Formation et instruction en entreprise: des outils indispensables pour la sécurité

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1 Formation et instruction en entreprise: des outils indispensables pour la sécurité Travailler de façon sûre et sans nuire à sa santé nécessite certaines connaissances. La formation et l instruction de l ensemble du personnel sont donc de première importance pour éviter accidents et maladies. Cette brochure explique comment organiser, dispenser et consigner cette formation et cette instruction.

2 Suva Protection de la santé Renseignements: Case postale, 1001 Lausanne Tél Fax Commandes: Case postale, 6002 Lucerne Fax Tél Formation et instruction en entreprise: des outils indispensables pour la sécurité Auteur: Franz Herger, secteur industrie et arts et métiers Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, avec mention de la source. 1 re édition: mai e édition: janvier 2009, de 7000 à 8500 exemplaires Référence: f 2

3 1 Intégrer la formation et l instruction dans le système de sécurité de l entreprise Les dix éléments du système de sécurité de l entreprise 1. Principes directeurs, objectifs en matière de sécurité 2. Organisation de la sécurité 3. Formation, instruction, information 4. Règles de sécurité 5. Détermination des dangers, évaluation des risques 6. Planification et réalisation des mesures 7. Organisation en cas d urgence 8. Participation 9. Protection de la santé 10. Contrôle, audit La formation et l instruction du personnel dans le domaine de la sécurité au travail et de la protection de la santé constituent un élément important du système de sécurité de l entreprise. Grâce à cette formation et à cette instruction systématiques, le personnel dispose toujours des connaissances requises pour travailler en sécurité. Il joue ainsi un rôle actif dans la promotion de la protection de la santé et de la sécurité au travail. Les bases légales pour la formation et l instruction sont rappelées au point 4 de la présente brochure. 2 Définitions Définitions des termes suivants au sens de la présente brochure: Formation: Instruction: transmission de connaissances pratiques et théoriques sur un thème. Exemple: formation de cariste et examen dans un centre de formation pour les caristes reconnu. explication pratique d une tâche. Elle a lieu en général au poste de travail. Exemple: instruction sur l utilisation des stations de chargement des batteries des chariots élévateurs. 3

4 3 Organiser la formation et l instruction Si votre entreprise dispose d un système de management selon ISO 9001:2000, il est conseillé d intégrer la formation et l instruction en matière de sécurité au travail et de protection de la santé dans le système existant. Dans le cas contraire, la procédure à suivre est la suivante: 1.élaborer des plans de formation et d instruction 2.mettre en œuvre et consigner les formations et les instructions 3.vérifier et actualiser régulièrement les plans de formation et d instruction 3.1 Elaborer les plans de formation et d instruction La procédure à suivre est décrite en détail ci-après (pour les étapes 1 à 3, voir aussi tableau 1). Etape 1 Elaborer, sur la base de la détermination des dangers, une liste de toutes les fonctions dans l entreprise pour lesquelles il existe un danger en raison des activités menées ou des équipements de travail ou des substances utilisés. Etape 2 Compléter cette liste de toutes les fonctions (cadres, préposés à la sécurité, etc.) de l entreprise qui doivent être actives dans le cadre du concept de sécurité. Etape 3 Définir le contenu de la formation et de l instruction en fonction des risques ou des exigences des postes de travail de l entreprise. Etape 4 Désigner les formateurs internes et exter - nes, fixer les dates et la fréquence de la formation de remise à niveau. Le plan de formation et d instruction (voir tableau 2) détaille la procédure à suivre. L exemple présenté est celui d une petite entreprise de la branche de la construction métallique. Etape 5 Désigner le personnel à former. Il est recommandé de faire un tableau (voir tableau 5) répertoriant l ensemble du personnel et ses différentes fonctions. 4

