Procs-verbal. ASSEMBLE GNRALE de lõanne 2009
|
|
- Viviane Vinet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Procs-verbal ASSEMBLE GNRALE de lõanne 2009 Le Samedi 20 fvrier h30 heures, l'assemble gnrale de l'association Ç Avignon Vlo È s'est tenue au 116 rue Carreterie (ancienne caserne des pompiers) Avignon, sous la prsidence de Patrick Saule, prsident de l'association. Les membres ont t convoqus par courrier ou courriel et par affichage au sige de lõassociation. 39 adhrents sont prsents, et 5 procuration ont t reues, ce qui fait un total de 44 votants. Le prsident ouvre la sance et aprs un mot de bienvenue, rappelle l'ordre du jour: Dsignation du prsident de sance et du secrtaire; Rapport sur l'activit de l'association pour l'anne coule; Rapport sur la situation financire pour lõanne coule; Fixation de la cotisation Election des membres du conseil d'administration; Perspectives et orientations pour l'anne en cours; Questions diverses Dsignation du prsident de sance et du secrtaire M Patrick Saule est dsign comme prsident de sance et Mme Nadine Schmitt comme secrtaire charge de rdiger le procs-verbal de la runion. Un quorum nõtant pas prvu dans les statuts, l'assemble gnrale est rgulirement constitue et peut valablement dlibrer. Rapport sur l'activit 2009 de l'association par le prsident. Rsum du rapport (ci-dessous) : cration fin mars 2009, affiliation la Fubicy, nombreuses actions (stands, gravage des vlos contre le vol, masses critiques É), adhsion fixe seulement 2 minimum, 175 adhrents atteints fin Rponses aux questions de lõassistance. Rsultat du vote : 0 vote contre, 0 abstention, rapport moral 2009 approuv lõunanimit. Rapport sur la situation financire par le prsident. Rsum du rapport (ci-dessous) : recettes : 2194,42 dont 586 de cotisations, 1076,14 de dons et 532 de location de la machine graver. Dpenses : 6366,14 dont 669 de tracts Fubicy, 151 dõachat de n packs bicycode et 108,50 de
2 photocopies. Soit au final un excdent de 778,28 (gal au solde bancaire au 31/12/09 Ð compte La Nef). Rponses aux questions de lõassistance. Rsultat du vote : 0 vote contre, 0 abstention, rapport financier 2009 approuv lõunanimit. Election des 9 membres du conseil d'administration. Les candidats au conseil d'administration se prsentent eux-mmes : Nadine SCHMITT, Jennifer POUILLARD, David CARATY, Maryse LAGET, Gisle DI BIAGI, Grard ARNOUX, Franois DENIS, Alain Alcide SUDRE et Patrick SAULE. Le vote se droule dans les conditions prvues par les statuts : les neuf candidats sont lus lõunanimit, except Alain Alcide SUDRE avec 1 abstention. Nom des administrateurs lus : Nadine SCHMITT, Jennifer POUILLARD, David CARATY, Maryse LAGET, Gisle DI BIAGI, Grard ARNOUX, Franois DENIS, Alain Alcide SUDRE et Patrick SAULE. Perspectives et orientations pour l'anne en cours par le prsident. Prsentation (ci-dessous) : nous allons agir dans les domaines suivants : Coopration avec les collectivits (runions techniques, chartes É), Circulation des cyclistes (points noirs, double-sens cyclables, comptages vlos É), Stationnement des vlos (appuis-vlos, parking collectifs, gravage contre le vol É), Services aux cyclistes (achat group dõantivols, atelier de recyclage et dõautorparation, vlo-cole adulte), Actions ponctuelles (tenue de stands, bourse vlo, projection de film É). Prochaines actions prvues (pour lesquelles nous avons besoin de la participation des adhrents) : 23 au 25 mars, semaine de lõenvironnement lõuniversit dõavignon, 1 er au 7 avril, semaine nationale du dveloppement durable, 17 avril : journe du vlo sur le site de Dcathlon Le Pontet, 5 et 6 juin : Fte nationale du Vlo. Rsultat du vote : 0 vote contre, 0 abstention, rapport sur les orientations 2010 approuv lõunanimit. Dlibration: fixation de la cotisation L'assemble gnrale dcide de maintenir le montant de la cotisation 2 euros pour un adhrent Ç individuel È et 5 euros minimum pour un adhrent Ç famille È. Il est prcis que ces montants, trs faibles afin de permettre lõadhsion de toutes et tous, peuvent tre majors par les adhrents qui le peuvent et le veulent!! Questions diverses. Le prsident donne la parole aux membres prsents et un dbat constructif sõinstaure dans lõassemble. A 18h15, plus personne ne demandant la parole, le Prsident lve la sance et invite les participants une collation. Le prsident de sance Patrick Saule Le secrtaire de sance Nadine Schmitt
