PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS

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1 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS 1000 ADMINISTRATION GÉNÉRALE DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET HISTORIQUES Historique de la Commission scolaire *8-00-C Constitution de la Commission scolaire C Élections scolaires / Référendums Listes électorales *9-00-D Processus électoral *8-00-D Équipes électorales *8-00-D Avis, candidatures, nominations, assermentations, rapports d élections *8-00-C Déroulement du scrutin *8-00-E Contestations d élections *8 00 C Référendums et consultations publiques *8 00 C Éthique et déontologie *8 06 D LÉGISLATION Lois - Législation *9-00-D Règlements - Législation *9-00-D Décrets - Législation *9-00-D ORGANISATION ADMINISTRATIVE Délégations de pouvoirs / Mandat et responsabilité *9-00-C Structures administratives - Organigrammes *9-00-C Recueil administratif - Écrits de gestion *9-00-C Politiques et règlements de la Commission scolaire *9-00-C Directives, normes et procédures de la CS *9-07-E Rapports administratifs C Études / Statistiques E ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES - SÉANCES ET RÉUNIONS Conseil des commissaires C Comité exécutif C Comité de parents E Conseil d établissement C Conseil d orientation C Comité de coordination D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

2 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Comités consultatifs E Tables de concertation D Comités régionaux - DRM D Comités du MEQ D Comités spéciaux / Groupes de travail D Conseil des enseignants E Organismes de participation des élèves E AFFAIRES LÉGALES Avis juridiques demandés par la Commission scolaire *8-00-D Reconnaissance légale *8-03-D Contentieux *8-10-D Poursuites *8-03-D Titres de propriété *8-00-C Droits d auteur de la Commission scolaire *8-06-D ASSURANCES / RESPONSABILITÉ CIVILE Réclamations - Assurances *8-06-D Rapports d accidents (événements) *8-03-D Portefeuille d assurance et cahier des charges (contrat) *8-06-D CONTRATS DE SERVICES (documents connexes) *8-06-D Devis - Contrat de service *8-06-D Appels d offres - Contrat de service *8-06-D Soumissions acceptées - Contrat de service *8-06-D Soumissions refusées - Contrat de service *3-00-D RELATIONS PUBLIQUES Documents de liaison E Documents relatifs aux événements spéciaux E Publications de la Commission scolaire des Écoles et des Centres C Publications externes D Commandites / Partenariat Campagnes de financement / levées de fonds D Protocole d entente de partenariat D Fondation *9-00-C /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

3 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Bourses d études D Adhésion / Affiliation - Cotisation D Gestion des plaintes - Relations publiques Plaintes *8-00-D Comité de révision d une décision D SÉCURITÉ DES PERSONNES - SITUATION D URGENCE Mesures d urgences - Sécurité des personnes *9-00-D Comité sur la santé et sécurité au travail D COMMUNICATIONS Courrier / Messagerie D Réseau de télécommunication D RESSOURCES INFORMATIONNELLES 1210 INFORMATIQUE Logiciels *8-00-E Documentation de système *8-00-E Traitement des données *8-00-D Sécurité et sauvegarde des systèmes informatiques 1220 REPRODUCTION DE DOCUMENTS (PHOTOCOPIES) Imprimerie / Reprographie D Formulaires vierges D GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS / ARCHIVES Gestion des documents - Instruments Versement et destruction des documents Transfert de support d information Accès aux documents et protection des renseignements personnels DOCUMENTATION D ORIGINE EXTERNE ET CORRESPONDANCE D Gouvernement du Canada - Documentation et correspondance D Gouvernement du Québec (sauf MEQ) - Documentation et correspondance D Ministère de l éducation du Québec MEQ - Documentation et correspondance D Organismes municipaux - Documentation et correspondance D Organismes sociaux et de santé - Documentation et correspondance D Organismes scolaires - Documentation et correspondance D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

