VILLE DE CHIBOUGAMAU 650, 3 e Rue BUREAU DU GREFFIER Chibougamau (Québec) G8P 1P1 Province de Québec Chibougamau ORDRE DU JOUR Le 17 octobre 2011 19 heures 30 Légende pour transmission de documents : " R " document déjà remis ; " I " document inclus ; " S " document à suivre. 1. Lecture et adoption de l'ordre du jour. 2. Période de questions aux membres du conseil. 3. Adoption des procès verbaux de la séance ordinaire du 19 septembre et de la séance extraordinaire du 26 septembre 2011. 4. MAIRIE M-01 Rapport de la mairesse sur la situation financière de la municipalité. M-02 Nomination d'un maire suppléant. M-03 Demande de partenariat "Séjour exploratoire 2011-2012". M-04 Appui - Association du hockey mineur de Chibougamau inc. M-05 Motion de félicitations - Monsieur Guy Lalancette. 1
M-06 Motion de félicitations - Madame Sabrina Lapointe. M-07 Motion de félicitations - École Vatican II. M-08 Motion de félicitations - Les frères Bergeron. M-09 FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL. Ethique et déontologie - Alma (R. Bouchard et S. Drolet). M-10 DÉPÔT DES COMMISSIONS ET COMITÉS COMMISSION DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL (S.S.T.) Dépôt du procès-verbal de la S.S.T. du 14 juin 2011 5. DIRECTION GÉNÉRALE DG-01 Autoriser la signature du protocole scolaire-municipal. DG-02 Mandat à Me Damien Larouche dans le dossier de Qualitas. DG-03 Versement d'une subvention dans le cadre du PMVRMF. DG-04 Autoriser la signature d'un protocole d'entente avec la CRÉBJ - Visioconférence. DG-05 Autoriser la signature d'un protocole d'entente avec la SADC - Visioconférence. DG-06 Politique de réservation de la salle du conseil, hall d'entrée et la salle des comités. DG-07 Autorisation appel d'offres - Site Internet de la Ville de Chibougamau. DG-08 Autorisation appel d'offres - Rédaction du site Internet de la Ville de Chibougamau. DG-09 Autorisation appel d'offres - Inventaire de photos. 2
DG-10 Autoriser l'achat de couvercles de poubelles. DG-11 Entente délégation gestion foncière des terres. 6. FINANCES ET TRÉSORERIE FT-01 Dépôt FAB et comptes payés FT-02 Dépôt salaire et temps supplémentaire. FT-03 Dépôt délégation de pouvoir. FT-04 Dépôt surplus non-affecté et réserve. FT-05 Modification budgétaire numéro 010-2011. FT-06 Acceptation états financiers 2010 - TACC. FT-07 Mandat à la firme RCGT. FT-08 Dépôt du 3e rapport trimestriel. FT-09 Augmentation limite de crédit. 7. GREFFE G-01 Adoption du premier projet - Règlement zonage 005-2002-15. G-02 Avis de motion - Règlement code d'éthique et déontologie (élus). 3
G-03 Contrat de service - Firme René Laporte et associés inc. G-04 Avis de motion - Règlement budget 2012. G-05 Avis de motion - Règlement délégation gestion foncière des terres du domaine de l'état. 8. LOISIRS L-01 Autoriser demande de subvention à CRÉBJ - Festival en août. L-02 Autoriser demande de subvention à CLSBJ - Festival en août. L-03 Autoriser demande de subvention à CRÉBJ - Rencontre Jeunesse NDQ. L-04 Autoriser demande de subvention à CLSBJ - Rencontre Jeunesse NDQ. L-05 Ajout à la banque de noms du personnel du Service des loisirs. L-06 Autoriser signature du protocole d'entente - Rencontre Jeunesse Nord-du-Québec. 9. RESSOURCES HUMAINES RH-01 Grief numéro 02-2011. RH-02 Fin d'emploi. 10. SERVICE SÉCURITÉ INCENDIE 4
11. SERVICE TECHNIQUE ST-01 Autoriser décompte progressif numéro 9 - L.E.T. ST-02 Autoriser avenants modification - UTE. ST-03 Autoriser avenants modification - Pavillon. ST-04 Autoriser décompte progressif numéro 10 - Pavillon. ST-05 Autoriser décompte progressif numéro 11 - Pavillon. ST-06 Autoriser paiement redevances 3e trimestre 2011. ST-07 Accorder mandat arpentage - 3e Rue. ST-08 Autoriser paiement - Éclairage pentes Mont Chalco. ST-09 Autoriser montant supplémentaire - Frais surveillance UTE. 12. TRAVAUX PUBLICS TP-01 Autorisation appel d'offres par invitation - Mazout. TP-02 Autorisation appel d offres par invitation - Location de camions transport de neige. TP-03 Autorisation appel d offres public - Fourniture de produits pétroliers. TP-04 Autorisation appel d offres public - Contrat d'entretien ménager. TP-05 Nettoyage du système de ventilation à l'hôtel de Ville - Projet 511-04. 5
13. URBANISME U-01 Demande d'exemption de taxe foncière - APHC. U-02 Modification de zonage - 401, rue Jourdain. U-03 Appui au Club VTT de Chibougamau inc. - (PMVRMF) volet II. U-04 Mandat - Groupe IBI/DAA - Projet lotissement. INFORMATIONS S'IL Y A LIEU 14. PÉRIODE DE QUESTIONS ORALES AUX MEMBRES DU CONSEIL (PUBLIC) SUR LES POINTS DE L'ORDRE DU JOUR 15. PÉRIODE DE QUESTIONS ORALES AUX MEMBRES DU CONSEIL (JOURNALISTES) 16. COMMUNICATION DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 17. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE DONNÉ À CHIBOUGAMAU, ce 14 octobre 2011. MARIO ASSELIN, greffier 6