Vade-mecum à l usage des personnels de l UFR Humanités

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1 Vade-mecum à l usage des personnels de l UFR Humanités Domaine Universitaire Pessac Cedex Bâtiment I 2ème étage 1

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3 INDEX Accueil des nouveaux enseignants 5 AJAC (AJourné Autorisé à Composer) 5 Alerte 5 Annonce 5 Apoflux et Postbac 5 Autorisation d enseignement complémentaire 5 Bibliothèques 6 Budget 6 Carte de visite professionnelle 6 Chargés de cours 6 Contrôle continu 6 Copies à lecture optique 6 Copies d examen 7 Copies/dossiers mis à disposition des étudiants 7 Délégué étudiant UFR : 7 Documentation 7 Emploi du temps 7 Emploi Avenir Professeur (EAP) 7 Etuscope 8 Examens 8 FAD (Formation A Distance) 8 Gestionnaire d une formation 8 Handicap 8 Impression de documents 9 Incendie 9 Infirmière 9 Jours fériés 9 Matériel à usage pédagogique 9 Modalités de contrôle des connaissances (mcc) 10 3

4 Montage de projet 10 Notes 10 Offre de formation Oraux (convocation, passage) 10 Ordre de mission 10 Organigramme administratif 10 Organigramme des départements 10 Photocopies 11 Post-bac 11 Professeur invité 11 Remplacement d un cours ou td 11 Réservation d une salle 11 Responsabilité pédagogique (formation, filière, section, ue, matière) 12 Saisie de notes à distance 12 Salles de convivialité 12 Salle des professeurs 12 Salles de réunion 12 Site web ufr humanités 13 Soutenance de mémoire 13 Stages 13 Sujets d examens 13 Surveillances d examen : 13 Taxe d apprentissage 13 Urgences 14 Annexe 1 15 Annexe 2 17 Annexe 3 19 Annexe 4 20 Annexe 5 22 Annexe 6 23 Annexe 7 24 Annexe

5 Accueil des nouveaux enseignants : Il est indispensable que les nouveaux enseignants (professeurs, maîtres de conférences, ATER, moniteurs) viennent se présenter, dans les meilleurs délais, à la direction de l UFR (Alexandre Fernandez et Violaine Giacomotto-Charra), aux deux responsables administratifs (Nicole Labesse et Sylvie Butin), aux responsables des bureaux Licence et Master (Delphine Laneaud et Karine Arcelin) et aux gestionnaires des formations dans lesquelles ils interviennent. AJAC (AJourné Autorisé à Composer) : Pour l année 2014/2015, le statut d AJAC est réintroduit. Le passage de Licence 1 en Licence 2 est de droit pour l étudiant qui a validé au moins un semestre de la Licence 1. Pour le passage en Licence 3, il faut avoir validé la Licence 1 et au moins un semestre de la Licence 2. Alerte : numéro interne d urgence incendie En cas d alarme, il est indispensable de quitter IMMEDIATEMENT la salle ou le bureau et de sortir en utilisant l un des escaliers aux deux extrémités du bâtiment ou l escalier de secours au centre du bâtiment (et en aucun cas par l ascenseur). Les BIATS référents doivent conduire les handicapés dans les zones de refuge prévues à cet effet, aux deux extrémités de chaque étage et rester avec eux jusqu à l arrivée des secours. accident : en cas d accident de santé d un membre du personnel ou d un étudiant, prévenir selon l urgence : l infirmière : bureau L 011 le 18 ou le 112 sans oublier d informer : Nicole Labesse (responsable administrative du Pôle Affaires générales de l UFR ) et Stéphane Gouvier (responsable du Pôle Hygiène et Sécurité de Bordeaux ) Annonce (colloques, journées d études, séances de séminaires, publications etc.) : Avertir par voie électronique avec un bref descriptif et éventuellement une image le directeur de l équipe concernée et le service de la communication de Bordeaux- Montaigne (Christine Lopez et Isabelle Froustey), ainsi que Valérie Ledemeney (I 209) ou Lucie Cambronne (I211) pour diffusion sur le site de l UFR : Apoflux et Postbac : Toute demande d admission dans une formation doit obligatoirement se faire via ces interfaces. Ne sont pas concernés par cette procédure les étudiants redoublants ou ceux qui s inscrivent en année supérieure dans la même discipline. Postbac est réservé aux bacheliers de l année. Autorisation d enseignement complémentaire (délivrée par l employeur principal Bordeaux-Montaigne) : L imprimé est disponible sur l Espace Numérique de Travail (GRH - travailler à UBM- durée de temps de travail - cumul) ou au bureau Affaires générales I 205 A compléter et déposer pour signature du Directeur d UFR au bureau I 205, puis transmis à la Direction des Ressources Humaines DRH. Ce document sera ensuite remis dans votre casier. 5

6 Bibliothèques : voir annexe 5 Budget : Le budget de l UFR est établi en année civile (voir annexe 7 : projet de budget 2014) Pour toute demande de dépense (invitation d un intervenant extérieur, conférences, repas, nuitées, déplacements, sorties, achat de matériel) : prévoir un budget prévisionnel des dépenses envisagées en début de semestre le transmettre avec la justification pédagogique de la demande au Directeur du Département concerné pour qu il l examine. établir un état précis des dépenses avec l aide de Bernadette Jeantet (I 204) Attention : l UFR ne peut prendre en charge que des demandes d ordre pédagogique. Pour des demandes relevant de la recherche, s adresser soit au service de la Recherche de l Université, soit aux Directeurs d équipe. Carte de visite professionnelle : Les personnels peuvent obtenir des cartes de visite professionnelles de formats divers selon leurs vœux en s adressant à Marie Farges (porte I 207). Chargés de cours : 1) Recrutement Voir le tableau recensant les conditions de recrutement pour Annexe 3 Une fois recrutés, les chargés de cours doivent se présenter au plus vite au bureau affaires générales (porte I 205) pour faire établir leur contrat. 2) Conditions de travail Carte Aquipass : elles sont faites à la demande de l intéressé. Voir les conditions pour Annexe 4 Casier : un casier peut, à la demande de l intéressé, être affecté dans la salle des professeurs du 3 ème étage porte I 306 Contrôle continu : voir annexe 1 Copies à lecture optique : Dispositif utilisé pour les examens terminaux. Ce procédé nécessite l utilisation de copies spécifiques. Utilisé en 2013/2014 sur la majorité des épreuves de Licence 1, 2 et 3, ce dispositif a pour objectif la garantie de l anonymat, le gain de temps et la fiabilisation des données. Attention, l utilisation des copies à lecture optique ne permet pas de transmettre les notes à distance ; il faut prévoir de rapporter les copies au secrétariat. 6

