17 novembre 2011 Journée d échanges et de réflexion. «Le référentiel des tâches dans les universités: débat autour d un premier bilan»

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1 17 novembre 2011 Journée d échanges et de réflexion «Le référentiel des tâches dans les universités: débat autour d un premier bilan»

2 Programme de la journée d échanges et de réflexion Matin Midi Après Midi «Le contexte: pourquoi cette journée?» Présentation et témoignage sur le référentiel de 4 Universités Panier Déjeuner Point comparaison de référentiels Questions en débat et échanges avec la salle Conclusion

3 «Le contexte: pourquoi cette journée?» Patricia ARNAULT, Présidente de PROMOSCIENCES Jean-Marc BROTO, Président de la CDUS Frédérique GRANET, Vice-Présidente Réseau VP CEVU

4 Présentation et témoignage sur des référentiels 10h00 Présentation et témoignage sur le référentiel de Lyon 1 10h30 Présentation et témoignage sur le référentiel de Lille 1 11h00 premiers échanges autour d un café 11h15 Présentation et témoignage sur le référentiel de l'upec 11h45 Présentation et témoignage sur le référentiel de Poitiers

5 Présentation et témoignage sur le référentiel Université Lyon 1 Daniel SIMON (Vice-Président CEVU)

6 Présentation et témoignage sur le référentiel Université Lille 1 Jean-Philippe CASSAR (Vice-Président Valorisation du Potentiel Humain)

7 Présentation et témoignage sur le référentiel Université Paris-Est Créteil (UPEC) Christian CUESTA (Vice-Président de la commission des moyens)

8 Présentation et témoignage sur le référentiel Université Poitiers Gilles RABY (Vice-Président Relations et Ressources Humaines)

9 12h15 13h30 14h00 15h45 16h00 Echanges autour d'un «panier déjeuner» Bilan comparatif de 10 référentiels (CDUS) Questions en débat et échanges avec la salle Conclusions Clôture de la journée

10 Bilan comparatif de 10 référentiels par la CDUS Objectifs: Pratiques différentes pour lancer le débat! Contributions de Jean-Marc BROTO, Virginie DUPONT, Nour-Eddine OUSSOUS, Nadine THÉZÉ

11 1. Quelle opérationnalité? le suivi de sa mise en œuvre 2. Quelle stratégie de délégation aux composantes? la modulation par les composantes

12 Un plafond d heures pris en charge par l établissement o après consultation des composantes et cadrage Une délégation attribuée aux composantes o sur budget de la composante pour 15-30% o calcul % par rapport à l offre de formation Des activités du référentiel non strictement fixées o «des fourchettes» variables d un établissement à l autre o une différence de formulation heure TD ou heure effective (temps de travail) /étudiant ensemble d heures/groupe d étudiants

13 3. Quel périmètre et articulation avec le service? la règlementation 64h présentiel COURS +TD+TP + 128h (enseignement ou référentiel)+ HC et /ou + PCA? Le problème de terminologie : Heures TD? Effectives? Prime? Décharge? Plutôt parler de charge!

14 Quel plafond pour le référentiel? o en Théorie : 128hTD o en Pratique : 96h -128hTD (ou 1/3 service enseignement) Quels cumuls avec le référentiel? o PRP : non intégrées sauf pour HU, PRAG o PCA : vice-président, directeur composante o PES o Heures complémentaires : plafond variable (75h - 192h TD) Quels aménagements du service d enseignement? o Recrutement récent? Reprise recherche? Pas de recherche?

15 4. Quelle place pour les accompagnements des étudiants? Les stages, les projets tutorés, le PPRL Heures maquettes (heures formation) ou Heures référentiel?

16 Quelle reconnaissance pour l enseignant? pilotage (directeur de département, d études, ) suivi o Projet tutoré : 2h, 4h, 5hTD/étudiant ou Nb htd/ Nb de projets o Stage -global : 2-5h TD/étudiant - dissocié : suivi : 1-3hTD/étudiant - visite 1-2hTD/étudiant o Type de stage individuel, ouvrier, vocation professionnelle, cahier des charges Sur quel budget? établissement ou composante Quel affichage des heures? o maquette, logiciel gestion RH o heure/étudiant ; accompagnement

17 5. Quelle place pour la responsabilité recherche? Directeur de structure de recherche Directeur d Ecole Doctorale

18 Quelle stratégie? o une prise en charge partagée établissement et/ou ressources propres (contrats des laboratoires) o une «fourchette» «fixée au niveau de l établissement» avec critères différents Quels exemples? o Directeur de laboratoire 12-84h TD En fonction de notation AERES, nb EC, BIATOS, doctorants o Directeur d Ecole Doctorale fixée entre 48-65hTD ; heures/thèse avec plafond de 64hTD

19 12h15 13h30 14h00 15h45 16h00 Echanges autour d'un «panier déjeuner» Point comparaison de référentiels Questions en débat et échanges avec la salle Conclusions Clôture de la journée

20 Conclusions

21 Préconisations o Harmoniser les terminologies pour éviter les problèmes de sémantique o Parler d activités ou de charges plutôt que de décharges et de primes o Coupler l affichage systématique des heures TD avec les heures effectives o Pour respecter les spécificités, donner la liberté et la responsabilité aux composantes avec un cadrage du central sous forme de plafond ou de fourchette o Prendre impérativement en compte les suivis et encadrements de stages et de projets o Définir précisément les charges par l intermédiaire d une fiche descriptive des activités o Permettre l intégration des PRAG et PRCE dans le dispositif pour tendre vers l équité optimale o Evaluer le dispositif et diffuser le bilan pour obtenir l adhésion générale (% suivi, % pilotage, % L, % M, % recherche, ) o Intégrer les responsabilités liées à la recherche o Identifier dans la réflexion les sources de financement mobilisable