I LISTE DES DEPENSES MANDATEES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "I LISTE DES DEPENSES MANDATEES"

Transcription

1 I LISTE DES DEPENSES MANDATEES Type FR PRODUITS CARNES SURGELES OU CONGELES 130, VIANDES ET CHARCUTERIES (autres que surgelées ou en conserve appertisée) 111, PRODUITS DE LA MER OU D'EAU DOUCE (autres que surgelés ou en conserve 84,77 appertisée BOISSONS 676, PAINS ET PATISSERIES (autres que surgelés) 194, EPICERIE 1 455, PRODUITS DE L'AGRICULTURE (autre qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) 1 321, PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS 53, PRODUITS D'EXTRACTION NON ENERGETIQUES 577, VETEMENTS DE DESSUS 6 914, VÊTEMENTS DE TRAVAIL 293, VÊTEMENTS DE DESSOUS, VETEMENTS DIVERS ET ACCESSOIRES DE L'HABILLEMENT 43, CHAUSSURES (quelle que soit la matière, sauf chaussures orthopédiques) 13, PAPIERS ET CARTONS EN L'ETAT 130, EMBALLAGES EN PAPIER OU EN CARTON 14, A FOURNITURES POUR CONDITIONNEMENT D ARCHIVES HISTORIQUES 1 600, LIVRES SCOLAIRES 196, LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES 138, B ACHAT DE LIVRES CHEZ L EDITEUR 160, JOURNAUX, REVUES ET PERIODIQUES D'INFORMATION GENERALE 1 861, JOURNAUX, REVUES ET PERIODIQUES SPECIALISES 2 053, ENREGISTREMENTS SONORES, IMAGES FIXES ET IMAGES ANIMEES 1 285, A SUPPORTS AUDIOVISUELS PREENREGISTRES ( CD, CD ROM,DVD,DVD ROM, VHS) 460, B DOCUMENTS MULTISUPPORTS ( LIVRES, CD ET LIVRES CD ROM) 53, PRODUITS PETROLIERS RAFFINES GAZEUX CARBURANT GPL EN STATION SERVICE 80, PRODUITS PETROLIERS RAFFINES SOLIDES OU PATEUX 56, PRODUITS AGROCHIMIQUES 5 583, PEINTURES, VERNIS, ADJUVANTS, ENCRES D'IMPRIMERIE 125, DIVERSES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 8 181, DISPOSITIFS MEDICAUX, CONSOMMABLES STERILES DIVERS 107, PRODUITS EN PLASTIQUE OU EN VERRE 1 679, E ARTICLES EN PLASTIQUE LIES AUX ESPACES VERTS (bâches...) 315, OUTILLAGE 2 167, PRODUITS EN METAL ET QUINCAILLERIE 1 834, PRODUITS DE LA METALLURGIE 249, METAUX NON FERREUX 1 089, APPAREILS DE RECEPTION, ENREGISTREMENT OU REPRODUCTION DU SON ET /OU 726,79 DE L'IMAGE EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE 1 660, TERMINAUX DE TELEPHONIE 387, EQUIPEMENTS DE RESEAUX DE TELECOMMUNICATION 3 988, MATERIELS PHOTOGRAPHIQUES (y compris à usage militaire) 926, PLAQUES, PELLICULES, FILMS ET SURFACES SENSIBLES POUR LA PHOTO ET POUR LE 12,46 CINEMA 24.01A VEHICULES AUTOMOBILES LOCATION COURTE DUREE 1 075, B VEHICULES AUTOMOBILES ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES 124, B CAMIONS ET VEHICULES UTILITAIRES ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES 75,00 Page 1 sur 10

2 Type SC CYCLOMOTEURS ET CYCLES (ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES COMPRIS) 1 962, A VEHICULES SPECIAUX (ACCESS ET PIECES DETACHEES COMPRIS)LOCATION DE 75,00 COURTE DUREE 24.04B VEHICULES SPECIAUX ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES 668, A LOCATION COURTE DUREE DE CONTENEUR CARAVANE REMORQUE (ACCESS ET 883,50 PIECES DETACH) LITERIE 486, CLOISONS 131, MATERIELS DE SPORT 2 389, MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION OU DE SECURITE 765, MATERIAUX DE CONSTRUCTION 4 582, A MATERIAUX PLASTIQUES POUR LE BATIMENT (GOUTTIERES TUBES PROFILES 44,58 PLAQUES FILMS) 31.01B MATERIAUX BOIS BRUT (PLANCHE POUTRE CHEVRON PIQUET AGGLOME 381,65 CONTREPLAQ FERMETTE) 31.01C BRIQUE PARPAING ARDOISE TUILE CARRELAG TERRE CUITE PLATRE CIMENT PROD 4 503,76 BETON 31.01G PROD METALLIQUE CHARPENTE PROFILE ACIER TOLE DE BARDAGE COUVERT ACIER 2 781,82 OU ZINC H MENUISERIE BOIS ET PVC ESCALIER HUISSERIES BARRIERES 413, A EQUIPEMENT CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRES 217, F QUINCAILLERIE 62, PRODUITS COMPOSITES POUR REVETEMENTS ROUTIERS , A EMULSION DE BITUME 1 861, EQUIPEMENTS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION ET DE SECURITE POUR LA 146,25 CIRCULATION 31.04C MATERIELS PLASTIQUES (BALISES ET BORNES) 46, E SIGNALISATION PROVISOIRE DE CHANTIER 5 636, MATERIEL ELECTRIQUE 2 121, EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D'ECLAIRAGE 125, ELECTRICITE , COMBUSTIBLES GAZEUX DISTRIBUES PAR RESEAUX GAZ DE VILLE , EAU 3 405, EQUIPEMENTS MECANIQUES DE TRACTEURS 252, MACHINES-OUTILS 1 003, A MACHINES SPECIFIQUES DE TRAVAUX PUBLICS 3 642, APPAREILS DOMESTIQUES 1 931, MACHINES DE BUREAU 793, MICRO-ORDINATEURS ET STATIONS DE TRAVAIL 2 318, EXTENSIONS DE PUISSANCE 66, CONSOMMABLES ET AUTRES FOURNITURES 977, PRODUITS D'ENTRETIEN A USAGE DOMESTIQUE ET ARTICLES DE DROGUERIE 831, FOURNITURES HOTELIERES POUR LA PETITE ENFANCE 14, PETITES FOURNITURES DE BUREAU 1 505, , SERVICES ADMINISTRATION IMMEUBLE 3 955, ,34 Page 2 sur 10