7 Copies d examen : Aucune copie ne peut être envoyée par l UFR ou renvoyée à l UFR par la poste. Les enseignants doivent venir chercher leurs copies et les rapporter, ou s arranger avec un collègue. Copies/dossiers mis à disposition des étudiants : Les copies et/ou dossiers des étudiants peuvent être déposés dans des casiers à l accueil de l UFR - porte I 217. L accès à la salle des professeurs est fermé aux étudiants, et accessible par badge Aquipass aux personnels de l UFR. Délégué étudiant UFR : Il sera élu par les élus étudiants au conseil d UFR au début du mois d octobre. Documentation : voir annexe 5 Emploi du temps : 1) Enseignant : Elaboration des emplois du temps et états de service enseignants par les responsables de formation ou le Directeur de Département, à l appui des maquettes habilitées pour la durée du contrat quinquennal. Transmission au bureau logistique (courant mai/début juin). Les enseignants prennent connaissance de leur emploi du temps soit sur l ENT de Bordeaux-Montaigne à la rubrique «Outils -Applications Hyperplanning», soit directement sur leur BV, avant le début de chaque semestre. Pensez à activer votre compte «u-bordeaux-montaigne» avec votre identifiant et la clé d activation - à réclamer à l accueil ou au pôle affaires générales de l UFR. Toutes les informations de l Université sont transmises uniquement sur cette adresse. 2) Etudiant : Les étudiants peuvent prendre connaissance de leur emploi du temps après avoir confirmé leurs inscriptions administrative et pédagogique via leur BV. Emploi Avenir Professeur (EAP) : Ce dispositif, réservé aux étudiants se destinant aux métiers de l enseignement, permet à la fois de bénéficier d'un parcours de professionnalisation et de financer ses études. Les candidats à ces Emplois Avenir Professeur doivent remplir les conditions suivantes : Être boursier de l'enseignement supérieur, Etre en 2ème année de licence, 3ème année de licence ou en 1ère année de master, Etre âgé de moins de 25 ans (ou de moins de 30 ans dans le cas d'étudiant en situation de handicap) Sont prioritaires les étudiants qui effectuent leurs études dans une académie ou dans une discipline connaissant des besoins particuliers de recrutement, qui ont résidé au moins 2 ans dans une zone urbaine sensible, dans une zone de revitalisation rurale ou dans un département d'outre-mer, à Saint-Martin, à 7

8 Saint-Barthélemy ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, ou qui ont effectué au moins 2 années d'études secondaires dans un établissement situé dans l'une de ces zones ou dans un établissement relevant de l'éducation prioritaire. Le renouvellement de l EAP n est pas automatique et dépend de l avis de la direction de l UFR. L obtention d un semestre au moins est un minimum pour solliciter un renouvellement. Etuscope : L'application EtuScope est destinée aux enseignants et personnels administratifs des UFR, scolarité et DAPS. Elle permet d éditer des trombinoscopes, des listes d appels et des fiches d appels. Vous pouvez accéder à cette application via le lien : Examens : voir annexe 1 FAD (Formation A Distance) : Les formations offertes à la FAD : Licences Lettres modernes et lettres classiques - Responsable pédagogique : Armelle Deschard Licence Histoire-Géographie Responsable pédagogique : Philippe Meyzie Master Religions et Sociétés Responsable pédagogique : Bernadette Rigal-Cellard DU Grec Ancien Responsable pédagogique : Armelle Deschard DU Latin Responsable pédagogique : Armelle Deschard Les contenus pédagogiques de la formation, les devoirs et leurs corrigés sont accessibles sur l ENT (Espace Numérique de Travail). Dès la rentrée 2014, la plateforme MOODLE sera utilisée pour l ensemble des formations dispensées en FAD. La FAD est gérée administrativement par le Bureau Accompagnement (porte I209). Voir la Chartes FAD, diffusée à la rentrée à tous les enseignants, ou sur le site de l Université Gestionnaire de formation : voir annexe 2 Chaque formation est gérée administrativement par un gestionnaire. Celui-ci participe à l organisation des formations qui relèvent de ses attributions et gère les étudiants inscrits (de l inscription des étudiants à la publication de leurs résultats). Handicap : Les enseignants qui ont dans leur groupe des étudiants en situation de handicap doivent en informer le plus tôt possible Annabel Wispelaere, référente «étudiant handicapé» départements arts, lettres, histoire de l art et philosophie (porte I 205) Jessica Sardisco, référente «étudiant handicapé» département d histoire (accueil porte I 217) Il est indispensable de donner suffisamment à l avance les dates de contrôle continu concernant ces étudiants pour permettre d organiser au mieux leur accompagnement (recrutement de secrétaires, agrandissement du sujet, réservation de salle, etc.) 8

9 Impression de documents : Toute demande en nombre de photocopies doit être faite via l ENT (centre de services numériques - impression), en comptant un délai d environ une semaine. Pour toute impression supérieure à 50 pages photocopiées (par exemple un TD de 40 étudiants x 50 pages), il faut obligatoirement en faire la demande auprès du directeur de département concerné qui en étudie la faisabilité. Bureau Virtuel (BV) : Des supports de cours pour les étudiants peuvent être aussi déposés sur le BV après avoir créé un groupe. Cette solution est à privilégier pour les documents volumineux. Le centre de services peut vous aider dans la création de groupes et l utilisation du BV. Pour les montages et photocopies en très petit nombre, il existe deux photocopieurs de proximité dans la salle des professeurs : chaque enseignant dispose d un code personnel (qu il peut aller retirer à l accueil de l UFR) qui lui donne accès aux deux photocopieuses sur lesquelles sont réparties son quota de photocopies (pour : 1000 copies réparties sur les 2 photocopieurs Incendie : voir alerte Infirmière : Localisation géographique et contacts : Bâtiment L rez-de-chaussée - porte 011 Tél : Courriel : anne.strazielle@u-bordeaux3.fr Horaires d'ouverture au public : Lundi de 8:45 à 11:45 et de 12:25 à 17:15 Mardi de 8:45 à 11:45 et de 12:25 à 17:30 Mercredi de 8:15 à 12:30 Jeudi de 8:45 à 11:45 et de 12:25 à 17:15 Vendredi de 8:15 à 11:45 et de 12:25 à 16 :00 Jours fériés : Les jours fériés ne sont pas pris en compte dans le calcul du service ; les étudiants doivent recevoir le nombre d heures prévues par la maquette. Les enseignants doivent organiser le rattrapage des cours tombant un jour férié. Pour , l université sera ouverte la matinée du samedi 15 novembre Matériel à usage pédagogique : Le papier et les enveloppes à en-tête, les craies, les feutres à tableau, et les copies d examen et brouillons sont à votre disposition au bureau logistique (Marie Farges, Carole Houques et Stéphanie de Sequeira), porte I 207. Du matériel audiovisuel (vidéoprojecteur, enceintes, ) ou informatique (ordinateur portable, tablette, ) peut être emprunté pour les cours auprès de l espace TICE de 8h à 20h salle K107. Les demandes de réservation peuvent aussi se faire sur le centre de services de la DSI. Quelques vidéoprojecteurs sont aussi en prêt au bureau logistique, ou à l accueil de la MDA. 9

