Appel d'offres ouvert N 10/2010

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1 Appel d'offres ouvert N 10/2010 Cahier des prescriptions spéciales Acquisition de mobiliers de bureau En application des prescriptions de l'alinéa 2 paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du décret n du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle.

2 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES Le présent appel d'offres a pour objet l'acquisition de mobiliers de bureau pour le compte du Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics. ARTICLE 2 : DOCUMENTS CONSTITUFS DU MARCHE Les documents constitutifs du marché sont ceux énumérés ci-après : L'acte d'engagement ; Le présent cahier des prescriptions spéciales ; Le bordereau des prix - détail estimatif; Le CCAG T. ARTICLE 3 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE Le titulaire du marché découlant du présent appel d'offres reste soumis aux textes généraux suivants : Le décret Royal n 330/66 du 21 avril 1967 portant règlement général de comptabilité publique tel qu il a été modifié et complété. Décret du 05 kaada 1429 (04 novembre 2008) relatif au contrôle des dépenses de l Etat; Le Dahir du 28 août 1948 relatif au Nantissement. Le décret n du 18 Ramadan 1424 (13 Novembre 2003) relative aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l Etat. Circulaire n 72/CAB du 26 novembre 1992 d application du Dahir n du 11 décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics. Tous les textes réglementaires ayant trait aux marchés de l Etat rendus applicables à la date de signature du marché. ARTICLE 4 : VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE Le marché découlant de cet appel d offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu après notification de son approbation par le Ministre chargé de la Modernisation des Secteurs Publics ou de son délégué. ARTICLE 5 : ELECTION DE DOMICILE DU FOURNISSEUR Le titulaire doit se conformer à l'article 17 du Cahier des Clauses Administratives Générales de Travaux (C.C.A.G.T). ARTICLE 6 : NANTISSEMENT Dans l'éventuelle d'une affectation de nantissement, il est précisé que : 1 La liquidation des sommes dues par le Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics, en exécution du marché découlant du présent appel d'offres, sera opérée par les soins de ce département, Direction des Ressources, de la Coopération et de la Communication. 2 Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire des nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le chef de la Division des Ressources Humaines et Financières. 2

3 3 Les paiements, prévus au marché découlant du présent appel d'offres seront effectués par le Trésorier Ministériel auprès du Ministère de l Habitat, de l Urbanisme et de l Aménagement de l Espace, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. 4 Le chef de la Division des Ressources Humaines et Financières livrera au fournisseur traitant sur sa demande écrite et contre récépissé, l'exemple unique certifié conforme du marché. ARTICLE 7 : DELAI D'EXECUTION Le délai d'exécution est fixé à deux mois, et ce à compter du lendemain de la date prévue dans l ordre de service prescrivant la livraison de mobiliers objet de l appel d offres. ARTICLE 8 : NATURE DES PRIX Les prix doivent tenir compte de l'ensemble de mobiliers et prestations auxquels ils s'appliquent non seulement tels que ceux-ci sont décrits dans le présent document mais aussi tels qu'ils doivent être effectivement exécutés pour aboutir à l'installation des mobiliers. Les prix des prestations sont indiqués en Dirhams toutes taxes comprises (Dh T.T.C) dans le bordereau des prix détail estimatif. Ils comprennent toutes sujétions d'installation. ARTICLE 9 : CARACTERE DES PRIX Les prix seront fermes et non révisables. ARTICLE 10 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF Le cautionnement provisoire est fixé à : Lot n 1 : dix mille Dirhams (10 000,00 dh). Lot n 2 : dix mille Dirhams (10 000,00 dh). Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant du marché et doit être constitué dans les trente jours qui suivent la notification de l'approbation du marché. Il reste affecté jusqu'à la réception définitive du marché, il sera restitué dans les trois mois qui suivent la réception définitive. ARTICLE 11 : RETENUE DE GARANTIE Aucune retenue de garantie n est prévue dans le présent appel d offres. ARTICLE 12 : ASSURANCES- RESPONSABILITE Le titulaire du marché découlant de cet appel d'offres doit se conformer à l'article 24 du Cahier des Clauses Administratives Générales de Travaux (C.C.A.G.T). ARTICLE 13 : PROPRIETES INDUSTRIELLES Le fournisseur doit se conformer à l'article 25 du (C.C.A.G.T). ARTICLE 14 : DELAI DE GARANTIE la durée de garantie est fixée à un (01) an et prendra effet à compter de la date de la prononciation de la réception provisoire. Pendant la durée de garantie, le concurrent assurera gratuitement le maintien des mobiliers fournis. Il exécutera à la demande du Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics toute réparation, changement de pièces et modifications nécessaires. 3