3 Type SR TRANSPORTS FERROVIAIRES DES PERSONNES (y compris bagages, animaux et 696,70 véhicules a LOCATION DE VEHICULES AVEC CHAUFFEUR, POUR TRANSPORT DE MARCHANDISES 1 044, A LOCATION DE MACHINES OU OUTILLAGES AVEC OPERATEUR ENGIN DE TRAVAUX 5 867, DEMENAGEMENTS ET GARDE-MEUBLES 269, PEAGES ET DROITS DE STATIONNEMENT 1 259, SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE (abonnements et communications) 2 617, MAINTENANCE DES MATERIELS DE TELEPHONIE ET DES EQUIPEMENTS DE 872,36 TELECOMMUNICATION ACHEMINEMENT DE LETTRES ET COLIS A VITESSE NORMALE , COURRIER EXPRESS, ACTIVITE DE COURSIERS, COURRIER RECOMMANDE, SERVICES 343,24 DE BOITES ACHAT ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS 1 268, A DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS SPECIFIQUES ADAPTES AU BESOIN DE 650,00 FONCTIONNEMENT CG MAINTENANCE DES LOGICIELS , A MAINTENANCE DE PROGICIELS DE GESTION SPECIFIQUES AUX COLLECTIVITES 688, TRAITEMENTS INFORMATIQUES 2 887, MAINTENANCE DES MICRO-ORDINATEURS, MINI-ORDINATEURS, STATIONS DE 269,92 TRAVAIL, PERIPH SERVICES DE RESTAURATION 6 280, SERVICES DES TRAITEURS (hors restauration collective) 2 532, SURVEILLANCE D'IMMEUBLES, GARDE, PROTECTION PAR VIGILES OU 1 997,91 TELESURVEILLANCE GESTION DE PERSONNEL RECRUTEMENT, CONSEIL, ORGANISATION 3 500, ORGANISATION DES SERVICES DEMARCHE QUALITE, AUDIT, CONSEIL, CONTRÔLE ,00 DE GESTION ETUDES, CONSEILS ET ASSISTANCE EN URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE ET ,60 AMENAGEMEN 71.01A ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION 90, A ETUDES PREALABLES (DIAGNOSTICS ETUDES ECONOMIQUES ETUDES DE ,51 FAISABILITE) ORGANISATION DE COLLOQUES ET EVENEMENTS (FOIRES, SALONS) 3 752, PUBLICATIONS (CONCEPTION) 45, SERVICES PHOTOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELS DE COMMUNICATION 80, NETTOYAGE SPECIFIQUE DES VITRES 2 889, RAMONAGE 2 118, NETTOYAGE DE VEHICULES 74, LOCATION-ENTRETIEN D'APPAREILS D'HYGIENE 46, ASSAINISSEMENT DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES 1 705, ENLEVEMENT, TRI ET STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES 408, ENLEVEMENT, TRI, STOCKAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS AUTRES QUE 1 063,09 MENAGERS OU NUCLE MAINTENANCE DU MOBILIER URBAIN 1 775, MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC 1 166, MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION ET DE 4 257,37 SECURITE POUR SERVICES DE CONSEILS JURIDIQUES 900, SERVICES D'ETABLISSEMENTS D'ACTES AUTHENTIQUES ET DES AUXILIAIRES DE 48,00 JUSTICE SERVICES DE REPRESENTATION JURIDIQUE 1 400, PRESTATIONS DE SERVICES DE SOINS MEDICAUX EFFECTUEES PAR DES PRATICIENS 3 085,61 GENERALI SERVICES DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (1) 865, SERVICES D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (1) ,21 Page 3 sur 10

4 Type SERVICES DE CENTRES DE VACANCES ET DE CENTRES DE LOISIRS SANS 6 489,65 HEBERGEMENT, CLASS SERVICES D'ANIMATION CULTURELLE, SOCIOCULTURELLE ET DE LOISIRS 380, SERVICES D'ENSEIGNEMENT PRESCOLAIRE, PRIMAIRE, SECONDAIRE ET SUPERIEUR 8 449,12 A CARACTE FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE destinée aux agents des collectivités ,00 publiques FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE destinée aux agents des collectivités 6 422,90 publiques CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE 255, CONTROLES ET ANALYSES DE L'ENVIRONNEMENT 1 000, MAINTENANCE DES VEHICULES DE TRANSPORT DE PERSONNES 6 178, MAINTENANCE DES CAMIONS ET DES VEHICULES UTILITAIRES 8 393, MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX 3 243, MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS MECANIQUES PETITS MATERIELS PORTATIFS 216, MAINTENANCE DE MACHINES-OUTILS 810, A MAINTENANCE D OUTILS 106, MAINTENANCE DE MACHINES D'USAGE SPECIFIQUE 1 283, MAINTENANCE DES APPAREILS MENAGERS 2 179, MAINTENANCE DES MACHINES DE BUREAU (hors informatique) 2 581, MAINTENANCE DES MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES 1 348, MAINTENANCE DES MACHINES ET MATERIELS DE CHAUFFAGE 5 654, MAINTENANCE DES MATERIELS SANITAIRES ET DE PLOMBERIE 285, MAINTENANCE D'INSTALLATIONS DE LEVAGE ET DE TRANSPORT ELECTRO ,89 MECANIQUES MAINTENANCE D'INSTALLATIONS ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION CONTRE 251,35 L'INCENDIE MAINTENANCE D'INSTALLATIONS ET D'EQUIPEMENTS DE CONTRÔLE DES ACCES, DE 8 811,82 PORTES AU MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION 176, MAINTENANCE DES INSTRUMENTS DE MESURE ET CONTROLE 258, MAINTENANCE DES MATERIELS AGRICOLES (REPARATIONS PREVENTIVES) 148, CONCEPTION GRAPHIQUE, MAQUETTE 2 220, PRE-PRESSE 221, AUTRES TRAVAUX D'IMPRESSION OU DE REPROGRAPHIE 2 681, TRAVAUX DE FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES 6 980, SERVICES DOMESTIQUES 115, MAINTENANCE DES ESPACES VERTS, PARCS, JARDINS, PLANTATIONS ,56 ORNEMENTALES ETUDES ET CONSEILS EN SCIENCES DE LA TERRE 1 074, SERVICES METEOROLOGIQUES 7 557,52 TOTAL SERVICES RECURRENTS ,92 SU 72.10/G1 SITE INTERNET DU DEPARTEMENT 2 049,80 Page 4 sur 10

