La déclaration en ligne est obligatoire :
|
|
- Thibaud Delisle
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE D AIDE AU DECLARANT Annexe 2 : Déclaration des Broyeurs Au titre de l arrêté du 19 Janvier 2005 relatif aux déclarations annuelles des producteurs de véhicules, des broyeurs agréés et des démolisseurs agréés de véhicules hors d usage. Décembre 2012
2 Sommaire Introduction... 3 Définitions... 6 I- Comment remplir votre déclaration... 7 II- Foire aux questions... 16
3 Introduction Ce «guide d aide au déclarant» s adresse aux broyeurs de Véhicules Hors d Usage (VHU), c'est-à-dire aux entreprises prenant en charge des carcasses issues de démolisseurs ou directement de particuliers pour les traiter dans une installation de broyage. Si vous ne réalisez qu une activité de démolisseurs, c'est-à-dire que vous n avez pas de broyeur sur votre site, veuillez consulter le guide d aide aux déclarants Démolisseurs. Le présent guide doit vous permettre de comprendre vos obligations de déclaration, détaillées ci-dessous afin d être en règle avec votre agrément Broyeurs. Ce guide ne détaille que les points de difficulté essentiels. Pour toutes questions, n hésitez pas à nous joindre au numéro donné ci-après. Etes-vous concerné par le guide d aide au déclarant «Broyeur»? Vous êtes concerné si vous possédez un agrément Broyeur auprès de votre Préfecture. Vous devez impérativement remplir la déclaration Annexe 2, y compris dans les cas particuliers suivants : - Site encore en construction ; - Broyeur en panne ; - Agrément demandé mais activité non encore démarrée; - Tout autre cas de figure Si vous vous trouvez dans un cas particulier, vous devez tout de même remplir votre déclaration et indiquer en bas de la déclaration en ligne l explication de votre situation. Si vous rencontrez des difficultés à remplir votre déclaration, une assistance téléphonique est à votre disposition du 2 janvier au 31 mai ainsi qu une messagerie observatoire.vhu@ademe.fr
4 Vous êtes concerné, quelles sont vos obligations et comment les remplir? Le décret n du 4 février 2011 relatif à la gestion des véhicules hors d usage (décret VHU) instaure la responsabilité technique et financière des producteurs de véhicules en matière de prévention, de collecte et de traitement des véhicules hors d usage. Il vise notamment la mise en place de filières de traitement des VHU, de leurs composants et de leurs matériaux, en vue d atteindre les objectifs de recyclage, de réutilisation et de valorisation des VHU fixés par la directive 2000/53/CE de l Union européenne. Le deuxième arrêté d application paru au JO, en date du 19 janvier 2005, précise les obligations des producteurs de véhicules, des démolisseurs agréés et des broyeurs agréés en matière de communication d informations à l ADEME et aux préfets de département concernés. Les annexes de cet arrêté fournissent les formats de déclarations pour les démolisseurs et les broyeurs agréés. Pour les broyeurs, l ensemble des informations à déclarer sont présentées dans l Annexe 2 : Déclaration des broyeurs agréés. Ce guide a pour objet de vous présenter ces informations et de vous expliquer comment remplir au mieux votre déclaration. A qui communiquer ces informations? Suivant les termes de l arrêté du 2 mai 2012 relatif notamment aux agréments des exploitants des centres VHU, la déclaration au titre de l année 2012 doit être impérativement transmise par voie électronique sur le site Internet dédié aux déclarations Les déclarations papier ne seront pas acceptées à compter de cette année. La déclaration en ligne vous permet de contrôler les informations saisies dans la déclaration et vous évite ainsi d être rappelés en cas d erreur. De plus, si vous avez renseigné une adresse valide, vous recevrez immédiatement un mail de confirmation vous indiquant que votre déclaration a bien été prise en compte. Vous pouvez alors imprimer une copie de votre déclaration pour envoi simultané à votre Préfecture et éditer un accusé de réception. Enfin, la déclaration en ligne permet d économiser du papier et des émissions de CO 2 liées au transport.
