ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1 ER MAI 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Adoption de l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration de la Société en retirant les articles 5.2 et 14.1 ARTICLE 2 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Approbation du procès-verbal de l assemblée du conseil d administration de la Société tenue le 3 avril 2013. ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 (A) DE Autobus S. Thibodeau/jur. E. Gagné Adjudication de contrats à DENIS BRETON CHEVROLET BUICK GMC LTÉE et MERCEDES-BENZ RIVE-SUD pour la fourniture de divers petits véhicules routiers, benne ouverte, fourgonnettes, fourgonnettes légères et fourgonnettes toit surélevé (STM-4417-01-13-02) Coût total : 596 011,27 $, toutes taxes actuelles incluses 3.2 (B) DE Autobus S. Thibodeau/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat à PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. pour la fourniture de camions construits selon les exigences de la STM (STM-4418-01-13-02) Coût total : 1 750 415,04 $, toutes taxes actuelles incluses 3.3 (C) DE Ressources humaines et services partagés S. Thibodeau/jur. J. P. Desmarais Autorisation d exercer l option de renouvellement des contrats à CORPORATE EXPRESS CANADA INC. (STAPLES) et RESSOURCE LASER INC. pour la fourniture de produits de bureau (STM-3719-09-09-25) Coût total : 930 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses Page 1 de 6
3.4 (D) DE Ressources humaines et services partagés L. Yantren/jur. M. Chkikar Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat à PAULSTRA pour la fourniture de flexiblocs pour voitures de métro (STM-3975-02-11-10) Coût total : 92 707,24 $, toutes taxes actuelles incluses 3.5 (E) DE Ressources humaines et services partagés E. Thibodeau/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat à OBERTHUR TECHNOLOGIES pour la fourniture de cartes à puce commune de transport (CPCT) (STM-4215-02-15-25) Coût total : 6 242 176,71 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 (I) DE Autobus G. Leong/jur. E. Gagné Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat à GROUPE REMORQUAGE PROFESSIONNEL INC. pour le service de remorquage pour autobus et véhicules de service (STM-3437-11-07-37) 4.2 (J) DE Autobus F. Dupont/jur. J. P. Desmarais Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire des contrats de services de transport par taxi régulier et par taxi accessible à VAN MÉDIC (9220-6986 QUÉBEC INC.) (STM-3497-03-08-23 et STM-3498-03-08-23) Coût total : 2 498 981,63 $, toutes taxes actuelles incluses 4.3 (K) DE Finances et contrôle M. Guillon/jur. M. J. Hotte Autorisation de modifier le contrat à IXXI, FILIALE DE LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORT PARISIENS (RATP) pour un projet de recherche, développement et expérimentation de la recharge à distance de titres de transport (STM-4493-04- 13-39) Coût total : 250 190,00 $, exempt de taxes et non assujetti à la TPS et TVQ 4.4 (L) DE Métro L. Yantren/jur. J. Blain Adjudication de contrats à LES ENTREPRISES ÉLECTRIQUES L.M. INC. et DELOM SERVICES INC. pour la réparation d induits et carcasses de moteurs de traction des voitures de métro (STM-4359-10-12-56) Coût total : 10 813 493,49 $, toutes taxes actuelles incluses 4.5 (N) DE Planification, marketing et communications Y. Desmarais/jur. J. Therriault Adjudication d un contrat à CPS SÉRIGRAPHIE INC. pour des services de sérigraphie et d impression numérique (STM-4434-02-13-40) Coût total : 689 850,00 $, toutes taxes actuelles incluses Page 2 de 6
4.6 (O) DE Ressources humaines et services partagés F. Dupont/jur. E. Gagné Octroi d un contrat à HEC MONTRÉAL pour la diffusion du programme de développement «Leader à bord 2020» pour les gestionnaires (STM-4456-02- 13-23) Coût total : 299 256,93 $, toutes taxes actuelles incluses 4.7 (Q) DE Services techniques M. Lacerte/ jur. J. Blain Adjudication d un contrat à LV CONSTRUCTION (LES PAYSAGEMENTS LUMI-VERT INC.) dans le cadre du projet Embelli-stations 2013 aux stations Côte-Vertu, Villa- Maria et Namur (STM IFR-01905) Coût total : 326 201,32 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS 5.1 (R) DE Planification, marketing et communications E. Thibodeau/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat de services professionnels à LANLA RECHERCHE MARKETING pour effectuer une étude par clients mystères servant à évaluer la qualité du service (STM-4389-11-12-25) Coût total : 374 818,50 $, toutes taxes actuelles incluses 5.2 (S) DE Ressources humaines et services partagés M. Cournoyer/jur. M. J. Hotte Octroi d un contrat pour les services professionnels d un médecin consultant et directeur médical à la Division gestion de la présence au travail et promotion de la santé (STM-4436-02-13-68) 5.3 (T) Vérification générale Y. Desmarais/jur. J. Blain Adjudication de contrat à ERNST & YOUNG S.R.L./S.E.N.C.R.L. pour des services professionnels en audit interne et autres services (STM-4443-02-13-60) Coût total : 185 109,75 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10 Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO Aucun dossier présenté dans cette rubrique Page 3 de 6