3 Association Ç Avignon vlo È Rapport dõactivit 2009 Notre association Ç Avignon Vlo È a t dclare en Prfecture le 31 Mars 2009, suite sa cration quelques semaines plus tt, par quelques cyclistes urbains dõavignon et alentours et notamment par son actuel prsident, Patrick Saule, connaissant bien le sujet du vlo en ville et dj membre dõune association similaire Salon de Provence (lõaprovel). Notre association nõest pas seule puisquõil existe en France 160 associations similaires la notre, toutes fdres par une fdration, la FUBICY (Fdration des Usagers de la Bicyclette) base Strasbourg ( Extrait des Statuts : Notre association a donc pour but objet de promouvoir sous toutes ses formes lõutilisation de la bicyclette (vhicule paisible, non polluant, pratique, gnrateur de bonne sant) comme moyen de dplacement et de transport urbain dans Avignon et sa mtropole (Grand Avignon), comme alternative la voiture individuelle et en combinaison avec dõautres modes de transport collectifs (train, bus É). Bien sr, notre association est laque, apolitique et indpendant dõautres associations. Sans grand moyen mais avec beaucoup de volont et de bnvolat, nous avons cr un tract de prsentation de lõassociation, avons fix une adhsion seulement 2 uros et avons cr un petit site internet!!! Depuis, grce une de nos adhrentes, ce site est devenu trs complet et mis jour quotidiennement ( Nous possdons une machine permettant de graver les vlos contre le vol ( et avons acquis des tracts expliquant les avantages du vlo urbain, que nous distribuons lors de diverses manifestations et actions. Ds le dpart, la presse locale (journaux, radios) sõest intresse nos objectifs et nos futures actions. Ceci a eu pour effet de nous faire connatre trs vite auprs des cyclistes du Grand Avignon!! Nous finissons donc lõanne 2009 avec 175 adhrents dont environ adhrents actifs!!
4 Nos diffrentes actions en 2009 (classement chronologique) : 24, 25 avril : participation de notre prsident au congrs de la Fubicy Lille, 9, 10 mai : tenue dõun stand au salon Ç Naturavignon È, en commun avec un vlociste, 27 mai : 1 re runion de notre association! 6 juin : gravage de vlo lors de la Fte du vlo Salon de Provence, 7 juin : organisation en solitaire de la fte du vlo Avignon, suite dfection des clubs cyclo et des collectivits : 25 vlos gravs et 30 adhsions!! 13 juin : tenue dõun stand lors dõune fte mlant Rugby et Environnement Vedne, 25 juin : 2 me runion de notre association, 2 juillet : organisation de la 1 re Ç Masse critique cycliste È, avenue Pierre Smard Avignon, 8 juillet : organisation de la 2 me Ç Masse critique cycliste È, Avignon intra-muros, Juillet 2009 : actions revendicatives (tracts, courriers, alerte des mdias É) contre la Mairie dõavignon qui supprime des appuis-vlos en 4 endroits afin dõinstaller des stations de location de vlopop : notre action porte ses fruits puisque dans un communiqu de presse du 10/07, la mairie dõavignon sõengage rinstaller proximit les appuis-vlos supprims, ce qui sera effectu rapidement mais partiellement. 2 septembre : rencontre avec Christophe Charras, charg de la politique cyclable la Ville dõavignon : remise des demandes de lõassociation en matire dõappuis-vlos et de bandes/pistes cyclables. 10 septembre : 3 me runion de notre association, 12 septembre : gravage de vlo lors de la fte des associations Salon de Provence, 22 septembre : tenue dõun stand au Thor, lors de la semaine de la mobilit, 27 septembre : tenue dõun stand et gravage de vlo, lors des Cyclades, fte du vlo organis par la mairie dõavignon, 28 septembre : participation un dbat sur les dplacements, sur les ondes de la radio RCF Avignon, 3 et 4 octobre : tenue dõun stand et gravage de vlo, lors des Ç Associatives È, fte des associations dõavignon, 22 octobre : 4 me runion de notre association, 17 novembre : rencontre avec Mme Alazaud, conseillre municipale Avignon, dlgue aux dplacements doux, 18 novembre : rencontre avec M. Lautier, charg de mission de Mme Roig, dput-maire dõavignon, 26 au 28 novembre : Participation de lõun de nos membres une formation Ç Fubicy È Bordeaux pour changer entre associations similaires la ntre, sur nos ralisations et actions respectives. 2 dcembre : 5 me runion de notre association. 15 dcembre : rencontre avec M. Redondo, conseiller municipal Avignon, dlgu lõenvironnement.
