ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 5. Archives communales d Allarmont ( ) Répertoire numérique détaillé.

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 5 Archives communales d Allarmont ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine LELARGE assistante qualifiée de conservation du patrimoine et Marylène VILLEMIN Archives municipales d Épinal sous la direction de Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales Épinal

2 INTRODUCTION Les archives communales d Allarmont ont été déposées en octobre 2007 aux Archives départementales des Vosges. Elles représentent un volume de 1 ml. La commune de Allarmont dépendait de la principauté de Salm. En 1598, après le partage des terres de Salm, la commune échut à Frédéric, comte Rhingrave. En 1710, Allarmont dépendait du bailliage de Lunéville et de la prévôté de Salm. Elle était chef-lieu de val dont dépendaient Vexaincourt, Luvigny et Raon-sur-Plaine. La commune était divisée en haut et bas Allarmont. Son église était du diocèse de Toul, doyenné de Salm. Aujourd hui, cette commune fait partie du canton de Raon-l Étape. * * * Les archives de la commune ont subit l invasion suédoise en 1635, un violant incendie en 1854 et surtout les conflits de 1870 et de Le fonds présente en conséquence d importantes lacunes à l exception des registres paroissiaux et d état civil relativement complet. Le fonds est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l état de conservation l interdit. DL 15/11/2010 Page 2

3 BIBLIOGRAPHIE LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VI, Épinal, p MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 63. DL 15/11/2010 Page 3

4 ARCHIVES ANCIENNES Série GG Cultes. Instruction publique. Assistance publique. E dpt 5/GG 1*-10* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures * * * * * * * * * * E dpt 5/GG 11* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 2 (1793). Naissances, mariages, décès (an II-an X) an X 1 Non communicable en raison de leur état de conservation. 2 Non communicable en raison de leur état de conservation. DL 15/11/2010 Page 4

5 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 5/1 D 1 Conseil municipal. - Registre de délibération E dpt 5/ 1 D 2 Indemnités du maire : arrêté préfectoral E dpt 5/ 2 D 1*-2 Arrêtés du maire Registre*. 2 Extraits du registre des arrêtés. E dpt 5/3 D 1 Administration générale de la commune. Relations extérieures : carnet d adresse. [XX e siècle] E dpt 5/4 D 1 Assurance : police Série E État civil E dpt 5/1 E 1*-10* Registres d état civil. Naissances, mariages, décès, tables décennales. an XI * an XI * * * * * * * * * E dpt 5/2 E 1 Actes d état civil : extraits E dpt 5/2 E 2 Livret de famille E dpt 5/2 E 3*-4* Publications de mariages. 3* * Série F Population. Économie sociale. Statistiques E dpt 5/1 F 1 Population. Recensement général : correspondance Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 5/1 G 1-7* Cadastre Plan parcellaire (1824). 2* État de section (1846). 3*-5* Matrices ( ). 3*-4* Propriétés bâties et non bâties ( ). 3* * * Propriétés bâties ( ). 3 Non communicable en raison de son état de conservation. DL 15/11/2010 Page 5

6 6* Augmentations et diminutions : registre ( ). 7* Déclaration des nouvelles constructions : registre ( ). E dpt 5/1 G 8-12 Contributions directes : matrices générales Série H Affaires militaires E dpt 5/1 H 1 Recrutement. Contingent : avis d inscription, correspondance ( ). Engagement volontaire dans la marine : correspondance (1941) E dpt 2/2 H 1-2 Administration militaire Service géographique de l armée : arrêté préfectoral (1937). 2 Réquisitions allemandes : états des biens ( ). E dpt 5/4 H 1 Protection contre l incendie. Salle de cinéma, contrôle : attestation, correspondance. 1952, 1971 E dpt 5/5 H 1 Guerre de Militaires décédés, transcription : certificats E dpt 5/5 H 2-3* Guerre de Victimes : actes de décès, carnet d adresse, bulletin de recensement, compte rendu d exhumation ( ). 3* Ravitaillement : registre des cartes d alimentation ( ). E dpt 5/5 H 4-5 Dommages de guerre Bâtiments communaux : devis, factures, circulaires, correspondance ( ). 5 Habitation et exploitations agricoles : décisions, correspondance (1956). Série J Police. Justice. Hygiène E dpt 5/1 J 1 Police locale. Inhumations civiles : certificats, procès-verbaux de transport des corps, bulletin, correspondance ( ). Photographe ambulant, autorisation de travail : arrêté préfectoral (1936). Interdiction d allumer des feux : arrêté municipal (1937). Divagation des animaux : décret (1955). Réglementation de circulation : circulaire de la direction départementale de l Équipement (1968). Dépôt de truite, autorisation d installation : circulaire (1972). Ordures ménagères, jour de ramassage : avis (1975) E dpt 5/2 J 1 Tombola. Autorisation d organisation : arrêté préfectoral E dpt 5/5 J 1-2 Hygiène et santé publique Épidémies. Déclaration : arrêtés préfectoraux. ( ). 2 Don du sang : liste des donneurs (1923). Série K Élections. Personnel E dpt 5/1 K 1 Listes électorales.- Révision : correspondance DL 15/11/2010 Page 6

7 E dpt 5/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. Vacances de poste : demande, déclaration Série L Finances de la commune E dpt 5/1 L 1* Comptes des recettes et dépenses : registre Série M Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 5/1 M 1 Bâtiments communaux. Travaux de réparation : devis, cautionnement. Série N Biens communaux (patrimoine non bâti) 1964 E dpt 5/2 N 1 Sources. Concessions : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux Série O Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux E dpt 5/1 O 1 E dpt 5/1 O 2 Voirie. État des plantations : tableau, correspondance (1935). Doléances des habitants : correspondance (1970) Service des eaux. Adduction d eau, travaux : règlement, extrait des délibérations, correspondance ( ). Prises d eau, recettes : états des sommes ( ) E dpt 5/1 O 3 Château d eau. Situation vétuste de son état : rapport, correspondance E dpt 5/2 O 1 Chemin de fer. Projet de construction : arrêté préfectoral Série Q Assistance et prévoyance E dpt 5/1 Q 1* Bureau de bienfaisance. Administration : registre des procès-verbaux E dpt 5/4 Q 1 Personnes hospitalisées. Aides financières : correspondance Série S Actes entre particuliers E dpt 5/1 S 1 Actes notariés Série T- Urbanisme E dpt 5/1 T 1 Habitation. Déclaration de vétusté : procès-verbal d expertise, correspondance DL 15/11/2010 Page 7

8 ARCHIVES CONTEMPORAINES E dpt 5/1 W 1 Programme routier, rue du champs des lèches. - Subvention : notice explicative, estimation, plans de situation. 2001