Management de la sécurité : premiers retours d expériences Eric DRAIS - Sociologue Laboratoire Gestion de la Sécurité INRS Nancy
Introduction : un développement des systèmes de management Une sorte d assurance de l organisation Inspirée par les normes ISO 9001 et 14001 Une forme de plus en plus intégrée (SMI) Une présence croissante en entreprise Divers référentiels sur le marché : OHSAS 18001, BS 8800, MASE, DNV, OIT Dans un contexte d absence d accord à l ISO sur le management de la sécurité - 2
Des systèmes de management qui posent questions Quid de leur diffusion? Quid de leur forme? Quid de leur efficacité? Des études INRS sur le sujet : - une enquête quantitative, par questionnaire en 2001 - une enquête qualitative depuis 2002 Un regard sur les pratiques d entreprises - 3
L étude quantitative de 2001 Une enquête nationale avec 165 entreprises répondantes Autant de PME que de grosses entreprises concernées Des entreprises majoritairement en bonne santé financière Bénéficiant d une aide externe pour la démarche (conseil, financement) Une certification Santé-sécurité pour 16% d entre elles, 12% des entreprises ayant une triple certification QSE Des progrès perçus pour 83% des répondants Sensibilisation du personnel, réduction des risques, meilleure gestion SST Une bonne implication des directions et des représentants du personnel Une analyse à discuter Des résultats basés sur des déclarations Une représentativité difficile à obtenir Un échantillon réduit - 4
Les progrès réalisés par les entreprises Plus grande pertinence dans la prévention 8% Plus grande motivation de la direction 10% Autres 10% Meilleure sensibilisation à la sécurité 29% Meilleure organisation pour traiter les problèmes 21% Réduction des risques santé / sécurité 22% - 5
L étude qualitative réalisée Une sélection d une dizaine d entreprises au niveau national Secteurs BTP, Mécanique, Métallurgie, Agro-alimentaire, Chimie ; Diverses tailles, de 10 p. à 500 p. ; Divers «référentiels» : OHSAS, BS 8800, ILO, MASE, DuPont Diverses anciennetés dans la démarche : 1 an à 10 ans ; Une méthodologie standard 3 à 5 jours en entreprise Observations in situ, entretiens, analyse de documents Une relation donnant-donnant avec l entreprise Une analyse approfondie et comparée Un diagnostic global sur l organisation Une comparaison interne au secteur d activité et avec d autres secteurs - 6
Un exemple dans le BTP - 7
Caractéristiques des entreprises et SMS «Tradibat» «Risquinove» Structure Activité Risques prof. Référentiels Origine SMS Moyens d animation Filiale gpe mondial 70 p. 12M Ouvrages d art Installations industrielles Chutes, chocs, coupures, projections BS 8800 Politique nationale 1 coordinateur régional + 1 animateur pour 100p. (1/3temps) PME indépdte 75 p. Ouvrages d art, installations industrielles + démolition, dépollution Idem + risque chimique OHSAS 18001 Volonté DG + initiative coord. qualité 1, 5 animateurs pour 70p. (dédiés sécurité) Forme du dispositif Mesures significatives Un manuel de management global (15 pages, national) ; procédures générales Un système d incitation financière Une base de gestion informatisée PPSPS ; procédure d accueil ; infos sécurité ; analyse des accidents et des situations de travail Un manuel de management global (50 pages), détaillé, avec intégration des 3 registres de management Une base des gestion informatisée PPSPS ; notice sécurité ; procédure d accueil ; fiche journalière de suivi chantier - 8
Constat d ensemble Résultats sécurité (branche: TF=58; TG=3) Des résultats contradictoires Conditions de travail «Tradibat» Des normes de gestion qui n arrivent pas en soi à prescrire la sécurité (elles en prescrivent la forme plus que le fond) TF = 160 TG = 4,24 Perception satisfaisante «Risquinove» Une forte prescription respectée et efficace, qui préserve l autonomie, voire même est source de professionnalisation TF = 18 TG = 0,07 Très satisfaisante Vision des risques Accord / SMS Acceptation des règles Appropriation des règles Hétérogène Soutien de principe Adhésion nuancée Partielle Unifiée Soutien total Reconnaissance commune Complète Application des règles Formelle et réduite Respect soigneux - 9
Constats généraux sur les SMS 1/2 L efficacité d un système de management tient moins à un référentiel qu aux usages qui en sont fait. Au-delà de cette idée, citons quelques résultats d observation : 1- la mise en place d un SMS traduit un positionnement stratégique de la sécurité qui bénéficie a priori à la prévention (crédit, légitimité, etc.) ; 2- les référentiels de management offrent dans l ensemble, un cadre pour une gestion plus globale et coordonnée des risques ; 3- les audits de certification jugent moins de l efficacité des démarches que de leur conformité aux référentiels mais ils représentent des enjeux forts pour l entreprise (image, accès à des marchés, rassurance) ; - 10
Constats généraux sur les SMS 2/2 4- les référentiels ne suffisent pas par eux-mêmes à prescrire et modifier les comportements au travail et la gestion de la sécurité 5- les règles de management de la sécurité sont pensées en fonction des «risques majeurs» de l entreprise et laissent régulièrement de côté des pans entiers d activité ; 6- certaines exigences de formalisation des SMS s opposent aux besoins de réactivité de certains types d activités ou d entreprises (petits chantiers du bâtiment, TPE, etc.) ; 7- l efficacité des démarches tient éminemment aux conditions d élaboration et d adaptation des modèles proposés au sein de l entreprise : la mise en place d un SMS est assimilable à un projet, plus qu à un outil, et à ce titre doit être géré comme tel. - 11
Le cas du BTP: deux modèles de conception «Tradibat» Un modèle taylorien Siège «Risquinove» Un modèle innovant DG Direction + animateur Coordinateur encadrants Personnel Personnel Normes de gestion indépendantes des règles de métier Normes de gestion articulées aux règles de métier - 12
Conclusion L enjeu du management de la sécurité : la régulation entre règles de gestion et règles de métier Règles de gestion Régulation Organisation Règles de métier La régulation tient aux possibilités de mise en débat des risques ; c est une question d acteurs, de ressources, d environnement - 13
Annexe : Définition d un Système de management de la santé et de la sécurité au travail Dispositif de gestion combinant personnes, politiques et moyens et visant à améliorer en continu la performance d une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail. - 14
Annexe : Les éléments constitutifs d un SMS Analyse initiale Politique de prévention Organisation Revue de direction Planification Mise en œuvre EvRP Contrôles et actions correctives - 15
Annexe : Les outils communs QSE Politique, planification, communication, gestion doc., mesurage, audits, actions correctives et préventives, gestion ressources, revue de direction Qualité QS Sécurité Environnement de travail Satisfaction client QE QS E SE Etude des AT/MP, suivi des accidents Identification des Impacts environnementaux Environnement Prévention des accidents, réponses aux situations d urgence Remarque : nombreuses analogies sur les outils et méthodes mais contenus différents. - 16