Message du maire. C o n d e n s é d u p r o c è s - v e r b a l n o n - a d o p t é d e j u i l l e t 2 0 1 2

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061 Le 11 juillet 2011

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PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

Adopté à l unanimité des conseillers

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :

Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.

1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR

Message du maire. C o n d e n s é d e s p r o c è s - v e r b a u x n o n - a d o p t é s d e m a i

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

Location de tracteur avec chargeur :

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE

Programme de revitalisation/brouillette $ C.S.S.T dossier Sécurité publique TOTAL :

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MAURICE M.R.C. DES CHENAUX

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :

A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.

Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

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1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR

Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller

Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.

Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.

SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014

Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

Sont présents : Monsieur le maire Pierre Bertrand Madame la conseillère Carole Labonté Messieurs les conseillers Luc Lafrenière Martin Deschênes

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010

Procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 février 2010, au lieu et à l heure habituels des sessions.

Madame Joan Morin a motivé son absence Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu

Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015

d intervention (les outils)

Daniel Bacon, directeur général, Sec. trésorier PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT ADELPHE MRC DE MÉKINAC

Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

Volume 50 Juillet Prochaine assemblée municipale

Assiste aussi le directeur général, monsieur Sylvain Privé.

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.

CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5

PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE

ATTENDU QU un montant de $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

Assiste également à la réunion: le directeur général et secrétaire-trésorier, Monsieur Jean-François Grandmont. ORDRE DU JOUR

Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare

Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!

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RÈGLEMENT Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

Mardi le 7 octobre 2014

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ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

Transcription:

Bulletin de la municipalité de Sainte-Thècle Édition du 26 juillet 2012 Bonjour à tous, Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Thècle tenue le lundi 9 juillet 2012, à 20 heures, sous la présidence du maire Alain Vallée et des conseillers André Lacombe, André Beaudoin, Tommy Plamondon, Jacques Tessier, et Bertin Cloutier. Rés. 2012-07-260 : Adoption du procèsverbal des séances du mois de mai 2012 Le conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2012, tel que rédigé. Rés. 2012-07-261 : Dépôt de la correspondance Le conseil autorise le dépôt de la correspondance du mois de juin 2012. Rés. 2012-07-262 : Approbation des comptes Le conseil adopte les comptes du mois de juin 2012 au montant de 299 079,79 $ Assemblée de consultation pour le règlement 295-2012 modifiant le règlement de zonage 8-90 concernant la modification de la sous classe de la zone 98 et de certains usages Le maire explique le règlement et demande aux personnes présentes leur