microclimat dans les abris pour biens culturels > 03.2011

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micrclimat dans les abris pur biens culturles > Thème: > 03.2011 micrclimat dans les abris pur biens culturels rapprt sur mandat de la sectin prtectin des biens culturels (PBC) de l ffice fédéral de la prtectin de la ppulatin (OFPP)

Illustratins d el ap a g ed et i t r e De nmbreux facteurs peuvent influencer négativement le micrclimat d un abri pur biens culturels, p. ex. l entrepsage de différents matériaux dans un espace restreint (image principale) u la pénétratin d humidité par les paris, les sls u les plafnds (encadré en bas de page). Il cnvient dnc de cntrôler le climat des abris en permanence au myen d hygrmètres (encadré en haut de page). Fts: Ret Suter, Sectin PBC. Remerciements Nus remercins M. Patrik Birrer, respnsable des mnuments histriques de la Principauté de Liechtenstein, pur la révisin du rapprt et ses précieux cnseils techniques. Rapprtsd expertsdéjàparus Rapprt d experts PBC n 1/2004: Tremblements de terre et biens culturels Sur mandat du Cnseil fédéral. Editeur: Office fédéral de la prtectin de la ppulatin, Sectin Prtectin des biens culturels, Berne, 2004 Téléchargement en allemand et en français sus: www.kgs.admin.ch > Publicatins PBC Rapprt d experts PBC n 2/2010: Schutz vn Kulturgut bei Hchwasser (En allemand uniquement) Sur mandat du Cmité suisse pur la prtectin des biens culturels (CSPBC). Editeur: Office fédéral de la prtectin de la ppulatin, Sectin Prtectin des biens culturels, Berne, 2010 Téléchargement en allemand sus: www.kgs.admin.ch > Publicatins PBC

Rapprtd expertspbcn 3/ 2011 micr clim atda n sl esa b ris pur biens culturels a n a ly s es u rl ab a s ed ed e u xe x e m p l e s Etat: 1.8.2011 R a p p r ts u i t eàl av i s i t ed e deuxabrispurbiensculturelspar: prcédé humi-stp ariatec sarl mnsieur claude saccar mnsieur martial viret plaisance 255 rue fritz-ppliger 7, cp 2300 la chaux-de-fnds 2500 biel-bienne 7 inf @humi -stp.ch inf @ariatec.ch /www.ariatec.ch Mandant: Office fédéral de la prtectin de la ppulatin (OFPP), Sectin Prtectin des biens culturels (PBC) Editeur: Office fédéral de la prtectin de la ppulatin (OFPP), Sectin Prtectin des biens culturels (PBC), Berne, 2011 Rédactin: Ret Suter Traductin: Anne-France Meystre Mise en page: Hans Schüpbach page 3

ta b l edesm atièr es Table des matières 4 1. Intrductin 5 2. Caractéristiques des abris PBC 6 3. Analyse du climat sur la base de deux exemples 8 3.1 Exemple 1: Sleure (SO) 8 3.2 Exemple 2: Villeneuve (VD) 9 4. Cnclusin et perspectives 11 5 Recmmandatins 13 A) Abris PBC existants 14 B) Evaluatin de futurs dépôts PBC 15 6 Annexe 16 6.1 Principales bases légales pur la cnstructin d abris PBC 16 6.2 Liste de cntrôle «dépôt pur bien culturels» 17 7 Ntes 18 page 4

