Dssier à returner cmplet à la Mairie pur le 15 janvier 2013 Tut dssier de demande de subventin nn parvenu à cette date u incmplet ne purra être étudié DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2013 SPORT - CULTURE ANIMATION HUMANITAIRE - LOCAL Dssier arrivé le N Mntant demandé par l'assciatin : Mntant prpsé par le secteur instructeur : Mntant accrdé en Cnseil Municipal : Cadre réservé à l administratin 1 ère Demande Fnctinnement Subventin Renuvellement Mntant sllicité Investissement Prjet Spécifique Autre. (à préciser) IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION NOM de l'assciatin : Date de déclaratin en Préfecture* : Date d insertin au Jurnal Officiel : Adresse du siège scial : Téléphne : Curriel : Site internet : Numér de SIRET Préciser, si elle est différente, l'adresse à laquelle dit être envyée la crrespndance : OBJET DE L ASSOCIATION Descriptif de vs bjectifs et missins : 1
AGRÉMENTS/AFFILIATIONS Assciatin recnnue d'utilité publique OUI / / NON / / Références : Date et numér du décret : L Assciatin bénéficie-t-elle d un u plusieurs agréments? Si ui le/lesquels : L Assciatin adhère-t-elle à d autres assciatins, fédératins? Si ui, lesquelles : VIE DE L ASSOCIATION Date de la dernière assemblée générale : rdinaire extrardinaire Fréquence par an des réunins du cnseil d administratin : Fréquence par an des réunins du bureau : LES ADHÉRENTS (A REMPLIR PAR CHAQUE SECTION OU CLUB) Adhérents au 31 décembre 2012 Année 2013 Saisn 12/13 Nmbre d'adhérents Hmmes de - 18 ans dmiciliés à MORDELLES dmiciliés à l'extérieur Femme de - 18 ans Ttal - de 18 ans Hmmes de + 18 ans Femme de + 18 ans Ttal - de 18 ans Origine gégraphique des adhérents extérieurs à Mrdelles Cmmune de résidence + 18ans - 18 ans Si ce tableau ne vus permet pas de transmettre tutes les infrmatins, merci de cmpléter le dcument annexe. 2
Mntant de la ctisatin annuelle à l assciatin : Adhésin individuelle : Adhésin Familiale : Part reversée à la fédératin :. Pur les activités relevant de Fédératin, indiquer le nmbre de licenciés Si l'assciatin rganise plusieurs activités, merci de dnner le détail du nmbre d'adhérents et du mntant de l'adhésin par activité : Nmbre Mntant de Nmbre Mntant de Activité d adhérents l adhésin Activité d adhérents l adhésin LE PERSONNEL DE L ASSOCIATION LE PERSONNEL BÉNÉVOLE Nmbre de bénévles dans l assciatin (autres que les membres du Cnseil d Administratin) : Préciser leur fnctin au sein de l assciatin : Avez-vus des bénévles encadrant des activités? OUI / / NON / / Si ui, snt-ils frmés? OUI / / NON / / ACTIVITE DU BENEVOLE TRANCHE D'AGE ENCADRE TYPE DE FORMATION DUREE PAR LE BENEVOLE HEBDOMADAIRE........................................ Des bénévles nt-ils bénéficié de stages u de frmatins durant l année 2012? Si ui, préciser : _ Temps estimé du bénévlat sur l année pur : - Encadrement sprtif u culturel : - Gestin de l assciatin : - Manifestatins exceptinnelles : Avez-vus des besins en terme de frmatin au sein de vtre assciatin (Administratin, gestin, premiers securs, sécurité.)? 3
LE PERSONNEL SALARIÉ Nmbre de salariés dans l assciatin : INTITULE TYPE DUREE DUREE NB D'HEURES D'INTERVENTION DU POSTE DE TRAVAIL DE CONTRAT DU CONTRAT HEBDOMADAIRE AUPRES DE DE 18 ANS.............................. Ttal MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATÉRIEL PAR LA COMMUNE L Assciatin utilise-t-elle des lcaux u des équipements appartenant à la cmmune? OUI / / NON / / Si ui, le u lesquels : L Assciatin utilise-t-elle du matériel mis à dispsitin par la cllectivité? OUI / / NON / / Si ui, le u lesquels : POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES, HUMANITAIRES ET D ANIMATION VOS PROJETS EN 2013 Vus suhaitez mener un prjet spécifique en 2013 et slliciter la mairie de Mrdelles pur une subventin «Prjet». Merci de remplir le paragraphe ci-dessus et de cmpléter le dcument annexe intitulé «Fiche prjet» que vus truverez à la mairie u sur le site Internet de la ville : LE PROJET : Intitulé du prjet : Résumé : Dates : 4
RENSEIGNEMENTS FINANCIERS : (Indiquer si vtre fnctinnement cmptable est sur l année civile u autre (ex : 1er septembre au 31 aût) : CHARGES COMPTE D EXPLOITATION (A cmpléter) Année 2012 PRODUITS Saisn 11/12 60 - Achat Prestatins de services.... Fluide (eau, énergie...).... Furnitures, entretien et petit équipement.... Furnitures administratives.... Matériel... 70 - Ventes de prduits. Prestatins de services. Vente de marchandises 61 - Services extérieurs. Lcatins.... Entretien et réparatins.... Assurance.... Dcumentatin. 74 - Subventins d explitatin. Ville de Mrdelles 62 - Autres Services Extérieurs. Persnnel vacataire.... Publicité, cmmunicatin.... Transprts marchandises... Frais de déplacement.... Frais pstaux.... Frais de télécmmunicatin... 75 - Autres prduits de gestin curante. Ctisatins. Cntributins vlntaires 63 - Impôts et Taxes. Taxe sur les salaires... 76 - Prduits financiers. Intérêts 64 - Charges de Persnnel. Rémunératin du persnnel.... Charges de Sécurité Sciale et de Prévyance.... Autres charges sciales... 77 - Prduits exceptinnels 65 - Autres Charges de Gestin. SACEM... 66 - Charges financières. Charges d intérêts... 67 - Charges exceptinnelles RESULTAT D EXPLOITATION 5
