GÉNÉRALE LEXIQUE ET ABRÉVIATIONS UTILISÉES PAR L AUTEUR MODULE I INTRODUCTION MODULE II COMPRÉHENSION DE L ENVIRONNEMENT MODULE III ÉTABLISSEMENT D UNE STRATÉGIE DE FINANCEMENT MODULE IV PLANIFICATION DE LA TRÉSORERIE MODULE V VÉHICULES DE FINANCEMENT ET AIDES GOUVERNEMENTALES MODULE VI DOCUMENTATION DE FINANCEMENT (LA BOÎTE À OUTILS) MODULE VII PARTICULARITÉS DU CAPITAL DE RISQUE MODULE VIII CONSIDÉRATIONS FISCALES ET JURIDIQUES MODULE IX LES RELATIONS D AFFAIRES MODULE X LE FINANCEMENT 2.0 CAS PRATIQUE CANTECH INC. ANNEXES
Module 1 Introduction 1 COMPRÉHENSION DE L ENVIRONNEMENT... 1 2 ÉTABLISSEMENT D UNE STRATÉGIE DE FINANCEMENT... 1 3 LA PLANIFICATION DE LA TRÉSORERIE... 1 4 VÉHICULES DE FINANCEMENT ET AIDES GOUVERNEMENTALES... 1 5 LA PRÉPARATION DE LA DOCUMENTATION (LA BOÎTE À OUTILS)... 1 6 PARTICULARITÉS DU CAPITAL DE RISQUE... 2 7 CONSIDÉRATIONS FISCALES ET JURIDIQUES... 2 8 LES RELATIONS D AFFAIRES... 2 9 LE FINANCEMENT 2.0... 2
Module II Compréhension de l environnement 1 L ENVIRONNEMENT... 1 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 Les entreprises et l accès à des capitaux... 1 Défis des entreprises... 3 1.2.1 Relève... 4 1.2.2 Expansion... 4 1.2.3 Gestion des investissements en immobilisations... 5 1.2.4 Atteinte et maintien de la rentabilité... 6 1.2.5 Équilibre de la structure financière... 6 Problématique dans les relations des PME avec les institutions financières... 6 Problématique pour les institutions financières envers les PME... 7 Montage financier Erreurs les plus fréquentes Commentaires du RDV de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain... 7 2 COMPRENDRE LES TROIS AXES DE FINANCEMENT... 8 3 SUIVRE LES TENDANCES ET L ACTUALITÉ AU NIVEAU DE L IDÉOLOGIE DES GOUVERNEMENTS AU POUVOIR... 10
Module III Établissement d une stratégie de financement 1 PROCESSUS DE FINANCEMENT... 1 1.1 1.2 1.3 La réussite du financement... 1 Planification des besoins... 1 1.2.1 Qui : Situation de l entreprise ou du projet... 2 1.2.2 Nous finançons quoi?... 6 1.2.3 Comment? Développer une structure de financement... 7 Structure du financement... 11 1.3.1 Quand? Où en sommes-nous dans le degré de préparation?... 11 2 PLANIFICATION ET ANALYSE DE LA CAPACITÉ DE FINANCEMENT (FINANCEMENT TRADITIONNEL)... 13 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 Mise en contexte Perspective de l emprunteur... 13 Critères décisionnels... 13 Notion de valeur aux yeux des institutions financières... 14 2.3.1 Capacité de financement basée sur les actifs et les passifs... 14 2.3.2 Actifs hors bilan... 15 2.3.3 Actifs personnels... 16 2.3.4 Passifs corporels... 17 2.3.5 Passifs incorporels... 17 Capacité de financement basée sur les fonds générés... 17 Facteurs de succès ou d échec... 18 Leçons de base d un financement fructueux... 18 3 RATIOS FINANCIERS... 19 3.1 3.2 Méthode d analyse et limites... 19 Principaux ratios... 20 3.2.1 Ratios de rentabilité... 20 3.2.2 Ratios de couverture... 21 3.2.3 Ratios de trésorerie... 23 3.2.4 Ratios d activités... 23
