Ce guide est pour vous.

Transcription

1

2 Ce guide est pour vous. Il a été conçu pour vous aider à préparer et à réussir votre mutation. Avant votre arrivée. Posez toutes les questions que vous jugez utiles à votre prédécesseur. À votre arrivée. Le 5 septembre 2012, un forum des arrivants ouvert à tous sera organisé pour répondre à toutes vos interrogations et vous présenter votre nouvel environnement.

3 Le mot du Général Vous êtes sur le point de servir au sein des forces armées de la Nouvelle-Calédonie, les «FANC». Je vous en félicite et vous souhaite, d ores-et-déjà, la bienvenue sur ce beau territoire, ainsi que pour votre famille si celle-ci vous accompagne. D emblée, soyez fier de rejoindre les FANC qui se caractérisent par le haut niveau reconnu et apprécié de ses actions quotidiennes au service de nos concitoyens et de la coopération régionale dans le Pacifique Sud. Soyez conscient de la qualité de l environnement interarmées et interarmes, territorial et régional dans lequel vous serez appelé à évoluer. Quelle que soit votre fonction, soyez persuadé que vous êtes ici attendu car la performance globale des FANC repose sur celle de chacun d entre nous. Il vous faut vous préparer à votre affectation, notamment au travers de la découverte des spécificités de votre future fonction mais aussi de ce territoire attachant mais néanmoins exigeant. Je vous demande de bien lire mon «ordre du jour n 1» qui fixe l esprit dans lequel je souhaite que chacun serve, à la place pleine et entière qui est la sienne. Je vous demande de bien comprendre le cadre dans lequel vous vivrez au quotidien qui sera, en soi, unique dans bien des aspects. La Nouvelle-Calédonie est, en effet, une communauté spécifique, «sui generis» dont le gouvernement et le congrès locaux ont désormais des nombreuses compétences transférées par l Etat dans des domaines qui vous toucheront parmi lesquels : - la taxation et l imposition sur vos revenus ; - le rythme scolaire et l enseignement ; - le droit du travail et la priorité donnée, à compétence égale, à l emploi pour les Calédoniens d origine ; - la protection sociale et la couverture santé En ce qui concerne le logement qui vous sera attribué, je veille particulièrement au respect des principes de qualité et de proximité, tout en tenant compte des contraintes professionnelles du conjoint militaire justifiant l affectation en Nouvelle-Calédonie. Nous sommes là pour vous guider dans vos démarches, vous donner toutes les informations utiles, notamment en amont de votre départ. A cet effet, le portail Intradef des FANC et le site Internet vous aideront à recueillir les renseignements dont vous aurez besoin. Le 5 septembre 2012, une séance d accueil sera organisée. Elle constituera pour vous et votre conjoint un rendez-vous à privilégier pour compléter sur place votre information afin d effectuer un séjour de qualité. La Nouvelle-Calédonie est un territoire où il fait bon vivre et où les missions sont passionnantes. Il suffit «simplement» de bien prendre en compte la raison d être de votre présence, les contraintes en termes de condition du personnel et le fait que nous sommes à kms de la métropole avec 9 ou 10 heures d avance. Bienvenue et à très bientôt sur le «Caillou».

4 SOMMAIRE Directeur de publication Général Jean-François PARLANTI COMSUP Rédacteur en chef Chef de bataillon FILIPPI Chef de cabinet du COMSUP Réalisation Adjudant-chef TREQUESSER Cellule communication des FANC Internet : [email protected] Tél : Fax : Adresse : EMIA Quartier Alleyron BP NOUMEA CEDEX 03 Le mot du Général AVANT DE QUITTER LA MÉTROPOLE 05 Demande d autorisation de venue de famille 06 Préparation du changement de résidence 07 Habillement, tenues 08 Equipement de la maison à emporter dans la caisse maritime 09 Bagages aériens 10 Importations diverses 12 Solde et rémunération 13 Prestations familiales 14 Emploi des conjoints 15 Santé et vaccinations 16 Banques et Organismes financiers 17 Administration ARRIVÉE SUR LE TERRITOIRE 18 Accueil à l aéroport 18 Arrivée de la caisse maritime 19 Logement 21 Scolarité 22 Couverture médicale 23 Fiscalité RENSEIGNEMENTS DIVERS 24 Services postaux 25 Santé 26 L Echelon social interarmées 27 Le cercle mixte des FANC 28 Les foyers 29 La vie religieuse 30 Calendrier scolaire, évenement familial grave, liens CONTACTS UTILES 31 Formations et organismes

5 Avant de quitter la métropole Demande d autorisation de venue de famille Demandes à établir Dès la réception de votre ordre ou décision de mutation, vous devez prendre contact avec les services administratifs de votre formation : - envoyer un message de demande d autorisation de venue de famille au bureau interarmées de logement (BIL*) ; - remplir une demande de concession de passage gratuit pour votre famille et l adresser à l organisme chargé de la mise en route des personnels et des familles. Mise en route de la famille et logement C est à la réception de votre demande que le BIL étudiera l attribution d un logement (selon des critères de proximité du lieu de travail et de composition de la famille). En Nouvelle-Calédonie, compte tenu de la durée du trajet, le voyage des familles avec l ayant droit est favorisé. Mais, celui-ci est subordonné à l attribution d un logement disponible. Ainsi, la mise en route de la famille n est accordée que lorsque la date d attribution du logement est déterminée. Cette autorisation est donnée par message adressé à votre formation et à l autorité chargée de la mise en route qui peut alors planifier les réservations de transport nécessaires. La répartition définitive des logements ne pouvant être validée que lorsque les éléments de gestion sont fournis par l ensemble des armées, l adresse et le type de logement ne seront communiqués que dans les deux mois précédant l arrivée sur le territoire. Toutefois, en raison de l arrivée parfois tardive de ces éléments ou de changements de situation de famille, cette attribution pourra être modifiée en fonction de la disponibilité du parc. Seuls les enfants qui séjourneront à titre permanent sur le territoire devront être signalés dans la demande d autorisation de venue de famille. Tout changement dans la composition de la famille postérieur à l envoi de la demande de logement devra être signalé au BIL* par message avant l arrivée sur le territoire. Point particulier Les sous-officiers (officiers mariniers), célibataires, veufs, pacsés de moins de 2 ans ou divorcés, dès lors qu ils n ont pas d enfants à charge au sens fiscal ou que leur famille ne rejoint pas la Nouvelle-Calédonie, doivent prendre contact avec la cellule «Bâtiments cadres» en adressant un message au BIL*. * GROUPSOUT BdD NOUMEA pour SSV/BIL- MCA logement (adresse télégraphique) 5