10 Modalités de contrôle des connaissances (mcc) : Chaque année universitaire, l évaluation des connaissances est effectuée au niveau des unités d enseignement (UE), ou des matières composant les UE. Ces MCC font l objet d un vote et doivent être affichées au plus tard un mois après le début des cours. Elles sont consultables sur l ENT (Espace Numérique de Travail). Chaque enseignant doit prendre connaissance des MCC des enseignements dans lesquels il intervient afin de bien organiser l évaluation et de répondre aux questions des étudiants. Montage de projet : Seul le montage de projet pédagogique concerne l UFR, pour tout projet concernant la recherche, s adresser à la Direction de la Recherche ou aux Equipes de recherche. Pour monter un projet pédagogique : s assurer de la collaboration des responsables concernés (de formation, direction du département et, suivant l ampleur ou le caractère transversal du projet, éventuellement direction de l UFR) et établir un budget (voir Budget). Notes : voir annexe 1 Offre de formation : La totalité de l offre de formation est disponible sur le portail : Les responsables de formation doivent veiller à la mise à jour de l offre de formation, qui doit être effectuée au plus tard au 15 juillet, afin de permettre le bon déroulement de la rentrée. La mise à jour de l offre de formation est effectuée par le Bureau Accompagnement (Valérie Ledemeney et Yasmina Maréchal), bureau I209. Oraux (convocation, passage) : voir annexe 1 Le calendrier des épreuves orales est établi par les gestionnaires, en concertation avec les enseignants, qui doivent respecter le calendrier général des examens et veiller à être disponibles durant la période des oraux. Les étudiants sont convoqués TOUS à la même heure (en principe par demi-journée). Il appartient aux enseignants d établir un ordre de passage. À l issue des oraux, l enseignant transmet immédiatement les notes au gestionnaire sur la feuille prévue à cet effet, fournie par le secrétariat. Ordre de mission : Le formulaire peut être obtenu au bureau Affaires générales porte I 205 (Sandrine Plestant, Jessica Arsène- Diallo) ou téléchargé sur le site de l Université :(espace personnel GRH travailler à Bordeaux -Montaigne Missions) A remettre pour signature du directeur d UFR directement au bureau Affaires générales au moins 10 jours avant le début de la mission. - Ne pas les renvoyer par courriel - Organigramme administratif : voir annexe 2 Organigramme des départements : voir annexe 6 10

11 Photocopies : voir impression de documents Post-bac : voir apoflux Professeur invité : Pour leur réserver un meilleur accueil et améliorer leur séjour en France, l UFR Humanités propose d offrir aux professeurs invités : un référent administratif, en complément du référent pédagogique et scientifique (le professeur invitant) : il s agit de Yasmina Maréchal (bureau I 209) qui sera l interlocutrice unique des professeurs invités pour toutes les questions administratives et matérielles de leur séjour à l UFR la direction de l UFR souhaite rencontrer le plus tôt possible après son arrivée en France le professeur invité pour faire connaissance. Un déjeuner sera alors offert : y seront invités le professeur étranger, le référent enseignant, le directeur de département et le directeur ou la directrice-adjointe de l UFR un bureau (équipé d un ordinateur et téléphone) sera mis à disposition du professeur invité (bureau I 308). Le professeur invité devra demander l ouverture d une adresse électronique temporaire à l Université Bordeaux 3 l enseignant référent est prié de fournir à l arrivée du professeur invité le planning de ses cours et conférences qui sera diffusé aux personnels de l UFR susceptibles d être intéressés. un enseignant de l UFR ouvrant son cours à un professeur invité qui assure une intervention ne pourra faire figurer cette heure dans son décompte d enseignement. L heure est payée par l UBM au professeur invité. Une même heure d enseignement ne peut être payée deux fois. Remplacement d un cours ou td : Lorsqu'un enseignant est absent, il doit le signaler : soit à l accueil de l UFR ( accueil-ufrhumanites@u-bordeaux-montaigne.fr) soit au gestionnaire des formations dans lesquelles il intervient, soit au bureau logistique. Tout cours non fait doit être remplacé, sauf en cas de congé de maladie car dans ce cas, le service est réputé fait. Les arrêts de maladie doivent être transmis à Nicole Labesse, responsable du pôle affaires générales, sous 48h. Pour remplacer les cours, s adresser au bureau logistique et suivre la procédure de réservation de salle cidessous. Si l'enseignant est en retard, il prévient l'accueil qui transmettra l'information aux étudiants le plus rapidement possible. Nous insistons sur le fait qu il est important de signaler toute absence connue (colloque, mission, etc.) le plus longtemps possible à l avance, afin de permettre la réaffectation de la salle. Réservation d une salle : pour un cours, un TD ou une conférence : faire la demande, au moins une semaine à l avance et par courriel de préférence au bureau logistique. Bien préciser le jour, l heure, le cours à remplacer, l équipement souhaité et la capacité de la salle. Arts et Histoire de l Art : Marie Farges Lettres : Carole Houques Histoire et Philosophie : Stéphanie de Séqueira 11

