ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

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1 Ville d Angers SERVICE ARCHIVES-DOCUMENTATION-PHOTOTHÈQUE ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE SÉRIE Q RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES SOUS-SÉRIES 2 Q, 3Q, 4 Q, 6 Q Par Delphine VILAIN Inventaire provisoire Mars

2 INTRODUCTION Le répertoire numérique traite dans la série Q, assistance et prévoyance, des sous-séries concernant les oeuvres charitables (2 Q), les établissements hospitaliers et l hospitalisation (3 Q), les institutions diverses (4 Q) et l application des lois d assistance et de prévoyance sociale (6 Q), sur la période allant de la Révolution française aux années La majorité des archives (6 mètres linéaires environ) provient d un fonds inventorié provisoirement aux Archives municipales en sous-série 6 Q (de 6 Q 15 à 6 Q 78, voir table de concordance p. 3). Cet ancien inventaire a été totalement retraité, du fait que celui-ci comportait des erreurs et des lacunes importantes concernant le contenu, la nature et la datation des documents, et qu il ne s inscrivait pas dans le cadre de classement préconisé pour les archives municipales. Mais, ce fonds n est pas le seul composant de ce répertoire, puisqu il comprend aussi une dizaine de boîtes d archives non répertoriées, provenant du Centre communal d action sociale de la ville d Angers (pour les conditions d entrée, voir l introduction du répertoire numérique 1 Q de Vincent Caillaud). Ces archives concernent principalement les Sociétés de Secours Mutuels (SSM), et des thèmes aussi divers que l assistance médicale gratuite, les caisses d assurances, l assistance aux familles etc., complétant le fonds précédent, notamment en ce qui concerne l application des lois d assistance et de prévoyance. Il faut ajouter à ces deux provenances principales le déplacement des archives de l hôpital Saint- Charles, précédemment répertoriées en 1 Q, bureau de bienfaisance, vers la sous-série 3 Q, établissements hospitaliers, afin de regrouper toutes les archives des différents hospices et hôpitaux dans un même ensemble. L intérêt de ces sous-séries est qu elles ont pour objet un même thème, l assistance et la prévoyance. Les différentes institutions présentes (atelier de charité, sociétés de bienfaisance, hôpitaux, Sociétés de Secours Mutuels...), permettent une vision d ensemble des différents moyens d action, qu ils soient publics ou privés, mis en place, à Angers, pour aider les populations en difficulté sur la période allant de la Révolution aux années 1960, ainsi que leurs fonctionnements. Bibliographie Ouvrages généraux sur l assistance en France BEC Colette, Assistance et République, Paris, Editions de l Atelier, 1994, 254 p. - L assistance en démocratie, Paris, Belin, collection socio-histoires, 1998, 254 p. DAUBIE Julie-Victoire, La femme pauvre au XIXe siècle, Paris, Côté-Femmes, GIBAUD Bernard, REBERIOUX Madeleine, De la Mutualité à la Sécurité sociale : conflits et convergences, Paris, Editions Ouvrières, 1986, 264 p. GUESLIN André, Gens pauvres, pauvres gens dans la France au XIXe siècle, Paris, Aubier, collection Historique, 1998, 314 p. 2

3 GUESLIN André, GUILLAUME Pierre, De la charité médiévale à la Sécurité sociale, Paris, Editions Ouvrières, IMBERT Jean, Histoire des hôpitaux en France, Toulouse, 1982, 559 p. - Guide du chercheur en histoire de la protection sociale, tome II, , Paris, Comité d Histoire de la Sécurité sociale, 1997, 254 p. PETIT Jacques-Guy, MAREC Yannick, Le social dans la ville. En France et en Europe , Paris, Edition de l Atelier, Ouvrages sur Angers et le Maine-et-Loire Abri de la Providence dit Asile de nuit : rapport sur le fonctionnement de l œuvre (exercice ), Angers, Ed. de l Ouest, 1935, 20 p. [consultable aux archives : varia 540]. COSNIER Léon, La charité à Angers, Angers-Paris, Lachèse et Dolbeau Retaux-Bray, 1889, 2 vol, 508 p. et 400 p. COUFFON Olivier, Les services municipaux d assistance et d hygiène de la ville d Angers : , Angers Siraudeau, 1935, 169 p. CUBAIN, Hospices et communes : respectueuses remontrances à la commission chargée d examiner les projets de loi présentés en 1871 et 1872 sur les hospices et les bureaux de bienfaisance, Angers, Ville d Angers, 1872, 15 p [consultable aux archives municipales : varia 565]. FARGUES Paul, Les hospices d Angers : précis historique et documentaire, Angers, Philippeau et Loiseleur, LA GRANDIERE (Pierre de), Guide de l Anjou charitable, bienfaisant, social, Angers, Ligue des Catholiques de l Anjou, 1933, 235 p. [consultable aux archives municipales : 8 141]. LEGLUDIC, de l extinction de la mendicité et de l assistance publique : rapport fait au Conseil Municipal d Angers, séance du 27 nomvembre 1871, Angers, 1972, 99 p. TURQUAN V., Petit manuel de l Assistance publique des hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, Paris, P. Dupond, 1884, 184 p. [consultable aux archives municipales : 8 879]. Sources complémentaires Aux archives municipales 56 W Série I : Police, Hygiène publique, Justice Aux archives départementales du Maine-et-Loire Série X : Assistance et prévoyance Série Hs : hospices et les hôpitaux Table des sigles utilisés CACHR : Commission Administrative du Centre Hospitalier Régional 3