6 Avant de quitter la métropole Préparation du changement de résidence Personnel militaire Vous devez préparer votre changement de résidence au plus tôt, en liaison avec le service d administration du personnel de votre GSBdD. Vos droits à indemnités de changement de résidence, les droits de cubage ainsi que les modalités de prise en charge sont détaillés dans la notice relative aux changements de résidence outre-mer et étranger disponible sur le site du commissariat des Armées. (onglet : les métiers du SCA / onglet : droits individuels / rubrique : changements de résidence / paragraphe : notices interarmées) Personnel civil L agent doit formuler une demande d indemnité de changement de résidence (ICR) auprès de son gestionnaire avant son départ de métropole. Cette indemnité forfaitaire est calculée sur la base de la composition familiale (membres de la famille accompagnant l agent dans sa nouvelle affectation). Cette ICR prend en compte les concubins ou signataires d un PACS ainsi que leurs enfants, à condition qu ils vivent sous le même toit que l agent et soient à sa charge. Dans le cas d un départ différé, la famille doit rejoindre l agent dans un délai de six mois pour être prise en compte dans le calcul de l ICR. Pour financer son changement de résidence, l agent peut bénéficier d une avance égale au montant total de cette ICR. 6

7 Avant de quitter la métropole Habillement - Tenues Le personnel muté en Nouvelle-Calédonie doit arriver sur le territoire avec l ensemble des effets qui lui seront nécessaires pour la durée du séjour. Renseignez-vous afin de savoir quelles sont les tenues usuelles dans votre future formation ou votre futur organisme. Pour le personnel de l armée de Terre : Il n y a pas de magasin de cession et le carnet d habillement électronique ne fonctionne pas sur le territoire. Vos effets pour le séjour (dont effets spécifiques Outre-Mer) doivent être commandés en métropole, sur le site de distribution par correspondance du commissariat de l armée de terre ( Pour le personnel de la Marine : La base navale dispose d un magasin de cession dont le stock limité permet de faire face aux besoins inopinés en cours de séjour, l achat des articles s effectuant grâce aux crédits d habillement alloués à chacun. Pour le personnel de l armée de l Air : Ne disposant pas de magasin de cession sur le territoire, il faut se procurer la totalité des effets sur sa base d origine avant le départ et ce avec le crédit d habillement dont bénéficie le personnel concerné. Points particuliers L adjoint interarmées, le chef d état-major interarmées et les commandants de formations doivent être équipés de la tenue grand blanc. De plus, le personnel prévu sur un poste à responsabilités et censé partir à l étranger devra se munir de sa tenue de sortie complète (vareuse et chemises à manche longue, pullover) car certaines destinations peuvent présenter des climats froids (notament l Australie et la Nouvelle-Zélande). Il en est de même pour la garde robe civile (costumes, chemises, cravates, chaussures,...). 7

8 Avant de quitter la métropole Equipement de la maison à emporter dans la caisse maritime Le GSBdD-NC* met à votre disposition un ensemble de meubles et d équipements électroménagers dont la composition est décrite p.19 (collection type de mobilier). Cette collection interarmées est adaptée à la composition de votre famille. Pensez à emmener ce qui n est pas mentionné dans cette collection, notamment : Obligatoire : Vaisselle (batterie de cuisine) ; Linge de maison (draps, couettes et couvertures, serviettes, torchons, oreillers, traversins, etc...). Hautement souhaitable : TV, magnétoscope, DVD, chaîne HI-FI, ordinateur, avec un onduleur pour protéger votre équipement informatique des variations d intensité du courant, etc...) ; Lave-linge, lave-vaisselle, four micro-ondes ; Sèche linge (utile en période humide) ; Rideaux et tringles (rideaux occultants en l absence de volet) ; Etagères d appoint, un bureau ou console pour votre ordinateur (tous les logements n en sont pas équipés) ; Petit outillage (boite à outîls, perceuse, etc ) ; Lampes, bibelots et éléments de décoration ; Outillage de jardin (roto fil, etc...) si nécessaire ; Accessoires de jardin et de plage. Conseillé : Congélateur d appoint ; Ventilateurs d appoint ; Climatiseurs mobiles d appoint (en fonction du logement). Attention : tout votre matériel informatique, audiovisuel, électroménager, doit être acheté au moins 3 mois avant l entrée sur le territoire. Sinon, il sera lourdement taxé par les douanes locales (pensez à vous munir des factures). *Groupement de Soutien de la Base de Défense de la Nouvelle-Calédonie 8

