Les conséquences sanitaires de l accident de Fukushima Bilan des études épidémiologiques conduites sur les habitants de la Préfecture de Fukushima

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Les conséquences sanitaires de l accident de Fukushima Bilan des études épidémiologiques conduites sur les habitants de la Préfecture de Fukushima"

Transcription

1 6 décembre 2013 Les cnséquences sanitaires de l accident de Fukushima Bilan des études épidémilgiques cnduites sur les habitants de la Préfecture de Fukushima Pint de la situatin en décembre 2013 Principe des études mises en place Dès la fin du mis de juin 2011, les autrités sanitaires japnaises nt cnçu et mis en place des études épidémilgiques afin d évaluer l état de santé des persnnes qui nt été expsées aux rejets radiactifs et de suivre sn évlutin au curs du temps. En fnctin du grupe cncerné, ces études snt basées sur un questinnaire qui sera cmplété dans certains cas par la réalisatin d examens médicaux. Les résultats de ces études épidémilgiques permettrnt de dispser d infrmatins sur l incidence de base de certaines pathlgies au sein de la ppulatin japnaise (cancers, leucémies, trubles psychlgiques, thyrïdiens, hépatiques, rénaux, diabète, etc.) et d évaluer les éventuelles cnséquences sanitaires de l expsitin de la ppulatin aux retmbées radiactives. Prévues pur une durée d envirn 30 ans, le piltage de ces études a été cnfié à l Université médicale de Fukushima en cllabratin avec d autres centres médicaux japnais. Ces études cnsistent en la réalisatin : - D une enquête de base à destinatin de tutes les persnnes se truvant dans la Préfecture de Fukushima pendant la phase des rejets : cette enquête a pur bjectif d estimer la dse externe reçue par les persnnes expsées, de recueillir des infrmatins relatives à la prise de cmprimés d ide stable et à la cnsmmatin de prduits alimentaires et d eau de bissn, et d identifier les persnnes pur lesquelles un suivi médical au lng curs serait nécessaire ; cette enquête est réalisée sur persnnes ; - D un bilan thyrïdien réalisé pur tus les enfants âgés de mins de 18 ans qui se truvaient dans la Préfecture de Fukushima pendant la phase des rejets : cette étude a pur bjectif principal la mise en évidence d une éventuelle augmentatin des cancers de la thyrïde telle qu elle a été bservée chez les enfants expsés aux retmbées radiactives de l accident de Tchernbyl ; elle cncerne envirn enfants nés jusqu au 1 er mars 2012 ; - D un suivi des anmalies génétiques et cngénitales puvant apparaître chez les enfants nés de femmes ayant déclaré une grssesse entre le 1 er aût 2010 et le 31 juillet 2011 ; cette étude cncerne envirn femmes. Cette étude viendra cmpléter celle lancée en 2010 dans une duzaine de régins du Japn par le ministère japnais de l envirnnement sur envirn femmes enceintes : l bjectif de cette étude (JECS : Japan Envirnment and Children s Study) est d évaluer chez les enfants nés de ces mères les cnséquences d une expsitin à des txiques envirnnementaux chimiques et physiques ; dès sa mise en place, cette étude cmprenait des lcalités prches de la centrale nucléaire de Fukushima Dai-ichi (Fukushima, Minami-sma, Namie) ; en aût 2011, les autrités japnaises nt décidé d intégrer à cette étude un grupe de femmes des villes parmi les plus expsées aux retmbées radiactives (Kawamata, Kri, Date, Kunimi) ; tus les enfants nés des mères recrutées dans l étude JECS sernt suivis jusqu à l âge de 12 ans ; - De bilans médicaux spécifiques chez les persnnes qui nt été évacuées des znes les plus expsées aux retmbées radiactives ; cette étude cncerne persnnes et permettra de recueillir des infrmatins relatives au style de vie (tabagisme, alclisme), à Page 1

