06 juin 2011 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT ST-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DE WEEDON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Weedon, tenue au complexe municipal, lundi, le 06 juin 2011 à 19 h 30. Sont présents : Monsieur le maire : Mesdames les conseillères : Messieurs les conseillers : Jean-Claude Dumas Renée-Claude Leroux Lisette Traversy Raynald Breton Julio Carrier Réjean Giard Marc Lavertu Tous membres du conseil et formant quorum. Madame Hélène Lessard, directrice générale / secrétaire-trésorière par intérim, est présente et agit à titre de secrétaire de l assemblée. #1 OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire, Monsieur Jean-Claude Dumas, ouvre la séance à 19 h 30 et invite les membres du conseil à prendre considération de l ordre du jour proposé. #2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Acceptation du procès-verbal de la séance ordinaire du 09 mai 2011 4. Rapport des comités et du maire 5. Rapport de la directrice générale par intérim 6. Intervention du public dans la salle 7. Acceptation des salaires et des comptes 8. Correspondance 9. Résolutions 9.1 Engagements de crédits 9.2 Modification résolution no 2011-069 9.3 Location d une camionnette (CGER) 9.4 Achat d une remorque 9.5 Acceptation de prix : sable 9.6 Acceptation de prix : sel de déglaçage 9.7 Demande de dérogation mineure : 1754, chemin Gaudreau 9.8 Demande de dérogation mineure : 500, rue St-Janvier 9.9 Embauche d un salarié permanent : journalier-chauffeur 9.10 Analyse de sol 9.11 Demande CPTAQ : Construction A. Boisvert inc. 9.12 Solidarité inondation Montérégie FQM 10. Varia 11. Période de questions 12. Levée de la séance 2011-106 IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que l ordre du jour soit et est adopté.
#3 ACCEPTATION DU PROCÈS-VERBAL ATTENDU QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 09 mai 2011; ATTENDU QUE tous les membres du conseil municipal ont pris connaissance du contenu de ce procès-verbal ; 2011-107 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que les membres du conseil municipal renoncent à la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 09 mai 2011 et que ledit procès-verbal soit et est accepté, en ajoutant au point 9.10, à la résolution #2011-100 : - le chemin Coates sur une longueur de 4 km. #4 RAPPORT DES COMITÉS ET DU MAIRE Chaque membre du conseil municipal donne un compte rendu du travail effectué dans leurs comités respectifs. #5 RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE PAR INTÉRIM Madame Hélène Lessard dépose le rapport de la situation budgétaire au 31 mai 2011. #6 INTERVENTION DU PUBLIC DANS LA SALLE Questions et commentaires concernant l état du Rang 4 et du chemin Rondeau, l évaluation élevée en campagne, les revenus des sablières et gravières, les fosses septiques, l entrée de Weedon sans trottoir, l abat-poussière, le niveau trop bas du lac Louise et le chemin Lac-Louise. #7 ACCEPTATION DES SALAIRES ET DES COMPTES # Chèque Nom Description Montant 201100409 Fond Action - CSN remises empl. taux réduit 1 769,16 201100410 STT de la Municipalité de Weedon remises empl. taux réduit 545,69 201100411 Caisse Desjardins de Weedon remises empl. taux réduit 2 861,60 201100412 Ministre du Revenu du Québec remises empl. taux réduit 10 302,06 201100413 Receveur Général du Canada remises empl. taux réduit 3 866,96 201100421 C.A.R.R.A. remises empl. taux ordinaire 443,40 201100422 Receveur Général du Canada remises empl. taux ordinaire 1 850,91 201100423 Ministre du Revenu du Québec remises empl. taux ordinaire 3 772,82 201100424 Caisse Desjardins de Weedon remises empl. taux ordinaire 422,94 201100425 STT de la Municipalité de Weedon remises empl. taux ordinaire 114,96 201100429 Michel Beaulieu remb de taxes 100,00 201100430 Centre Rénovation G. Doyon Inc. entretien bâtiment/bureau 819,73 201100431 Hydro-Québec éclairage public 5 934,79 201100432 Société C.& G. Lussier Senc remb.de taxes révison 2011-03 1 339,71 201100433 COGESAF adhésion 2011-2012 50,00 201100434 Yvon Blais remb de taxes mun. 195,00 201100435 Postes Canada frais de poste 57,34 201100436 *Bell Canada usine filtration 130,96 201100437 Bell Canada compte du mois 795,31 201100438 Jean-Claude Dumas frais dépl. élu 450,00 201100439 Graymont (QC) Inc. bnd gravier 11 106,23 201100440 Michel Fortin remorque 1 800,00 201100443 Jeannine Vachon remb. de taxes 194,00 201100444 Maison Laplante loisirs et culture 8 120,00 201100445 Postes Canada frais de poste 109,08 201100446 Conseil région. de l'environnement cotisation 153,80