12 Masters pros Cinéma, IPCI, ROMAP : Chantal Mornet pour une réunion : en plus des salles de cours, une petite salle de 16 places (H 034) peut être réservée au bureau logistique, leur demander la clé. Responsable pédagogique (formation, filière, section, ue, matière) : Les responsables pédagogiques ont un rôle primordial de médiation entre les enseignants et les gestionnaires administratifs. Il convient donc qu ils entrent en contact avec les gestionnaires de leur formation et aussi qu ils assurent le dialogue avec les enseignants par l organisation de réunions. Ils se chargent aussi du suivi des examens (pour les responsables d UE notamment, remise des sujets, collecte et harmonisation des notes, transmission aux gestionnaires). Saisie de notes à distance : La mise en place de ce module (que vous trouverez sur l ENT-Applications : permet à chaque responsable d UE de saisir directement ses notes de contrôle continu depuis son propre ordinateur ou d un endroit disposant d une connexion internet. L utilisation de cette application apporte une souplesse dans le calendrier et évite les erreurs liées à la multiplication des saisies. Il convient de saisir ses notes après harmonisation avec les collègues. Salles de convivialité : Deux salles sont destinées aux personnels de l UFR désireux de pouvoir bavarder, boire un café, déjeuner etc., bref de partager un moment convivial. pour les BIATS, il s agit de la salle I 201. pour les enseignants, il s agit de la salle I 306, équipée de fauteuils, machine à café, frigo, microondes, de petites tables. RAPPEL : l accès à la salle I 304 (salle des casiers) se fait par la salle des professeurs (I 306), avec la carte Aquipass. La salle I 306 ne doit pas être utilisée comme salle de réunion, afin d en garantir la libre utilisation (voir : salle de réunion) Salle des professeurs : Il s agit de la salle I 306. Son accès nécessite, la carte Aquipass. La fermeture a été rendue obligatoire par les nombreux problèmes en (dégradation de casiers, utilisation anormale des photocopieurs et de la machine à café par des étudiants etc.). On peut y faire des photocopies «en urgence» (et en nombre limité) si l opération n a pas été programmée. Salles de réunion : Deux possibilités : pour une réunion de moins de 20 personnes : la salle H à réserver auprès du service logistique porte I 207. pour une réunion avec plus de 16/20 participants : il faut utiliser une salle de cours et solliciter le bureau logistique pour la réservation. 12

13 Site web ufr humanités Toute l actualité de l UFR (formations, Recherche, UFR et entreprises, manifestations scientifiques, initiatives et vie étudiante, international, annonces de publications, etc.) sont en ligne sur le site de l UFR : Chaque enseignant peut signaler une manifestation en transmettant les informations au responsable web de son département : Florence Plet pour le département de Lettres, Soutenance de mémoire : 1) Masters professionnels : date limite de soutenance fixée au 30 septembre. 2) Masters Meef : date limite fixée au 30 juin. 3) Masters recherche : date limite de soutenance fixée au 30 juin de l année universitaire en cours, sauf dérogation pour le mémoire de M2 seulement - accordée par le VP CEVU jusqu au 15 septembre après avis du directeur de recherche, et seulement dans les cas suivants : Recherches effectuées à l étranger Stage en cours de cursus si sa durée justifie un report de soutenance Situation personnelle particulière et justifiée (longue maladie, hospitalisation.) Stages : voir annexe 8 1) Stages de formation : ils sont gérés par le Bureau accompagnement aux études (I209) 2) Stages d orientation : ils sont gérés par le POSIP Dans les 2 cas, une convention signée par toutes les parties est obligatoire. Elle doit être finalisée impérativement avant le début du stage. Le règlement des stages est joint en annexe 8 Sujets d examens : voir annexe 1 Les sujets sont donnés par les enseignants responsables conformément au calendrier envoyé par le service des examens. Ces sujets doivent être saisis à partir de la trame fournie par les gestionnaires. Surveillances d examen : Elles sont obligatoires et font partie du service de l enseignant. En cas d impossibilité prévue, annoncée en temps utile et justifiée (voir les formulaires à retourner), le service des examens prendra en compte une indisponibilité et répartira différemment les surveillances qui doivent être effectuées par chacun, afin qu aucun collègue ne se voit inutilement et injustement surchargé. En cas d absence non justifiée et sans remplacement, une retenue sur salaire interviendra. Les rares collègues en sous-service seront particulièrement sollicités pour les surveillances. Chaque enseignant doit prévoir de rester disponible durant au moins l une des sessions d examens, afin de pouvoir accomplir les surveillances dues pour l année. Taxe d apprentissage : La taxe d apprentissage a pour objet de faire participer les employeurs au financement de l apprentissage et des filières technologiques et professionnelles. C est une redevance obligatoire et une manière pour nos 13

14 filières professionnelles d améliorer leurs partenariats avec les entreprises. Cela devient aussi un montant incontournable du budget des établissements. La campagne de collecte a lieu tous les ans en janvier-février et il faut à cette occasion penser à activer ses réseaux d entreprises et leur envoyer les plaquettes de nos formations habilitées. Bernadette Jeantet (bureau Affaires générales) est chargée de l appui administratif. Urgences : En cas d urgence, prévenir l équipe de sécurité interne au , l infirmière au (voir Infirmière plus haut), ou N. Labesse, responsable administrative du pôle affaires générales (porte I 203 tél ).Toutes les consignes à suivre en cas d urgence sont décrites sur la page web de l Université - Sécurité - ou affichées dans les couloirs. 14