4 CAH : Commission Administrative des Hospices CAHA : Commission Administrative des Hospices d Angers CHR : Centre Hospitalier Régional CHU : Centre Hospitalier Universitaire CM : Conseil Municipal DCM : délibération du Conseil Municipal HBM : Habitation à Bon Marché HLM : Habitation à Loyer Modéré JO : Journal Officiel SSM : Société de Secours Mutuels Table de concordance 1 Q 133 voir 3 Q 5 1 Q 134 voir 3 Q 6 1 Q 135 voir 3 Q 7 1 Q 136 voir 3 Q 9 1 Q 137 voir 3 Q 10 1 Q 138 voir 3 Q 11 1 Q 139 voir 3 Q 12 1 Q 140 voir 3 Q 13 6 Q 15 voir 2 Q Q 16 voir 2 Q Q 17 voir 2 Q Q 18 voir 2 Q Q 19 voir 2 Q Q voir 2 Q Q 22 voir 3 Q 1 6 Q 23 voir 3 Q 2 6 Q 24 voir 3 Q 3 6 Q 25 voir 3 Q 4 ; 8 6 Q 26 voir 3 Q 14 6 Q 27 voir 3 Q ; 20 6 Q 28 voir 3 Q 19 ; 29 6 Q 29 voir 3 Q 32 ; 36 6 Q 30 voir 3 Q 37 6 Q 31 voir 3 Q 37 6 Q 32 voir 3 Q 38 6 Q 33 voir 3 Q 38 ; 39 6 Q 34 voir 1 Q 6 Q 35 voir 3 Q 30 6 Q 36 voir 3 Q Q 37 voir 3 Q ; 46 6 Q 38 voir 3 Q 46 6 Q 39 voir 3 Q 47 6 Q 40 voir 3 Q Q 41 voir 3 Q 43 6 Q 42 voir 3 Q 41 ; 44 6 Q 43 voir 3 Q 45 ; 48 6 Q 44 voir 3 Q 31 ; 48 6 Q 45 voir 3 Q 49 6 Q 46 voir 3 Q 57 6 Q 47 voir 3 Q Q 48 voir 3 Q Q 49 voir 3 Q 58 6 Q 50 voir 3 Q Q 51 voir 3 Q Q 52 voir 3 Q ; 26 6 Q 53 voir 3 Q 23 6 Q 54 voir 3 Q 27 6 Q 55 voir 3 Q 21 6 Q 56 voir 3 Q 57 6 Q 57 voir 2 Q 12 6 Q 58 voir 3 Q 34 6 Q 59 voir 3 Q 33 6 Q 60 voir 3 Q 56 6 Q 61 voir 3 Q 35 6 Q 62 voir 3 Q 59 6 Q 63 voir 3 Q 60 6 Q 64 voir 3 Q 60 6 Q 65 voir 3 Q 61 6 Q 66 voir 3 Q Q 67 voir 3 Q Q 68 voir 3 Q Q 69 voir 3 Q Q 70 voir 3 Q Q 71 voir 4 Q 2 6 Q 72 voir 4 Q 1 ; 3 6 Q 73 voir 4 Q Q 74 voir 6 Q Q 75 voir 6 Q Q 76 voir 6 Q 8 6 Q 77 voir 6 Q 9 6 Q 78 voir 6 Q 11 ; 12 4

5 Sommaire : 2 Q Oeuvres Charitables 1-4 Fourneaux et soupes 5-9 Ateliers de charité Sociétés de bienfaisance 12 Asile de nuit Bals et fêtes de charité 3 Q Etablissements hospitaliers ; hospitalisation section I : Hospices et hôpitaux 1 Hôtel Dieu 2 Hôpital des Incurables 3 Hôpital des Pénitentes 4-13 Hôpital Saint-Charles 14 Hôpital militaire Saint-Nicolas 15 Asile Saint-Nicolas Hôpital général ou hôpital des Renfermés Hôpital général Sainte-Marie Centre Hospitalier Régional (CHR) 30 Biens et propriétés des Hospices d Angers 31 Travaux dans les Hospices d Angers 32 Fonctionnement des Hospices d Angers 33 Pharmacie 34 Service d urgence médical et de nuit 35 Ambulance section II : Personnel et administration Commission Administrative des Hospices d Angers 38 Personnel section III : Comptabilité 39 Situation financière Budgets Comptes section IV : 49 Dons et legs section V : Affaires diverses Populations hospitalisées 56 Croix-Rouge 57 Contentieux section VII : 58 Statistiques section VIII : Populations spécifiques 59 Sourds-muets 60 Aveugles Aliénés 5

6 4 Q Institutions diverses 1 Caisses d Epargne scolaire 2 Mont-de-Piété 3 Caisse d Assurance 4-5 Habitation à Bon Marché (HBM) 6 Habitation à Loyer Modéré (HLM) 7 Jardins communaux 5 Q Accidents du travail voir le répertoire 5 Q les accidents du travail, par Colette Jousseau. 6 Q Applications des lois d assistance et de prévoyance sociale Annexes Index 1-3 Pensions civiles et militaires 4 Secours au personnel municipal 5-7 Retraite et retraite ouvrière et paysanne 8 Assistance Médicale Gratuite (AMG) 9-10 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux Incurables 11 Foyers municipaux des Vieux Travailleurs 12 Associations d aide à la vieillesse 13 Aide aux familles nombreuses 14 Autres lois d assistance Sociétés de Secours Mutuels (SSM) Annexe I : Dossiers individuels d enfermement des aliénés dans les hospices d Angers (An VI-1908) Annexe II : Dossiers individuels d enfermement des aliénés dans les prisons d Angers ( ) Annexe III : Dossiers individuels d enfermement des aliénés à Sainte-Gemmes ( ) Annexe IV : Listes des aliénés angevins internés dans d autres départements ( ) Annexe V : Liste des SSM Index alphabétique des noms de personnes Index alphabétique des noms géographiques extérieurs au département de Maine-et-Loire 6

7 2 Q Oeuvres charitables Cette sous-série, traitant des oeuvres charitables, met en avant à travers les différentes institutions présentes (fourneaux, ateliers de charité, sociétés de bienfaisance, asile de nuit et bals de charité), les moyens traditionnels utilisés durant la période pour venir en aide aux nécessiteux. Au XIXe siècle, l accent était mis sur l aide par le travail (atelier de charité), et sur la charité privée (fêtes de charité et sociétés de bienfaisance). On note toutefois une évolution à la fin du siècle, avec l émergence de nouveaux modes d assistance à travers notamment l apparition des fourneaux et des asiles de nuits. 2 Q 1-4 FOURNEAUX ET SOUPES 2 Q 1. Fourneaux des écoles communales, conseil d administration, administrateurs des sections, bilan financier : rapport annuel d exercice présenté à l assemblée générale ( ; ; ; ; ; ) ; historique, organisation, fonctionnement : publication pour l Exposition universelle (1889 ; 1900) ; repas servis : tableau (1917) ; suppression du bouillon : correspondance (1937) ; subvention, ravitaillement, ouverture, hygiène : correspondance ( ) ; cantine école Condorcet : 2 photographies (1912) Q 2. Fourneaux économiques, établissement en association : statuts, membres du conseil d administration, actes ( ), travaux : correspondance (1880) ; fréquentation, pointage : registres (1885) ; renseignements : correspondance (1911) ; subvention, approvisionnement, fermeture, réquisition de locaux : correspondance ( ; ) ; acquisition, stockage, enlèvement de légumes déshydratés : correspondance ( ) Q 3. Fourneaux des écoles et fourneaux économiques, enquête pour la répartition du charbon : correspondance (1941) ; dons : correspondance (1942) Q 4. Soupes économiques, bilan financier de l année 1812 : dossier correspondance (1820) Q 5-9 ATELIERS DE CHARITÉ 2 Q 5. Ministère du Commerce, de l Industrie, dépenses, journées de travail, nombre d ouvriers : enquête statistique annuelle (1895 ; ; ) ; statistiques nationales, rapport annuel : circulaire (1900) ; historique, statistiques en France et en Angleterre : note de l office du travail (1895)

