DOCUMENTATION UTILISATEUR

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1 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX WEB DOCUMENTATION UTILISATEUR SUIVI DES VERSIONS Date 09/07/ /12/ /04/ /08/ /04/ /06/2004 Version /12/ Remarques Première version du document Complément de fonctions Fonction historiques généraux Fonction de suivi des flux NOEMIE ET OCT Fonction journées NOEMIE manquantes Evolution des fonctions de recherche PS lots facture et des historiques généraux Refonte de la recherche de factures Auteur JL. IEUR P. ORY JL. IEUR V. LAMIRAUX-BROC F. AMELIN F. AMELIN F. AMELIN Ce document est la propriété exclusive de Proval et ne peut être ni reproduit ni communiqué à un tiers. 1

2 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB SOMMAIRE 1 - Avant-propos Description détaillée Connexion au système Page d accueil Historiques généraux Flux NOEMIE Critères de recherche Résultat de la recherche Flux PS / OCT Critères de recherche Résultat de la recherche Historiques détaillés Traces Postages Principes Critères de recherche Résultat de la recherche des traces de POSTAGE Flux OCT Principes Critères de recherche Résultat de la recherche des flux OCT Recherche Factures Principes Recherche de fichier PS / OCT Critères de recherche Les résultats Recherche de lots et factures PS Critères de recherche Les résultats Les Les Les Les informations informations informations informations au au au au niveau niveau niveau niveau fichier lot facture ligne acte Serveur des droits Critères de recherche Résultat de la recherche

3 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB 1 - Avant-propos Ce document présente l'outil de suivi des flux proposé par le Centre de Traitement des Flux (CTF) et accessible via le web. Cette offre permet un suivi complet des différents flux traités par le CTF pour vos organismes : Consultation des historiques des traitements Tiers Payant / OCT disponibles sur le CTF. Ces historiques contiennent une vue détaillée de tous les flux Tiers-Payants traités sur notre serveur jusqu au détail des lignes actes. Suivi des flux émis par le CTF vers ses différents partenaires (pour les échanges NOEMIE et PS/OCT) Consultation du détail de l ensemble des traitements NOEMIE et Tiers Payant OCT réalisés par le CTF pour le compte de vos organismes, avec présentation du rapport des contrôles effectués (Contrôle de structure reçue, contrôle de structure restituée et contrôle des compteurs). 3

4 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB 2 - Description détaillée Connexion Connexion au système L'utilisation de ce module requiert un navigateur récent. Actuellement, les versions suivantes sont supportées : Internet Explorer 5.5 et ultérieures Netscape 7 et ultérieures Mozilla 1.5 & Firebird 0.7 et ultérieures L'ensemble des images écrans présentées a été réalisé sous Internet Explorer 5.5 sous une résolution de 1024*768. Selon la version de votre navigateur et votre résolution d'écran, l'affichage peut légèrement différer des illustrations présentées. Le module de suivi des flux du CTF est disponible à l'adresse : Pour y accéder : Connectez-vous à Internet selon la procédure habituelle, Ouvrez votre navigateur, Saisissez l'adresse ci-dessus, Appuyez sur la touche [Entrée]. 4

5 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB Une fois la connexion établie, vous obtenez la fenêtre suivante : Il vous suffit à présent de saisir dans les zones «Votre identifiant» et «Votre mot de passe», les identifiants de connexion qui vous ont été communiqués. Afin de ne pas les perdre, vous pouvez les noter ci-dessous : Votre identifiant Votre Mot de Passe Ceci fait, veuillez cliquer sur le bouton «Connexion». 5

6 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB 2.2. Page d accueil La connexion provoque l'entrée dans le module Suivi AMC au niveau de sa page d accueil. Voici la fenêtre qui vous est présentée : Menu d accès aux fonctions de Suivi AMC Dans la partie supérieure de l'écran, vous trouvez le menu d'accès aux différentes fonctions proposées : Historiques généraux Flux NOEMIE Flux PS / OCT Historiques détaillés Flux NOEMIE Journées NOEMIE manquantes Flux PS / OCT Recherche factures Recherche fichier PS / OCT Recherche lots et factures PS Serveur de droits La description détaillée de chacune de ces fonctionnalités vous est présentée dans les chapitres suivants. 6