5 Quelle est la date limite pour transmettre ces informations? Ces informations doivent impérativement être transmises avant le 31 mars Besoin d aide? Un service d assistance est disponible du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 18h, du 2 janvier au 31 mai observatoire.vhu@ademe.fr Quelle est la période concernée par les déclarations? Les informations à déclarer entre le 1 er janvier et le 31 mars 2013 sont les quantités de VHU prises en charge et broyées entre le 1 er janvier et le 31 décembre A quoi vont servir ces informations? Les déclarations annuelles sont avant tout une obligation réglementaire. Toutes les informations transmises par l ensemble des acteurs de la filière (producteurs, démolisseurs et broyeurs) vont servir à évaluer les progrès de la valorisation des VHU. Ainsi, l ADEME rédige chaque année un rapport concernant la mise en œuvre des dispositions relatives au traitement des VHU. Ce rapport est transmis au ministère en charge du Développement durable, à la Commission européenne et est mis à disposition du grand public. Enfin, les données collectées auprès de l ensemble des acteurs de la filière permettent de calculer les taux de réutilisation et recyclage et de réutilisation et valorisation pour les VHU en France.
6 Définitions Afin de faciliter la compréhension générale du document, nous proposons des définitions pour les termes utilisés pour identifier une fraction. En effet, les échanges avec les différents acteurs de la filière ont montré la diversité des termes pour désigner une même réalité. Il s agit ici de donner les grandes lignes. Si vous aviez des questions, n hésitez pas à nous joindre par téléphone. Métaux ferreux : Métaux à haute teneur en fer trié par le passage entre des aimants. Métaux non ferreux : Métaux ne contenant pas ou très peu de fer et triés par induction dans un courant de Foucault. Fractions légères : particules issues du broyage qui sont aspirées en aval du broyeur. Elles sont également communément appelées fluff. Elles sont principalement composées de plastiques, de mousses et d autres composés tels que textiles, peinture, poussières Autres fractions : les autres fractions sont des éléments non métalliques plus lourds et/ou de taille plus grosse, constitués de plastiques, caoutchouc, verre ; on les retrouve mélangées en proportion plus ou moins importante à des fractions métalliques dans le NF Mix (métaux non ferreux bruts) ou si l installation de broyage est équipée d une machine à courant de Foucault, dans les refus d induction (fraction pauvre en métaux non ferreux) et le Zorba (fraction riche en métaux non ferreux). Réemploi : nouvel emploi d une pièce qui conserve le même usage et n est donc pas transformée comme dans le cas du recyclage (exemple : pneus remontés tels quels sur une autre voiture, aile de voiture réutilisée pour réparer une voiture de même modèle ). Valorisation (énergétique) : Utilisation de déchets (huiles, pneus, plastiques dans certains cas ) en tant que moyen de production d énergie, par incinération directe avec ou sans autres déchets, mais avec récupération de la chaleur. Recyclage : Opération visant à introduire les matériaux provenant de déchets dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d une matière première vierge. Le recyclage peut intervenir dans le même cycle de production que le produit d origine (cas typique du verre et des métaux), ou dans un cycle différent. C est notamment le cas d une majorité de métaux (fer, aluminium, cuivre ) ou de certains plastiques. Elimination (mise en décharge) : Opération qui est ni du recyclage, ni du réemploi, ni de la valorisation énergétique et qui s effectue dans des conditions propres à éviter les nuisances (ex : mise en décharge, notamment des poussières issues du broyage, particules en verre non valorisées, certains plastiques ). ATTENTION : pour les déchets issus de la dépollution des VHU pris en charge directement (batterie, fluides ) il est interdit de les éliminer.
7 I- Comment remplir votre déclaration Tableau Année concernée par la déclaration Renseignez cette partie de manière complète, avec notamment une adresse et un numéro de téléphone valides. La saisie d une adresse valide permet l envoi automatique d un accusé de réception lors de la déclaration en ligne. 7
8 Tableau 2 VHU pris auprès des sources détaillées en Tableau 3 Le poids doit être le poids réel Ce total doit être égal au total du Tableau 3 Quels sont les véhicules concernés? Les véhicules concernés par les déclarations sont les voitures particulières, les véhicules utilitaires (dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 t) et les cyclomoteurs à trois roues (mentionnés à l article R du code de la route). Ces véhicules doivent avoir fait l objet de l émission d un récépissé de prise en charge pour destruction, parfois appelé «CERFA». Attention, les véhicules revendus en l état ou d occasion ne sont pas concernés par les déclarations. 8