4 ARTICLE 15 : MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON ET INSTALLATION La livraison sera effectuée dans les locaux du Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics. Toutes les opérations de livraison et d'installation seront à la charge du concurrent. ARTICLE 16 : MODALITES DE REGLEMENT Le paiement du marché découlant du présent appel d offres sera effectué par virement au compte bancaire sur production d'une facture en cinq (5) exemplaires portant la signature du fournisseur et dont, l'original sera timbré, de dimensions. Les factures devront être arrêtées en toutes lettres, certifiées exactes et signées par le créancier qui doit en outre rappeler l'intitulé exact de son compte bancaire. ARTICLE 17 : RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE A - RECEPTION PROVISOIRE Les essais de réception provisoire seront effectués par le Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics en présence du concurrent. La réception provisoire sera prononcée dès que les vérifications seront concluants. B - RECEPTION DEFINITIVE Le Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics disposera d'un délai d un an pour tous les articles à compter de la date de la prononciation de la réception provisoire pour prononcer la réception définitive. La réception définitive sera prononcée si les conditions suivantes sont remplies : Si tous les produits livrés n'ont présenté aucun vice ou anomalie de fonctionnement après un an à compter de la date de la prononciation de la réception provisoire. Au cas où la réception définitive ne peut être prononcée, l'administration en avisera le concurrent qui disposera d'un délai de 15 jours pour procéder aux rectifications nécessaires. L'administration disposera alors d'un nouveau délai de deux (2) mois pour prononcer la réception définitive. ARTICLE 18 : PENALITES POUR RETARD En cas du non-respect du délai de livraison cité, l'administration peut appliquer des pénalités. Le montant de la pénalité sera de 3 (Pour mille) du montant du marché par journée de retard. Le montant global de la pénalité ne peut dépasser 10 % du montant initial du marché. ARTICLE 19 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC Une retenue à la source au titre de l impôt sur les sociétés ou de l impôt sur le revenu, le cas échéant, fixée au taux de dix pour cent (10 %), sera prélevée sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des fournitures réalisées au Maroc dans le cadre du présent appel d offres. ARTICLE 20 : DROITS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT Les frais de timbre et d'enregistrement seront à la charge du titulaire du marché qui doit en outre timbrer la facture soldant le marché. 4

5 ARTICLE 21 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION Le fournisseur ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des actes de corruption, à des manœuvres frauduleuses, et à des pratiques collusoires, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d exécution du marché. Le fournisseur ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de son exécution. Les dispositions du présent article s appliquent à l ensemble des intervenants dans la réalisation du présent appel d offres ARTICLE 22: CAS DE FORCE MAJEURE Le titulaire doit se référer à l'article 43 du Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.T). ARTICLE 23 : RESILIATION DU MARCHE Les conditions de résiliations sont celles prévues au (C.C.A.G.T). ARTICLE 24 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES En cas de contestation entre le Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics et le titulaire, il sera fait recours à la procédure prévue par les Articles 71,72 et 73 du Cahier des Clauses Administratives Générales de Travaux (C.C.A.G.T). 5