8 2 Q 6. Fonctionnement, ouverture : correspondance, DCM (1816 ; ; 1831 ; 1873 ; 1892) ; fermeture : correspondance (1902 ; 1905 ; 1908) Q 7. Travaux, travaux à confier aux ateliers pendant l hiver, désignation des ateliers, nature des travaux, nombre d ouvriers, durée des travaux : états annuels de l ingénieur de la voirie municipale (1853 ; 1855 ; ; ; 1904 ; 1906 ; ) ; atelier Saint- Michel : correspondance avec l ingénieur, arrêtés préfectoraux (An XII-1811 ; ) ; atelier rue des Lices : correspondance, réclamation (1832) ; abords du pont projeté de la Basse- Chaîne, construction d une cale d abordage : correspondance ( ) ; manufacture : correspondance (1831) ; enlèvement des neiges, gratification pour le personnel, demande de crédit : correspondance (1895) ; chemins vicinaux, dimension, désignation, ouvriers employés : registre d entretien ( ; s.d.) ; travaux exécutés : rapport (1822 ; ; ; 1848 ; 1853 ; ; 1889) ; nature des travaux, durée, employés, dépenses : compte-rendu de l architecte (1819 ; 1832) ; commission spéciale : rapport (1902 ; 1907) ; matériel : liste (1848) ; travaux : correspondance générale ( ; 1848 ; 1856). An XII Q 8. Ouvriers, demande d emploi dans les ateliers : correspondance (1848 ; 1870 ; ; 1901 ; 1911) ; liste des ouvriers sans travail : rapport du commissaire central (1878 ; ) ; création d emploi de surveillant : rapport (1848) ; bureau de placement : réclamations, arrêté, correspondance (An XII-XIV ; 1817 ; ; 1825 ; 1829 ; 1848) ; cartes d ouvriers : correspondance (1892 ; 1986) ; ouvriers venant des ateliers nationaux de Paris : correspondance (1848) ; état nominatif : feuilles d attachement, registres (1830 ; 1848 ; ) ; salaires des ouvriers : rapport, registre, correspondance ( ; 1897 ; 1903 ; 1905). An XII Q 9. Budgets, subvention, crédit accordé à la ville par le ministère : correspondance (An X ; 1817 ; ; 1848 ; 1894) ; demande de crédit supplémentaire : rapport de l inspecteur de la voirie, dossier, correspondance (1874 ; ; ; 1893 ; 1902 ; 1905 ; 1907 ; 1909 ; 1912) ; emploi des crédits ou des subventions : rapport ( ; 1888) ; cotisation volontaire : réclamations, avis du CM ( ; 1848) ; dépenses, règlement des fournisseurs, dépenses par ateliers : registre, rapport (1839 ; ; ; ; ) ; comptabilité : registre (1848). An X Q SOCIETES DE BIENFAISANCE 2 Q 10. Dame de Charité, présidentes de quartiers : listes (s.d.) ; présidentes de quartiers, démissions : correspondance ( ) ; population assistée, statistiques : notes (1881 ; s.d.) ; correspondance ( )

9 2 Q 11. Société de charité maternelle d Angers, projet de création : enquête auprès des arrondissements (1814) ; statuts, règlement : projet, rapport, approbation, correspondance ( ) ; reconnaissance d utilité publique : arrêté, correspondance ( ) ; nomination présidente, conseil d administration : arrêtés préfectoraux (1848 ; 1853 ; ; 1859) ; subvention du ministère de l Intérieur : correspondance (1813 ; 1848 ; 1850 ; ; ) ; comptes : ordonnance, listes des souscripteurs ( ; 1849) ; compte-rendu moral et financier : rapport (1928) ; délibération du conseil d administration ( ; 1864) ; correspondance (1832 ; ; 1864) Q 12 ASILE DE NUIT 2 Q 12. Asile de nuit, projet d établissement : rapport de l architecte, rapport de M. Roussière de la 4e commission, correspondance ( ) ; fonctionnement, enquête de la mairie sur les asiles de nuit de Amiens, Bordeaux, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Montpellier, Nantes, Nîmes, Orléans, Reims, Saint-Etienne, Toulouse, Tours : brochure, retour des questionnaires, correspondance (1899 ; ) ; convention entre la mairie et les hospices : DCM, délibération de la CAHA, correspondance ( ; 1911 ; 1914) ; mobilier, fourniture : devis, correspondance (1903) ; fonctionnement, renseignements, date de fermeture : correspondance (1950) ; personnes hébergées, noms, âge, profession : registre (1896 ; janvierfévrier 1907) ; personnes hébergées, renseignements : rapport, correspondance ( ; 1908) Q BALS ET FETES DE CHARITE 2 Q 13. Bals et fêtes de charité, souscriptions, dépenses : registre (1823 ; 1827 ; ; 1836 ; ; ; 1849) Q 14. Bals et fêtes de charité, organisation, autorisation, dépenses, invitations : factures, billets, correspondance (1825 ; 1847 ; ; 1856 ; 1863 ; 1868 ; 1872 ; 1875 ; ; 1885 ; 1888 ; ) ; fêtes des 5, 6, 7 juin 1853, quête, loterie, autorisation, renseignements, offres d entreprises, commissions, dépenses : correspondance ( ) ; bal du 23 octobre 1880 pour l érection d une statue de David, organisation, invitation, travaux : correspondance (1880) ; bal du 24 mars 1881, organisation, invitation : liste, souscription, correspondance (1881) ; bal du 20 février 1889, commissions, invitation : billets, factures, correspondance (1891) ; concerts au profit de la Caisse de Secours des Victimes de la Guerre, organisation, commissions : invitation, programme, correspondance (1924)