9 . Pourquoi et comment déterminer la typologie d un véhicule? L information sur la typologie des véhicules sera utilisée pour mieux connaître les sources de collecte. La question de la détermination du type de véhicule traité se pose notamment pour les véhicules utilitaires. En tant que telle, la notion de véhicules utilitaires ne figure pas sur la carte grise. En pratique, les véhicules utilitaires correspondent au type suivant (seuls les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes sont concernés) : CTTE : Camionnette TRR : Tracteur routier VASP : Véhicule automobile spécialisé ou d un genre ancien (VST, VTSU). Quel poids dois-je prendre pour la déclaration Le poids à prendre est le poids réel du véhicule hors d usage que vous prenez directement en charge. 9
10 Tableau 4 VHU pris auprès des sources détaillées en Tableau 3 Un démolisseur agréé a obligatoirement un numéro d agrément Le poids doit être le poids réel 10
11 Tableau 7 Ce point ne concerne que le démontage effectué par vos soins sur les VHU complets pris directement (c est-à-dire hors carcasses de VHU de démolisseurs) Il s agit de l activité de dépollution qui concerne uniquement les VHU directement pris en charge (Tab 2) Selon les estimations, la dépollution représente environ 2,5 % du poids de la carcasse Il faut remplir les poids en tonnes et non en kg ni en nombre de pièces Pour passer d un nombre de pièce à une masse en tonne, voir ci-dessous Les déchets de dépollution ne peuve pas être éliminés, ceci est interdit 11
12 Tableau 7 - fin Toutes les cases doivent être remplies, y compris si le total est nul Comment passer d un nombre de pièce à une masse en tonnes? Il faut multiplier chaque pièce par son poids. A titre indicatif, voici les poids moyens de quelques pièces : Types de déchets / pièces Masse unitaire (en tonnes) Batteries 0,0131 Filtres à huile 0,00065 Catalyseurs 0,0035 Pneumatiques 0,
13 Si vous suivez vos déchets / pièces par bacs ou par fûts, le tableau qui suit propose des équivalences entre les différents modes de collecte, leur contenance (unités ou volumes) et les tonnages correspondants. Les données du tableau suivant concernent des bacs ou des fûts pleins : Déchet Mode de collecte Correspondance (en unités) Masse (en tonnes) Batteries Bac 600l 70 0,917 Batteries Bac 280l 30 0,393 Filtres à huile Fût 200l 215 0,140 Catalyseurs Fût 120l 80 0,280 Densité des huiles usagées : 0,9 c'est-à-dire que litres 900 kg soit 0,9 t Pour les autres liquides prendre une densité égale à 1 c'est-à-dire : litres kg soit 1 t Comment savoir quelle est la fin de vie des matières dépolluées et des pièces démontées? Pour les liquides de frein, les liquides de refroidissement et liquides lave-glace nous vous invitons à prendre contact avec l entreprise qui collecte ces déchets sur votre site pour connaître le devenir de ces derniers (recyclage ou valorisation énergétique). Pour les autres pièces ou déchets remis à un collecteur (entreprise de ramassage), si ce dernier ne vous fournit aucun renseignement concernant le devenir de vos déchets / pièces, vous pouvez appliquer aux tonnages concernés les pourcentages suivants afin de remplir les colonnes sur les modes de traitement des déchets. Il s agit de pourcentages moyens propres à chaque type de déchets. Types de déchets / pièces % Recyclage % Valorisation énergétique % Elimination Batteries 100% 0% 0% Filtres à huile 100% 0% 0% Catalyseurs 100% 0% 0% Pneumatiques 42,6% 57,4% 0% Huiles usagées 44% 56% 0% 13
14 Tableau 8 Se reporter aux définitions en début de document et au fichier «outil broyeur» accompagné de son guide d utilisation Sauf exception, ces deux éléments sont recyclés à 100 % Reportez-vous à l outil broyeur (fichier Exel) et son guide d utilisation 14
15 Quelles données dois-je prendre? Cas n 1 : vous disposez des résultats d une campagne de broyage réalisée sur vos installations Ce cas ne s applique que si votre campagne a été expressément validée* par l ADEME (qu elle a concernée exclusivement les VHU et qu elle n est pas trop ancienne). Vous pouvez alors remplir le tableau 8 en utilisant les résultats de votre campagne. Dans les autres cas, y compris si votre campagne de broyage est en cours de validation, merci de vous reporter au cas n 2. Cas n 2: utilisation de l outil Excel mis à disposition par l ADEME Si vous n avez pas réalisé votre propre campagne, veuillez utiliser l outil Excel de l ADEME, disponible sur la page d accueil du site SINOE VHU ( Un guide d utilisation est également à votre disposition. Si vous rencontrez des difficultés, veuillez contacter l ADEME (karine.filmon@ademe.fr copie à eric.lecointre@ademe.fr ). * La validation par l ADEME ne peut s effectuer qu après récupération du rapport détaillé de la campagne. 15
