers de la comptabilité, les extraits de compte électroniques (au format standard interbancaire) récupérés auprès de votre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................

Plus en détail

SGS ICS - CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES SERVICES DE CERTIFICATION

SGS ICS - CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES SERVICES DE CERTIFICATION SGS ICS - CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES SERVICES DE CERTIFICATION 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Sauf accord contraire écrit, toute offre faite ou service rendu ainsi que toutes les relations contractuelles

Plus en détail

Invest Manager III. Généralités

Invest Manager III. Généralités Invest Manager III Généralités Conçu par des professionnels du secteur, Invest Manager III est un logiciel qui répond aux besoins multiples des sociétés d investissement (dont la cible est constituée de

Plus en détail

HelpDesk. Sept avantages de HelpDesk

HelpDesk. Sept avantages de HelpDesk HelpDesk Artologik HelpDesk est l outil rêvé pour ceux qui recherchent un programme de support et de gestion des tickets alliant facilité d utilisation et puissance. Avec Artologik HelpDesk, vous pourrez

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).

Plus en détail

Informations générales Assurance Auto ING

Informations générales Assurance Auto ING Informations générales Assurance Auto ING ingauto.be Identité et coordonnées des parties concernées L Assurance Auto ING vous est proposée par : Intermédiaire d assurances ING Belgique SA, courtier en

Plus en détail

Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)

Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Cher client, Vous trouverez ci-dessous quelques explications qui vous aideront à compléter votre contrat EPP. Document A

Plus en détail

Concerne : votre demande de carte TOTALFINA

Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Imperiastraat 19 Cher(e) collègue, Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Nous accusons réception de votre demande d une carte d essence TOTALFINA et nous vous en remercions. Nous avons le plaisir

Plus en détail

FAQ Online Banking. 1. Demander l accès et se connecter à l Online Banking. 2. Online Banking Plus

FAQ Online Banking. 1. Demander l accès et se connecter à l Online Banking. 2. Online Banking Plus FAQ Online Banking 1. Demander l accès et se connecter à l Online Banking 1.1 Comment puis-je demander l accès à l Online Banking? 1.2 Comment puis-je accéder et me connecter à l Online Banking? 1.3 Puis-je

Plus en détail

Conditions Générales de Vente de Webncie

Conditions Générales de Vente de Webncie Conditions Générales de Vente de Webncie 1 - NOTRE SOCIETE SARL Webncie société de droit Français représentée par Jacques DANCEDE au capital de 7000 euros, domicilié : 4 impasse du Bois des Lacs 31120

Plus en détail

Popsy Financials. Liaison bancaire

Popsy Financials. Liaison bancaire Financials Liaison bancaire 1 Table des matières 1 Paramètres... 3 1.1 Création des répertoires... 3 1.2 Paramètre général du dossier... 4 1.3 Paramètre fiches et journaux... 9 1.3.1 Fournisseur... 9

Plus en détail

Des questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr

Des questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr Voyager en Terroir contact@voyagerenterroir.fr http://www.voyagerenterroir.fr siret : 450 129 515 00026 RCPro : Créalinks 18 av. de la gare 28 240 La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement,

Plus en détail

Conditions générales de vente OPHOS SYSTEM Hébergement Mutualisé version 1.1 11 janvier 2007

Conditions générales de vente OPHOS SYSTEM Hébergement Mutualisé version 1.1 11 janvier 2007 Conditions générales de vente OPHOS SYSTEM Hébergement Mutualisé version 1.1 11 janvier 2007 CGV «exclusivement» pour nos offres et services d hébergements mutualisés. Ophos System société à responsabilité

Plus en détail

COMPTABILITE SAGE LIGNE 100

COMPTABILITE SAGE LIGNE 100 COMPTABILITE SAGE LIGNE 100 Date : 20/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE...1 1. MENU FICHIER...3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES...3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE...4 1.2.1 1.2.2

Plus en détail

FirstW@ve. Comptabilité financière

FirstW@ve. Comptabilité financière FirstW@ve Comptabilité financière ENVIRONNEMENT Fonctionne sous «Windows/NT» Base de données «SQL/Server» Outil de développement «MAGIC 8.3» Fonctionne en mono-poste ou multi-postes réseaux Licences nécessaires