7 OUTIL S DE SUIVI VIA LE WEB Historiques Historiques généraux Cette fonction permet au gestionnaire d'avoir une vue globale des flux émis aux différents partenaires. Pour les flux NOEMIE : Flux de déclarations bénéficiaires (norme 408) émises vers les centres de traitement informatiques de caisses, Flux de rejets / signalements bénéficiaires transmis à la mutuelle, Flux prestations transmis à la mutuelle Pour les flux PS / OCT : Flux prestations transmis à la mutuelle Flux NOEMIE Critères de recherche La fenêtre proposée est la suivante : 7

8 Type de flux Choisissez ici le type de flux dont vous souhaitez effectuer le suivi. Les trois types de flux proposés sont : les déclarations bénéficiaires (norme NOEMIE 408), les rejets / signalements bénéficiaires, les prestations NOEMIE. Le choix du type de flux conditionne l affichage du résultat de la recherche qui sera présenté par la suite. Identification du destinataire Code BAL : Vous devez mentionner dans cette zone le code de la Boîte Aux Lettres attribuée par le CTF à votre organisme (code sur 3 caractères alphanumériques). Numéro préfectoral : Le numéro préfectoral de votre organisme, sur 14 caractères. Vous pouvez saisir directement ces données dans les zones prévues ou cliquer sur les icônes pour les sélectionner dans la liste proposée. Dates Les dates proposées pour effectuer la recherche sont : les dates comptables des flux traités les dates de traitement des flux par le CTF Vous pouvez cliquer sur les icônes pour faire apparaître le calendrier puis sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA. Les dates de début de période doivent être antérieures (ou égales) à celles de fin de période. L une ou l autre des 2 périodes doit obligatoirement être renseignée. Identification de l émetteur Les critères d identification de l émetteur sont proposés pour affiner la recherche mais leur saisie n est pas obligatoire. le code du centre de traitement informatique émetteur : il s agit du code interne du CTF sur 3 caractères alphanumériques. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le code dans la zone prévue. le numéro de la caisse RO. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le code dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un émetteur de flux, il vous sera présenté uniquement la liste des caisses rattachées à cet émetteur. En cliquant sur le bouton [Rechercher], vous obtiendrez la liste des flux qui correspondent à ces critères pour votre organisme. 8

9 Résultat de la recherche La liste des flux obtenue en résultat de la recherche présente : des informations communes à tous les types de flux : la date de traitement du flux par le CTF, la Boîte Aux Lettres de la mutuelle le numéro de la mutuelle, le nom de l émetteur du flux (Centre de Traitement Informatique), le code de la caisse, la date comptable. des informations qui dépendent du type de flux sélectionné préalablement. Dans le cas des déclarations bénéficiaires : le nombre de mouvements envoyés à la caisse (qui correspond au nombre d entités 140 «Adhérent + contrat» de la norme NOEMIE 408) Dans le cas des prestations NOEMIE : le nombre de décomptes et le nombre de lignes actes transmises. Exemple de résultat de recherche : 9

10 2.3.2.Flux PS / OCT Critères de recherche La fenêtre proposée est la suivante : Identification du destinataire Code BAL : Vous devez mentionner dans cette zone le code de la Boîte Aux Lettres attribuée par le CTF à votre organisme (code sur 3 caractères alphanumériques). Numéro préfectoral : Le numéro préfectoral de votre organisme, sur 14 caractères. Vous pouvez saisir directement ces données dans les zones prévues ou cliquer sur les icônes pour les sélectionner dans une liste proposée. Dates Les dates proposées pour effectuer la recherche sont : les dates comptables des flux traités les dates de traitement des flux par le CTF Vous pouvez cliquer sur les icônes pour faire apparaître le calendrier puis sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA. Les dates de début de période doivent être antérieures (ou égales) à celles de fin de période. L une ou l autre des 2 périodes doit obligatoirement être renseignée. Identification de l émetteur 10