Module IV Planification de la trésorerie 1 OBJECTIF ET RÔLE... 1 1.1 Qu est-ce que la gestion de trésorerie?... 1 2 PROCESSUS DE LA GESTION DE LA TRÉSORERIE... 3 2.1 2.2 2.3 Établissement des politiques et procédures... 3 2.1.1 Politique générale... 3 2.1.2 Politique de financement et de renouvellement... 3 2.1.3 Politique de gestion des risques financiers... 3 2.1.4 Politique de gestion des liquidités... 4 2.1.5 Politique de relation bancaire... 4 2.1.6 Politique de relation avec les investisseurs... 4 2.1.7 Politique de mesure de la performance... 4 2.1.8 Politique de placement... 5 La gestion efficace du fonds de roulement... 6 2.2.1 Introduction... 6 Compréhension du cycle d exploitation et des liens avec les postes à court terme du bilan... 6 2.3.1 Éléments influençant les flux de trésorerie... 6 2.3.2 La croissance du chiffre d affaires... 6 2.3.3 La prévisibilité des ventes... 6 2.3.4 Le cycle d exploitation... 7 2.3.5 L équilibre recherché entre le risque et le rendement... 8 3 PLANIFICATION ET PRÉVISION DES FLUX MONÉTAIRES... 9 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 Introduction... 9 Niveaux dans l élaboration des prévisions de flux de trésorerie... 9 Le budget de trésorerie La démarche annuelle... 10 Prévision de trésorerie En cours d année... 11 Prévision de trésorerie Hebdomadaire... 11 Prévisions financières à moyen-long terme Ronde de financement... 12 Rappel important... 13 4 PLACEMENT OU FINANCEMENT... 14 4.1 4.2 Instruments de placement... 14 4.1.1 Introduction... 14 4.1.2 Placement bancaire (certificat de dépôt CD)... 15 4.1.3 Bons du Trésor du Canada (BTC)... 15 4.1.4 Bons du Trésor des provinces canadiennes (BTP)... 16 4.1.5 Acceptations bancaires (AB)... 16 4.1.6 Papier commercial (PC)... 16 4.1.7 Papier financier (PF)... 16 4.1.8 Fonds d investissement... 17 Cote de crédit... 17 5 INSTRUMENTS FINANCIERS («PRODUITS DÉRIVÉS») DANS LA GESTION DE TRÉSORERIE POUR L ORGANISATION... 19 5.1 5.2 5.3 L utilisation des produits dérivés en entreprise... 19 5.1.1 La gestion du risque de change... 19 5.1.2 La gestion du risque de taux d intérêt... 20 5.1.3 La gestion du risque du prix des produits de base... 20 5.1.4 La gestion du risque du prix d actions... 20 Les produits financiers dérivés... 20 Le risque de change Comment faire le choix entre ces produits dérivés... 21
Module IV Planification de la trésorerie 5.4 5.5 5.6 5.7 5.8 5.9 5.10 5.3.1 Risque de taux de change... 21 5.3.2 Types d exposition au risque de change... 21 5.3.3 Le risque économique... 21 Éviter le risque : la couverture naturelle... 22 La détermination des seuils de tolérance... 23 Couverture du risque transactionnel... 23 Couverture sur le marché à terme... 24 Couverture sur le marché monétaire... 24 Exemple de couverture sur le marché monétaire (la situation la plus courante)... 24 Exemple de monétisation d un placement... 27 6 ÉTAPES DANS LA CONSTRUCTION D UN MODÈLE À MOYEN ET LONG TERME... 28 6.1 Cadre général... 29 6.2 Données au départ... 29 6.3 Revenus... 29 6.3.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 29 6.3.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 30 6.4 Encaissement des revenus... 30 6.4.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 30 6.4.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 30 6.5 Salaires et charges sociales... 31 6.5.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 31 6.5.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 31 6.6 Coût des ventes... 31 6.6.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 32 6.6.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 32 6.7 Frais de vente, d administration et de recherche et développement... 33 6.7.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 33 6.7.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 33 6.8 Frais financiers... 33 6.8.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 34 6.8.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 34 6.9 Impôts sur le revenu... 