RAPPORT 2.1 FINANCES BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009



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Transcription:

RAPPORT 2.1 FINANCES Rapporteur : Michel SAINTPIERRE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 Liste des documents fournis : Budget principal 2009 : balance générale Budget principal 2009 : vue d ensemble - Exécution du budget - Détail des restes à réaliser Budget principal 2009 : tableau de synthèse des résultats de clôture Présentation des budgets annexes 2009 - Budget annexe SPANC - Budget annexe «ZAE La Croix» (Parc d activité de Camalcé) à Gignac - Budget annexe «ZAE Les Trois Fontaines» au Pouget - Budget annexe «ZAE Les Garrigues» (Parc d activité Les Treilles) à Aniane - Budget annexe «ZAE La Garrigue» à St André de Sangonis - Budget annexe «ZAE La Tour» à Montarnaud - Budget annexe «ZAE E. Carles» à St Pargoire - Budget annexe «ZAC La Croix» à Gignac Je propose donc à l assemblée : - D adopter les comptes administratifs 2009 du budget principal et des 8 budgets annexes de la Communauté de communes Vallée de l Hérault, ces comptes administratifs 2009 étant conformes aux comptes de gestion 2009 transmis par le Trésorier de Gignac Le Président Louis VILLARET

11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) Chap. FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles d'ordre 011 Charges à caractère général 1 579 170,49 1 579 170,49 012 Charges de personnel et assim 2 389 765,02 2 389 765,02 014 Atténuations de produits 4 207 081,10 4 207 081,10 60 Achats et variation des stocks 65 Autres charges de gestion courante 700 515,93 700 515,93 656 Frais de fonct. groupes d'élus 66 Charges financières 586 089,12 586 089,12 67 Charges exceptionnelles 7 176,00 7 176,00 68 Dot. aux amort. et provisions 523 372,72 523 372,72 71 Production stockée(ou déstockage) Autres Dépenses de fonctionnement - Total 9 985 994,38 7 176,00 9 993 170,38 D002 Déficit de fonctionnement reporté N-1 Chap INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Rembt. d'emprts (sf 1688 non budg.) 1 489 766,69 1 489 766,69 18 Compte de liaison :affectation Total des opérations d'équipement 5 311 663,02 5 311 663,02 19 Différences sur réalisations d'immob 20 Immob. incorporelles 45 400,11 45 400,11 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 763 749,75 763 749,75 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattac.à des par 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immob.(reprises) 29 Provis.pour dépréciation des immob. 39 Provis.dépréciation stocks et en-cours 45X-1 Op. pour compte de tiers 481 Ch.à répartir sur plusieurs exercices 49 Provis.pour dépréc.des Cptes de tiers 59 Provis.pour dépréc. cptes financiers 3... Stocks Autres Dépenses d'investissement - Total D001 Solde d'éxécution négatif reporté N-1 530 548,15 530 548,15 8 141 127,72 8 141 127,72

12 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 1 -Titre émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) Chap. FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles d'ordre 013 60 Atténuations de charges Achats et variation des stocks 54 550,25 54 550,25 70 Prod.des services,du domaine et ve 30 362,00 30 362,00 71 Production stockée(ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 7 151 190,39 7 151 190,39 74 Dotations et participations 2 169 691,98 2 169 691,98 75 Autres produits de gestion courante 56 016,47 56 016,47 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 47 902,57 47 902,57 78 Reprises sur amortiss.et provisions 79 Transferts de charges Autres 14 037,04 14 037,04 Recettes de fonctionnement - Total 9 523 750,70 9 523 750,70 R 002 Excéd. de fonctionnement reporté N-1 1 427 229,54 Chap INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dot., fonds div. et réserves (sauf 1068 857 417,78 857 417,78 13 Subventions d'investissement 2 328 676,44 2 328 676,44 15 Provisions pour risques et charges 16 Emp.dettes assimil.(sf 1688 non budg 5 860 414,56 5 860 414,56 18 Compte de liaison :affectation 19 Diff. sur réalisations d'immobilisations 7 176,00 7 176,00 20 Immob. incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattac.à des par 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations 40 634,88 29 Provis.pour dépréciation des immob. 39 Provis.dépréciation stocks et en-cours 45X-2 Op. pour compte de tiers 852 039,30 852 039,30 481 Ch.à répartir sur plusieurs exercices 49 Provis.pour dépréc.des Cptes de tiers 59 Provis.pour dépréc. cptes financiers 3... Stocks Autres 482 737,84 482 737,84 Recettes d'investissement - Total 10 421 920,80 7 176,00 10 429 096,80 R 001 Solde d'éxécution positif reporté N-1 437 832,37