15 EXAMENS (procédure à suivre, dans l ordre de leur déroulement) Annexe 1 Préalables : 1. Se renseigner sur les modalités d examen de l enseignement que l on dispense. 2. Il revient au responsable de l UE (ou dans certaines formations du responsable du Cours magistral ou encore de la matière) de veiller au bon déroulement des enseignements et au respect de la procédure des examens. A ce titre, il doit notamment veiller à ce que l information et la concertation aient lieu au sein de l UE dont il s occupe : il doit donc informer les nouveaux arrivants dans l UE en début de semestre (enseignants titulaires, ATER, chargés de cours) en leur expliquant les modalités d examen et la procédure à suivre. Il doit également veiller à la remise des sujets, à la répartition des copies, au bon déroulement du CC, à l harmonisation des résultats entre les groupes et à la remise des notes. ATTENTION : si le responsable de l UE ne surveille pas l épreuve correspondante, il doit veiller à rester joignable par téléphone (penser à laisser un numéro de portable à l accueil de l UFR) 1. Contrôle continu : - Une fois l inscription pédagogique faite, le gestionnaire de la formation fournit une liste des étudiants du TD à l enseignant. Cette liste est également disponible au format PDF sur Etuscope. - Le CC doit se composer de 2 notes minimum (oral/écrit/ sur table et/ou à la maison). Lorsque la matière ou l UE ne comprend pas par ailleurs de note d examen scolarité, il est recommandé que l une de ces notes au moins provienne d une épreuve surveillée (oral ou écrit). - En cas d absence à une épreuve du CC, l étudiant se verra attribuer la note zéro. Si l absence est due à un problème d ordre médical, il sera déclaré ABJ (Absence justifiée) à condition qu il fournisse sous 48h un certificat médical déposé à l accueil, et informe l enseignant de son absence. La validité du certificat médical sera vérifiée par les gestionnaires. Les certificats seront tenus à disposition des enseignants, qui doivent s assurer de leur validité avant. - Pour les étudiants ayant une absence justifiée et n ayant qu une note, il est recommandé de proposer un devoir de substitution, le contrôle continu n étant normalement pas valable à moins de deux notes. Ce devoir n est pas nécessairement identique à l épreuve manquée, ni individualisé (un seul devoir de substitution peut être proposé à tous les étudiants absents à l une ou l autre des épreuves du contrôle continu d une même matière). - Si l étudiant est absent à toutes les épreuves du CC de l UE (même en cas d absence due à un problème d ordre médical) il est noté absent à l UE (ABI : Absence injustifiée). - Les épreuves de CC ne peuvent avoir lieu qu au cours des deux semestres d enseignement. Ces épreuves ne peuvent en aucun cas être organisées pendant la période des examens ou durant l intercession, même pour un rattrapage. - Notes : la remise des notes du CC doit avoir lieu au plus tard à la date fixée par le calendrier administratif. Utiliser le fichier remis par les gestionnaires avec la liste des étudiants et exclure toute remise de note manuscrite sur papier. Privilégier la saisie des notes à distance (voir vademecum). - La note de CC transmise au gestionnaire de la formation concernée est une MOYENNE des deux notes, le gestionnaire ne doit pas recevoir le détail des notes ni faire la moyenne lui-même. - Il convient de ne pas arrondir les notes, ce qui revient à ajouter de fait des points à l étudiant. - La note de CC de tous les groupes doit être transmise, par le responsable de l UE, sous la forme d un fichier (excel) après harmonisation ou discussion avec ses collègues. - Il faut impérativement mettre une note ou une indication (ne pas laisser vide la case) : la notation ABI signifie que l étudiant a été absent. Le O reporté signifie que la copie est notée O. 15

16 2. Examens scolarité : - Les sujets : le Bureau des examens envoie (vers le début du semestre concerné) aux enseignants un formulaire à renvoyer avec les sujets au gestionnaire de l UFR. C est le responsable de l UE (ou de la matière) qui, en concertation avec ses collègues, établit les 3 sujets (première session, seconde session, secours) et les transmet dans les délais impartis. Il faut éviter alors tout risque de diffusion (ne pas laisser les photocopies des sujets traîner, décachetés, dans les casiers, ou pire sur la photocopieuse, éviter internet etc.) - Les dispensés : même si l UE ou la matière est évaluée en CC, il est possible qu un écrit scolarité soit prévu : en ce cas, il faut aussi prévoir 3 sujets. - Le déroulement des épreuves : lors des surveillances, des directives précises sont données par le service des examens. - A l issue de l épreuve, le responsable rapporte les copies au Bureau des examens. - Deux solutions pour les récupérer : 1) soit le responsable de salle ou l un des surveillants intervient dans l UE : en ce cas, après avoir émargé au Bureau des examens pour le nombre de copies qu il a prises, il les remet lui-même aux autres enseignants concernés. C est de loin la meilleure solution. 2) soit, aucun des enseignants surveillant n est concerné par l UE : il dépose alors les copies au Bureau des examens où elles sont stockées 48 heures seulement et remises aux enseignants contre signature. L enseignant concerné par la correction se rend alors au Bureau des examens pour prendre son paquet de copies, (pas au-delà de deux jours après la date de l examen). - Il est préférable de récupérer ses copies au Bureau des examens pour le respect des délais de correction. - EN AUCUN CAS il ne pourra être demandé d envoyer des copies par la poste. - Les oraux : lorsque des oraux sont prévus, il est impératif de respecter les dates de convocation fixées (établies par le gestionnaire en concertation avec l enseignant concerné) dans le cadre du calendrier imparti. Les étudiants sont convoqués tous à la même heure (en principe par demi-journée). Il appartient aux enseignants d établir un ordre de passage. - Notes : la remise des notes doit avoir lieu au plus tard à la date fixée par le calendrier administratif. Utiliser le fichier remis par les gestionnaires avec la liste des étudiants et exclure toute remise de note manuscrite sur papier. - Les notes de tous les groupes doivent être transmises en une seule fois, après harmonisation ou discussion avec le responsable de l UE, par le responsable de l UE sous la forme d un fichier (excel) envoyé par le gestionnaire ou, suivant les habitudes, après rendez-vous pris au préalable, directement auprès du gestionnaire, l enseignant enlevant alors en sa présence l anonymat des copies. - Il faut impérativement mettre une note ou une indication (ne pas laisser vide la case) : la notation ABI signifie que l étudiant a été absent. Le O reporté signifie que la copie est notée O. - Les jurys : il existe des jurys d année à la fin de chaque session d examen de 1 er et 2 nd semestres et de la session de rattrapage. Les membres des jurys désignés ont l obligation de présence. Leurs collègues doivent être simplement joignable - par exemple pour éclairer le jury en cas de problème sur la notation d un étudiant. C est la condition indispensable pour que l égalité de traitement des étudiants soit respectée. - La consultation des copies : elle suppose que l enseignant concerné et ses copies y soient présents (ou à la rigueur ait délégué un enseignant de la même matière capable de renseigner l étudiant et de lui proposer ensuite un rendez-vous si celui-ci le désire). - La remise des copies : enfin, l enseignant doit remettre son lot de copies à l administration de l UFR qui les stocke. 16