34 6.9.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 34 6.9.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 34 6.10 Achats d immobilisations et amortissement... 34 6.10.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 34 6.10.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 35 6.11 Financement... 35 6.11.1 Moyens pour bâtir l hypothèse... 35 6.11.2 Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle... 35 6.12 Analyse financière... 35 6.13 Revue et évaluation des systèmes de prévisions des flux de trésorerie... 36 6.14 Hypothèses... 36 6.14.1 Caractéristiques... 36 6.14.2 Présentation... 36 6.14.3 Exemples... 36 6.15 Période couverte et conventions comptables... 37 6.16 Autres informations à fournir... 37 7 MODÈLES INTERNES VS MODÈLES VENDUS SUR LE MARCHÉ... 38
Module V Véhicules de financement et aides gouvernementales 1 FINANCEMENT TRADITIONNEL... 1 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 Financement à court terme... 1 1.1.1 Crédit fournisseur... 1 1.1.2 Marge de crédit... 2 1.1.3 Financement sur actifs («Asset Based Lending»)... 5 1.1.4 Financement par ABL Un exemple... 6 1.1.5 Cartes de crédit... 7 1.1.6 Billet à ordre... 8 Financement à moyen et long terme... 8 1.2.1 Prêt à terme... 8 1.2.2 Contrat de location... 10 1.2.3 Prêt hypothécaire commercial... 12 1.2.4 Avances des actionnaires et administrateurs... 14 Particularités entourant le financement bancaire traditionnel... 15 1.3.1 Aspects techniques... 15 1.3.2 Critères décisionnels... 16 1.3.3 Analyse des états financiers... 17 Financement traditionnel (produits spécialisés)... 19 1.4.1 Affacturage... 19 1.4.2 Financement de type «Floor Plan»... 20 1.4.3 Financement intérimaire des crédits d impôt... 21 1.4.4 Lettre de crédit... 21 Sommaire par produits et intervention... 22 2 FINANCEMENT NON TRADITIONNEL... 23 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 Financement par capitaux propres... 23 2.1.1 Quand l entreprise a-t-elle besoin d accroître ses capitaux propres?... 23 2.1.2 Impact de l ouverture de l entreprise à des tiers... 23 2.1.3 Les principaux instruments financiers... 24 2.1.4 Sources de financement par capitaux propres... 25 2.1.5 Principaux intervenants et types d intervention... 25 2.1.6 SCR et stades de développement... 25 2.1.7 Placement privé («Private Equity») versus Capital de risque... 26 2.1.8 Transactions types... 27 2.1.9 Montant de l investissement... 27 2.1.10 Secteurs d activités... 27 2.1.11 Teralys Capital... 29 2.1.12 Anges Québec... 30 2.1.13 Incubateurs... 31 2.1.14 Les instruments financiers en détail... 31 Financement subordonné (débenture et dette subordonnée)... 33 2.2.1 Fonctionnement... 35 2.2.2 But... 35 2.2.3 Collatéral... 35 2.2.4 Autres considérations... 36 2.2.5 Intervenant... 36 2.2.6 Critères décisionnels... 36 Le prêt de second rang La particularité québécoise... 37 Procédures d émission et placement des titres (PAPE)... 37 Via des emprunts publics et/ou produits dérivés... 38 2.5.1 Introduction... 38 2.5.2 Le prêt à taux variable par voie d acceptations bancaires... 39 2.5.3 Le papier commercial... 40
