COPIBEC - LISTE D'EXCLUSIONS 15 août Secteur privé; Réseau de la santé; Bibliothèques & centres de documentation CATÉGORIES EXCLUES

Transcription

1 COPIBEC - LISTE D'EXCLUSIONS 15 août 2015 Secteur privé; Réseau de la santé; Bibliothèques & centres de documentation CATÉGORIES EXCLUES La reproduction sur support papier et numérique est autorisée uniquement pour les oeuvres publiées dans les pays suivants : Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Belgique, Botswana, Brésil, Canada, Corée (sud), Danemark, Espagne, États-Unis, France (incluant Guadeloupe et Martinique), Grèce, Hong-Kong, Île Maurice, Irlande, Islande, Italie, Jamaïque, Japon, Lesotho, Liechtenstein, Mexique, Mozambique, Namibie, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Royaume-Uni, Singapour, Suisse et Swaziland. Journaux et magazines publiés au Royaume-Uni, tels The Economist, The Guardian et The Times. Sauf avis contraire, le contenu des sites internet est exclu. Toutefois, il est permis de reproduire les oeuvres qui ont été mises à la disposition du public avec le consentement du titulaire des droits et qui ont fait l'objet d'une publication dans la version imprimée d'un livre, d'un journal, d'un magazine, d'une revue ou d'un livret accompagnant une oeuvre musicale qui n'apparaît pas dans la présente liste d'exclusions. Les oeuvres non publiées sont exclues. Les photographies et illustrations séparées sont exclues. Les ouvrages dans lesquels apparaît un avis formel interdisant la reproduction dans le respect de licences conclues avec une société de gestion collective sont exclus. Les oeuvres pour lesquelles un avis indique expressément que la reproduction est autorisée à certaines fins, notamment à des fins d enseignement sont exclues. Ex. : Articles de périodiques dont la reproduction est autorisée à des fins non commerciales par une licence Creative Commons. Toutes les publications des gouvernements des provinces canadiennes sont exclues, à l exception de celles du gouvernement du Québec. Les brochures sont exclues. Les cahiers d exercices ou manuel d exercices sont exclus. Les guides d entretien d appareils sont exclus. Les pièces de musique (chanson populaire, air classique, etc.) publiées individuellement sont exclues. La publication compte généralement de 1 à 6 pages. Elle est parfois imprimée sur des feuilles non reliées.

2 A.J. Kirby Co. ACTEX Publications Inc. (API) Algoma University College Alliage Tous les titres de la collection Théâtre pour tous American Association of State Highway and Transportation Officials (AASHTO) American Federation for Medical Research Autorisée American Petroleum Institute American Political Science Association American Roentgen Ray Society American Veterinary Medical Association (AVMA) Amigos Tous les titres Andrews McMeel Universal Annals of Ophtalmology/Glaucoma Association canadienne des travailleurs sociaux (ACTS) / Canadian Association of Social Workers (CASW) ŒUVRES ET/OU ÉDITEURS EXCLUS

3 Association d'études juives canadiennes / Canadian Jewish Studies Association For Supervision And Curriculum Development Tous les titres, incluant Educational leadership (ISSN: Educational leadership) Association for the Advancement of Computing in Education (AACE) Autorisée Association pour la santé et la sécurité du travail du secteur affaires sociales (ASSTSAS) Association provinciale des constructeurs d habitation du Québec (APCHQ) Tous les «cahiers de formateur» et les «cahiers des participants» Athabasca University Atout micro (revue) Aurore (Les éditions de) Le canot d écorce à Weymontaching par Guy, Camil Autorité des marchés financiers Toutes les publications incluant les titres publiés avec le Bureau des services financiers et le Cégep de Rosemont/Cégep à distance Bagnole (Éditions de la) Les titres d'anne Sol sont exclus Autorisée en partie Autorisée en partie Banque du Canada Tous les titres incluant What is cinema? (ISBN : Barnard, Timothy 9) Barreau du Haut-Canada / Law Society of Upper Canada Beauchemin (Chenelière/TC Media Livres) Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie

4 Beauchemin International Autorisée Belhaven Press Autorisée Béliveau Éditeur Plamondon, un homme de paroles (ISBN: ) Bell, David A. Berger Entretiens avec Oasis, Tomes 1 à 4 Bernard de Montréal Dialogues avec Bernard de Montréal (ISBN : ) Blast Books Bogle-L'Ouverture Publications Autorisée Boîte à livres (La) Books For Results Boosey & Hawkes Music Pub Ltd Boréal Le forgeron et le ferblantier par Jean-Pierre Hardy Les cordonniers, artisans du cuir par M.-A. Bluteau Menuisier charpentier : Un artisan du bois à l ère industrielle par Yvon, Fortier Livraison spéciale. L héritage postal canadien par Chantal Amyot et al Tous les titres de Marie Laberge Autorisée Brimar Broadview Press Reproduction papier autorisée en partie. Consulter le répertoire. Autorisée en partie Brunswick News Caboose

5 Calder and Boyars Autorisée Calyx books Cameron May Autorisée Canadian Association of Social Workers (CASW) / Association canadienne des travailleurs sociaux (ACTS) Canadian Bar Association, Ontario Branch Canadian Institute of Management Canadian Manager Magazine (ISSN : ) Canadian Institute of Steel Construction (CISC) / Institut canadien de la construction en acier (ICCA) Canadian Society for the Prevention of Cruelty to Children (CSPCC) Canadian Tax Foundation (CTF) / Fondation canadienne de fiscalité (FCF) Capra Press Capstone Autorisée Captus Press, Captus University Publications Plus de 300 titres exclus, dont les Introduction to Law. Consultez le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Carl Fischer Music Carleton University Certains titres exclus. Consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie

6 CARP BC Carson-Dellosa Publishing Company Cavendish / Routledge Autorisée CEC inc. (Les éditions) Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Century Publishing Autorisée Chant de mon pays Autorisée Charron Editeur Tous les titres, incluant le magazine La Semaine Autorisée Chenelière Éducation (TC Media Livres) Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Clayton-Wray CME Inc. (Ca) Collection Mercure ISSN: Collège de Limoilou Vade-mecum : Études littéraires au Cégep Common Ground Publishing Autorisée Construction Safety Association of Ontario (CSAO) Council on Foreign Relations Tous les titres incluant Foreign Affairs (ISSN: ) Craig, James, D. Lifestream: the Holy Spirit in God s people Crescent Beach Publishing Theory and problems for foundations of mathematics 12 (ISBN : ) Theory and problems for foundations of mathematics 11 (ISBN : ) Theory and problems for grade 10 math : [foundations of mathematics and precalculus] (ISBN : )

7 Theory and problems for grade 8 mathematics (ISBN : ) Theory and problems for grade 9 math (ISBN : ) Theory and problems for pre-calculus mathematics 11 (ISBN : ) Theory and problems for pre-calculus mathematics 12 (ISBN : ) Cristiano, Anthony Dante Alighieri's Inferno Metafor (ISBN : ) Curtis, Bruce Douglas & McIntyre The Charity Game (ISBN : ) Danatec Educational Services Data Warehousing Institute Autorisée Décarie (Groupe Fides Education) Autorisée De la mer (Éditions) Delmar Cengage Learning Autorisée Dialogue Foundation Autorisée Diesing, Paul D'Souza, Henry Plato's Atlantis is Bharat's India Dogo media inc Autorisée Eagle Publishing Earthscan Publications Autorisée Ecological Outlook Consulting Restoring Nature's Place (ISBN: ) Autorisée Édisem

8 Elm Publications Entrepreneur Media inc. ERPI (Editions du Renouveau pédagogique) Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Étoile polaire Apprendre à écrire c est facile De la grammaire à l écriture (sec.1 à 5) Maîtrise de l écriture Test de grammaire primaire Test de grammaire (sec. 1 à 5) Études vivantes Autorisée European Case Clearing House/The Case Center Faber And Faber Autorisée Falmer Press (Taylor & Francis Group) Autorisée Fevens, Douglas Guy Fevens, A Family History (ISBN : ) Financial Times ISSN: Autorisée Folie/Culture Fondation canadienne de fiscalité (FCF) / Canadian Tax Foundation (CTF) Petit dictionnaire des idées reçues sur la folie et autres considérations (ISBN : ) Formation SMI inc. Fotinov & Fotinov Ltd.