11 L identification de l émetteur est proposée pour affiner la recherche mais sa saisie n est pas obligatoire. Il s agit de l identifiant de l OCT (Organismes Concentrateurs Techniques) qui correspond au numéro émetteur sur 14 positions véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. En cliquant sur le bouton [Rechercher], vous obtiendrez la liste des flux qui correspondent à ces critères pour votre organisme Résultat de la recherche La liste des flux obtenue en résultat de la recherche présente : la date de traitement du flux par le CTF, la Boîte Aux Lettres de la mutuelle le numéro de la mutuelle, le nom de l émetteur du flux (Organismes Concentrateurs Techniques), le code de l émetteur, la date de création du fichier (issue de l entité de niveau 0 des normes en vigueur), le nombre de factures, le nombre de lignes transmises. Exemple de résultat de recherche : 11

12 Historiques Historiques détaillés Traces Postages Principes Cette fonctionnalité permet d effectuer des recherches sur les traces de postages Critères de recherche Une date de début et une date de fin permettent de sélectionner les journées désirées, cette deux zones de saisie sont obligatoires Les numéros préfectoraux de l'union VIAMEDIS peuvent aussi faire parti d'une sélection plus précise, soit on sélection un seul numéro préfectoral de l'union, soit on sélectionne tous les numéraux de l'union (valeur par défaut "Tous"). Un top erreur positionné à 0 permettant de sélectionner que les traces signalant des écarts de montants sur les partenaires par rapport à l'union et à 1 pour sélectionner les traces sans écart de montants, par défaut il prend l'ensemble des traces. Voici un aperçu de la fenêtre de définition des critères de recherche : 12

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14 Résultat de la recherche des traces de POSTAGE Après avoir appuyer sur la touche envoyer l'écran suivant apparaît : La zone Ecart de paiement prend trois valeurs : 0 - Ecart de montant signalé 1 - Rapprochement juste des montants Union/partenaire 2 - Rapprochement non effectué causé par l'absence de la trace du partenaire 14

15 2.4.2.Flux OCT Principes Cette fonction permet au gestionnaire d'obtenir une vue globale des flux OCT traités par le CTF pour son organisme. Les traitements des flux PS/OCT du CTF génèrent en effet des traces qui historisent : L identification de la provenance et de la destination du flux traité, La date de traitement et la date comptable du flux, Les rapports des contrôles effectués sur le flux (contrôles de doublons, contrôles de structure, contrôles de numéricité, contrôles d échange et contrôles de statut des montants (total en entrée = total en sortie)). Cette fonction se compose de 2 fenêtres principales : Une fenêtre de recherche, Une fenêtre de présentation des flux répondant à la requête émise Critères de recherche La fenêtre proposée pour la définition des critères de recherche est la suivante : 15