10 3 Q Etablissements hospitaliers ; hospitalisation L établissement hospitalier est par excellence le mode d assistance le plus répandu au XIXe siècle. Les hôpitaux et les hospices sont les héritiers d une tradition séculaire de traitement de la pauvreté par l enfermement. En conséquence, les hôpitaux et les hospices jusqu'au début du XXe siècle, sont plus des lieux d enfermement de populations nécessiteuses, que des endroits où l on traite véritablement les malades. Ils accueillent et apportent des secours aux mendiants, enfants abandonnés, vieillards valides ou non, infirmes, incurables et malades. Il faut attendre le début du siècle, les progrès médicaux et les avancées de l hygiène pour que l établissement hospitalier moderne, tel que nous le concevons aujourd hui apparaisse. Section I : Hospices et Hôpitaux 3 Q 1 HÔTEL-DIEU Situation financière, privilèges, vente de viande en période de Carême : réclamation (1784) ; situation financière : tableau (1791). Propriétés, acquisition de l île Saint-Jean : correspondance ( ) ; cession ; ventes de terrains : correspondance, délibération de la CAHA (1838 ;1845 ;1862) ; tour et chemin de la Haute-Chaîne, contentieux : correspondance (An IX ; ). Travaux, à la suite d un ouragan : correspondance (An XII) ; réservoir à sangsues, construction : projet, délibération de la CAHA ; correspondance (1829) ; réparation de la charpente de l ancien hôtel-dieu : rapport, plan, correspondance ( ). Centralisation, déménagement, centralisation : projet, financement ; DCM ; rapport d estimation des terrains et des bâtiments, correspondance ( ; ) ; démolition, vente de matériel : réclamations (1875) Q 2 HÔPITAL DES INCURABLES Fondation, modification des statuts : actes, rapport (1789) ; directeur ; administrateurs, démissions : correspondance (1789) ; maison des carmélites : bail, état des lieux, résiliation, rapport, délibération de la CAHA (An XIV ; 1804 ; 1806 ; 1810) ; ancien couvent de la Visitation : actes de vente, plaintes, correspondance (1811 ; 1815 ; 1822 ; ; 1851) ; maison des Incurables : aliénation ( ) ; places vacantes : réclamations ( ) ; correspondance (An II ; 1804 ; 1808 ; 1816)

11 3 Q 3 HÔPITAL DES PENITENTES Fourniture, indemnités par détenus : état, correspondance (An XII-XIII ; ) ; traitement des filles publiques vénériennes : délibération de la CAHA, correspondance (1817 ; 1819 ; 1845 ; 1857 ; 1864) ; travaux, renseignements : correspondance (An X-XI ; An XIII ; 1862 ; 1871 ; 1883). An XII Q 4-13 HÔPITAL SAINT-CHARLES 3 Q 4-5 Administration - Réglementation 3 Q 4. Administration, revenus : état (An X-XI) ; rapport avec le bureau de bienfaisance : arrêtés, correspondance (An XI) ; correspondance générale (1813 ; 1818 ; 1844 ; 1849 ; 1851). An X Q 5. Statuts, traité entre la mairie et la supérieure de l hospice Saint-Charles : décret impérial, correspondance (1810 ; 1846 ; ) ; traitement des soeurs attachées aux dispensaires médicaux et pharmaceutiques : DCM, correspondance ( ) Q 6-7 Propriétés et travaux Immeuble n 1 rue Saint-Blaise, et maisons rue Haute-du-Figuier 3 Q 6. Vente, travaux, alignement, convention mitoyenneté, aide financière : procès-verbaux du voyer, actes notariés, descriptif détaillé des travaux, quittances, contrats, correspondance (1728 ; ; 1811 ; 1866) Q 7. Dispensaire Saint-Charles, rue Saint-Blaise, travaux : dossier de travaux ( ) ; boulevard de Laval, chauffage central, installation : correspondance (1933) ; vente immeuble situé au 10 rue Saint-Blaise : acte notarié, correspondance ( ) Q 8-13 Dons et legs 3 Q 8. Legs, dossiers Muguet, Papin : correspondance ( ; 1825 ; ; 1847) ; gestion des dons et legs, contentieux : correspondance, DCM (1839 ; 1841 ; 1843) Q 9. Donations, curés Touchais et Lasne : correspondance, actes notariés (1859 ; 1865) Q 10. Legs, Denise Boussinot (maison au 7 rue Haute-du-Figuier, rente de 500 F) : extrait de l inventaire après décès, délibération, arrêté et jugement, titre de propriété, ordonnance royale, actes notariés ( ; 1827 ; )