5 COMPTE DE RESULTAT 2009 (du 31/03/09 (création) au 31/12/09) : Association "Avignon à Vélo" - à la M.A.S. (Maison Alternative et Solidaire - 50bis, rue Guillaume Puy AVIGNON CHARGES Montant en PRODUITS Montant en 60 Achats 70 Vente de produits finis Etudes et prestations de services (Pack n Bicycode) 151,00 Prestations de services (location machine à graver Bicycode) 532,00 Fournitures non stockables (eau, énergie) Vente de marchandises Fournitures entretien et petit équipement Produits des activités annexes Autres fournitures (tampon, encre imprimante ) 140,80 74 Subventions Sous-traitance générale Locations Entretien et réparation Assurance 61 services extérieurs Etat (préciser les ministères sollicités) Documentation (tracts Fubicy) 669,00 Divers (photocopies) 62 Autres services extérieurs Rému.intermédiaires et honoraires (cotisations à autres assoc.) Publicité, publication Déplacements, missions (boissons aux réunions) 26,35 Frais postaux et télécommunications Services bancaires, autres 13,44 Impôts et taxes sur rémunération Autres impôts et taxes (insertion J.O.) Rémunération des personnels Charges sociales 44,01 Région 108,50 Département 108,00 Commune(s) 112,04 Organismes sociaux (à détailler) 63 Impôts et Taxes Fonds européens CNASEA (emplois aidés) 43,00 Autres recettes (précisez) 64 Charges de personnel Dons de particuliers (adhérents) 1076,14 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel Cotisations des adhérents 586,28 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers
6 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprise sur amortissements et provisions 68 Dotations aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 Transfert de charges Total des charges prévisionnelles 1416,14 Total des produits prévisionnels 2194,42 86 Emploi des contributions volontaires en nature 87 Contributions volontaires en nature Secours en nature 3550,00 Bénévolat des adhérents 3550,00 Mise à disposition gratuite de biens et prestations 1400,00 Prestations en nature (gravage, comptabilité) 400,00 Personnel bénévole Dons en nature (machine à graver Bicycode) 1000,00 Total des charges 6366,14 Total des produits 7144,42 Résultat Comptable (Excédent) : 778,28
7 Association Ç Avignon vlo È Projets dõactivits pour 2010 Coopration Association Ð Collectivits : - Signature de conventions (chartes) entre notre association et les Collectivits (Grand Avignon, Communes, Conseil Gnral) : Tches rciproques effectues par chacun, vote dõun budget spcifique aux amnagements cyclables. - Participation de notre association aux runions des services environnement, circulation, voirie : avis consultatif donns par notre association, sur les projets dõamnagements cyclables prsents. Objectifs et Actions de lõassociation : Circulation : - Pistes et bandes cyclables dvelopper, nettoyer et entretenir : demandes faites par lõassociation, via des Fiches de Signalement. - Points noirs cyclables : liste et proposition de solutions (ex : Pont Daladier, Tour des Remparts É) par un groupe de travail dj cr au sein de notre association. - Accompagnement des mairies dans la mise en conformit des doubles-sens cyclables en zones 30, dõici le 1 er juillet Actions contre le stationnement illgal et dangereux sur amnagements cyclables. - Multiplication des sas vlos aux feux, avec tract dõinformation pour les automobilistes. - Mise en place de comptages de vlos sur le Grand Avignon et pendant un an. - Actions dõincitation des cyclistes au respect du Code la Route. - Organisation bimensuelle de Ç masses critiques cyclistes È afin que les cyclistes puissent prendre leur place en ville, comme