république française Poste comptable de Trésorerie principale de Troyes municipale M14 Budget primitif 2011 voté par nature IMPRIMÉ PAR LA MAIRIE DE TROYES
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PAGES BUDGET PRINCIPAL 1 I - INFORMATIONS GENERALES 2 A - Informations statistiques, fiscales et financières 3 B - Modalités de vote du budget 5 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 7 A1 - Vue d'ensemble - Sections 8 A2 - Vue d'ensemble - Section de Fonctionnement - Chapitres 9 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 10 B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11 B2 - Balance générale du budget - Recettes 13 III - VOTE DU BUDGET 15 A1 - Section de Fonctionnement - Détail des dépenses - Articles 18 A2 - Section de Fonctionnement - Détail des recettes - Articles 20 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles 22 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes - Articles - B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles - sans objet - non joint 27 Patrimoine Industriel 37 ZAC Trois Seine 47 Stationnement Payant SOMMAIRE BUDGETS ANNEXES ANNEXES 57 IV - ANNEXES Jointes Sans objet 59 A - Eléments du bilan 60 A1 - Présentation croisée par fonction 75 A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteurs X - A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X - A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes X 78 A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux X 80 A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X 82 A2.5 bis - Etat de la dette - Budget annexe du Patrimoine Industriel X 83 A2.5 ter - Etat de la dette - Budget annexe du Stationnement X - A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X A2.7 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier X 84 A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie X 85 A2.9 - Etat de la dette - Répartition de l'encours - Typologie X 87 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X - A4 - Etat des provisions X - A5 - Etalement des provisions X 88 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X 89 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X - A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement X 90 A7.2 - Etats de la répartition de la TEOM X 91 A8 - Etat des charges transférées X 92 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X 93 B - Engagements hors bilan 94 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune X - B1.2 - Etat des contrats de crédit-bail X - B1.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé X - B1.4 - Etat des autres engagements donnés X - B1.5 - Etat des autres engagements reçus X 102 B1.6 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X - B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X - B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X 113 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X 115 C - Autres éléments d'informations 117 C1 - Etat du personnel X 122 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X 124 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune X 124 C3.2 - Liste des établissements publics créés X 124 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X - C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X 125 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX - ARRETE ET SIGNATURES 126 Décisions en matière de taux de contributions directes X 127 Arrêtés et signatures X
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INFORMATIONS GENERALES Page 1
Ville de Troyes Budget Primitif 2011 Code INSEE: 10387 Commune de TROYES BP 2011 I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES INFORMATIONS STATISTIQUES Population totale (INSEE - Population Légale 2008) Nombre de résidences secondaires (article R 2313-1 in fine) Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Grand Troyes - Communauté d'agglomération I A Valeurs 63 155 311 INFORMATIONS FISCALES N-2 (a) Potentiel fiscal et Valeurs par hab. Moyennes nationales de financier (population DGF: 63 867 *) la strate/habitant Fiscal Financier (b) Fiscal Financier Fiscal Financier 3 taxes 21 534 762 337 Taxe professionnelle 22 857 183 358 431 4 taxes 44 391 945 60 718 035 695 951 1 121 (a) Informations fiscales : fiche DGF 2010 établie sur la base des informations 2009 (b) Egal au potentiel fiscal des 4 taxes (fiche DGF 2010) + Dotation forfaitaire perçue en 2009 hors compensation DCTP * Population DGF =Population INSEE 2007 + résidences secondaires + 100 places de caravanes (soit 2 habitants par place car éligibilité DSUCS en N-1) Moyenne Moyenne Informations financières - ratios Troyes Troyes nationale de Communes appartenant à BP 2011 CA 2008 la strate CA 2008 (1) une CA à CET CA 2008 (1) 1 Dépenses réelles de fonctionnement (DRF) / population 1 138 1 113 1 378 1 249 (hors travaux en régie) 2 Produit des impositions directes / population 420 400 609 462 (Produit des 3 taxes hors reversement de TP du Groupement à CET) 2Bis Produit des impositions directes / population 567 547 802 732 (Produit des 3 taxes dont reversement de TP du Grpt à CET s/cpte 732) 3 Recettes réelles de fonctionnement (RRF) / population 1 281 1 320 1 580 1 425 4 Dépenses d'équipement brut / population 310 259 359 327 (dont travaux en régie et opérations pour compte de tiers) 5 Encours de dette globale (2) / population 1 149 1 377 1 150 au 01/01/2011 1 086 attendu au 31/12/2011 1 114 5bis Encours de dette hors budgets annexes (3) / population au 01/01/2011 1 063 attendu au 31/12/2011 1 095 6 Dotation Globale de Fonctionnement / population 329 333 343 288 7 Dépenses de personnel / DRF 59,9% 57,6% 55,6% 57,2% 8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (4) 99,0% 103,0% 103,6% 117,6% 9 DRF + Remboursement Dette en capital (3) / RRF 98,8% 93,8% 94,6% 95,1% 10 Dépenses d'équipement brut / RRF 24,2% 19,6% 22,7% 22,9% 11 Encours de la dette globale (2) / RRF 87,0% 81,0% au 01/01/2011 84,8% 90,3% attendu au 31/12/2011 87,0% 87,0% 11bis Encours de la dette hors budgets annexes (3) / RRF au 01/01/2011 83,0% 87,3% attendu au 31/12/2011 85,5% 84,4% zones à ne pas remplir conformément aux instructions de la maquette M14. (1) L'année de référence retenue est l'année 2008: derniers ratios connus au moment du vote du Budget (Source DGCL - "Les Finances des communes de 10 000 habitants et plus en 2008" - Comptes administratifs - Strate des communes de 50 000 à 100 000 habitants Métropole (2) Encours de dette dont dette des budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement), alors que le ratio DGCL ne porte que sur le budget principal des communes (3) Déduction de la dette affectée aux budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement), (4) D'après l'état 1288 M année 2009 et la fiche individuelle DGF 2010, derniers états connus au moment du vote du Budget Primitif 2011 soit produit des 3 taxes ménages + produit TP (état 1288 de 2009) / potentiel fiscal des 4 taxes (fiche DGF 2010) Page 2