201100447 Bell Mobilité Pagette incendie comm 227,79 201100448 Corpo. Dév. Econ. de Weedon Bois LeRoux + subvention de 5000$ 7 761,20 201100449 Bell Mobilité Inc. téléphone h.v. 337,50 201100450 Hydro-Québec usine de filtration 112 1 310,39 201100451 Josée Bolduc frais déplacement 76,14 201100452 Maryse Grenier frais déplacement 72,46 201100453 Boutik-A-Tout R.L. social 63,79 201100454 Centre Culturel de Weedon plan de fidélisation/loisirs & culture 650,00 201100455 Hydro-Québec compte du mois 9 512,49 Opérations courantes payées 77 318,21 201100456 Groupe Ultima Inc. assurance générales 792,00 201100457 Raymond Chabot Grant Thorthon vérification fin d'année 9 512,74 201100458 Municipalité De Weedon transport routier autres/réceptions 28,41 201100459 SHRED-IT- MONTREAL fourniture de bureau 156,08 201100460 Fédération Québécoise des Mun. frais de poste/fourn.bureau 350,53 201100461 Le Groupe A&A Sherbrooke photocopieur 131,70 201100462 SSQ,Société d'assurance-vie Inc. assurance groupe 4 112,21 201100464 Me Jeannot Aubert notaire services juridiques 687,63 201100465 Bruno Mercier frais déplacement 35,64 201100466 Daniel Mercier frais déplacement 53,75 201100467 Claude Lacroix allocation repas 15,00 201100468 Roger Fréchette autres primes 62,44 201100469 L'Intermarché de Weedon réceptions social 101,45 201100470 Raynald Doyon articles ménagers 140,58 201100471 Centre d'extincteur SL entretien équipement incendie 498,87 201100472 Thibault & Associés entretien mach. incendie 101,97 201100473 CSE Incendie et Sécurité Inc. achat équipement incendie 3 674,08 201100474 Action Solutions Sans Fil V Inc. incendie communication 301,85 201100475 Electro -5 INC. pièces puit Fontainebleau 1 739,28 201100476 Fortin Sécurité Médic Inc. articles de protection 37,01 201100477 Ville de Cookshire-Eaton projet sentinelle 2010 4 849,00 201100478 Ministre des Finances services policiers 116 476,00 201100479 Propane GRG Inc. propane garage stg 302,42 201100480 Les Services exp Inc. ass. technique /système télémétrie 1 244,04 201100481 CGER location machinerie avril 45 706,35 201100482 Snap-On Tools outils 22,68 201100483 Paul-Émile Poirier entretien bâtiment 180,00 201100484 Les Bétons L. Barolet Inc. bnd gravier/1672.5 tm 15 910,07 201100485 STELEM INC. outils 615,20 201100486 Centre Culturel de Weedon autres loisirs 56,96 201100487 Réal Huot Inc. bnd asph./prod.chimi.o pot wee/stg 1 434,03 201100488 Produits Chimiques CCC LTEE purification et traitement eau pot stg 988,27 201100489 Les Ent. Express-Électrique Ltée équipement usine filtration wee/stg 461,40 201100490 M.R.C. du Haut St-François MRC entente(fstd)/dem. de révision 10 576,50 201100491 Centre Communautaire Weedon centre comm. weedon 17 084,52 201100492 Centre Communautaire St-Gérard centre comm. St-Gérard 7 000,00 201100493 Sports Loisirs Weedon les loisirs 37 232,25 201100494 Société d'histoire de Weedon loisirs /culture 1 500,00 201100497 L'Eveil du Citoyen de Weedon 50% subv loisirs/culture 2 250,00 201100498 Laboratoires d'analyse S.M.Inc analyse o pot. et usée 666,23 201100499 Régie Intermunicipale ordures site enfouissement 6 700,21 201100500 Régie Inter. San. des Hameaux cueillette ordures/récup juin 13 939,75 201100501 M.R.C. du Haut St-François quote part mrc 92 785,80 201100502 Postes Canada frais de poste 396,17 201100503 Ville de Disraëlli site enf ord.disraeli 2 708,82 201100510 Municipalité de Lingwick entraide mutuelle incendie 144,00 201100517 Hélène Lessard frais déplacement personnel 432,52 201100518 Nicolas Blouin frais déplacement personnel 116,16 201100519 Société de l'assurance Auto transfert du trailer /remorque 84,65 201100520 Ministre du Revenu du Québec solde dû sur cotisation 2009 RRQ 20,72 201100521 Steve Tardif souper des bénévoles 2 155,00
