(514) # (1-888) # 227

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1 Assemblée : 2014, 1iere assemblée Date : Endroit : 2555 l Assomption, MTL Ouverture : 9h30 Co-présidente: Natacha Duquette remp.t.beauchamps Syndical Co-président : Hugo Trépanier Patronal REPRÉSENTANTES CENTRE DE TRAVAIL TÉLÉPHONES CELLULAIRE THÉRÈSE BEAUCHAMP/Natacha Duquette 2555 l Assomption Montréal (514) # VICKY THERRIEN 2505 Decelles Québec (1-888) # 227 REPRÉSENTANTS RÉGIONS TÉLÉPHONES CELLULAIRE HUGO TRÉPANIER MONTRÉAL (514) (514) GENEVIEVE BLANCHETTE QUÉBEC (581) Observateurs Adresses Fonctions Thérèse Beauchamp Co présidente syndicale APPROBATION DU PROCÈS VERBAL Comité Local de Santé et de Sécurité Région Est 2014/03/19 Date Hugo Trépanier Co président patronal Page 1

2 Ordre du Jour Ouverture des 1iere assemblées de 2014 par la co-président Hugo Trépanier via appel conférence Natacha est nommée pour la prise des minutes pour le procès verbal. Appel des membres : Blanchette (absente) Hugo Tréapanier, Natacha Duquette, Vicky Therrien, Thérèse Beauchamp (absente), Geneviève 1. Lecture et adoption de l ordre du jour : Adopté 2. Commentaires sur le procès-verbal du 11 décembre 2013:Aucun 3. Rapports des co-présidents 3.1 Bilan des blessures, accidents et situations hasardeuses 3.2 Bilan des plaintes 3.3 Bilan des PMU 3.4 Bilan des inspections 3.5 Bilan de formation Bilan de formation des cours de premiers soins 4. Revue des points en suspens 4.1 Couverture des premiers soins p Programme de prévention des risques p Programme de prévention des accidents p Semaine Santé & Sécurité p Varia 7. Le formulaire 1058 de Travail Canada est mis à jour 8. Prochaine réunion : Date: 22 avril Endroit: par appel conférence Heure : 9 :30 Ajout varia 9. Inspection des Bâtiments H.Tréapnier 10. Diverses formations PPA900, 922, enquête accidents N.Duquette Page 2

3 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Rapports des co-présidents Autres Bilan des blessures, accidents et situations hasardeuses Page 1 de 1 Date Description Blessures mensuel Véhicules mensuel Situations hasardeuses mensuel janvier février mars avril mai juin juillet août septembre 0 cas de blessures 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 1 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 1 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse 0 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse Page 3

4 octobre novembre décembre 1 cas de blessure 0 cas d accidents de véhicules 0 cas de situation hasardeuse cas de blessure cas d accidents de véhicules cas de situation hasardeuse cas de blessure cas d accidents de véhicules cas de situation hasardeuse Page 4

5 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Rapports des co-présidents Autres Blessures au travail Page 1 de 1 Date Description Cause Cause accident Type Jours Région Date Blessure Blessure abs. revue Entorse lombaire chute Rapidité de déplacement en voulant s assoir invalidante 5 mtl Voir EXP Page 5

6 COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ RÉGION EST RAPPORTS DES CO-PRÉSIDENTS AUTRES BILAN DES PLAINTES PAGE 1 DE 1 DATE ÉMISE # PLAINTE RÉGION DESCRIPTION DATE RÉSOLUE Page 6

7 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Rapports des co-présidents Autres Bilan des PMU 2014 Page 1 de 1 CENTRE DE TRAVAIL RÉUNION PRÉVUE PV ÉVACUATION PRÉVUE RESPONSABLES 133 Hymus, Pointe Claire Patrick Lafrance Juin 2014 Juin L Assomption, Mtl Iselda Apogs 3000 Industriel, Laval Patrice Legué 4133 Industriel, Laval Alain Couture 1310 Marie-Victorin, St-Bruno Yan Paradis 2505 de Celles, Québec Ben Gauvin 2695 Versant Nord, Québec A déterminer 1679 de Routhier, Gatineau Eric Phillion 2525 Rue Roy, Sherbrooke Jean Wagner Page 7

8 1288 Mtée Léger, Les Cèdres Normand Bouchard Page 8

9 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Rapports des co-présidents Autres Bilan des PMU 2013 Page 1 de 1 Centre de travail Réunion prévue PV Évacuation PRÉVUE Responsables 1005 Edward 7, St-Philippe J-F Bolduc 1305 Newton, Boucherville Mario Paradis Page 9