Module V Véhicules de financement et aides gouvernementales 2.6 2.7 2.5.4 L émission de dette obligataire... 40 2.5.5 Le financement à terme traditionnel versus non traditionnel... 42 Produits dérivés... 43 2.6.1 Introduction... 43 2.6.2 Définition et caractéristiques des produits dérivés... 43 2.6.3 Classement des produits dérivés... 44 2.6.4 Instruments... 45 Solde de prix de vente... 53 3 AIDES GOUVERNEMENTALES... 55 3.1 3.2 3.3 3.4 Introduction... 55 Structure des programmes... 55 3.2.1 Objectif du programme... 55 3.2.2 Clientèle visée... 55 3.2.3 Critères d admissibilité... 56 3.2.4 Type d aide... 56 3.2.5 Dépenses admissibles... 56 3.2.6 Documentation à produire... 56 Principaux joueurs et programmes... 56 3.3.1 Investissement Québec... 57 3.3.2 Emploi-Québec (EQ)... 59 3.3.3 Centres locaux de développement (CLD)... 59 3.3.4 Développement économique Canada (DEC)... 60 3.3.5 Conseil national de recherche du Canada (CNRC)... 60 3.3.6 Exportation et développement Canada (EDC)... 61 3.3.7 Programme de financement des entreprises canadiennes... 61 3.3.8 Crédit d impôt à la recherche et au développement... 62 3.3.9 Hydro-Québec... 63 3.3.10 Ministère du Développement durable, de l'environnement et des Parcs du Québec... 63 3.3.11 Programme «Prêt à entreprendre»... 64 3.3.12 Sommaire des programmes par type de produit... 64 3.3.13 Sites Internet... 64 Conseils pratiques... 64 3.4.1 Définir clairement les éléments clés de votre projet... 65 3.4.2 Déterminer l impact pour les entreprises locales... 65 3.4.3 Démontrer que l aide gouvernementale est nécessaire... 65 3.4.4 Produire toute la documentation requise... 65 4 LA BANQUE DE DÉVELOPPEMENT DU CANADA... 66 5 LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC... 67 5.1 5.2 5.3 Du financement à des taux d'intérêt avantageux... 67 Admissibilité... 67 Les projets admissibles... 67
Module VI Documentation de financement (La boîte à outils) 1 INTRODUCTION... 1 2 LA BOÎTE À OUTILS... 2 3 SOMMAIRE EXÉCUTIF... 3 4 LE PLAN D AFFAIRES DÉTAILLÉ... 4 4.1 4.2 4.3 Introduction... 4 Sections du plan d affaires... 4 4.2.1 Table des matières... 4 4.2.2 Description du projet et du financement requis... 5 4.2.3 Description de l organisation... 5 4.2.4 Le plan financier... 12 4.2.5 Les projections financières... 12 Rapports générés... 13 5 ANNEXES... 15 6 LE «FACT SHEET»... 16 7 PRÉSENTATION CORPORATIVE (POWERPOINT)... 17 8 PRÉSENTATION D UNE DEMANDE DE FINANCEMENT... 18 8.1 8.2 8.3 8.4 Choix de l institution financière... 18 Exploration du terrain... 18 Préparation des rencontres... 19 Rencontres et suivi... 20 9 ENTENTE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE NON-CONCURRENCE... 21
Module VII Particularités du capital de risque 1. CAPITAL DE RISQUE ET DE DÉVELOPPEMENT... 1 1.1 Présentation... 1 1.2 Interventions privilégiées... 1 1.3 Produits offerts... 2 1.4 Critères décisionnels... 3 1.4.1 Équipe de dirigeants... 3 1.4.2 Potentiel de croissance du marché... 3 1.4.3 Produit ou service... 3 2. VEHICULES PRIVILEGIES... 5 2.1 Les actions privilégiées... 5 2.2 Instruments convertibles et ingénierie financière... 6 2.3 Transaction avec un investisseur (en capital de risque)... 7 2.4 Points sur la valorisation... 8 2.5 Les Rondes subséquentes... 9 3. LA NÉGOCIATION D UN INVESTISSEMENT (EN PLACEMENT PRIVÉ)... 10 3.1 Introduction... 10 3.2 Assurer ses arrières... 10 3.3 Approche basée sur les comportements... 11 3.4 Rôles et responsabilités de chacun... 12 3.5 Planification et préparation... 13 3.6 Éléments à éviter... 13 3.7 Notes sur le prix de transaction... 14 3.8 Réseau de contacts au sein des SCR et appariement... 14 4. UNE EQUIPE DE CONSEILLERS PROFESSIONNELS... 16 4.1 Incubateurs... 16 4.2 Mandat à honoraires... 17 4.3 Mandats combinés... 19 4.4 Principaux joueurs... 20 4.5 Le rôle du comptable agréé... 20 4.6 Valeur ajoutée de votre conseiller... 21 5. LES COÛTS À PRÉVOIR... 22 5.1 Introduction... 22 5.2 Les coûts préparatoires... 22 5.3 Les frais de transaction... 23 5.3.1 Frais préautorisation... 23 5.3.2 Frais de clôture... 23 5.4 Les coûts postclôture... 24 6. DÉLAIS... 25 6.1 Échéances... 25 7. ATTITUDE ET INTÉRÊT EN REGARD DU DOSSIER... 26 8. NOMBRE DE SCR À CONTACTER... 27 9. CONCLUSION... 28