Ville de Troyes Budget Primitif 2011 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B I - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - avec les opérations de l'état III B 3 ; - sans vote formel sur chacun des chapitres; La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : néant II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération". III - Les provisions sont : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n 1 du 15 décembre 2008). IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent. V - Le présent budget a été voté : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1; - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1; - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. Page 3
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PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Page 5
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 V O T E R E P O R T S V O T E R E P O R T S CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 81 148 160,00 81 148 160,00 + + + RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION DE 81 148 160,00 81 148 160,00 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) 39 504 530,00 39 504 530,00 + + + RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION 39 504 530,00 39 504 530,00 D'INVESTISSEMENT TOTAL TOTAL DU BUDGET 120 652 690,00 120 652 690,00 Page 7
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général 14 676 740,00 14 651 910,00 14 651 910,00 14 651 910,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 42 340 180,00 43 022 970,00 43 022 970,00 43 022 970,00 014 Atténuations de produits 2 211 000,00 2 270 000,00 2 270 000,00 2 270 000,00 65 Autres charges de gestion courante 9 807 340,00 9 374 600,00 9 374 600,00 9 374 600,00 656 Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante 69 035 260,00 69 319 480,00 69 319 480,00 69 319 480,00 66 Charges financières 2 569 500,00 2 437 000,00 2 437 000,00 2 437 000,00 67 Charges exceptionnelles 109 300,00 105 750,00 105 750,00 105 750,00 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement 71 714 060,00 71 862 230,00 74 404 980,00 71 862 230,00 74 404 980,00 71 862 230,00 74 404 980,00 023 Virement à la section d'investissement 6 591 270,00 6 749 730,00 6 749 730,00 6 749 730,00 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 373 930,00 2 536 200,00 2 536 200,00 2 536 200,00 043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 8 965 200,00 9 285 930,00 9 285 930,00 9 285 930,00 Chap TOTAL 80 679 260,00 81 148 160,00 81 148 160,00 81 148 160,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 81 148 160,00 Libellé RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes. 6 524 370,00 6 460 710,00 6 460 710,00 6 460 710,00 73 Impôts et taxes 43 900 410,00 44 691 470,00 44 691 470,00 44 691 470,00 74 Dotations et participations 28 321 410,00 28 450 240,00 28 450 240,00 28 450 240,00 75 Autres produits de gestion courante 1 059 700,00 1 015 540,00 1 015 540,00 1 015 540,00 013 Atténuations de charges 34 000,00 53 250,00 53 250,00 53 250,00 Total des recettes de gestion courante 79 839 890,00 80 671 210,00 80 671 210,00 80 671 210,00 76 Produits financiers 302 870,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 77 Produits exceptionnels 274 000,00 158 950,00 158 950,00 158 950,00 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement 80 416 760,00 80 890 160,00 80 890 160,00 80 890 160,00 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 262 500,00 258 000,00 258 000,00 258 000,00 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement 262 500,00 258 000,00 258 000,00 258 000,00 TOTAL 80 679 260,00 81 148 160,00 81 148 160,00 81 148 160,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 81 148 160,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 9 027 930,00 D'INVESTISSEMENT Page 8
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 Chap 010 Stocks Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 717 400,00 297 000,00 297 000,00 297 000,00 204 Subventions d'équipement versées 626 330,00 787 200,00 787 200,00 787 200,00 21 Immobilisations corporelles 1 666 350,00 1 126 800,00 1 126 800,00 1 126 800,00 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 14 333 980,00 18 128 100,00 18 128 100,00 18 128 100,00 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 17 344 060,00 20 339 100,00 20 339 100,00 20 339 100,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 8 060 960,00 8 259 430,00 8 259 430,00 8 259 430,00 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 8 060 960,00 8 259 430,00 8 259 430,00 8 259 430,00 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers 790 000,00 790 000,00 790 000,00 Total des dépenses réelles d'investissement 25 405 020,00 29 388 530,00 23 450 600,00 29 388 530,00 23 450 600,00 29 388 530,00 23 450 600,00 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 262 500,00 258 000,00 258 000,00 258 000,00 041 Opérations patrimoniales 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 Total des dépenses d'ordre d'investissement 8 296 500,00 10 116 000,00 10 116 000,00 10 116 000,00 Chap TOTAL 33 701 520,00 39 504 530,00 39 504 530,00 39 504 530,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 39 504 530,00 Libellé RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 4 588 060,00 5 539 100,00 5 539 100,00 5 539 100,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 6 000 000,00 10 000 000,00 10 000 000,00 10 000 000,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 588 060,00 15 539 100,00 15 539 100,00 15 539 100,00 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 3 100 000,00 2 300 000,00 2 300 000,00 2 300 000,00 1068 Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus 24 000,00 22 000,00 22 000,00 22 000,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 334 260,00 209 500,00 209 500,00 209 500,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 2 656 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 Total des recettes financières 6 114 260,00 4 031 500,00 4 031 500,00 4 031 500,00 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers 790 000,00 790 000,00 790 000,00 Total des recettes réelles d'investissement 16 702 320,00 20 360 600,00 20 360 600,00 20 360 600,00 021 Virement de la section de fonctionnement 6 591 270,00 6 749 730,00 6 749 730,00 6 749 730,00 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 373 930,00 2 536 200,00 2 536 200,00 2 536 200,00 041 Opérations patrimoniales 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 Total des recettes d'ordre d'investissement 16 999 200,00 19 143 930,00 19 143 930,00 19 143 930,00 TOTAL 33 701 520,00 39 504 530,00 39 504 530,00 39 504 530,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 39 504 530,00 Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE 9 027 930,00 dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. Page 9