6 CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ET BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF LOT N 1 : ARTICLE 1 : Présentation du projet 1 Contexte général du projet : Au vu des besoins en documentation spécialisée qui se font de plus en plus ressentis, il est devenu nécessaire de mettre en place un centre de documentation et d information moderne, accueillant, permettant la sauvegarde des documents et de la mémoire documentaire du Ministère. Ce centre permettra de gérer un fonds documentaire riche et varié dans divers domaines tels la gestion publique, la communication et le droit administratif... 2 Présentation du CDI : 2.1- L organisation de l espace : le Centre de Documentation et d Information se présente sous forme d une salle rectangulaire de 9,98 m de longueur et 4,48m de largeur ; il est donc recommandé de le subdiviser en trois espaces comme suit : A- Espace documents : Sera équipé de : Rayonnages Hauts (RH) dédiés au classement des ouvrages ; Rayonnages Bas (RB) dédiés au classement des usuels ; Présentoirs dédiés à l exposition des périodiques. B- Espace lecture, consultation et affichage : Sera équipé de: Deux tables individuelles pour lecteurs ; Chaises pour lecteurs ; Tableau d affichage magnétique. C- Espace documentalistes : pour le traitement des documents l espace sera équipé d un bureau avec un fauteuil pour le documentaliste. 2.2 Le public consultant : Public interne : les responsables et fonctionnaires du ministère (environ 370 personnes) ; Public externe : le CDI est censé s ouvrir en temps partiel dans le futur aux visiteurs externes : Chercheurs, étudiants et fonctionnaires des autres départements. 2.3 Le fonds documentaire : Le fonds documentaire du ministère est riche et varié. Il est constitué de : Acquisitions annuelles du Ministère : Ouvrages de référence, encyclopédies, monographies ; Editions du Ministère : Statuts de la Fonction Publique, études, rapports, dossiers thématiques relatifs aux grands chantiers du Ministère ; Périodiques : REMALD, ; 6

7 Documents parvenant des différents départements et établissements dans le cadre d échange mutuel : Rapports annuels, notes de conjoncture, revues, bulletins d informations ; Bulletins Officiels, recueil des textes juridiques, recueil des circulaires du Premier Ministre, recueil des circulaires du Ministère ; Exemplaires de la revue de presse réalisée par la cellule de presse ; Journaux (quotidiens, hebdomadaires, mensuels ); Brochures, CD et DVD. ARTICLE 2 : DESCRIPTIFS TECHNIQUES A - ESPACE DOCUMENTS : 1) Rayonnages Pour ouvrages : Tout le rayonnage doit avoir une structure métallique revêtue en époxy, habillée en panneaux particules stratifiés d'environ 2,8 cm d'épaisseur et protégé sur la partie inférieure par un vérin en PVC antidérapant. 1 ère catégorie - Rayonnage Haut simple face pour Ouvrages : Fourniture et pose de travées de rayonnage alignées Haut (RH) simple face. Chaque travée sera composée de 05 tablettes horizontales d épaisseur 3cm modulables en hauteur. Les dimensions des travées sont : Hauteur de chaque travée : 200 Cm Largeur de chaque travée: 120 cm Profondeur de chaque travée: 30 cm 2 ème catégorie - Rayonnage Haut Double face pour Ouvrages: Fourniture et pose de deux travées de rayonnage alignées Haut (RH) double face. chaque travée de longueur 240cm est composée de deux travées de longueur 120cm reliées des cotées latérales. Les dimensions de chaque travée doubles faces sont : Hauteur de chaque travée : 200 Cm Largeur de chaque travée: 2.40 cm (120cmx2) Profondeur de chaque travée: 60 cm (30 cm x 2) Chaque travée double face sera composée de : a) Dix tablettes horizontales d épaisseur 3cm (cinq tablettes par face) modulables en hauteur. b) deux tablettes rabattables sur les facettes latérales. Les dimensions de chaque tablette latérale sont : Longueur 50 cm; largeur 25 cm; 7

8 3 ème catégorie : Rayonnages bas simple face Pour Usuels: Fourniture et pose de cinq travées de rayonnages alignées bas (RB) simple face Chaque travée sera composée de 02 tablettes horizontales d épaisseur 3 cm modulables en hauteur. L emplacement des travées est prévu sous la fenêtre. Les dimensions de chaque travée simple face sont : Hauteur : 100 cm Largeur : 120 cm Profondeur : 30 cm 2) Présentoirs : a - Fourniture et pose d un présentoir pour périodiques métallique revêtu en époxy habillé en panneaux particules stratifiés: Le présentoir se compose de deux parties : Partie supérieure : pour la présentation de périodiques faces en haut avec 4 tablettes inclinées. Partie inférieure : Doit être munie de tringles pour la présentation des journaux (3 tringles). La dimension du présentoir est : Hauteur : 160 cm Largueur : 100 cm Profondeur : 40 cm au sol b - Fourniture et pose d un présentoir 3 faces tourniquet pour brochures. La dimension du présentoir est : Hauteur 160 cm, largeur 24 cm Le présentoir à brochures doit être muni de pochettes transparentes permettant de présenter les différents formats de brochures et dépliants. 3) Serres livres métalliques sous forme de (L) de différentes couleurs, 220 unités (soit deux unités par tablette). La dimension de chaque serre livres est : N.B : Longueur 16 cm x Profondeur 16 cm x Hauteur 18 cm. - L'ensemble devra faire l'objet d'un système de montage et démontage simple et facile et ne nécessite pas l'utilisation d'outil spécial ; - Les travées double face seront constituées de travées simple face reliées entre elles dos à dos ; - La structure du rayonnage simple face et double face devra être munie de supports de signalisation aussi bien frontale que latérales. 8