5 Personnel nécessitant une formation et une instruction Fonctions présentant un danger (dû à l activité menée, aux équipements de travail et aux substances utilisés): personnel des ateliers monteurs caristes opérateurs machine A opérateurs installation B galvanoplastes soudeurs etc. Fonctions dans le cadre du concept de sécurité: chef d entreprise, chef d atelier préposé à la sécurité etc. Sources documentaires de la formation et de l instruction: règles de sécurité de l entreprise notices d instructions des équipements de travail utilisés fiches de données de sécurité des substances utilisées formations pour le personnel à des postes présentant des risques particuliers listes de contrôle sur des thèmes propres ou communs à des branches programme de formation continue et de perfectionnement de la Suva programme de formation continue et de perfectionnement d organismes spécia - lisés, de branches, etc. documentation didactique, publications, affiches, DVD, cédéroms de la Suva Tableau 1: il convient de fixer des thèmes de formation et d instruction pour chaque fonction. La formation et l instruction ont une importance toute particulière lors de l entrée en fonction de personnes nouvellement embauchées. Pour plus d informations, vous pouvez consulter la brochure Suva «Les nouveaux» (réf f). 5

6 Tableau 2: exemple de plan de formation et d instruction. 6

7 3.2 Mettre en œuvre et consigner la formation et l instruction Préparation Une formation et une instruction réussies nécessitent d être préparées. Il faut tenir compte des points suivants: objectif de la formation et de l instruction: quelles connaissances ou quel savoir-faire sont à transmettre? durée: à quel rythme doit avoir lieu la formation ou l instruction? façon de procéder: faut-il préférer une instruction individuelle ou en groupe, est-il judicieux de dispenser l instruction par étape? moyens pédagogiques: outre une introduction, une séance d information et de démonstration, faut-il aussi organiser des exercices pratiques ou une discussion? personnel non-francophone: tout le personnel à former est-il francophone? Dans le cas contraire, qui se chargera de la traduction/interprétation? organisation: a-t-on déjà décidé du lieu et de la date de la formation et en a-t-on informé les personnes concernées? matériel didactique: les documents, transparents, modèles, outils, etc. nécessaires sont-ils à disposition? documentation: une documentation ré - capitulant les informations principales à remettre aux participants est-elle prévue? contrôle des connaissances: procèdet-on à un contrôle de l acquisition correcte des savoir-faire et connaissances (test pratique ou questionnaire)? Mise en oeuvre La mémorisation est meilleure lorsque la formation ou l instruction n est pas passive, c est-à-dire quand elle fait appel aux différents sens (ouïe, vue, etc.) et exige une participation active des personnes à former. Une atmosphère détendue joue aussi un rôle positif dans le processus de mémo - ri sation. Il faut tenir compte des étapes suivantes lors de la formation et de l instruction: indiquer et expliquer l objectif de la formation ou de l instruction: on apprend mieux ce qui a du sens présenter et expliquer les façons de faire: il est important que les personnes formées s imaginent bien le contexte du geste présenté par le formateur afin de mieux pouvoir le répéter faire reproduire et expliquer par les personnes à former les gestes montrés par le formateur: ce travail actif améliore la mémorisation et permet de vérifier si tout a été bien compris vérifier: il convient de corriger les erreurs commises mais aussi de complimenter lorsque cela est bien faire répéter: seule la répétition des gestes appris garantit un travail sûr revérifier: cela évite la prise de mauvaises habitudes 7

8 Remise à niveau Il est nécessaire de répéter régulièrement les instructions. Il convient de tenir compte des éléments suivants: prendre en compte l expérience et les observations: il s agit de tirer des enseignements des enquêtes accidents et des comportements dangereux constatés ainsi que de parler des dangers méconnus ou ignorés étudier les règles et les mesures de sécurité modifiées ou nouvelles promouvoir la prudence: le personnel doit toujours garder en mémoire les dangers existants et le comportement sûr à adopter Documentation Consigner systématiquement les forma - tions et les instructions dispensées présente plusieurs avantages: vous disposez ainsi d informations actuelles sur la formation de l ensemble du personnel, vous pouvez voir facilement les manques en la matière et mieux planifier la formation et l instruction le cas échéant, vous pouvez prouver que votre entreprise satisfait aux exi - gences légales en matière de formation et d instruction Il incombe à l entreprise de décider quel type de documentation est le plus adapté. Quelle que soit la solution choisie, elle doit indiquer les formateurs, les personnes formées, les dates et les thèmes des formations et des instructions (voir point 5.5 de la directive CFST 6512.f «Equipements de travail»). Ci-après se trouvent trois modèles de documentation de la formation et de l instruction en entreprise (tableaux 3, 4 et 5). 3.3 Vérifier et actualiser réguliè re - ment le plan de formation et d ins - truction Il convient d actualiser le plan de formation et d instruction au moins une fois par an. Il faut tenir compte des éléments suivants: nouvelles fonctions dans l entreprise prise de nouvelles fonctions par des membres du personnel de l entreprise nouvelles connaissances venant des enquêtes sur les incidents et les accidents nouvelles connaissances venant des inspections périodiques de sécurité processus de travail nouveaux ou modifiés équipements de travail nouveaux ou modifiés utilisation de nouvelles substances nocives nouvelles connaissances venant des déterminations actualisées des dangers 8