9 Avant de quitter la métropole Bagages aériens Renseignez-vous auprès de l organisme chargé de votre mise en route qui vous précisera les franchises bagages négociées par la Défense auprès de la compagnie aérienne devant vous acheminer. Contacts : - Armée de Terre, S M A et Gendarmerie Nationale : Groupe de Transit des personnels isolés : Intradef : - Marine Nationale : Bureau des passages marine PARIS heures ouvrables : weekend et jours fériés : (urgences uniquement) Intradef + internet : [email protected] - Armée de l Air : District de Transit aérien en région Parisienne Section transit aérien passagers : Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Point particulier : Les transports de végétaux ou de denrées sont interdits. La réglementation en Nouvelle-Calédonie est particulièrement restrictive en la matière (notamment pour les produits frais, charcuterie, fromage, végétaux,...) et les contrôles sont très fréquents. Il convient de bien se renseigner. Service d inspection vétérinaire, alimentaire et phytosanitaire : [email protected] Internet : 9

10 Avant de quitter la métropole Importations diverses Importations de véhicules automobiles La venue d un véhicule depuis la métropole entraîne des frais (transport, débarquement, honoraires d agréés en douane, taxe à l immatriculation, changement de carte grise et d immatriculation). Ces taxes d importation sont liées à la valeur résiduelle du véhicule (argus) et à sa puissance fiscale qui sont souvent majorées en Nouvelle-Calédonie (valable pour tous les engins à moteur). Notez que ces importations de véhicules sont considérées comme étant temporaires. Si un militaire, à l issue de son séjour sur le territoire, ne souhaite pas ramener son véhicule en métropole, il a la possibilité de le vendre localement. Dans ce cas, l importation sera considérée comme étant définitive et il devra s acquitter de taxes additionnelles. Achat sur place : si vous ne souhaitez pas importer votre véhicule, vous pouvez l acheter sur place. Toutes les marques françaises et de nombreuses marques étrangères sont disponibles en neuf ou d occasion, mais à un coût sensiblement supérieur à celui de la métropole. Douanes (bureau du Public) : Rue F. Russeil BP Nouméa Cedex 4 Internet : Animaux domestiques En l absence d un service de quarantaine, le personnel muté en 2012 ne pourra pas emmener son animal domestique. Pour toute demande d information, vous pouvez contacter le Service d Inspection Vétérinaire, Alimentaire et Phytosanitaire : SIVAP : 2 rue F. Russeil - Nouville - BP Nouméa Tél : / Fax : [email protected] ou [email protected] 10

11 Avant de quitter la métropole Importations diverses Importation d armes Selon la catégorie des armes importées, les procédures diffèrent : - 1 ère et 4 ème catégories : les démarches administratives sont à faire à l arrivée sur le territoire (voir ci-dessous). Les autorisations de détention pour les armes de ces catégories doivent être en cours de validité. - 5 ème catégorie : les armes de chasse doivent faire l objet d une demande d autorisation d importation préalable auprès du haut-commissariat de la République. - 7 ème catégorie : leur entrée sur le territoire est libre. Dans tous les cas, à l arrivée sur le territoire : - Présentation aux douanes avec le récépissé de déclaration (5 ème et 7 ème catégories) ou l autorisation de détention 1 ère et 4 ème catégories). - Présentation au haut-commissariat de la République pour officialiser le changement de résidence (se munir d une pièce d identité et d un justificatif de domicile). Service compétent du haut-commissariat pour vos démarches : DIRAG/SELP/section armes et munitions Téléphone : Télécopie : Adresse : Bureau des armes et munitions BP C NOUMEA Mail : jeanne.simon@nouvelle-calédonie.gouv.fr 11

12 Avant de quitter la métropole Solde et rémunération Taux appliqués en Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna Répartition par localisation : ALFA : communes de Nouméa, Mont-Dore-Plum, Dumbéa, Païta et la Tontouta ; BRAVO : autres communes ; CHARLIE : Wallis et Futuna. Soldes du personnel militaire Pour connaître sa solde, il suffit d affecter le taux d indexation correspondant aux rubriques figurant sur le bulletin de solde. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES TAUX ALPHA BRAVO CHARLIE Solde nette 1,71 1,92 2,00 Complément spécial solde 2,00 2,00 2,00 Indemnité résidence cherté de vie 2,00 2,00 2,00 Indemnité pour service aériens 1,00 1,00 1,00 Supplément familial 2,00 2,00 2,00 Charges militaires 1,71 1,92 2,00 Prime qualification 1,00 1,00 1,00 Prestations familiales 2,00 2,00 2,00 RUAMM 3,85% 3,85% 3,85% Mutuelle* Logement Ameublement Taux «B» suivant le type de logement * Adhérent Unéo : taux de cotisation DELTA obligatoire Rémunération du personnel civil La rémunération du personnel civil est également affecté d un coefficient majorateur : - ALFA : 1,73 ; - BRAVO : 1,94 ; - CHARLIE : 2,05. 12

13 Avant de quitter la métropole Prestations familiales En Nouvelle-Calédonie, les prestations familiales du personnel de la Défense sont versées par les organismes payeurs de rattachement (CERH Air, Terre et Mer) directement sur la solde. Avant votre départ de métropole, il est impératif de signaler votre mutation en Nouvelle-Calédonie à votre caisse d allocations familiales. Vous devez lui demander de transmettre un certificat de cessation de paiement des prestations familiales à l adresse suivante : Section droits individuels Quartier de l Artillerie B.P NOUMEA CEDEX Par sécurité, vous devez vous munir d un duplicata de ce document. En Nouvelle-Calédonie, le militaire continue à recevoir les prestations familiales même si ses enfants sont restés en métropole. De plus, le militaire ayant un seul enfant à charge (à partir de 3 ans) bénéficie d une allocation familiale (alignement sur la règlementation locale). Pour le personnel civil, le coefficient de majoration appliqué aux prestations familiales est le même que celui affecté à sa rémunération et ses indemnités accessoires (voir page consacrée à la solde). Pour le personnel militaire, le coefficient de majoration de ces prestations est de 2.00, quelle que soit la zone d affectation. 13