9 Fred I. Greenstein Ganesha Gendarmerie Royale du Canada Toutes les publications, notamment la Gazette de la Gendarmerie royale du Canada (ISSN : ) Géotour Écono : utilisation d un chiffrier en économie Écotest : tests en économie Géodata 95 Vocabulaire de géographie du Québec et du Canada Gesca Tous les titres sont exclus de la reproduction numérique, incluant La Presse. Autorisée Gitan Publications Globe and Mail Autorisée Globe Newspaper Company Gordon & Breach Science Publishers Gouvernement du Canada (publications du) Grand Duc HRW (Montréal) Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie Tous les titres de l auteur Charles M. Schultz Tous les guides d enseignement, affiches, étiquettes-mots,cartes de sons, transparents, corrigés, recueils de statistiques et recueils de cartes. Groening, Matt Titres américains. Groupe Capital Media Tous les titres sont exclus de la reproduction numérique, incluant Le Soleil, Le Droit, Le Quotidien, Le Nouvelliste, La Voix-de l'est et La Tribune Autorisée

10 Groupe Fides Certains titres sont exclus. Consulter le répertoire. Autorisée en partie Groupe Fides Éducation Groupe Houdes Groupe Modulo Certains titres sont exclus. Consulter le répertoire. Inclut les divisons suivantes: Saint-Martin, Décarie, Fides éducation, Pantoute et Carcajou. Autorisée en partie Tous les titres des collections Fortune 1000 Acomba, Simple comptable (sauf Supérieur 2008 ) et Acomba. Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Guard Publishing Company Gunther Stuhlmann Hamilton, William Mathematical Strategies Book 1 (2002 version) (ISBN : ) Mathematical Strategies Book II (2000 version) (ISBN : ) Harper s Magazine Foundation Harrap Harvard Business Review onpoint Hearst Heinrich Bauer North America inc. Henri Rivard Éditeur Heron Publishing Holt Rinehart and Winston (HRW) (Montréal, Groupe Éducalivres) Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie Tous les titres de l auteur Charles M. Schulz Tous les guides d enseignement, affiches, étiquettes-mots,cartes de sons, transparents, corrigés, recueils de statistiques et recueils de cartes.

11 Hudson Gazette Hurtubise HMH Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie Face à l épreuve (toutes les éditions) Tous les titres de l auteure Marthe Sansregret sont exclus à l exception des 4 titres suivants: Prior Learning Assessment Principles (ISBN : ) Reconnaissance des acquis - Principes (ISBN : ) Recognition of Women s Experiantial Learning in United States, 1983 (ISBN : ) Reconnaissance des acquis expérientiels des femmes aux Etats- Uni s,1983(isbn : ) Image de l'art Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée Ensemble de la collection Imago, 1er, 2e et 3e cycles Indianapolis Business Journal Corp. Inner Traditions/Bear &Co Institut canadien de la construction en acier (ICCA)/Canadian Institute of Steel Construction (CISC) Institut de la statistique du Québec Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE) Plus de 30 titres exclus. Consultez le répertoire. Institute Of Social And Economic Research / ISER Books

12 Instituto superior estatistica e gestao de informaca Intercollegiate Studies Institute International Association for Human Caring Autorisée James Currey Autorisée Johnstone Training and Consultation Jones & Bartlett Learning Journal of Neurosurgery Publishing Group Journal of Philosophy Inc Journal of Roman Archaeology ISBN: , ISSN: JTE Multimedia Justice Institute of British Columbia (JIBC) Kendall/Hunt Publishing Co Kennedy School Case Catalog (The) Kensington Publishing Corporation Laberge, Marie Toutes ses œuvres Autorisée Labrie, Denis Toutes ses œuvres Lalonde, Michèle Toutes ses œuvres Lancaster House