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES 8.1 (U) DE Gestion des projets majeurs G. Foucault/ jur. J. Blain Autorisation d acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Jean-Talon et un permis d occupation du domaine public auprès de la VILLE DE MONTRÉAL (STM- 9 290 320-A01) Coût total : 174 759,47 $, toutes taxes actuelles incluses 8.2 (V) DE Gestion des projets majeurs G. Foucault/ jur. J. Blain Autorisation d acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Champ-de-Mars et un permis d occupation du domaine public auprès de la VILLE DE MONTRÉAL (STM-9 290 320-A03) Coût total : 281 113,88 $, toutes taxes actuelles incluses RIEN 8.3 (W) DE Gestion des projets majeurs A. Boulay/ jur. J. Therriault Adjudication d un contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D'ASCENSEURS GLOBAL TARDIF INC. pour la fourniture et l installation d ascenseurs dans diverses stations (STM-9 290 320-C40) Coût total : 8 987 077,21 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 (Y) DE Gestion des projets majeurs V. Cameau/ jur. J. Therriault Approbation du protocole d entente de construction avec FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR pour la réalisation de travaux de réfection de l édicule et de finis muraux à la station Square-Victoria 9.2 (AA) DE Gestion des projets majeurs V. Cameau/ jur. J. Therriault Adjudication d un contrat à LES ENTREPRISES QMD INC. pour des travaux de réfection d édicules et de finis muraux à la station Square-Victoria (STM-4409-12-12-21) Coût total : 3 665 632,95 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS 10.1 (NN) Secrétariat général et DE - Affaires juridiques J. P. Desmarais / jur. J. P. Desmarais Adoption du règlement R-105-12 modifiant le Règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, entérinement de la version refondue du règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, et abrogation du règlement R-037, Règlement concernant les conditions au regard de la possession et de l utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal Page 4 de 6
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS 11.1 (BB) DE Planification, marketing et communications G. Bernard/jur. J. P. Desmarais Modification de parcours des lignes d autobus 90 St-Jacques, 104 - Cavendish et 138 Notre-Dame-de-Grâce (DEV2013-04) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX 12.1 (DD) DE Métro X. Combey/jur. M. Chkikar Ratification d une convention de collaboration avec la VILLE DE MONTRÉAL en matière de radiocommunication vocale à des fins de sécurité publique dans le métro de Montréal 12.2 (EE) DE Ressources humaines et services partagés M. Chartrand/jur. J. Therriault Autorisation d exercer l option de renouvellement prévue à la convention de bail avec LES INVESTISSEMENTS SIMSUE INC. pour la location d un terrain au coin des rues Airlie et Newman (Terminus) Coût total : 124 773,64 $, toutes taxes actuelles incluses 12.3 (FF) DE Métro M. Chartrand/jur. J. Therriault Autorisation d amender le bail de l entrepôt du 8265 St-Michel avec SMARTCENTRES MANAGEMENT INC. pour relocaliser les équipes de mécanique métro Coût total : 1 912 933,00 $, toutes taxes actuelles incluses 12.4 (GG) DE Ressources humaines et services partagés M. Chartrand/jur. J. Therriault Autorisation de renouveler l entente temporaire avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE INC. pour la location de deux espaces Coût total : 760 681,00 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION 13.1 (HH) DE Autobus E. Thibodeau/ jur. E. Gagné Adoption du système de pondération et d évaluation des offres pour des services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystères pour le service du transport adapté (STM-4492-04-13-25) 13.2 (OO) DE Ressources humaines et services partagés Y. Desmarais/ jur. M. Chkikar Adoption du système de pondération et d évaluation des offres pour des services spécialisés en revue et en élaboration d architecture technologique (STM-4509-04-13-40) Page 5 de 6
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 (KK) DP - Affaires publiques O. Paradis/ jur. M. Chkikar RIEN Prendre acte du dépôt du Rapport d activités 2012 14.2 (MM) Secrétariat général et DE Affaires juridiques C. Mikhaïl/ jur. C. Mikhaïl Autorisation à la Société de transport de Montréal de devenir un membre associé de la SOCIÉTÉ DE VÉLO EN LIBRE-SERVICE RIEN 14.3 (JJ) DE Activités commerciales M. Lafrance/ jur. M. J. Hotte Autorisation d accorder à TRANSGESCO S.E.C. les permissions nécessaires à l exercice des activités commerciales touchant les télécommunications sans fil Page 6 de 6