UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES

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1 ORIGINAL : anglais DATE : 13 octobre 2015 UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION S OBTENTIONS VÉGÉTALES Genève F PROJET (RÉVISION) LOGICIELS ET ÉQUIPEMENTS UTILISÉS PAR LES MEMBRES L UNION Document établi par le Bureau de l Union aux fins d examen par le Conseil à sa quarante-neuvième session ordinaire qui se tiendra à Genève, le 29 octobre 2015 Avertissement : le présent document ne représente pas les principes ou les orientations de l UPOV Précisions concernant cette version Le texte en surbrillance a été ajouté à la version précédente (document UPOV/INF/22/1).

2 page 2 1. Exigences 1.1. Les membres de l Union sont invités à donner des renseignements sur les qui seraient inclus parce qu ils ont été utilisés pour la protection des variétés végétales Des renseignements sur les éléments ci-après devraient être communiqués par tout membre de l Union proposant d inclure des dans le présent document : Catégorie(s) d utilisation (voir la section 3 ci-dessous) 2. Procédure d inclusion des 2.1. Les qu il est proposé d inclure dans le présent document par les membres de l Union sont, dans un premier temps, présentés au Comité Technique (TC) Le TC décidera s il convient de : a) proposer d inclure les renseignements dans le document; b) solliciter des orientations supplémentaires à d autres organes concernés (comme le Comité administratif et juridique (CAJ) et les groupes de travail technique (TWP) par exemple); ou c) proposer de ne pas inclure les renseignements dans le document Au cas où le TC et, ultérieurement, le CAJ font une recommandation positive, la liste des sera incorporée dans un projet du document, pour adoption éventuelle par le Conseil. 3. Catégories de Pour aider les utilisateurs, des renseignements sur les sont fournis dans les catégories suivantes : Administration des demandes Systèmes de demande en ligne Vérification des dénominations variétales Conception des essais DHS et analyse des données Enregistrement et transferts des données Analyse d images Données biochimiques et moléculaires 4. Renseignements sur l utilisation par les membres de l Union 4.1 Une circulaire est diffusée aux membres de l Union chaque année, en vue de les inviter à donner des renseignements sur leur utilisation des figurant dans le présent document. 4.2 Les renseignements sur l utilisation des par les membres de l Union sont indiqués dans les colonnes les et Application par l (les). En ce qui concerne la colonne, les membres de l Union peuvent indiquer, par exemple, les plantes ou les types de plantes pour lesquels les sont utilisés.

3 page 3 LOGICIELS ET ÉQUIPEMENTS UTILISÉS PAR LES MEMBRES L UNION a) Administration des demandes Données administratives Base de données contenant des données administratives sur les variétés végétales MS Office Professional Plus 2010 Gestion des demandes et base de données IL Access UY b) Systèmes de demande en ligne Demandes électroniques Demandes électroniques pour la protection des et approbation comportant une signature électronique qualifiée PDF UY c) Vérification des dénominations variétales Similarité des dénominations variétales Vérification des dénominations variétales dans les procédures nationales sur la base des règles phonétiques en complément de l examen OCVV

4 page 4 d) Conception des essais DHS et analyse des données Registre (DHE) Planification des cultures, saisie des données, établissement de listes, programme de distinction, méthodes COYD et COYU, description variétale GAIA Étude et analyse de résultats UY INFOSTAT Étude et analyse de résultats UY e) Enregistrement et transferts des données Mobida Saisie mobile des données avec prise en charge du plan et transfert des données au PC PANASONIC CF-U1 TOUGHBOOK Enregistrement des données Croatie bojan.markovic@hcphs.hr HR Maïs Motorola MC55A0 PDA Collecte des données pour les essais DHS en plein champ IL f) Analyse d images Analyse d images Mesure automatique des caractères des feuilles dans différentes variétés végétales Pois, colza oléagineux, pelargonium et autres

5 page 5 g) Données biochimiques et moléculaires NTSYSpc (version 2.21m) Programme d analyse des données à variables multiples Applied Biostatistics, Inc. KR Analyse par regroupement pour l élaboration de marqueurs ADN [Fin du document]