10 Rapports des co-présidents Bilan des inspections 2014 Inspections des lieux de travail 2014 Adresse Responsable sur les lieux à contacter Inspection Faite par Date prévue Jr/m Statut 133 Hymus, Pointe Claire Patrick Lafrance 2555 L Assomption Montréal Iselda Apogs Alain Neveu & N.Duquette En traitement 2505 De Celles Québec Ben Gauvin 1679 Routhier Gatineau Eric Phillion 613 Ch. Laroque Valleyfield Patrick Lafrance 3815 Industriel Sherbrooke A-C Duclos 346 Roland Godard St-Jérôme Dave St-Laurent 22 Maisonneuve St- Jérôme Hugo Constantineau 1310 Marie Victorin St-Bruno Yan Paradis 876 Bégin Chicoutimi D-Y Tremblay 993 Rang Visitation Joliette Gino Noel Page 10

11 4133 boul. industriel Laval 3000 Boul. Industriel Laval Alain Couture Patrice Legué 1305 Newton Boucherville 1005 Rte Edouard VII St-Philippe 2695 Versant Nord, Québec Mario Paradis Jean François Bolduc Jean Wagner * Il est convenue qu une activité d inspection par année, au minimum, doit être complétée pour l ensemble des lieux de travail Page 11

12 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Rapports des co-présidents Autres Bilan de la formation 2014 Page 1 Formations Formateurs Endroits Participant Date de formation Enquêtes d accidents Christian Comeau Québec Natacha Duquette Avril Formation Inspection des lieux de travail Thérèse Québec Natacha Duquette À déterminer Premiers soins Impact Santé 1/3 employés par an Au besoin Conduite préventive Canadian pro-driver Région Est Formation CLSS Hugo Région Est Natacha Duquette Formation nouvelle embauche Thérèse Québec Francine Vézina À Déterminer Formation L3881 CCD Région Est Extincteur PPA Membres PMU Ergonomie Thérèse Beauchamp Région Est Page 12

13 Formation Premiers soins Centre de Travail Formation 2010 PPA 900 NOMS Gatineau Monique Laframboise, complété mai 2010 Québec, Versant Nord Maude Bélanger, complété mai 2010 Sherbrooke Agathe Loiselle complété 23 août 2010 L Assomption Benoit Bibeau complété en Août 2010 Joliette et St-Jérôme, 346 Roland Godard Sylvie Ouellet, complété 20 septembre 2010 Centre de Travail Formation 2011 PPA 900 NOMS l Assomption Josée Cloutier complété 4 octobre 2011 Centre de Travail Formation 2012 PPA 900 NOMS St-Bruno Isabel Vallée le 15 février 2012 Hymus Véronique Labonté le 26 mars 2012 De Celles Guylaine Bégin le 12 mars 2012 Chicoutimi Nancy Martin 18 & 19 avril Maisonneuve st-jérôme Nancy Terrenzi 8 nov Page 13

14 Centre de Travail Formation 2013 PPA 900 NOMS Montréal, 2555 Boul. L Assomption Natacha Duquette 11 mars 2013 Sherbrooke, 3815 boul. Industriel Agathe Loiselle (en attente de date) Québec, 2695 Versant Nord Élise Goudreau complété le 27 février 2013 Boucherville, 1305 Newton Isabelle Marcil Complété le 26 août 2013 Laval, 3000 boul. industriel Vicky Moreau-Plouffe (en attente de date) Laval, 4133 boul. industriel Stéphanie Pozza (en attente de date) Gatineau, 990 rue de Vernon FERMÉ Gatineau, 1679 rue Routier Monique Laframboise (en attente de date) Joliette et St-Jérôme, 346 Roland Godard Sylvie Ouellet (en attente de date) Chicoutimi, 876 rue Bégin Marie-Pier Frenette (en attente de date) Sherbrooke, 2525 rue Roy Les Cèdres, 1288 Mtée Léger À déterminer À déterminer Page 14

15 Comité de Santé et de Sécurité Région Est DOSSIER : Couverture des Premiers soins PPA 900 ou 901 Prog./Mes./Proc. Ouverture : Fermeture : Page 1 de 1 DESCRIPTION RESPONSABLE Historique S assurer que la compagnie Expertech respecte l article 16.3 du Code Canadien du Travail 16.3 (1) L employeur doit veiller à la présence d un secouriste dans un lieu de travail où se trouvent au moins six employés à un moment quelconque (4) A) Si le lieu de travail est un bureau et que le délai d intervention ambulancière est : (i) d au plus deux heures, être titulaire du certificat de secourisme élémentaires Comité Actions Prises Actions Futures Les demandes de formation ont été placées pour Vicky Morrow-Plouffe et Agathe Loiselle. Les dates des prochaines sessions de formation premiers soins ont été demandées au groupe de Formation. Placer une demande de formation pour les nouvelles adjointes (Hugo validera) Hugo validera les actions futures avec Alex Hugo Page 15