5 Type TO TX BAT0031 CENTRE EXPLOITATION CIVRAY 77,85 BAT0039 SUBDIVISION NORD CHATELLERAULT 3 800,63 BAT0042 IMMEUBLE 3 PLACE A. BRIAND POITIERS 333,99 BAT0066 SERVICES CENTRAUX DAEE POITIERS 6 040,00 BAT71000 INSTITUT INTERNATIONAL DE LA PROSPECTIVE 11,77 COL00011 COLLEGE ST EXUPERY JAUNAY-CLAN 1 700,00 COL00012 COLLEGE ISLE JOUDAIN 8 641,00 COL00021 COLLEGE JEAN ROSTAND NEUVILLE 5 253,12 COL00029 COLLEGE TEOPHRASTE RENAUDOT ST-BENOIT 6 991,92 COL00030 COLLEGE MAURICE BEDEL ST GERVAIS 2 491,11 PALAISCONG PALAIS DES CONGRES 728,04 TOTAL TRAVAUX SUR OUVRAGES ,43 0VRDP005 ROCADE DE JAUNAY CLAN 3 806,58 0VREX035 DEVIATION DE PRESSAC 338,66 0VZ00003 ZAC TELEPORT ESPACES VERTS 3 500,00 1TXFACAD RENOVATION FACADES TOITURES HOTEL DEPARTEMENT - PREFECTURE 2 000,00 5ABTMDPH TRAVAUX MAISON DU HANDICAP 465,00 5AUACCVI TX BATIMENT ACCUEIL ENTREPRISES 1 369,00 5AUTX2IP RESTRUCTURATION 2IP 2 148,10 5VE00008 SALLES DE SCIENCES COLLEGE DE GENCAY 816,00 5VXHERTZ INSTALLATION MATERIEL ET OUTILLAGES TECHNIQUES 180,00 6ABEXHDP EXTENSION HOTEL DU DEPARTEMENT 757,75 6AE00005 BLOCS SANITAIRES COLLEGE DESCARTES 7 763,99 6AFCAFET EXTENSION CAFETERIA DU LAC 350,00 6VFANIMA SPECTACLE ANIMAUX DU FUTUR 5 376,62 7AB1RVHU POITIERS 3 207,75 7ABEXFON EXTENSION DE LA MAISON DE LA SOLIDARITE DE FONTAINE LE COMTE 1 080,00 7AE00007 REHABILITATION LOGEMENT DE FONCTION COLLEGE DE CIVRAY ,54 7AFILLIC ILLICO RESTO CAFETERIA 8 627,60 7AFMONDE MONDE DES ENFANTS 817,00 7ARIN025 LIGNE SNCF CIVRAY-ST MARTIN L'ARS 230,86 7ARIN028 RD10 MAUPREVOIR 783,20 7ARST002 RD4/RD87 CHASSENEUIL 1 672,24 7ARST007 RD757/RD15 VENDEUVRE 600,00 8ARED003 RD749 VALDIVIENNE 922,55 8ARED314 LABO 348,06 8ARFB202 RD22 VELLECHES 471,00 8ARIN014 RD58 BUXEUIL 66,43 8ARIN015 RD14 CHATELLERAULT 7 107,02 8ARPA000 RD101 BOURESSE 4 214,05 8ARPB100 RD41 COUSSAY 2 822,32 8ARPB102 RD20 VERRUE 3 971,57 8ARPB303 RD89 SAVIGNY L'EVESCAULT 354,93 TOTAL TRAVAUX SUR OPERATIONS ,82 Page 5 sur 10

6 Type UF 05/T1 TRANSP CIRCUITS SPECIAUX DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE DE BLANZAY C ,82 05/T2 TRANSP CIRCUITS SPECIAUX DESSERTE RPI CURZAY SUR VONNE/SANXAY C ,44 05/T3 CIRCUITS SPECIAUX DESSERTE AUTOCAR ECOLES PRIMAIRES RPI 1 630,66 PRESSAC/NEUVILLE C /T2 DESSERTE CLIS AUTISTE G. BRASSENS A POITIERS 2 304,18 06/T5 TRANSPORTS ELEVES HANDICAPES AGGLO POITIERS 1 156,68 06/T7 TRANSPORTS ELEVES HANDICAPES AXE MONDION/VELLECHE/CHATELLERAULT 2 935,71 06/T8 TRANSPORTS ELEVES HANDICAPES MONTMORILLON 3 190,22 06/T9 TRANSPORTS ELEVES HANDICAPES LOUDUN 2 301,05 06/X1 TROPHEES GENERATION VIENNE 67,37 07/N2 FONTAINES D'EAU +GOBELETS+CIRCUITS D'EAU 1 240,97 07/T10 CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC SUITE A LIQUIDATION JUDICIAIRE ,48 07/T11 DESSERTE DE L'OPI DE MONTMORILLON 2 059,20 07/T2 TRANSPORTS A LA DEMANDE CANTONS DE PLEUMARTIN ET DE LA TRIMOUILLE 1 335,98 07/T5 CIRCUITS SPECIAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE COMPLEMENTAIRES ,20 07/T8 TRANSPORT SPECIFIQUE D'ELEVES HANDICAPES 4 271,76 08/E1 ADSL CENTRES DE RESSOURCES 1ER DEGRE 618,65 08/F2 INTERVILLES ,87 08/F3 LOCATION CONGRES MARATHON ,00 08/G1 ACCES INTERNET 1 154,09 08/G2 FOURNITURES RESTAURANT ELUS 6 257,00 08/G3 IMPRESSION DE DOCUMENTS ,00 08/G4 PRODUITS PUBLICITAIRES 5 367,50 08/G5 ACHATS D'ESPACES DANS DIVERS SUPPORTS ,82 08/G6 DIFFUSION DE MAGAZINE ET PHOTOS PHOTOGRAVURE 6 484,86 08/G7 UN JOUR A ROLAND GARROS 3 862,57 08/G8 TRANSPORT COLLEGIENS 218,01 08/G9 RECEPTION D'ETE ,24 08/J1 OPERATION ETE COULEUR VIENNE 640,00 08/M1 LOCATION DE MATERIEL 306,00 08/N1 NETTOYAGE LOCAUX TOUR MONTPARNASSE 445,20 08/N2 FONTAINES D'EAU +GOBELETS+CIRCUITS D'EAU 396,55 08/P3 FORUM EMPLOI MAI ,99 08/P6 FETE ESTIVALE TECHNOPOLE 945,32 08/X1 STAGE SCIENCES ET SPORTS 1 130,81 08/Y1 CONNEXION HAUT DEBIT LOGTS ETUDIANTS TECHNOPOLE 5 590,00 TOTAL FOURNITURES OU SERVICES HOMOGENES EN RAISON DE LEUR UNITE FONCTIONNELLE ,74 Légende : - FR : fournitures récurrentes - SR : services récurrents - TO : travaux sur ouvrages - TX : travaux sur opérations - UF : unité fonctionnelle (1) Prestations de services de l article 30 pouvant être passés en procédure adaptée quelque soit leur montant Page 6 sur 10

