DAUX Canton de Grenade 1556 habitants

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1 Canton de Grenade 1556 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 29 septembre 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 1687 ha Intercommunalité : communauté de Communes Save et Garonne Sénéchaussée : L Isle-Jourdain Élection : Lomagne Diocèse religieux : Toulouse Paroisse : Saint-Salvy Précédentes inspections : 11 juillet 1966, 1949, 1938, 1933 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 9 PH FDK indique que le document a été numérisé par les Archives départementales Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations Délibérations consulaires manque 1 D 1 Un registre commençant en 1639 est attesté jusqu en Mi D , 24 octobre-1703, 29 février (dans l autre sens : élections consulaires et nomination de marguilliers, 1701, 4 septembre-1720, 20 septembre). Registre relié cuir vert ancien, 84 f 1 Mi D , 8 janvier-1765, 21 décembre (manque : 1722, , ). Liasse, manque folios à restaurer Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 4 an II, 27 prairial-1838, 10 mai (dans l autre sens : prestations de serment). Registre relié plein parchemin, non folioté 1 Mi D , 20 septembre-1850, 10 novembre. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 6 février -1860, 12 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 6 mai-1873, 17 août. Registre relié dos arraché, non folioté à restaurer 1 D , 9 novembre-1882, 26 février. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D 9 188, 21 mai-1893, 12 novembre. Registre relié dos toile noire, 100 f 1 D , 20 mai-1909, 23 février. Registre relié dos toile noire, 100 f 1 D , 2 mai-1932, 17 avril. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 5 juin-1956, 4 janvier. Registre relié pleine toile noire, 300 p. 1 D , 23 janvier-1970, 15 novembre. Registre relié pleine toile noire, 200 p. 1 D , 24 janvier-1982, 18 septembre. Registre relié pleine toile noire, 200 f 1 D , 7 décembre-1989, 14 décembre. Registre relié pleine toile noire, 200 f 1 D , 22 février-1994, 3 mai. Registre relié pleine toile bleue, 198 p. 1 D , 23 juin-1997, 19 juin. Registre relié pleine toile bleue, 200 f 1 D , 29 août-2000, 10 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 10 mars-2002, 12 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 14 février-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 21 mars-1905, 11 octobre. Registre relié dos basane verte, non folioté 2 D , 4 juin-1936, 8 juin. Registre relié, pleine toile noire, non folioté 2 D , 5 août-1980, 8 décembre. Registre relié cartonné dos arraché, non folioté 2 D , 24 janvier-1987, 29 juillet. Registre relié skaï bleu, 200 p. 2

3 2 D , 27 août-1991, 30 août. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 5 août-1995, 28 août. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 20 octobre-2000, 12 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 28 décembre-2003, 31 mai. Registre relié pleine toile noire, 200 p. 2 D , 24 juin-en cours. Registre relié pleine toile bleue Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Salvy 1 E 1 B, Registre relié parchemin ancien 1 E 2 BMS, (Détail : M ; S ; BMS , ). Registre relié dos parchemin 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an X, (manque : M an X ; D an VI). Registre grand format relié dos parchemin 1 E 5 NMD, an XI-1812 (manque : N an XIII ; M an XI-XII, 1812 ; D 1809, 1812). Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 8 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 1 E Registre relié dos cuir 3