16 Identification de l OCT émetteur Les critères d identification de l OCT émetteur sont : le numéro du tiers émetteur : il s agit d un code interne au CTF (sur 3 caractères numériques) permettant l identification du tiers. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le numéro dans la zone prévue. le code BAL de l émetteur : il s agit du code interne du CTF (sur 3 caractères alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres de l émetteur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le code dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un tiers émetteur, il vous sera présenté uniquement la liste des identifiants correspondant à cet émetteur. l identifiant de l OCT : il s agit du numéro émetteur sur 14 positions véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un émetteur de flux, il vous sera présenté uniquement la liste des identifiants correspondant à cet émetteur. Dates Les dates proposées pour effectuer la recherche sont : les dates comptables des flux traités les dates de traitement des flux par le CTF Vous pouvez cliquer sur les icônes pour faire apparaître le calendrier puis sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA. Les dates de début de période doivent être antérieures (ou égales) à celles de fin de période. L une ou l autre des 2 périodes doit obligatoirement être renseignée. Lorsque les deux périodes sont renseignées, les flux recherchés sont ceux pour lesquels la date comptable se trouve dans la période comptable choisie ET la date de traitement se trouve dans la période de traitement choisie. Identification de la mutuelle destinataire Le numéro préfectoral reçu en entrée du CTF (sur 14 caractères). Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. Informations en sortie du CTF : le numéro du tiers destinataire : il s agit d un code interne au CTF (sur 3 caractères numériques) permettant l identification du tiers. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le numéro dans la zone prévue. le code BAL du destinataire : il s agit du code interne du CTF (sur 3 caractères alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres du destinataire du flux. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le code dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un tiers destinataire, il vous sera présenté uniquement la liste des BAL correspondant à ce tiers. 16

17 le numéro de la mutuelle destinataire : il s agit du numéro destinataire sur 14 positions véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un destinataire de flux, il vous sera présenté uniquement la liste des numéros correspondant à ce destinataire Résultat de la recherche des flux OCT La fenêtre obtenue présente la liste des flux OCT qui vérifient les critères de recherche. Récapitulatif des critères de recherche Liste des flux vérifiant les critères de recherche Les informations proposées dans cette liste dépendent des critères retenus. Vous y trouverez : - La date comptable du flux, - Les informations de l OCT émetteur du flux : Numéro de tiers, code boîte aux lettres et numéro identifiant. - La norme du flux d origine, - Les informations du destinataire du flux : numéro de destinataire en entrée et en sortie du CTF, numéro de tiers et code boîte aux lettres. - La date de traitement du flux par le CTF, - Les montants - l état des contrôles effectués par le CTF (le bilan des contrôles est signalé incorrect dès lors qu un contrôle s est révélé incorrect). 17

18 A partir de cette fenêtre vous pouvez : Effectuer un tri de la liste sur certaines colonnes en cliquant sur le titre de la colonne (les titres des colonnes permettant le tri sont en rouge, les autres sont grisés). Imprimer la liste complète de ces flux en cliquant sur le bouton [Imprimer] situé en bas à gauche de la page. Une nouvelle fenêtre s ouvre alors et présente l ensemble des flux de la liste sur une seule page, les tris étant toujours réalisables. Le bouton [Imprimer] en bas à gauche provoque l impression de la liste complète. Visualiser le nom l émetteur et de la mutuelle destinataire en cliquant sur les liens hypertextes proposés. Exporter la liste des flux vers le tableur Excel. Obtenir le détail d un flux OCT de la liste à l aide de l icône suivant : 18

19 Recherche Recherche Factures Principes Ces deux fonctions de recherche s appuient sur l historique du Centre de Traitement des Flux et permettent de consulter les flux en provenance des OCT (Organismes Concentrateurs Techniques) qui collectent les factures des Professionnels de Santé. La compréhension de la signification de ces fonctionnalités nécessite une connaissance de la structure des flux télé-transmis : Les factures subrogatoires émises par les Professionnels de Santé (PS) sont regroupées par lot. Ces lots sont constitués par les PS sur leur poste de travail. Les organismes concentrateurs techniques (OCT tels Résopharma, Télépharma, Sintia, Labo, etc ) se chargent de collecter ces lots auprès des PS et de les regrouper par «fichiers logiques», un fichier logique regroupant tous les lots destinés à un même destinataire (organisme complémentaire). Le fichier physique constitué regroupe quant à lui tous les fichiers logiques des organismes dont les flux sont traités par le CTF. Les fonctions de recherche proposées permettent donc de rechercher respectivement un fichier OCT, un ensemble de lots, un lot particulier ou une facture émise par un PS donné. Ces fonctions étant étroitement liées les unes aux autres (un fichier regroupant un ensemble de lots et un lot regroupant un ensemble de factures), il est possible de «naviguer», à partir de chacune d elles, dans la structure du flux en historique. Pour cela, il suffit de cliquer sur les liens proposés à l écran. Par exemple, il est possible à partir d'une liste de lots d'obtenir la liste de ses factures et de visualiser le détail des actes d une facture, puis de revenir à la liste des factures, puis de revenir à la liste des lots initiale. De même, en cliquant sur un destinataire de fichier, il est possible de visualiser les informations correspondant à cet organisme. Sur les listes obtenues en résultat de vos recherches, vous trouverez les icônes suivants qui produisent toujours la même action : : Cet icône permet de visualiser le contenu de l'élément courant. Par exemple, dans l'écran de visualisation de la liste des lots, un clic sur cet icône présentera la liste des factures du lot. : Cet icône provoque l affichage de l'élément courant de l'historique, c est à dire l affichage détaillé de l'ensemble des informations disponibles dans l'historique du CTF concernant l'élément en cours. Au niveau de ces listes, vous avez aussi la possibilité d exporter vers le tableur Excel, la liste affichée à l écran. 19