7 II LISTE DES CONTRATS CONCLUS A LA SUITE D UNE PROCEDURE ADAPTEE EN RAISON DE LEUR MONTANT Travaux Marchés inférieurs à C08087 C08088 Travaux topographiques et fonciers sur les rocades de Châtellerault et de Montmorillon Lot 1 - Rocade de Châtellerault section 1 (RD RD 1) Travaux topographiques et fonciers sur les rocades de Châtellerault et de Montmorillon Lot 2 - Rocade de Châtellerault section 2 (RD 1 - RD 910) SOGEFRA SOGEFRA ,00 mini 6 000,00 maxi 2 500,00 mini ,00 maxi 03/06/ /06/ /06/ /06/2008 Marchés de à ,99 C08076 C08077 C08079 C08089 C08094 C08095 C08096 C08097 C08099 Aménagement d'une banquette d'accotement en rive de la RD 4 à LIGUGE Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'extension d'un centre d'exploitation à LOUDUN Dégagement de visibilité sur la commune de CHAUVIGNY - RD 17 Travaux topographiques et fonciers sur les rocades de Châtellerault et de Montmorillon Lot 3 - Rocade de Montmorillon (RD RD 54) Lot 2 - menuiseries bois-placard-plafonds suspendus Lot 3 - volets roulants électriques Lot 4 - peinture Lot 5 - électricité Lot 7 - désamiantage IRIBARREN CHEMINADE BONNEFOY PALMIER SOGEFRA DELHOUME ARNAULT DIFFUSION JARASSIER BRUNET MANNAMIANTE ,00 27/05/ /05/ ,00 mini ,00 maxi 10/06/ /06/ ,00 10/06/ /06/ ,00 mini ,00 maxi 03/06/ /06/ ,50 27/05/ /06/ ,20 27/05/ /06/ ,30 27/05/ /06/ ,00 27/05/ /06/ ,07 27/05/ /06/2008 Page 7 sur 10

8 Marchés de à ,99 C08098 Lot 6 - plomberie-paillasses sciences AUGEREAU ,98 27/05/ /06/2008 Marchés de à ,99 C08093 Lot 1 - démolition-cloisons sèches-carrelage HEBRAS Montant notifié du ,00 27/05/ /06/2008 Marchés de à ,99 C08066 C08109 Restauration de murs de soutènement à Chauvigny (RD2) et à Valdivienne (RD8) Réfection complète de la chaufferie principale avec passage de l'énergie fuel à l'énergie gaz au collège L. Michel de Lussac les Châteaux VEYER HERVE THERMIQUE Montant notifié du ,00 04/06/ /06/ ,24 18/06/ /06/2008 Services Marchés inférieurs à C08075 C08103 C08107 Location et nettoyage de bobines d'essuiemains pour la subdivision de Loudun Maîtrise d'œuvre pour la modification du paysage et de l'espace vert de la cour d'honneur de l'hôtel du Département et de la Préfecture de la Vienne Entretien standard téléphonique DAEE ELIS QUINTRIE- LAMOTHE Guy NEXTIRAONE ,80 mini 4 519,20 maxi 02/06/ /06/ ,78 01/06/ /06/ ,00 mini 3 150,00 maxi 06/06/ /06/2008 Page 8 sur 10

9 Marchés de à ,99 C08086 C08100 C08101 C08102 C08110 C08111 Mission de maîtrise d'œuvre - Sonorisation de sécurité du Palais des Congrès sur le site du Futuroscope Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de salles de sciences dans les collèges de Lusignan, Lencloitre, Mirebeau et St Gervais les Trois Clochers Lot 1 - Collège de Lusignan Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de salles de sciences dans les collèges de Lusignan, Lencloitre, Mirebeau et St Gervais les Trois Clochers Lot 2 - Collège de Lencloitre Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de salles de sciences dans les collèges de Lusignan, Lencloitre, Mirebeau et St Gervais les Trois Clochers Lot 3 - Collège de Mirebeau et Saint Gervais les 3 Clochers Maintenance du parc de photocopieurs de la DAEE Etudes pour la réhabilitation du pont de MOUTERRE SUR BLOURDE - RD 28 - PR CABINET MANSON SARL AXE INGENIERIE AXE INGENIERIE AXE INGENIERIE CANON SAUNIER ET ASSOCIES ,00 23/05/ /05/ ,00 27/05/ /06/ ,00 27/05/ /06/ ,00 27/05/ /06/ mini maxi 23/06/ /06/ ,00 02/07/ /07/2008 Marchés de à ,99 C08084 Conseil et assistance pour la promotion et la valorisation de l'image du réseau de lignes régulières interurbaines du Département de la Vienne ALIENOR CONSULTANTS Montant notifié du ,00 02/06/ /06/2008 Fournitures Marchés inférieurs à C08092 Fourniture de disques compacts, documents multi-supports, textes enregistrés Lot 3 - Documents multi-supports et textes enregistrés pour enfants et adultes CD MAIL ,00 mini 6 000,00 maxi 16/06/ /06/2008 Page 9 sur 10

10 Marchés de à ,99 C08083 C08090 C08091 C08105 Informatisation du restaurant administratif du Conseil Général de la Vienne - Place Aristide Briand Fourniture de disques compacts, documents multi-supports, textes enregistrés Lot 1 - Disques compacts : variétés internationales, rock, musiques électroniques, musiques actuelles, world music, musiques fonctionnelles, auto productions et imports Fourniture de disques compacts, documents multi-supports, textes enregistrés Lot 2 - jazz, musique classique, chansons francophones, musiques traditionnelles, musiques de cinéma, musiques pour enfants, auto productions régionales Fourniture et livraison de matériel de viabilité hivernale Lot 2 - Lames de raclage SPIRAL RMA CD MAIL LES MONDES DU DISQUE EUROPE SERVICE Montant notifié du ,50 mini ,00 maxi 7 000,00 mini ,00 maxi 7 000,00 mini ,00 maxi 15/05/ /05/ /06/ /06/ /06/ /06/ ,00 17/06/ /07/2008 Marchés de à ,99 C08104 Fourniture et livraison de matériel de viabilité hivernale Lot 1 - Saleuses portées ACOMETIS ,00 17/06/ /07/2008 Marchés de à ,99 C08117 Réalisation et fourniture de dictionnaires de langue française avec couverture et encart personnalisés pour les collégiens de la Vienne DE PAGE EN PAGE Montant notifié du ,00 20/06/ /06/2008 Page 10 sur 10

