COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 * * ORDRE DU JOUR * NOMBRE DE RAPPORTS : 64 Commission 1 : Emploi - Développement économique Recherche Innovation Nbre de rapports : 22 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 13 - FORMATIONS SOCIALES ET SANITAIRES 13-01 Formations sociales 1 Avenant n 2 à la convention relative à la sub vention au CREAI pour l'irffe dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de formation en travail social au titre de 2011 et convention 2011 avec l'association Le Clos du Nid de l'oise pour la mise en œuvre de l'action menant au diplôme d'aide médico-psychologique. 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 41 SANTE 41-04 Recherche en santé publique 1 Appel à manifestation - Recherche en Santé Environnement 2 Avenant thèse Bielem 3 Labellisation ESPRI pour le GRAP 9 ECONOMIE 1 Procédures allégées du mois de décembre 2011 2 Autorisation du Président à signer la convention de cofinancement avec le département de la Somme dans le cadre de l'organisation du colloque Windustry France 91 INTERVENTIONS ECONOMIQUES TRANSVERSALES 91-05 Structure financière 1 Avance Remboursable à l Artisanat 2 CAD : Aide à la reprise de la Sarl Cartonnages Bazin par la SARL CPINC 3 Dotation du Fonds Régional de Garantie 1
91-06 Investissement matériel 1 CAD : Aide à l'investissement matériel pour la SAS Le Creuset située à Fresnoy-le-Grand 2 CAD : Aide à l'investissement matériel pour la société AGRONOMIC à Amifontaine 91-07 Investissement immobilier 1 Modernisation et développement du site RKW à Ville le Marclet (80) - (fabrication de films plastiques pour l'emballage) - Avenant n 1 2 Bilan des emplois créés au titre des conventions 2006 91-13 Programme régional de développement de l'économie sociale et solidaire 1 Convention financière de partenariat avec la Caisse Régionale des Dépôts et Consignations en vue de la consolidation de Picardie Active 2 Avenants aux conventions du 25 novembre 2005 portant création d'un fonds de garantie et d'un fonds de contrat d'apport associatif pour l'association Picardie Active 92 RECHERCHE ET INNOVATION 92-01 Innovation 1 Projet R&D VIRTEX - Participation de Camfil Farr 2 CAD A2MAC1 : Projet CLIC (CITY LIGHTWEIGHT et INNOVATIVE CAB) 92-02 Programme de recherche Universités/Entreprises 1 Projet de recherche ITOIP - Allocation de recherche postdoctorale 2 Allocation de thèse à l UPJV sur le projet de recherche "SMALLFOREST" 3 Création d'un laboratoire nanosécurisé mutualisé pour les acteurs de la recherche en Picardie 4 Institut Faire faces : Structuration de l'iff 92-04 Centres de transfert de technologie 1 CRITT Polymères : Plan d'actions 2010 - Avenant n 1 à la convention n 1012000671 2
Commission 2 : Développement intégré des territoires Nbre de rapports : 14 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 52 AGGLOMERATIONS ET VILLES MOYENNES 52-01 Développement des agglomérations 1 CRA - Union des Communautés de Communes du Sud de l'aisne - Avenant n 1 2 Contrat Régional d Agglomération 2007-2013 de l'agglomération du Beauvaisis 55 ACTION EN FAVEUR DU LITTORAL 55-01 Protection et valorisation du patrimoine 1 Protection du littoral - Année 2011 : Dépoldérisation expérimentale sur le site de la Ferme de la Caroline (Le Hourdel) à Cayeux-sur Mer et Lanchères (80) 7 - ENVIRONNEMENT 71 ACTIONS TRANSVERSALES 71-01 - Actions transversales de promotion du développement durable 1 Programme d'action 2011/2012 de l'urcpie de Picardie 73 POLITIQUE DE L AIR 73-01 Politique de l air 1 Mesure des pesticides dans l'air 74 POLITIQUE DE L'EAU 74-01 - Reconquête du patrimoine aquatique regional 1 Etudes et travaux en cours d'eau et bassins versants dans la Somme, l'aisne et la Bresle 76- PATRIMOINE NATUREL 76-02 - Patrimoine naturel 1 Aménagement et mise en valeur écologique des bassins de lagunage de Grand Laviers 2 Animation et mise en œuvre du programme Life + Nature Râle des genêts 3