16 «Observatoire des véhicules hors d usage» Guide d aide au déclarant II- Foire aux questions Dois-je déclarer deux fois le même VHU dans différents tableaux? Non Un VHU est soit pris en charge à partir d un particulier : les tableaux 2 et 3 uniquement doivent être remplis d un démolisseur agréé : le tableau 4 uniquement doit être rempli Je suis à la fois enregistré comme démolisseur et comme broyeur, dois-je remplir deux déclarations? Oui Si vous avez un agrément Broyeur ainsi qu un agrément Démolisseur, vous devez renseigner les deux formulaires «broyeur agréé» et «démolisseur agréé». Un évènement/une situation particulier(ère) a affecté mon activité expliquant des incohérences dans ma déclaration (ex : tonnages moyens des véhicules incohérent, tonnage des déchets issus du broyeur différent du tonnage des VHU entrants, etc.), que faire? Merci de préciser dans la partie «Commentaires» toutes les explications pouvant aider à comprendre ces incohérences et de joindre par téléphone l observatoire pour échanger à ce sujet. 16
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans
Plus en détailLes devoirs du Détenteur d équipements
P o u r u n e u t i l i s a t i o n r e s p o n s a b l e d e s f l u i d e s f r i g o r i g è n e s AFCE - Association loi 1901, créée en 1995 : Groupement des industriels et utilisateurs du Froid et
Plus en détailLE DÉMONTAGE ET LE RECYCLAGE AUTOMOBILE
Autof cus Les études de l Observatoire de l ANFA PORTRAIT SECTORIEL N 59 AVRIL 2015 LE DÉMONTAGE ET LE RECYCLAGE AUTOMOBILE Les centres de véhicules hors d usage (VHU) agréés Parmi les 1 630 centres VHU
Plus en détailTARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT
Dernière mise à jour : 1 er avril 2014 TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT Vous déposez votre dossier à la préfecture au guichet des cartes grises Vous adressez votre dossier à la préfecture
Plus en détailIntroduction. Les matériaux de l automobile :
p 1 L éco-conception et le recyclage du véhicule automobile Philippe ROLLAND, Responsable Homologation Recyclage RENAULT SAS-Direction de l Ingénierie des Matériaux 78288 GUYANCOURT Introduction... 1 Les
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailPourquoi un fort intérêt de l industrie du pneumatique pour les nanomatériaux?
Pourquoi un fort intérêt de l industrie du pneumatique pour les nanomatériaux? Les faits nous interpellent! En 1950 il y avait 50 millions de véhicules sur terre En 2009 : il y a 800 millions de véhicules
Plus en détailCRM ET LA FILIÈRE DE RECYCLAGE DES PNEUMATIQUES USAGÉS Dossier résumé
LA PRESSE A PNEUS CRM - La presse à pneus CRM réponse à quel besoins - Schéma fonctionnement de la presse à pneus CRM - Photos fonctionnement de la presse à pneus CRM - Prototype et machine définitive
Plus en détaileedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende
Plus en détailNouvelles technologies, nouveaux usages : les TIC*, quels impacts? * : technologies de l information et de la communication
Nouvelles technologies, nouveaux usages : les TIC*, quels impacts? * : technologies de l information et de la communication LES BONS USAGES Nouvelles technologies, nouveaux usages : les TIC, quels impacts?
Plus en détailPneus usés Comment y voir clair! Quelques règles simples pour une gestion responsable des pneus usés sur votre point de collecte
Pneus usés Comment y voir clair! Quelques règles simples pour une gestion responsable des pneus usés sur votre point de collecte Cette brochure est destinée aux professionnels du secteur du pneumatique
Plus en détailPlan individuel de prévention et de gestion des déchets pour les déchets d équipements électriques et électroniques
Plan individuel de prévention et de gestion des déchets pour les déchets d équipements électriques et électroniques Le plan doit être introduit en langue française ou néerlandaise. Les données sont reprises
Plus en détailPrésentation du logiciel aux Centres VHU
2012 Présentation du logiciel aux Centres VHU Société SACEO Le concept Opisto Mettre en relation l offre et la demande de pièces automobiles d occasion Recycleurs Automobile Automobilistes ou Garages Les
Plus en détailNouveau permis de conduire européen
Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailDéchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
Plus en détailGestion des déchets dangereux dans les entreprises
Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets
Plus en détailNotice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux
Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 Décret n 2005-635 du 30 mai 2005 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets
Plus en détailQuand les métaux arrivent en ville. Enjeux et stratégies pour les matières premières critiques.