14 Avant de quitter la métropole Emploi des conjoints La Nouvelle-Calédonie est compétente en matière de droit du travail ce qui entraîne plusieurs conséquences : - le Pôle Emploi n est pas représenté sur le territoire. Il est remplacé localement par le service de l emploi et de la formation. Il est possible de s y inscrire comme demandeur d emploi ; - si votre conjoint est ayant droit pour les allocations chômage en métropole, il ne les touchera pas sur le territoire. Ces allocations sont suspendues avec maintien des droits jusqu à votre retour en métropole (3 ans de validité de date de départ à date de retour) ; - une loi de pays visant à favoriser l emploi local a été signée en Cela signifie qu à compétences égales, les employeurs doivent recruter de préférence des résidents permanents de Nouvelle-Calédonie. Ce dernier point est une contrainte importante mais pas un frein majeur à l emploi. En effet, le taux de chômage est bas et les employeurs peuvent recruter des résidents temporaires s ils ne trouvent pas les compétences requises dans le vivier de résidents permanents. De plus, cette loi ne concerne pas les CDD de moins de 3 mois. Avant votre départ de métropole, votre conjoint doit : - se rapprocher du pôle emploi de rattachement pour signaler le changement de résidence et valider la radiation ; - se munir des certificats de travail de ses anciens emplois. Point de contact pour informations et envoi de C.V. : Antenne défense mobilité de Nouméa Tél : Mail : [email protected] Internet : Informations sur l emploi : Service de l emploi et de la formation Tél : Mail : [email protected] Internet : 14

15 Avant de quitter la métropole Santé et vaccinations Généralités Du point de vue sanitaire, la Nouvelle-Calédonie est une terre favorisée, exempte de paludisme et de fièvre jaune. Même si son climat est sain, les moustiques peuvent transmettre la dengue (épidémies fréquentes) et le chikungunya dont quelques cas ont été observés depuis Les pathologies sont donc identiques à celles de la métropole avec un risque accru pour les hépatites A et B et la leptospirose. Du fait de son environnement, la Nouvelle-Calédonie est propice aux accidents ou aux pathologies liés aux loisirs offerts par la mer et en particulier : - l exposition au soleil ; - la consommation de poissons présentant un danger d intoxication à la «gratte» (ciguatera) ; - la piqûre douloureuse voire mortelle de certains coquillages ou poissons (le port de chaussures de bain est vivement conseillé). Vaccinations Vaccinations obligatoires pour les enfants en Nouvelle-calédonie : BCG - Diphtérie -Tétanos - Polio-Coqueluche acellulaire - Hépatite B - Haemophilus b - Rougeole - Oreillons - Rubéole. Consulter le médecin traitant pour la prescription des vaccins demandés. Vaccinations pour les adultes non militaires : Il faut être à jour des rappels de vaccination DTPolio ou DTCPolio. Notez que la vaccination contre les hépatites A et B est conseillée. Enfin, n oubliez pas de vous munir des carnets de santé des enfants, à jour, pour la rentrée scolaire. 15

16 Avant de quitter la métropole Banques et organismes financiers Les cartes bancaires de métropole permettent de retirer de l argent liquide (francs Pacifique) et d effectuer des paiements sans payer de frais de change. Cependant, les chéquiers en euros sont inutilisables et ce mode de paiement est encore très répandu sur le territoire, notamment pour les formalités administratives. De plus, votre compte en euros ne pourra pas servir pour des prélèvements automatiques locaux (téléphone, électricité,...). L ouverture d un compte en Nouvelle-Calédonie est donc recommandé, le délai moyen d obtention d un chéquier étant d une semaine et d un mois pour obtenir une carte bancaire. Cela peut être réalisé avant votre départ grâce à Internet. Les documents d inscription vous seront envoyés à votre domicile métropolitain. Liste des banques présentes en Nouvelle-Calédonie : - CENTRE FINANCIER DE l OPT 7, rue E. Porcheron - Quartier Latin NOUMEA CEDEX Tél : [email protected] Internet : - BANQUE CALÉDONIENNE D INVESTISSEMENT 54, avenue de la Victoire BP K NOUMEA CEDEX Tél : [email protected] Internet : - BNP - NOUVELLE-CALÉDONIE 37, av. H. Lafleur - BP K NOUMEA CEDEX Tél : [email protected] Internet : - BANQUE DE NOUVELLE-CALÉDONIE 13, rue de la Somme - BP L NOUMEA CEDEX Tél : [email protected] Internet : - SOCIÉTÉ GÉNÉRALE CALÉDONIENNE DE BANQUE 44, rue de l Alma - BP G NOUMEA CEDEX Tél : [email protected] Internet : 16

17 Avant de quitter la métropole Administration Papiers et documents administratifs à emporter Documents militaires Passeport de service Ordre de mutation ou de débarquement pour les marins Carte d identité militaire Permis de conduite militaire Cartes du service national des enfants recensés Carnet ou carte d habillement (le cas échéant) Concession de passage gratuit (pour les mariés accompagnés) ou message d autorisation de venue de famille Bulletins de solde des deux dernières années Carte de circulation et carte de réduction SNCF (de préférence avec une durée de validité couvrant les deux années du séjour + 2 ans en cas de 3 ème année). Documents civils Passeports Cartes d identité civiles Permis de conduire civil Livret de famille Dossier de déménagement intégral (documents relatifs à la caisse maritime, au véhicule, au garde-meuble ou au repli) Copie intégrale du jugement de divorce pour le personnel concerné Carnet de vaccination Carnet de santé des enfants Dossier scolaire complet (certificat d admission en classe supérieure si nécessaire et certificat de radiation) Originaux de diplômes (et certificat de cession d activités du dernier employeur) pour conjoint désirant travailler ou photocopies certifiées conformes Avis d imposition A-1 et A-2 (pièces indispensables) Factures des appareils et objets précieux importés Relevé d informations d assurance voiture (certificat Bonus-Malus) Photos d identité pour tous les membres de la famille (vous gagnerez ainsi du temps dans vos démarches) Certificat de cessation de paiement des prestations familiales Permis de conduire international (si permissions à l étranger Australie, Nouvelle-Zélande, etc ) 17