16 Comité de Santé et de Sécurité Région Est DOSSIER : Programme de prévention des risques Partie XIX du code canadien du travail Prog./Mes./Proc. Ouverture : Fermeture : Page 1 de 1 DESCRIPTION RESPONSABLE Historique Élaborer et mettre en œuvre un programme de prévention des risques professionnels y compris ceux liés à l ergonomie - et contrôler l application du programme. Respecter le Code Canadien du Travail partie XIX. Des réunions vidéoconférence avec tous les co-présidents concernés sont prévus les 1er lundi de chaque mois. Nous devons établir une liste de priorités des risques et faire l évaluation. Comité Actions Prises Actions Futures Date de la prochaine réunion à être confirmée lors de la prochaine réunion du comité d Orientation prévue en février Révision finale des risques électriques. Envoyer les évaluations complétées chez Bell. Thérèse fera un suivi a son retour Comité d orientation Kinston avril Co-présidents Page 16

17 Comité de Santé et de Sécurité Région Est DOSSIER : Programme de prévention des accidents 2014 Prog./Mes./Proc. Ouverture : Fermeture : Page 1 de 1 DESCRIPTION RESPONSABLE Historique Présenté au 2 mois afin de réduire la fréquence et la gravité des accidents. Le comité suggère la présentation des PPA suivant pour l année Comité Actions Prises Janvier : Février: Mars : Avril : Mai : semaine santé sécurité (S/S) 2014 Juin : Juillet Août Septembre : Octobre : Novembre : Décembre Actions Futures Natacha validera avec Stéphanie le programme pour la semaine SS Co-présidents est et ouest Page 17

18 Comité de Santé et Sécurité Région Est DOSSIER : Semaine Santé & Sécurité Prog./Mes./Proc. Ouverture : Fermeture : Page 1 de 1 DESCRIPTION RESPONSABLE Historique La semaine nord américaine de santé et de sécurité au travail se tient chaque année. Le comité désire souligner l évènement du 5 au 9 mai 2014 Comité d orientation Actions Prises Actions Futures La préparation de la semaine SS 2014 est prévue pour le???? 2014 Co-présidents est et ouest Page 18

19 Comité de Santé et de Sécurité Région Est Personnel de bureau Calendrier des réunions 14 jan / REPORTÉ 11 février 2014 / REPORTÉ 19 mars H30 22 avril H30 13 mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Page 19

20 RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ Nom et adresse de l employeur: Expertech, Bâtisseur de réseaux 240 Attwell Dr Etobicoke, Ontario M9W 5B2 Nom du comité/ lieu de travail / adresse si différente de ci-dessus CLSS 2555 L Assomption Montréal, Qc. Personne ressource: Alexandre Fugère No de téléphone: poste 3228 Code d identification du comité: Nom du syndicat : No de dossier du ministère Bureau régional No d identification de l employeur UNIFOR Exemption du comité en vertu du programme 135(4) de la loi Oui Nombre d employés représentés par le comité: 80 Nombre de membres représentant les employés syndiqués : Nombre de membres représentant les employés non syndiqués dans le comité : Nombre de membres représentant l employeur 2 Effectif total du comité 4 Jan Fév Mar Avr Mai Jui Jul Aoû Sep Oct Nov Déc Total Réunions ordinaires 1 1 Réunions spéciales Plaintes reçues Plaintes résolues Plaintes non résolues Refus de travailler reçues Refus de travailler résolues Refus de travailler non-résolues 2 Enquêtes, investigations et inspections Prog./Mesure /Procédures Surveillés Risques S&S décelés 1 1 Risques S&S décelés résolues Risques S&S décelés non résolues Blessures invalidantes 1 1 Blessures légères Absences dues aux blessures 1 1 Décrire tous les programmes, enquêtes, questions non résolues ou autres faits particuliers soulevés au cours des 12 mois se terminant le 31 décembre et pouvant avoir une certaine importance pour le comité. Joindre une feuille additionnelle au besoin. Présidente représentant les employés Thérèse Beauchamp Natacha Duquette Président représentant l employeur Hugo Trépanier Vicky Therrien HRSDC LAB 1058 ( ) B LAB/Trav 499 Signature : N.Duquette /T.Beauchamp Signature : H.Trépanier Date : 2014/03/ Page 20