opinion. Jocelyne Gervais demande si ce règlement vise à autoriser des résidences et commerces dans la zone 98. Rés. 2012-07-264 : Salaire des animateurs de la maison des jeunes Le conseil accepte d augmenter le salaire des animateurs de la maison des jeunes de 0,25 $ l heure. Message du maire Tout d abord, le conseil municipal tient à féliciter le comité organisateur du Festival Champêtre 2012 qui a connu un franc succès! Encore une fois cette année, Promotion Ste-Thècle nous a offert un festival de qualité qui a été apprécié de tous! Félicitations à toute l équipe et on espère vous revoir l an prochain, pour une 11 e édition! Ensuite, le conseil vous invite à lire la section spéciale sur le contrat de déneigement inclus dans ce bulletin. Ces explications sont nécessaires à la compréhension de la décision du conseil municipal pour ce dossier. Finalement, je vous invite à consulter le site Internet de la municipalité (www.ste-thecle.qc.ca) qui a été réaménagé afin de vous offrir encore plus d informations. Bonne vacances à tous! C o n d e n s é d u p r o c è s - v e r b a l n o n - a d o p t é d e j u i l l e t 2 0 1 2 Rés. 2012-07-265 : Soumissions pour l entretien des chemins d hiver/octroi du contrat pour l entretien des chemins d hiver, saisons 2012 à 2017 Le conseil accorde le contrat pour l entretien des chemins d hiver à Les Entreprises St-Ubald Inc., le plus bas soumissionnaire conforme, pour les saisons 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (soit pour cinq (5) ans) moyennant la somme totale de 1 117 700,72 $ taxes incluses. Voir le texte explicatif plus loin dans le bulletin. Rés. 2012-07-266 : Ajustement d honoraires professionnels pour le projet de réfection des rues de la Montagne, du Vignoble, Vallée et Saint-Amand Le conseil accepte l offre de MESAR pour l ajustement de coût au montant de 6 500$ plus les taxes, concernant les modifications à apporter aux plans et devis pour le projet de réfection des rues de la Montagne, du Vignoble, Vallée et Saint-Amand et accepte l offre de MESAR pour l assistant technique pour les travaux en régie de montant de 11 700$ plus les taxes, sur les rues de la Montagne, du Vignoble, Vallée et Saint-Amand Rés. 2012-07-267 : Acquisition de terrain de Louis Perron, Julie-Anne Bourret et Martin Lefebvre (rue Saint-Amand) Le conseil achète un terrain de Louis Perron, Julie-Anne Bourret et Martin Lefebvre sur le lot 88-C-P au coût de 1$ pour prolonger la rue Saint-Amand. Ce terrain aura une largeur de 15 mètres et aura la longueur comprise entre le bout de Alain Vallée, maire la rue Saint-Amand et la future rue du Ruisseau. Le conseil mandate Claude Lahaie, arpenteur géomètre, pour faire cadastrer ce terrain, mandate Denis Marchildon, notaire, pour préparer le contrat d achat de ce terrain et autorise le maire et le directeur général/secrétairetrésorier à signer ledit contrat d achat pour la Municipalité de Sainte-Thècle. Rés. 2012-07-268 : Projet de mise en valeur du milieu forestier volet II 2012-2013/ autorisation à la SAMBBA pour visiter et examiner les terrains autour du Lac-Croche Le conseil accorde l autorisation suivante : la Société d Aménagement et de Mise en valeur du Bassin de la Batiscan, ses employés et partenaires supervisés, sont autorisés, au même titre qu un fonctionnaire, à visiter et examiner, entre 7 heures et 19 heures, toute propriété mobilière et immobilière dans le but de déterminer la limite des hautes eaux, ainsi que la bande de protection riveraine à respecter, dans le cadre d un projet visant l application du Règlement 288-2012 relatif à la revégétalisation des rives et visant à combattre l eutrophisation des lacs et cours d eau. Rés. 2012-07-269 : Projet de mise en valeur du milieu forestier volet II 2012-2013/Débarcadère du Lac-du- Jésuite et autorisation du Ministère de l Environnement Le conseil accepte la subvention de 28 000$ de la MRC de Mékinac dans le cadre du programme de mise en valeur du milieu forestier volet II pour le réaménagement du débarcadère du Lac-du