BILAN (A cmpléter) Année 2012 Saisn 11/12 ACTIF PASSIF Actif immbilisé Capitaux prpres. Réserves.... Reprt à nuveau.... Résultat net de l exercice.... Subventin d investissement......... Actif circulant. Créances. Dispnibilité Prvisins pur risques et charges......... Dettes. Emprunts.... Furnisseurs.... Usagers..... Afin de remplir au mieux ces dcuments essentiels à l'instructin de vs demandes, il vus est pssible de prendre rendez-vus auprès de Anne Chartier (Vie Assciative Culture Sprts) et Delphine Mahé (Educatin Enfance Jeunesse) en cntactant le 02 99 85 13 75. 6
CHARGES BUDGET PREVISIONNEL (A cmpléter) PRODUITS Année 2013 Saisn 12/13 60 - Achat. Prestatins de services. Fluide (eau, énergie...). Furnitures, entretien et petit équipement. Furnitures administratives. Matériel 61 - Services extérieurs. Lcatins. Entretien et réparatins. Assurance. Dcumentatin 62 - Autres Services Extérieurs. Persnnel vacataire. Publicité, cmmunicatin. Transprts marchandises Frais de déplacement. Frais pstaux. Frais de télécmmunicatin 70 - Ventes de prduits. Prestatins de services.... Vente de marchandises......... 74 - Subventins d explitatin. Ville de Mrdelles............ 75 - Autres prduits de gestin curante. Ctisatins.... Cntributins vlntaires... 63 - Impôts et Taxes. Taxe sur les salaires 76 - Prduits financiers. Intérêts 64 - Charges de Persnnel. Rémunératin du persnnel. Charges de Sécurité Sciale et de Prévyance. Autres charges sciales 77 - Prduits exceptinnels 65 - Autres Charges de Gestin. SACEM 66 - Charges financières. Charges d intérêts 67 - Charges exceptinnelles RESULTAT D EXPLOITATION 7
LA SITUATION DES COMPTES DE L ASSOCIATION A L ISSUE DU DERNIER EXERCICE CONNU Cmptes arrêtés à la date du : Le Résultat Créditeur (+) Débiteur (-) Les avirs à Caisse (argent liquide) l arrêté des cmptes Cmpte bancaire 1 Cmpte bancaire 2 Livret d Epargne SICAV CERTIFIE EXACT LE PRESIDENT, DATE :... 8
PIECES A JOINDRE Le dssier devra cmprendre : Une lettre de demande de subventin signée du Président de l'assciatin adressée à Mnsieur le Maire. Le dssier de demande de subventin dûment rempli. Une présentatin de l assciatin décrivant les activités et les prjets pur l'exercice 2013u 2012-2013 (date et lieu, cntenu des manifestatins u des activités, public visé). Un rapprt d'activités de l exercice 2011-2012 u 2012. Le dernier cmpte de résultat certifié par le Président de l assciatin et/u, le cas échéant, par un cmmissaire aux cmptes (article L. 1611-4-2 du Cde Général des Cllectivités Territriales) - le nm et les crdnnées du cmptable et/u du cmmissaire aux cmptes le cas échéant. Le dernier bilan de l année certifié cnfrme par le Président de l assciatin et/u, le cas échéant par un cmmissaire aux cmptes. Le budget prévisinnel de l'année 2013 u 2012-2013. Les derniers statuts de l'assciatin et la phtcpie du récépissé de déclaratin à la Préfecture (s'ils n'nt pas déjà été furnis, u s'ils nt été mdifiés). La liste des membres du Cnseil d Administratin et la liste des membres du Bureau à jur, en précisant les crdnnées. Un relevé d'identité bancaire u pstal de l'assciatin (à furnir chaque année). Tut dcument utile permettant d'apprécier les activités de l'assciatin et le bien fndé de la demande de subventin pur prjet (indicateurs d activité, retmbées presse). L attestatin d assurance respnsabilité civile. La liste cmplétant l infrmatin sur les adhérents nn mrdellais. Vus êtes une assciatin sprtive, humanitaire u d animatin : si vus sllicitez une subventin pur un prjet spécifique, cmpléter vtre dssier par : La fiche prjet dûment rempli. Le budget prévisinnel détaillé du prjet spécifique de vtre assciatin. Ce dssier est à returner en Mairie de Mrdelles pur le 16/01/2013 Pur tut renseignement, afin d établir ce dssier de demande de subventin, vus puvez prendre cntact avec : Le Pôle Educatin Enfance Jeunesse et le Pôle Vie assciative Culture Sprt au 02.99.85.13.75 9
ANNEXE LES ADHÉRENTS EXTERIEURS A MORDELLES Adhérents au 31 décembre 2012 Année 2012 Saisn 11/12 Origine gégraphique des adhérents extérieurs à Mrdelles Cmmune de résidence + 18 ans - 18 ans Hmmes Femmes Hmmes Femmes 10