nõimporte quel autre usager. Stationnement : - Multiplication des Appuis-vlos aux endroits spcifiques (commerces, administration, locaux sportifs É) : demandes faites par lõassociation, via des Fiches de Signalement. - Cration dõun parking scuris vlos la gare centre dõavignon et dans toutes les gares des communes du Grand Avignon (favoriser lõinter modalit train+vlo). - Gnraliser le gravage ÇBicycodeÈ des vlos par des journes Ç gravage gratuit È avec en plus information des forces de lõordre (polices municipales et nationale, Gendarmerie) et les fourrires municipales. - Cration dans les centres villes de garages vlos collectifs prix modique (ex de la Ç bicycletterie È Bordeaux) Habitat : - Immeubles collectifs neufs : faire introduire dans les rglements dõurbanisme, lõobligation de raliser des garages scuriss vlos, de taille suffisante. - Immeubles collectifs existants : inciter, par des aides financires, lõinstallation de garages scuriss vlos : visites auprs des promoteurs, syndics, co-propritaires en leur prsentant un appui-vlo et la faon dont il faut crer un garage vlo collectif. Services solidaire et social aux personnes :
8 - Achat group dõantivols solides (U, U articul, cble) et revente au prix cotant nos adhrents (sondage en-cours auprs de nos adhrents). - Cration dõun atelier de recyclage et dõautorparation de vlos : sur le modle des 26 ateliers dj existants en France, le cycliste vient rparer lui-mme son vlo, avec les outils de lõassociation et lõaide ventuelle des bnvoles et autres cyclistes. - Mise en place dõune Vlo-Ecole pour adultes : apprentissage ou remise en selle dõun public adulte, afin de favoriser le vlo comme mode de dplacement doux pour un usage professionnel ou utilitaire ou loisirs (24 vlo-cole adultes existent dj en France). - A moyen terme, cration dõune Maison du Vlo regroupant diffrents services pour le vlo : gardiennage, location longue dure de vlos (pour tudiants, chmeurs É), atelier de recyclage et dõautorparation, vlo-cole, centre dõinformation sur les mobilits douces, local associatif. Oprations ponctuelles : - Tenue de stand sur les marchs des communes du Grand Avignon : infos vlo et gravage des vlos (gratuit pour les adhrents). - Organisation de Bourses Vlos. - Opration Ç mes courses vlo È avec commerants des centre ville, afin de favoriser les achats de proximit par les cyclistes (ex de Bordeaux). - Opration Ç au Travail, Allons y vlo È en partenariat avec des entreprises et des administrations, afin de favoriser les dplacements domicile-travail vlo (ex de Toulouse). - Projection de films sur le vlo urbain, tel que Ç Live Bicycle È, qui parle de la place du vlo en ville avec en toile de fonds la critical mass mondiale Rome en mai Ralisation dõun clip vido prsentant notre association et ses actions. - Tenue de permanence la M.A.S. tant que nous nõavons pas trouv de local. Actions dj prvues en 2010 : 23, 24, 25 mars : semaine de lõenvironnement Ð Universit dõavignon, 1 er au 7 avril : semaine nationale du dveloppement durable, 17 avril : journe du vlo, sur le site de Dcathlon Le Pontet, 23 au 25 avril : journe dõtude et A.G. de notre fdration, la FUBICY, 5 et 6 juin : fte nationale du vlo, 1 er au 4 juillet : vlorution universelle Paris, Septembre : semaine de la mobilit et fte des Cyclades (Avignon), Public vis et moyens mis en Ïuvre : Public vis : Il sõagit dõune part dõun public pratiquant dj le vlo en ville, pour des trajets professionnels (travail, cole, universit), de loisirs (sports, cinma, culturel) ou utilitaires (courses, dmarches administratives) et dõautre part dõun public ne faisant pas ou plus de vlo et dont ce dernier peut devenir un moyen de transport pas cher et trs pratique. Notamment dans le cadre de la Vlo-cole pour adultes, il sõagit de remettre Ç en selle È, souvent des femmes, qui soit ne savent pas faire de vlo, soit ont peur dans la circulation et ainsi leur apporter une indpendance, via un moyen de transport peu onreux, fiable et pratique utiliser. Dans le cadre de la cration de lõatelier de recyclage et dõautorparation, le but est dõune part de recycler de vieux vlos, soit en rcuprant les pices dõoccasion, soit en les remettant en service pour des classes sociales dfavorises (chmeurs, rmistes, tudiants, trangers É) et dõautre part en permettant aux cyclistes dõentretenir eux-