13 Landmark Communications Inc Law Society of Upper Canada / Barreau du Haut-Canada Le Devoir Autorisée Leméac Autorisée Libre expression Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie Le Canada au temps des envahisseurs par Robert McGhee Le Canada au temps des aventuriers par Robert McGhee Aitnanu:la vie quotidienne d Hélène et de William-Mathieu Mark par Daniel Clément Inuit : les peuples du froid par David Morrison et Georges-Hébert Germain La grande paix : chronique d une saga diplomatique par Alain Beaulieu et Roland Viau Les coureurs des bois la saga des indiens blancs d Amérique par George-Hébert Germain Logiques Autorisée Logitell Autorisée Lominger FYI for your improvement London Chamber of Commerce Mac 534 enr. De la matière à l'énergie - Option Science Chimie - Sec. V (DVD interactif) (ISBN : ) Management Concepts Inc. Autorisée Manchester University Press Autorisée Marcel Didier Tous les titres Autorisée

14 Marcoux, Michel Tous ses articles et ses textes Marées Basses D Arboutarde en marées De saumure et d eau douce De visages en vies sages Entre le verbe et le patois Sonnets du temps qui court Marvel Enterprises Autorisée Material History Bulletins ISSN : X McGill-Queen s University Press Painting the Map Red : Canada and the South Africa War par Carman Miller The Artic Voyages of Martin Frobisher. An Elisabethan Adventure par Robert MCGhee Nuvisavik: The Place Where We Weave par MariaVon Finckenstein Made in Canada. Craft and Design in the Sixties par Alan C.Elder Fabriqué au Canada. Métiers d art et design dans les années soixante par Alan C. Elder McGraw Hill Contemporary Learning Series Médias Transcontinental GP Autorisée MedReview Autorisée Memorial University Merriam-Webster inc. Merrill (Charles E.) Publishing Autorisée

15 Michigan Today Microsoft Corporation Mike Murach and Associates Autorisée Minerva medica Mount Allison University Mount Royal University Multilingual Matters Autorisée Multimonde Autorisée Musée canadien des civilisations / Musée canadien de l histoire / Musée canadien de la guerre Toutes les œuvres identifiant l un ou l autre des éditeurs, et ce, à titre d auteur, d éditeur et de coéditeur sont exclues. Musiphone National Bureau Of Asian Research Autorisée Newfoundland and Labrador Studies New Internationalist Autorisée New Video Group Autorisée Newspaper Publishing Toutes les oeuvres incluantthe Independent (ISSN: ) Newsweek Inc. Journals/Daily Beast Nipissing University Nouvelle Ère Nouveau siècle (Éditions) Une femme parmi tant d autres

16 NSCAD University (Nova Scotia College of Art and Design) Ohio State Journal on Dispute Resolution Okanagan College OMNI Publications International Ltd. Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec Tous les titres, y compris la revue Effectif Ordre des infirmières et infirmiers du Québec Ordre professionnel des diététistes du Québec Seule la reproduction papier des périodiques suivants est autorisée : Perspective infirmière, Nursing Québec et L'Infirmière du Québec Autorisée en partie Manuel de nutrition clinique Parkhurst Publishing Patrimoine (Revue) ISSN : Pédagogiques Julien (Éditions) Pediatric Pharmacology Advocacy Group Autorisée Percussive Arts Society Persea Books Inc. Peter Owen Autorisée Phidal Piperhill Publications

17 Plural Publishing Autorisée Point du jour Biennale internationale de la gravure (ISBN: ) Le Monde où je vis (ISBN: ) Monuments - Luc Durant (ISBN: ) Impressions de voyage (ISBN: ) Point tournant éditeur Au cœur des soins infirmiers (ISBN : ) Presses de l Université de Montréal Profession : consultant, 3e édition Presses de l Université Laval Terra incognita des Kotakoutouemis. L Algonquine orientale au XVIIe siècle par Roland Chamberland et al Au pays des peaux de chagrin par Jacques Leroux et Roland Chamberland Presses philosophiques Productions Petit Poucet Tous les titres Productions Solo etc. Protagoras-Elaeis Protégez-vous (magazines) Autorisée Protégez-vous (guides pratiques) Autorisée Publications du Québec Architectures du spectacle au Québec (ISBN: ) Publistar Autorisée Québec-Amérique Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Québec-Livres (Québécor) Autorisée Québécor Autorisée