1 intrductin 1 Instructins abris PBC, p. 2 (3.3.e.). En 2010, la Sectin de la prtectin des biens culturels (Sct PBC) de l Office fédéral de la prtectin de la ppulatin (OFPP) a chargé M. Claude Saccar, de l entreprise Humi-Stp, et M. Martial Viret, de l entreprise Ariatec Sarl, d analyser le micrclimat de deux abris pur biens culturels, suite à des avis faisant état de taux d humidité trp élevés dans certains abris PBC. Un abri PBC puvant cntenir en principe des bjets de différentes matières, les cnditins climatiques idéales nt été définies avec une certaine marge. Dans les Instructins de l Office fédéral de la prtectin civile [aujurd hui OFPP] du 4 avril 1995 cncernant la cnstructin d abris pur biens culturels (Instructins abris PBC), il est questin de 10 à 20 Celsius pur la température ambiante et d une humidité relative de 40 à 60 % 1. Tut écart par rapprt à ces valeurs puvant avir des cnséquences négatives sur les bjets entrepsés, la Sct PBC a pris les avertissements très au sérieux et a mandaté deux entreprises pur effectuer les analyses nécessaires. L bjectif était d btenir des résultats permettant aux services respnsables de la cnstructin et de l entretien d abris PBC de définir la température et le taux d humidité à maintenir dans ces abris. Ces résultats divent tutefis être traités dans leur ensemble. En effet, d autres critères viennent s ajuter aux cnditins climatiques lrsque l n veut transfrmer un dépôt PBC en abri pur biens culturels. La situatin, le type de cnstructin et d installatin, le plan d interventin de l abri dnt il n est pas questin dans le présent rapprt cnstituent les autres éléments permettant de déterminer le degré de sécurité des biens culturels entrepsés. L interactin de ces facteurs est déterminante pur définir si un dépôt peut être utilisé cmme abri PBC u nn. Bien qu imprtantes, la température et l humidité ne snt dnc que deux éléments d un tut. Il n est pas rare que des abris destinés aux persnnes sient transfrmés à mindre cût en abris PBC. L emplacement et, du mins en partie, le type de cnstructin de ces abris snt dnc déjà définis. De plus, ces abris snt cnstruits de srte à prtéger les persnnes de l extérieur en cas de catastrphe u de cnflit armé. Les cnditins climatiques nécessaires à l entrepsage de biens culturels n nt pas été prises en cmpte lrs de leur cnstructin et divent de ce fait être analysées au plus vite. Le présent rapprt fait état des résultats de cette analyse. page 5

2 Caractéristiques desa b risp B C 2 Instructins abris PBC, p. 2 (3.3.d. et e.).. Les Instructins abris PBC se basent aujurd hui encre sur le scénari du cnflit armé: il cnvient d entrepser les biens culturels dans des abris à titre préventif afin de les prtéger. C est purqui, tus les abris PBC existants devant résister aux armes et à la pressin, leurs paris, plafnds et sls snt en bétn armé. Les prescriptins en matière de cnstructin crrespndent pur l essentiel aux Instructins techniques pur la cnstructin d abris bligatires (ITAP) de l Office fédéral de la prtectin civile (aujurd hui OFPP) du 1er février 1984 (vir annexe 6.1, p. 16). C est ainsi que le mde de cnstructin des abris PBC est axé avant tut sur la prtectin des persnnes plutôt que sur celle des biens culturels. Ceci crrespnd à l art. 37 de l rdnnance du 5 décembre 2003 sur la prtectin civile, seln lequel les uvrages de prtectin divent garantir une prtectin minimale cntre les effets des armes mdernes et nucléaires ainsi que cntre les substances chimiques et les agents bilgiques de cmbat. Des mesures nt été définies dans les Instructins abris PBC afin que les cnditins climatiques de ces abris sient adaptées à la prtectin de biens culturels. Il y est en utre prescrit que les cnditins climatiques idéales pur les biens culturels sient prduites par l installatin, autrement dit un appareil prévu spécialement à cet effet. L installatin en questin cmprend «des appareils de ventilatin [ ] équipés d un réchauffeur d air électrique et d un filtre à gaz», «un déshumidificateur mbile» et éventuellement «un système de climatisatin résistant aux chcs», ce dernier ne dnnant pas drit aux subventins, cntrairement aux autres appareils cités 2. L épaisseur des murs et la situatin suterraine de ces dépôts rendent difficile vire impssible une aératin naturelle. Les installatins techniques permettent avant tut la circulatin, la déshumidificatin et une distributin équilibrée de l air dans l abri. S il s agit d un abri cnventinnel, n y truve une ventilatin avec filtre intégré. Ce dernier est tutefis cnçu en prévisin d un cnflit armé u de l utilisatin d armes nucléaires et ne peut servir à réguler l humidité relative de l air. C est purqui il cnvient d installer un déshumidificateur. Il n est tutefis pas pssible d empêcher tute pénétratin d humidité. Alrs que l épaisseur des murs en bétn pse prblème pur la circulatin de l air, elle permet de garantir la stabilité de la température dans l abri. Des variatins imprtantes de la température, en particulier si elles snt brutales, représentent un danger pur les biens culturels et devraient être évitées autant que pssible. On ne rencntre généralement pas ce prblème dans les abris PBC, du mins à curt terme. Cependant, ce genre de dépôt ne dispse pratiquement pas d islatin thermique. Il est inévitable de cnstater de faibles variatins de température au curs de l année. Ceci peut avir des cnséquences négatives à lng terme. En hiver, lrsque l air est plus frid et dnc mins humide, n cnstate une accumulatin d humidité sur les page 6