18 Arrivée sur le territoire Accueil à l aéroport À l aéroport de La Tontouta, le Service de Transit Militaire Interarmées (STMI), organisme de transit du GSBdD, contrôle et assiste tout le personnel des FANC, au départ comme à l arrivée. Aussi, vous serez attendus et accueillis par un cadre du STMI en zone d arrivée après accomplissement des formalités (douane, police aux frontières inspection phytosanitaire). Présentez vous à lui afin qu il constate votre arrivée, vous apporte son aide ou vous donne les informations dont vous pourriez avoir besoin. STMI-NC : Tél Fax : [email protected] Arrivée de la caisse maritime En moyenne, une fois par mois un bateau porte-conteneurs arrive à Nouméa. Ainsi, après règlement des formalités douanières, le contenu de votre caisse maritime vous sera livré dans les 48h pour Nouméa et sa périphérie. Il faudra compter un minimum de 72h pour une livraison sur les autres destinations. Vous devrez prendre contact avec votre déménageur (en liaison avec votre transitaire) qui effectuera les démarches nécessaires et vous informera sur les délais de livraison. Points particuliers : - Vous devez liquider votre dossier de déménagement dans un délai de 9 mois à compter de la perception de l avance. Une reprise sèche de l avance consentie sera effectuée sur votre solde si le dossier de liquidation n a pas été reçu par le CAMID. - Il est conseillé de garder le dossier d arrivée (notamment la concession de passage gratuit) qui servira pour votre départ de Nouvelle-Calédonie. Pour tout renseignement concernant votre dossier : GSBdD / section droits individuels Correspondant changement de résidence : SM CABILLIC Tél : NB : dans l attente de la livraison de votre caisse maritime, une «caisse popote» (vaisselle, batterie de cuisine, électroménager courant, ) peut vous être prêtée par votre unité d affectation. Elle sera à réintégrer dès réception de votre déménagement. 18

19 Logement Arrivée sur le territoire Généralités Le bureau interarmées du logement du GSBdD-NC assure la gestion de près de 810 logements (appartements collectifs pour l essentiel du parc). Ainsi, le principe de désignation des logements s effectue normalement suivant votre affectation : - Nouméa : pour le personnel servant à l EMIA, à la base navale de Chaleix, à la portion centrale du GS et dans les directions et services ; - Mont-Dore/Plum : pour le personnel servant au RIMaP-NC, à l antenne locale du GS et dans les directions associées ; - Païta/Dumbéa : pour le personnel servant à la base aérienne 186, à l antenne locale du GS, dans les directions et services associés, au détachement de la flottille 25F et au CTM/DAT ; - Bourail (camp de Nandaï) : pour le personnel servant au RIMaP-NC (cynogroupe), au SIMU et à l antenne locale du GS. Collection type de mobilier Salon / Salle a manger : 1 canapé 3 places ; 2 fauteuils ; 1 table basse de salon ; 1 meuble TV/ HI-FI ; 1 buffet ou living ; 1 table (avec ou sans rallonge) ; 6 chaises. Cuisine : 1 buffet (sauf cuisine américaine) ; 1 table (sauf cuisine américaine) ; 4 chaises ou plus (sauf cuisine américaine) ; 1 cuisinière 4 feux + four ; 1 réfrigérateur avec compartiment congélateur. Chambre parents : 1 lit 2 places 140 ; 1 matelas 140 ; 1 armoire 3 portes ou placard intégré 1 commode ; 2 tables de chevet. Chambre enfant : 1 lit 1 place 90 ; 1 matelas 90 ; 1 chevet ; 1 commode ; 1 armoire 2 portes ou placard intégré ; 1 bureau avec chaise ; 1 étagère bibliothèque. Chambre bébé : 1 lit bébé ; 1 matelas bébé ; 1 commode. Salle de bain : 1 meuble de salle de bain. 19

20 Logement Arrivée sur le territoire Démarches liées à la prise en charge du logement A votre arrivée, il vous fraudra : - Récupérer l attestation de logement auprès du BIL ; - Prendre en compte les clés*; - Faire mettre en service le compteur d eau*; - Faire mettre en service le compteur électrique*; - Faire mettre en service la ligne téléphonique*; - Assurer votre logement ; - Prendre rendez-vous auprès du BIL pour l état des lieux ; - Prendre rendez-vous auprès de la section ameublement cadres ma riés. (*démarches à réaliser par la personne chargée de votre accueil) Retenue pour le logement et l ameublement Le personnel pris en charge par le BIL est soumis à une contribution financière calculée en fonction des revenus. Calcul de la retenue pour le logement : - Personnel militaire : solde de base brute X 10% X taux d indexation - Agents fonctionnaires : traitement X 15% - Ouvriers d Etat : traitement X 10% Numéros utiles Gestion des logements Tél : Fax : Point d accueil BIL Tél : Fax Section ameublement cadres mariés Tél : BCC Tél : Fax : Le guide de l occupant d un logement est consultable sur le site Intradef de la DICOM : (onglet espace public) 20