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/04/2009 au 30/04/2009

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/04/2009 au 30/04/2009 I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/04/2009 au 30/04/2009 Type FR 10.11 BOISSONS 367,11 10.13 PAINS ET PATISSERIES (autres que surgelés) 469,19 10.14 EPICERIE 396,26 11.01 PRODUITS DE L'AGRICULTURE (autre

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE COLLEGE César Lemaître 13 rue Saint Lazare Séance du Conseil d'administration 27200 VERNON du 26/03/09 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE EXERCICE 2009 Conformément à l'article 27 du Code des marchés

Plus en détail

CODES APE éligibles au dispositif "La malette du dirigeant"

CODES APE éligibles au dispositif La malette du dirigeant 3512Z Transport d'électricité Industrie 3513Z Distribution d'électricité Industrie 3514Z Commerce d'électricité Industrie 3522Z Distribution de combustibles gazeux par conduites Industrie 3523Z Commerce

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0170028N LYCEE JEAN DAUTET La Rochelle Cedex 1 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2012

ETABLISSEMENT : 0170028N LYCEE JEAN DAUTET La Rochelle Cedex 1 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2012 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures F101- FOURNITURES ENSEIGNT ARTISTIQ. 5 000.00 5 000.00 F102- FOURNITURES

Plus en détail

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT

COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT PUBLICS DU DEPARTEMENT INDIVIDUALISATION PARTIELLE DES PRESTATIONS DE GROS ENTRETIEN, ECONOMIES D'ENERGIE, SECURITE ET BIENS D'EQUIPEMENT AU TITRE DU BP 2013 Jules Verne COLLEGES Romain Rolland CHARROUX

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE Page 1 ACT.EXTRACTIVES,MATERIAUX CONST.,ENERGIE,EAU,RECUP 0811Z EXTRACTION DE PIERRES ORNEMENTALES ET DE CONSTRUCTION, DE CALCAIRE INDUSTRIEL, DE GYPSE, DE CRAIE 1ET D'ARDOISE 0 2363Z FABRICATION DE BÉTON

Plus en détail

Fonctionnement des services Alimentation, restauration et réception (prestations de services et fournitures)

Fonctionnement des services Alimentation, restauration et réception (prestations de services et fournitures) Développer les rencontres fournisseurs - acheteurs en amont des marchés, pour être à l écoute du marché fournisseur, de ses innovations et mieux expliquer nos besoins Saisir les possibilités d action en

Plus en détail

Les origines permettent de connaître à tout moment la situation budgétaire de votre laboratoire et de la comparer à celle des organismes de gestion.

Les origines permettent de connaître à tout moment la situation budgétaire de votre laboratoire et de la comparer à celle des organismes de gestion. Page 1/5 Que sont les origines de crédits? Elles représentent les crédits notifiés au laboratoire sur des lignes budgétaires par différents organismes. Elles sont identiques aux Centre de Dépenses (CDP)

Plus en détail

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 1 er JANVIER AU 29 FEVRIER 2012

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 1 er JANVIER AU 29 FEVRIER 2012 I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 1 er JANVIER AU 29 FEVRIER 2012 Type Code Nomen Nomenclature Mandaté HT FR 10.06 PAINS, PATISSERIES, VIENNOISERIES ET OVOPRODUITS SURGELES 23,54 10.07 VIANDES ET CHARCUTERIES

Plus en détail

Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE

Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE Liste des groupes de la Nomenclature d'activités des Etats Membres d'afristat (NAEMA) GROUPE INTITULE A. AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE 01.1 Culture de céréales et autres cultures n.c.a. 01.2 Culture

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003

APE - Secteur marchand-jeune - Secteurs d activité exclus du bénéfice de l aide APE Codes NACE 2003 L'aide APE JEUNES est une aide DE MINIMIS. Les entreprises de plus de 5 travailleurs calculés en équivalents temps plein sont exclues de certains secteurs d'activités (commerce de détail, HORECA, etc.)

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20..

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20.. Document élaboré par Bernard BLANC, Lycée Albert Einstein - 03100 Montluçon et Daniel CHICOIS, Lycée Paul Constans - 03100 Montluçon Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice

Plus en détail

CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE

CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE Maître d ouvrage : SIVU DE LA CRECHE INTERCOMMUNALE THOIRY 3 place de la Fontaine 78 770 THOIRY Adresse des travaux : Rue de la Mare Agrad 78 770 THOIRY

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

LA LETTRE DE MOTIVATION

LA LETTRE DE MOTIVATION Patrick de SAINTE-LORETTE Jo MARZÉ LA LETTRE DE MOTIVATION Troisième édition Troisième tirage 2005, 1991, 1999, 2003 pour le texte de la présente édition, 2005 pour la nouvelle présentation ISBN : 2-7081-3374-8

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date I LISTE DES DEPENSES MANDATEES DU 1 ER AU 31 MAI 2015 Type D1 D2 D3 D4 D5 D6 Alimentation D1.1.1 TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES 3 790,68 D1.1.2 EAU 211,18 D1.1.3 BONBONNES D'EAU 1 533,83 D1.1.4 BOISSONS ALCOOLISEES

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

Codes de catégories du VRS et description

Codes de catégories du VRS et description Codes de catégories du VRS et description 08/04/2008 Dans ce document, vous trouverez les catégories d'achat et les codes utilisés dans le système d'enregistrement des fournisseurs de l'ompi divisés en

Plus en détail

CAP de spécialités identiques. BAC PRO de spécialités identiques

CAP de spécialités identiques. BAC PRO de spécialités identiques Rectorat de Grenoble - SAIA 16/05/2011 CAP de spécialités identiques 221 CAP Agent polyvalent de restauration CAP Cuisine Agro-alimentaire, alimentation, cuisine CAP Charcutier traiteur CAP Boucher CAP

Plus en détail

FONCTIONNEMENT DU MINISTÈRE AVIS DE CONCOURS

FONCTIONNEMENT DU MINISTÈRE AVIS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT DU MINISTÈRE AVIS DE CONCOURS Administration centrale Direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques Ministère du travail, de l emploi et de la santé MINISTÈRE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) DATE OBJET ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL TRAVAUX Montant du marché compris entre 20 000 euros HT et 89 999HT 10/06/2013 Travaux d'enfouissement des