9 - Le réglage en hauteur des tablettes doit être simple et facile (sans outil) ; - Un système de fixation invisible (aucune vis ne doit être apparente) ; - La travée constituée par l'ensemble échelles avec traverses et raidisseurs devra bien entendu être solide rigide et durable ; B - ESPACE LECTURE, CONSULTATION ET AFFICHAGE: 1) Fourniture et pose de : a- Tables de lecture : Deux tables rondes en bois mélaminé sur quatre pieds métalliques pour consultation. Dimension table: Diamètre 120cm, Hauteur 75 cm. Chaque table est dotée d'un plateau de 25 mm d'épaisseur et équipée de 4 pieds tubes de 60 mm de diamètre. b- Chaises pour tables de lecture : huit chaises empilables en tissus à quatre pieds métalliques pour les tables de lecture (différentes couleurs) Dimension des chaises: Dossier 38x34 cm; assise 48x45 cm; hauteur d assise 43cm. c- Table basse pour visiteur : en bois mélaminé avec quatre pieds. Dimension table : Longueur 60 cm; largeur 60 cm; Hauteur 40cm. 2) Fourniture et pose d un tableau d affichage magnétique avec fixateurs. Le tableau doit être muni d un système de fixation mural fiable. Dimensions tableau : Longueur 120 cm x largeur 90 cm ; 3) Fourniture de 30 fiches signalétiques inclinées pour l affichage des thèmes des ouvrages. Elles doivent être de préférence en plexiglas transparent permettant d y insérer des feuilles papiers en Format A4 paysage. C- ESPACE DOCUMENTALISTES : a) Fourniture et pose d un bureau en bois mélaminé compact composé d un plan de travail d'une épaisseur de 30 mm, sur deux piètements métalliques équipés d'un carter pivotant permettant le passage de câbles verticaux et un Voile de fonds en tôle acier pliée, et soudée à une goulotte permettant le passage des câbles horizontal. Le bureau doit être fourni avec un caisson sur 4 roulettes, équipé de trois tiroirs fermant à clé avec façade compatible au bureau. 9

10 Dimensions bureau : Hauteur : 75 cm Longueur : 180cm Largeur (côté 1) : 120 cm Dimensions caisson : Hauteur : 55 cm Longueur : 40cm Profondeur : 55 cm b) Fourniture et pose d un fauteuil de bureau : Dossier bas, rembourré en mousse haute densité. Coque interne en PVC avec renforts et coque externe de forme design en PVC pour la protection du dossier du fauteuil Mécanisme synchrone, Le siège est doté d un mécanisme synchrone avec un angle d'ouverture entre le siège et le dossier jusqu' à 120. Accoudoirs fixes, en polyuréthane rigide. Ils sont fixés à la coque interne de l assise. Socle à 5 branches en nylon. Revêtement en tissu Xtrem+ D - STORE POUR LA FENETRE : Fourniture et installation des stores avec accessoires pour la fenêtre du CDI.Les stores doivent être verticaux, en textile de premier choix. La largeur des lames est : 89 mm. Les mesures de la fenêtre sont : Longueur 660 cm ; Largeur 280 cm. N.B : Les couleurs du mobilier des trois espaces A, B et C doivent être en harmonie avec celles des rayonnages. 10