3 Instructins abris PBC, p. 2 (3.1.). surfaces plus frides, cmme les paris et les plafnds. Ce phénmène est renfrcé par l arrêt de la ventilatin (réductin des cûts d électricité) qui entraîne une répartitin inégale de l humidité dans l abri. Ce déséquilibre s aggrave lrsque des biens culturels se truvent déjà dans l abri, empêchant ainsi la circulatin de l air. Des micrclimats peuvent ainsi rapidement se frmer dans certaines parties de l abri. L accumulatin d humidité est aussi influencée par les différences de température interne. Etant dnné que les abris PBC ne dispsent en général d aucun chauffage spécifique, il fait suvent plus frid dans les cins que dans le reste du lcal, d ù la frmatin de cndensatin à cet endrit. Puisqu il est impssible de faire disparaître cette humidité par curant d air (pas de fenêtres!), d autres mesures s impsent. Le mntage d une installatin de chauffage a psteriri est prblématique, tut d abrd parce que cela cûte cher, et ensuite parce qu en ajutant les canalisatins nécessaires n expse l abri à des surces de danger supplémentaires. Le mntage d une installatin d aératin pur équilibrer la distributin d air et ainsi réguler l humidité entraîne également des cûts. Outre les prblèmes cités précédemment, il ne faut pas perdre de vue d autres risques éventuels, cmme la détériratin des cnduites existantes u l infiltratin d eaux suterraines. Les Instructins abris PBC précisent qu il n est pas pssible de cnstruire des abris dans la nappe phréatique 3. Un cntrôle péridique s impse tutefis. Il dit permettre de définir si les abris en questin peuvent accueillir des biens culturels. Les lcaux divent être équipés de thermmètres et d hygrmètres et la température ainsi que l humidité relative divent être cntrôlées régulièrement. Sans une bnne gestin, les appareils et l infrastructure ne peuvent garantir la prtectin des biens culturels. page 7