Jésuite et autorise Louis Paillé, directeur général et secrétaire-trésorier, à présenter une demande au Ministère de l environnement pour la réalisation de ces travaux. Rés. 2012-07-270 : Projet de mise en valeur du milieu forestier volet II 2012-2013/Chemin Joseph-Saint- Amand Le conseil accepte la subvention de 7 000 $ de la MRC de Mékinac dans le cadre du programme de mise en valeur du milieu forestier volet II pour l ajout de gravier sur le chemin Joseph-Saint-Amant et autorise Jean-Yves Piché, directeur des travaux publics, à faire exécuter ces travaux. Rés. 2012-07-271 : Demande concernant le chemin du Dorval Le conseil accepte de verser 300$ à la Municipalité de Grandes-Piles pour sa participation aux travaux d urgence de réparation du chemin du Dorval. Ce montant sera inclus dans notre participation dans le cadre du volet II visant à améliorer ce chemin. Rés. 2012-07-272 : Demande de dérogation mineure pour le 511, chemin du Lac-du-Jésuite Le conseil accepte la dérogation mineure suivante pour le 511 chemin du Lac-du- Jésuite comme suit : Autorise l agrandissement d un garage existant à 0,30 mètre de la ligne latérale du terrain et ce conditionnellement à ce que la toiture soit construite de manière à ce que les eaux de la toiture tombe sur le fond du terrain du demandeur. Rés. 2012-07-273: Règlement numéro 296-2012: Amendant l'annexe «A» du règlement numéro 132-98 concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sûreté du Québec Le conseil adopte le règlement 296-2012. Vous pouvez voir le règlement plus loin. Rés. 2012-07-274 : Achat d un air climatisé pour le Pavillon Desjardins et déménagement d un air climatisé au bureau municipal Le conseil rescinde la résolution no 2012-06-234 pour l achat et le déplacement d un air climatisé. Le conseil accepte l offre de Mauricie Réfrigération Inc. pour l achat d un climatiseur mural LG 24000 BTU pour le Pavillon Desjardins au montant de 3 536$ plus les taxes et accepte l offre de Mauricie Réfrigération Inc. pour le déplacement d un air climatisé au bureau municipal au montant de 650$ plus taxes. Rés. 2012-07-275 : Achat de poteaux et lumières pour l Hôtel de Ville Le conseil accepte l offre de Daniel Durocher, électricien, pour l achat de deux lampadaires au montant de 3 790$ plus les taxes, lesquels seront installées en face de l Hôtel de Ville. Rés. 2012-07-276 : Projet d aménagement d un jeu de Dekhockey Le conseil autorise Julie Veillette, directrice des projets spéciaux, à présenter une demande à la MRC de Mékinac dans le cadre du Pacte Rural pour l aménagement d une surface de DekHockey à Sainte-Thècle, et demande au directeur des travaux publics de faire un estimé comparatif des coûts pour l aménagement d une surface de DekHockey sur les terrains du Parc Saint- Jean-Optimiste ou au Centre de Loisir Éric Bédard. Rés. 2012-07-277 : Club FADOQ Sainte-Thècle demande de commandite pour le 40 ème anniversaire de fondation Le conseil accepte de prêter gratuitement la salle Aubin au Club FADOQ de Sainte- Thècle à l occasion de leur 40 ième anniversaire de fondation qui aura lieu le 16 septembre 2012. Rés. 2012-07-278 : Invitation/Colloque de la Fondation Rues Principales et colloque du Réseau Québécois des OSBL d Habitation Le conseil autorise Julie Veillette, directrice des projets spéciaux, à assister au Colloque de la Fondation Rues Principales qui se tiendra le 26 septembre 2012 et au colloque du Réseau Québécois des OSBL d Habitation qui aura lieu les 25 et 26 octobre 2012. Les frais d inscription et de séjour seront payés par la municipalité. Rés. 2012-07-279 : Invitation à la 11 ème édition de l Omnium Rolland Bédard du Club de Golf Le St-Rémi Le conseil nomme André Beaudoin, conseiller, pour représenter la municipalité à l Omnium Roland Bédard du Club de golf Le St-Rémi qui aura lieu le 22 juillet 2012. Rés. 2012-07-280 : MTQ subvention pour la route 352/ travaux à déterminer Le conseil autorise les travaux suivants sur une partie de la rue Notre-Dame (route 352) à partir de la voie ferrée jusqu au numéro civique 710 : Réparation du ponceau près de la voie ferrée :10 900$ Nettoyer le fossé et changer au total 5 ponceaux d entrée : 13 640$ Changer le ponceau à l intersection du chemin Jean-Paul-Trudel : 10 900$ Creuser le cour d eau à l arrière des terrains jusqu à la voie ferrée: 2 200$ Refaire des transitions à 3 endroits : 18 000$ Des soumissions seront demandées pour le pavage. Rés. 2012-07-281 : Réparation de l accotement et d asphalte sur le chemin du Lac-du-Jésuite Le conseil autorise le directeur des travaux publics à effectuer les travaux de réparation de l accotement et d asphalte sur le chemin du Lac-du-Jésuite pour un montant estimé de 17 255,18 $. Rés. 2012-07-282 : Plainte de résidents Le conseil mandate l inspecteur en bâtiment et en environnement pour vérifier la plainte de résidents de la rue Bédard et Notre-Dame concernant la fumée provenant du 131, rue Bédard qui incommode les plaignants. Rés. 2012-07-283 : Demande de remblai de fossé de la Ferme Thèc-Lait Le conseil autorise le propriétaire du 2161, chemin Saint-Joseph à installer un drain de 6 pouces dans le fossé et à le remblayer tel que décrit dans leur demande. Le directeur des travaux publics vérifiera si le remblaiement du fossé a été effectué conformément à la demande. Rés. 2012-07-284 : Association des propriétaires de chalets du Lac-du- Jésuite /transfert du bail de location du terrain de l Association à la Municipalité Le conseil demande au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune de transférer le bail de l Association des propriétaires de chalets du Lac-du-Jésuite à la Municipalité de Sainte-Thècle pour le terrain sur les lots 10 et 11 du rang 3 Sud- Ouest du cadastre du Canton-de-LeJeune. Ce transfert est autorisé conditionnellement à ce que l Association des propriétaires de chalets du Lac-du- Jésuite paie les frais de transfert pour le nouveau bail tel que décrit dans le courriel de M. Stéphane Guay du 8 mai 2012, paie aussi le coût de la location annuel du bail à la municipalité et que les bâtiments sur ce terrain demeurent la propriété de