Parole d experts Quand les métaux arrivent en ville. Enjeux et stratégies pour les matières premières critiques. Panel d experts autour de Prof. Eric PIRARD, ULg - GeMMe Avec le soutien de : Les déchets
Plus en détaileat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com
eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste De plus en plus, le traitement des biodéchets
Plus en détail2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile
2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006
Plus en détailCOMMISSION DE SUIVI DE SITE
COMMISSION DE SUIVI DE SITE Centre de traitement multi filière SYCTOM IVRY Paris XIII Centre de tri et déchèterie exploités par SITA IDF SOMMAIRE Bassins versants Présentation du Centre de tri Bilan d
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailLes plastiques en débat 2014
Les plastiques en débat 2014 Pratique Léger Astucieux Solide Transformable Indispensable Qualifié Utile Esthétique 3eD_college_LES_CAMPELIERES Collège Les Campelières 121 Chemin Campelières 06250 Mougins
Plus en détailRéflexe Prévention Déchets
Réflexe Prévention Déchets Secteur des Travaux Publics 2 ème ½ journée Plan de la présentation 1. La prévention, de quoi parle-t-on? Concept, bénéfices attendu, illustrations 2. Produits innovants et retours
Plus en détailAutorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande
Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette
Plus en détailANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES»
ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES» Annexe 5 Règlement intérieur du réseau des déchèteries du SYELOM Page 1 1. Définition
Plus en détailLIVRET DE SUIVI ET D'EVALUATION
Pôle de l'automobile - 093 1609 U 55 boulevard Louis Armand, 93330 Neuilly/Marne tél : 01.49.44.81.10 - mél : 0932291u@ac-creteil.fr LIVRET DE SUIVI ET D'EVALUATION Baccalauréat Professionnel Maintenance
Plus en détailSommaire. 1. Qu est ce que xdoss? 2. Systèmes exigés. 3. Installation de xdoss. 4. Utilisation du logiciel xdoss
Sommaire 1. Qu est ce que xdoss? 2. Systèmes exigés 3. Installation de xdoss 4. Utilisation du logiciel xdoss 1 1. Qu est ce que xdoss xdoss est un logiciel qui vous permet de calculer un dossier d expédition
Plus en détailInternet, courriel : réduire les impacts
Au bureau AGIR! Internet, courriel : réduire les impacts Limiter nos consommations d énergie et de matières premières Édition : avril 2012 sommaire glossaire introduction En savoir plus sur les TIC....
Plus en détailInternet, courriels : réduire les impacts
Au bureau AGIR! Internet, courriels : réduire les impacts Limiter nos consommations d énergie et de matières premières Édition : février 2014 sommaire glossaire introduction En savoir plus sur les TIC....3
Plus en détailUtilisation historique de nanomatériaux en pneus et possibilités de nouveaux développements
Utilisation historique de nanomatériaux en pneus et possibilités de nouveaux développements 7 juin 2012 Francis Peters Bien qu il n y ait pas de nano particules dans les usines qui produisent les mélanges
Plus en détailÉquipements électriques et électroniques
Réglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives européenne Données 213 Équipements électriques et électroniques Collection Repères Un DEEE est un déchet d équipement électrique
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détailANAC INDUS. Analyses d huile pour applications industrielles
ANAC INDUS Analyses d huile pour applications industrielles ANAC INDUS : l outil indispensable pour optimiser vos coûts d exploitation L huile en service au cœur de vos équipements recèle des informations
Plus en détailNos actions citoyennes. En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète.
Nos actions citoyennes En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète. Le développement durable, plus que des paroles, une stratégie Les 2 grands
Plus en détailEXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! WWW.ETIQUETTE-PNEUS.CH
EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! POUR DE MEILLEURS PNEUS SUR LES ROUTES SUISSES S exprimer lors du choix des pneus? Donner son
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailPrésenter/rappeler l «itinéraire d un appareil usagé» à l aide de l aff iche (annexe 1).
Points de Points de Que faire de ma vieille télé? De mon sèche-cheveux cassé? De mon MP3 sans intérêt? Démodés ou hors d usage, électriques et électroniques peuvent être réutilisés ou recyclés à condition
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailCRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation?
CRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation? Sommaire page 2 > A { Qu est ce qu une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE)?
