INFORMATIQUE BANQUE POPULAIRE

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2 Version Date de création Date de la modification Auteur Date de validation V0 Novembre 2015 E Chamoley Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 2 sur 21

3 Informatique Banque Populaire Sites de Dijon, Nantes, Lyon, Toulouse, Castres, Perpignan, Montigny-le-Bretonneux, Paris Restitution pour la publication du bilan d émissions de GES Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 3 sur 21

4 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Informatique Banque Populaire Code NAF: 6202B pour les sites de Dijon, Nantes, Lyon, Toulouse, Perpignan, Montigny le Bretonneux 6202A pour le site de Castres 6201Z pour le site de Paris Code SIREN : Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 4 sur 21

5 Citer les numéros de SIRET associés à la personne morale : Liste des établissements "SA Informatique Banques Populaires" (i-bp) Site Etablissement N SIRET Adresses OBS siren Nic déc i-bp Dijon Longvic , rue du Paquier - BP LONGVIC cedex i-bp Nantes Lyon Saint Herblain Lyon , rue Edith Piaf SAINT HERBLAIN Cedex 189, rue de Gerland LYON Balma , route de Lavaur BALMA i-bp Toulouse Castres , avenue de la Montagne Noire CASTRES Perpignan , avenue de la Mirande ST ESTEVE i-bp Versailles Saint-Quentin Malraux Immeuble Le Futura 23, place Wicklow MONTIGNY LE BRETONNEUX Immeuble Malraux 12, rue Fernand Braudel PARIS Siège social Adresse : Immeuble Le Futura - 23, place Wicklow MONTIGNY LE BRETONNEUX, France Nombre de salariés : 1100 Description sommaire de l activité : Informatique bancaire Mode de consolidation : contrôle opérationnel Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 5 sur 21

6 Schéma des périmètres organisationnels de la PM retenu Le périmètre organisationnel concerne l ensemble des émissions des établissements de l entité Informatique Banque Populaire sur le territoire français. La collecte des données a été réalisée par entité juridique afin de répondre à l obligation de cet article 75 de la Loi ENE. Description du périmètre opérationnel retenu (catégorie/postes/sources) Le périmètre opérationnel retenu intègre les postes suivants : - Energie - Déplacements des personnes - Achats et services - Immobilisations - Autres postes : déchets, fret, fluides frigorigènes Les émissions indirectes (en scope 3, facultatif) sont incluses. 2. Année de reporting de l exercice et l année de référence Année de reporting: 2015 Année de référence : Données ayant servis de référence : 2012 (première publication chiffre 2011 mais pour des raisons de méthodologie et de cohérence des chiffres nouvelle année de référence 2012 Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 6 sur 21

7 3. Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 Cette catégorie d émissions comprend : - les consommations d énergie des sources fixes exploitées - les consommations d énergie des sources mobiles exploitées - Les fuites de fluides frigorigènes Ces émissions pour l année s élèvent à 405 teqco2 (cf tableau ci-dessous) 4. Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 Cette catégorie d émissions comprend : - les consommations d électricité des sources fixes exploitées - les consommations de froid des sources fixes exploitées (climatisation) Ces émissions pour l année s élèvent à 387 teqco2 (cf tableau ci-dessous) Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 7 sur 21

8 5. Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2, si la personne morale a choisi de les évaluer Cette catégorie comprend l ensemble des émissions du périmètre organisationnel en dehors des chapitres 3 et 4. Les postes les plus déterminants sont - Les émissions liées à l extraction, le raffinage des combustibles consommés - Les émissions liées aux achats et services dépensés - Les émissions liées aux déplacements professionnels, domicile-travail et visiteurs-clients - Les émissions liées au fret - Les émissions liées aux amortissements des immobilisations - Les émissions liées au traitement des déchets Ces émissions pour l année s élèvent à 3848 teqco2 (cf tableau ci-dessous) Ces éléments sont présentés dans le tableau présenté ci-après : Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 8 sur 21