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général 14 651 910,00 14 651 910,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 43 022 970,00 43 022 970,00 014 Atténuations de produits 2 270 000,00 2 270 000,00 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante 9 374 600,00 9 374 600,00 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 2 437 000,00 2 437 000,00 67 Charges exceptionnelles 105 750,00 105 750,00 68 Dotation aux amortissements et provisions 2 536 200,00 2 536 200,00 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement 6 749 730,00 6 749 730,00 Dépenses de fonctionnement - Total 71 862 230,00 9 285 930,00 81 148 160,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 148 160,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 8 259 430,00 9 858 000,00 18 117 430,00 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 297 000,00 297 000,00 204 Subventions d'équipements versées 787 200,00 787 200,00 21 Immobilisations corporelles 1 126 800,00 1 126 800,00 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 18 128 100,00 100 000,00 18 228 100,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 790 000,00 790 000,00 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 158 000,00 158 000,00 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total 29 388 530,00 10 116 000,00 39 504 530,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 39 504 530,00 Page 10
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 013 Atténuations de charges 53 250,00 53 250,00 60 Achats et variation des stocks 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 6 460 710,00 6 460 710,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 100 000,00 100 000,00 73 Impôts et taxes 44 691 470,00 44 691 470,00 74 Dotations et participations 28 450 240,00 28 450 240,00 75 Autres produits de gestion courante 1 015 540,00 1 015 540,00 76 Produits financiers 60 000,00 60 000,00 77 Produits exceptionnels 158 950,00 158 950,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges 158 000,00 158 000,00 Recettes de fonctionnement - Total 80 890 160,00 258 000,00 81 148 160,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 148 160,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 300 000,00 2 300 000,00 13 Subventions d'investissement 5 539 100,00 5 539 100,00 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 10 022 000,00 9 858 000,00 19 880 000,00 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 209 500,00 209 500,00 28 Amortissements des immobilisations 2 383 200,00 2 383 200,00 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers 790 000,00 790 000,00 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 153 000,00 153 000,00 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement 6 749 730,00 6 749 730,00 024 Produit des cessions d'immobilisations 1 500 000,00 1 500 000,00 Recettes d'investissement - Total 20 360 600,00 19 143 930,00 39 504 530,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 39 504 530,00 Page 11
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VOTE DU BUDGET Page 13
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général 14 676 740,00 14 651 910,00 14 651 910,00 6042 Achats prest. de serv. (autres terrains) 1 763 740,00 1 824 840,00 1 824 840,00 60611 Eau et assainissement 392 000,00 424 850,00 424 850,00 60612 Energie - electricité 1 590 500,00 1 678 680,00 1 678 680,00 60613 Chauffage urbain 1 520 000,00 1 548 000,00 1 548 000,00 60621 Combustibles 77 500,00 78 200,00 78 200,00 60622 Carburants 381 100,00 370 480,00 370 480,00 60623 Alimentation 99 770,00 50 260,00 50 260,00 60628 Autres fournitures non stockées 360 170,00 359 670,00 359 670,00 60631 Fournitures d'entretien 107 990,00 106 610,00 106 610,00 60632 Fournitures de petit équipement 417 400,00 394 390,00 394 390,00 60633 Fournitures de voirie 236 000,00 233 200,00 233 200,00 60636 Vêtements de travail 117 180,00 105 980,00 105 980,00 6064 Fournitures administratives 150 870,00 125 950,00 125 950,00 6067 Fournitures scolaires 113 330,00 129 650,00 129 650,00 6068 Autres matières et fournitures 131 140,00 128 110,00 128 110,00 6132 Locations immobilières 345 400,00 517 920,00 517 920,00 6135 Locations mobilières 604 700,00 530 450,00 530 450,00 614 Charges locatives et de copropriété 67 000,00 96 260,00 96 260,00 61521 Terrains 243 350,00 242 640,00 242 640,00 61522 Bâtiments 407 570,00 387 090,00 387 090,00 61523 Voies et réseaux 289 000,00 234 000,00 234 000,00 61524 Bois et forêts 7 000,00 4 400,00 4 400,00 61551 Matériel roulant 70 400,00 61 000,00 61 000,00 61558 Autres biens mobiliers 125 230,00 126 490,00 126 490,00 6156 Maintenance 696 920,00 681 550,00 681 550,00 616 Primes d'assurances 135 000,00 160 400,00 160 400,00 617 Etudes et recherches 162 500,00 158 000,00 158 000,00 6182 Documentation générale et technique 83 830,00 78 710,00 78 710,00 6184 Versements à des organis. de formation 113 000,00 106 500,00 106 500,00 6185 Frais de colloques et séminaires 3 100,00 2 570,00 2 570,00 6188 Autres frais divers 403 950,00 371 890,00 371 890,00 6225 Indemn. au comptable et aux régisseurs 10 000,00 11 000,00 11 000,00 6226 Honoraires 99 710,00 95 570,00 95 570,00 6227 Frais d'actes et de contentieux 5 000,00 6 000,00 6 000,00 6228 Divers 1 250,00 1 620,00 1 620,00 6231 Annonces et insertions 125 750,00 116 360,00 116 360,00 6232 Fêtes et cérémonies 95 000,00 128 800,00 128 800,00 6233 Foires et expositions 128 250,00 110 720,00 110 720,00 6236 Catalogues et imprimés 137 300,00 121 920,00 121 920,00 6237 Publications 167 000,00 112 500,00 112 500,00 6238 Divers 100 000,00 129 560,00 129 560,00 6241 Transports de biens 650,00 6 000,00 6 000,00 6247 Transports collectifs 196 150,00 206 420,00 206 420,00 6248 Divers 1 920,00 2 000,00 2 000,00 6251 Voyages et déplacements 11 400,00 9 200,00 9 200,00 6256 Missions 37 500,00 34 650,00 34 650,00 6257 Réceptions 74 990,00 65 860,00 65 860,00 Page 15