2 Nmbre de persnnes leur état psychlgique sur la base d un questinnaire, à l incidence de base de pathlgies telles que cancers, leucémies, diabète, trubles hépatiques et rénaux et à la réalisatin d examens radilgiques puvant impacter la dse externe reçue (scanners en particulier). Par ailleurs, un suivi cmplémentaire spécifique sur dix ans des trubles psychlgiques sera mis en place par le ministère japnais de la santé sur envirn persnnes des préfectures de Fukushima, Iwate et Miyagi. Etat d avancement des études en curs Questinnaire dsimétrique - En date du 30 septembre 2013, persnnes parmi les habitants de la Préfecture de Fukushima avaient répndu au questinnaire, sit un taux de répnse de 23,6% seln un rapprt publié par l Université médicale de Fukushima le 12 nvembre Parmi les questinnaires explités (sit 95,1% des questinnaires reçus), les dses externes reçues au curs des 4 premiers mis qui nt suivi l accident nt pu être estimées pur persnnes (les dnnées relatives aux autres persnnes cncernent des travailleurs qui snt exclus de ces statistiques car traités séparément dans un autre dcument dédié) à l aide d un lgiciel spécialement dévelppé par le NIRS (Natinal Institute fr Radilgical Sciences). - Seln les estimatins du NIRS, persnnes (sit 66,1% des persnnes évaluées) auraient reçu au curs des 4 premiers mis après l accident des dses externes inférieures à 1 msv et 11 persnnes (sit mins de 0,01% des persnnes évaluées) auraient reçu des dses supérieures à 15 msv (figure 1). La dse externe maximale reçue est estimée à 25 msv (cette dse externe maximale atteint 66 msv lrsque snt pris en cmpte les travailleurs ayant répndu au questinnaire). - Parmi les 11 persnnes les plus expsées, se truvent une persnne dans la tranche d âge ans, deux persnnes dans la tranche ans, deux persnnes dans la tranche ans, cinq persnnes dans la tranche ans et une persnne âgée de plus de 80 ans. La répartitin des persnnes en fnctin des régins cncernées mntrent que ces 11 persnnes snt tutes résidentes de la régin de Ss, dnt 8 habitent à Namie et 3 à Iitate. Enfin, la figure 2 mntre que c est dans la régin de Kempku (qui cmprend ntamment les villes de Fukushima, Date et Kawamata) que la dse externe myenne reçue par la ppulatin est la plus élevée (1,2 msv) <1 msv 1-2 msv 2-3 msv 3-4 msv 4-5 msv 5-6 msv 6-7 msv 7-8 msv 8-9 msv 9-10 msv msv msv msv msv msv > 15 msv Dse externe Figure 1 : Répartitin des dses externes reçues au curs des 4 premiers mis après l accident par la ppulatin de la préfecture de Fukushima (à l exclusin des travailleurs) seln les résultats de l enquête réalisée par l Université médicale de Fukushima (bilan au 30 septembre 2013) Page 2

3 persnnes Dse max. : 3,6 msv Dse myenne : 0,2 msv persnnes Dse max. : 11 msv Dse myenne : 1,2 msv persnnes Dse max. : 25 msv Dse myenne : 0,7 msv persnnes Dse max. : 5,9 msv Dse myenne : 0,9 msv persnnes Dse max. : 4,8 msv Dse myenne : 0,3 msv persnnes Dse max. : 1,6 msv Dse myenne : 0,1 msv persnnes Dse max. : 2,6 msv Dse myenne : 0,5 msv Figure 2 : Répartitin des dses externes maximales reçues au curs des 4 premiers mis après l accident par la ppulatin de la Préfecture de Fukushima (à l exclusin des travailleurs) seln les résultats de l enquête réalisée par l Université médicale de Fukushima (bilan au 30 septembre 2013, le nmbre de persnnes indique celles pur lesquelles une évaluatin a été réalisée) - Les résultats des estimatins de dses externes reçues par les habitants de la Préfecture de Fukushima mntrent des valeurs inférieures à 2 msv pur plus de 90% de la ppulatin des régins de Kempku (qui cmprend ntamment les villes de Fukushima, Date et Kawamata) et Kenchu (qui inclut la ville de Kriyama) et des valeurs inférieures à 1 msv pur 91% des habitants de la régin de Kennan et pur plus de 99% des régins de Aizu, Minami-aizu et Iwaki. S agissant de la régin de Ss (qui cmprend ntamment les lcalités de Namie, Iitate et Minami-sma), la dse externe estimée est inférieure à 1 msv pur 78% des habitants. Suivi de la fnctin thyrïdienne des enfants expsés aux rejets radiactifs - Afin d évaluer la fnctin thyrïdienne des enfants expsés aux rejets radiactifs, l Université médicale de Fukushima a débuté en avril 2011 une vaste campagne de réalisatin d échgraphies de la thyrïde chez les quelques enfants qui étaient présents dans la Préfecture de Fukushima au mment de l accident. En cas de détectin d anmalie thyrïdienne, le bilan est cmplété par des analyses bilgiques, vire des cytpnctins (bipsies) de la thyrïde. - Les autrités japnaises se snt fixé cmme bjectif que tus les enfants cncernés aient bénéficié d une première échgraphie thyrïdienne d ici le mis d avril A partir d avril 2014, des bilans thyrïdiens de suivi sernt réalisés chez ces enfants seln un rythme de tus les deux ans jusqu à l âge de 20 ans, puis de tus les 5 ans au-delà de l âge de 20 ans. Page 3

