En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16/12/2013 A l Hôtel de Ville de Poitiers Secrétaires de séance : M. AIME et Mme GERARD Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013 Président de séance : Alain CLAEYS, Maire Présents : Mme SARRAZIN-BAUDOUX, MM. CHALARD, CORNU, GUERIN, TRICOT, Mmes VALLOIS-ROUET, FRAYSSE, M. COMPTE, Mmes RIMBAULT-RAITIERE, GERARD, ROUSSEAU, M. BERTHIER, Mme FAGET-LAPRIE, Adjoints Mme VERGNAUD, MM. MONANGE, MACAIRE, AIME, STUPAR, Mme THIBAULT, MM. JEAN, BELGSIR, Mme JOULAIN, MM. BLUSSEAU, BONNEFON, CORONAS, HALLOUMI, BOUCHAREB, DUPERRON, Mmes FAURY-CHARTIER, MORCEAU, NOCQUET, DEBENEST, BORD, BAILLERGEAU, PIQUET, CHEDANEAU, M. ROUQUETTE, Mme APERCE, M. AYRAULT, Mme JAMMET, M. AMIR, Mme DESBOURDES, Conseillers Municipaux Absents excusés : M. ROCHAUD, Mme BARC, Adjoints Mmes GABOREAU, GIRAULT, MAGNAN, MM. RAMAT, BRACONNIER, Mme GREMIAUX- LAPORTE, M. HUILLE, Mme COLLEAU, Conseillers Municipaux A l'ouverture de la Séance, M. le Président a déposé sur le Bureau de l'assemblée les pouvoirs écrits de voter en leur nom, donnés par les Conseillers Municipaux empêchés d'assister à la séance, à l'un de leurs collègues, en exécution de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales. Nom du Mandant Nom du Mandataire Mme BARC Mme VALLOIS-ROUET, M. HALLOUMI jusqu'à la délibération 22 Mme FAGET-LAPRIE, M. BONNEFON jusqu'à la délibération 36 M. BERTHIER, Mme GIRAULT M. JEAN, Mme MAGNAN Mme MORCEAU, M. RAMAT M. STUPAR, M. BRACONNIER Mme APERCE, Mme COLLEAU Mme JAMMET, Mme VERGNAUD à compter de la délibération 59 M. MONANGE, Observations : Approbation du procès verbal de la séance du 3 juin 2013. Monsieur le Maire préside la séance sauf pour les délibérations n 30, 32 et 33 assurée par M. CHALARD, Adjoint. Arrivées à la délibération n 15 de Mme BAILLERGEAU, MM. MACAIRE et BLUSSEAU. Arrivée à la délibération n 19 de M. COMPTE. Arrivée à la délibération n 22 de Mme DEBENEST. Arrivée à la délibération n 37 de M. TRICOT. Arrivée à la délibération n 38 de Mme NOCQUET. Départ de Mme BAILLERGEAU à compter de la délibération n 63 et départ de Mme JAMMET à la délibération n 66.