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 6261 Frais d'affranchissement 102 300,00 100 000,00 100 000,00 6262 Frais de télécommunication 264 100,00 224 160,00 224 160,00 627 Services bancaires et assimilés 5 200,00 9 850,00 9 850,00 6281 Concours divers (cotisations...) 78 440,00 90 000,00 90 000,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 723 580,00 726 870,00 726 870,00 62878 A d'autres organismes 17 800,00 135 250,00 135 250,00 6288 Autres 432 510,00 444 130,00 444 130,00 63512 Taxes foncières 512 150,00 322 570,00 322 570,00 6355 Taxes et impôts sur les véhicules 6 000,00 5 700,00 5 700,00 637 Autres impôts, taxes et versements ass. 126 150,00 116 460,00 116 460,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 42 340 180,00 43 022 970,00 43 022 970,00 6218 Autre personnel extérieur 60 980,00 58 630,00 58 630,00 6331 Versements de transport 250 006,00 253 670,00 253 670,00 6332 Cotisations versées au f.n.a.l. 124 790,00 127 920,00 127 920,00 6333 Particip. des empl. à form. prof. cont. 800,00 800,00 800,00 6336 Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub 245 776,00 253 750,00 253 750,00 64111 Rémunération principale 20 627 280,00 20 486 730,00 20 486 730,00 64112 Nbi, supp fam. et indemnité de résidence 655 000,00 670 000,00 670 000,00 64118 Autres indemnités 3 750 000,00 3 574 000,00 3 574 000,00 64131 Rémunération 4 476 514,00 5 020 170,00 5 020 170,00 64138 Autres indemnités 10 000,00 10 000,00 10 000,00 64168 Autres emplois d'insertion 280 300,00 193 650,00 193 650,00 6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 4 900 913,00 4 964 170,00 4 964 170,00 6453 Cotisations aux caisses de retraite 6 051 569,00 6 500 550,00 6 500 550,00 6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c. 272 752,00 308 390,00 308 390,00 6455 Cotisations pour assurance du personnel 103 800,00 103 800,00 6456 Vers. au f.n.c. du supplément familial 20 000,00 20 000,00 20 000,00 6458 Cotisations aux autres organis. sociaux 12 450,00 1 040,00 1 040,00 64731 Versées directement 190 000,00 87 700,00 87 700,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 41 050,00 20 000,00 20 000,00 6478 Autres charges sociales diverses 20 000,00 18 000,00 18 000,00 6488 Autres charges 350 000,00 350 000,00 350 000,00 014 Atténuations de produits 2 211 000,00 2 270 000,00 2 270 000,00 739113 Reversements conventionnels de fiscalité 2 191 000,00 2 250 000,00 2 250 000,00 7396 Reversements impôts spectacles (ccas) 20 000,00 20 000,00 20 000,00 65 Autres charges de gestion courante 9 807 340,00 9 374 600,00 9 374 600,00 6531 Indemnités 520 000,00 554 950,00 554 950,00 6532 Frais de mission 4 000,00 4 000,00 4 000,00 6533 Cotisations de retraite 41 500,00 50 000,00 50 000,00 6534 Cotisations de séc. soc. - part patron. 6 500,00 6 500,00 6 500,00 6535 Formation 12 000,00 12 000,00 12 000,00 65372 Cotisat. fonds financt.alloc. fin mandat 2 000,00 2 000,00 2 000,00 654 Pertes sur créances irrécouvrables 27 000,00 25 000,00 25 000,00 6554 Contribution aux organ. de regroupement 1 315 000,00 1 110 000,00 1 110 000,00 Page 16
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 6558 Autres contributions obligatoires 427 550,00 395 150,00 395 150,00 657362 Subventions de fonct. - C.c.a.s. 2 525 000,00 2 600 000,00 2 600 000,00 657363 Subventions de fonct. - ets à caractère administratif 1 295 840,00 1 295 840,00 6574 Subventions de fonct. - pers. droit privé 4 923 290,00 3 316 510,00 3 316 510,00 658 Charges diverses de la gestion courante 3 500,00 2 650,00 2 650,00 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = (011+012+014+65+656) 69 035 260,00 69 319 480,00 69 319 480,00 66 Charges financières (b) 2 569 500,00 2 437 000,00 2 437 000,00 6615 Intérêts des comptes courants et dépôts 50 000,00 50 000,00 50 000,00 668 Autres charges financières 82 000,00 66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 437 500,00 2 387 000,00 2 387 000,00 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE Calcul du 66112 Montant des ICNE de l'exercice= 870 880,34 Montant de l'exercice N-1= 870 880,34 67 Charges exceptionnelles (c) 109 300,00 105 750,00 105 750,00 6711 Intérêts moratoires et pénal. de marchés 1 000,00 1 000,00 1 000,00 6714 Bourses et prix 100 000,00 101 100,00 101 100,00 673 Titres annulés (exercices antérieurs) 8 200,00 3 650,00 3 650,00 678 Autres charges exceptionnelles 100,00 68 Dotations aux provisions (d) 022 Dépenses imprévues (e) TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 71 714 060,00 71 862 230,00 71 862 230,00 023 Virement à la section d'investissement 6 591 270,00 6 749 730,00 6 749 730,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 373 930,00 2 536 200,00 2 536 200,00 6811 Dotat. aux amort. immos incorp. et corp. 2 287 930,00 2 383 200,00 2 383 200,00 6812 Dotat. aux amort. charges fonc. à répar 86 000,00 153 000,00 153 000,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT 8 965 200,00 9 285 930,00 9 285 930,00 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 965 200,00 9 285 930,00 9 285 930,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 80 679 260,00 81 148 160,00 81 148 160,00 + RESTES A REALISER N-1 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 148 160,00 Page 17
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuations des charges 34 000,00 53 250,00 53 250,00 6419 Remboursements sur rémun. du personnel 30 000,00 30 000,00 30 000,00 6479 Remboursements /autres charges sociales 4 000,00 23 250,00 23 250,00 70 Produits des services, du domaine et ventes 6 524 370,00 6 460 710,00 6 460 710,00 7022 Coupes de bois 9 500,00 5 000,00 5 000,00 70311 Concessions dans les cimetières 85 000,00 85 000,00 85 000,00 70323 Redevances d'occup. dom. publ. communal 636 300,00 753 300,00 753 300,00 70388 Autres redevances et recettes diverses 108 000,00 108 000,00 108 000,00 70612 Redev. spéciale d'enlèvem. des ordures 300 000,00 300 000,00 300 000,00 7062 Redev. et droits des services - cultur. 