CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 19 janvier 2016 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO-160119-1.1 CO-160119-1.2 CO-160119-1.3 CO-160119-1.4 CO-160119-1.5 CO-160119-1.6 CO-160119-1.7 CO-160119-1.8 CO-160119-1.9 CO-160119-1.10 CO-160119-1.11 Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation des procès-verbaux de la séance extraordinaire du conseil tenue le 8 décembre 2015 à 18 h 30 et de sa séance ordinaire tenue le 8 décembre 2015 à 19 h 30 Dépôt des procès-verbaux de la séance extraordinaire du conseil d agglomération tenue le 10 décembre 2015 à 15 h 30 et de sa séance ordinaire tenue le 10 décembre 2014 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de ces séances Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO-2013-812 ordonnant des travaux de construction de rues dans le parc industriel, à l ouest de la zone aéroportuaire et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE-2015-1937) Adjudication du contrat 2015-PAR-637 (APP-15-190) pour l exécution de travaux d architecture du paysage dans le boisé situé dans le développement résidentiel Le Terroir (SE-2015-1938) Avis de motion d un règlement ordonnant l exécution de travaux relatifs à l inspection et à l évaluation de l état d infrastructures municipales et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE-2015-1959) Avis de motion d un règlement ordonnant l exécution de travaux d élimination des raccordements inversés, de réfection et de réhabilitation d infrastructures municipales dans diverses rues et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE-2015-1959) Dépôt du procès-verbal de correction du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil du 7 juillet 2015 dressé par l assistante-greffière le 10 décembre 2015 (SE-2015-2089) Approbation de l addenda n o 2 modifiant la convention de prêt de services intervenue entre la Ville et Développement économique DEL (SE-2015-1981)
Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 2 CO-160119-1.12 Adjudication du contrat 2016-TP521 (APP-15-220) pour l exécution de travaux d entretien ménager de divers bâtiments (SE-2015-1992) CO-160119-1.13 CO-160119-1.14 CO-160119-1.15 CO-160119-1.16 CO-160119-1.17 CO-160119-1.18 CO-160119-1.19 CO-160119-1.20 CO-160119-1.21 CO-160119-1.22 CO-160119-1.23 CO-160119-1.24 CO-160119-1.25 Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et les Joyeux retraités de Longueuil par lequel la Ville accorde à cet organisme un prêt d équipement et un droit d usage de locaux au centre Jeanne-Dufresnoy pour l année 2016 (SE-2015-1998) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Société canadienne d hypothèques et de logement concernant l utilisation de données servant à l application du Règlement CO-2012-737 régissant la conversion d un immeuble de logement locatif en copropriété divise (SE-2015-2002) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et Héroux- Devtek inc. concernant l installation et le maintien d un conduit sous la rue Thurber à des fins de passage entre les bâtiments de la compagnie pour ses réseaux de télécommunications et d électricité (SE-2015-2099) Adjudication du contrat (APP-15-217) pour la fourniture de services de reliure pour les bibliothèques (SE-2015-2077) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et M. Salmi Bourouis, faisant affaires sous le nom Tailleur nettoyeur Élégance classique, portant sur le local 112 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE-2015-2022) Adoption du Règlement CO-2015-905 visant à encadrer la lutte contre la propagation de l agrile du frêne (SE-2015-2023) Dépôt du procès-verbal d une réunion du Conseil local du patrimoine (SE-2015-2025) aux 530 à 536, chemin de Chambly (SE-2015-2026) au 240, rue Saint-Laurent Ouest (SE-2015-2027) aux 71 à 73, rue Saint-Laurent Ouest (SE-2015-2028) au 620, rue Saint-Charles Ouest (SE-2015-2029) aux 53 à 61, rue Saint-Charles Ouest (SE-2015-2030) Approbation de l addenda n o 1 modifiant le protocole d entente intervenu entre la Ville et Métiers et Traditions concernant l organisation du Marché de Noël et des activités de promotion et de diffusion des savoir-faire anciens au cours de l année 2015 et octroi d une aide financière à cet organisme (SE-2015-2039)
Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 3 CO-160119-1.26 Approbation de l addenda n o 1 modifiant le protocole d entente intervenu entre la Ville et Action jeunesse St-Pie X de Longueuil inc. concernant un droit d usage du chalet Carillon (SE-2015-2046) CO-160119-1.27 Entérinement de la convention de dépôt de l œuvre commémorative appelée «Calvaire normand», intervenue entre la Ville et La Fabrique de la Paroisse de Saint-Antoine-de- Padoue (SE-2015-2047) CO-160119-1.28 CO-160119-1.29 CO-160119-1.30 CO-160119-1.31 CO-160119-1.32 CO-160119-1.33 Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Mme Mirjana Stevovic, faisant affaires sous le nom Coiffure Métro-Longueuil, portant sur le local 105 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE-2015-1800) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Yvan Bachand inc. portant sur les lots 4 920 917, 4 920 919 et 4 920 921 du cadastre du Québec (SE-2015-1267) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Yvan Bachand inc. portant sur le lot 4 643 847 du cadastre du Québec (SE-2015-1268) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Claude Deland S.E.N.C. portant sur les lots 4 643 797, 4 643 815, 4 643 828, 4 643 833, 4 643 843, 4 643 918, 4 920 654, 4 920 657, 4 920 666, 4 920 672, 4 920 690, 4 920 698, 4 920 703, 4 920 706, 4 920 737, 4 920 738, 4 920 745, 4 920 759, 4 920 777 et 4 920 825 du cadastre du Québec (SE-2015-1269) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Claude Deland S.E.N.C. portant sur les lots 4 641 035, 4 920 769, 4 920 773, 4 920 795, 4 920 799, 4 920 811, 4 920 816, 4 920 839, 4 920 850, 4 920 855, 4 920 863, 4 920 864, 4 920 866, 4 920 868 et 4 920 869 du cadastre du Québec (SE-2015-1270) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Les Entreprises Gaétan et Pierre Bachand inc. portant sur les lots 2 878 342, 4 643 764, 4 643 765 et 4 643 766 du cadastre du Québec (SE-2015-1271) CO-160119-1.34 Dépôt de procès-verbaux de réunions de commissions permanentes du conseil (SE-2015-2064) CO-160119-1.35 CO-160119-1.36 CO-160119-1.37 Consentement à une mainlevée d une clause résolutoire inscrite en faveur de la Ville sur le lot 2 583 924 du cadastre du Québec (SE-2015-2069) Acceptation d une offre d achat portant sur une partie du lot 2 118 642 (en voie de subdivision) du cadastre du Québec (SE-2015-2070) Autorisation d une dépense au contrat 2014-GEN-301 (APP-14-151) pour la fourniture de services professionnels pour l élaboration d un plan directeur d aménagement et de développement durable pour le pôle «Longue Rive» (SE-2015-2071)
Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 4 CO-160119-1.38 CO-160119-1.39 CO-160119-1.40 CO-160119-1.41 CO-160119-1.42 CO-160119-1.43 CO-160119-1.44 CO-160119-1.45 CO-160119-1.46 CO-160119-1.47 Autorisation d une dépense au contrat 2014-GEN-300 (APP-14-150) pour la fourniture de services professionnels pour l élaboration d un plan directeur d aménagement et de développement durable pour le pôle «Place Charles-Le Moyne» (SE-2015-2071) Réquisition de l inscription d un avis de contamination du lot 5 524 560 du cadastre du Québec sur le registre foncier (SE-2015-2078) Avis de motion d un règlement décrétant un emprunt pour le financement de la phase 2 du Programme Rénovation Longueuil (SE-2015-2080) Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO-2015-885 ordonnant des travaux de reconstruction des infrastructures dans la rue Thurber, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE-2015-2082) Autorisation des virements budgétaires mentionnés sur la liste du 8 décembre 2015 préparée par la Direction des finances (SE-2015-2085) Dépôt des rapports annuels de commissions permanentes du conseil pour l année 2015 (SE-2015-2088) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de développement durable