A.R A.R M.B En vigueur
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- Pascal Soucy
- il y a 8 ans
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1 A.R A.R M.B En vigueur Modifier Insérer Enlever Article 28 FOURNISSEURS D IMPLANTS A.R M.B er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants : F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE : Filet implantable pour réparation de hernie ou éventration, par 10 cm² Y 2 G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE : Membrane chirurgicale ultrafine en polytétrafluoréthylène expansé, par 10 cm² Y 35 H. CHIRURGIE VASCULAIRE : Feutre téflon : Feutre téflon : épaisseur 1/16 : 7,5 x 7,5 cm Y Feutre téflon : épaisseur 1/16 : 10 x 10 cm Y Feutre téflon : épaisseur 1/8 : 10 x 10 cm Y 53 Tissu pour angioplastie : Tissu pour angioplastie : 4 x 4 pouces Y Tissu pour angioplastie : 6 x 6 pouces Y 106 A.R M.B J. CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE : Prothèse mammaire après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou pour séquelles d'intervention mutilante du sein Y Expanseur tissulaire utilisé temporairement après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou à la suite d'une intervention chirurgicale mutilante du sein Y Expanseur tissulaire utilisé comme prothèse définitive après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou à la suite d'une intervention chirurgicale mutilante du sein Y Expanseur tissulaire utilisé après excision de tumeurs de la peau ou de cicatrices ou lors de la reconstruction d'anomalies congénitales ou traumatiques Y 350
2 A.R M.B quinquies. La prestation est réservée à une utilisation comme substitut péricardique en chirurgie cardiaque pédiatrique et comme patch intracavitaire pour des traitements de malformations congénitales. A.R M.B L'intervention pour les prestations , et n'est due, après accord du médecinconseil, que pour les seuls cas de reconstruction mammaire après mammectomie totale pour tumeur ou d'implantation en cas d'agénésie unilatérale ou de séquelles d'intervention mutilante du sein. L'intervention pour la prestation n'est due, également après accord du médecin-conseil, qu'en cas d'excision de tumeurs de la peau ou de cicatrices entraînant une importante perte de tissus ou lors de la reconstruction d'anomalies congénitales ou traumatiques. Le chirurgien transmet pour tous ces cas au médecin-conseil une prescription qui indique la nature de l'affection et des interventions chirurgicales.
3 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 1 "A.R " (en vigueur ) "Art er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants :" A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : FIXATION DE LA DIAPHYSE : Supprimé par A.R (en vigueur ) Plaque avec trous ronds : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Plaque avec trous pour compression : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Clous intramédullaires : Supprimé par A.R (en vigueur ) Clous intramédullaires avec dispositif de verrouillage : Supprimé par A.R (en vigueur ) FIXATION DE L'EPIPHYSE : Supprimé par A.R (en vigueur ) Clous, vis, broches et boulons : Supprimé par A.R (en vigueur ) Broche : Supprimé par A.R (en vigueur ) Boulons : Supprimé par A.R (en vigueur ) Vis : Supprimé par A.R (en vigueur )
4 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 2 Fixation à plusieurs composantes comportant une plaque-support avec clou ou vis : Supprimé par A.R (en vigueur ) Plaques : Supprimé par A.R (en vigueur ) Plaque-support ordinaire pour clou ou vis (avec tête fixe ou réglable) : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Clous et vis : Supprimé par A.R (en vigueur ) Plaques à clous, plaques-lame, plaques avec éperons (monobloc) : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) MASSIF OSSEUX DE LA FACE : Supprimé par l'a.r (en vigueur ) BASSIN : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) COLONNE VERTEBRALE : Supprimé par A.R (en vigueur ) IMPLANT PRINCIPAL : Supprimé par A.R (en vigueur ) IMPLANT INTERMEDIAIRE : Supprimé par A.R (en vigueur ) VIS : Supprimé par A.R (en vigueur ) Clavicule : Supprimé par A.R (en vigueur ) Tarse et carpe Supprimé par A.R (en vigueur ) Vis pour plaques et attelles : Supprimé par A.R (en vigueur ) CROCHETS : Supprimé par A.R (en vigueur )