510 000,00 585 900,00 585 900,00 70631 Redev. et droits des services - sportif 680 000,00 577 000,00 577 000,00 7066 Redev. et droits des services - social 2 159 500,00 1 941 800,00 1 941 800,00 7067 Redev. et droits des services- péri-sco. 954 000,00 923 930,00 923 930,00 70688 Autres prestations de services 320,00 330,00 330,00 7083 Locations diverses 35 880,00 46 880,00 46 880,00 70846 Gfp de rattachement 180 260,00 180 260,00 70848 Aux autres organismes 194 900,00 67 100,00 67 100,00 70872 Par les budgets annexes 162 720,00 164 800,00 164 800,00 70875 Communes membres du Gfp de rattachement 102 960,00 102 960,00 70876 Gfp de rattachement 198 100,00 198 100,00 70878 Par d'autres redevables 645 250,00 377 350,00 377 350,00 7088 Autres produits d'activités annexes 43 000,00 43 000,00 43 000,00 73 Impôts et taxes 43 900 410,00 44 691 470,00 44 691 470,00 7311 Contributions directes 25 977 400,00 26 523 270,0000 26 523 270,0000 7321 Attribution de compensation 7 735 550,00 7 735 600,00 7 735 600,00 7322 Dotation de solidarité communautaire 1 557 460,00 1 557 500,00 1 557 500,00 7331 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 6 240 000,00 6 345 100,00 6 345 100,00 7351 Taxe sur l'électricité 1 000 000,00 1 100 000,00 1 100 000,00 7363 Impôt sur les spectacles 60 000,00 60 000,00 60 000,00 7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 80 000,00 170 000,00 170 000,00 7381 Taxe addit. aux droits de mutation 1 250 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 74 Dotations et participations 28 321 410,00 28 450 240,00 28 450 240,00 7411 Dotation forfaitaire 16 641 850,00 16 519 600,00 16 519 600,00 74123 Dotat. de solidarité urbaine 3 281 190,00 3 387 000,00 3 387 000,00 74127 Dotation nationale de péréquation 775 040,00 895 000,00 895 000,00 7413 D.g.f. des permanents syndicaux 63 000,00 63 000,00 63 000,00 745 Dotation spéciale au titre instituteurs 17 000,00 17 000,00 17 000,00 746 Dotation générale de décentralisation 156 300,00 156 300,00 156 300,00 74718 Autres 526 000,00 438 060,00 438 060,00 7472 Régions 26 000,00 17 500,00 17 500,00 7473 Départements 278 630,00 262 930,00 262 930,00 7474 Communes 2 750,00 74748 Autres communes 2 790,00 2 790,00 7475 Groupements de collectivités 34 800,00 74751 Gfp de rattachement 34 800,00 34 800,00 7478 Autres organismes 3 764 000,00 3 799 800,00 3 799 800,00 7482 Compens. perte de taxe addit. droits mut 8 000,00 8 000,00 8 000,00 74832 Attributions fonds départ. taxe profess. 192 000,00 196 000,00 196 000,00 74833 Etat - compens. contribution économique territoriale 541 900,00 591 400,00 591 400,00 74834 Etat - compens.exon. des taxes foncières 324 280,00 395 000,00 395 000,00 74835 Etat - compens.exon. des taxes d'habitation 1 241 970,00 1 379 500,00 1 379 500,00 Page 18
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 74837 Dotation de développement urbain 350 000,00 748372 Dotation de développement urbain 200 000,00 200 000,00 7484 Dotation de recensement 13 860,00 15 120,00 15 120,00 7488 Autres attributions et participations 82 840,00 71 440,00 71 440,00 75 Autres produits de gestion courante 1 059 700,00 1 015 540,00 1 015 540,00 752 Revenus des immeubles 786 000,00 738 340,00 738 340,00 757 Excédents reversés par fermiers & conc. 241 000,00 245 000,00 245 000,00 758 Produits divers de gestion courante 32 700,00 32 200,00 32 200,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = 70+73+74+75+013 79 839 890,00 80 671 210,00 80 671 210,00 76 Produits financiers (b) 302 870,00 60 000,00 60 000,00 768 Autres produits financiers 252 870,00 7621 Intérêts encaissés à l'échéance 50 000,00 60 000,00 60 000,00 7622 Intérêts - Rattachement des ICNE Calcul du 7622 Montant des ICNE de l'exercice= Montant de l'exercice N-1= 77 Produits exceptionnels (c) 274 000,00 158 950,00 158 950,00 7713 Libéralités reçues 100,00 150,00 150,00 7714 Recouvr. créances admises en non valeur 100,00 100,00 100,00 7718 Autres prod. except. sur opé. de gestion 2 000,00 200,00 200,00 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 5 800,00 5 500,00 5 500,00 7788 Produits exceptionnels divers 266 000,00 153 000,00 153 000,00 78 Reprises sur provisions (d) TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 80 416 760,00 80 890 160,00 80 890 160,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 262 500,00 258 000,00 258 000,00 722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00 791 Transferts de charges de fonctionnement 162 500,00 158 000,00 158 000,00 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 262 500,00 258 000,00 258 000,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) 80 679 260,00 81 148 160,00 81 148 160,00 + RESTES A REALISER N-1 + R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 148 160,00 Page 19
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 717 400,00 297 000,00 297 000,00 202 Frais études&modif.documents d'urbanisme 60 000,00 2031 Frais d'études 429 900,00 100 000,00 100 000,00 205 Concessions, brevets, licences,... 227 500,00 197 000,00 197 000,00 204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 626 330,00 787 200,00 787 200,00 20413 Départements 25 730,00 20415 Groupements de collectivités 30 600,00 204158 Autres groupements 327 200,00 327 200,00 2042 Subventions équipement pers droit privé 570 000,00 460 000,00 460 000,00 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 1 666 350,00 1 126 800,00 1 126 800,00 2111 Terrains nus 325 050,00 45 000,00 45 000,00 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 000,00 2128 Autres agencements et aménagements 8 000,00 4 000,00 4 000,00 2138 Autres constructions 272 400,00 127 400,00 127 400,00 2152 Installations de voirie 35 000,00 15 000,00 15 000,00 21578 Autre matériel et outillage de voirie 20 000,00, 20 000,00 2158 Autres 241 700,00 97 150,00 97 150,00 2162 Fonds anciens des bibliothèques & musées 20 000,00 20 000,00 20 000,00 2182 Matériel de transport 88 800,00 295 000,00 295 000,00 2183 Matériel de bureau et informatique 195 850,00 249 650,00 249 650,00 2184 Mobilier 132 570,00 100 550,00 100 550,00 2188 Autres 341 980,00 153 050,00 153 050,00 22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 23 Immobilisations en cours (hors opération) 14 333 980,00 18 128 100,00 18 128 100,00 2312 Terrains 2 169 070,00 4 945 500,00 4 945 500,00 2313 Constructions 9 603 600,00 10 169 800,00 10 169 800,00 2315 Instal., matériel & outillage techniques 2 361 310,00 2 874 800,00 2 874 800,00 2316 Restau. des collections et oeuvres d'art 195 000,00 138 000,00 138 000,00 2318 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 Total des opérations Total des dépenses d'équipement 17 344 060,00 20 339 100,00 20 339 100,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement Page 20
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 16 Emprunts et dettes assimilées 8 060 960,00 8 259 430,00 8 259 430,00 1641 Emprunts en euros 7 540 830,00 7 741 300,00 7 741 300,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 492 670,00 492 670,00 492 670,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 24 000,00 22 000,00 22 000,00 16818 Autres prêteurs 3 460,00 3 460,00 3 460,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 8 060 960,00 8 259 430,00 8 259 430,00 45 1.. Opé. pour compte de tiers n (1 ligne par opé.) 790 000,00 790 000,00 458103 Aménagements avenues Chomedey - Vanier 550 000,00 550 000,00 458104 Pistes cyclables quais Dampierre et Comtes de Champagne 240 000,00 240 000,00 Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 790 000,00 790 000,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES 25 405 020,00 29 388 530,00 29 388 530,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 262 500,00 258 000,00 258 000,00 Reprises sur autofinancement antérieur Charges transférées 262 500,00 258 000,00 258 000,00 2313 Constructions 100 000,00 100 000,00 100 000,00 4818 Charges à étaler 162 500,00 158 000,00 158 000,00 041 Opérations patrimoniales 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 16449 Op. aff. option tirage ligne trésorerie 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 296 500,00 10 116 000,00 10 116 000,00 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 33 701 520,00 39 504 530,00 39 504 530,00 RESTES A REALISER N-1 D001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 39 504 530,00 + + Page 21