Module VIII Considérations fiscales et juridiques 1 APERÇU DE QUELQUES CONSIDÉRATIONS FISCALES... 1 1.1 1.2 1.3 Le financement et l impôt... 1 Changement de contrôle... 1 Déductibilité des frais liés à l opération... 1 2 APERÇU DE QUELQUES CONSIDÉRATIONS JURIDIQUES... 3 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 Transaction avec une institution financière... 3 Convention de crédit, garantie et covenants... 3 2.2.1 Garantie et engagements... 3 2.2.2 Clauses restrictives... 3 Transaction avec un investisseur... 5 2.3.1 Lettre d intérêt ou d intention... 5 2.3.2 Lettre d offre et convention de souscription... 5 Convention entre actionnaires Participation minoritaire... 6 2.4.1 Restrictions quant à la cession d actions... 7 2.4.2 Droit préférentiel de souscription... 7 2.4.3 Droit de premier refus... 7 2.4.4 Droit d entraînement et entraînement renversé... 7 2.4.5 Retrait des affaires... 7 2.4.6 Non-concurrence et non-sollicitation... 8 2.4.7 Règles de régie interne (formation du conseil d administration)... 8 2.4.8 Droits de gestion contrôlée (de veto)... 8 2.4.9 Clauses de sortie («put», «call» ou vente forcée)... 9 Convention entre actionnaires Participation majoritaire... 10 3 LA VÉRIFICATION DILIGENTE... 11 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 Introduction... 11 But et objectifs... 11 Déroulement... 12 Liste de vérification dans le cadre d un examen de diligence raisonnable... 13 Exemples de problèmes relevés... 13 3.5.1 Équipes externes... 14 Préparation à la vérification... 14 3.6.1 Accès à l information du vendeur et confidentialité... 14 3.6.2 Information des tiers... 15 3.6.3 Préparation de l information... 15 3.6.4 «Data Room»... 15 3.6.5 Sommaire des renseignements demandés... 16 Coûts de l opération... 16 4 AUTRES CONSIDÉRATIONS... 18 4.1 4.2 Importance des avis juridiques... 18 Approbation des actionnaires... 18
Module IX Les relations d affaires 1 BÂTIR DES RELATIONS D AFFAIRES... 1 1.1 1.2 Les facteurs clés pour l établissement des relations d affaires... 1 1.1.1 Les individus... 1 1.1.2 La qualité... 1 1.1.3 La réussite... 1 1.1.4 La confiance... 2 1.1.5 L expérience... 2 1.1.6 L historique... 2 1.1.7 La bonne vieille visite d usine... 2 Plus particulièrement au niveau gouvernemental... 3 1.2.1 Cultiver vos relations avec les autorités gouvernementales... 3 1.2.2 Laisser vos contacts politiques de côté... 3 2 LES RELATIONS D AFFAIRES 2.0... 4
Module X Le financement 2.0 1 INTRODUCTION... 1 2 LE CROWDFUNDING... 2 3 MICROCRÉDIT («MICROFUNDING»)... 5
Annexes ANNEXE A - MODÈLE DE BASE DE PROJECTIONS FINANCIÈRES ANNEXE B - SITES INTERNET D INTÉRÊT ANNEXE C - MODÈLE D UN PLAN D AFFAIRES ANNEXE D - DIVERS DOCUMENTS JURIDIQUES ANNEXE E - SOURCES DE FINANCEMENT ANNEXE F - DOCUMENTS DE FINANCEMENT UTILISÉS PAR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ANNEXE G - LOGICIELS SPÉCIALISÉS ET RÉFÉRENCES ANNEXE H - LISTE DE VÉRIFICATION DANS LE CADRE D UN EXAMEN DE DILIGENCE RAISONNABLE ANNEXE I - ANNEXE J - LISTE DES PRINCIPAUX INCUBATEURS D'ENTREPRISES CLAUSES RESTRICTIVES ANNEXE K - EXEMPLE D ÉNONCÉ DE POLITIQUE DE PLACEMENT