11 Lot n 2 ARTICLE 1 : Bureau type 1 Le bureau est composé de : 1. Une table compacte droite équipée d une extension réunion, composée de: o 1 plan de travail en panneau de particule de 30 mm haute densité plaquée double face, et chants protégés par une bordure PVC de 2 mm d épaisseur. o 1 voile de fond en tôle acier pliée, et soudée à une goulotte permettant le passage des câbles horizontal. o 2 piétements d extrémité 80/80. Traverse inférieure en tube oblong 50x20, cintrée ; Les extrémités étant équipées d embouts en PVC avec régulateurs. Traverse supérieure en tube rectangulaire 40x20 équipée aux extrémités d embouts en PVC. Chaque piètement en équipé d un carter pivotant permettant le passage de câbles verticaux et horizontaux. o Dimensions : L200xP120xH75, o Finition mélaminé. 2. Une table retour pour plan Compact droite, Composée de : o 1 plan retour, o 1 voile de fond électrifiable, o 1 piétement d extrémité 60x60, o 2 platines de fixation, o Dimensions : L80xP70Xh75, o Finition mélaminé 3. Un caisson roulant métallique composé de : o Corps caisson, corps tiroirs et façades métalliques, o Dessus en bois mélaminé à chants droits, o 3 tiroirs pour rangement, o Dimensions L40xP55xH55. ARTICLE 2 : Bureau Type 2 Le bureau est composé de : 1. Une table de bureau composée de : o Bureau droit en version mélaminée ep 22mm avec bande de chant en PVC, dessus du bureau en bois mélaminé o 2 Piètements d'extrémité 80/80 avec traverse inférieure en tube oblong 50x25 les extrémités sont équipées d'embouts en PVC avec régulateurs; o Traverse supérieure en tube rectangulaire 40x20 équipée aux extrémités d'embouts en PVC; chaque piètement est équipé d'un cache passe câble perforé et facilement emboîtable. o Voile de fond en tôle acier épaisseur 8/10mm équipé d une goulotte soudée permettant le passage des câble horizontal. o Dim:1200x800x740mm 11

12 2. Un caisson roulant métallique composé de : o Corps caisson, corps tiroirs et façades métalliques, o Dessus en bois mélaminé à chants droits, o 3 tiroirs pour rangement, o Dimensions L40xP55xH55. ARTICLE 3 : fauteuil de direction o Dossier haut, rembourré en mousse haute densité. Coque interne en PVC avec renforts et coque externe de forme design en PVC pour la protection du dossier du fauteuil. Le dossier est réglable en hauteur par crans ; o Accoudoirs en Polyuréthane réglables en hauteur, o Réglage en hauteur par vérin à gaz. Le vérin est protégé par un cache en PVC ; o Le contact permanant permet un basculement de l assise et du dossier ainsi qu un blocage à la position désirée ; o Socle roulant en aluminium à 5 branches ; o Revêtement en tissu Xtrem+ ARTICLE 4 : Fauteuil de bureau o Dossier bas, rembourré en mousse haute densité. Coque interne en PVC avec renforts et coque externe de forme design en PVC pour la protection du dossier du fauteuil Mécanisme synchrone, o Le siège est doté d un mécanisme synchrone avec un angle d'ouverture entre le siège et le dossier jusqu' à 120. o Accoudoirs fixes, en polyuréthane rigide. Ils sont fixés à la coque interne de l assise. o Socle à 5 branches en nylon. o Revêtement en tissu Xtrem+ ARTICLE 5 : Armoire métallique basse à rideaux o L armoire basse est équipée d'un rideau escamotable avec serrure à clé, et d une tablette avec rails pour dossiers suspendus réglable au pas de 50 mm. L armoire est équipée de régulateurs afin de régler la hauteur. o Dimension en mm L : 1200 P : 430 H : 1040 o En tôle d acier pleine de qualité TC, o Les rideaux sont en PVC extrudé, matériau rigide à base de polychlorure de vinyle constitué de plusieurs lames à profilés creux et a charnières souples. Les rideaux sont classé M1 pour la résistance au feu. o Avec Galette d armoire, en panneau de particules de 22m/m finition mélaminé, Chants plaqués en PVC de Dimensions : L : 1200 P : 430 H : 22 12