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 4 588 060,00 5 539 100,00 5 539 100,00 1321 Etat et établissements nationaux 789 760,00 1 480 000,00 1 480 000,00 1322 Régions 1 022 315,00 785 500,00 785 500,00 1323 Départements 808 960,00 938 800,00 938 800,00 1324 Communes 26 000,00 1325 Groupements de collectivités 524 225,00 13251 Gfp de rattachement 1 091 000,00 1 091 000,00 1327 Budget communautaire & fonds structurels 162 320,00 125 000,00 125 000,00 1328 Autres 404 480,00 368 800,00 368 800,00 1342 Amendes de police 850 000,00 750 000,00 750 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées 6 000 000,00 10 000 000,00 10 000 000,00 1641 Emprunts en euros 6 000 000,00 10 000 000,00 10 000 000,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 588 060,00 15 539 100,00 15 539 100,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 3 100 000,00 2 300 000,00 2 300 000,00 10222 F.C.T.V.A. 2 900 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 10223 T.L.E. 200 000,00 300 000,00 300 000,00 138 Autres subventions d'investiss. non transférables 165 Dêpots et cautionnements reçus 24 000,00 22 000,00 22 000,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 24 000,00 22 000,00 22 000,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 334 260,00 209 500,00 209 500,00 27634 Communes 334 260,00 276348 Autres communes 209 500,00 209 500,00 024 Produits des cessions d'immobilisation 2 656 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 2 656 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 Total des recettes financières 6 114 260,00 4 031 500,00 4 031 500,00 45 2.. Opé. pour compte de tiers n (1 ligne par opé.) 790 000,00 790 000,00 458203 Aménagements avenues Chomedey - Vanier 550 000,00 550 000,00 458204 Pistes cyclables quais Dampierre et Comtes de Champagne 240 000,00 240 000,00 Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 790 000,00 790 000,00 TOTAL DES RECETTES REELLES 16 702 320,00 20 360 600,00 20 360 600,00 Page 22
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2011 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 021 Virement de la section de fonctionnement 6 591 270,00 6 749 730,00 6 749 730,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 373 930,00 2 536 200,00 2 536 200,00 2802 Amortis.frais études&modif.doc.urbanisme 39 150,00 31 500,00 31 500,00 28031 Amortissement des frais d'études 30 000,00 30 000,00 280413 Départements 4 530,00 8 000,00 8 000,00 280415 Groupements de collectivités 8 990,00 46 800,00 46 800,00 280417 Autres établissements publics locaux 990,00 1 000,00 1 000,00 28042 Amort. subv. d'équipt. pers. droit privé 191 360,00 374 200,00 374 200,00 280441 Subv équipement nature org publics 3 880,00 3 900,00 3 900,00 280442 Subv équipement nature pers droit privé 11 690,00 11 900,00 11 900,00 2805 Concessions, brevets, licences,... 192 030,00 211 600,00 211 600,00 28152 Installations de voirie 8 300,00 8 300,00 281538 Autres réseaux 480,00 500,00 500,00 281571 Matériel roulant 6 840,00 6 900,00 6 900,00 281578 Autre materiel et outillage de voirie 35 170,00 40 600,00 40 600,00 28158 Autres instal.,matériel, outillage tech. 217 580,00 194 800,00 194 800,00 28181 Instal. géné., agenc. et aménag. divers 900,00 900,00 28182 Matériel de transport 448 570,00 562 500,00 562 500,00 28183 Matériel de bureau et informatique 271 680,00 229 600,00 229 600,00 28184 Mobilier 269 480,00 278 400,00 278 400,00 28188 Autres immobilisations corporelles 375 510,00 341 800,00 341 800,00 4817 Pénalités de renégociation de la dette 86 000,00 4818 Charges à étaler 210 000,00 153 000,00 153 000,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8 965 200,00 9 285 930,00 9 285 930,00 041 Opérations patrimoniales 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 16449 Op. aff. option tirage ligne trésorerie 8 034 000,00 9 858 000,00 9 858 000,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 16 999 200,00 19 143 930,00 19 143 930,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 33 701 520,00 39 504 530,00 39 504 530,00 + RESTES A REALISER N-1 + R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 39 504 530,00 Page 23
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BUDGETS ANNEXES Page 25
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PATRIMOINE INDUSTRIEL Page 27
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général 38 700,00 28 500,00 28 500,00 28 500,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante 38 700,00 28 500,00 28 500,00 28 500,00 66 Charges financières 20 550,00 9 500,00 9 500,00 9 500,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement 59 250,00 38 000,00 47 500,00 38 000,00 47 500,00 38 000,00 47 500,00 023 Virement à la section d'investissement 117 420,00 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 61 440,00 61 500,00 61 500,00 61 500,00 043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 178 860,00 61 500,00 61 500,00 61 500,00 Chap TOTAL 238 110,00 99 500,00 99 500,00 99 500,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 99 500,00 Libellé RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes. 30 000,00 24 500,00 24 500,00 24 500,00 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 40 000,00 75 Autres produits de gestion courante 168 110,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 013 Atténuations de charges Total des recettes de gestion courante 238 110,00 64 500,00 64 500,00 64 500,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 35 000,00 35 000,00 35 000,00 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement 238 110,00 99 500,00 99 500,00 99 500,00 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 238 110,00 99 500,00 99 500,00 99 500,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 99 500,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 61 500,00 D'INVESTISSEMENT Page 28
