PRÉVENTION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

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1 PRÉVENTION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL Plateforme numérique de Prévention du Risque Professionnel et de gestion de la Santé au Travail 1

2 Contexte 2 Le cadre réglementaire impose désormais aux entreprises et établissements publics de prendre en charge la SST (notamment par l instauration en 2001 de l obligation d établir et mettre à jour un Document Unique d Evaluation des Risques). Ce document est le point de départ d une démarche de prévention de ces risques afin d assurer la sécurité des personnels au travail. Au delà de la mission prospective du DU et des initiatives nationales de prévention ou de prise en charge financière, il manque aujourd hui aux entreprises et aux établissements publics des outils permettant : de gérer au quotidien les occurrences d AT/MP tout en facilitant les liens avec les opérateurs externes de passer à un stade d expertise et d analyse des occurrences des risques et de leurs conséquences d opérer une consolidation efficace de l ensemble des nouvelles dispositions et réglementations qui sont promulguées régulièrement de programmer les vérifications périodiques obligatoires imposées par la législation

3 PRESST : qu est-ce que c est? 3 PRESST est une solution qui permet de gérer de manière simple l ensemble des attendus en matière de SST. Cette solution modulaire est disponible au sein d un portail full-web, proposée en mode hébergé (SaaS) ou implanté au sein d un système d information existant. La solution propose en standard la couverture des trois principaux domaines d intervention : SUIVI EFFECTIF SANTÉ ET SÉCURITÉ DES PERSONNES ASPECTS RÈGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIFS ANALYSE DÉCISIONNELLE

4 Gestion et Suivi de la Santé et de la Sécurité des Personnes 4 SUIVI EFFECTIF DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES PERSONNES SUIVI SST DE L AGENT TERRITORIAL Ce module permet la gestion et le suivi des dossiers des agents accidentés ou en maladie. PRESST permet d organiser et de fluidifier le suivi des AT/MP pour chaque agent concerné et offre la capacité de consolider des études en matière de risque et d accidentologie. Le suivi SST de l agent territorial offre principalement les fonctionnalités suivantes : Informations administratives (unité de travail, employeurs multiples...) Rapport de déclaration d AT/MP (description, lésions éventuelles,..., et gestion des validations hiérarchiques) Gestion des arrêts de travail et génération des bons de prise en charge Suivi et historique des actions sur le dossier, gestion des documents joints Processus d analyse de l accident et accidentologie consolidée Point fort : en plus des AT/MP, PRESST permet la gestion des incidents «simples» qui peuvent influer sur la gestion et la prévention des risques

5 Gestion et Suivi de la Santé et de la Sécurité des Personnes 5 INTEROPÉRABILITÉ DU DOSSIER SST SUIVI EFFECTIF DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES PERSONNES Au delà des informations utiles au suivi interne des dossiers SST, PRESST offre une facilitation des échanges d informations : L opération de déclaration peut être décentralisée au niveau des chefs de service, pour une validation ultérieure par la DRH de l employeur. PRESST offre la possibilité de mettre en place des procédures de télétransmission (EDI) avec les assureurs L ensemble des informations peut être synthétisé dans un document à destination des CHSCT PRESST permet d automatiser le lien avec la plateforme PRORISQ, éditée par la CNRACL, et qui consolide les données statistiques AT/MP de la fonction publique au niveau national OFFRE PLUS PRESST offre la possibilité de s adapter sur mesure aux diverses nomenclatures des assureurs

6 Gestion et Suivi de la Santé et de la Sécurité des Personnes 6 SUIVI EFFECTIF DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES PERSONNES INTERFACE AVEC LA MEDECINE PREVENTIVE Un ensemble de fonctionnalités de PRESST permet d intégrer la médecine préventive et la médecine du travail. Quelque soit la configuration de la collectivité (médecine internalisée ou externalisée), PRESST offre les fonctions suivantes : Planification des rendez-vous périodiques de médecine préventive Planification des rendez-vous de visites médicales de reprise (obligatoires au bout de 7 jours d arrêt) Par ailleurs, PRESST permet selon le choix de la collectivité d ouvrir l accès aux dossiers SST des agents concernés aux médecins du travail. Dans ce cas, les médecins pourront créer et renseigner au sein de PRESST la fiche individuelle de prévention des expositions aux risques (obligatoire depuis le 30 janvier 2012) OFFRE PLUS PRESST est interopérable avec les plateformes de gestion de dossiers médicaux, compatibles DMP.