l Association ainsi que leur entretien. Le conseil autorise le maire et le directeur général/secrétaire-trésorier à signer pour et au nom de la municipalité le bail de location. Rés. 2012-07-285 : Chevaliers de Colomb demande d utilisation du Pavillon Desjardins pour un demimarathon à Sainte-Thècle Le conseil accepte de prêter le Pavillon Desjardins aux Chevaliers de Colomb de Sainte-Thècle pour son demi-marathon du dimanche 19 août 2012. Rés. 2012-00-286 : Vente du piano de la municipalité Le conseil accepte de vendre son piano inutilisé à Luc Boudreault, à un prix de 101,50$. ************************* Prochaine réunion du conseil Ces résolutions seront officiellement entérinées par l adoption du procès verbal à la prochaine réunion du conseil qui aura lieu le lundi 6 août 2012, à 20 heures, à la salle du conseil, local 213, de l Hôtel de Ville de Sainte- Thècle. VIGNETTE À BATEAU 2012 POUR LE DÉBARCADÈRE DU PARC ST-JEAN (LAC CROCHE) ET DU LAC DU JÉSUITE Veuillez prendre note que pour toute embarcation avec moteur (à essence et non électrique) sur le lac Croche et le Lac-du-Jésuite à Ste-Thècle, il vous faut une vignette. Elles sont maintenant disponibles au coût de 10,00$ et plus, selon le type de moteur de votre embarcation et selon si vous êtes résident ou non de notre Municipalité. Moto-marine pour non-résident : interdit en tout temps. De plus, quiconque contrevient au règlement 269-2010 commet une infraction et est passible d une amende de 200 $ par infraction. L inspecteur en bâtiment et en environnement fera sa tournée au cours de l été. Pour informations, communiquez avec nous au (418) 289-2070. Contrat de déneigement Suite à son appel d offres pour l octroi du contrat de déneigement sur cinq ans, la municipalité de Sainte-Thècle a reçu 3 soumissions : Nom du soumissionnaire Suite à l ouverture des soumissions, la municipalité de Sainte-Thècle était dans l obligation de faire vérifier la conformité du plus bas soumissionnaire. Cette opération était d autant plus importante puisque 2 soumissionnaires étaient à égalité. La municipalité s est donc adressée à sa firme d avocats habituelle, Tremblay, Bois, Mignault, Lemay, avocats. La soumission fournie par Les Entreprises St-Ubald répondait aux normes établies dans l appel d offres. Toutefois, l entreprise Georges Paquin Excavation Terrassement et Fils a omis de fournir une garantie de soumission. Les tribunaux reconnaissent la possibilité pour une municipalité de passer outre à certaines irrégularités d une soumission lorsque cette irrégularité n a pas d effet sur le prix ou ne risque pas de rompre l égalité entre les soumissionnaires. On qualifie alors ces irrégularités comme étant mineures. OR, LES TRIBUNAUX ONT GÉ- NÉRALEMENT RECONNU QUE LE DÉFAUT DE DÉPOSER DES GARANTIES FINANCIÈRES EXIGÉES PAR LES DOCUMENTS D APPEL D OFFRES CONSTI- TUE UNE IRRÉGULARITÉ MAJEURE POUR LAQUELLE LA MUNICIPALITÉ NE PEUT PASSER OUTRE. L obtention d une lettre de garantie est susceptible d occasionner des frais supplémentaires et d augmenter la soumission, ce qui aurait rompu l ordre des soumissions en termes de prix. D autres municipalités ont déjà tenté de passer outre ces irrégularités, et les tribunaux ont statués que les soumissionnaires omettant une telle lettre de garantie doivent être rejetés. La municipalité ne pouvait pas rejeter toutes les offres et retourner en soumission, car le montant de la plus basse soumission est inférieur au montant prévu par la municipalité et au moins une soumission est conforme. Par conséquent, la municipalité de Sainte-Thècle était dans l obligation juridique d octroyer le contrat aux Entreprises St-Ubald. Elle ne pouvait octroyer légalement le contrat à notre entreprise locale, ce que la municipalité tend à favoriser depuis plusieurs années (travaux d égout et d aqueduc, trottoir, etc). Si la municipalité avait octroyé quand même le contrat à l entreprise Georges Paquin Excavation Terrassement et Fils et si une plainte avait été déposée, nos avocats nous affirment que la municipalité aurait probablement dû payer les deux entrepreneurs pendant 5 ans! Finalement, veuillez noter que si les deux soumissions s étaient avérées conformes, la loi stipulait que la municipalité aurait dû procéder à un tirage au sort pour octroyer le contrat. Nous espérons que ces explications vous faciliterons la compréhension de la situation. Bibliothèque municipale, 301, rue Saint-Jacques, local 203 Tél : (418) 289-3717 Vous constaterez, et ce, dès maintenant, une nouveauté du côté des RESSOURCES EN LIGNE de votre catalogue Simb@. Tap Touche est un outil d apprentissage et de perfectionnement de la technique de frappe au clavier qui s adresse à un vaste public. Tap Touche comprend une section «exercices» permettant d apprendre tous les caractères du clavier; une section «pratique» pour améliorer la technique; une section «ergonomie» où l on retrouve des conseils et des informations afin d adopter de saines habitudes de travail et enfin un jeu qui permet de pratiquer tout en améliorant ses performances. Pour accéder à cette nouvelle ressource, il faut s authentifier au catalogue Simb@ avec son NIP BIBLIO, accéder au menu des ressources électroniques et cliquer sur l icône de la ressource que vous voulez consulter. N oubliez pas que la bibliothèque est fermée du 22 juillet au 7 août 2012. Bonnes vacances à tous! Contrat pour 5 ans Georges Paquin Excavation Terrassement et fils 1 117 700.72 $ Les Engrais Nault 1 540 394.80 $ Les Entreprises St-Ubald 1 117 700.72 $