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 Chap Libellé II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 100,00 24 100,00 24 100,00 Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 24 100,00 24 100,00 24 100,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 180 860,00 38 900,00 38 900,00 38 900,00 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 180 860,00 38 900,00 38 900,00 38 900,00 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement 180 860,00 63 000,00 1 500,00 63 000,00 1 500,00 63 000,00 1 500,00 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement Chap TOTAL 180 860,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 63 000,00 Libellé RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour mémoire budget primitif précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 1068 Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 2 000,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 2 000,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 021 Virement de la section de fonctionnement 117 420,00 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 61 440,00 61 500,00 61 500,00 61 500,00 041 Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement 178 860,00 61 500,00 61 500,00 61 500,00 TOTAL 180 860,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 63 000,00 Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE 61 500,00 dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. Page 29
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général 28 500,00 28 500,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 9 500,00 9 500,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotation aux amortissements et provisions 61 500,00 61 500,00 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement Dépenses de fonctionnement - Total 38 000,00 61 500,00 99 500,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 99 500,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 38 900,00 38 900,00 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 100,00 24 100,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total 63 000,00 63 000,00 + D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 63 000,00 Page 30
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 013 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 24 500,00 24 500,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante 40 000,00 40 000,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 35 000,00 35 000,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total 99 500,00 99 500,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 99 500,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 500,00 1 500,00 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations 61 500,00 61 500,00 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement 024 Produit des cessions d'immobilisations Recettes d'investissement - Total 1 500,00 61 500,00 63 000,00 + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 63 000,00 Page 31
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général 38 700,00 28 500,00 28 500,00 60632 Fournitures de petit équipement 1 000,00 1 000,00 1 000,00 61522 Bâtiments 8 000,00 4 800,00 4 800,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 9 600,00 9 600,00 9 600,00 63512 Taxes foncières 20 100,00 13 100,00 13 100,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Aténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 20 550,00 9 500,00 9 500,00 66111 Intérêts réglés à l'échéance 20 550,00 9 500,00 9 500,00 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements 022 Dépenses imprévues TOTAL DES OPERATIONS REELLES 59 250,00 38 000,00 38 000,00 023 Virement à la section d'investissement 117 420,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 61 440,00 61 500,00 61 500,00 6811 Dotat. aux amort. immos incorp. et corp. 61 440,00 61 500,00 61 500,00 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 178 860,00 61 500,00 61 500,00 (=prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d'investissement) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 238 110,00 99 500,00 99 500,00 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 99 500,00 Page 32
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuation de charges 70 Produits des services, du domaine et ventes. 30 000,00 24 500,00 24 500,00 70878 Par d'autres redevables 30 000,00 24 500,00 24 500,00 74 Dotations et participations 40 000,00 7475 Groupements de collectivités 40 000,00 75 Autres produits de gestion courante 168 110,00 40 000,00 40 000,00 752 Revenus des immeubles 168 110,00 40 000,00 40 000,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 35 000,00 35 000,00 7788 Produits exceptionnels divers 35 000,00 35 000,00 78 Reprises sur provisions TOTAL DES RECETTES REELLES 238 110,00 99 500,00 99 500,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 238 110,00 99 500,00 99 500,00 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 99 500,00 Page 33
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204) 204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat ) 21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 22 Immob. reçues en affectat (sauf opérat ) 23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 24 100,00 24 100,00 2313 Constructions 24 100,00 24 100,00 Opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 24 100,00 24 100,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'équipement 16 Emprunts et dettes assimilées 180 860,00 38 900,00 38 900,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 1 500,00 1 500,00 16874 Communes 178 860,00 168748 Autres communes 37 400,00 37 400,00 26 Participat et créances rattach. à des participat 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 180 860,00 38 900,00 38 900,00 45 1.. Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.) TOTAL DES DEPENSES REELLES 180 860,00 63 000,00 63 000,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 180 860,00 63 000,00 63 000,00 RESTES A REALISER N-1 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 63 000,00 Page 34
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00 1 500,00 1 500,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 1 500,00 1 500,00 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 2 000,00 1 500,00 1 500,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 138 Autres subvent. d'investissement non transférables 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières iè 024 Produits des cessions d'immobilisation Total des recettes financières 45 2.. Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.) TOTAL DES OPERATIONS REELLES 2 000,00 1 500,00 1 500,00 021 Virement de la section de fonctionnement 117 420,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 61 440,00 61 500,00 61 500,00 28132 Immeubles de rapport 28 810,00 28 800,00 28 800,00 28232 Immeubles de rapport 32 630,00 32 700,00 32 700,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 178 860,00 61 500,00 61 500,00 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 178 860,00 61 500,00 61 500,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 180 860,00 63 000,00 63 000,00 RESTES A REALISER N-1 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 63 000,00 Page 35