Plus en détailQuels matériaux biosourcés pour l automobile d aujourd hui et celle de demain? Dr Stéphane DELALANDE Direction des Matériaux et Procédés Innovation
Quels matériaux biosourcés pour l automobile d aujourd hui et celle de demain? Dr Stéphane DELALANDE Direction des Matériaux et Procédés Innovation Plan Introduction Les challenges de l industrie automobile
Plus en détail!"#$%&%'(#)$(*$+!,(*#-)$"#./) ',(&/#&,&/0)
"#$%#&''()&*+(,$# "#$%&%'(#)$(*$+,(*#-)$"#./) ',(&/#&,&/0) "#$"%#$"&'())*+,-."&'"/'0#+"/#"&'&1#+2*"&'345673458' (K9L%,(# ' ) ) ) #)$%&.%'',/#+*)1,&.)#)2*%$#..+.)1+) *#$3$,4#),+/%'%5(#)' )#,-./0123456*
Plus en détailDéfi 7/7 Mission Ecogestes
Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières
Plus en détailColle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
Plus en détailPlan d'études pour l enseignement en entreprise
Plan d'études pour l enseignement en entreprise Monteur frigoriste CFC Monteuse frigoriste CFC Utilisation du plan d'étude pour l enseignement en entreprise Le présent plan d'étude pour l enseignement
Plus en détailBoulangerie AURANT REST Coiffeur
Boula ngeri e ANT R TAU RES Coiffe ur Remerciements Étude réalisée par In Numeri : Laurence HAEUSLER, Anne-Gaelle MORO-GOUBELY, Guillaume BERTHOIN Coordination technique : Christian MATHERY et Pierre GALIO,
Plus en détailL Association des recycleurs de pièces d autos et de camions du Québec (ARPAC)
Projet de loi n 25, Loi transférant au président de l Office de la protection du consommateur la responsabilité de la délivrance des licences de commerçant et de recycleur de véhicules routiers Mémoire
Plus en détailREMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS TTC TTC. Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E. Jusqu à. Jusqu à
Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E 80 e Du 21 juin au 24 juillet 2010 REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS POUR L ACHAT ET LA POSE DE 4 PNEUS TOURISME OU 4X4 ÉTÉ *Voir conditions en page 3. Et en
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailBâtiment SERRURIER- MÉTALLIER
Bâtiment SERRURIER- MÉTALLIER SERRURIER- MÉTALLIER Le serrurier-métallier travaille tout type de construction métallique : serrurerie, rampe d escalier, porte, fenêtre, véranda, pont, passerelle, pylône...
Plus en détail22 janvier 2011 CONTRIBUTION POTENTIELLE AU PROGRAMME LEED-CI, V 1.0 CHAISES ARTOPEX
22 janvier 2011 CONTRIBUTION POTENTIELLE AU PROGRAMME LEED-CI, V 1.0 CHAISES ARTOPEX Matériaux et ressources Crédit 2.1 : Gestion des déchets de construction, Détourner 50% des déchets des sites d enfouissement
Plus en détailFICHE TECHNIQUE. - Autorisation délivrée par le Wali ou le président de l APC pour l implantation des capacités de stockage GPL/C de la station.
FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Station de Service Codification NAA : GG 52 49 Codification ONS : 52 48 Codification CNRC : 604 611 Inscription de l activité : CNRC Type d autorisation
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailDemande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration
Demande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration Intermédiaire: Numéro de contrat: Preneur d assurance Partie adverse N de plaque: N de compte bancaire: Déduction de la TVA? Oui Non Assuré
Plus en détailGuide pratique de l. éco agent. des gestes. simples. et quotidiens. pour agir
éco agent Guide pratique de l des gestes simples et quotidiens pour agir 1 Edito Sommaire L électricité...3 Les équipements bureautiques...4 Le confort thermique...5 Le papier...6 Les déchets...7 Les déplacements...8
Plus en détailAnnexes RNCSA (2.5) SÉRIE 1
Annexes RNCSA (2.5) REPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS DES SERVICES DE L AUTOMOBILE 2015 Accord du 3 juillet 2014, étendu par arrêté du 5 janvier 2015 (J.O. du 10 janvier) SÉRIE 1 référence 3, dans
Plus en détailCalendrier2014 de collectes
Calendrier01 de collectes Férié : 1 pas de collecte 1 Report collecte Ordures Ménagères du 1 er Janvier 1 1 0 Pôle déchets du Pays de Sarrebourg Terrasse Normandie - ZAC des Terrasses de la Sarre - 0 SARREBOURG
Plus en détailMegaStore Manager ... Simulation de gestion d un hypermarché. Manuel du Participant
MegaStore Manager Simulation de gestion d un hypermarché.......... Manuel du Participant 1. Introduction 1.1. La simulation de gestion Vous allez participer à une simulation de gestion. Cette activité
Plus en détailGuide d accompagnement. Suite
Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce
Plus en détailPrésentation du logiciel aux recycleurs automobile
2011 Présentation du logiciel aux recycleurs Société SACEO Le concept Opisto Mettre en relation l offre et la demande de pièces s d occasion Recycleurs Automobile Automobilistes ou Garages Notre objectif
Plus en détailEconomique, rapide, simple, efficace. Estimation sur mesure, pour votre Assureur CoteAutoClassic, le site de référence, comment procéder?