4 - Parmi les enfants ayant bénéficié d un bilan thyrïdien entre avril 2011 et septembre 2013, l échgraphie de la glande thyrïde a révélé la présence : De ndules d un diamètre inférieur à 5 mm chez enfants (sit 0,5% de la ppulatin examinée) ; De ndules d un diamètre supérieur à 5 mm chez enfants (sit 0,7% de la ppulatin examinée) ; De kystes liquidiens d un diamètre inférieur à 20 mm chez enfants (sit 45,5% de la ppulatin examinée), parmi lesquels enfants présentaient un kyste liquidien d un diamètre inférieur à 3 mm ; De kystes liquidiens d un diamètre supérieur à 20 mm chez 11 enfants (sit mins de 0,1% de la ppulatin examinée). - Parmi les enfants examinés, enfants nt été identifiés cmme devant bénéficier d examens cmplémentaires : deuxième échgraphie de la thyrïde et/u dsage des hrmnes thyrïdiennes et anticrps antithyrïdiens et/u bipsies des ndules u kystes jugés duteux lrs de la première échgraphie. Au 30 septembre 2013, ces examens cmplémentaires avaient été pratiqués chez enfants. - Parmi les enfants pur lesquels des examens cmplémentaires nt été réalisés, la bipsie par aspiratin du cntenu des ndules u des kystes a cnfirmé leur caractère ptentiellement malin chez 59 enfants (25 garçns et 34 filles âge au mment de l accident variant entre 6 et 18 ans âge myen au mment de l accident 16,8 ans), parmi lesquels une ablatin chirurgicale de la thyrïde a été nécessaire pur 27 enfants. - Parmi les 59 enfants dnt la bipsie de la thyrïde a été jugée duteuse, 21 enfants avaient par ailleurs répndu au questinnaire dsimétrique : l analyse de leurs répnses a mntré que la dse externe reçue était estimée être inférieure à 1 msv chez 12 enfants et cmprise entre 1 et 2 msv chez 9 enfants. - L analyse des 27 thyrïdes pérées a cnfirmé la présence d un cancer de la thyrïde de type adéncarcinme papillaire chez 26 enfants. Suivi des persnnes évacuées - Seln un dcument prduit par l Université médicale de Fukushima le 13 février 2013, un bilan de santé avait été réalisé au curs des années 2011 et 2012 sur persnnes qui nt été évacuées des znes les plus expsées, à savir Tamura, Minami-sma, Kawamata, Hirn, Naraha, Tmika, Kawauchi, Okuma, Futaba, Namie, Katsura, Iitate et une partie de Date. - Les premiers enseignements tirés de ces bilans de santé mntrent qu en cmparaisn aux bilans de santé réalisés avant le tsunami en 2008/2009 et 2010/2011, snt bservées : Une augmentatin de la prévalence de l bésité, hypertensin et perturbatin du métablisme des graisses chez les enfants ; Une augmentatin de la prévalence de l bésité, perturbatin du métablisme des graisses et des sucres, ainsi que des dysfnctinnements hépatiques chez les adultes. - Bien qu aucune dnnée quantitative ne sit furnie dans les premiers résultats de cette enquête, ces prblèmes de santé seraient attribuables seln les autrités sanitaires japnaises à une diminutin de l activité physique, à un changement des habitudes alimentaires, à un stress émtinnel, ainsi qu à des trubles du smmeil bservés chez les persnnes évacuées. Un suivi sur le lng terme est nécessaire afin de mieux qualifier et quantifier ces prblèmes de santé. - S agissant de l évaluatin des cnséquences psychlgiques de l accident, persnnes ( enfants et adultes) nt répndu à un questinnaire prpsé (par currier u par téléphne) entre le 1 er avril 2012 et le 31 mars 2013 à évacués, sit un taux de répnse de 31,2% (bilan réalisé au 31 juillet 2013). Page 4