21 Arrivée sur le territoire Scolarité Si les programmes d enseignement sont sensiblement les mêmes que ceux de métropole (mêmes examens), le cycle scolaire en Nouvelle- Calédonie est différent. Les écoles ferment pendant l été «austral», de décembre à février (voir calendrier scolaire page 30). Ainsi, à votre arrivée sur le territoire, le cycle scolaire se situera en fin de second trimestre. Votre enfant effectuera un «4ème trimestre» de l année qu il aura validé en métropole ou, si vous ne le souhaitez pas, ne sera scolarisé dans la classe supérieure qu à la rentrée suivante c està-dire en février Notez que les modalités d admission d emblée dans la classe supérieure en cours d année scolaire diffèrent entre l enseignement primaire et secondaire (voir le site du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie) et que la décision finale est du seul ressort du chef d établissement. Le principe de la carte scolaire s applique comme en métropole. Vous ne pourrez donc pas choisir l établissement public de votre enfant qui sera, en toute logique, le plus proche de votre domicile. Le Vice-Rectorat de la Nouvelle-Calédonie a missionné M. Stéphane Durand pour répondre à toutes vos questions concernant l enseignement secondaire. Il peut aussi vous orienter pour les questions sur l enseignement primaire. M. Stéphane Durand responsable de la cellule «vie scolaire» tél : [email protected] Informations sur l enseignement primaire et secondaire Vice-Rectorat de Nouvelle-Calédonie Immeuble Flize, 1 avenue des Frères Carcopino BP G NOUMEA CEDEX Tél Fax Internet : Informations sur l enseignement supérieur UNC - Université de la Nouvelle-Calédonie BPR NOUMEA CEDEX Internet : Informations sur l enseignement privé Internet : 21

22 Arrivée sur le territoire Couverture médicale Tous les militaires, fonctionnaires et ouvriers d État affectés en Nouvelle- Calédonie pour une période supérieure à 6 mois sont affiliés d office (ainsi que leur famille) au régime unifié d assurance maladie maternité (RUAMM) géré par la CAFAT, organisme de sécurité sociale. Dès votre arrivée sur le territoire, vous bénéficierez de la couverture de la CAFAT, les dépenses de santé survenues avant votre affiliation officielle seront remboursées de façon rétroactive dès l obtention de votre numéro d assuré. L affiliation à la CAFAT se fait en deux temps : - Ayant droit (militaire ou civil de la Défense) : les modalités seront réglées lors de votre circuit d arrivée par le GSBdD, section droits individuels (SDI). Le dossier sera renseigné sur place (penser à vous munir de votre passeport ou de votre carte nationale d identité ainsi que d un relevé d identité bancaire local) puis transmis à la CAFAT par la SDI ; - Bénéficiaires (famille de l ayant droit) : l ayant droit pourra récupérer un dossier d inscription pour sa famille (y compris pour les bénéficiaires restés en métropole) lors de son passage à la SDI (les pièces à fournir sont détaillées dans ce document). L envoi du dossier est une démarche personnelle qui peut être réalisée sans attendre l obtention d un numéro d assuré par l ayant droit. Points particuliers : - Les enfants de plus de 21 ans scolarisés ne sont pas rattachés à la couverture médicale de leurs parents et doivent souscrire l assurance volontaire étudiants auprès de la CAFAT pour bénéficier d une couverture sociale ; - Il n y a pas de tiers payant pour les frais médicaux de consultation ; - Les pharmacies pratiquent le tiers payant par RUAMM / UNEO ; - Le fonctionnement de la mutuelle complémentaire est le même qu en métropole : la CAFAT transmet elle-même la feuille de remboursement à l UNEO ; - Votre cotisation à la mutuelle est déductible des revenus déclarés en Nouvelle-Calédonie. GSBdD/SDI Correspondant CAFAT : Mme NICAISE Tél : CAFAT 4 rue du général Mangin BP L Nouméa cedex Tél : Internet : 22

23 Fiscalité Arrivée sur le territoire La Nouvelle-Calédonie est compétente en matière de fiscalité. Vous acquittez donc un impôt sur le revenu au gouvernement de la Nouvelle- Calédonie et non plus à l Etat français pour les revenus perçus en N-C (y compris la fraction de prime d éloignement perçue en métropole). Les deux systèmes sont très proches en règle générale. Arrivé sur le territoire, il vous faudra impérativement déclarer votre changement d adresse fiscale à votre ancienne trésorerie en métropole. Vos revenus 2012 seront ensuite à déclarer en deux étapes : Fraction locale En mars 2013, vous devrez déclarer vos revenus localement (déclaration à remettre au centre des impôts avant le 01/04/13) pour la période allant de votre date d arrivée jusqu au 31 décembre Pour faciliter vos démarches et le calcul de votre montant imposable, le GSBdD-NC édite tous les ans une notice relative à la déclaration de revenus. Fraction métropolitaine La direction des services fiscaux de Nouméa n étant pas rattachée à la Direction Générale des Impôts, il ne faudra pas omettre de déclarer vos revenus en métropole pour la période allant du 1er janvier 2012 jusqu à votre date d arrivée en Nouvelle-Calédonie. Si votre changement d adresse fiscale a été réalisé et bien pris en compte par votre ancienne trésorerie, les formulaires de déclaration fiscale vous parviendront de métropole. Bien évidemment, si vous déclarez vos revenus via Internet, vous aurez toujours la possibilité de le faire depuis la Nouvelle-Calédonie (mais pour la fraction métropolitaine uniquement). Pour obtenir des informations sur les impôts en métropole : Centre des impôts des non-résidents 10 rue du centre - TSA NOISY-LE-GRAND CEDEX Tel : ou [email protected] 23