3 Analyse du climat sur l ab asedede u xe xe m p l es 4 Osmse: phénmène de diffusin qui se prduit lrsque deux liquides u deux slutins de cncentratins mléculaires différentes se truvent séparés par une membrane semi-perméable laissant passer le slvant mais nn la substance dissute. Sur la base des cnstatatins qui précèdent, les cnditins climatiques nt été cntrôlées dans des abris situés à Sleure et à Villeneuve (VD). 3.1 exemple 1: sleure (SO) Intrductin Deux dépôts nt été visités à Sleure. Ils se truvent sur le site d une écle et snt accessibles de l extérieur par une lngue rampe. Afin de réguler les cnditins climatiques à l intérieur des abris, des déshumidificateurs et des radiateurs électriques nt été installés. Les abris snt en utre équipés de thermmètres et d hygrmètres. Claude Saccar et Martial Viret nt évalué psitivement les installatins permettant d btenir de bnnes cnditins climatiques et de les surveiller. Etant dnné que ces lcaux snt équipés d appareils à cnduites, il cnvient de les cntrôler régulièrement. L entrée d un des abris est accessible directement par la rampe et est dnc frtement expsée à l air extérieur. Le reste du lcal est enterré, dnc prtégé. L accès par la rampe implique l installatin d une alarme afin d avertir les respnsables de l abri PBC en cas d inndatin. Aucun des deux abris ne dispse d une islatin thermique. Les biens culturels snt rassemblés par types (tableaux, mbilier, etc.) et par matériaux (pierre, plâtre, bis, etc.). Créer des cnditins climatiques différentes dans chaque pièce permet d entrepser des bjets de même type dans des cnditins ptimales. Il a été décidé de ne pas utiliser certaines pièces sur la base d analyses précédentes. Mesures Tutes les mesures d humidité à la surface des paris nt dnné des valeurs supérieures au seuil de tlérance maximal prescrit dans les Instructins abris PBC. En ce qui cncerne le sl, qui est tujurs en cntact avec le sus-sl, n peut l expliquer par un cmprtement smtique 4 : plus n mnte mins il y a d humidité. Près de l entrée de l abri 1, expsée directement à l extérieur, la température diverge de celle des autres pièces. Différentes températures nt été mesurées, seln si (et ù) l abri juxte une pièce chauffée u nn. Le classement par catégries des bjets dans différents lcaux tient tutefis cmpte de cette situatin. De plus, les déshumidificateurs et les radiateurs électriques cités précédemment permettent de maintenir un climat stable qui crrespnd aux nrmes prescrites. Cnclusin Les biens culturels snt en principe bien prtégés dans les deux abris PBC de Sleure étant dnné que les dépôts nt déjà été cntrôlés dans le passé, qu ils snt équipés des appareils nécessaires et qu ils snt surtut bien gérés. L utilisatin des dépôts PBC est basée page 8

5 Capillarité: ensemble des phénmènes qui se prduisent à la surface des liquides (dans les tubes capillaires, mais aussi les fissures, les cavités). Si l n plnge p. ex. un petit tube de verre verticalement dans l eau, l eau mnte dans la partie étrite cntre la gravité. sur un cncept. Les travaux préparatires nt été effectués afin d entrepser au mieux les bjets. La température et l humidité relative snt régulièrement mesurées et les bjets snt entrepsés seln un schéma lgique. Il est évident que les influences extérieures sur les différents dépôts (air extérieur, pièces visines chauffées u pas) divent être régulièrement cntrôlées. 3.2 exemple 2: villeneuve (vd) Intrductin Pur entrer dans l abri PBC visité à Villeneuve, il faut passer par le bâtiment sclaire sus lequel il se truve. Il n y a dnc pas de prblème de variatin de température due à la pénétratin d air extérieur, cmme c est le cas dans le dépôt 1 de l abri de Sleure. Cependant, étant dnné que les dépôts étaient à l rigine trp frids, des radiateurs à eau chaude reliés au chauffage de l écle nt été psés. On truve dnc bien sûr dans cet abri des cnduites qui nécessitent un cntrôle permanent. Les paris étant légèrement plus hautes que le niveau de la rue, il faut envisager des variatins de température au niveau du plafnd. La nappe phréatique et les inndatins snt un prblème cnstant puisque l écle est située directement au brd du lac Léman. Il faudrait dnc vérifier le risque de reflux dans les canalisatins. Après discussin avec le service cmpétent, Claude Saccar et Martial Viret pensent qu il faut intervenir dans ce dmaine. Les lcaux snt en partie équipés d étagères en métal fermées.. Mesures Dans le cadre des analyses de sl, des signes d humidité nt clairement été identifiés dans l abri PBC. Les deux déshumidificateurs installés au mur ne semblent pas influencer suffisamment le climat de la partie inférieure du lcal. Le revêtement de sl, psé avant que l abri sit utilisé pur la PBC, est parfis fissuré et la cuche de peinture qui le recuvre s effrite à plusieurs endrits, ce qui pruve la présence d humidité u un défaut de cnstructin. Dans les bîtes en cartn psées dans un cin sur les étagères en métal précitées, les valeurs d humidité snt extrêmement élevées. Mais ces valeurs diminuent à mesure que l n se rapprche de la partie supérieure du mur. Plusieurs phénmènes snt à l rigine de l accumulatin d humidité au sl: smse, capillarité 5, pénétratin d air humide due à une aératin insuffisante. Les mêmes prblèmes nt été bservés dans les lcaux visins, cnstruits après la créatin de l abri PBC. Ces lcaux purraient cnstituer une surce de prblèmes pur l abri PBC. page 9