12 3 Q 11. Legs, mademoiselle Beguyer (maison au 8 rue Haute-du-Figuier) : titres de propriété, bail à loyer, devis estimatifs, correspondance, ( ; 1836 ; 1843 ; 1859) Q 12. Rue Saint-Blaise et rue Saint-Julien, droit d affichage : bail ( ) Q 13. Legs, contentieux, O. Couffon : documentation (Gazette des tribunaux), correspondance administrative (1859 ; 1936 ; ) Q 14 HÔPITAL MILITAIRE SAINT-NICOLAS Prise en charge des soins accordés aux militaires par l Etat : arrêtés préfectoraux, instruction du ministère de la Guerre, note, correspondance (An V ; VIII ; X ; ; 1814 ; 1817 ; 1822) ; placement de militaires chez l habitant : correspondance (1814) ; transfert des militaires de Saint-Nicolas : correspondance (1814) ; militaires galeux : correspondance ( ) ; avis de décès : rapport (1814) ; relevé des dépenses par corps : imprimé (s. d.) ; fournitures : état, tableau, correspondance ( ) ; réquisition de mobilier : correspondance (1814) ; correspondance générale (An XII ; 1831 ; 1861 ; 1877 ; 1880). An V Q 15 ASILE SAINT-NICOLAS Histoire de l asile : brochure, note (1893 ; 1940) ; création d un dépôt de mendicité dans l asile Saint-Nicolas, projet : correspondance, délibération de la CAHA (1909) ; fournitures, marché : état, délibérations de la commission administrative de l établissement Saint-Nicolas, correspondance ( ; 1924) ; travaux, pose de poteaux électriques, demandes : correspondance (1912 ; 1916) ; commission administrative, nominations : DCM, correspondance, notes ( ; 1893 ; 1896 ; ; ; 1908 ; ; 1920 ; ) ; inspection générale : rapport de monsieur Budin, correspondance ( ) ; personnel, concierge, soeurs hospitalières, jardiniers, vacher, roubier, coiffeurs, aumôniers, traitement, nomination, médaille de l assistance publique : correspondance ( ; 1899 ; ; 1909 ; 1911 ; 1917 ; 1920 ; 1929) ; assurance contre la mortalité des bestiaux, affaire Peran : correspondance, pièces justificatives ( ) ; statistiques, renseignements : correspondance, tableau ( ) ; exercice : résumé des opérations, tableau, rapport ( ) ; maison de retraite Saint-Nicolas : compte administratif, correspondance ( ) Q HÔPITAL GENERAL OU HÔPITAL DES RENFERMES 3 Q 16. Biens et propriétés, immeubles, propriétés, réparations, transactions, acquisitions : contrat, baux ; arrêté, correspondance ( , lacunes)

13 3 Q 17. Démission du directeur : lettre (1791) ; travaux, réparations : correspondance (An II ; An XIII ; 1838) ; approvisionnement en farine : correspondance (An III) Q HÔPITAL GENERAL SAINTE-MARIE 3 Q 18. Centralisation des hôpitaux d Angers, projet : rapport, DCM, plan hospice Sainte- Marie, correspondance (1838 ; 1840 ; 1847) ; travaux, demandes d avis au CM : plans hôpitaux civil et militaire et suppression du chemin du grand clos, correspondance (1847 ; ; 1858 ; ) ; demandes de crédits supplémentaires : correspondance (1844 ; 1846 ; 1848 ; ; 1854 ; ) ; édification : rapport de la CAHA, correspondance (1860) ; inauguration, pose de la première pierre, peinture murale : invitation, correspondance (1849 ; 1854 ; ; 1860) Q 19. Règlement intérieur de l Hôpital Sainte-Marie (1860 ; 1874 ; 1883 ; s.d.) Q 20. Biens et propriétés, tertre Saint-Laurent, location : délibération de la CAHA (1862) ; moulin aux Moines : aliénation (1864) ; acquisitions de propriétés, demandes d autorisation au CM : correspondance ( ; 1841 ; 1855) Q CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR) 3 Q 21. Travaux, construction égout : correspondance (1957) ; carrelages, choix des entrepreneurs : délibération de la CACHR (1958) ; CHU, parking avenue de l Hôtel-Dieu, construction : DCM, correspondance (1959 ; ) ; CHU, pose de panneau indicateur sur la voirie : correspondance (1961) ; établissement de marché gré à gré : arrêté préfectoral (1961) ; cuisines : correspondance (1962) ; CHU, restauration des peintures de la chapelle, participation de la ville : DCM (1963) ; Sainte-Marie sud, maternité, établissement, modification du financement : correspondance (1963) ; amélioration des services, financement : DCM (1963) ; CHU, travaux d agrandissement, boulevard Mirault : DCM, correspondance (1963) ; CHU et CHR : , Dix années de rénovations et de construction livre (s. d.). Travaux, emprunts garantis par la ville, aménagement, clinique médicale : DCM, correspondance ( ) ; modernisation des locaux, service de dermatologie : contrat de prêt, DCM, correspondance (1961) ; centre anticancéreux Paul-Papin, nouvel équipement : correspondance (1962) ; CHU, amélioration des services, achat de mobilier : DCM, contrat de prêt, correspondance ( ) ; CHU, reconstruction de bâtiments neufs après démolition : DCM, contrat de prêt (1962) ; CHU, construction de 5 pavillons : DCM, correspondance avec le Crédit Foncier (1963) ; CHU, aménagement du service de dermatologie : DCM, correspondance ( ) ; CHU, adaptation des services d enseignement : DCM, correspondance ( ) Q 22. Fonctionnement, CHR : rapport de la CACHR (1955)

14 3 Q 23. Personnel Statuts, des établissements d hospitalisation de soins ou de cure : statuts extrait du JO (1957) ; personnel médical, internat, externat : statut (s.d.) ; laborantins, institut de biologie, transfert : correspondance (1959). Administrateurs, démission de Jean Robert, administrateur : dossier (1957) ; nomination de Henri Petitiot, poste de sous-directeur par intérim du CHR ; fin d exercice : correspondance ( ; 1961) ; remplacement de Marchais, directeur du CHR, concours : dossiers de candidature Charpentier, Gislard, Legros, Pollet, Rousselet ( ) ; répartition des attributions entre le directeur et le sous-directeur du CHR : note de service (1959). Médecins, médecins, nominations : arrêtés préfectoraux (1958) ; mesures à prendre en cas de grève administrative des médecins hospitaliers : circulaire (1960). Affaires diverses, congés, durée : lettre préfectoral (1953) ; Comité Interprofessionnel du Logement, entretien des représentants : projet (1959) ; demande d emploi, candidature Bodin : correspondance (1959) ; aménagement de douche, prime de contagion, remboursement... : lettre (1955) ; arbre de Noël : correspondance (1964) ; heure supplémentaires, cas Trani : correspondance (1964) Q Administration 3 Q 24. CACHR : extraits des délibérations ( ). classement par trimestre. 3 Q 25. CACHR : extraits des délibérations ( ; 14/11/1958). classement par trimestre Q 26. CACHR, renouvellement des membres : correspondance ( ) ; extrait de rapport (1963) Q Budgets et comptes 3 Q 27. Budgets et comptes, gestion par matières : rapport de l économe Masson (1958) ; compte administratif, emploi des recettes, dépenses engagées non mandatées, tableau des ventilations par service, bilan, certificat fixant les fonds de roulement, situation financière : rapport de l économe (1958) ; budgets supplémentaire, recettes, dépenses : délibération de la CACHR, projet, rapport ( ) ; compte administratif : état final (1962) ; CHR : rapport annuel moral et financier (1959 ; 1967) Q 28. Inspection générale des finances, comptabilité, gestion, trésorerie du CHR : brouillon de rapport, notes de la direction, de l économe, du receveur du CHR, rapport du docteur Bachelot (1954) ; travaux de carrelage et de dallage en mosaïque : rapport de J.-P. Fourcade, inspecteur adjoint des Finances (1954) ; réponses au rapport Fourcade : notes de M. Querret, ingénieur du CHR, de M. Grellard, directeur du CHR (1955) ; observations : extraits du rapport 14