9 Tableau reporting année de référence (2012) Emissions de GES Emissions évitées de GES Catégories d'émissions N Postes d'émissions CO2 (tonnes) CH4 (tonnes) N2O (tonnes) Autres gaz (tonnes) Total (t CO2e) CO2 b (tonnes) Incertitude (t CO2e) Total (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes de GES Emissions indirectes associées à l'énergie 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 3 Emissions directes des procédés hors énergie 4 Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité 7 Emissions indirectes liées à la consommation de 1 1 vapeur, chaleur ou froid Sous total Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à 7 9 Achats de produits ou services Immobilisations de biens Déchets Transport de marchandise amont 13 Déplacements professionnels 14 Franchise amont Autres émissions indirectes de GES 15 Actifs en leasing amont 16 Investissements 17 Transport des visiteurs et des clients 18 Transport de marchandise aval 19 Utilisation des produits vendus 20 Fin de vie des produits vendus 21 Franchise aval Leasing aval 23 Déplacements domicile travail 24 Autres émissions indirectes Sous total Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 9 sur 21

10 Décembre Tableau reporting année Emissions de GES Emissions évitées de GES Catégories d'émissions N Postes d'émissions CO2 (tonnes) CH4 (tonnes) N2O (tonnes) Autres gaz (tonnes) Total (t CO2e) CO2 b (tonnes) Incertitude (t CO2e) Total (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes de GES Emissions indirectes associées à l'énergie 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 3 Emissions directes des procédés hors énergie 4 Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité 7 Emissions indirectes liées à la consommation de 0 0 vapeur, chaleur ou froid Sous total Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à 7 9 Achats de produits ou services Immobilisations de biens Déchets Transport de marchandise amont 13 Déplacements professionnels 14 Franchise amont Autres émissions indirectes de GES 15 Actifs en leasing amont 16 Investissements 17 Transport des visiteurs et des clients 18 Transport de marchandise aval 19 Utilisation des produits vendus 20 Fin de vie des produits vendus 21 Franchise aval Leasing aval 23 Déplacements domicile travail 24 Autres émissions indirectes Sous total Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 10 sur 21

11 6. Plan d actions Pour nous donner une ligne directrice dans nos efforts au niveau énergétique, i-bp à fait réalisé des audits en 2012 sur nos sites les plus anciens - Dijon - Lyon - Toulouse Nous nous servons de leurs recommandations pour l amélioration énergétique au fur et à mesure des travaux d entretien des bâtiments - Actions réalisées post audits : o Reprise ou modification de la programmation du chauffage et de la climatisation sur l ensemble de nos sites (horaires de fonctionnement) o Amélioration de la conduite et de la maintenance de nos installations de chauffage et/ou de climatisation (consigne arrêt des boucles, d eau glacée en hiver) - Actions réalisées avec travaux o Remplacement des ampoules «halogène» par de la technologie LED sur l ensemble des sites au fur et à mesure des travaux de rénovation o Gestion de l éclairage des circulations, sanitaires et de l extérieur par radar (suivant les sites) o Remplacement d équipement de chauffage ou de traitement d air ancien (meilleur rendement) par des matériels de dernière génération.. o Amélioration de l isolation des bureaux suivant travaux (Dijon et Toulouse) o Modification de central d air (fonctionnement tout air neuf pour pouvoir faire de la reprise) site de Dijon - Projet o Réalisation de nouveaux audits énergétique en 2015, i-bp utilisera les recommandations des rapports d audit pour réaliser des travaux permettant d améliorer l efficacité énergétique des bâtiments ainsi que modifier la conduite des installations techniques si besoin. 7. Les éléments d appréciation sur les incertitudes Les incertitudes l inventaire des émissions sont réparties comme suit : - incertitude scope 1 = 18% - incertitude scope 2 = 10% - incertitude scope 3 = 44% Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 11 sur 21

12 Décembre 8. Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Le Groupe BPCE, accompagné du bureau d études Carbone4 ( a mis à la disposition de ses entités des outils de calcul adaptés à leurs activités bancaires. Ces outils répondent à trois objectifs : - simplifier et adapter la collecte des données en fonction des spécificités des activités bancaires. L utilisation de ratio permet notamment, à travers un mode simple, d obtenir un premier résultat exploitable. - être en mesure d interpréter les résultats pour en tirer des orientations vers la réduction - pouvoir répondre aux obligations déclaratives Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 12 sur 21