17 Organigrammes Annexe 2 UFR HUMANITES Directeur Alexandre FERNANDEZ I Directrice adjointe Violaine GIACOMOTTO-CHARRA I ORGANIGRAMME FONCTIONNEL - ADMINISTRATION DE L'UFR - 2ème étage du bâtiment I POLE AFFAIRES GENERALES RESPONSABLE POLE Nicole LABESSE Encadrement du pôle Elaboration du budget Préparation et compte-rendus des réunions Suivi du contrat pédagogique I BUREAU SERVICE GENERAL ET FINANCES RESPONSABLE Bernadette JEANTET Encadrement du bureau Affaires Générales Suivi du budget et des recettes - Suivi des conventions I Jessica ARSENE DIALLO Gestion des chargés de cours, missions Gestionnaire dépenses (bons de commande), missions, Sandrine PLESTANT autorisations de cumul et chargés de cours I 205 Gestion des chargés de cours, missions Annabel WISPELAERE Accueil des étudiants handicapés Lettres, Arts, Histoire de l'art et philosophie BUREAU LOGISTIQUE RESPONSABLE Agnès MAURESMO Marie FARGES Carole HOUQUES Stéphanie DE SEQUEIRA Encadrement du bureau logistique Suivi des EDT, des semainiers et des HC Commandes de fournitures Réservations des salles et semainiers enseignants départements Histoire de l'art et Arts Réservations des salles et semainiers enseignants département Lettres Logistique (casiers, clefs, petits travaux, ) Réservations des salles et semainiers enseignants départements Histoire, Philosophie I I ,88 ESPACE ACCUEIL Danielle DUBOIS Accueil téléphonique : Myriam REBIERE Accueil des usagers - Mise à jour de l'annuaire Courrier - Reprographie par le STIG - Administration Générale I Jessica SARDISCO MAISON DES ARTS Etienne COUSSIRAT Régisseur POLE ETUDES Cynthia BRESOLIN Assistante pédagogique - Accueil MDA Cécile CAVARO Assistante pédagogique - Accueil Louis JOLY RESPONSABLE POLE Sylvie BUTIN Bureau des Transferts Encadrement du pôle études Apogée : construction SE, paramétrage MCC, extraction et exploitation des données. I Bureau des Transferts Monique AGOSTINI Scolarité générale - IA - Diplômes I BUREAU LICENCES Arts du spectacle - Arts plastiques - Arts appliqués - Musique Lettres - Histoire de l'art - Culture humaniste Histoire - Philosophie RESPONSABLE Delphine LANEAUD Encadrement du bureau Licences - Clôtures et postclôtures - Admissions sur titres français ou étrangers UE Langue, reconversions, réorientations I Linda RAMINOARISON Arts plastiques - Design Sylvie ROUHIER Arts du spectacle - Danse - Musique - Chanson I 213 française Aurélie CHETOUI-MORISSET Lettres Modernes Philémon VAN HEMENS Histoire de l'art et Archéologie I Florence CARVALHO Culture humaniste, Lettres Classiques Véronique CONSTANTIN Philosophie et Histoire (L2) I 215 Sophie MARQUETTE Histoire (L1 et L3) BUREAU MASTERS RESPONSABLE Karine ARCELIN Encadrement du bureau Masters - Clôtures et postclôtures - Admissions sur titres français ou étrangers Reconversions, réorientations I Carole HOUQUES Arts plastiques - Pratiques artistiques - Pro design Arts - Philosophie I 211 Philosophie - Danse/Théâtre/Musique - Mise en scène Lucie CAMBRONNE et scénographie Lettres - Histoire - Histoire de l'art - MEEF Christophe MORAND Lettres + MEEF, AGREG Aline FERREIRA Histoire HMMC (recherche) - Histoire de l'art I Christine VIGNEAU MEEF Histoire-géo - MEEF Arts Plastiques - MEEF Musique - MEEF Philo + AGREG Master Pro Chantal MORNET ROMAP - IPCI - Cinéma I BUREAU ACCOMPAGNEMENT AUX ETUDES Histoire Lettres Valérie LEDEMENEY Yasmina MARECHAL Gestion des étudiants en mobilité - Conventions de stages - F.A.D. Histoire + master religions et Sociétés Gestion des étudiants en mobilité - Conventions de stages - F.A.D. Lettres + master religions et sociétés I

18 UFR HUMANITES Directeur : A. Fernandez Directrice-Adjointe : V. Giacomotto-Charra Pôle affaires générales Responsable : N. Labesse Pôle études Responsable : S. Butin Bureau service général et finances Responsable : B. Jeantet J. Arsène-Diallo - -S. Plestant - A. Wispelaere Chargés de cours - Missions - Autorisations de cumul - Commandes - Accueil handicapés Accueil Bureau logistique Responsable : A. Mauresmo M. Farges - C. Houques - S. de Sequeira Réservations de salles - Emplois du temps - Petits travaux - Clés Maison des Arts Bureau licences Responsable : D. Laneaud F. Carvalho: L. classiques - Culture humniste A. Chetoui-Morisset : Lettres modernes V. Constantin : Philosophie L2 Histoire S. Marquette : L1-L3 Histoire L. Raminoarison : Arts plastiques - design S. Rouhier : Arts du spectacle Musique Ph. Van Hemens : Histoire de l'art-archéologie Bureau masters Responsable : K. Arcelin C. Houques: Arts plastiques - Design L. Cambronne : Philosophie - Arts du spectacle A. Ferreira : Histoire HMMC - Histoire de l'art Ch. Morand : Lettres - MEEF - AGR2G. C. Vigneau : Master MEEF Ch. Mornet : ROMAP - IPCI - Cinéma D. Dubois - M. Rebière - J. Sardisco Accueil - Annuaire - Cartes Aquipass - Reprographie - Casiers - Accueil handicapés Régisseur : E. Coussisrat C. Bresolin - C. Cavaro Accueil - Assistance péagogique - Gestion du matériel Bureau accompagnement des études V. Ledemeney : Mobilité -Stages FAD Histoire- Religion et Sociétés Y. Maréchal : Mobilité - Stages FAD Lettres Scolarité M. Agostini : IA - Diplômes 18