5 - Sur la base des répnses au questinnaire, les équipes de l Université médicale de Fukushima en charge de l enquête nt identifié persnnes cmme devant être recntactées pur bénéficier d un sutien et de cnseils prdigués par des infirmières u psychlgues cliniciens. Sur persnnes, (dnt 495 enfants et adultes) nt effectivement pu être cntactées par téléphne. Suivi des femmes enceintes au mment de l accident et leurs enfants - Seln un rapprt l Université médicale de Fukushima daté du 20 aût 2013, les résultats de cette enquête cmparent les infrmatins recueillies dans le cadre du suivi des femmes venues cnsulter pendant et après leur grssesse : Entre le 1 er aût 2010 et le 31 juillet 2011 : répnses aux questinnaires distribués nt pu être cllectées, sit un taux de retur de 58,2% (figure 3). Entre 1 er aût 2011 et le 31 juillet 2012 : répnses aux questinnaires distribués nt pu être cllectées, sit un taux de retur de 47,6% (figure 3). 957 répnses (49,9%) 777 répnses (42,0%) répnses (62,7%) répnses (53,2%) 962 répnses (65,5%) 492 répnses (43,0%) répnses (59,3%) répnses (47,2%) répnses (55,8%) répnses (45,7%) 85 répnses (55,9%) 77 répnses (49,0%) 631 répnses (50,2%) 540 répnses (46,4%) En dehrs de la Préfecture de Fukushima 23 répnses (79,3%) 95 répnses (99,0%) Figure 3 : Répartitin des répnses au questinnaire remis en femmes enceintes venues cnsulter entre le 1 er aût 2010 et le 31 juillet 2011 (campagne 2010/2011) et entre le 1er aût 2011 et le 31 juillet 2012 (campagne 2011/2012), seln les résultats de l enquête réalisée par l Université médicale de Fukushima (bilan au 20 aût 2013, les purcentages mentinnés entre parenthèses indiquent les taux de répnse dans chacune des régins cncernées) Page 5

6 - Les principaux enseignements tirés de cette enquête snt les suivants : Le taux de fausses cuches en 2011/2012 est de 0,79% et le taux d avrtements de 0,09%, sit sans augmentatin significative par rapprt à l année précédente d bservatin (0,77% de fausses cuches et 0,06% d avrtements) ; Le taux d enfants mrt-nés reste glbalement stable : 0,29% en 2011/2012 cntre 0,25% en 2010/2011 ; Le taux de naissances prématurées en 2011/2012 est de 5,86%, sit en augmentatin par rapprt à l année précédente pur laquelle un taux de 4,75% avait été enregistré ; Le taux de malfrmatins cngénitales dans la Préfecture de Fukushima est en léger retrait : 2,32% en 2011/2012 cntre 2,74% l année précédente ; les principales malfrmatins cngénitales snt d rigine cardiaque (0,80% en 2011/2012 et 0,86% en 2010/2011) ; ce taux de malfrmatins cngénitales est chérent avec ce qui est généralement bservé au Japn (entre 3 et 5%). - S agissant de la santé mentale des mères, aux questins : «Vus êtes-vus sentie triste u déprimée au curs du mis précédent?» «Vus êtes-vus sentie désintéressée par ce qui vus enture u dans l incapacité de vus amuser au curs du dernier mis?» 25,6% des femmes interrgées en 2011/2012 nt répndu par l affirmative à une u aux deux questins, cntre 27,1% en 2010/ S agissant de la vie d alimentatin des nurrissns : 35,3% des femmes nt nurri leur enfant uniquement au sein en 2011/2012, alrs qu elles n étaient que 30,4% en 2010/2011 ; Les raisns invquées par les femmes ayant nurri leur enfant uniquement avec du lait recnstitué est l absence de lait maternel pur 77,6% d entre elles en 2011/2012 (cntre 72,4% en 2010/2011) et la crainte d une cntaminatin radiactive de leur lait maternel pur 6,2% des femmes interrgées en 2011/2012 et 19,8% des femmes interrgées en 2010/2011. Page 6