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS DE MESSAGERIE COLLABORATIVE

CONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS DE MESSAGERIE COLLABORATIVE CONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS DE MESSAGERIE COLLABORATIVE Définitions : Dernière version en date du 11 avril 2011 Activation du Service : L activation du Service intervient à compter de la validation

Plus en détail

Convention d utilisation de «e-services des AP»

Convention d utilisation de «e-services des AP» Pagina 1/6 Convention d utilisation de «e-services des AP» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en apposant

Plus en détail

4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers

4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers ENTRE ECOLE DES MINES DE NANTES ET OPENPORTAL SOFTWARE 4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers Contrat de maintenance des services de Mises à jour et Support des logiciels de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE La société ARKILIUM, «le prestataire», est une société prestataire de services qui a développé un savoir-faire et une compétence approfondie dans la conception et

Plus en détail

Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION

Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP SOFTWARE DE GESTION Article 1. Préambule En achetant un progiciel EBP SOFTWARE

Plus en détail

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net»

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Pagina 1/6 Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en

Plus en détail

WinBooks Logistics 5.0

WinBooks Logistics 5.0 Page 1 of 24 Nouvel écran d encodage des documents. Il s agit ici d une adaptation majeure dans le programme. L écran des documents a été entièrement reprogrammé! Beaucoup d améliorations : - L écran est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont

Plus en détail

Contrat de fourniture de services applicatifs (ASP)

Contrat de fourniture de services applicatifs (ASP) infos@droitbelge.net Contrat de fourniture de services applicatifs (ASP) Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.com Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.com AVERTISSEMENT Le

Plus en détail

PCI votre Spécialiste helpdesk depuis plus de 15 ans

PCI votre Spécialiste helpdesk depuis plus de 15 ans PCI votre Spécialiste helpdesk depuis plus de 15 ans Quand le support client devient un jeu d enfant! SIMPLYDESK : FAITES-VOUS REMARQUER POUR L EFFICACITÉ DE VOTRE SERVICE CLIENT SimplyDesk vous permet

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») ont pour objet de régir les conditions de souscription et d utilisation des titres

Plus en détail

Conditions générales Epsitec SA

Conditions générales Epsitec SA Conditions générales Epsitec SA A DISPOSITIONS LIMINAIRES COMMUNES Les présentes Conditions Générales s appliquent (1) à l acquisition de logiciels standard de la ligne Crésus, leurs extensions, leur maintenance,

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE

CONTRAT DE MAINTENANCE CONTRAT DE MAINTENANCE Entre: La Société ORTEMS, Société par actions simplifiée au capital de 230 000, dont le siège social est 304 Route Nationale 6 - Le bois des Côtes II, 69578 LIMONEST CEDEX, Immatriculée

Plus en détail

Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet. https://www.e-cwape.be

Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet. https://www.e-cwape.be Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet https://www.e-cwape.be Version du 11/03/2013 Table des matières 1. Connexion au service extranet... 5 1.1. Comment se connecter?... 5 1.2. Vous avez

Plus en détail

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut

Plus en détail

PROSPECTION CLIENTS. À Présentation : PROSPECT. 2 Téléchargement. 3 Installation. 6 Ecran d accueil. 7 Paramétrage. 13 Utilitaires

PROSPECTION CLIENTS. À Présentation : PROSPECT. 2 Téléchargement. 3 Installation. 6 Ecran d accueil. 7 Paramétrage. 13 Utilitaires PROSPECT PROSPECTION CLIENTS 2 Téléchargement 3 Installation 6 Ecran d accueil 7 Paramétrage 13 Utilitaires 17 Utilisation de Ditell Prospect 25 Visu des infos juridiques 36 Options 39 Utilisation avec

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES APPLICABLES AU 01 SEPTEMBRE 2008 MODIFIABLES SANS PRÉAVIS ARTICLE 1 - DÉFINITIONS : On entend par «MACOLOGIS», MACOLOGIS Entreprise Individuelle 533, Bd

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING VERSION en date du 18 mars 2007 Dispositions générales Di&mark-Emailing est une solution logicielle de Gestion d emailing commercialisée par Di&mark, société

Plus en détail

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be.