4 1 E en cours. Registre relié dos cuir Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 15 R 7 numérisé 1 E 2 11 Mi 15 R 10 numérisé 1 E 3 11 Mi 15 R 10 numérisé 1 E 4 11 Mi 15 R 10 numérisé 1 E 5 11 Mi 15 R 10 numérisé 1 E 6 11 Mi 15 R 10 numérisé 1 E 7 11 Mi 15 R 9 numérisé 1 E 8 11 Mi 15 R 9 numérisé 1 E 9 11 Mi 15 R 11 numérisé 1 E Mi 15 R 11 numérisé 1 E Mi 15 R 12 numérisé 1 E Mi 15 R 12 numérisé 1 E Mi 15 R 12 numérisé 1 E Mi 15 R 12 numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Compoix de 1522 (attesté en 1866) manque 1 G 2 Compoix de 1559 (attesté en 1866) Il est également fait allusion dans le S2 à un compoix de 1574 réalisé par Gabriel Massip. 1 Mi G 3 Compoix, par Jean Villeneufve et Arnauld Brivier, arpenteur de Marestaing et Lèguevin, 1644-[75]. Tables. Registre relié cuir vert ancien, 186 f 1 Mi G 4 «Arpentement», par J.Furgole, 1679-[1747]. Registre relié cuir vert ancien, 164 f à restaurer 1 G 5 Fragments d un livre des charges, XVIII e, folio 5, 22, 43, 45 et table. Liasse 9 PH FDK G 6 Plans parcellaires (les plans n sont lacunaires), XVIII e. 13 plans. Les plans n ont été restaurés et numérisés par les Archives départementales de la Haute-Garonne Période intermédiaire 1 Mi G 7 Etats de sections de 1791 (incomplet : sections A, B, E, F, G). Liasse, 6 cahiers 1 G 8 Matrice de rôle de la contribution foncière, 1791 (?). Incomplète du début et de la fin. 4

5 Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 Etats de section de Registre cartonné dos arraché 1 G 11 Matrice des propriétés foncières, Registre relié dos parchemin 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, Registre relié dos toile noire 1 G 13 Matrice des propriétés bâties, Registre relié cartonné, dos toile noire 1 G 14 Matrice des propriétés non-bâties, Registre relié pleine toile noire Cadastre rénové 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 États de section, G Matrice cadastrale de Tome I, A-F 18. Tome II, G-Z 1 G 19 Matrice cadastrale, G Matrice cadastrale de Tome I, A-B + comptes supprimés de Tome II, C-Z + comptes supprimés de 1980 Matrices générales 1 G cahiers Note : un plan géométrique du village de Daux divisé en 2 feuillets, 1839 a été retrouvé Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement 1 H 1 Levée des milices : procès-verbal, Liasse 1 H 2 Mise en activités des classes : registre des notifications, 1816,1822, cahiers 1 H 3 Engagement volontaires : instruction, s. d. 3 H. Garde nationale 3 H 1 Tableau de recensement des citoyens, 1832, s. d.. 4 cahiers 3 H 2 Contrôle général. Service ordinaire et de réserve, s. d. 5

6 Série P. CULTES 1 P. Culte catholique 1 P 1 Registres des comptes de la confrérie de Saint-Salvy, Registre relié parchemin (anciennement S 9) 1 P 2 Confrérie de Saint-Salvy. Registre des secours Registre relié dos basane verte (anciennement S 10) Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 22 janvier-1882, 19 février. Registre relié dos parchemin, petit format 1 Q , 20 mai-1945, 6 novembre. Registre relié dos basane verte 1 Q , 20 janvier-1974, 14 septembre. Registre relié pleine toile noire, dos arraché manque 1 Q Q , 7 avril-en cours. Registre relié dos toile noire Série S- DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi S 1 Reconnaissance de Daux, au profit des roi et reine de Navarre, comte d Armagnac et Lisle-Jourdain, Copie collationnée d un original perdu. Registre relié dos cuir, 284 f, à restaurer 1 Mi S 2 Actes divers, Registre relié dos cuir à restaurer 1 Mi S 3 Livre de la Confrérie Saint Roch, Registre relié cuir vert petit format épais 1 Mi S 4 Interrogatoires (concerne sans doute un procès de sorcellerie), [1517]. Cahiers déreliés recouvert parchemin, 118 f à restaurer 1 Mi S 5 Interrogatoires et arrêt, 1518 (fragments de registres). Liasse à restaurer 1 Mi S 6 État de la division du territoire du lieu de Daux, fait suivant l ordonnance de Mgr l intendant du 18 juin 1742 Espèce de rôle topographique divisé en quatre parsans. Fragments de registre en liasse 1 Mi S 7 Livre de taille (en tête garnisons), Cahier recouvert parchemin 1 S 8 Copies des privilèges, 1323, réalisées en 1450, Confirmation de Liasse 1 S 9 Recoté en 1 P 1 1 S 10 Recoté en 1 P 2 6

7 À Daux, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7