19 Annexe 3 CHARGES D'ENSEIGNEMENT VACATAIRES et AGENTS TEMPORAIRES VACATAIRES EXTERIEURS A BORDEAUX MONTAIGNE Le tableau ci-dessous a pour but de lister les différents types de personnes susceptibles d'être sollicitées et de déterminer si elles sont recrutables ou pas. Tout contrat établi pour un volume d'heures supérieur à 64 doit faire l'objet d'une validation de la Commission de la Recherche Type d'intervenant oui non nbre HC maxi Pièces à fournir avec le contrat "Chargés de Cours" Salarié du secteur privé pas de limite Copie contrat de travail ou Attestation de l'employeur (voir modèle) -si activité = ou > à 900h (ou 300 h d'enseignement) mais RIB nominatif dérogation argumentée Carte vitale lisible si 1er contrat obligatoire si > 144 HETD Fiche de renseignement Copie Bulletin de salaire récent -si activité < à 900h (ou 300 h d'enseignement) - Professions libérales/travailleurs indépendants pas de limite Photocopie décompte CET (Contribution Economique Territoriale) mais ou photocopie Kbis ou photocopie des 3 derniers avis d'imposition dérogation argumentée Attestation d'inscription au RCS datant de - de 3 mois obligatoire si > 144 HETD RIB nominatif Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement Intermittents du Spectacle pas de limite Photocopie des 3 derniers avis d'imposition mais RIB nominatif dérogation argumentée Carte vitale lisible si 1er contrat obligatoire si > 144 HETD Fiche de renseignement Journalistes salariés pas de limite Attestation de l'employeur de h/an (voir onglet suivant) mais RIB nominatif dérogation argumentée Carte vitale lisible si 1er contrat obligatoire si > 144 HETD Fiche de renseignement Journalistes non salariés pas de limite Photocopie des 3 derniers avis d'imposition mais RIB nominatif dérogation argumentée Carte vitale lisible si 1er contrat obligatoire si > 144 HETD Fiche de renseignement Auto-entrepreneurs pas de limite Attestation sur l'honneur spécifiant que l'activité principale relève de l'auto-entreprise mais ET dérogation argumentée soit attestation d'assujettissement à la CET (Contribution Economique Territoriale) obligatoire si > 144 HETD soit la photocopie des 3 derniers avis d'imposition RIB nominatif Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement Type d'intervenant oui non nbre HC maxi Pièces à fournir avec le contrat "Chargés de Cours" Chargé de cours à Bx3 année N-1 Photocopie de la carte d'inscription au Pôle Emploi - ayant perdu son emploi depuis moins de 1 an pas de limite RIB nominatif mais dérogation argumentée Carte vitale lisible si 1er contrat obligatoire si > 144 HETD Fiche de renseignement - ayant perdu son emploi depuis plus de 1 an - Assistants d'éducation / contractuels enseignants / pas de limite Copie du contrat et autorisation de cumul Contractuels de droit public mais dérogation argumentée RIB nominatif obligatoire si > 144 HETD Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement Fonctionnaires Titulaires en activité pas de limite Autorisation de cumul visée par l'administration d'origine valable mais dérogation argumentée Photocopie du dernier bulletin de salaire obligatoire si > 144 HETD RIB nominatif Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement Fonctionnaires Titulaires en activité détachés 96 Autorisation de cumul ou mis à disposition ou délégués Photocopie du dernier bulletin de salaire auprès d'entreprise ou d'organisme concourant RIB nominatif à la valorisation des travaux, découvertes et Carte vitale lisible si 1er contrat inventions réalisées dans leurs fonctions Fiche de renseignement Enseignants Titulaires en disponibilité Copie de l'arrêté de mise en disponibilité mentionnant le motif - pour convenances personnelles 64 RIB nominatif - pour congé parental 64 Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement Enseignants Titulaires en disponibilité - pour reprise d'études - Enseignants Chercheurs extérieurs à Bordeaux 3 - bénéficiant d'un CRCT - ATER extérieur à l'établissement - CATEGORIE : CHARGES D'ENSEIGNEMENT VACATAIRES Post Doctorants extérieurs à l'établissement 64 Copie du contrat post-doctorat sous réserve que les heures complémentaires ne RIB nominatif soient pas interdites dans leur contrat Carte vitale lisible si 1er contrat Fiche de renseignement CATEGORIE : AGENTS TEMPORAIRES VACATAIRES Type d'intervenant oui non nbre HC maxi Pièces à fournir avec le contrat "Chargés de Cours" Etudiants de 3e cycle 96 Photocopie de la carte d'étudiant - dont la date de 1ère inscription en doctorat est Attestation du nombre d'années d'inscription en doctorat égale ou inférieure à 6 ans Pas de dérogation RIB nominatif possible au nombre Carte vitale lisible si 1er contrat d'heures Fiche de renseignement - dont la date de 1ère inscription en doctorat est - supérieure à 6 ans Etudiants de 1er ou 2e cycle - Retraités âgés de moins de 65 ans à condition 96 Copie du titre de pension d'avoir exercé leur activité principale à l'extérieur Pas de dérogation RIB nominatif de l'établissement possible au nombre Carte vitale lisible si 1er contrat d'heures Fiche de renseignement Retraités âgés de plus de 65 ans - 19

20 Annexe 4 Guide Aquipass Rappel des services de la carte Aquipass pour les personnels - carte de paiement Monéo (sauf pour les chargés de cours) ; - carte de cantine (via Monéo, sauf pour les chargés de cours) ; - contrôle d accès (parking, laboratoires de langue, salle des professeurs UFR humanités, etc.) pour les personnels uniquement (la carte des étudiants ne comporte pas de partie «sans contact») ; - carte de bibliothèque ; - carte de paiement des photocopies ou impressions sur les imprimantes des bibliothèques via un portemonnaie privatif. Délivrance de la carte aux personnels titulaires ou contractuels, à l exception des chargés de cours Conditions Tous les personnels de l université peuvent se faire délivrer une carte Aquipass. Pré-requis Le prérequis est de figurer dans l annuaire de l université. Procédure de délivrance - se faire photographier chez le photographe de l université : Bureau : M004 Horaires : mardi et jeudi de 10h à 12h - le titulaire de la carte recevra sous 48 heures un message l invitant à la retirer au bureau accueil situé au rez-de-chaussée du bâtiment Accueil, les lundi et jeudi de 13h30 à 17h. Lors du retrait de la carte, il sera proposé à son titulaire d autoriser que sa photo figure dans l annuaire de l université. Aucun autre usage de cette photo ne sera permis et la photo peut être retirée à tout moment par le titulaire de la carte en se connectant à l application «Mon compte». Il est à noter qu à partir de l année universitaire , tous les personnels de l établissement ont la possibilité d autoriser un autre usage de la photo : figurer dans le guide papier des personnels de sa composante. Cette autorisation devra être explicite en se connectant à l application «Mon compte». Délivrance de la carte aux chargés de cours Conditions Tous les chargés de cours de l université peuvent se faire délivrer une carte Aquipass avec des fonctionnalités limitées au contrôle d accès et à la carte de bibliothèque. Les chargés de cours n ont pas accès au parking. S ils souhaitent utiliser les services du Crous, les chargés de cours seront invités à se faire délivrer une carte par le Crous. Pré-requis Le prérequis est de figurer dans l annuaire de l université. Procédure de délivrance - se faire photographier chez le photographe de l université : Bureau : M004 Horaires : mardi et jeudi de 10h à 12h - le titulaire de la carte recevra sous 48 heures un message l invitant à la retirer au bureau accueil les lundi et jeudi de 13h30 à 17h. 20