20 2.5.2.Recherche de fichier PS / OCT La recherche de fichier OCT permet d obtenir la liste des fichiers transmis par chaque OCT pour votre organisme sur une période donnée Critères de recherche Pour effectuer cette recherche, la fenêtre suivante est proposée. Identification de l émetteur Le critère d identification de l émetteur correspond au numéro de l émetteur du fichier logique c est à dire de l OCT qui a transmis le flux au CTF Ce numéro corresponds au numéro émetteur (sur 14 caractères) transmis dans les entités de niveau «0» des normes d échange en vigueur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement cette information dans la zone «Emetteur du flux» 20

21 Identification du destinataire le code BAL du destinataire : il s agit du code interne du CTF (sur 3 caractères alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres du destinataire du flux. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien saisir directement le code dans la zone prévue. le numéro de la mutuelle destinataire : il s agit du numéro destinataire sur 14 positions véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur. Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. Si vous avez auparavant sélectionné un code BAL destinataire de flux, il vous sera présenté uniquement la liste des numéros correspondant à ce code BAL. Dates Les dates à renseigner correspondent aux dates de traitement de ces fichiers par le CTF : Vous pouvez cliquer sur les icônes pour faire apparaître le calendrier puis sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA. Etat du retour financier Ce critère supplémentaire vous permet d affiner votre recherche par rapport à l état des retours de règlement des factures contenues dans les fichiers correspondant aux critères émetteurs, destinataires et dates de traitement choisis. Selon le critère sélectionné, la liste résultante présentera : «Tous» «Complet» Tous les fichiers Les fichiers dont l ensemble des factures ont fait l objet d un retour de règlement vers le PS «Partiel» Les fichiers dont seulement un sous-ensemble des factures ont fait l objet d un retour de règlement vers le PS «Non retourné» Les fichiers dont aucune facture n a encore fait l objet d un retour de règlement au PS Une fois vos critères renseignés, veuillez cliquer sur le bouton [Rechercher] pour obtenir la liste des fichiers correspondants Les résultats Le résultat de la recherche se présentera sous la forme d une liste de fichiers (décrite ciaprès au ). Le message «Aucun fichier correspondant à vos critères n a été trouvé» s affiche dans les cas suivants : L émetteur et/ou le destinataire saisis sont incorrects La période de recherche est erronée Dans tous les cas, en cliquant sur le bouton [Retour Menu], vous pouvez modifier vos critères. 21