24 Services postaux Renseignements divers Le courrier est très mal distribué en Nouvelle-Calédonie et beaucoup de domiciles n ont pas de boîte à lettres. Pour être certain de recevoir votre courrier, il est vivement conseillé de spécifier votre adresse professionnellle à vos correspondants. Pour les unités des FANC : Grade Nom Unité et lieu d affectation (Quartier Alleyron Base navale Chaleix Quartier Gally Passebosc Quartier de l artillerie Quartier Gribeauval RIMaP N-C Plum Base aérienne 186 Détachement 25F Tontouta) BP NOUMEA Cedex Notez que les anciennes adresses (notamment BPQ NOUMEA cedex) fonctionnent jusqu à la fin de l année Pour le camp de Nandaï : Grade Nom Camp militaire de Nandaï BOURAIL Pour le GSMA : Grade Nom Unité et lieu d affectation (GSMA Koumac ou GSMA Koné) BP KOUMAC ou BP KONÉ NB : il vous est conseillé de souscrire auprès de La Poste, avant de quitter la métropole, un contrat de réacheminement du courrier vers votre nouvelle adresse en Nouvelle-Calédonie (adresse professionnelle à mentionner dans le contrat, bien sûr). 24

25 Santé Renseignements divers Secteur militaire Centre Médical Interarmées de Nouméa (CMIA ou 69) Le CMIA se trouve sur la pointe de l Artillerie et regroupe tous les services médicaux des différentes unités implantées à Nouméa (Terre, Air, Marine et Gendarmerie). Les familles des ayant droits ont aussi accès à ce dispensaire pour des consultations ou des soins (RDV le matin à partir de 9h00). Médecine dans les unités BA186 Tontouta ( ) : accueil des familles uniquement sur RDV. RIMaP-NC Plum ( ou ) : accueil des familles uniquement sur RDV. GSMA Koumac ( ) : pas de consultations pour les familles. Secteur public Services médicaux de Nouméa : Hôpital Gaston Bourret (accueil /urgences ) Il est doté de nombreux services médicaux et chirurgicaux ainsi que d un service d urgence 24h/24. Hôpital de Magenta (accueil /urgences ) Spécialisé en néonatalogie, gynécologie, pédiatrie. Centre hospitalier spécialiste de Nouville (accueil ) Spécialisé en psychiatrie. Services médicaux hors Nouméa : Hôpital de Koumac (accueil ) Dispensaire de Koné (accueil ) Secteur privé Il y a également de nombreux médecins généralistes et spécialistes en Nouvelle-Calédonie, ainsi que des établissements hospitaliers privés généralement localisés sur le grand Nouméa. 25

26 Renseignements divers L Echelon social interarmées (ESIA) Tous, civils ou militaires bénéficient de l action sociale du ministère de la Défense. Ce soutien social s appuie pour cela sur un réseau de proximité qui intervient tant sur le plan individuel que collectif. Sur le territoire, cette politique est mise en œuvre par l Echelon social interarmées dont la configuration et les missions sont adaptées au contexte local. Il est situé à Nouméa dans l enceinte de la caserne Gally-Passebosc. Si vous rencontrez des problèmes particuliers avant votre départ, contactez l assistante sociale de votre unité en métropole qui se mettra en relation avec son homologue en Nouvelle Calédonie. Les domaines d intervention des assistantes de service social : Les assistantes de service social ont pour mission de vous informer, vous orienter et vous aider dans les domaines suivants : - famille, santé, emploi et mobilité, logement, budget et loisirs. et sur différents plans : - moral, psychologique, administratif et financier. Les prestations de l IGESA : Garde des jeunes enfants : Trois halte-garderies (Nouméa, Tontouta et Nandaï) gérées par l ESIA peuvent accueillir ponctuellement les enfants âgés de 3 mois à 6 ans. A Plum, une convention est établie avec la halte-garderie «les petits moineaux». Centres sociaux : Des activités manuelles sont proposées aux conjoints par les centres sociaux de Plum, Tontouta et Nandaï Les vacances : Colonies de vacances sur l Ile des Pins au profit des 7 à 12 ans Echange entre la Nouvelle-Zélande et les FANC (13 à 16 ans) Le village club interarmées de l ile des Pins, Tél : Internet : [email protected] 26

27 Renseignements divers Le cercle mixte des FANC Le cercle mixte dispose d un service de restauration et d un service d hotellerie composé de 16 chambres doubles. Membres de droit Militaires officiers, sous-officiers et personnels assimilés en activité de service ; Personnel civil des catégories A et B relevant du ministère de la Défense ; Officiers et sous-officiers de réserve en périodes de manœuvres, stages, instructions. Membres adhérents Officiers et sous-officiers en position de non activité ou retraités ou de réserve hors périodes ; Conjoints survivants non remariés d officiers et sous-officiers d active ou de réserve ou retraités ; Personnel civil des catégories A et B relevant du ministère de la Défense retraités ; Personnel civil des catégorie C relevant du ministère de la Défense ; Les caporaux-chefs et les militaires du rang en famille. Cercle mixte des FANC Route des Artifices BP NOUMEA CEDEX Tél : (accueil) ou (réservation) Internet : [email protected] 27

28 Les foyers Renseignements divers Ces établissements proposent des biens et des services à tout le personnel militaire ou civil de la Défense ainsi qu aux familles. Le bon fonctionnement de ces comptoirs de vente est le garant du dynamisme des foyers puisque leurs bénéfices sont exclusivement utilisés pour le développement de leurs politiques de loisirs. Foyer de la base navale Chaleix BP NOUMEA Cedex Internet : [email protected] Directeur : Directeur adjoint : Agence loisirs : Boutique : Section Nautique : Foyer de la base aérienne 186 BP NOUMEA Cedex Internet : [email protected] Responsable d antenne : Boutique : Foyer du RIMaP-NC à Plum Tél : Détachement de Gribeauval Tél :