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Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A2 TOTAL (=RAR + Voté) 011 Charges à caractère général 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonct. Des groupes d'élus Total des dépenses de gestion courante 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 023 Virement à la section d'investissement 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. Fonct Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 10 000,00 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent RECETTES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR + Voté) 70 Produits des services, du domaine et ventes. 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante 013 Atténuations de charges Total des recettes de gestion courante 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises provisions Total des recettes réelles de fonctionnement 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 166 150,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 10 000,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT Page 38
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent DEPENSES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE II A3 TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 18 Compte de liaison : affectation 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement TOTAL Chap Libellé Pour mémoire budget primitif précédent D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES RECETTES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles VOTE + = TOTAL (=RAR + Voté) 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 1068 Excédents de fonct. Capitalisés 138 Autres sub. d' invest. non transf. 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 041 Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement TOTAL R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES Pour information : Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II) capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. + = Page 39
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général 10 000,00 10 000,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Achats et variations de stocks 65 Autres charges de gestion courante 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotation aux amortissements et provisions 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement Dépenses de fonctionnement - Total 10 000,00 10 000,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 000,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - Total D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES + = Page 40
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 013 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 10 000,00 10 000,00 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total 10 000,00 10 000,00 + R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 000,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipements versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 45X-2 Opérations pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers 010 Stocks 021 Virement de la section de fonctionnement 024 Produit des cessions d'immobilisations Recettes d'investissement - Total R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE 1068 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES + + = Page 41
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 011 Charges à caractère général 166 150,00 10 000,00 10 000,00 6015 Achats de terrains à aménager 166 150,00 10 000,00 10 000,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements 022 Dépenses imprévues TOTAL DES OPERATIONS REELLES 166 150,00 10 000,00 10 000,00 023 Virement à la section d'investissement 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE (=prélèvement issu de la section de fonctionnement au profit de la section d'investissement) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 166 150,00 10 000,00 10 000,00 RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 000,00 Page 42
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 013 Atténuation de charges 70 Produits des services, du domaine et ventes. 166 150,00 10 000,00 10 000,00 7015 Ventes de terrains aménagés 166 150,00 10 000,00 10 000,00 74 Atténuations de produits 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur provisions TOTAL DES RECETTES REELLES 166 150,00 10 000,00 10 000,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect de fonct. TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 166 150,00 10 000,00 10 000,00 RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 000,00 Page 43
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204) 204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat ) 21 Atténuations de produits 22 Immob. reçues en affectat (sauf opérat ) 23 Immobilisations en cours (sauf opérations) Opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'équipement 16 Emprunts et dettes assimilées 26 Participat et créances rattach. à des participat 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 45 1.. Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.) TOTAL DES DEPENSES REELLES 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) RESTES A REALISER N-1 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 44
Ville de Troyes - Budget Annexe - ZAC des Trois Seine Budget Primitif 2011 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES Chap/ Art. Libellé Pour mémoire budget primitif précédent Propositions nouvelles Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Atténuations de produits 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 138 Autres subvent. d'investissement non transférables 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisation Total des recettes financières 45 2.. Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.) TOTAL DES OPERATIONS REELLES 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 041 Opérations patrimoniales TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) RESTES A REALISER N-1 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Page 45