15 de l inspection du 17 mars 1955 (1955) ; Cour des comptes, observations sur les exercices : rapport, correspondance (1961) Q 29. Affaires diverses, service des ambulances, accident de la route de Paris le 20/11/1955 : lettre (1955) ; humanisation des hôpitaux : courrier à propos d une circulaire ministérielle (1958) ; réforme de la législation hospitalière : courrier à propos des décrets, ordonnances, circulaires ministérielles ( ) ; chaufferie, émanation de fumée, réclamation : correspondance (1959) ; organisation d une semaine nationale des Hôpitaux, par la Fédération hospitalière de France : correspondance (1959) ; résiliation des polices d incendie : lettre (1959) ; service des inhumations, suppression : correspondance (1960) ; vente d immeuble : arrêté préfectoral (1960) ; CHR, prix de revient et révision des prix des journées : rapports (1963) ; Cour des Comptes, demande de renseignements : correspondance (1963) Q 30 BIENS ET PROPRIETES DES HOSPICES D ANGERS Bail à ferme, le Châtaignier : délibération de la CAHA (An X) ; auberge du Chapeau-Rouge, rue Châteaugontier : arrêté préfectoral (An XI) ; ferme des Aireaux et de la Petite-Fontaine : correspondance (An XI) ; maison de la Croix, située rue Lyonnaise : correspondance (An XII ; ), état des lieux (1828), état nominatif des habitants (s. d.), état des loyers (1820), correspondance (1822), bail et états des lieux (An XIII ; 1806) ; ferme de Buron : correspondance (An XII) ; métairie du Chêne-Courbe : correspondance, délibération de la CAHA (An XII ; 1862) ; Aigrefoin : correspondance (1804) ; métairies du Grand Avalou et de la Bonde d Avalou : correspondance (1850) ; Contigné : correspondance (1863). Bail à rente, maison à Baugé : correspondance (1826) ; cure de Cunaud : correspondance (1825). Echanges de propriétés : arrêté, correspondance (An IX ; 1793 ; 1882 ; ; 1891) ; cure de La Chapelle-Aubry : arrêté préfectoral (An XII) ; cure de Champtoceaux : arrêté préfectoral (An XII) ; terre à Bouchemaine : correspondance (1818 ; 1824) ; pré à La Bohalle : correspondance (1824) ; terre sur la commune de Bégrolles : correspondance ( ) ; maison de la Chaussée près Brionneau : correspondance (1811) ; métairie du Chesnay : correspondance (An X) ; terrain à Concourson : correspondance (1821) ; pré de Distré : correspondance (1806). Acquisitions, terrain sur commune d Andrezé : correspondance (1852 ; 1857) ; projets d acquisitions : avis au CM, arrêtés (1865 ; 1867 ; 1869 ; 1872 ; 1902) ; hôpital Saint-Jean : DCM, correspondance (1866). Ventes, aliénations, métairies de Chaudemanche, du Chesnay et de Montplan : titres (An IX- XI ; 1861) ; métairie de la Cochinière : correspondance (1821) ; pièce de vigne : délibération de la CAHA (1829) ; fermes de Cholet et de La Tessoualle : enquête, DCM (1862) ; domaine du Désert : correspondance ( ) ; terrain sur la commune de Bégrolles : arrêtés préfectoraux, correspondance (1868) ; maison rue des Forges : note de la CAHA (1868) ; tableau de Stella et tapisseries : demande d avis au CM (1869) ; métairie du Houssaye : note de la CAHA ( ) ; terrain de la Compagnie des Mines : note de la CAHA (1871) ; métairie de la Papinière : note de la CAHA (1874) ; cession d un pré à la Compagnie des chemins de fer de l Ouest : note de la CAHA ( ) ; hôtel de l administration : projet, 15

16 note de la CAHA (1880) ; 222 arbres, avis : note de la CAHA (1881) ; propriété Vendôme : testament, note de la CAHA, correspondance (1882) ; bateau-lavoir : note de la CAHA (1883) ; immeuble : enquête, note de la CAHA ( ) ; terrain boulevard Mirault : arrêté préfectoral, note de la CAHA (1887) ; métairie la Grande Couldre : note de la CAHA (1888) ; 7 fermes sur les communes de Morannes et de Daumeray : proposition de la CAHA, projet (1921). Rentes, rentes : arrêtés préfectoraux (An VIII-1823) ; rentes sur l Etat : correspondance (An X- XIII ; 1825 ; 1843 ; 1852 ; 1883). Locations, location hôpital Saint-Jean, grenier, terrain : cahier des charges, plan (calque, plan du terrain avoisinant la grande salle Saint-Jean ), correspondance (1867 ; ). Attribution de terrains, attribution des propriétés de la Claverie et de l Esvière : correspondance (1911). Mains levées, dossier (1872 ; ; 1878 ; ; ). Autres propriétés, étang de Cingé : correspondance (An X) ; cure de Beaupréau : correspondance (An XII) ; masure appartenant aux hospices sur la rivière, démolition : correspondance (An XIII) ; prieuré d Andrezé, contentieux : correspondance (1824) ; droit de chasse aux fermiers, réduction : arrêtés (1871). An IX Q 31 TRAVAUX DANS LES HOSPICES Les travaux sont classés chronologiquement. Maison des Carmélites pour les enfants abandonnés : devis (An XII). Conciergerie des Hospices, trottoirs, construction : note, DCM, plan, correspondance ( ) ; établissement de bains hommes et femmes, construction : note, DCM, correspondance (1864) ; nouvel hôpital, marché : note (1865) ; service des contagieux, bâtiment, construction, crédit supplémentaire : correspondance (1866) ; tracé du chemin des Grand Clos, modification : rapport, correspondance (1866) ; marché tuyauterie : demande d avis au CM (1866) ; trottoirs, construction financement : rapport, DCM (1867) ; établissements de bains dans le bâtiment des contagieux, construction : dossier soumis à l avis du CM (1867) ; maison rurale, reconstruction, crédit : correspondance ( ) ; fourneau des cuisines, traité avec M. Lacour-Trottier : note, correspondance (1868). Toiture du grenier Saint-Jean, couverture, affaire Boussard : devis, note, correspondance (1879 ; 1896) ; atelier d épluchage, construction : note sur somme accordée (1879) ; agrandissement de la buanderie : note, demande d avis au CM ( ) ; salle des militaires : note, correspondance (1883) ; agrandissement du bâtiment des hommes : note, correspondance (1883). Voie d accès entre l enclos des Hospices et la propriété de Montéclair, construction : rapport (1909) ; amélioration du service chirurgical des enfants : DCM (1919) ; transaction avec M. Moll, architecte : note, correspondance ( ) ; chauffage central, installation : projet, correspondance ( ) ; chauffage central, pavillon militaire Saint-Roch : projet, correspondance, dossier d étude de 1904 avec plans, DCM (1928) ; deux bâtiments à l hospice, 16