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÈCLE M.R.C. DE MÉKINAC ASSEMBLÉE ORDINAIRE du conseil de la municipalité de Sainte-Thècle, tenue le 9 juillet 2012,à 20 heures, à l endroit ordinaire des réunions du conseil, laquelle assemblée étaient présents : Alain Vallée, maire, André Lacombe, conseiller, André Beaudoin, conseiller, Tommy Plamondon, conseiller, Jacques Tessier, conseiller et Bertin Cloutier, conseiller. RÈGLEMENT NUMÉRO 296-2012: Amendant l annexe «A» du règlement numéro 132-98 concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sûreté du Québec Considérant que le Conseil juge nécessaire de modifier l annexe «A» du règlement 132-98 spécifiant les endroits et les périodes où il est interdit de stationner ou d immobiliser un véhicule sur les chemins publics ainsi qu à certains endroits à caractère public ou privé; Considérant qu un avis de motion du présent règlement a été donné le 4 juin 2012; Résolution 2012-07-273 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Bertin Cloutier, appuyé par Jacques Tessier, et il est résolu que le règlement 296-2012 soit adopté. ARTICLE 1 Préambule Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 L annexe «A» est remplacée par la suivante et fait partie intégrante du présent règlement. ANNEXE «A» (MODIFICATIONS SEULEMENT, L ANNEXE COMPLÈTE PEUT ÊTRE CONSULTÉE AU BUREAU MUNICIPAL) À UN ENDROIT INTERDIT ARTICLE «5» DU RÈGLEMENT 132-98 MODIFIÉ PAR LE RÈGLEMENT 154-99 Il est interdit de stationner ou d immobilier un véhicule sur un chemin public aux endroits et aux périodes où une signalisation indique une telle interdiction. Ces endroits sont: Chemin St-Michel Nord: - Du pont au #2301 du côté nord ARTICLE 3 Le présent règlement entrera en vigueur selon la loi. Fait et adopté par le conseil lors d une séance régulière tenue le 9 juillet 2012 et signé par le maire et le secrétaire-trésorier. Alain Vallée Maire Louis Paillé Secrétaire-trésorier Notez bien: Il est maintenant possible de se stationner en parallèle, des deux côtés de la rue Saint-Jean, et ce, même sur la portion située devant l entrée principale du Parc Saint-Jean-Optimiste. AVIS AU CIVISME! Il a été porté à notre attention que certaines personnes font des promenades avec leur chien et ne ramassent pas les excréments de ceux-ci, que ce soit sur les trottoirs ou sur les terrains des citoyens. Cela est très désagréable pour les piétons qui marchent dedans et pour les propriétaires qui doivent ramasser les excréments d animaux qui ne sont pas les leurs. Nous vous demandons donc de ramasser les dégâts de vos animaux lorsque vous les promenez sur la rue afin de respecter tous les piétons et citoyens. De plus, nous vous rappelons que le gardien d un chien doit, lorsqu il se trouve dans un endroit public, le retenir au moyen d une laisse d une longueur maximale de 2 mètres. Aussi, la municipalité doit souvent intervenir pour des chiens errants. Veuillez garder vos animaux attachés lorsque ceux-ci demeurent à l extérieur. Merci de votre collaboration!