CCVH - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES BP+BS+DM 2009 Réalisé % réalisation BP+BS+DM 2009 Réalisé % réalisation 011 Charges à caractère gènèral 1 621 231,54 1 579 170,49 97,41% 70 Produit de services 61 500,00 30 362,00 49,37% 012 Charges de personnel 2 390 273,00 2 389 765,02 99,98% 73 Impôts et taxes 7 058 912,00 7 151 190,39 101,31% 014 Atténuation de produits 4 208 100,00 4 207 081,10 99,98% 74 Dotations Subventions, 2 135 189,00 2 169 691,98 101,62% 65 Autres charges de gestion courante 703 446,00 700 515,93 99,58% 75 Autres produits gestion courante 69 824,00 56 016,47 80,23% 66 Charges financières 712 750,00 586 089,12 82,23% 76 Produits financiers 0,00 0 67 Charges exceptionnelles 100,00 0,00 0,00% 77 Produits exceptionnels 40 000,00 47902,57 119,76% 042 Opérations d'ordre entre sections 532 954,00 530 548,72 99,55% 79 Transfert de charges 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues 1 000,00 0,00 0,00% 023 Vir. à la section d'inv. 682 800,00 0,00 0,00% 013 Atténuation de charges 10 000,00 54 550,25 545,50% 002 Exédent antèrieur reporté 1 427 229,54 0,00 0,00% 042 Opérations d'ordre entre sections 50 000,00 14 037,04 28,07% DEPENSES DE L'EXERCICE 10 852 654,54 9 993 170,38 92,08% RECETTES DE L'EXERCICE 10 852 654,54 9 523 750,70 87,76% Résultat -469 419,68 Excédent reporté 1 427 229,54 Total 957 809,86 Annexe 2 R2.1

5 Budget Principal - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE A1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement Section d'investissement 9 993 170,38 9 523 750,70 8 141 127,72 10 429 096,80 REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) + + 1 427 229,54 437 832,37 = = TOTAL (réalisations + reports) 18 134 298,10 21 817 909,41 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 Section de fonctionnement Section d'investissement 4 778 958,75 3 941 172,52 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1 4 778 958,75 3 941 172,52 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement 9 993 170,38 10 950 980,24 12 920 086,47 14 808 101,69 TOTAL CUMULE 22 913 256,85 25 759 081,93

6 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE A1 Chap. /art. Libellé DETAIL DES RESTES A REALISER Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre 1 1 1 1 1 1 TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEME TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4 778 958,75 3 941 172,52 1015 Plan circulation de St Guilhe 55 847,82 94 503,00 1322 Régions 94 503,00 2031 Frais d`études 55 847,82 1016 Aménagement pont du Diable 372 158,63 1 319 492,68 1321 Etat & établ.nationaux 461 152,80 1322 Régions 508 752,03 1323 Départements 349 587,85 2031 Frais d`études 8 831,10 2184 Mobilier 7 460,51 2312 Immos en cours-terrains 345 851,09 2313 Immos en cours-constructions 10 015,93 1021 SGAPN 15 322,83 2031 Frais d`études 941,40 2188 Autres immo corporelles 5 501,60 2312 Immos en cours-terrains 8 879,83 1024 Abbaye St Benoit Aniane 150 051,06 65 450,00 1323 Départements 65 450,00 2031 Frais d`études 150 051,06 1025 Mise en réseau lecture publiqu 19 915,52 1323 Départements 19 915,52 1027 Rocher des vierges 7 594,43 2188 Autres immo corporelles 5 027,98 2312 Immos en cours-terrains 2 566,45 1028 Numérisation réseaux 5 581,02 205 Concessions et droits simil. 5 581,02 1029 Haut débit 107 279,16 10 767,00 1323 Départements 10 767,00 2031 Frais d`études 11 912,16 2153 Réseaux divers 95 367,00 1036 Hôtel des Entreprises 3 Fonta 253 142,72 1322 Régions 220 000,00 1323 Départements 33 142,72 1038 Création parc multi activités 23 322,00 35 000,00 1321 Etat & établ.nationaux 35 000,00 2031 Frais d`études 23 322,00 1 1 1 1040 Local technique SOM 1 107 890,27 2031 Frais d`études 42 297,72 2313 Immos en cours-constructions 1 065 592,55 1041 Aménagement berges Bélarga 1 794,00 57 412,95 1322 Régions 19 639,42 1323 Départements 37 773,53 2031 Frais d`études 1 794,00 1043 Equipement bureautique OTI 8 759,50