13 9. Si différent des facteurs par défaut de la Base Carbone, les facteurs d émissions et les PRG utilisés selon les formats de tableau présentés ci-après : Les facteurs d émission utilisés sont ceux de la Base Carbone présents dans la méthodologie appliquée. Les outils développés en interne sont dotés de base des facteurs d émission mis à jour conformément à la réglementation. Liste des PRG modifiés et explications Intitulé Valeur Unité Source FE électricité finale France (production) 0,060 CO2/kWh FE électricité finale France (pertes en lignes) 0,007 CO2/kWh FE électricité finale France (amont) 0,015 CO2/kWh FE gaz naturel (combustion) par kwh PCI 0,204 CO2/kWh FE gaz naturel (amont) par kwh PCI 0,0389 CO2/kWh FE fioul domestique (amont) 0,571 CO2/litre FE fioul domestique (combustion) 2,676 CO2/litre FE vapeur réseau collectif (hors pertes réseau) 0,203 FE pertes du réseau vapeur 0,020 FE froid réseau collectif (hors pertes réseau) 0,030 FE pertes du réseau froid 0,003 CO2/kWh CO2/kWh CO2/kWh CO2/kWh R134a R404a R407c R410a R HFC HFC HFC 134a Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V % Ademe BC V % Ademe BC V % Ademe BC V % Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 13 sur 21

14 Décembre HFC HFC 143a HFC 152a 167 HFC 227ea HFC HFC 236fa HFC 245ca HFC HFC HFC 43 10mee R11 - CFC hors kyoto R12 - CFC hors kyoto R502 - CFC hors kyoto R22 - HCFC hors kyoto R401a -HCFC hors kyoto R408a -HCFC hors kyoto Voiture particulière mixte 0,043 essence/gazole moyenne (amont CO2/voiture.k seul) m Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne (combustion seule) Voiture particulière mixte essence/gazole moyenne (fabrication des véhicules seule) Essence pompe, France (DOM TOM inclus) (Amont seul) Essence pompe, France (DOM TOM inclus) (combustion seule) Gasoil routier, France (DOM TOM inclus) (Amont seul) Gasoil routier, France (DOM TOM inclus) (combustion seule) 2,511 0,171 CO2/voiture.k m 0,040 CO2/voiture.k m 0,5 CO2/litre 2,264 CO2/litre 0,655 CO2/litre CO2/litre 2 roues parcours mixte (amont seul) 0,032 CO2/vehicule. 2 roues parcours mixte (combustion seule) 2 roues parcours mixte (fabrication seul) 0,037 Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine) (amont seul) 0,135 CO2/vehicule. CO2/vehicule. 0,034 CO2/passager. Ademe BC V7.3 20% Ademe BC V7.3 20% Ademe BC V % Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 10% Ademe BC V7.3 60% Ademe BC V7.3 60% Ademe BC V % Ademe BC V7.3 60% Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 14 sur 21

15 Décembre Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine) (combustion seule) Bus, réseaux urbains Classe 2 (zone urbaine et interurbaine)(fabrication des véhicules seule) Train en France, train grande ligne Train en France, TGV Train en France, TER, moyenne 0,1 CO2/passager. - CO2/passager. 0,006 CO2/passager. 0,004 CO2/passager. 0,027 CO2/passager sièges, amont 0,028 CO2/passager sièges, combustion 0, sièges, hors Kyoto 0, sièges, amont 0, sièges, combustion 0, sièges, hors Kyoto 0,104 Papier vierge Papier recyclé et/ou papier labellisé FSC ou PEFC 900 Enveloppes Services faiblement matériels Services fortement matériels Petites fournitures Informatique et consommables Maintenance Gestion des automates (électricité + maintenance + gabiste, hors transport de fonds) Achats prestations ibp - services Achats prestations IT CE Achats prestations Natixis Repas moyen CO2/passager. CO2/passager. CO2/passager. CO2/passager. CO2/passager. CO2/tonne CO2/tonne CO2/tonne CO2/keuro CO2/keuro CO2/keuro CO2/keuro CO2/keuro CO2/automate /an CO2/ K facturation CO2/ K facturation CO2/ K facturation C02/unité Ademe BC V7.3 60% Ademe BC V % Ademe BC V % Ademe BC V % Carbone4 60% Ademe BC V7.3 50% Carbone4 20% Carbone4 50% Carbone4 50% Carbone4 30% ibp 30% BC GCE Tech 30% BC Natixis 2011 (données confidentielles) 30% Guide ADEME TNIC 50% Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 15 sur 21