LA CHRONIQUE DE JULIE! Projets spéciaux PROJET DE REVITALISATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÈCLE. Étape par étape, notre «centre-ville» se refait une beauté et de nouveaux commerces s établissent dans notre localité. Dans cet élan, le comité Revitalisation Ste-Thècle espère que vous aussi, résident, décidiez de vous joindre au mouvement pour créer un effet domino. La revitalisation de la municipalité passe par chaque petit geste pouvant améliorer la qualité de vie des citoyens. Je vous rappelle qu en août, deux spectacles musicaux en plein air au parc St-Jean Optimiste vous seront offerts gratuitement. Le petit aprèsmidi musical d août se tiendra le samedi 18 août de 13h30 à 16h30. Une prestation musicale, par des artistes bien de chez-nous, vous sera présentée. M. Sylvain Tessier, M. Claude Magnan et Mme Guylaine Tessier, accompagnés de Naïma et Maïtée Périgny, avec leur répertoire très varié, sauront agrémenter votre après-midi. Une animatrice costumée sera sur place pour amuser et maquiller les enfants. Profitez-en pour venir pique-niquer en famille! Invitez tous vos parents et amis! (Remis au lendemain en cas de pluie). Le samedi suivant, soit le 25 août 2012, se tiendra la Randonnée Club Quad Mékinac en collaboration avec la municipalité de Sainte-Thècle. M. Martial Sancey et son groupe vous divertiront à compter de 16h30 et un souper aux hot-dog est prévu.. Beau temps, mauvais temps, l activité aura lieu. Pour plus d informations sur cette journée dans les sentiers Quad, vous pouvez communiquer avec M. Yves Germain au 418-289-2902. La municipalité mise beaucoup sur l aspect familial du parc afin de favoriser sa découverte ou sa redécouverte Venez profiter de notre beau parc et vous amuser entres amis. L invitation vous est lancée! COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ EN HABITATION DE SAINTE-THÈCLE. Le conseil d administration est très fier des résultats obtenus jusqu à présent dans ses démarches de recherche de partenaires financiers afin de procéder à la construction d un immeuble de 15 appartements pour retraités. Voici les organismes qui ont confirmé leur participation : Caisse populaire de Ste-Thècle St-Adelphe, 50,000$ par année pendant 2 ans ; Fondation de la Coopérative de Solidarité santé de Sainte-Thècle, 50,000$ par année pendant 2 ans ; Municipalité de Sainte-Thècle, 15,000$ par année pendant 2 ans, don du terrain et congé de taxes foncières pendant 25 ans ; Pacte rural, MRC Mékinac, 70,000$ dans le cadre du FSTD (fonds de soutien aux territoires en difficulté), 45 600$ de l enveloppe locale et 50,000$ de l enveloppe globale pour un total de 165 600$ ; CLD Mékinac, 25,000$ du fonds d économie sociale ; Corporation de développement durable de Mékinac (pont Mékinac), 12 500$ ; CRÉ (conférence régionale des élus), 50,000$ par le biais du programme Stratégie en faveur des aînés ; Fédération des caisses populaires, 6,000$ en don et 6,000$ en prêt par le comité de développement régional ; La SCHL, Société canadienne d hypothèques et de logements, 5 000$ en don et 10,000$ en prêt ; Le coût de réalisation de la Coopérative d habitation est évalué à un peu plus de 2,5 millions et devrait voir le jour à l automne 2013 ou printemps 2014. Le comité a réussi à amasser 560,100$ sur une contribution du milieu exigée de 650,000$ soit 86%. Merci à tous ces précieux collaborateurs. Le montant de la subvention que la SHQ nous accorderait pour notre projet s élèverait à 933 600$. Je vous invite à consulter la nouvelle section intitulée «projets spéciaux» sur notre site internet au www.ste-thecle.qc.ca afin d avoir tous les détails des projets en cours et à venir à la municipalité. Merci à Valérie Fiset, directrice adjointe à la municipalité, qui a travaillé très fort afin d améliorer le site internet. Pour informations, commentaires, suggestions ou pour discuter d un projet d affaires, n hésitez pas à communiquer avec moi au 418-289-2070, poste 3 ou par courriel à julie.veillette@regionmekinac.com. Passez un bel été et rendez-vous le mois prochain LES SERVICES FINANCIERS DORIS PÉRIGNY INC. OUVERTURE OFFICIELLE LE 19 JUIN 2012 Services financiers, services en assurance contre les dommages habitation, automobile et commercial. Voici le numéro afin de nous contacter : 418-289-1272. Journées et heures d'ouvertures : 418-289-1272 Lundi : fermé Mardi : de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 Mercredi : de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 Jeudi : de 9:00 à 20:00 Vendredi : de 9:00 à 16:00 Mardi et Mercredi : dès 18:30 sur demande Samedi : à 10:00 sur demande Doris Périgny, conseillère en sécurité financière Sonia Mongrain, collaboratrice administrative