9 Tableau 3: documentation d un cours. Formation, instruction: Formateur: Date de l instruction: Documentation/contenu (mots clefs): Participants: Signatures: 9

10 Tableau 4: fiche individuelle de formation et d instruction. Fiche individuelle Nom: Prénom: Formation et instruction Demierre Michel Date de naissance: N o AVS: Adresse: ch. de Renens 41 NPA, ville: 1004 Lausanne Téléphone: 111/ Natel: 000/ Date d embauche: Formation de base: Apprenti mécanicien sur machines chez Métal SA, Vevey Formation complémentaire: Thèmes Dates Formateurs Introduction à la sécurité au travail, règles de P. Wächter sécurité de l entreprise, utilisation des équipements de protection individuelle Instruction sur le travail à la presse plieuse et F. Meister l élingage des charges sur un pont roulant Instruction sur l utilisation des extincteurs P. Wächter Instruction sur le travail à la presse plieuse et F. Meister les équipements de protection individuelle Instruction sur le travail informatisé P. Wächter Cours de formation sur le réglage des presses SMBG, Grenoble (F) Instruction sur l organisation en cas P. Wächter d urgence et l utilisation des extincteurs Centre d usinage X Entreprise X Programmation et utilisation Instruction sur le travail à la presse plieuse et F. Meister les équipements de protection individuelle Instruction sur l élingage des charges sur un F. Meister pont roulant etc. 10

11 Tableau 5: documentation de la formation et de l instruction au sein d une petite entreprise de construction métallique. 11

12 4 Bases légales Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA): Art. 6 Information et instruction des travailleurs 1 L employeur veille à ce que tous les travailleurs occupés dans son entreprise, y compris ceux provenant d une entreprise tierce, soient informés des risques auxquels ils sont exposés dans l exercice de leur activité et instruits des mesures à prendre pour les prévenir. Cette infor - mation et cette instruction doivent être dispensées lors de l entrée en service ainsi qu à chaque modification importante des conditions de travail; elles doivent être répétées si nécessaire. Art. 7 Tâches confiées aux travailleurs 1 Lorsque l employeur confie à un travail - leur certaines tâches relatives à la sécurité au travail, il doit le former de manière ap propriée, parfaire sa formation et lui donner des compétences précises et des instructions claires. Le temps nécessaire à la formation et au perfectionnement est en principe considéré comme temps de travail. Art. 8 Travaux comportant des dangers particuliers 1 L employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu à des travailleurs ayant été formés spécia - lement à cet effet. L employeur fera surveiller tout travailleur qui exécute seul un travail dangereux. Art. 40 Lutte contre le feu 2 Les travailleurs doivent être instruits à intervalles convenables, en règle générale pendant le temps de travail, sur la con - duite à observer en cas d incendie. Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT3): Art. 5 Information et instruction des travailleurs 1 L employeur doit veiller à ce que tous les travailleurs occupés dans l entreprise, y compris ceux provenant d une entre - prise tierce, soient informés et instruits de manière suffisante et adéquate des risques auxquels ils sont exposés dans l exercice de leur activité, mais aussi des mesures d hygiène à prendre pour les prévenir. Cette instruction doit être dispensée lors de l entrée en service ainsi qu à chaque modification des conditions de travail; elle doit être répétée si nécessaire. Vous trouverez d autres informations à l adresse Référence: f

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