7 Aspects réglementaires et administratifs 7 ASPECTS RÈGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIFS DOCUMENT UNIQUE D EVALUATION DES RISQUES (DUER) La création et la mise à jour annuelle du Document Unique répond à une obligation règlementaire. PRESST permet d élaborer une fiche d'évaluation pour chaque unité de travail. La synthèse des ces différentes fiches permet de consolider le Document Unique. Chaque unité de travail peut être évaluée selon des critères qui lui sont propres : Définition hiérarchique des catégories de dangers Possibilité de définir une méthodologie adaptée ou d appliquer une méthodologie standard (norme INRS) Gestion avancée du risque chimique (norme INRS) Personnalisation : possibilité de gérer des notions telles que la pénibilité d un risque ou l individualisation d un danger Point fort : PRESST permet de définir des scénarios d'occurrence des risques propres à chaque unité de travail

8 Aspects réglementaires et administratifs 8 ASPECTS RÈGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIFS FICHES DE SÉCURITÉ PRESST automatise la génération des fiches de sécurité destinées à l affichage Le module d évaluation du risque chimique permet pour chaque produit référencé de créer automatiquement la fiche FDS (Fiche de Données de Sécurité) correspondante. MÉTHODOLOGIES D ÉVALUATION PRESST permet de configurer à façon ses propres méthodes d évaluation des risques PRESST propose par défaut une méthodologie standard d évaluation des risques préconisée par l INRS. La collectivité dispose toutefois de la possibilité d adapter ou de créer ses propres méthodologies en fonction de son contexte local. La réglementation impose de procéder à l évaluation des risques au travers du Document Unique, mais la méthodologie d évaluation reste libre.

9 Aspects réglementaires et administratifs 9 ASPECTS RÈGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIFS CONFORMITÉ RÈGLEMENTAIRE Ce module permet de référencer et de mettre à jour l ensemble du cadre règlementaire et de définir les critères de son applicabilité dans le contexte local. PRESST permet de rationaliser l ensemble des dispositions légales réglementaires : Référencement thématique et indexation des dispositions au sein du système d information Gestion de l applicabilité des dispositions dans le contexte local Prise en compte du taux de conformité et de la date de mise en conformité prévue Possibilité d affecter les dispositions à des responsables de secteurs d activités OFFRE PLUS La mise en œuvre de PRESST peut s accompagner d une offre de services concernant la veille réglementaire

10 Outils d analyse décisionnelle 10 ANALYSE DÉCISIONNELLE ANALYSE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL En marge des déclarations d accidents, ce module permet de procéder à une analyse fine d un accident. Afin d offrir une vraie cohérence au dispositif, PRESST propose ce module d analyse qui va permettre d étudier l accidentologie et d en tirer des conclusions pour l adaptation du Document Unique et plus simplement des règles de gestion des risques au sein de la collectivité. L analyse est fondée sur la méthode ITMaMi (Individu, Tâche, Matériel, Milieu) : Chacun des aspects que sont l Individu, la Tâche, le Matériel et le Milieu sont observés et consignés à la lumière de l accident survenu. L ensemble de ces informations a pour but de rechercher et de proposer des améliorations aux services concernés

11 Outils d analyse décisionnelle 11 ANALYSE DÉCISIONNELLE TABLEAU DE BORD DES ACTIONS À MENER Ce module regroupe toutes les actions et initiatives relatives à la prévention des risques. PRESST propose, aux travers de ce tableau de bord, de programmer et suivre toutes actions à entreprendre dans le cadre de la gestion des risques : Vérifications périodiques et obligatoires des installations et appareils Mise à jour des fiches d évaluation des unités de travail Plans de formation des personnels etc. Ce tableau de bord permet d affecter la responsabilité des actions et de les planifier dans le temps. Le système peut générer des alertes en fonction des dates programmées

12 Outils d analyse décisionnelle 12 ANALYSE DÉCISIONNELLE TABLEAUX DE BORD STATISTIQUES Ce module permet de générer des synthèses statistiques préprogrammées ou à la demande. Tous les types de critères (périodes, employeurs, typologie d accident/maladie, siège des lésions, etc.) peuvent être croisés afin d obtenir les statistiques attendues. Ces modélisations statistiques peuvent être mémorisées pour une réutilisation ultérieure. Toutes ces données statistiques peuvent faire l objet d un export dans des formats standards. Par ailleurs, la souplesse offerte permet d automatiser la production périodique à destination des décideurs de la collectivité de tableaux de bords de synthèse intégrant l évolution temporelle d indicateurs clés. OFFRE PLUS Dans le cas d un accord avec une compagnie assurancielle ou mutualiste, le transfert automatisé par EDI des données statistiques vers cet organisme est possible.