17 financement, construction : correspondance, DCM ( ) ; service des enfants assistés, bâtiment, construction : correspondance avec l architecte, devis, note, DCM (1929). An XII Q 32 FONCTIONNEMENT Renseignements sur le fonctionnement, demande des administrations : note explicative de la mairie (1836) ; fonctionnement, période de l occupation : correspondance ( ) ; condition d admission à l hôpital Sainte-Marie : imprimés, correspondance (1924) ; renseignements, demande des mairies : correspondance (1835 ; 1842 ; ; ; ) ; réorganisation des services médicaux : DCM, avis de réunion, ordre du jour (1895 ; 1913) Q 33 PHARMACIE Pharmacie centrale, établissement : correspondance, arrêté du conseil général (An XI-XII) ; quinquina, transport, livraison, répartition : procès verbal de livraison, correspondance ( ) ; médicaments nécessaires aux malades du château : état, correspondance (1815) ; irrégularité dans les comptes et les stocks de la pharmacie : rapports (1897). An XI Q 34 SERVICE D URGENCE MEDICALE ET DE NUIT Règlement : projet, notes, arrêtés (1912) ; dysfonctionnement du service, affaire Couilleau : correspondance, articles de journaux, rapport du commissaire (1903) ; vieillards : DCM (1907) ; fonctionnement : DCM, correspondance (1907 ; 1913 ; 1933) ; organisation à Nantes : correspondance, règlement, brochure (1911) ; services de nuit, du théâtre, de pharmacie d urgence : planning ( ) ; visites payées par la ville ou la famille : liste (1933) ; convention avec les médecins : correspondance ( ) ; certificats médicaux de constatations de décès : liste ( ) Q 35 AMBULANCE Essence, consommation mensuelle : rapport du capitaine chef des corps de sapeurs pompiers, bons préfectoraux, correspondance ( ) ; lubrifiant, attribution : correspondance ( ) ; utilisation, autorisation : correspondance ( ; ; 1948) ; autorité allemande, demande de transport :correspondance (1940 ; ) ; achat de véhicule, convention avec la ville : DCM, correspondance (1945) ; accident : rapport, devis, note de carrossier, correspondance ( ) ; équipement en gaz, équipement pour les malades contagieux, couverture, tarif : correspondance ( )

18 Section II : personnel et administration 3 Q COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES D ANGERS (CAHA) 3 Q 36. Règlement, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, décret ( An VII ; An XI ; An XIII ; 1824) ; fonctionnement des CAH d autres villes : correspondance ( ) ; arrêtés de la CAHA : extraits des registres des délibérations (An VIII) ; nominations, dissolutions : arrêtés préfectoraux, procès verbaux, correspondance (An II-1860 ; ; ; 1914 ; 1929 ; ; ) ; CAH d Angers, de Baugé, de Cholet, de Saumur et de Segré, composition : liste (s.d.) ; remontrances à la Commission législative : imprimé (1872). An VII Q 37. placement à l hôpital, demande : correspondance (1866 ; 1868 ; ; ; ) ; renseignements sur les patients : correspondance avec le commissariat (1864 ; ; ; ; ; 1903 ; 1905) ; commissariat : correspondance (1897 ; 1905 ; 1921 ; 1925) ; recherche de parents : correspondance commissariat (1887 ; 1900 ; 1903) ; renvois de patients : correspondance (1902 ; 1922) ; renseignements : correspondance (1867 ; 1881 ; 1905 ; 1922) ; réunion, ordre du jour : avis (1888 ; 1892 ; ) ; CAHA : proposition, délibération ( ) ; préfecture : correspondance générale ( ; 1901) ; envoi du budgets : correspondance (1867 ; 1871 ; 1886 ; ; 1893 ; ) ; prix des journées, pension : correspondance ( ) ; prise en charge, demande : correspondance (1882 ; 1885 ; 1897 ; 1899) ; inspection générale : correspondance Ministère de l Intérieur (1884) ; personnel : correspondance (1904 ; 1921) ; cours d accouchement et école de médecine : correspondance ( ; 1922) ; variole : correspondance (1887) ; tuberculeux, pavillon Proust : correspondance (1920 ; 1936 ; 1945) ; compte-rendu sur les filles syphilitiques, les enfants indigents et les aliénés : correspondance ( ) ; questionnaire sur les hôpitaux : enquête (1889) ; hospice de Calet : rapport (1922) ; correspondance générale ( ) Q 38 PERSONNEL Traitement : correspondance (1802 ; 1920 ; 1926 ; 1943) ; embauche : correspondance (1919 ; ) ; retraites, création d une caisse, liquidation de pension : correspondance (1858 ; 1860 ; ) ; médecins, chirurgiens : correspondance, tableau (An VIII- XI ; 1875) ; internat de médecine : correspondance, instruction (1804 ; 1834 ; 1862) ; internat de médecine : dossiers individuels Neveu (An VII), Lusardy ( AN XII), Batard (An XII), Hossard (An XIII), Esnaute (1816), Bry (1818), Bemclard (1822) ; agents sanitaires : correspondance (1813) ; religieux et aumônier : correspondance ( ; 1806 ; 1827 ; ; 1865) ; receveur : correspondance (An XI ; 1819 ; 1829 ; 1882), dossiers individuels Bedane (1791), Mechin (An V), Loizillon (An XII), Gautier (1829), Nossion-Dupuy (1842), Grétant (1864), Davy (1907) ; économe : correspondance (1804) ; commis : correspondance (1826) ; secrétaire : correspondance (1805 ; 1858) ; institutrices : correspondance (1816) ; huissier : correspondance (1824) ; serrurier : correspondance (1846) ; gérant, suppression du poste : correspondance (1892) ; employés et ouvriers des hospices d Angers : état nominatif (1927) ; personnel, notation : correspondance, dossiers individuels ( ) ; abonnement au pont de la Haute Chaîne : correspondance (1860) ; correspondance générale ( ). An VIII