N : 1 Date réception Préfecture : Conseil du 16/12/2013 Identifiant : 2013-0561 20/12/2013 Date de publication au Recueil des Actes Administratifs : 10/01/2014 Titre : Rendu compte au conseil municipal des arrêtés du Maire pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du 6 novembre au 3 décembre 2013). - P.J. : tableau des POLE PILOTAGE SERVICE ASSEMBLEES- JURIDIQUE-DOCUMENTATION- ARCHIVES Centre d'activité Assemblée Ville Etudiée par : Le Bureau municipal du 25/11/2013 La commission des Finances du 09/12/2013 Rapportée par : ALAIN CLAEYS Nomenclature Préfecture N 1 : 5. Institutions et vie politique Nomenclature Préfecture N 2 : 2. Fonctionnement des assemblees VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU la délégation accordée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal par délibération n 2008-0068 du 21 mars 2008 ; Considérant l'obligation pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de cette délégation ; Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes : 3137-2013-2642-06/11/2013 - DIRECTION FINANCES ET GESTION - Création d'une régie d'avances permanente parking TOUMAI 3193-2013-2190-13/11/2013 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels. Aliénation de matériel. N de parc CPR063. 3195-2013-2191-13/11/2013 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule N de parc CYC068. 3201-2013-2192-13/11/2013 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels. Aliénation des matériaux N de parc REM112 et REM118. 3208-2013-3138-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Madame CHOLET à occuper trois emprises de 150, 50 et 50 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Projet convention ; Plan ; Arrêté du Maire ; PV de contrôle
3209-2013-3143-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise la société JMK LOISIRS à occuper une emprise de 400 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Plan ; Arrêté du Maire ; PV de sécurité ; Projet convention 3210-2013-3136-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur AUTESERRES à occuper une emprise de 75 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Projet convention ; Plan ; Arrêté du Maire ; PV de contrôle 3211-2013-3140-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur OUVRARD à occuper une emprise de 50 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Projet convention ; Plan ; Arrêté du Maire ; PV de contrôle 3212-2013-3144-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur Stéphane THOMAS à occuper une emprise au sol de 50 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Plan ; Arrêté du Maire ; Projet convention 3213-2013-3141-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Monsieur SUREAU à occuper deux emprises de 50 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Projet convention ; Plan ; Arrêté du Maire 3214-2013-3139-13/11/2013 - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE La VILLE DE POITIERS autorise Madame MILLON à occuper une emprise au sol de 50 m² dans le Parc de Blossac à Poitiers. - P.J. : Arrêté du Maire ; Arrêté du Maire ; Plan ; Projet convention AFFICHEE LE : 18/12/2013 Adoptée Vote pour : Nombre : Vote contre : Nombre : Pour extrait conforme, Pour le Maire, l'adjoint(e) Délégué(e) : Abstention : Nombre : Ne prend pas part au vote : Nombre : Mouvement des Elus : Autres mentions de vote :
Liste des marchés - Situation au 03 décembre 2013 - Conseil Ville du 16/12/2013 Marché n Acte Procédure Service Objet Lot Attributaire Code postal Date de notification Total 13338 (vide) Avenant MAINTENANCE DU PATRIMOINE BATI ET Exploitation des installations secondaires de chauffage et d'ecs - Avenant n 3 - Sans incidence Lot 1 DALKIA 86000 18/11/2013 14873 (vide) Avenant OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI ET DES METIERS Prestations de conseil et/ou audit sur l'organisation des services - Optimisation du fonctionnement et des relations internes à un service - Sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Lot 3 OBEA 75005 06/11/2013 14938 (vide) avenant CULTURE ET PATRIMOINE Acquisition de fournitures et prestations de reliure pour la médiathèque