Cnclusin Pur les raisns énncées plus haut, il n est pas judicieux d entrepser à lng terme des biens culturels dans l abri PBC de Villeneuve. Cncernant les appareils installés pur garantir de bnnes cnditins climatiques, précisns qu un des deux déshumidificateurs était en panne et que la ventilatin ne fnctinnait pas crrectement au mment de la visite. Il est en utre évident que l humidité n est pas régulièrement mesurée dans chaque partie de l abri PBC. Les valeurs d humidité de l air mesurées au sl dépassent parfis les 90%. Même si les appareils nécessaires snt à dispsitin, leur entretien et la gestin des lcaux fnt défaut. page 10

4 Cnclusin et perspectives 6 Bundesamt für Bevölkerungsschutz: Schutz vn Kulturgut bei Hchwasser. Empfehlungen auf Stufe Bund und Kantn. (Expert Reprt 02.2010). Bern 2010, S. 12 13 (en allemand seulement). Le type de cnstructin des abris PBC est axé, à quelques exceptins près, sur les instructins destinées aux abris pur persnnes. Cnfrmément aux bases légales existantes, ces abris se truvent sus terre, nt des murs en bétn épais et prtègent principalement des effets et des pressins mécaniques. Les cnditins climatiques idéales pur l entrepsage à lng terme de biens culturels divent être crées par l installatin d appareils, en premier lieu des déshumidificateurs, des chauffages et des ventilatins. Bien sûr ces installatins engendrent des cûts (électricité, canalisatins). La stabilité du climat est imprtante. Les variatins divent être faibles, vire inexistantes, l air dit être changé (une fis par jur) et être distribué de façn équilibrée dans l abri. Durant l enquête, n a cnstaté que même les murs en bétn épais ne snt pas prtégés à lng terme cntre les intempéries. Les matériaux vieillissent et le cntact permanent avec l humidité et l effet d smse laisse des traces. Ceci est nn seulement valable pur Villeneuve (VD) mais aussi pur Sleure, ù des valeurs trp élevées nt été mesurées sur la partie inférieure des murs. La gestin des lcaux jue un rôle prépndérant. Un cncept d archivage clair, des cntrôles réguliers (avant tut des canalisatins), une surveillance cntinue de la température et de l humidité ainsi qu un temps de réactin très curt en cas de variatins snt la clé d un entrepsage en tute sécurité. Les installatins techniques ne peuvent en aucun cas suffire. Si les appareils nécessaires pur régler la température et l humidité de l air snt dispnibles, cmme les appareils de mesure utilisés pur les cntrôles, la gestin du dépôt devient le critère décisif pur la sécurité d entrepsage des biens culturels. Tut cmme d autres bâtiments, les abris PBC subissent les effets du temps, il faut en tenir cmpte. Si les abris et leurs équipements ne snt pas entretenus, il n est pas pssible d y entrepser à lng terme des bjets. La cnservatin d bjets dans un abri PBC en bnne et due frme dépend également du savir-faire et de la dispnibilité du persnnel. C est purqui la sécurité des biens les plus précieux n est garantie que si le budget du service cmpétent u du cantn permet une bnne gestin de l abri PBC. Tute interruptin de ce prcessus peut engendrer des dmmages cnsidérables aux bjets entrepsés. Mais les questins financières et de persnnel ne snt pas les seuls pints faibles de la cnceptin actuelle des abris PBC. Il faut également tenir cmpte du risque d inndatin dans ces abris suterrains, cmme ce fut le cas du dépôt PBC de Sarnen (OW), cmplètement inndé en 2005 6. Les enseignements tirés des expériences passées permettent d éviter la répétitin de telles catastrphes. Les experts appellent dnc à davantage de réflexin en ce qui cncerne le chix des abris PBC. Il est en utre impératif d examiner les pssibilités d amélirer les cnditins climatiques des abris tut en réduisant les cûts d acquisitin et de fnctinnement des appareils page 11