Haut Conseil de la santé publique

Haut Conseil de la santé publique Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé

Plus en détail

Les conséquences sanitaires de l accident de Fukushima Dai-ichi : point de situation en février 2012

Les conséquences sanitaires de l accident de Fukushima Dai-ichi : point de situation en février 2012 Les conséquences sanitaires de l accident de Fukushima Dai-ichi : point de situation en février 2012 Faire avancer la sûreté nucléaire Jean-René Jourdain Paris, 28 février 2012 Comment évaluer les conséquences

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes: Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de

Plus en détail

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012 Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

OBSERVATION DES CLASSES

OBSERVATION DES CLASSES Prpsitin Graz OBSERVATION DES CLASSES 30-08-2002 NOTES POUR LES OBSERVATEURS OBJECTIFS: Observer la manière dnt l enseignant(e)intègre l apprche dans ses activités qutidiennes. Cela implique aussi une

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br

Plus en détail

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ) Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

OO : Développer le secteur de la transformation alimentaire durable

OO : Développer le secteur de la transformation alimentaire durable Enjeux OO : Dévelpper le secteur de la transfrmatin alimentaire Envirnnementaux - Prpser des aliments s transfrmés aux cnsmmateurs : augmenter l ffre pur diminuer l impact envirnnemental de la cnsmmatin

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

Enquête Sectorielle 2010 ANALYSE DU PRET INDIVIDUEL ET DE L ENDETTEMENT CROISE

Enquête Sectorielle 2010 ANALYSE DU PRET INDIVIDUEL ET DE L ENDETTEMENT CROISE Enquête Sectrielle 2010 ANALYSE DU PRET INDIVIDUEL ET DE L ENDETTEMENT CROISE Janvier 2011 SOMMAIRE SYNTHESE... 3 METHODOLOGIE... 4 A. SITUATION DU SECTEUR DE LA MICROFINANCE A L INTERNATIONAL... 5 B.

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Terrain de jeu Analogie au sport professionnel

Terrain de jeu Analogie au sport professionnel Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence

Plus en détail

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

Les assurances automobiles

Les assurances automobiles Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.

Plus en détail

Programme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste

Programme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement

Plus en détail

LIVRE BLANC SEM. Google AdWords Le guide ultime du SEM pour votre Boutique en ligne

LIVRE BLANC SEM. Google AdWords Le guide ultime du SEM pour votre Boutique en ligne LIVRE BLANC SEM Ggle AdWrds Le guide ultime du SEM pur vtre Butique en ligne En partenariat avec Edité par Table des matières I. Intrductin... 3 a. Qu est-ce que Ggle AdWrds?... 3 b. Purqui utiliser Ggle

Plus en détail

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone :

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone : Veuillez prendre nte qu il est primrdial que le questinnaire sit transmis de façn cnfidentielle, sit directement de la garderie à l écle. Tut dcument reçu par l entremise des parents sera refusé. Date

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences)

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences) Réservatin de places, enregistrement en ligne et lcatin du Digeplayer chez Thmas Ck Airlines. Réservatin de places chez Pegasus et TUI Airlines Belgium (Lng Haul). Une agence de vyage peut prcéder à la

Plus en détail

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8 1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362 Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).

Plus en détail

2502 Biel/Bienne. Certificats ifoa. Excel-User. Septembre 2014

2502 Biel/Bienne. Certificats ifoa. Excel-User. Septembre 2014 2502 Biel/Bienne 032 345 35 35 Certificats ifa Excel-User Septembre 2014 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 3 POURQUOI UNE CERTIFICATION? 3 APERÇU DES MODULES 3 LES BASES DE CETTE FORMATION 3 VOLUME HORAIRE

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10)

SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) Principes Fndamentaux : Le système de Téléradiamétrie Wytek est un système d acquisitin de dnnées multi pints autmatique et sans fil, qui est installé par la PCR et qui

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur

Plus en détail

Questions et réponses concernant l'assemblée générale 2015

Questions et réponses concernant l'assemblée générale 2015 Questins et répnses cncernant l'assemblée générale 2015 1. Infrmatins générales sur l'assemblée générale... 3 1.1 Date et lieu... 3 1.2 Heure de l'assemblée générale... 3 1.3 Que se passe-t-il si j'arrive