François Mitterrand - Fourniture spécifiques Médiathèque - Maché à bons de - Maxi 3 000 HT - Avenant n 1 - Lot 4 FILMOLUX 93170 28/11/2013 15046 (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Fourniture de produits de marquage routier - Marché à bons sans mini ni maxi - Avenant n 1 - SAR 92024 21/11/2013 15061 (vide) Avenant TELECOMMUNICATIO NS Evolution du système d'information des ressources humaines de la Ville de Poitiers - Avenant n 1 - Plus value de : 10 410 HT - Nouveau montant : 176 435 HT CIRIL SAS 69603 06/11/2013 10 410,00 15100 (vide) Avenant Fourniture de matériels sportifs pédagogique pour la pratique des sports périscolaires, clubs et loisirs - Sports équestres - Marché à bons de sans mini ni maxi - Avenant n 1 de transfert - Lot 10 PADD 75016 27/11/2013 15483 (vide) avenant MISSION CŒUR D'AGGLO - VIADUC DES ROCS Conception et fourniture de plans de centre ville et de leurs mobiliers supports de plans du centre ville (totem) - Marché à bons de - Maxi 145 000 HT - Avenant n 2 - EMPREINTE 31280 26/11/2013
15678 (vide) Avenant CULTURE ET PATRIMOINE Fournitures d'imprimés adultes et jeunesses et équipement pour la création du fonds documentaire de la Médiathèque Saint Eloi - Littérature générale adultes fictions, Lot 1 documentaires et bandes dessinées - Marché à bons de sans mini ni maxi - Avenant n 1 - SAS EDICLIP GIBERT JOSEPH 86000 23/11/2013 15679 (vide) Avenant CULTURE ET PATRIMOINE Fournitures d'imprimés adultes et jeunesses et équipement pour la création du fonds documentaire de la Médiathèque Saint Eloi - Littérature de jeunesse fictions,documentaires et albums - Marché à bons de sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Lot 2 SAS EDICLIP GIBERT JOSEPH 86000 23/11/2013 15703 (vide) Appel d'offres ouvert RELATIONS SOCIALES Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents - COLLECTEAM 45380 08/11/2013 - Décret n 2011-1474 du 08/11/2011 - Convention de participation non soumise au CMP 15731 (vide) avenant BATIMENTS Fermeture de l'entrée principale de l'hôtel de Ville - Menuiseries acier inox et porte automatique coulissante - Avenant 1 - Plus value de 999,94 HT - Nouveau montant : 150 124,99 HT Lot 1 PAIN 86580 13/11/2013 999,94 15787 Contrat ESPACES VERTS 15788 Contrat ESPACES VERTS Création d'aires de jeux pour enfants - Breuil Mingot Création d'aires de jeux pour enfants - Ferme des Prés Mignon Lot 1 HUSSON 68650 06/11/2013 26 353,25 Lot 2 KASO 33510 06/11/2013 16 821,00 15789 Contrat ESPACES VERTS Création d'aires de jeux pour enfants - Prévention routière Lot 3 QUALI CITE ATLANTIQUE 17220 06/11/2013 16 722,00 15790 Contrat ESPACES VERTS 15791 Contrat ESPACES VERTS Création d'aires de jeux pour enfants - Terrain de la Gibauderie Création d'aires de jeux pour enfants - Promenade Pasteur Lot 4 HUSSON 68650 06/11/2013 8 200,00 Lot 5 CJ CREATIONS 86000 06/11/2013 19 435,00 15792 Contrat ESPACES VERTS Création d'aires de jeux pour enfants - Bel Air Lot 6 PROLUDIC 37210 06/11/2013 16 529,92
15793 Contrat ESPACES VERTS 15805 Contrat ESPACE PUBLIC Création d'aires de jeux pour enfants - Fourniture d'appareil fitness Parc des Prés Mignons et place des Templiers Mission de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la partie du mur de soutènement éboulée, l'auscultation des parties du mur de soutènement non éboulées et les travaux de renforcement si nécessaire des parties du mur de soutènement non éboulées - Chemin de Tison Lot 7 CJ CREATIONS 86000 06/11/2013 4 286,00 ARCADIS ESG 44817 02/12/2013 34 860,00 15833 Contrat PREVENTION RISQUES PROFESSIONNELS Réalisation d'études ergonomiques de conditions de travail et d'aménagements de poste pour la Ville et Grand Poitiers - Marché à bons de d'un montant maxi de 89 000 HT pour toute la durée du marché INITIATIVES PREVENTION 64000 13/11/2013 89 000,00 15835 Contrat ESPACE PUBLIC Démolition des passerelles René Cassin et Lafayette - Démolition de la passerelle René Cassin et passerelle Lafayette Lot 1 STPG 86530 02/12/2013 81 109,78 15898 Contrat GESTION DE L'ACTION ADMINISTRATIVE Audit de fonctionnement de l'outil de gestion des actes administratifs de la Ville, de la Comunauté