Plus en détail

VILLE DE GIVORS - 69700 marchés conclus en 2012

VILLE DE GIVORS - 69700 marchés conclus en 2012 MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26/12/2007 modifié 11SF074 TRAVAUX DE REFECTION ET DE RECONSTRUCTION DES MURS : LOT 1 : Chemin du Diable, Ecole Jaurès,

Plus en détail

BAC PRO de spécialités identiques

BAC PRO de spécialités identiques Rectorat de Grenoble - SAIA 04/07/2013 CAP de spécialités identiques 221 CAP Agent polyvalent de restauration CAP Cuisine Agro-alimentaire, alimentation, cuisine CAP Charcutier traiteur CAP Boucher CAP

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DIVERS MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1) Chap. 5 0 CLAUSES COMMUNES 1) Chap. 1 Clauses générales pour opérations tous corps d état 1/1 Spécifications et prescriptions particulières

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

LA ZAC DUGUESCLIN-BEAUMANOIR UN SITE A DECOUVRIR AU CŒUR DE DINAN DES BATIMENTS A INVESTIR DES PARCELLES A AMENAGER

LA ZAC DUGUESCLIN-BEAUMANOIR UN SITE A DECOUVRIR AU CŒUR DE DINAN DES BATIMENTS A INVESTIR DES PARCELLES A AMENAGER LA ZAC DUGUESCLIN-BEAUMANOIR UN SITE A DECOUVRIR AU CŒUR DE DINAN DES BATIMENTS A INVESTIR DES PARCELLES A AMENAGER DINAN EXPANSION - 2, rue Théodore Botrel 22100 Dinan : 02.96.85.47.41 (dimensions et

Plus en détail

Chapitre 1 Les différents aspects du

Chapitre 1 Les différents aspects du Chapitre 1 Les différents aspects du marketing des services Mieux comprendre les services d un point de vue économique et marketing Notre recours aux services est si fréquent, diversifié et quotidien que

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional

Rapport pour la commission permanente du conseil régional Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPECIFIQUES

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section H Division 49

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section H Division 49 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section H Division 49 49 TRANSPORTS TERRESTRES ET TRANSPORT PAR CONDUITES Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par

Plus en détail

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/06/2010 AU 30/06/2010

I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/06/2010 AU 30/06/2010 I LISTE DES DEPENSES MANDATEES du 01/06/2010 AU 30/06/2010 Type Code Nomen Nomenclature Mandaté HT FR 10.06 PAINS, PATISSERIES, VIENNOISERIES ET OVOPRODUITS SURGELES 56,88 10.11 BOISSONS 387,06 10.13 PAINS

Plus en détail

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date I LISTE DES DEPENSES MANDATEES DU 1 ER AU 30 SEPTEMBRE 2015 Type D1 D2 D3 D4 D5 Alimentation D1.1.1 TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES 2 917,60 D1.1.2 EAU 192,21 D1.1.3 BONBONNES D'EAU 277,10 D1.1.4 BOISSONS ALCOOLISEES

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 TRAVAUX. Entre 20 000 HT et 89 999 HT

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 TRAVAUX. Entre 20 000 HT et 89 999 HT VILLE DE SAUMUR DIRECTION DES FINANCES S PUBLICS SERVICES S LISTES2012 LISTE DES S CONCLUS EN 2012 TRAVAUX Entre 20 000 et 89 999 N OBJET DU DATE DU 2012000039 MAISON REINE DE 16/08/2012 RENOFORS 44980

Plus en détail

Les branches d'activité

Les branches d'activité Les branches d'activité Une entreprise qui est une unité institutionnelle peut avoir plusieurs productions de natures différentes. Par exemple, une entreprise de transport routier qui a pour activité principale

Plus en détail

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Réseau des Acteurs de Prévention 2014 L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Le Document Unique» Annexe 2 Liste des filières/services Service Prévention des Risques Professionnels 183, Chemin du Mas

Plus en détail

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date

Nouvelle nomenclature des achats applicable depuis le 1er janvier 2013 pour les achats réalisés à compter de cette date I LISTE DES DEPENSES MANDATEES DU 1 ER AU 30 AVRIL 2015 Type D1 D2 D3 D4 D5 D6 Alimentation D1.1.1 TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES 6 685,83 D1.1.2 EAU 213,43 D1.1.3 BONBONNES D'EAU 1 303,85 D1.1.4 BOISSONS

Plus en détail

AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8. A remplir par l auditeur, à fournir à la maîtrise d ouvrage (joint à l appel d offres).

AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8. A remplir par l auditeur, à fournir à la maîtrise d ouvrage (joint à l appel d offres). AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8 1 - Identité du maître d'ouvrage DONNEES GENERALES Nom... Adresse... Coordonnées... Fax... II - Identité de l'auditeur Nom... Adresse... Coordonnées...

Plus en détail

AVIS DE PRE-INFORMATION

AVIS DE PRE-INFORMATION AVIS DE PRE-INFORMATION SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 1.1 : Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel : UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE S2CURITE SOCIAL 68 Adresse : 26 avenue Robert Schuman

Plus en détail

Ensemble, créons de la valeur

Ensemble, créons de la valeur Impression Services & Produits de communication Impression offset quadrichrome Impression numérique Studio de création graphique Reprographie de documents administratifs, commerciaux et marketing Solutions

Plus en détail

ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil

ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil EXEMPLE DE NOTICE DE SECURITE INCENDIE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil NOTA : Cet exemple de notice est un document simplifié. Des renseignements complémentaires

Plus en détail

BUDGET 2010 POSTE BUDGÉTAIRE PRÉVISION 2010 REVENUS

BUDGET 2010 POSTE BUDGÉTAIRE PRÉVISION 2010 REVENUS BUDGET REVENUS Taxes sur la valeur foncière 568 514.00 $ Tarification services municipaux 216 736.00 $ Tenant lieu de taxes 67 910.00 $ Revenus de sources locales 44 325.00 $ Transferts des conditionnels

Plus en détail

Presentation Modulaire Solutions présente, dans ce catalogue, un ensemble de solutions modulaires préfabriquées aux caractéristiques innovante et

Presentation Modulaire Solutions présente, dans ce catalogue, un ensemble de solutions modulaires préfabriquées aux caractéristiques innovante et Presentation Modulaire Solutions présente, dans ce catalogue, un ensemble de solutions modulaires préfabriquées aux caractéristiques innovante et extrêmement polyvalentes et adaptables à diverses finalités.