La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. cgv ACCUEILCGV Préambule La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. Ces activités sont exercées sous le nom «Dessert Box», et sont opérées par le Site

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation des services de P4X SPRL:

Conditions générales d'utilisation des services de P4X SPRL: Conditions générales d'utilisation des services de P4X SPRL: Siège social : P4X sprl avenue des thuyas,5 4121-Neuville en Condroz (Belgique) www.p4x.be info@p4x.be 070 66 02 61 Article 1 : Général 1.1.

Plus en détail

b) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part,

b) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part, CONVENTION D INTERMEDIAIRE D ASSURANCES. Entre les soussignés, ci-après dénommés «les Parties» : a) IBS Europe s.a. dont le siège social est situé au N 68 de la Route de Luxembourgà L-4972 DIPPACH (Grand

Plus en détail

NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR. Logiciel TIJARA. NETWORK AND SOFTWARE ENGINEERING Manuel d'utilisateur "TIJARA" 1

NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR. Logiciel TIJARA. NETWORK AND SOFTWARE ENGINEERING Manuel d'utilisateur TIJARA 1 NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR Logiciel TIJARA Manuel d'utilisateur "TIJARA" 1 SOMMAIRE Introduction Première partie Chapitre 1 : Installation et démarrage Chapitre 2 : Architecture

Plus en détail

Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part

Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part et «Client». (ci-après le Client) d autre part. Préambule : AVIS

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition

Plus en détail

Conditions d entreprise

Conditions d entreprise 1. Contenu du contrat 1.1. Tout entrepreneur qui exécute des travaux pour le compte de (nommé ci-après BASF) accepte l application de ces conditions générales à l exclusion de ses propres conditions standards.

Plus en détail

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium. Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIÈRES HÉBERGEMENT BLUE MIND

CONDITIONS PARTICULIÈRES HÉBERGEMENT BLUE MIND CONDITIONS PARTICULIÈRES HÉBERGEMENT BLUE MIND Version en date du 1/06/2015 ARTICLE 1 : OBJET Les présentes conditions particulières, complétant les conditions générales de service de PHOSPHORE SI, ont

Plus en détail

Margill 3.3 Guide de démarrage rapide

Margill 3.3 Guide de démarrage rapide Margill 3.3 Guide de démarrage rapide Installation de Margill Contenu Paramètres par défaut et sélection des tables d intérêts Guide de l utilisateur complet et exemples Calculs avec Margill Calculs les

Plus en détail

Conditions générales Claim it

Conditions générales Claim it * * * Conditions générales Claim it Dernière version du 30 mars 2015 TABLE DES MATIÈRES Article 1 Identité de l entreprise Article 2 Champ d application et conditions Article 3 Offre et ordre de service

Plus en détail

Cartes de crédit ING Mode d emploi

Cartes de crédit ING Mode d emploi Cartes de crédit ING Mode d emploi 1 Bienvenue Nous sommes heureux de vous compter parmi les titulaires d une carte de crédit ING. En parcourant ce guide, vous découvrirez les nombreux avantages de votre

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

Tutoriel D utilisation. Du PGI Open line d EBP

Tutoriel D utilisation. Du PGI Open line d EBP Tutoriel D utilisation Du PGI Open line d EBP Tutoriel d utilisation du PGI EBP Open line - christophe.cessac@ac-orleans-tours.fr LP Les charmilles / Mission TICE Page 1/64 Table des matières Première

Plus en détail

Code de conduite du Label de Qualité BeCommerce pour la Vente à

Code de conduite du Label de Qualité BeCommerce pour la Vente à Code de conduite du Label de Qualité BeCommerce pour la Vente à Distance January 1 2013 Le Code de conduite du label de qualité BeCommerce a pour objectif de poser les principes de base à respecter pour

Plus en détail

Manuel d utilisation pour la plateforme BeExcellent MANUEL D UTILISATION POUR LA PLATEFORME BEEXCELLENT

Manuel d utilisation pour la plateforme BeExcellent MANUEL D UTILISATION POUR LA PLATEFORME BEEXCELLENT Manuel d utilisation pour la plateforme MANUEL D UTILISATION POUR LA PLATEFORME BEEXCELLENT Manuel d utilisation pour la plateforme 13 14 Manuel d utilisation pour la plateforme Qu est-ce que 1. Qu est-ce

Plus en détail

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit.