Plus en détail

Meilleures pratiques en matière d'indexation de contenu. Mise à niveau à partir de versions antérieures à la version 6.5

Meilleures pratiques en matière d'indexation de contenu. Mise à niveau à partir de versions antérieures à la version 6.5 Meilleures pratiques en matière d'indexatin de cntenu Recmmandé pur les sites cntenant plus de 500 000 dcuments L'bjet de ce dcument est de dnner des cnseils pur amélirer les perfrmances de l'indexatin

Plus en détail

9 DECEMBRE 2008. La réunion d ouverture s est tenue devant une assistance estimée à 50 personnes.

9 DECEMBRE 2008. La réunion d ouverture s est tenue devant une assistance estimée à 50 personnes. 1 CONCERTATION SUR LE PROLONGEMENT DU T1 DE NOISY-LE-SEC A VAL DE FONTENAY COMPTE RENDU SYNTHETIQUE REUNION DE FONTENAY SOUS BOIS 9 DECEMBRE 2008 La réunin d uverture s est tenue devant une assistance

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

Guide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB)

Guide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB) Manuel Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin SP2_MA _ Date créatin : 23/09/08 Page 1 sur 8 Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin (STB) Ce dcument est un guide

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile» Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus

Plus en détail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail

Plus en détail

CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.

CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse. CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage

Plus en détail

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément

Plus en détail

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

Colloque 07-05-2015 Rapport de l'atelier 1

Colloque 07-05-2015 Rapport de l'atelier 1 Cllque 07-05-2015 Rapprt de l'atelier 1 P.1 MON PLAN D'URGENCE COMMUNAL: À QUEL NIVEAU EN EST-IL ET COMMENT CONCRÈTEMENT LE FAIRE AVANCER? QUESTION 1: COMMENT ÉTABLIR UN ÉTAT DES LIEUX DE MON PLAN D URGENCE

Plus en détail

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Direction Générale Infrastructures et Logistique Direction C - Ressources L-2929 LUXEMBOURG UNITE CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES

Direction Générale Infrastructures et Logistique Direction C - Ressources L-2929 LUXEMBOURG UNITE CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES Directin Générale Infrastructures et Lgistique Directin C - Ressurces L-2929 LUXEMBOURG UNITE CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES PROCEDURE OUVERTE N INLO.AO-203-009-BRU-UGIMB-06 RECONDUCTION DE LA MAINTENANCE

Plus en détail

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent

Plus en détail

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin

Plus en détail

Chap I : Economie d'entreprises

Chap I : Economie d'entreprises Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr

Plus en détail

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison. Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent

Plus en détail

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Directin des lycées Service des Technlgies de l Infrmatin Educatives NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Année sclaire 2008/2009 SOMMAIRE REMARQUES IMPORTANTES... 2 1. Exprter les cmptes

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014 Table des matières 1. Qu'est-ce qu'un ckie?... 2 2. Ntre charte sur les ckies... 2 3. Gestin des ckies... 6 1 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014

Plus en détail

L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.

L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable. L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES

Plus en détail

Manuel d utilisation de Nomad Trading

Manuel d utilisation de Nomad Trading Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX

CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX CONDITIONS GENERALES RELATIVES A LA VENTE ET A L UTILISATION DES LOGICIELS ET DES SERVICES ASP ET D HEBERGEMENTS DE SPHINX Les présentes cnditins générales s appliquent de plein drit à la vente et à l

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

Intégration «SugarCRM Asterisk» Ajouter la Téléphonie à votre CRM

Intégration «SugarCRM Asterisk» Ajouter la Téléphonie à votre CRM Intégratin «SugarCRM Asterisk» Ajuter la Téléphnie à vtre CRM Un lgiciel CRM sans téléphnie, un nn-sens? Traditinnellement, les mndes de l infrmatique et des télécms nt tujurs été frtement clisnnés. Cnséquence

Plus en détail

ITIL V3. Les principes de la conception des services

ITIL V3. Les principes de la conception des services ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ASSURANCE ET PROTECTIONS

CONDITIONS GENERALES D ASSURANCE ET PROTECTIONS Qui smmes-nus? Nus smmes EUROPCAR France, Sciété par Actins Simplifiée au capital de 10 880 000,00 eurs immatriculée au registre du Cmmerce et des Sciétés de Versailles sus le numér 303 656 847 dnt le

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent

Plus en détail