19 Section III : Comptabilité Cette section comptabilité, pour une question de respect des fonds, ne contient pas les documents relatifs aux budgets et comptes du Centre Hospitalier Régional (CHR). Etant donné que les archives du CHR formaient un ensemble homogène, il nous est apparu plus souhaitable de ne pas dissocier les dossiers, pour une question de cohérence. Ainsi pour retrouver les aspects budgétaires et comptables du CHR, il faut se reporter à la section I, Hospices et hôpitaux. 3 Q BUDGETS ET COMPTES 3 Q 39. Situation financière, commission sur la dette arriérée : rapport (s.d., mais postérieur à 1790) ; revenus de toutes natures dont jouissaient les hospices d Angers en 1790 : tableau (An X ; An XII) ; situation financière : rapport, DCM, correspondance (s.d., mais postérieur à 1790 ; ; An VIII- An XIII ; 1846 ; ) ; biens donnés aux hospices à titre de remplacement : arrêtés préfectoraux (An V) ; misère des hospices : exposé (An VIII) ; observation sur les réformes à faire : rapport de la CAHA (An IX ; 1801) ; hospices civils, compte de dépenses : registre (An X) ; correspondance générale (1791 ; ; 1800 ; 1802) ; CAHA : extrait des registres des délibérations (1886 ; 1906 ; 1919 ; 1921 ; 1927) Q Budgets 3 Q 40. Budgets ( ; ; 1817 ; 1822) ; recette et dépenses : registre ( ; ; 1929 ; 1936) ; chapitres additionnels au budgets : registre (1920 ; 1929 ; 1936) Q 41. Exposés concernant les budgets : extrait du registre des DCM (1922) ; préfecture : correspondance (An X-XIII, 1806 ; ; 1814 ; 1818 ; ; ; 1850 ; 1866 ; ; 1874) ; CAHA : correspondance (An IX-XII, ; ; 1819 ; ; 1826 ; ; 1836 ; 1838 ; 1840 ; 1842 ; 1844 ; 1847 ; 1850 ; 1852 ; 1864 ; 1879) ; avis du CM, demande : correspondance ( ; ; ) ; recettes : projet de budgets (1920) ; budgets additionnel : rapport de M. Kerviler, M Poisson (1920 ; 1932) ; budgets primitif : rapport, DCM (1906 ; 1915 ; ; 1924 ; 1938) An IX Q 42. Budgets par gestion matières en 1861, renseignements : rapport de l économat des Hospices ( ; 1867) Q 43. Explications des crédits, dépenses, recettes, salaires des employés, situation des propriétés rurales affermées portés au budgets : cahier d observation (1924 ; ; 1934 ; )

20 3 Q 44. sommes dues par la mairie : relance de receveur (An X-1832 ; ; ; 1844 ; 1857) ; remise de compte de gestion : correspondance receveur ( ; ; ; 1866 ; ) ; compte général des recettes et des dépenses : tableau (An XI) ; revenus : état (An XII) ; bureau d admission communal : correspondance (1826) ; compte administratif ( ; 1850) ; crédit supplémentaire, demande : correspondance ( ; ) ; receveur des hospices, compte : rapport (1851) ; ressources propres de la dotation des établissements : calcul (1912 ; 1919 ; 1923 ; 1927 ; ) ; actions, Cottage angevin (assurance) : correspondance (1914) An X Q Comptes 3 Q 45. Inspection, sous-commission chargée d examiner les comptes : rapport ( ; ; ; 1862 ; 1866 ; 1873 ; 1890 ; 1922) ; comptabilité, Cour des Comptes : rapport, correspondance (1893 ; 1901 ; 1931 ; 1941) Q 46. Compte-rendu annuel de l administration des hospices civils d Angers arrêté par la CAHA ( ; ; 1889 ; ) Q 47. Compte-rendu annuel de l administration des hospices civils d Angers arrêté par la CAHA ( ; ) Q 48. Ouverture de crédits supplémentaires, demandes : note de la CAHA, correspondance (1846 ; 1855 ; ; 1891 ; 1908) ; subvention, réparation après un cyclone : dossier, devis (1906) ; subventions, demandes : dossier de la CAHA, correspondance (1868 ; 1881 ; 1943). Fourniture, nourriture : rapport, correspondance (1792 ; 1802 ; 1807 ; 1811 ; 1830 ; 1846 ; 1861 ; 1901) ; fournitures, toile, sabots, marché : correspondance (An X-XI ; 1811 ; 1815 ; 1824 ; ) ; marchandises saisies de l octroi : correspondance (1802) ; soupe économique : DCM, correspondance ( ). Exploitation du bois, vente : délibération de la CAHA, DCM, cahier des charges, correspondance (An X-XI ; 1826 ; 1831 ; 1858 ; 1860) ; préfecture : correspondance (1882 ; ; 1927) ; secours accordés par la CAHA : correspondance (1894 ; 1913) ; téléphone : abonnement (1897), loi de 1905, conséquence budgétaire : rapport, correspondance (1913 ; 1919) ; concert : avis (1912 ; 1915) ; prise en charge par la ville des malades indigents : correspondance (1902 ; 1927 ; 1929) ; clinique ophtalmologique : rapport, correspondance (1913) ; aveugles, école, institut : budgets, correspondance (1913 ; 1922) ; filles vénériennes, visite sanitaire, traitement : rapport, correspondance ( ; 1928) ; service de la sûreté, locaux, modification : rapport (1928) ; correspondance générale (1891 ; 1894 ; ; 1926)