Opérations courantes à payer 406 572,94 Total : 483 891,15 201100463 Rita Fleuriste Inc. Annulé par 201100509 60,95 201100495 Société d'histoire de Weedon Annulé par 201100496 1 500,00 201100496 Société d'histoire de Weedon Annule 201100495 1 500,00 201100509 Rita Fleuriste Inc. Annule 201100463 60,95 2011-108 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Julio Carrier ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la liste des comptes payés et à payer dont le montant est de 519 064,41 $ soit et est acceptée : Salaires payés : 35 173,26 $ Opérations courantes payées : 77 318,21 $ Opérations courantes à payer : 406 572,94 $ =========== Total 519 064,41 $ #8 CORRESPONDANCE 1. MMQ : Rapport annuel 2010 2. MRC : Règlement no 338-11 modifiant le schéma d aménagement révisé 3. Office québécois de la langue française : Changement de conseiller en francisation 4. CLD : Rencontre Internet haute vitesse 7 juin 2011 à 18:30 h à la MRC 5. CALACS : Mois de la prévention La violence sexuelle n a pas de visage! 6. M.A.M.R.O.T. : Conformité de l équilibration du rôle d évaluation foncière pour 2011 2011-109 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la correspondance soit versée aux archives municipales. #9 RÉSOLUTIONS #9.1 ENGAGEMENTS DE CRÉDITS ATTENDU QU il est nécessaire d effectuer diverses dépenses pour assurer le bon fonctionnement des services municipaux et de procéder à des engagements de crédits; ATTENDU QUE les sommes requises pour ces dépenses sont prévues au budget de l exercice financier 2011; 2011-110 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Réjean Giard ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que le conseil municipal autorise les engagements de crédits ci-joints pour la période de juin 2011; ADMINISTRATION GÉNÉRALE : 626,00 $ TRANSPORT ROUTIER : 93 450,00 $ HYGIENE DU MILIEU : 602,00 $ LOISIRS ET CULTURE : 2 000,00 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE : 2 500,00 $ ÉCLAIRAGE PUBLIC : 500,00 $ --------------------- 105 678,00 $
#9.2 MODIFICATION RÉSOLUTION NO 2011-069 ATTENDU QUE lors de l acceptation des prix pour l achat de fourniture l item «pierre 0-¾» a été omis dans le tableau présenté; ATTENDU QUE les soumissions pour la fourniture de pierre 0-¾ avaient été reçues et ouvertes le 17 mars 2011 à 14:45 h; 2011-111 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la résolution no 2011-069 est modifiée de façon à ajouter le prix le plus bas conforme pour la fourniture de pierre 0-¾, parmi les soumissions reçues, soit : Graymont Inc. à 7,50$ / t.m. #9.3 LOCATION D UNE CAMIONNETTE (CGER) 2011-112 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Julio Carrier ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ de louer du CGER, une camionnette Dodge 2011 pour le transport des employés de voirie. #9.4 ACHAT D UNE REMORQUE 2011-113 IL EST PROPOSÉ par Madame Lisette Traversy ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ d entériner l achat d une remorque usagée, de M. Michel Fortin, au coût de 1 800 $, pour le transport des effets municipaux, dont le tracteur à gazon. #9.5 ACCEPTATION DE PRIX : SABLE des demandes de prix sur invitation furent envoyées, pour l achat de sable; les soumissions furent ouvertes le 19 mai 2011 à 14:45 h; parmi les soumissions reçues, deux soumissionnaires ont présenté le prix le plus bas, soit 9206-3643 Québec inc. et Construction Léo Barolet à 8,45$ / t.m. livré ; 2011-114 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Réjean Giard ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ QUE suite à l ouverture de deux soumissions conformes, égales et les plus basses pour la fourniture du sable, un tirage au sort, auquel les soumissionnaires éligibles étaient invités, a déterminé le fournisseur retenu à savoir : 9206-3643 Québec inc.; QUE le conseil municipal accepte le résultat de ce tirage au sort. #9.6 ACCEPTATION DE PRIX : SEL DE DÉGLAÇAGE des demandes de prix sur invitation furent envoyées, pour l achat de sel de déglaçage; les soumissions furent ouvertes le 26 mai 2011 à 14:45 h; 2011-115 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton
ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ QUE le prix le plus bas conforme, parmi les soumissions reçues pour le sel de déglaçage, soit et est retenu, à savoir : Calclo 96,76$ / t.m. livré #9.7 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE : 1754, CHEMIN GAUDREAU ATTENDU QUE ATTENDU QU le propriétaire du 1754, chemin Gaudreau désire vendre son immeuble et qu un certificat de localisation a établi une nonconformité; un permis de réparation/transformation a été émis le 8 mai 1985 et qu aucune marge de recul n a été inscrite sur celuici; ATTENDU QUE dans la zone concernée la marge de recul avant est de 3 mètres et que la marge de recul respectée est de 1,69 mètres; ATTENDU QUE le comité consultatif d urbanisme de la Municipalité de Weedon recommande au conseil d accepter la demande de dérogation mineure #2011-05-0001; 2011-116 IL EST PROPOSÉ par Madame Lisette Traversy ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la dérogation mineure portant le numéro 2011-05-0001 soit acceptée à l effet que la marge de recul avant de 1,69 mètres, demeure pour le 1754, chemin Gaudreau. #9.8 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE : 500, RUE ST-JANVIER ATTENDU QUE le propriétaire du 500, rue St-Janvier désire vendre son immeuble et qu une non-conformité a été établie; ATTENDU QUE ATTENDU QUE pour cet immeuble, la marge de recul avant sur la rue St- Janvier est de 6,82 mètres et que celle sur la 6 e Avenue est à 2,05 et 2,34 mètres alors que la marge de recul dans cette zone est de 8 mètres; les marges de recul latérales sont à 1,69 et à 1,42 mètres et que dans cette zone la norme est de 2 mètres; ATTENDU QUE le comité consultatif d urbanisme de la Municipalité de Weedon recommande au conseil d accepter la demande de dérogation mineure #2011-05-0002; 2011-117 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la dérogation mineure portant le numéro 2011-05-0002 soit acceptée à l effet que les marges de recul existantes demeurent, pour l immeuble situé au 500, rue St-Janvier. #9.9 EMBAUCHE D UN SALARIÉ PERMANENT : JOURNALIER- CHAUFFEUR 2011-118 IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que M. Yan Rodrigue soit embauché à titre de salarié permanent, au poste de journalier-chauffeur, aux conditions de la convention collective en vigueur.
#9.10 ANALYSE DE SOL 2011-119 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ d autoriser le paiement à Proges Tech de la facture no C2417-E02 d un montant de 959,25$ incluant les taxes et de facturer au MTQ la partie qui leur incombe, soit 450,05 $ représentant 53,45% du coût avant taxes. #9.11 DEMANDE CPTAQ : CONSTRUCTION A. BOISVERT INC. la CPTAQ a autorisé le 8 août 2001 à «Construction A. Boisvert inc.» l exploitation une sablière et une gravière sur les lots 3 472 231, 3 472 069 et 3 903 268 ; la présente demande d exploitation ne contrevient aucunement aux règlements municipaux ; EN CONSÉQUENCE; 2011-120 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon appui la demande présentée par M. Fernand Boisvert, Demande de certificat d autorisation pour l exploitation d une sablière sur les lots 3 472 231, 3 472 069 et 3 903 268 appartenant à «Construction A. Boisvert inc.». #9.12 SOLIDARITÉ INONDATION MONTÉRÉGIE FQM CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT la demande de la FQM au sujet de Solidarité en Montérégie suite aux inondations; que la municipalité de Weedon est déjà affligée par les inondations; #10 VARIA La municipalité de Weedon fera de la sensibilisation, auprès de ses citoyens, en les invitant à venir en aide aux victimes des inondations en Montérégie en acheminant des dons personnels à la Campagne de la Croix-Rouge pour les victimes de la Montérégie. #11 PÉRIODE DE QUESTIONS Questions et commentaires concernant les quotes-parts de la M.R.C., le renouvellement d exploitation de la gravière-sablière de Construction A. Boisvert, le futur panneau afficheur et les dons à la Montérégie. #12 LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE 2011-121 À 20:40 h, Monsieur Julio Carrier propose la levée de cette séance ordinaire. Hélène Lessard, g.m.a. Directrice générale / Secrétaire-trésorière par intérim Jean-Claude Dumas Maire