du pôle Longue Rive (SE-2015-2095) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de redéveloppement durable du pôle Roland-Therrien (SE-2015-2096) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le projet d étude connexe de mobilité pour les pôles Longue Rive et Place Charles-Le Moyne (SE-2015-2097) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de développement durable du pôle Place Charles-Le Moyne (SE-2015-2098) 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO-160119-2.1 CO-160119-2.2 CO-160119-2.3 Adoption de la stratégie d organisation de la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole de l agglomération de Longueuil (PDZA) (SE-2015-1940) Adjudication du contrat ÉQ-15-35 (APP-15-208) pour la fourniture de quatre camions autopompes et deux camions pompe échelle pour le Service de sécurité incendie (contrat 3) (SE-2015-1963) Adjudication du contrat ÉQ-15-37 (APP-15-209) pour la fourniture de deux camions pompe échelle pour le Service de sécurité incendie (option 2) (SE-2015-1964)
Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 5 CO-160119-2.4 Entérinement d une lettre d entente intervenue entre l Association des pompiers et pompières de l agglomération de Longueuil et la Ville de Longueuil, concernant le règlement des griefs SLO-10-01 et SLO-15-02 (SE-2015-2009) CO-160119-2.5 Adjudication du contrat (APP-15-196) pour la fourniture, l installation et l entretien d une fibre optique pour le Centre d épuration Rive-Sud (contrat 2) (SE-2015-2021) CO-160119-2.6 CO-160119-2.7 CO-160119-2.8 CO-160119-2.9 CO-160119-2.10 Adoption du Règlement CA-2015-234 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire CA-2014-211 concernant les seuils de densité résidentielle minimaux applicables à l intérieur du périmètre d urbanisation ainsi que le contrôle de la coupe d arbres dans les écosystèmes d intérêt du territoire (SE-2015-2024) Adjudication du contrat 2016-AGG224 (APP-15-222) pour le traitement des ordures sur le territoire des arrondissements de Saint-Hubert et Greenfield Park (SE-2015-2073) Adjudication du contrat 2016-AGG223 (APP-15-222) pour le traitement des ordures sur le territoire de l arrondissement du Vieux-Longueuil (SE-2015-2074) Autorisation d une dépense au contrat 2012-AGG207-3 (APP-12-154) pour la fourniture de conteneurs et le transport des matières résiduelles en provenance de l écocentre desservant Saint- Bruno-de-Montarville (SE-2015-2075) Renouvellement du contrat pour la fourniture de services de gestion de l écocentre Marie-Victorin (SE-2015-2076) CO-160119-2.11 Approbation des prévisions budgétaires 2015 de l Office municipal d habitation de Longueuil, révisées par la Société d habitation du Québec (SE-2015-2081) CO-160119-2.12 CO-160119-2.13 CO-160119-2.14 CO-160119-2.15 CO-160119-2.16 CO-160119-2.17 CO-160119-3 Autorisation de virements budgétaires relevant de la compétence d agglomération apparaissant sur la liste du 8 décembre 2015 préparée par la Direction des finances (SE-2015-2084) Autorisation de remboursement à la Ville de Boucherville pour l achat d eau embouteillée lors du sinistre survenu à la station de pompage d eau brute le 14 janvier 2015 (SE-2015-2101) Autorisation de remboursement à la Ville de Saint-Bruno-de- Montarville pour l achat d eau embouteillée lors du sinistre survenu à la station de pompage d eau brute le 14 janvier 2015 (SE-2015-2102) Adjudication du contrat (APP-15-178) pour l acquisition et l implantation d un logiciel pour le conseil sans papier (contrat 1) (SE-2016-2) Acquisition de postes informatiques auprès du Centre des services partagés du Québec et emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis à cette fin (SE-2015-1869) Autorisation de verser une avance de fonds à Développement économique DEL pour financer ses activités de janvier à juin 2016 (SE-2016-11) Période d interventions des membres du conseil
Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 6 CO-160119-4 Levée de la séance Donné à Longueuil, le 15 janvier 2016. L assistante-greffière, Carole Leroux