18 Queen's University QuenMar Music Inc Quinze Contes de bûcherons par Jean-Claude Dupont Les Barbes-bleues. Contes et récits du Lac Saint-Jean. Répertoire de Monsieur Joseph Patry par Bertrand Bergeron L oiseau de la vérité et autres contes des pêcheurs acadiens de l île du Cap-Breton par Gérald E. Aucoin RBC Financial Group Regnery Gateway Inc. Reichel, Chantal Tout article publié dans le Communiqu Art Tout poème publié sur le site et dans les publications du Cercle des Poètes de la Montérégie Tout texte publié dans les publications Plumes et Pinceaux Remue-Ménage Modèles de sexe et rapports à l école Resilience Alliance Publications Rethinking School LTD Reynald Goulet (Éditions) Richard Ivey School of Business, University of Western Ontario Rogers Média Tous leurs périodiques, incluant L'Actualité et Châtelaine Autorisée Routledge Autorisée Routledge and Kegan Paul Autorisée Royal Roads University

19 Saint-Martin (Groupe Fides Education) 35 titres exclus, consultez le répertoire Autorisée en partie Salinger, J.D. San Diego State University Autorisée Schroeppel, Tom Publisher Bare Bones Camera Course for Film and Video (paper), Schroeppel, Tom, 1982 Science & Technology Network, Inc. Sciencedaily Septentrion (Les éditions du) La vie quotidienne dans la vallée du Saint-Laurent, , par Jean-Pierre Hardy Sewanee Review SMG (Editions) Près de 20 titres exclus, consultez le répertoire Autorisée en partie Society of Obstetricians and Gynaecologists of Canada Tous les titres incluant Journal of Obstetrics and Gynaecology Canada St. Jerome's University St. Lawrence College Stanké Autorisée State University Of New York Press (SUNY Press) Autorisée Sterling publishing Stevens & Son Ltd Autorisée Sturgeon Creek Post Sun Media Corporation Toutes les publications, notamment le Journal de Montréal et le Journal de Québec Autorisée

20 Sweet & Maxwell / Thomson Reuters Autorisée Tavistock Autorisée Certains titres sont exclus de la reproduction papier et/ou TC Media Livres inc. numérique. Veuillez consulter le répertoire. Autorisée en partie Autorisée en partie Télé-Université (les publications de la) Thames and Hudson Autorisée Theodore Presser Co. Thoemmes Autorisée Thorsons Autorisée Time Inc Magazine Company Trécarré (Éditions du) Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie Biologie, évolution, diversité et environnement (ISBN : ) La guerre de 1812 : les opérations terrestres par George F.G. Stanley Tableaux de guerre. Reflets de l expérience canadienne 1914 à 1945 par Laura Brandon et Dean F. Oliver Trivers, Robert L. TVA Publications Autorisée Un Monde Différent Autorisée University of Calgary University of Calgary Press University of Guelph

21 University of Lethbridge University of Manitoba University of Regina University of Waterloo University of Windsor University of Winnipeg, Institue of Urban Studies University Publications of America Unwin Hyman / Routledge Autorisée US Geological Survey Valan Photos van Stelten, Rosalee The Purdy Cup by Bob Chambers, in WREN: memories of navy days from royal yacht to quonset hut (ISBN: ) Pablo the Gallery Cat in I Love Cats (ISSN: ) Vidéo-Presse ISSN: VLB (Éditions) Tous les titres de Marie Laberge Vogt-Schild Ag Druck Und Verlag Watkins, Renee E. Wilson, Robert, L. York university Yvon Blais Reproduction papier autorisée sauf pour les titres ci-dessous: Autorisée en partie

22 Tous les ouvrages de la formation permanente du Barreau du Québec généralement intitulés Développements récents Tous les ouvrages de la Collection de droit du Barreau du Québec. Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau du Québec Droit civil en ligne (DCL) Tous les ouvrages de la Collection Common Law en poche Tous les ouvrages de la Collection Habiletés du Barreau du Québec Tous les guides du Barreau du Québec à l intention des étudiants ou des professeurs. La Revue du Barreau La Revue du notariat Index et résumés de sentences arbitrales de griefs (SAG) Tous les produits à feuilles mobiles incluant les mises à jour XYZ éditeur Reproduction papier autorisée sauf pour le titre ci-dessous: Autorisée Adieu pour cette année. La correspondance au Canada par Jane E. Harrison