d'agglomération Grand Poitiers et du CCAS ACERIS NUMER 38025 08/11/2013 30 170,00 15905 Contrat BATIMENTS Remplacement de l'éclairage de sécurité des Salons de Blossac - Electricité Lot 1 VANDIER 86280 13/11/2013 18 355,00 15910 Contrat MOBILITE - LOGISTIQUE Acquisition, livraison et mise en service d'un tracteur compact 4 x 4 avec chargeur à pince et de BOUTILLON 86000 23/11/2013 29 058,16 ses équipements complémentaires 15915 Contrat MAINTENANCE DU PATRIMOINE BATI ET Remplacement du groupe froid des Archives Municipales EIFFAGE 86000 07/11/2013 33 899,55 15918 Contrat Fourniture de produits complémentaires pour les réceptions pour la Ville de Poitiers et Grand Poitiers - Marché à bons de - Maxi annuel 13 350 HT DISTRIPRO 86000 23/11/2013 13 350,00 15923 Contrat Fourniture de fleurs pour divers évènements pour la Ville de Poitiers et la Communauté d'agglomération Grand Poitiers - Marché à bons de - Maxi annuel 12 500 HT AMARYLIS/FOR TIN/LES FLORALIES 86000 26/11/2013 12 500,00
15954 Contrat MAINTENANCE DU PATRIMOINE BATI ET Maintenance des nacelles de façade du Théâtre / Auditorium de Poitiers GONDOLA 93700 12/11/2013 6 800,00 15963 Contrat BATIMENTS Traitement de la ventilation du local péagiste et des sanitaires publics - Parking du TAP SPIE 86440 25/11/2013 11 584,51 15966 Contrat CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL Achat d'un piano 1/4 de queue, d'un piano droit d'étude et d'un clavecin numérique avec sa caisse de transport THEVENET MUSIC 86000 13/11/2013 23 326,92 15996 MEDIATHEQUE Accès à la presse en ligne - Abonnement à la presse sous forme électronique pour la Médiathèque et son réseau EUROPRESS CEDROM SNI 75002 14/11/2013 8 032,50 15997 MEDIATHEQUE Accès à la presse en ligne - Abonnement à la presse sous forme électronique pour la Médiathèque et son réseau PRESS DISPLAY SWETS 78066 14/11/2013 5 548,00 16004 Contrat TELECOMMUNICATIONS Acquisition d'automates et de platines RFID pour l'ouverture de la Médiathèque de St Eloi 3M 95006 19/11/2013 41 130,75 16005 Contrat TELECOMMUNICATIONS Acquisition de licences supplémentaires et de prestations d'installation et de paramétrage liés pour l'ouverture de la Médiathèque de St Eloi. Mise ARCHIMED 59042 08/11/2013 22 120,00 en place du WiFi pour les usagers à la Médiathèque de St Eloi 16006 Contrat TELECOMMUNICATIONS Acquisition de licences supplémentaires pour l'ouverture de la Médiathèque de St Eloi GFI PROGICIELS 92442 19/11/2013 11 200,00 15924 (vide) Appel d'offres ouvert MAINTENANCE DU PATRIMOINE BATI ET Fourniture de gaz naturel et services associés pour la Ville de Poitiers et Grand Poitiers SOREGIES 86000 03/12/2013 31 385,25 15319 (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Fourniture de matériels de signalisation temporaire - Marché à bons de - Sans mini ni maxi SELF SIGNAL 35577 03/12/2013 - Avenant n 1 -
14414 (vide) avenant BATIMENTS Contrôle technique pour l'opération Rénovation du centre socio-culturel de Beaulieu - Avenant n 2 - QUALICONSULT 86360 03/12/2013 15999 Contrat Location et maintenance de Terminaux de Paiement Electroniques (TPE) - Marché à bons de - Maxi 14 000 HT JDC 33520 03/12/2013 14 000,00 15943 (vide) Marché accord cadre Prestations de traiteurs - Marché à bons de - Sans mini ni maxi SAVEURS & CREATIONS/LA 86340/ PETITE 86440/ France/LE 86700/ PANIER 86190/ POITEVIN/TARD 86000 IVON/COUSIN 03/12/2013-16014 16016 16017 16034 TELECOMMUNICATIO NS COMMUNICATION CULTURE ET PATRIMOINE TELECOMMUNICATIO NS Extension de la capacité de 50 dossiers suppmémentaires pour le logiciel INDEM Achat d'espace publicitaire sur autobus de l'agglomération - Campagne de promotion pour les animations de noël à Poitiers Numérisation manuscrits liturgiques médiévaux (XIIIème et XVème siècle) Travaux de remise en état du câblage informatique et téléphonique du local informatique du parking Toumaï CEPAGE 75002 07/11/2013 6 400,00 METROBUS 92137 13/11/2013 4 631,20 ATELIER CLAUDE BENOIST 79340 14/11/2013 5 824,48 SPIE 33000 29/11/2013 5 939,00 16044 Acquisition des logiciels du projet dématérialisation TELECOMMUNICATIO des factures BULL 78340 20/11/2013 14 340,00 NS Total 674 322,21