Economique, rapide, simple, efficace. Estimation sur mesure, pour votre Assureur CoteAutoClassic, le site de référence, comment procéder? Il n est pas toujours facile de faire expertiser son véhicule de
Plus en détailFICHE TECHNIQUE. Intitulé du métier ou de l activité : CHAUDRONNERIE Codification NAA : DJ 28 30 Codification ONS : 28 30
FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : CHAUDRONNERIE Codification NAA : DJ 28 30 Codification ONS : 28 30 DESCRIPTION DE L ACTIVITE Codification Agriculture : / Codification Artisanat :
Plus en détailCIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010
CIRCULAIRE N 2983 DU 18/01/2010 Objet : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération A l'attention de(s) : Pour information : Monsieur l'administrateur général de l'administration
Plus en détailGUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
Plus en détailIntroduction à l économie circulaire
Introduction à l économie circulaire Rémy Le Moigne 25 juin 2015 Agenda Les limites de l économie circulaire Les enjeux de l économie circulaire La mise en œuvre de l économie circulaire 2 Agenda Les limites
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détailFORT EN CHIMIE DEGRIPPANTS, GRAISSES ET LUBRIFIANTS
FORT EN CHIMIE DEGRIPPANTS, GRAISSES ET LUBRIFIANTS DEGRIPPANTS Dégrippant PREMIUM ICE - Art. nr. 200774 - Dégrippant puissant et rapide - Décale les éléments et raccords filetés bloqués par la rouille
Plus en détailFormation des formateurs relais 3RB. Paris, 2 et 3 avril 2009
Formation des formateurs relais 3RB Paris, 2 et 3 avril 2009 Cadre juridique Formation 3RB -2 et 3 avril 2009 2 Sommaire 1. Introduction: prévention et textes juridiques 2. Hiérarchie des textes 3. Sélection
Plus en détailCOMPOSANTS DE LA MACHINE
FR COMPOSANTS DE LA MACHINE Voyant vapeur prête Interrupteur vapeur Interrupteur de distribution de café Voyant café prêt Couvercle du réservoir à eau Figure A Bouton de distribution vapeur et eau chaude
Plus en détailLes pneus hors d usage Fiches informatives 1
Les pneus hors d usage Fiches informatives 1 Contexte Les pneus sont principalement composés de caoutchouc synthétique, un dérivé du pétrole, et de caoutchouc naturel, provenant d arbres d Amérique du
Plus en détailBROSSE DE DESHERBAGE
BROSSE DE DESHERBAGE Montage sur plaque de base à l avant d une balayeuse aspiratrice (Réception DRIEE en genre VASP/VOIRIE) Pour éliminer les mauvaises herbes, algues et mousses sur la voirie et les espaces
Plus en détailLA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS
Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.
Plus en détailIncitations financières véhicules 2014
Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2014 Pour des véhicules
Plus en détailnotre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition?
2 Saviez-vous que notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition? L avenir de la consigne au Québec est présentement incertain. Au printemps 2015, le Ministère du Développement
Plus en détailGuide du tri des cartes et circuits imprimés.
Parce que le tri des cartes et circuits imprimés se révèle être le parcours du combattant Guide du tri des cartes et circuits imprimés. Valable au sein de l entreprise Moonen Cédric Introduction. Guide
Plus en détailLE Guide. de l administration
LE Guide d eco-exemplarite de l administration les déchets organiques les déchets alimentaires le troc & le réemploi les ine J installe des robinets poussoirs, infrarouges ou «brise-jets». J équipe les
Plus en détailGROUPE HOLDIM Leader mondial de l optimisation moteur. DYNORACE 2WD /DF2 Banc 2 roues motrices. Banc de puissance Disponible en 3 versions :
BANCS DE PUISSANCE Banc de puissance Disponible en 3 versions : Inertiel /DF2is Inertiel /DF2i Freiné /DF2fs Avec un frein à courant de Foucault 3 GROUPE HOLDIM Leader mondial de l optimisation moteur
Plus en détailGUIDE. des ÉCO-GESTES au BUREAU. Ou comment se préoccuper de l environnement au bureau?