9 mmes leur vlo, dans un lieu convivial, avec des conseils mcaniques dõautres membres et/ou de salaris et surtout avec de lõoutillage mis disposition par lõassociation. Moyens mis en oeuvre : Sans grands moyens mais avec beaucoup de bonnes volonts, de passions et de bnvolats, nous pouvons amliorer la place du vlo en ville sur le bassin de vie dõavignon, former les utilisateurs (atelier, vlo-cole), les conseiller (quipement, antivol). Moyens : local associatif trouver, conseils (techniques, pratiques et juridiques), atelier de recyclage et dõautorparation, vlo-cole, tracts dõinformation, machine graver les vlos.
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012 INTRODUCTION Le premier exercice comptable de l'association Énergie Partagée a couru de la création de association,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2015 ASSOCIATION :... EXEMPLAIRE À RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 13 FEVRIER 2015 VILLE D'AURIOL HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA LIBÉRATION - 13390 AURIOL
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION 2015
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de
Plus en détailCARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION
CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION
Plus en détailDossier à retourner avant le 23 septembre 2014
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Plus en détailC V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Plus en détailDossier de demande de subvention
Commune d'arâches La Frasse Station des Carroz Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Dossier de demande de subvention Nom de l association (à compléter) :... Cochez ci-dessous la case correspondante
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE CANDIDATURE
DEMANDE DE SUBVENTION Cadre réservé à l Administration Date d enregistrement : N de dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Première demande Renouvellement de demande Ce dossier contient l ensemble des pièces
Plus en détailCONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011
POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :
Plus en détailPratique > Ponctuel > Économique > Pour tous les budgets! Tonique > Déstressant > Écologique >
Crédit photo : FUBicy, ADTC, Grenoble Crédit photo : FUBicy, Strasbourg Crédit photo : FUBicy, ADTC, Grenoble Pratique > Où je veux, quand je veux! Ponctuel > Je me moque des embouteillages! Économique
Plus en détailComment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
Plus en détailLe PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Plus en détailVille de PONTAULT-COMBAULT
Ville de PONTAULT-COMBAULT DEMANDE DE SUBVENTION - EXERCICE 2012-1 - Identification de l'association : Dénomination : Forme juridique : N d'enregistrement en Préfecture : N d'agrémént D.D.J.S. : Adresse
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailCONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
Plus en détailDossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport
Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon
Plus en détailMairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /
Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE
Plus en détailFORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION
FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables
Plus en détailStatuts. Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen. Article 1
Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen Statuts A. Constitution I. Organisation corporative Article L'Association Suisse des Photographes
Plus en détailMAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Plus en détail9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détaildossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailLes novations dans la copropriété