7 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE A1 Chap. /art. Libellé DETAIL DES RESTES A REALISER Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre 2183 Matériel de bureau et info. 8 759,50 1044 Lecture publique 31 644,83 2188 Autres immo corporelles 31 644,83 1047 Maison de la Poterie 233 041,44 252 270,00 1321 Etat & établ.nationaux 35 000,00 1323 Départements 217 270,00 2031 Frais d`études 233 041,44 1049 Plan restauration Patrimoine 202 908,50 128 127,00 1322 Régions 21 945,00 1323 Départements 106 182,00 2031 Frais d`études 7 191,58 2312 Immos en cours-terrains 195 716,92 1050 Espace VTT 7 141,91 69 040,00 1322 Régions 21 240,00 1323 Départements 47 800,00 2188 Autres immo corporelles 4 596,22 2312 Immos en cours-terrains 2 545,69 1054 Réhabilitation logmts communes 169 794,00 20414 Communes 169 794,00 1056 Extension 1 local Camalcé 643,32 2313 Immos en cours-constructions 643,32 1 1 1 1057 Requalif ZAE La Garrigue 1 443 106,84 547 360,00 1321 Etat & établ.nationaux 250 000,00 1323 Départements 297 360,00 2312 Immos en cours-terrains 1 443 106,84 1060 Siége CCVH 24 602,20 2313 Immos en cours-constructions 24 602,20 13 SUBVENTIONS D`INVESTISSEMENT 21 952,00 1323 Départements 21 952,00 20 IMMOBILSATIONS INCORPORELLES 54 464,07 205 Concessions et droits simil. 54 464,07 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 510,45 2183 Matériel de bureau et info. 6 970,29 2188 Autres immo corporelles 3 540,16 4581 INVESTISSEMENT SOUS MANDAT 745 500,47 458115Invt sous mandat 472,00 458116Inv ss mandat 113 793,87 458117Invt sous mandat 1 870,54 458118Invt sous mandat 24 508,24 458119Invt sous mandat 29 564,82 458122Invt sous mandat 535 767,50 458123Invt ss mandat trav Jonquieres 25 142,80 458124Invt sous mandat La Boissière 14 380,70 4582 INVESTISSEMENT SOUS MANDAT 1 066 739,65 458211Invt sous mandat 237 316,06

- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE A1 Chap. /art. Libellé DETAIL DES RESTES A REALISER Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre 458216Invt sous mandat 115 896,57 458217Invt sous mandat 100 000,00 458218Invt sous mandat 156 600,00 458222Invt sous mandat 456 927,02 8

BP CCVH - COMPTE DE GESTION 2009 Clôture exercice 2008 Partie affectée à l'investissement 2008 Résultat exercice 2009 Clôture exercice 2009 Solde RAR2009 Affectation pour 2010 TOTAL Investissement 437 832,37 2 287 969,08 2 725 801,45-837 786,23 Fonctionnement 1 427 229,54 0,00-469 419,68 957 809,86 957 809,86 TOTAL GENERAL 1 865 061,91 1 818 549,40 3 683 611,31-837 786,23 957 809,86 Résultat de fonctionnement