Plus en détail

Journal officiel de l'union européenne

Journal officiel de l'union européenne L 134/75 ANNEXE XII LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1 er, PARAGRAPHE 2, POINT b) ( 1 ) 45 Construction Cette division comprend: la construction de bâtiments et d'ouvrages neufs, la restauration

Plus en détail

ANNEXE 3 LES 35 FAMILLES D'EMPLOIS ET LES 230 METIERS

ANNEXE 3 LES 35 FAMILLES D'EMPLOIS ET LES 230 METIERS ANNEXE 3 LES 35 FAMILLES D'EMPLOIS ET LES 230 METIERS Familles d'emplois DIRECTION GENERALE AFFAIRES GENERALES Directeur Général de collectivités ou d'établissement public Directeur général adjoint Contrôleur

Plus en détail

Matrice emplois-expositions spécifique des carburants et solvants pétroliers version PCS1994XNAF2000 : décembre 2007

Matrice emplois-expositions spécifique des carburants et solvants pétroliers version PCS1994XNAF2000 : décembre 2007 Matrice emplois-expositions spécifique des carburants et solvants pétroliers version PCSXNAF2000 : décembre 2007 1101 1106 1201 1206 1211 1212 Agriculteurs sur petite exploitation d'agriculture générale

Plus en détail

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue Article : Commune de Chevilly-Larue Article : liste des marchés conclus en 0 en application de l'arrêté du 6 décembre 007 modifié par Arrêté du juillet 0 (article du code des marchés publics) MARCHES DE

Plus en détail

Quartier Beau Soleil. Zone d Amd. Aménagement Concerté

Quartier Beau Soleil. Zone d Amd. Aménagement Concerté Quartier Beau Soleil Zone d Amd Aménagement Concerté Présentation générale du cahier des charges et de la démarche d accompagnement auprès des acquéreurs Cabinet D.LENOIR ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS INDIVIDUELS

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL MARCHES NOTIFIES EN 2013 FOURNITURES 15 000 euros HT - 89 999 euros HT METROPOLE NICE COTE D'AZUR Maintenance du logiciel CART@JOUR de gestion des contrôles relatifs à l'assainissement non collectif et

Plus en détail

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire

Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire Résidence Sévigné 42 APPARTEMENTS COLLECTIFS LIMEIL BREVANNES (VAL DE MARNE) Notice descriptive sommaire Maître d ouvrage SCI Résidence Sévigné 2 rues Leday BP 80630 80101 ABBEVILLE Version n 1 du 07 juin

Plus en détail

Tableau des marchés de la ville de Pontoise, année 2008

Tableau des marchés de la ville de Pontoise, année 2008 Montant : De 4 000.00 HT a 19 999.99 HT ACHAT D'UN TRACTEUR 24/06/2008 DANTAN 27420 MARCHé SUBSéQUENT à L'ACCORD CADRE : MISSION DE CONTRôLE TECHNIQUE TRAVAUX DE RéNOVATION BâTIMENT 34, RUE A. PRACHAY

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ERP

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ERP NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ERP A joindre à la demande de permis de construire, déclaration de travaux ou d aménagement Cette notice n est pas exhaustive ; tous renseignements complémentaires doivent

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 13TRA39J 13TRA33A 14TRA17 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT MENUISERIES EXTERIEURES REHABILITATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

ÉQUIPEMENTS ET PRESTATIONS ELIGIBLES

ÉQUIPEMENTS ET PRESTATIONS ELIGIBLES ÉQUIPEMENTS ET PRESTATIONS ELIGIBLES AU TAUX REDUIT DE 5,5 % Les travaux d'amélioration de la qualité énergétique portent sur la pose, l'installation, l'entretien et la fourniture des matériaux, appareils

Plus en détail

Nomenclature Triselec 2015

Nomenclature Triselec 2015 Nomenclature Triselec Code Intitulé Descriptif UF01 CONVOYEURS - Toutes fournitures et maintenances de convoyeur - Rouleaux y compris rouleaux dépoussiereurs, moteurs, moto réducteurs, tambours moteur

Plus en détail

Les différentes étapes lors de la construction d un bâtiment FIN

Les différentes étapes lors de la construction d un bâtiment FIN Avant d attaquer les travaux, les étapes suivantes doivent être réalisées: le terrain a été acheté. le notaire a édité tous les papiers administratifs nécessaires. les plans ont été dessinés et validés

Plus en détail

Nomenclature Economique du Budget de l Etat. 0 : Dépenses non ventilées

Nomenclature Economique du Budget de l Etat. 0 : Dépenses non ventilées Nomenclature Economique du Budget de l Etat 0 Dépenses non_ventilées 1 Frais de personnel 2 Impôts et taxes 3 Biens de consommation 4 Services 5 Subventions d'exploitation et transferts courants 6 Frais

Plus en détail

1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES

1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES s 1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES 1- Direction générale 1 Directeur général de collectivité ou d'établissement public 2 Directeur général adjoint 3 Contrôleur de gestion 4 Conseiller méthodes et

Plus en détail

Prévisions budgétaires Exercice financier 2015

Prévisions budgétaires Exercice financier 2015 Municipalité de Saint-François-de-l Île-d Orléans 337, chemin Royal Saint-François-de-l Île-d Orléans (Québec) G0A 3S0 Téléphone : (418) 829-3100 Télécopieur : (418) 829-1004 www.msfio.ca info@msfio.ca

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

Spécialité du diplôme. BEP 33003 Accompagnement soins et services aux personnes mercredi 8 juillet 2015

Spécialité du diplôme. BEP 33003 Accompagnement soins et services aux personnes mercredi 8 juillet 2015 BEP 33003 Accompagnement soins et services aux personnes mercredi 8 juillet 2015 BEP 23305 Amenagement de finition vendredi 3 juillet 2015 BEP 23205 Art de la pierre lundi 6 juillet 2015 BEP 33101 Auxiliaire

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus par le département de l'oise en 2010

Marchés de fournitures conclus par le département de l'oise en 2010 Objet du marché Date du marché Nom de Acquisition d'un réflectomètre pour l'équipe technique mobile des collèges EST Acquisition d'un kit soudeuse T39 pour l'équipe technique mobile des collèges EST Acquisition

Plus en détail

LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B

LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B Voies Navigables de France - Maison éclusière de Bernès N 46 (8072.M.0029) Equipements communs au site Gestion des Eaux Usées / Eaux de vannes Traitement des eaux usées ancien

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

BEP Métiers des services administratifs. BEP Électrotechnique, Énergie, Équipements Communicants CAP Préparation et Réalisation d'ouvrages Electriques