13 ARTICLE 6 : fauteuil pour visiteur o Siège visiteur luge, o Dossier mi-haut, rembourré en mousse haute densité, o Accoudoirs fixes, en polyuréthane rigide. Ils sont fixés à la coque interne de l assise. o Piétement tubulaire peint en Epoxy gris aluminium, o Revêtement en tissu Xtrem+, o Coque interne en Assise rembourrée en mousse de haute densité en PVC, ARTICLE 7 : Table basse ovale Table base ovale composée de : o 1 plan ovale mélaminé, même finition que les bureaux o Dimensions : L : 80 P : 60 H : 40 o 2 piétements métalliques avec peinture hypoxie, et en tube cintré avec les embouts en finition PVC et des régulateurs pour la stabilisation o 1 voile métallique avec une peinture hypoxie, qui relie les deux piètements et supporte le plateau pour la stabilisation de la table. ARTICLE 8 : Panneau de séparation type vague 1 o Panneau de séparation type vague, o Version Mélaminé ep 22 mm avec bande de chant en PVC, o Dimensions : L120xH60/40. ARTICLE 9 : Panneau de séparation type vague 2 NB : o Panneau de séparation type vague, o Version Mélaminé ep 22 mm avec bande de chant en PVC, o Dimensions : L80xH60/ Tous les articles, hormis les fauteuils et les stores, doivent être de même finition, version Mélaminé ep 22mm, de même motif et couleur selon le choix du MMSP 2. Tous les accessoires et travaux d installation des équipements bureau cité ci haut, seront à la charge du prestataire. ARTICLE 10 : STORES VERTICAUX Fourniture et installation des stores avec support et accessoires de pour les fenêtres du CAM. o Les stores doivent être verticaux en tissu Xtrem+ o La largeur des lames est : 89 mm. o Les fenêtres sont de longueur 300 cm 13

14 LOT N 1 BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Article Désignation Unité de mesure ou de compte Quantité Prix Unitaire en DH Hors TVA En chiffre En lettre Prix total Hors TVA 1 2 Travées de rayonnages alignés haut simple face (RH) métallique habillées en bois mélaminé haut Simple face, Travées alignés haut doubles faces (RH) de structure métallique habillée en bois mélaminé. Chaque travée est équipée de deux tablettes métallique habillées en bois mélaminé rabattables fixées sur les deux faces latérales. U 11 U Travée de rayonnage bas (RB) métallique habillées en bois mélaminé simple face U 05 Présentoir pour périodiques, composé de deux parties U 01 5 Présentoir 3 faces tourniquet pour brochure U Serres livres métallique sous forme de (L) de différentes couleur U 220 Tables rondes en bois mélaminé sur quatre pieds métalliques pour consultation. U 02 8 Table basse pour visiteur en bois mélaminé U 01

15 Article Désignation Unité de mesure ou de compte Quantité Prix Unitaire en DH Hors TVA En chiffre En lettre Prix total Hors TVA 09 Chaises empilables en tissus à quatre pieds métalliques U Tableau d affichage magnétique U Fixateurs magnétiques U Fourniture et pose des stores verticaux en textiles et en lames M² Fiches signalétiques inclinées U Un bureau en bois mélaminé compact 90 U Fauteuil de bureau en tissu avec dossier bas U 01 Total Hors TVA Total TVA 20 % TOTAL T.T.C. Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de Dirhams toutes taxes comprises

16 LOT N 2 BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Article Désignation Unité de mesure Qté Prix unitaire (en dhs hors TVA) En chiffre En lettre Prix total (en dhs hors TVA) BUREAU TYPE 1 BUREAU TYPE 2 FAUTEUIL DE DIRECTION FAUTEUIL DE BUREAU ARMOIRE METALLIQUE BASSE A RIDEAUX FAUTEUIL POUR VISITEUR TABLE BASSE OVALE PANNEAU DE SEPARATION TYPE VAGUE 1 PANNEAU DE SEPARATION TYPE VAGUE 2 Unité 1 Unité 15 Unité 1 Unité 15 Unité 5 Unité 2 Unité 1 Unité 7 Unité 8 10 STORE VERTICAUX M2 20 Total hors TVA - Taux de la TVA (20%)- Total TTC - Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de..... Dirhams toutes taxes comprises

17 APPEL D OFFRES N 10/2010 ACQUISITION DE MOBILIERS DE BUREAU PREPARE PAR VERIFIE PAR ORDONNE PAR FOURNISSEUR (lu et accepté à la main)

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