7 Givannini, Andrea. Réflexins sur le sinsistre du cuvent de St-Andreas à Sarnen. In: Office fédéral de la prtectin de la ppulatin (éditeur): Frum PBC n 16/2010. Restauratin II: des exemples suisses. Berne 2010. pp. 38-46, p. 43. 8 Vir la révisin de la li fédérale du 4 ctbre 2002 sur la prtectin de la ppulatin et sur la prtectin civile, art. 71, al. 2bis (RS 520.1; état au 17.6.2011, adptin par les Chambres fédérales).. ainsi que les cûts de gestin des abris PBC. Andrea Givannini, cnservateur, restaurateur et frmateur auprès des archivistes, biblithécaires et musélgues, suhaite la créatin d un grupe de travail cnstitué d experts en la matière 7.. Cmme le mntrent les enquêtes effectuées à Villeneuve (VD) et à Sleure, il est grand temps de réfléchir à la cnceptin future des abris pur biens culturels. La révisin partielle de la li sur la prtectin de la ppulatin et sur la prtectin civile (LPPCi) marque qui qu il en sit le début d une nuvelle ère pur les abris PBC. La Cnfédératin n accrde désrmais des subventins que pur la cnstructin d abris destinés aux biens culturels d imprtance natinale et nn plus pur les bjets d imprtance réginale, cmme c était le cas avant 8. Le thème du changement d affectatin va dnc gagner en imprtance. La transfrmatin des abris excédentaires en abris PBC est plus que jamais envisageable (rapprt cût-efficacité). Qui qu il en sit, certains cmpsants divent abslument être intégrés à la planificatin, sans qui il n est pas pssible de garantir la sécurité des biens culturels. Outre la cnfrmité du prjet avec les instructins crrespndantes, l OFPP exige déjà que les deux critères suivants sient remplis avant d ctryer des subventins pur l aménagement d abris PBC: analyse des dangers (curs d eau alenturs, canalisatins, etc.) de l emplacement prévu pur l abri PBC cmprenant les cartes des dangers actuelles; élabratin d un cncept d utilisatin de l abri PBC en cas d événement (plan d interventin). Bien sûr d autres mesures divent être prises pur puvir entrepser en tute cnfiance des biens culturels précieux dans des abris PBC. C est ce que présente le chapitre suivant. page 12

5 Recmmandatins Les recmmandatins suivantes se basent sur deux situatins initiales différentes: A) mesures nécessaires pur garantir la sécurité des bjets entrepsés dans les abris existants; B) liste des critères imprtants pur la recherche et le chix de lcaux d entrepsage pur biens culturels. Etant dnné que la Cnfédératin réduira à l avenir ses cntributins à la cnstructin u à la mdificatin d abris PBC, ces critères permettent de savir si un lcal peut être utilisé cmme dépôt PBC u nn. Les recmmandatins du pint B) snt présentées sus frme de liste de cntrôle puvant être utilisée lrs de la visite de futurs lcaux PBC. Ces indicatins ne permettent en aucun cas d éviter le cntrôle des lcaux par un expert. La cnstructin dit dans tus les cas être appruvée par un architecte u un ingénieur spécialisé en physique appliquée à la cnstructin. Cette liste mentinne les pints essentiels dnt il faut tenir cmpte lrs de la visite d un dépôt. Elle n est pas exhaustive et devra être cmplétée au cas par cas. Bien sûr les recmmandatins du pint A) s appliquent également à un lcal chisi seln les critères du pint B). Pur finir, la planificatin préalable dit tujurs cmprendre une analyse des dangers et un cncept d interventin. page 13