GUIDE des ÉCO-GESTES au BUREAU Ou comment se préoccuper de l environnement au bureau? Les éco-gestes au travail Des agents éco-responsables pas comme les autres 220 jours par an et sept heures par jour,
Plus en détailBilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1
Bilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1 Bilan d émissions de gaz à effet de serre Banque Courtois A Description de la personne morale concernée : Raison sociale : BANQUE COURTOIS Sigle : BANQUE
Plus en détailUtilité écologique du recyclage du PET en Suisse
Récapitulatif de l étude Utilité écologique du recyclage du PET en Suisse réalisé par Dr. Fredy Dinkel Carbotech AG, Bâle par ordre de PRS - PET-Recycling Schweiz Contact PRS - PET-Recycling Schweiz Naglerwiesenstrasse
Plus en détailD1401 - Assistanat commercial
Appellations Assistant / Assistante achat Assistant / Assistante administration des ventes Assistant / Assistante des ventes Assistant / Assistante export Assistant / Assistante import Collaborateur commercial
Plus en détailUn outil développé par
Un outil développé par 1 SOMMAIRE Calendrier de campagne... 3 Identification... 4 Paramétrage... 5 Page d accueil... 5 Tableau de bord de la campagne... 6 Ciblage des clients... 7 Choix du format... 13
Plus en détailOTIS. Mod. La modernisation réinventée. Plus de sécurité Plus de fiabilité Plus de confort. Et plus d attention à l environnement.
OTIS Mod La modernisation réinventée Plus de sécurité Plus de fiabilité Plus de confort Et plus d attention à l environnement. GeN2 Mod, un concept novateur. ➍ CÂBLE TRADITIONNEL EN ACIER ➌ ➋ ➌ ➌ POULIE
Plus en détailBORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS
BORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS Pour une meilleure traçabilité Une nouvelle réglementation vient clarifier les règles de traçabilité du circuit des déchets dangereux Chambre de Métiers et de l'artisanat
Plus en détailPrésentation de l outil
Présentation de l outil Communiquer en temps réel avec vos clients Solutions SMS, marketing mobile, numérique et social 1 Notre offre Application web paramétrable pour l envoi et la réception de SMS personnalisés
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailLe traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011
Le traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011 Plan de la présentation Partie I Pourquoi le TMB? Partie II Variantes techniques Partie III Conclusions pour
Plus en détailGoodyear Les pneumatiques longue distance qui font économiser du carburant
Goodyear Les pneumatiques longue distance qui font économiser du carburant Marathon LHS II + Marathon LHD II + Marathon LHT II Goodyear Marathon LHS II + Directeur Le Marathon LHS II + possède un mélange
Plus en détailInstitut Universitaire Professionnalisé Génie Mathématiques et Informatique
Institut Universitaire Professionnalisé Génie Mathématiques et Informatique Muriel Boutet Anthony Canto Emmanuel Roux Année 2003-2004 Avant Propos Sommaire Vous trouverez dans ce manuel des explications
Plus en détailAdjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français
version du 20.06.2011 Fiche de constitution d un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route RTI02.9 Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype
Plus en détailLa responsabilité environnementale
La responsabilité environnementale SpaceCo Business Solutions, Inc. 1519 Hastings Cres. S.E. Calgary, AB T2G 4C8 1.403.640.2955 www.spaceco.ca Notre processus environnemental en six étapes La responsabilité
Plus en détailVERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION
1 VERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION Partenaires Centre technologique Construction et Aménagement Durable Centre technologique Industrie Energie Process
Plus en détailLe Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?
Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes
Plus en détailMECANICIEN POLYVALENT AUTOMOBILE (En CPU) Électromécanique
AU 2 e ETUDES SUPERIEURES EN RELATION DIRECTE MECANICIEN POLYVALENT AUTOMOBILE (En CPU) 3 e degré Technique de Qualification Électromécanique 7TQ Mécanicien(ne) des moteurs diesels et engins hydraulique
Plus en détailwww.btsag.com 31 Coûts complets
www.btsag.com 31 Coûts complets Claude Terrier btsag.com 1/24 11/10/2010 Pérennisation de l entreprise Auteur : C. Terrier; mailto:webmaster@btsag.com ; http://www.btsag.com Utilisation: Reproduction libre
Plus en détailElectrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document
Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document présenté à la Conférence sur la sécurité et la fiabilité
Plus en détail