CCVH - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - SECTION DE FONCTIONNEMENT SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) DEPENSES RECETTES Budget 2009 Réalisé Budget 2009 Réalisé 011 Charges à caractère gènèral 116 786,73 4 923,00 70 Produit de services 134 556,69 0,00 012 Charges de personnel 22 500,00 0,00 74 Subventions 800,00 5 798,00 65 Autres charges 2 500,00 0,00 001 Excédent antérieur reporté 8 430,04 0,00 042 Dotations aux amortissements 2000 1880,04 DEPENSES DE L'EXERCICE 143 786,73 6 803,04 RECETTES DE L'EXERCICE 143 786,73 5 798,00 Résultat de l'exercice Fonctionnement -1 005,04 Annexe 5 R2.1

CCVH - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DES BUDGETS ANNEXES de ZAE Section de fonctionnement Dépenses Gignac Le Pouget Aniane Montarnaud ZAE la Croix ZAE les (Camalcé) ZAE 3 Fontaines Garrigues ZAE la Tour St André de Sangonis St Pargoire Gignac ZAE la Garrigue ZAE E.Carles ZAC La Croix 011 Charges à caractère général 214 878,69 75 733,32 1 664 497,74 2 505,00 3 549 374,81 608 Frais divers 17 233,26 65 Reprise solde au BP 23 324,79 713 Variation en cours produc. Biens 650 330,50 42 507,52 2 143 337,16 358 201,49 400 864,37 3 578,42 1 860 062,29 6611 Intêrets des emprunts 0,00 2 967,69 17 233,26 Recettes Total 650 330,50 68 800,00 2 392 682,37 433 934,81 2 065 362,11 6 083,42 5 409 437,10 ZAE la Croix (Camalcé) ZAE 3 Fontaines ZAE les Garrigues ZAE la Tour ZAE la Garrigue ZAE E.Carles St Pargoire ZAC La Croix 713 Variation de stocks 450 000,00 2 375 449,11 433 934,81 1 990 362,11 6 083,42 5 209 437,10 796 Transfert de charges 17 233,26 7015 Ventes terrains aménagés 68 800,00 200 000,00 74 Subventions 75 000,00 75 Reprise solde au BP 200 330,50 Total 650 330,50 68 800,00 2 392 682,37 433 934,81 2 065 362,11 6 083,42 5 409 437,10 Résultat de fonctionnement 2009 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Section d'investissement Dépenses Gignac Le Pouget Aniane Montarnaud ZAE la Croix (Camalcé) ZAE 3 Fontaines ZAE les Garrigues ZAE la Tour St André de Sangonis St Pargoire Gignac ZAE la Garrigue ZAE E.Carles St Pargoire ZAC La Croix 040 Stock (33.. Ou 3555) 450 000,00 2 375 449,11 433 934,81 1 990 362,11 6 083,42 5 209 437,10 13 Subventions 16 Rbt emprunts 2 138 500,56 215 569,04 275 Consignations 170 438,50 Total 2 588 500,56 215 569,04 2 375 449,11 604 373,31 1 990 362,11 6 083,42 5 209 437,10 Recettes ZAE la Croix (Camalcé) ZAE 3 Fontaines ZAE les Garrigues ZAE la Tour ZAE la Garrigue ZAE E.Carles St Pargoire ZAC La Croix 3355 Terrains en cours d'aménagement 2 143 337,16 358 201,49 400 864,37 3 578,42 1 860 062,29 3555 Terrains aménagés 650 330,50 42 507,52 13 Subventions 1641 Emprunts 260 000,00 1 663 000,00 3 500 000,00 Total 650 330,50 42 507,52 2 403 337,16 358 201,49 2 063 864,37 3 578,42 5 360 062,29 Résultat d'investissement 2009-1 938 170,06-173 061,52 27 888,05-246 171,82 73 502,26-2 505,00 150 625,19 Compte de gestion 2009 Résultats de clôture 2008 1 488 170,06 173 061,52-111 717,80-358 201,49-75 144,37-3 578,42-1 660 062,29 Résultats de clôture 2009-450 000,00 0,00-83 829,75-604 373,31-1 642,11-6 083,42-1 509 437,10 BA clôturé au 31/12/09 annexe 6 R2.1