21 Lors du retrait de la carte, il sera proposé à son titulaire d autoriser que sa photo figure dans l annuaire de l université. Il est à noter que pour les chargés de cours, les cartes délivrées par la suite ne comporteront pas leur photo, juste leurs nom et prénom. Ils devront simplement valider un formulaire de demande sur l ENTP. Renouvellement de carte pour les personnels Le portemonnaie est utilisé uniquement pour la restauration : les collègues qui utilisent les services du Crous sont donc invités à faire renouveler leur carte courant septembre. Important : les personnels qui n utilisent pas les services du Crous ne doivent pas renouveler leur carte : elle restera pleinement opérationnelle pour l accès aux parkings, laboratoires de langues, salles des professeurs, salles de la MDA, etc. La fonction carte de bibliothèque sera aussi encore disponible. Pour renouveler la carte, rendez-vous sur l ENTP, dans la partie Outils (à droite), liste déroulante «SOS, Demandes», choisir «Renouvellement Carte». Saisir la demande. Lorsque la carte sera prête (1 à 2 jours), le demandeur recevra un message de fin d intervention lui indiquant d aller retirer sa carte à l accueil général. 21

22 Annexe 5 Responsables des acquisitions en Humanités, Service Commun de la Documentation Courrier électronique des acquéreurs : prenom.nom@u-bordeaux-montaigne.fr Disciplines/Thématiques BU Lettres Bibliothèques de composante Arts, Danse Valentin Fournier Histoire ancienne et médiévale Aurélie Doumbo Dominique Ammeux (E. Vinet) Bib.ausonius@u-bordeaux-montaigne.fr (R. Etienne) Histoire moderne et Aurélie Doumbo Dominique Ammeux (E. Vinet) contemporaine Histoire de l art et archéologie Valentin Fournier Dominique Ammeux (E. Vinet) Bib.ausonius@u-bordeaux-montaigne.fr (R. Etienne) Lettres classiques Paul-Henri Allioux Bib.ausonius@u-bordeaux-montaigne.fr (R. Etienne) Littérature française, générale et Françoise Pomian comparée Musique Paul-Henri Allioux Philosophie Philosophie antique et médiévale Religions Pascal Ricarrère Paul-Henri Allioux Paul-Henri Allioux Pour tout renseignement : Aurélie Doumbo, Pôle documentaire Humanités, SCD 22

23 Annexe 6 Organigramme des départements DEPARTEMENT ARTS DIRECTEUR Richard LEEMAN H DIRECTEUR ADJOINT Philippe ROUSSEAU H DEPARTEMENT HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE DIRECTRICE Laurence CAVALIER H DIRECTEUR ADJOINT Gilles RAGOT H DEPARTEMENT HISTOIRE DIRECTEUR Frédéric BOUTOULLE I DIRECTRICE ADJOINTE Carole CARRIBON I DEPARTEMENT LETTRES DIRECTEUR Renaud ROBERT I DIRECTEUR ADJOINT DEPARTEMENT PHILOSOPHIE DIRECTRICE Céline SPECTOR H DIRECTEUR ADJOINT Cédric BRUN H

24 Annexe 7 UFR HUMANITES - BUDGET PREVISIONNEL 2014 Présenté au conseil d'ufr le 26 novembre 2013 RECETTES 901 HUMANITES 7061 DROITS SCOL DGF MINISTERE H.ENS. SUR FACT TA * SUBV. REGION TOTAL FONCTIONNEMENT A SERVICE GENERAL B PED. FILIERES GEN C PED. FILIERES PRO D HEURES COMPL TOTAL FONCTIONNEMENT DEPENSES MASSE 10 MASSE 20 MASSE HUMANITES TOTAL D HEURES COMPL PRP (54 htd) A SERVICE GENERAL B PEDAGOGIE FILIERES GENERALES TOTAL ARTS ARTS - MUSIQUE ARTS - CINEMA ARTS - THEATRE ARTS - ARTS PLASTIQUES HISTOIRE HISTOIRE DE L'ART LETTRES PHILOSOPHIE B1 PROJETS SPECIFIQUES B2 DOCUMENTATION ** C PEDAGOGIE FILIERES PROFESSIONNELLES TOTAL ARTS - THEATRE HISTOIRE HISTOIRE DE L'ART LETTRES PHILOSOPHIE C1 PROJETS SPECIFIQUES 0 * TA : arts 4000, histoire de l'art 3000, lettres 1000, histoire 2500, philosophie 1500 ** DOCUMENTATION : histoire 3800, histoire de l'art 2900, lettres

25 Règlement des stages Annexe 8 TEXTES DE REFERENCE (DISPONIBLES SUR LE SITE WEB BORDEAUX 3, RUBRIQUE ENTREPRISES/STAGES OU SUR L ESPACE ETUDIANT RUBRIQUE ORIENTATION INSERTION / FAIRE UN STAGE - TROUVER UN EMPLOI / OBTENIR UNE CONVENTION DE STAGE) Charte des stages étudiants en entreprise Guide des stages étudiants en entreprise Art 9 et 10 de la loi n du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances Décret n du 29 août 2006 sur le contenu des conventions de stage Décret n du 18 décembre 2006 relatif à la protection contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des stagiaires Circulaire n sur la réforme du statut des stagiaires Circulaire n du 14 juin 2007 relative à la protection sociale du stagiaire Décret n du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise Circulaire n objet : gratification-titres restaurant et cantine Décret n du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l'etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial Circulaire du 23 juillet 2009 relative aux modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l'etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial Circulaire n du 21 aout 2009 relative à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles Circulaire du 4 novembre 2009 relative aux modalités d accueil des étudiants de l enseignement supérieur en stage dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics ne présentant pas un caractère industriel et commercial Loi n du 24 novembre 2009 sur l intégration des stages dans le cursus et la gratification des stages en entreprise à partir de 2 mois Décret n du 25 août 2010 définissant les modalités d intégration des stages dans le cursus Loi n du 28 juillet 2011 Cherpion pour le développement de l alternance et la sécurisation des parcours professionnels, et notamment son article 27, codifié dans le code de l Education aux articles L à L Loi n du 22 juillet 2013 relative à l enseignement supérieur et à la recherche, notamment Titre IV dispositions relative aux stages en milieu professionnel 1/ Conditions d accès à un stage Est autorisé à effectuer un stage tout étudiant inscrit dans une formation dispensée par l Université de Bordeaux 3, sous condition de volume horaire et de visée professionnelle du diplôme. Les stages obligatoires restent une prérogative des équipes pédagogiques. 25