5 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 3 FIXATION EXTERNE : Supprimé par A.R (en vigueur ) BROCHES : Supprimé par A.R (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) "PROTHESES : Humérus :" Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) " Prothèse de coude Y 1371 Tarse et carpe : Prothèse de l'os semi-lunaire - cobalt/chrome ou titane Y Prothèse articulaire en silicone pour utilisation médicale Y 64 Doigt : Prothèse de doigt Y 364 " Genou : Supprimé par l'a.r (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) "Prothèse de hanche." Les prestations à sont supprimées par l' AR du (en vigueur ) + Erratum MB du "A.R " (en vigueur ) "Prothèse articulaire : Prothèse hors mesure (adaptable individuellement, à dimensions exceptionnelles, mega ou microprothèse) Y " "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) "Divers : Ciment acrylique pour la fixation des prothèses à l'exclusion des prothèses de la hanche, des prothèses d'épaule, des prothèses de genou et des prothèses de cheville Y 21 " B. OPHTALMOLOGIE : Supprimé par A.R (en vigueur ) C. NEUROCHIRURGIE : Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur )
6 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 4 D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE : Supprimé par A.R (en vigueur ) E. UROLOGIE et NEPHROLOGIE : Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE : Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE : Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par l'a.r (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) + Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur )
7 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 5 H. CHIRURGIE VASCULAIRE : Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Greffe vasculaire droite (tissée, tricotée, velours) : Supprimé par A.R (en vigueur ) Greffe de bifurcation (tissée, tricotée, velours) : Supprimé par A.R (en vigueur ) Feutre téflon : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Tissu pour angioplastie : Supprimé par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Cathéter de dilatation : Prestations supprimées par l'a.r. du (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) I. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE : supprimé par l'arrêté royal du 28 mars (Moniteur belge du 5 mai 1995) (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) "J. CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE :" Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) 2. Les prestations visées au 1 er ne sont remboursées que si elles sont prescrites par un médecin. A.R (en vigueur , à l'exception des dispositions du 2bis, 1, en vigueur (A.R )) 2bis. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) (en vigueur )
8 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 6 A.R (en vigueur ) 2ter. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) (en vigueur ) A.R (en vigueur ) 2quater. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) " 3. Pour les prothèses articulaires : 1 Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) (en vigueur ) 2 en ce qui concerne la prothèse , le montant de remboursement de la prestation de nomenclature correspondante est majoré de 50 % sur la base d'un document radiographique après implantation mentionnant l'identification de la marque et du produit soumis au médecin-conseil de l'organisme assureur." 3bis. Abrogé par A.R. du (en vigueur ) 3ter. Abrogé par l'a.r. du (en vigueur ) A.R (en vigueur ) 4. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) (en vigueur ) 4bis. Abrogé par l'a.r. du (en vigueur ) 4ter. Abrogé par l'a.r. du (en vigueur ) 4quater. Abrogé par l'a.r. du (en vigueur ) 4quinquies. Supprimé par A.R (en vigueur ) 5. Supprimé par l'arrêté royal du 28 mars (Moniteur belge du 5 mai 1995) (en vigueur ) "A.R " (règles d'application supprimées au , mais restent en vigueur compte tenu des dispositions transitoires de l'article 35, 15, 2 ) " 6. Pour la prestation n le montant de l'intervention de l'assurance est fixé par le Collège des médecins-directeurs. 1 la demande d'intervention indique le type de valve cardiaque et comporte, outre la prescription médicale, la facture du fabricant ou de l'importateur à l'hôpital. 2 n'entrent en ligne de compte pour le remboursement que les valves cardiaques pour lesquelles la firme qui met les valves cardiaques sur le marché belge a introduit un dossier auprès du Service des soins de santé de l'i.n.a.m.i. et qui ont été admises au remboursement par le Comité de gestion sur avis du Collège des médecins-directeurs.
9 FOURNISSEURS D IMPLANTS Art à 7 pag. 7 Ce dossier comportera : -une description complète et détaillée de la valve cardiaque, y compris les matériaux utilisés pour sa confection; -ses avantages avec mention des tests effectués et l'expérience acquise en clinique; -le prix proposé; -mention du fait que, dans le pays d'origine, l'autorisation a été donnée ou non de mettre cette valve cardiaque sur le marché." 7. Supprimé par A.R (en vigueur )
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