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit. Conditions générales de vente 1. Etendue de la prestation 2. Honoraires 3. Livraison 4. Cas de force majeure 5. Garantie 6. Dommages-intérêts 7. Paiement 8. Secret professionnel 9. Tribunal compétent 10.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles

Plus en détail

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 1. MENU FICHIER... 3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES... 3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE... 4 1.2.1

Plus en détail

Sage BOB 50 Expert SQL - Comptabilité et Finance Tarifs Fiduciaire - Mode Licence

Sage BOB 50 Expert SQL - Comptabilité et Finance Tarifs Fiduciaire - Mode Licence Sage BOB 50 Expert SQL - Comptabilité et Finance Répartition fonctionnelle Pack Pack + Comptabilité (1) Personnalisation des écrans de recherche Export des grilles de consultation Filtres des données Fiches

Plus en détail

LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE

LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE GUIDE PRATIQUE creditfoncier.fr LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE avec fourniture de plans Le Crédit Foncier vous présente le contrat de construction de maison individuelle Un contrat de

Plus en détail

FORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce

FORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce DOCUMENT DE DEMENAGEMENT NOUVEAU DOMICILE FORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce Complétez et renvoyez le formulaire

Plus en détail

Conditions générales de prestations de services

Conditions générales de prestations de services Conditions générales de prestations de services Software as a Service (SaaS) ENTRE LES SOUSSIGNES : D UNE PART, EuroConsultance ayant son siège social à 40 Rue du Saulchoir, 7540 Kain (Belgique) identifié

Plus en détail

Le logiciel pour le courtier d assurances

Le logiciel pour le courtier d assurances Le logiciel pour le courtier d assurances Introduction - Présentation 2 Intégration totale 3 Paperless Office 3 Traitement Unifié de l information 4 Outils commerciaux 5 Communication 6 Intégration AS/2

Plus en détail

CONNECT Comptabilité - Liste des fonctionnalités TABLE DES MATIERES

CONNECT Comptabilité - Liste des fonctionnalités TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES I - PRESENTATION DU LOGICIEL Page 2 II - UTILISATION DU LOGICIEL A - Démarrage du logiciel Page 3 B Comment saisir les écritures Page 4 C - Les différents menus 1 - Le menu DOSSIERS

Plus en détail

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services)

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) ARTICLE PREMIER - Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les ventes et prestations de

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

Conditions générales de maintenance des logiciels

Conditions générales de maintenance des logiciels Conditions générales de maintenance des logiciels 1. Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la société

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD o CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD Conditions Générales de Vente et d Utilisation du Service B CLOUD Les présents termes et conditions sont conclus

Plus en détail

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

Contrat de conception d'un site Web Maintenance Hébergement

Contrat de conception d'un site Web Maintenance Hébergement Contrat de conception d'un site Web Maintenance Hébergement Conditions générales de vente Préambule : CREASITE, est domiciliée au 36 Rue lille et BD emille zola N :7 Casablanca Maroc désignée ci-après

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU SYSTEME DE BACKUP EN LIGNE

FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU SYSTEME DE BACKUP EN LIGNE FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU SYSTEME DE BACKUP EN LIGNE Coordonnées de facturation de l'utilisateur Nom :... Société :... TVA :... Adresse :... Code postal :... Localité :... Tel :... Fax :... Adresse e-mail

Plus en détail

À la une Présentation

À la une Présentation PROSPECT À la une 2 Téléchargement 4 Installation 6 Utilisation 33 FAA DITEL Prospect est un logiciel qui vous permet de gérer la Relation Client par la gestion des données et l accès direct à l information

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT Éditeur Autobiz-Direct est édité par : Shakazoola (France) S.A. au capital de 296 000 RCS Nanterre 440 238 772

Plus en détail

Contrat de licence d utilisation First

Contrat de licence d utilisation First Contrat de licence d utilisation First 1. Définitions Les définitions suivantes s appliquent au présent Contrat : 1.1. Progiciel des comptes annuels First : logiciel destiné à l établissement des comptes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES Applicables aux produits d épargne proposés par VTB Bank (France) SA (31/03/2014) Dispositions générales Article 1 : Offre de VTB Bank (France) SA VTB Bank (France) SA (la Banque)

Plus en détail