16 Décembre Repas à dominante animale (avec boeuf) 6 Repas à dominante animale (avec poulet) 1 Repas à dominante végétale (avec boeuf) 2 Repas à dominante végétale (avec poulet) 1 Repas classique (avec boeuf) Repas classique (avec poulet) Repas végétarien Bureaux (béton) Bureaux (métal) Rénovation agences Parkings "normaux" Ordinateurs de bureau Ordinateur portable (17") Ecran d'ordinateur (21") Imprimantes individuelles , Imprimantes multifonction professionnelle 883 Photocopieurs Serveur Onduleur Switch (48 ports) Routeur Firewall Télécopieur Smartphone Telephone portable 2G (basique) Téléphone fixe Mobilier 1 8 Véhicules C02/unité C02/unité C02/unité C02/unité C02/unité C02/unité C02/unité CO2/m2 CO2/m2 CO2/m2 CO2/m2 CO2/ serveur CO2/ onduleur CO2/ switch CO2/tonne CO2/tonne Guide ADEME TNIC 50% Guide ADEME TNIC 50% Guide ADEME TNIC 50% Guide ADEME TNIC 50% Hypothèse Carbone 4 50% Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Carbone4 50% Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Guide Ademe TIC % Carbone 4 50% Guide ADEME TNIC 20% Guide ADEME TNIC 20% Guide ADEME TNIC 20% Ademe V7 50% Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 16 sur 21

17 Décembre DAB/GAB Affranchissement la poste Fret : transport de colis Transport de fonds par K de dépense prestataire 996 Transport de fonds par k traité Métaux - Mise en décharge Verre - Mise en décharge Plastique - Mise en décharge Carton - Mise en décharge Papier - Mise en décharge Déchets alimentaires - Mise en décharge 558 Autres - Mise en décharge Métaux - Incinération Verre - Incinération 383 Plastique - Incinération Carton - Incinération Papier - Incinération Déchets alimentaires - Incinération Autres - Incinération Métaux - Recyclage Verre - Recyclage Plastique - Recyclage Carton - Recyclage Papier - Recyclage Déchets alimentaires - Recyclage Autres - Recyclage Métaux - Répartition moy. par filière Verre - Répartition moy. par filière CO2/ DAB-GAB CO2/keuro C02/keuro CO2/keuro CO2/keuro CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ Carbone4 50% Carbone 4 50% Carbone 4 50% Carbone 4 50% Carbone 4 50% Ademe BC V % Ademe BC V % Carbone 4 50% Carbone 4 50% Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 17 sur 21

18 Décembre Plastique - Répartition moy. par filière 880 Carton - Répartition moy. par filière Papier - Répartition moy. par filière Déchets alimentaires - Répartition moy. par filière 6 Autres - Répartition moy. par filière Déchets D3E - filière de recyclage 357 CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ CO2/ Doc travail publication BC.doc Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 18 sur 21

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20 10. A partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence Première publication chiffre 2011 mais pour des raisons de méthodologie et de cohérence des chiffres, nous prenons comme année de référence, l année Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES : Par ailleurs, la personne notifie au Préfet de région les coordonnées de la personne responsable du bilan d émissions de GES: Responsable du suivi : Mr CHAMOLEY Eric Fonction : Responsable immobilier et logistique Adresse : 189, rue de Gerland LYON Tél : eric.chamoley@bpce-it.fr Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 20 sur 21

21 12. Optionnel : Pour répondre aux missions du pôle en matière d évaluation du dispositif, merci de compléter les éléments suivants. Données complémentaires dans le cadre de la mission d évaluation du Pôle de la coordination nationale : Oui: - un bilan d émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant? si oui, avec quelle méthode? Méthode bilan carbone de l ADEME, démarche groupe BPCE - ce bilan d émissions de GES a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? en interne et accompagne par un bureau d études La mission s est étendue sur 6 mois. Réf : LOG-restitution pour la publication du bilan d émissions de GES i-bp-v0 Page 21 sur 21