Les novations dans la copropriété Le document que nous publions a comme objet de faire le point sur les dernières modifications importantes en matière de copropriété. Ce secteur de la consommation est
Plus en détailCONVOCATION. Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais Bourbon
CONVOCATION La Mutuelle du Personnel de l Assemblée nationale, dont vous êtes membre, tiendra sa deuxième Assemblée générale statutaire de l année 2008 le : Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais
Plus en détailAmélioration de la propreté urbaine et campagne de sensibilisation
Amlioration de la propret urbaine et campagne de sensibilisation 1 Le bloc marque «PROPRETE, NARBONNE S ENGAGE. ET VOUS?» Le ton est volontairement direct, simple et clair. Pas de fioritures, on vise une
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailLa comptabilité des copropriétés Formation du 16 octobre 2010
La comptabilité des copropriétés Formation du 16 octobre 2010 1 Le règlement de copropriété Le règlement de copropriété est avant tout un contrat interne, dont les copropriétaires sont les parties contractantes.
Plus en détailHémomixer Etude des sollicitations du corps d épreuve
Hmomixer Etude des sollicitations du corps d preuve TP 2 heures Noms : Prnoms : Classe : Date : Note : /20 Objectifs A l issue de la sance vous devez être en mesure : - de dire de quelle nature est la
Plus en détailMODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----
MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association,
Plus en détail-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailDOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailFAVORISER LES DEPLACEMENTS ET LES TRANSPORTS LES MOINS POLLUANTS EXEMPLES, PROJETS, PROSPECTIVES
L EXEMPLE DE LA VILLE DE FRIBOURG ET DU QUARTIER VAUBAN EN ALLEMAGNE Responsables de 40 % des émissions de CO 2,, les transports routiers ont un impact non négligeable sur le réchauffement planétaire,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH. (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse)
STATUTS DE L ASSOCIATION SWISSRESPECT.CH (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse) Article 1 Siège : 2 rue Sigismond-Thalberg, 1201 Genève SwissRespect.ch est une association sans but lucratif régie
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION
STATUTS DE L ASSOCIATION Référence : 10.01 Validation : 02.07.2009 Version : 3 Fichiers : 10.01_statutsCVD Nous sommes solidaires. 2 STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS VAUD Art. 1 Dénomination Créée en 1942,
Plus en détailAPPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace
APPEL A PROJET Résidence de création des Scènes du Nord Alsace Espace Rohan Place du Général de Gaulle BP 40055-67701 Saverne Cedex T. +33 (0)3 88 01 80 40 M. contact@espace-rohan.org www.espace-rohan.org
Plus en détailAssociation. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Plus en détailCréer une ASBL : Comment s y prendre?
Créer une ASBL : Comment s y prendre? Bruxelles, 11 décembre 2013 Programme du jour: 1) Introduction 2) La personnalité juridique, différences société-asbl 2) Constitution d une ASBL 3) Mesures de publicité
Plus en détailVSMR. Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S
VSMR Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S Etat octobre 2009 2 Table des matières I. Nom et siège... 4 Art. 1 Nom et siège... 4 II. But... 4 Art. 2 But... 4 Art. 3
Plus en détailRAPPORT ADMINISTRATIF & FINANCIER. Exercice 2012
RAPPORT ADMINISTRATIF & FINANCIER Exercice 2012 1 Ordre du jour Pages 1 Approbation du PV de l assemblée générale ordinaire du 29 juin 2012 4 2 Lecture du rapport de gestion du conseil d administration
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA. Art. 3 Le siège de l Association est à Lausanne. Sa durée est illimitée.
STATUTS DE L ASSOCIATION MOBSYA Forme juridique, but et siège Art. 1 Alinéa 1 Sous le nom d association Mobsya est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles
Plus en détailSTATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
Plus en détailOptimiser les performances du mouvement de monte de l Axe Z.