22 2.5.3.Recherche de lots et factures PS La recherche de lots ou de factures permet d accéder à l historique des traitements concernant les lots ou les factures émises par un professionnel de santé donné Critères de recherche Pour cette recherche, la fenêtre suivante est proposée. Identification du professionnel de santé La saisie du numéro de professionnel de santé (n FINESS sur 9 positions numériques) est obligatoire. Numéro de lot / Numéro facture Une recherche spécifique peut être effectuée en précisant soit le numéro de lot, soit le numéro de la facture recherchée. Dates Une recherche par date de traitement est aussi possible. Les dates à renseigner correspondent aux dates de traitement de ces fichiers par le CTF : Vous pouvez cliquer sur les icônes pour faire apparaître le calendrier puis sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA. 22

23 Organisme AMC Une recherche plus fine peut être effectuée en précisant le numéro de la mutuelle destinataire : il s agit du numéro destinataire sur 14 positions véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur. (Ceci permet d affiner la recherche lorsque plusieurs numéros d organismes sont attribués à votre profil utilisateur.) Vous pouvez cliquer sur l icône afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien le saisir directement dans la zone prévue. Type d'affichage Un choix du type d affichage peut être effectué afin de préciser la nature de la liste qui sera affichée : liste des lots ou liste des factures correspondant à ces critères Les résultats Si un numéro de facture a été saisi ou si le type d affichage choisi est «Liste des factures», le résultat de la recherche se présentera sous la forme d une liste de factures (décrite ci-après au ), dans tous les autres cas le résultat de la recherche se présentera sous la forme d une liste de lots (décrite ci-après au ) Le message «Aucune facture ne correspond à vos critères» apparaît dans les cas suivants : la facture émise par le professionnel de santé n a pas été traitée par le CTF pour votre organisme, les numéros saisis sont incorrects, dans ce cas, en cliquant sur le bouton [Retour Menu], vous pouvez modifier vos critères. Le message «Aucun lot correspondant à vos critères n a été trouvé» s affiche dans les cas suivants : le lot de ce professionnel de santé n a pas été traité par le CTF pour votre organisme, les numéros saisis sont incorrects, dans ce cas, en cliquant sur le bouton [Retour Menu], vous pouvez modifier vos critères. 23

24 2.5.4.Les informations au niveau fichier La liste des fichiers obtenue se présente sous la forme suivante : Cette liste fournit : d une part les caractéristiques principales des fichiers issues des entités de niveau «0» des normes en vigueur : le type d émetteur, le numéro d émetteur, l identifiant du fichier, le type de destinataire, le numéro du destinataire et la date de création du fichier, d autre part les informations complémentaires fournies par le CTF telles que : la norme de transmission du fichier et sa version, le nombre de lots et de factures contenus dans le fichier, la date de traitement du fichier par le CTF et l état des retours de règlement traités. A partir de cette liste, vous pouvez : Visualiser les caractéristiques principales de l émetteur et du destinataire en cliquant sur leurs numéros respectifs. Exporter la liste des fichiers vers le tableur Excel. Visualiser la liste des lots contenus dans chaque fichier en cliquant sur l icône Cette vue est détaillée au niveau de la fonction de recherche des lots PS.. 24

25 Visualiser le détail des informations disponibles sur l historique du CTF en cliquant sur l icône. Ce détail se présente sous la forme de la liste de données suivante : 25

26 2.5.5.Les informations au niveau lot La liste des lots obtenue se présente sous la forme suivante : Les informations suivantes sont présentées pour chaque lot : le numéro du Professionnel de Santé et le numéro du lot, l identifiant du fichier logique dans lequel se trouve le lot ainsi que le numéro du destinataire du fichier logique (numéro issu des entités de niveau 0 «fichier» des normes en vigueur), la norme et la version de la norme utilisées pour transmettre le lot, la date de traitement aller du lot, l état du retour de règlement concernant les factures de ce lot ainsi que la date de traitement de ce retour par le CTF, le numéro préfectoral de la mutuelle à laquelle s adresse le lot (numéro issu des entités de niveau 1 «lot» des normes en vigueur). 26