13 Services partenaires 13 SERVICES PARTENAIRES CAP-TIC est susceptible de mettre en œuvre un ensemble de services partenaires afin de constituer une offre globale en adéquation avec PRESST. PARCOURS DE PRÉVENTION En association avec un cabinet spécialisé, PRESST est susceptible de fournir des parcours de prévention et de coaching psycho-social ou santé : Préparation du départ à la retraite Retour de maladie Prévention du burn-out Profilage santé Parcours thématiques : psoriasis, tabagisme, TMS, oncologie, etc. Coaching et suivi patient durant un arrêt de travail Ces parcours sont des séquences algorithmiques automatisées et peuvent être renforcés par la mise en place d une plateforme de contact «humaine». Dans le cadre de ces parcours, le dispositif propose un accès spécifique à l agent suivi (web et dispositifs mobiles).

14 Services partenaires 14 SERVICES PARTENAIRES CAP-TIC est susceptible de mettre en œuvre un ensemble de services partenaires afin de constituer une offre globale en adéquation avec PRESST. DOSSIER MÉDICAL PROFESSIONNEL En association avec un partenaire spécialisé, PRESST est susceptible d interopérer avec un système de gestion de dossiers médicaux. Le cas échéant, ce système est à réserver aux seuls professionnels de santé et peut venir équiper les médecins du travail ou de médecine préventive. Ce système d information spécifique héberge des données de santé, et à ce titre est agréé par le Ministère de la Santé et dispose de la connectivité DMP. Il propose des interfaces à la fois pour les professionnels de santé et pour les patients suivis. L interopérabilité avec PRESST intègre le partage des données liées aux conditions et conséquences de l AT/MP, la planification des rendez-vous de consultation, etc.

15 Et plus MODULES COMPLÉMENTAIRES À L ÉTUDE Les modules suivants sont en cours d étude afin de valider leur pertinence et leur impact sur les services de la collectivité. BASE DE CONNAISSANCE L idée générale est d aller au delà de la veille réglementaire pour consolider au sein d une base de connaissance un ensemble d informations et de documents afférents à la gestion du risque : référentiels techniques matériels, supports de communication auprès des agents, documents d affichage sécurité, etc. AUDITS, INSPECTIONS ET CERTIFICATIONS Préparation et suivi des audits et inspections réalisés par des tiers Préparation des actions de certification de type OHSAS OHSAS est le référentiel reconnu mondialement pour les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Il a été conçu par les représentants des principaux organismes commerciaux et des organismes de certification et de normalisation internationaux pour remédier à l'absence de référence internationale pouvant être certifiée par un tiers. OHSAS est compatible avec les certifications ISO 9001 et ISO pour aider à respecter la réglementation en termes de sécurité et de santé au travail de façon efficace.

16 Un peu de technique 16 CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES & TECHNIQUES PRESST est une solution modulaire full-web, disponible en mode SaaS ou implanté au sein du SI local, et accompagnée d une offre de service optionnels. Portail 100% Web, accès sécurisé Technologies standards et éprouvées PHP 5 / Symfony / mysql Interfaçage LDAP pour l annuaire d entreprise (agents et organigramme) Export XML pour les EDI avec les assureurs Export CSV et PDF de la liste des dossiers, sur critères de filtrage ou sélection manuelle Gestion d un workflow pour l analyse des dossiers : l analyse peut être préparée par un utilisateur, validée par un autre, éventuellement commentée pour une reprise par l auteur initial Capacité à s intégrer au sein d un système d information urbanisé OFFRE PLUS Possibilité d activation des modules à la demande et réalisation de modules complémentaires sur mesure

17 En résumé 17 SERVICE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL SUIVI EFFECTIF SANTÉ ET SÉCURITÉ DES PERSONNES ASPECTS RÈGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIFS ANALYSE DÉCISIONNELLE SUIVI DES AT/MP ET INCIDENTS TÉLÉDÉCLARATION MÉDECINE PRÉVENTIVE PARCOURS DE PRÉVENTION FICHES UNITÉS DE TRAVAIL DOCUMENT UNIQUE FICHES DE SÉCURITÉ VEILLE RÉGLEMENTAIRE BASE DE CONNAISSANCE ANALYSE ACCIDENTOLOGIE ACTIONS À MENER TABLEAUX DE BORDS STATISTIQUES AUDITS ET CERTIFICATIONS PRORISQ MÉDECINE DU TRAVAIL ASSUREURS / MUTUELLES SYSTÈMES TIERS

18 Quelle offre de service? 18 UN ACCOMPAGNEMENT SUR MESURE CAP-TIC propose un accompagnement auprès des prescripteurs de la solution mais assure également l accompagnement et le support de la solution auprès des collectivités utilisatrices. OFFRE STANDARD Installation locale ou ouverture du service SaaS, et configuration du logiciel Formation des usagers du service dédié à la SST PRESTATIONS À LA CARTE EDI AT/MP : adaptation sur mesure aux diverses nomenclatures des opérateurs assuranciels EDI Statistiques : transfert automatisé des données statistiques Accompagnement (AMO) sur mesure Réalisation de modules complémentaires sur mesure SERVICES PARTENAIRES Plateforme de gestion des dossiers médicaux (compatible DMP) à destination des professionnels de santé et patients Réalisation de la veille réglementaire Définition de parcours de coaching personnalisés (préparation retraite, longue maladie, tabagisme, etc.) Audit SST