Page/0 - BUT DE LA MANIPULATION : Optimiser les performances du mouvement de monte de l Axe Z. - LES PLANS D EXPERIENCE -LA METHODE DU DOCTEUR TAGUCHI. La mthodologie Taguchi de mise en oeuvre des plans
Plus en détailSTATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents
Plus en détailCompte-rendu d activités.
agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailOUVRIR LES PORTES DE LA BANQUE AUX JEUNES ENTREPRENEURS
Contexte général de lancement de l expérimentation Pour des raisons indépendantes de notre volonté et de notre implication, la convention avec le Ministère a été signée à la fin du mois de décembre 2010.
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailRAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Plus en détailAujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»!
1 Aujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»! La démarche rationnelle qui vise à élaborer un projet de création ou de reprise d entreprise doit se traduire
Plus en détailRèglement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)
ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les
Plus en détailCOMPTE D'EXPLOITATION 2014
Dans une volonté de transparence absolue, nous vous présentons les comptes d AHI, CHARTE ETHIQUE : Conformément à notre charte, tous les frais de fonctionnement engagés pouvant apparaitre dans ce document,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSécurité Routière. réalisation programme
Sécurité Routière réalisation programme 2014 2015 SÉCURITÉ ROUTIÈRE ÉDITO LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, UN OUTIL DE RECONQUÊTE DE NOS RUES. La sécurité routière participe à notre volonté de reconquérir les rues.
Plus en détailLe budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du
Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailSTATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION
STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale
Plus en détailSTATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»
Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs
1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailCOMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX
² COMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX Pièces à joindre au dossier de demande d aide régionale et européenne (seuls les dossiers complets seront examinés pour instruction) Pour
Plus en détailL Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse.
Le Réseau STATUTS A. GENERALITES Article 1. Nom Sous le nom de «Le Réseau» est constituée une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (l Association).
Plus en détailASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailAssociation de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
Plus en détailNOM DE LA STRUCTURE :
N 14470*02 Dossier de demande de subvention POLITIQUE DE LA VILLE NOM DE LA STRUCTURE : Vous trouverez dans ce dossier : - Des informations pratiques - Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1
Plus en détailBILANS 2013 Le 03 Février 2014
BILANS 2013 Le 03 Février 2014 DROITS D'AUTEURS Licence Ce document est sous licence GNU Free documentation 1.3, hormis les dessins, ceci n'étant pas la production de Nâga. L'objet de cette Licence est
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailSTATUTS A.I.M.S.U version modifiée, Association régie par la loi de 1901
STATUTS A.I.M.S.U version modifiée, Association régie par la loi de 1901 Fondée en 2008 JO du 15/11/2008 Statuts modifiés au 02/01/2012 SIREN 529 354 979 NAF 8690F CHAPITRE I - DENOMINATION - OBJET - SIEGE
Plus en détailAssociation Suisse des Managers du Sport Statuts
Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional <%moiscx%>
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION DE
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détailStatuts v1.3 - Page 1 sur 5
v1.3 - Page 1 sur 5 TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour
Plus en détailACTM Journal du 21/11/2013 au 17/11/2014. Journal Général
17/11/2014 Dons cheque Famille LATTARI Banque 51A Compte Courant 155.00 155.00 05/11/2014 05/11/2014 04/11/2014 25/09/2014 24/09/2014 20/09/2014 11/09/2014 Remboursement 'Avance Projet Cartable' Opérations
Plus en détailSTATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS
MODIFICATION DES STATUTS DE CREDIS AG EXTRAORDINAIRE 18 NOVEMBRE 2014 STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS Les présents statuts modifiés lors
Plus en détailAssemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013
Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe 15 Avril 2013 Rapport d activité 2012 Quelques chiffres année 2012 La permanence d accueil 38 personnes ont été accueillies à la permanence pour demander
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détail