29 La vie religieuse Il existe sur le territoire : Renseignements divers une aumônerie militaire catholique ; une aumônerie militaire protestante. Culte catholique Aumônier : Père Franck BOURGES L aumônier catholique se tient à la disposition des militaires et de leurs familles pour assurer le lien entre le monde militaire et les paroisses catholiques de Nouvelle-Calédonie et de Wallis et Futuna, en particulier pour les préparations au baptême, au mariage, à la première communion et à la confirmation. Quartier de l Artillerie BP Nouméa cedex (mobile ) [email protected] Culte protestant Aumônier : Pasteur Thierry MATHIEU Outre ses attributions traditionnelles, l aumônier protestant assure le lien entre le monde militaire et les diverses églises protestantes. Il se tient à la disposition de tout militaire et de sa famille. N hésitez pas à le contacter dès votre arrivée, surtout si vous êtes isolé. Quartier Alleyron BP Nouméa cedex (mobile ) [email protected] Autres cultes Culte israélite Il n y a pas de rabbin en Nouvelle-Calédonie. Cependant, vous trouverez une synagogue (4 rue du Capitaine Perrot NOUMEA). Culte musulman Association des Musulmans de Nouvelle-Calédonie 13, rue Merano Vallée des Colons Nouméa Tél :

30 Renseignements divers Calendrier scolaire Rentrée scolaire des enseignants : mercredi 15 février 2012 Rentrée scolaire des élèves : jeudi 16 février 2012 Vacances de mi-trimestre : du samedi 31 mars au lundi 9 avril 2012 Vacances de fin de 1 er trimestre : du samedi 19 mai au dimanche 3 juin 2012 Vacances de mi-trimestre : du samedi 14 au 22 juillet 2012 Vacances de fin de 2 ème trimestre : du samedi 01 au dimanche 16 septembre Vacances de mi-trimestre : du sam 27octobre au dim 04 novembre 2012 Début des vacances d été : samedi 15 décembre 2012 Rentrée scolaire des élèves 2012 : jeudi 14 févier 2013 Evènement familial grave Il est vivement conseillé de souscrire une assurance complémentaire visant à couvrir les frais d un retour temporaire en cas d évènement familial grave survenu en métropole. Liens Internet utiles Forces armées de la Nouvelle-Calédonie : GSMA : Haut commissariat de la République : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Ministère chargé de l Outre-Mer : 30

31 Contacts utiles Vous trouverez dans cette rubrique les noms et numéros de téléphones des contacts qui pourront vous être utiles (présidents de catégories notamment) au sein des formations et organismes de FANC, ainsi que du GSMA. Notez que l indicatif PNIA est le même pour toute la Nouvelle-Calédonie ( numéro de poste à 4 chiffres). Etat Major Interarmées : PSO : ADJ (TA) Noël JOURDAN (23 22 ou ) Personnel civil : Mme Graziella MIETHKE (22 44 ou ) GSBdD : OSA : CDT Patrick ZUGMEYER (29 05 ou ) PO : CCD (TA) Dominique MOREAU (29 06 ou ) PSO : ADC Yannick MAECKE (26 91 ou ) PEVAT : CCH Johan LETARD (29 28 ou ) RIMaP-NC : OSA/PO : CNE (TA) Jean-Jérôme SOLIGNAC (3803 ou ) PSO : ADC Philippe VERCELLIN (38 10 ou ) PEVAT : CCH Pierre MEZIANE (38 48 ou ) Bureau Environnement Humain : ADC Jean-François PUZZO (37 05 ou ) Base navale Chaleix : PDT officiers de marine : LV David BONNET (40 74 ou ) PDT officiers mariniers : MAJ Dominique PUJOL (41 85 ou ) Quartier maître major : QM Emmanuel COSSEC (41 67 ou ) CPNO : MAJ Pierre MAYOLLE (23 22 ou ) 31

32 Contacts utiles Base aérienne 186 Paul Klein : PO : LCL Emmanuel PELTRIAUX (45 26 ou ) PSO : ADC Pascal DELAVICTOIRE (46 79 ou ) PSO adjoint : ADC Eric DUPRE (46 89 ou ) PEV : CCH Mickaëla CHEVALIER (47 35 ou ) Direction Interarmées du Service de Santé : PO : MP Sébastien RAMADE (36 91 ou ) PSO : ICN Samuel BOURGEAUX (24 69 ou ) Direction des Réseaux d Infrastructure et des Systèmes d Information : PSO : MAJ Line ROIRAND (43 00 ou ) Direction d Infrastructure de la Défense : Chancelier : SCH Michaël LONGELIN (28 97 ou ) Détachement 25 F : Contact : MP Christophe FROGET (45 70 ou ) Echelon Social Interarmées : Contact : Mme Caroline TISSERAND (29 37 ou ) Centre du Service National : PSO : MAJ Jérome DUROURE (28 77 ou ) Détachement de Liaison du Service des Essences des Armées : Contact : ADC Patrick MICHEL (23 46 ou ) Groupement du Service Militaire Adapté : PO : CES Michel VERA (58 19 ou ) PSO : ADC Christian MONNIER (58 26 ou ) PEVAT : CCH Stéphane GUERIN (58 74 ou ) Contact Koné : ADJ Christophe MONNET (59 38 ou ) 32

33 Commandement Supérieur des Forces Armées de la Nouvelle-Calédonie BP NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIE Intradef : Internet :