Le petit après-midi musical d août Gratuit!!! Au Parc Saint-Jean-Optimiste Par des artistes bien de chez nous! Samedi 18 août de 13h30 à 16h30: M. Sylvain Tessier, M. Claude Magnan et Mme Guylaine Tessier, accompagnés de Naïma et Maïtée Périgny, avec leur répertoire très varié, sauront agrémenter votre après-midi Une animatrice costumée sera sur place pour amuser et maquiller les enfants. Profitez-en pour venir pique-niquer en famille! Invitez tous vos parents et amis! (Remis au lendemain en cas de pluie). Les Chevaliers du Billard Le bar Les Chevaliers du Billard tiendra à son local, une conférence de presse le 9 août à 10h00, concernant la 1 ère édition du «Demi-marathon des Chevaliers du Billard», qui aura lieu le dimanche 19 août 2012 au Parc Saint-Jean-Optimiste. Monsieur Yvon Fiset, athlète de Sainte- Thècle, et Monsieur Marcel Jobin, marcheur olympique, seront les présidents d honneur de cette activité. Quatre catégories seront à l honneur: 8h30: Début du 21 km (inscription 35$) 9h30: Début du 10 km (inscription 25$) 10h00: Début du 5 km (inscription 15$) 11h00: Début du 1 km (inscription 5$, enfants de 12 ans et moins) Toute la population est invitée au dîner hot-dog et à l épluchette de blé d inde qui aura lieu à compter de midi. Pour informations: Jacques Lachance (418-289-3054 ou 819-690-2954) Prendre note que les Chevaliers du Billard organisent une ligue de billard, pour hommes et femmes, qui débutera après le Festival Western. Pour informations: Jacques Lachance (418) 289-3054 ou Sébastien Moreau (418) 289-4069. Section Activités et loisirs Randonnée Quad Mékinac Samedi 25 août 2012 Journée portes ouvertes dans les sentiers. À la découverte du territoire Club Quad Mékinac. Réservez dès maintenant cette date à votre agenda, une activité à ne pas manquer pour les amateurs de plein air. Cette activité est organisée pour remercier nos nombreux bénévoles ainsi que les propriétaires de droits de passage sans qui ce club ne serait pas possible. Surveillez les détails sur le site Internet du Club Quad Mékinac, à l adresse www.quadrivenord.com ou sur le site Internet de la municipalité, à l adresse www.ste-thecle.qc.ca dans la section Bienvenue! Plusieurs surprises seront au rendez-vous! Collecte de sang à Sainte-Thècle Lundi le 6 août, de 13h30 à 20h30, à la Salle Aubin de l Hôtel de Ville, 301, rue Saint- Jacques. Organisée par les Chevaliers de Colomb et les Filles d Isabelle en collaboration avec l AFÉAS et la Sûreté du Québec, et sous la présidence d honneur de monsieur Pierre Naud. L objectif demandé est de 140 donneurs. Les donneurs qui possèdent une carte indiquant leur groupe sanguin doivent l apporter ainsi qu une carte d identité avec signature. Responsable: Normand Béland Aidons Karine! Si vous n avez pas encore fait le test pour savoir si vous êtes un donneur de cellules souches compatible pour aider Karine Thibodeau, une de nos citoyennes, à vaincre son Photo: Émilie O Connor/Le Nouvelliste cancer, il est toujours temps de vous inscrire sur le site Internet d Héma-Québec à l adresse http://www.hemaquebec.qc.ca/index.fr.html. Vous n avez qu à aller dans la section «Cellules souches S inscrire au Registre des donneurs» et à compléter un court formulaire. Héma-Québec vous fera parvenir le test (un échantillon de salive pris dans la joue). Si vous êtes compatible, le don de cellules souches est une procédure simple, semblable à une prise de sang, qui pourrait aider Karine à guérir! SPECTACLE BÉNÉFICE ILLUSION, HOMMAGE À PINK FLOYD SUPPLÉMENTAIRE VENDREDI 23 NOVEMBRE, 20 H SALLE AUBIN, STE-THÈCLE Billets déjà en vente au coût de 20$, billets vendus à l avance. Faites-vite, places limitées. En vente chez : Comptoir d Escompte Moreau, Pharmacie Christine Béland, Marché Bonichoix, Municipalité de Ste- Thècle, Casse-Croûte le Ranch et D.H. Électronique à St- Tite. Tous les profits iront à la jeunesse de Sainte-Thècle pour bonifier l offre de jeux au Parc St-Jean-Optimiste. Venez passer une agréable soirée tout en soutenant une bonne cause!