27 A partir de cette liste, vous pouvez : Visualiser les caractéristiques principales du destinataire en cliquant sur son numéro, Visualiser les caractéristiques du fichier contenant le lot en cliquant sur l identifiant du fichier. Exporter la liste des fichiers vers le tableur Excel. Visualiser la liste des factures contenues dans les lots en cliquant sur l icône Cette vue est détaillée au niveau du résultat de la recherche d une facture PS.. Visualiser le détail des informations disponibles sur l historique du CTF en cliquant sur l icône. Ce détail se présente sous la forme de la liste suivante : 27

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29 2.5.6.Les informations au niveau facture La liste des factures obtenue se présente sous la forme suivante Pour chaque facture, les informations suivantes sont présentées : le numéro du PS et le numéro du lot le numéro de la facture et son type (cette information est non renseignée pour les factures TP actuelles ; la valeur «D» permettra de repérer les factures DRE dès que celles-ci commenceront à être transmises). le numéro de l organisme destinataire du fichier logique et l identifiant du fichier logique dans lequel se trouve le lot auquel appartient la facture (numéros issus des entités de niveau 0 «fichier» des normes en vigueur), le numéro d organisme AMC porté au niveau de la facture, las dates de traitement concernant la facture sur le CTF Aller : Traitement dans le sens PS/OCT vers l AMC, Retour : Traitement du retour (rejet/signalement/paiement) relatif à la facture, les caractéristiques principales du retour relatif à la facture : l état du retour, le code et le libellé du rejet facture ou du paiement (valeur «000» dans le cas du paiement) A partir de cette liste, vous pouvez : Exporter la liste des fichiers vers le tableur Excel. Visualiser les caractéristiques principales du destinataire en cliquant sur son numéro, Visualiser les caractéristiques du fichier contenant le lot en cliquant sur l identifiant du fichier. Visualiser les caractéristiques du lot contenant la facture en cliquant sur le numéro du lot. Visualiser la liste des actes détaillant la facture en cliquant sur l icône. 29

30 Recycler le retour financier en cliquant sur l icône Le recyclage d un retour implique que le retour financier sera à nouveau émis au PS pour l ensemble des factures du lot. Seules les mutuelles paramétrées en retour par facture peuvent effectuer le recyclage d un retour financier sur une facture. Visualiser le détail des informations disponibles sur l historique du CTF en cliquant sur l icône. Ce détail se présente sous la forme de la liste suivante : 30

31 2.5.7.Les informations au niveau ligne acte La liste des lignes actes obtenue se présente sous la forme suivante : A partir de cette liste, vous pouvez : Exporter la liste des actes vers le tableur Excel. Visualiser les caractéristiques de la facture en cliquant sur le numéro de la facture. Visualiser le détail des informations disponibles sur l historique du CTF en cliquant sur l icône. Ce détail se présente sous la forme de la liste suivante : 31

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33 Serveur Serveur des droits La fonction de consultation des droits est réservée aux organismes ayant souscrit l option «serveur de droits» du CTF. Elle leur permet de consulter le reflet de la base des droits active sur le CTF Critères de recherche Pour effectuer la recherche les droits ouverts pour un bénéficiaire, la fenêtre suivante est proposée. Identification Les critères d identification nécessaires sont : le numéro de sécurité sociale du bénéficiaire, la date de naissance du bénéficiaire. Veuillez saisir ces informations dans les zones prévues à cet effet, puis cliquer sur le bouton [Rechercher] pour obtenir l historique des droits déclarés par la mutuelle pour ce bénéficiaire. 33

34 2.6.2.Résultat de la recherche Le résultat de l interrogation du serveur de droits se présente sous la forme suivante : Cette fenêtre présente les déclarations de droits transmises par votre mutuelle pour le bénéficiaire sélectionné. le numéro de Sécurité Sociale du bénéficiaire, son numéro d adhérent à la mutuelle, sa date et son rang de naissance. la période d ouverture des droits, le numéro de la mutuelle, le nom et le prénom du bénéficiaire, les codes et taux des garanties couvertes. 34