BEP Métiers des services administratifs. BEP Électrotechnique, Énergie, Équipements Communicants CAP Préparation et Réalisation d'ouvrages Electriques LISTE DES BACS PRO ET NIVEAU V EN COHÉRENCE Intitulé du Bac Pro BAC PRO Accompagnement, soins et services à la personne BEP Carrières Sanitaires et Sociales (abrogé à cette session 2012) BEP Accompagnement,

Plus en détail

Les offres d emploi en mobilité

Les offres d emploi en mobilité Les offres d emploi en mobilité Nouvelle calédonie Royaume Uni Seychelles Belgique Comores Luxembourg Maurice Nouvelle Calédonie OFFRE NO 335064T Recherche pour un contrat a durée déterminée de 12 mois

Plus en détail

PRÉSENTATION BUDGET 2014. www.lancienne-lorette.org

PRÉSENTATION BUDGET 2014. www.lancienne-lorette.org PRÉSENTATION BUDGET www.lancienne-lorette.org Données ayant un impact sur le budget Revenus Dépenses Nouvelle présentation : - Subvention en capital gouvernement du Québec (n apparaît plus ni comme revenu

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre

Plus en détail

Fiche 1 : Exemples de métiers possibles

Fiche 1 : Exemples de métiers possibles L apprentissage dans la fonction publique territoriale Fiche 1 : Exemples de métiers possibles Se reporter à la fiche 4 pour avoir le libellé des sigles. PILOTAGE MANAGEMENT ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

Plus en détail

ATTRIBUTION DES MARCHES PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE EN 2007

ATTRIBUTION DES MARCHES PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE EN 2007 ATTRIBUTION DES MARCHES PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE EN Objet des marchés Caractéristiques Attribution des marchés Montant en HT Désignation de l'entreprise Marché à bons de commande N Date Catégorie Marché

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES POUR L'ANNEE 2012. Type de marché Nom du marché Tranche HT Date du marché Attributaire Code postal

RECENSEMENT DES MARCHES POUR L'ANNEE 2012. Type de marché Nom du marché Tranche HT Date du marché Attributaire Code postal RECENSEMENT DES MARCHES POUR L'ANNEE 2012 Type de marché Nom du marché Tranche HT Date du marché Attributaire Code postal N de marché Travaux 2012-37 Travaux 2012-02 Travaux 2012-20 Travaux d'aménagement

Plus en détail

73 7311 01 Contributions directes 30 000,00. 74 7411 01 Dotation globale de fonctionnement 13 000,00

73 7311 01 Contributions directes 30 000,00. 74 7411 01 Dotation globale de fonctionnement 13 000,00 VILLE DE PLOEMEUR Service Finances Ref. EM BUDGET 2009 - DECISION MODIFICATIVE N 1 I - BUDGET PRINCIPAL FONCTIONNEMENT 023 01 Virement à la section d'investissement -73 000,00 65 657362 520 Subvention

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300)

Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300) Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300) OBJET MARCHE ATTRIBUTAIRE N Date Montant Raison sociale Code postal A - Tranche de 20 000 HT à 49 999 HT

Plus en détail

Montant de l opération : Missions réalisées : Dépollution, démolition, structure, fluides, VRD et HQE

Montant de l opération : Missions réalisées : Dépollution, démolition, structure, fluides, VRD et HQE LOGEMENTS Construction d un ensemble immobilier A Boulogne-Billancourt (92) 118 logements Construction d'un ensemble de bâtiments comprenant : 118 logements en accession et en locatif, surfaces de commerces,

Plus en détail

ANNUAIRE ANNUAIRE 20 1 1 1 Renseignements : Club des Entreprises de Mérignac

ANNUAIRE ANNUAIRE 20 1 1 1 Renseignements : Club des Entreprises de Mérignac 2011 2011 ANNUAIRE ANNUAIRE Présentation Début 2011 le éditera son annuaire avec, pour cette année, quelques nouveautés : - il regroupera les 3000 entreprises Mérignacaises, pour devenir l'outil privilégié

Plus en détail

Construire une maison Ossature Bois

Construire une maison Ossature Bois Construire une maison Ossature Bois Pour nos maisons Ossature Bois, nous utilisons de l épicéa du Nord, dont les formats standards sont de 45 par 145 mm et 45 par 220 mm. L atout principal de la maison

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 14BATT03 14ENVT06 Désamiantage de la salle Fernand Léger Travaux de réhabilitation d'allées au

Plus en détail

Politique d achat 2014

Politique d achat 2014 Politique d achat 2014 Politique d achat 2014.doc 1.1 21/11/2013 10/02/2014 1 sur 8 L analyse porte sur les groupes de marchandises (familles de produits SIFAC) de l exercice 2012 et d une partie de l

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures F-ENTR01 - revêt, peinture et pdt dérivés 2 000.00 2 000.00 F-ENTR02

Plus en détail

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau

Plus en détail

Gérard KARSENTY. Groupe Eyrolles, 2004, ISBN : 2-212-11444-3

Gérard KARSENTY. Groupe Eyrolles, 2004, ISBN : 2-212-11444-3 Gérard KARSENTY GUIDE PRATIQUE DES VRD ET AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS Groupe Eyrolles, 2004, ISBN : 2-212-11444-3 SOMMAIRE Chapitre 1 Les études 1 1. La définition des travaux... 2 2. La réglementation...

Plus en détail

DOMAINES DE FORMATION PERMETTANT D'OBTENIR 6 POINTS À LA GRILLE DE SÉLECTION

DOMAINES DE FORMATION PERMETTANT D'OBTENIR 6 POINTS À LA GRILLE DE SÉLECTION DOMAINES DE FORMATION PERMETTANT D'OBTENIR 6 POINTS À LA GRILLE DE SÉLECTION NIVEAU UNIVERSITAIRE Droit Droit (BACC. - 3 U032 Lettres Traduction (BACC. - 3 U126 Agriculture (BACC. - 4 U005 Architecture

Plus en détail

ETUDE ET DIAGNOSTIC THERMIQUE TECHNOLOGIE DOREAN

ETUDE ET DIAGNOSTIC THERMIQUE TECHNOLOGIE DOREAN ETUDE ET DIAGNOSTIC THERMIQUE TECHNOLOGIE DOREAN Bureau d Etudes Thermiques SCHLIENGER 45, rue de Mulhouse 68210 BALSCHWILLER Tél. 03.89.25.91.95 Fax 03.89.25.91.95 E-mail : sschlienger@free.fr SOMMAIRE

Plus en détail