Framboises Autocueillette Éric et Viateur Trudel 2510, chemin Saint-Pierre Nord Téléphone: (418) 289-3426 204, rue Masson, Ste-Thècle 418-289-2939 Du lundi au vendredi Menu du jour à partir de 7,95$ (soupe, plat principal, dessert et breuvage) (taxes en sus) Mobil Pétroles Henri Germain inc. Agent Re-vendeur 418-289-2161 Ste-Thècle Essence diesel 2401, ch. St-Pierre nord Huile à chauffage G0X 3G0 Lubrifiants Gilles Germain, propriétaire L Impériale Ouverture de la piscine à vagues le 16 juin 2012 Camping, piscine à vagues, spa, activités familiales 131, 12e avenue du Lac-Croche Sud Sainte-Thècle (Québec) G0X 3G0 (418) 289-3871 Salle de réception Local à louer Si vous désirez louer le Pavillon Desjardins (maximum 50 personnes), au coût de 120$ taxes incluses, ou le Club de ski de fond Le Geai Bleu (maximum 70 personnes), au coût de 95$ taxes incluses. Places disponibles pour le temps des fêtes au Geai Bleu. Pour plus d informations, téléphoner au bureau municipal au (418) 289-2070, poste 2.

Corporation Transport Adapté Mékinac Info: 418-289-3723 Transport Transport Collectif pour tous Adapté 1 Passager = 3.00$ 2.50$ Carte mensuelle= 60.00$ 60.00$ Laissez-passer= 45.00$ Éric Moreau, propriétaire 171, rue Lacordaire Sainte-Thècle (Québec) G0X 3G0 Téléphone: (418) 289-2240 Caisse populaire de Ste-Thècle St-Adelphe Siège social Centre de service 250, rue Masson 601, rue Principale Ste-Thècle (Québec) G0X 3G0 St-Adelphe (Québec) G0X 2G0 (418) 289-2972 (418) 322-5763 Télécopieur : (418) 289-2314 Télécopieur : (418) 322-5459 caisse.t10076@desjardins.com Alain Poiré, directeur général Pierre Naud inc. BMR 281, rue Masson Ste-Thècle 418-289-2712 Manufacturier et installateur de portes et fenêtres depuis 1890. Pierre Naud inc., des produits qui durent, une entreprise qui perdure! Votre marchand BMR vous offre aussi: Matériaux de construction Quincaillerie Peinture et articles de décoration Équipements forestiers et d érablière Produits de fenaison et autres Produits pour piscine et SPA aussi disponibles sur place! OUVERT LE DIMANCHE À L ANNÉE DE 9:00 À 13:00