A) Abris PBC existants Il cnvient de définir les persnnes cmpétentes en matière de cntrôle et d entretien des abris PBC ainsi que leurs suppléants. Tus les lcaux accueillant des biens culturels divent être équipés de thermmètres et d hygrmètres permettant de vérifier l évlutin des cnditins climatiques sur une lngue durée. Les dnnées snt relevées et évaluées régulièrement. Un cncept clair dit régir l entrepsage des biens culturels. Idéalement, les bjets snt regrupés et entrepsés par type et matériau. Une attentin particulière dit être accrdée à l archivage. Il cnvient de cntrôler régulièrement l absence de facteurs dmmageables dans l abri (eau, fissures des canalisatins). Les lcaux juxtant l abri PBC mais n en faisant pas partie divent être cntrôlés afin de vérifier qu ils ne snt pas surce d éventuels facteurs dmmageables pur l abri. Si l n cnstate des signes d humidité sur les murs, des mesures de séchage divent immédiatement être prises. page 14

B) Evaluatin de futurs dépôts PBC + + / - - Sécurité de l emplacement seln carte des dangers actuelle Nappe phréatique Dangers naturels Situatin en surface u suterraine Pénétratin d eau Résistance à la pressin Accès Facilité d accès Engins de transprt (trajet, entrée) Escaliers Rampe Hauteur du lcal Largeur des prtes Sécurité Clés / cadenas Prtes Fenêtres Accès cntrôlé Climat (à vérifier avant entrepsage) Pas de variatins imprtantes Humidité de l air env. 50% (seln matériau) Température env. 15 (seln matériau +/- 5 ) Micrclimat (circulatin de l air) Canalisatins Eau Mazut Eaux usées Electricité Ventilatin Infrastructure Lcaux annexes Etagères Palettes RESULTAT Date / signature de la persnne cmpétente: page 15

6 annexe 6.1 principales bases légales purlacnstructind abrispbc Li fédérale du 4 ctbre 2002 sur la prtectin de la ppulatin et la prtectin civile (RS 520.1); chap. 5, art. 45 58, art. 712bis. Ordnnance du 5 décembre 2003 sur la prtectin civile (RS 520.11); chap. 4, art. 17 39. (www.prtpp.ch -> Dcuments -> Bases légales (http://www. bevelkerungsschutz.admin.ch/internet/bs/fr/hme/dkumente/ rechtsgrundlagen.html) Instructins techniques de l Office fédéral de la prtectin civile pur la cnstructin d abris bligatires (1984). Instructins techniques de l Office fédéral de la prtectin pur la cnstructin et le dimensinnement des uvrages de prtectin (1994). Instructins de l Office fédéral de la prtectin civile cncernant la cnstructin d abris pur biens culturels (1995). Instructins administratives pur la cnstructin et la mdernisatin de cnstructins prtégées et d abris pur biens culturels (2004). (www.prtpp.ch -> Dcuments -> Dcuments cncernant les uvrages de prtectin -> Instructins techniques (http://www. bevelkerungsschutz.admin.ch/internet/bs/fr/hme/dkumente/ unterlagen_schutzbauten/technische_weisungen.html) page 16

6.2 liste de cntrôle «dépôt pur biens culturels» Evaluatin d un dépôt PBC + + / - - Sécurité de l emplacement seln carte des dangers actuelle Nappe phréatique Dangers naturels Situatin en surface u suterraine Pénétratin d eau Résistance à la pressin Accès Facilité d accès Engins de transprt (trajet, entrée) Escaliers Rampe Hauteur du lcal Largeur des prtes Sécurité Clés / cadenas Prtes Fenêtres Accès cntrôlé Climat (à vérifier avant entrepsage) Pas de variatins imprtantes Humidité de l air d env. 50% (seln matériau) Température env. 15 (seln matériau +/- 5 ) Micrclimat (circulatin de l air) Canalisatins Eau Mazut Eaux usées Electricité Ventilatin Infrastructure Lcaux annexes Etagères Palettes RESULTAT Date / signature de la persnne cmpétente: page 17

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cntact mandant et Editeur Office fédéral de la prtectin de la ppulatin (OFPP) Sectin Prtectin des biens culturels (PBC) Mnbijustrasse 51A, 3003 Berne www.kgs.admin.ch Tél.: +41 (0)31 322 51 56 Fax: +41 (0)31 324 87 89 page 20