3 Programme d acquisition 2011 de matériel d'étude pour l'antenne Picardie du CBNBL 78 AUTRES ACTIONS 78-01 Risques naturels 1 Plan Somme - Aménagement hydraulique des cours d'eau Doit et Nonnais à Abbeville 8 - TRANSPORTS 81 TRANSPORT EN COMMUN DE VOYAGEURS 811 TRANSPORTS FERROVIAIRE REGIONAL DE VOYAGEURS 811-04 Tarification étudiante 1 Avenant n 1 à la convention tarifaire abonnemen t étudiant régional «Picardie Pass Etudes» - 2011 2 Contrat de Délégation du Service Public de Transport de Voyageurs de la ligne routière Amiens-Beauvais - Compensation des titres étudiants 9 ECONOMIE 93 AGRICULTURE, PECHE, AGRO-INDUSTRIE 93-03 Installation et maintien du tissu rural 1 Modification de la décision prise pour le dossier de M Vincent Soulfour dans le cadre des procédures allégées agricoles de septembre 2011 95 TOURISME ET THERMALISME 95-01 Activités du Comité Régional du Tourisme 1 Avenant n 2 à la convention financière 2011 du 4 mars 2011 régissant les rapports entre le Conseil Régional de Picardie et le Comité Régional du Tourisme de Picardie 4
Commission 3 : Réussite éducative Culture Sport Vie Associative - Jeunesse Nbre de rapports : 27 0 - SERVICES GENERAUX 04 - ACTIONS INTERREGIONALES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES 043 ACTION RELEVANT DE LA SUBVENTION GLOBALE 043-11 Apprentissage et alternance 1 Programmation FSE : pour le Centre de Formation d'apprentis BTP CFA le Belloy 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 12 - APPRENTISSAGE 12-01 Dispositifs classiques 1 Avenant à la convention quinquennale des CFA intégrant dans la subvention de fonctionnement des CFA le Contrat d'objectifs et de Moyens 2011-2015 2 Contrat d'objectifs et de Moyens 2011 Financement des actions 2011 22 ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 222 LYCEES PUBLICS 2 ENSEIGNEMENT 222-03 Equipement hors informatique pédagogique 1 Equipement des lycées : mise à niveau des équipements mobiliers 2 Complément renouvellement des équipements de cuisine 3 Equipements des lycées : Mise en Conformité et Mise à Niveau des Equipements de Travail 4 Equipement des sections nouvelles 222-05 Fonctionnement des établissements hors charges de personnel 1 Conventions d'utilisation des locaux scolaires 2 Convention relative aux modalités de fonctionnement de l'internat d'excellence de Noyon 3 Ajustements des dépenses de fonctionnement 5
223 LYCEES PRIVES 223-01 Construction et réhabilitation 1 Aide à l'investissement immobilier des établissements privés d'enseignement sous contrat d'association avec l'etat et prolongation des délais 223-02 Equipement hors informatique pédagogique 1 Aide à l'équipement hors informatique pédagogique des établissements privés d'enseignement sous contrat d'association avec l'etat 23 - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 23-03 Investissements immobiliers des établissements d enseignement supérieur 1 Regroupement INSSET et IUT à Saint-Quentin ANNULE-REMPLACE 28 AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES 28-01 Accompagnement de la scolarité 1 Assistance à domicile des lycéens malades ou accidentés 28-03 Actions éducatives et culturelles 1 Avenant n 1 à la convention APLP 28-04 Vie étudiante 1 Initiatives étudiantes 2011 - Attribution des subventions aux associations étudiantes 28-05 Aides aux étudiants 1 CROUS - Restauration étudiante à Saint Quentin - Avenant n 1 - Convention 2011-2012 28-08 Equipement des services périscolaires 1 Premier Equipement sportif 28-10 Mobilité internationale 1 Mobilité internationale des étudiants 6
3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 31 - CULTURE 312 ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES 312-10 Promotion et évènements culturels 1 Soutien aux festivals : Régions en Scène - Ville d'abbeville 312-11 Soutien au fonctionnement des structures 1 Théâtre Impérial de Compiègne : Révision d'assiette subventionnable 2011 312-12 Soutien aux investissements 1 Aide à la numérisation des salles de cinéma 32 SPORT 32-01 Sport de haut niveau 1 Aide à l'académie Beauvaisienne d'escrime 2 Aide exceptionnelle 2011 au CRAJEP 33 LOISIRS 33-02 Vie associative 1 CIMADE - Création d'une antenne d'accueil en Picardie 2 Modification d'assiette subventionnable de l'association Le Groupement d'insertion par l'economique en Picardie - GRIEP 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 41 SANTE 41-07 Santé - Environnement 1 Appel à projets d information et de sensibilisation en santé-environnement 7
02 ADMINISTRATION GENERALE Commission 4 : Finances Planification Organisation Nbre de rapports : 1 0 SERVICES GENERAUX 020 ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE 0202- AUTRES MOYENS GENERAUX 1 Avenant n 1 à la convention 2011 avec le Centre d Analyse Régional des Mutations de l Economie et de l Emploi Le Président du Conseil Régional, Claude Gewerc 8