19 ANNEXES SERVICES PARTENAIRES 19

20 Contexte 20 PARCOURS DE PRÉVENTION Partenaire : MAIACTION EXPERTISE Conseil en organisation dans la prise en charge en face à face ou à distance des patients et assurés. Conception d action collaborative de prévention des risques de santé et du risque psychosocial Production de recommandations, rédaction des cahiers des charges, Définition du parcours de prise en charge et fourniture de contenus Formation des plateformes téléphoniques et professionnels de santé THÉMATIQUES D ACTION Préparation et accompagnement du retour à l emploi après un arrêt de longue durée : définition du modèle de prise en charge, contenu de l accompagnement et indicateurs des risques psychosociaux Préparation et accompagnement du départ à la retraite : définition du modèle de prise en charge, contenu de l accompagnement et prévention des risques cardiométabolique, oncologiques indicateurs des risques psychosociaux Tabagisme, burn-out, etc. OUTILS D AIDE À LA PRISE EN CHARGE E3T : Échelle d évaluation du confort moral et de la perception de la sévérité de l état de santé Profilage online : Échelle d évaluation des traits majeurs de personnalité Contrat d objectif thérapeutique : outil d aide à l accompagnement des patients atteints de maladies chroniques

21 Contexte 21 PARCOURS DE PRÉVENTION Schéma d'organisation du service web Accueil Recherche Hot Line Résultats de la recherche Dossiers assurés Outils Tableaux de bord Mon Programme Mes ressources Assuré Entretiens Activité Mon profil Base documentaire Origine recrut. Trame 1 Population active Mon poids Document 1 Plateforme de suivi Score HRA Profil Statut CR entretiens CR n 1 CR n 2 Trame 2 Trame 3 Trame 6 Par phase Résultats Abandons Arrêts Rechutes Mon confort moral Mes situations à risque Mes entretiens CR n 1 CR n 2 Document 2 Document 3 Exercices Exercice 1 Exercice 2 Exercice 3 Espace personnel CR n 6 CR n 6 Exercices réalisés Mon bilan Bilan commenté

22 Contexte 22 PARCOURS DE PRÉVENTION Synoptique d un parcours «tabagisme» J-x J0 J1 J7 J15 J30 J60 J180 Participant Saisie individuelle Émission d appel pour inclusion Accord + date J0 Tests Relations «Web» Relations «Web» Relations «Web» Relations «Web» Relations «Web» Entretien téléphonique Entretien téléphonique Entretien téléphonique Entretien téléphonique Entretien téléphonique Entretien téléphonique Analyse Création compte Programme Validation inclusion Émission Bilan Programme Plateforme Émission courriel proposition Programme Plan interventions plateforme téléphonique Gestion compte utilisateur Analyse des données Clôture compte utilisateur

23 Contexte 23 DOSSIER MÉDICAL PROFESSIONNEL Partenaire : VOLUNTIS avec la solution MEDPASSPORT, plateforme de Gestion de la Relation Patient MEDECIN* * * COORDINATEUR+ Appels+entrants/sortants+ +Protocole+de+suivi+personnalisé++ +Ques>onnaires+de+suivi+ +Communica>on+personnalisée+ +Base+de+connaissance+ *Dossier*pa-ent*en*ligne* *Objec-fs*médicaux* *Aide*à*la*décision*et*à*la* ***prescrip-on* *Rapports*de*progression*** ***pa-ents,*graphiques* *Alertes*&*no-fica-ons* *Messagerie*sécurisée* MANAGER+ +Tableaux+de+bord+d ac>vités+ +Indicateurs+de+performance+ +Export+de+données++ Plateforme** Collabora-ve* PRM* Hébergement* en*data*centers** hautement** sécurisés* AGENT+A+DOMICILE+ + Comptes+rendus+de+visites+ + Protocole+de+suivi+personnalisé+ + Aide+à+la+décision+ ++ Communica>on+mul>+canal+ + Rapports+médecins+ + PATIENTS,* ASSURES* * Carnet*de*suivi*en*ligne* ** Conseils*personnalisés* * emcoaching* ** Visualisa-on*des*progrès* * Alertes*&*no-fica-ons* * Messagerie*sécurisée* * ADMINISTRATEUR+ + Ges>on+des+u>lisateurs+ + Personnalisa>on+d applica>on+ + Ges>on+de+contenu+ + Campagnes+ + * *

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