4 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Associations et Fédérations - Documentation et correspondance D Corporations et Entreprises - Documentation et correspondance D ORGANISATION SCOLAIRE / FRÉQUENTATION SCOLAIRE 2100 EFFECTIFS SCOLAIRE Prévision des clientèles scolaires Déclaration des effectifs scolaires au 30 septembre Contrôle et vérification de l effectif scolaire - Validation D Scolarisation des élèves GIDE (Gestion Identification des Élèves - Codes permanents ) - ARIANE D MOUVEMENT DE L EFFECTIF SCOLAIRE Admissions des élèves 02-00D Conditions d admission des élèves D Demande d admission des élèves E Rentrée scolaire D Inscription / Choix de cours Critères d inscription D Choix de cours D Frais généraux D Contrôle des absences - Effectif scolaire D Arrivée et départ des élèves - Transfert entre établissements D Avis d inscription avis de départ EP-1 et E D Passage primaire-secondaire D Fréquentation scolaire hors-secteur D Renvois / Suspensions d élèves D Abandon scolaire / Décrochage scolaire D Dérogations au régime pédagogique *8-00-D Demande de dérogation non-autorisé *8-06-D Dérogations autorisées *8-03-D Dispenses de fréquentation scolaire *8-03-D ORGANISATION PÉDAGOGIQUE Planification et organisation des cours E Horaires des cours D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

5 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Calendrier scolaire C Grille-matières E Répertoire des cours et des services aux élèves E Agenda / Guide de l élève D Supervision de l enseignement Journées pédagogiques E Planification des activités éducatives et de développement pédagogique D ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES / INSTRUMENTS DE MESURE Examens et tests pédagogiques (originaux) *9-00-E Tests de classement (originaux) *9-00-E Bulletins (originaux) *9-00-E Copies d examens et travaux d élèves 1-00-D Planification des journées des examens et test pédagogiques 1-00-D Résultats scolaires Résultats scolaires - Préscolaire *8-03-D Résultats scolaires - Primaire *8-03-E Résultats scolaires - Secondaire *8-75-E Résultats scolaires - Formation professionnelle *8-75-E Résultats scolaires - Éducation des adultes *8-75-E Journaux d appel / Registre de classe E Sanction des études Liste des diplômés D Liste des étudiants à qui des Certificats de compétence sont émis - SEA D DOSSIERS DE L ÉLÈVE Dossier scolaire de l élève *8-03-E Dossier d aide particulière *8-00-D Dossier professionnel *8-05-D Dossier disciplinaire PROGRAMMES D ÉTUDE ET MOYENS D ENSEIGNEMENT Autorisations d option d enseignement - Formation professionnelle *8-00-C Programmes d études locaux *8-00-C Plan de cours *8-00-C /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

6 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Évaluation des programmes *8-00-C MOYENS D ENSEIGNEMENT Matériel didactique - Moyens d enseignement *8-02-D Centres de documentation et de ressources didactiques (bibliothèque) *8-02-D Application pédagogique de l ordinateur (TIC) *8-02-D RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN PÉDAGOGIE Programme de recherche et de développement en pédagogie *8 02 D SERVICE DE FORMATION DE LA CLIENTÈLE ADULTE Formation générale et professionnelle - Éducation des adultes Service d alphabétisation *8-02-E Intégration socioprofessionnelle (ISP) *8-02-E Formation professionnelle dans un métier semi-spécialisé - AFP (volet 2) *8-02-E Formation professionnelle en concomitance - Volet 5 *8-02-E Formation à distance *8-02-E Formation continue - Éducation populaire *8-02-E Formation des compétences *8-02-E Programmes et mesures d aide (service de formation) *8-02-E Mesures de ratrappage scolaire - Clientèle adulte *8-02-E Développement de la main-d oeuvre *8-02-E Service de reconnaissance des acquis extrascolaires *8-02-E Aide à l employabilité *8-02-E Service de placement *8-02-E Service d accueil, de référence et d accompagnement pour les adultes *8-02-E Service aux entreprises - Service de formation *8-06-E Parcours formation *8-06-E SERVICES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉLÈVES Accueil et francisation *9-03-D Mesures d apprentissage pédagogique *8-02-E Cours d été D Cours à domicile D Cours de récupération D Mesures de soutien linguistique D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

7 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Stage de l élève E Activités éducatives - Mesures d apprentissage pédagogique D Gestion des programmes de services complémentaires *9-02-D Activités socioculturelles et sportives E Services de cafétéria E Aide financière aux études D Transport des élèves Gestion du transport des élèves *8-06-D Transport spéciaux - Transport des élèves D Circuits et horaires - Transport des élèves D Sécurité - Transport des élèves D Service de surveillance D SERVICE DE GARDE Inscription et fréquentation - Services de garde *9-03-D Fiches d inscription - Services de garde *9-03-D Registre des présences - Service de garde D Fiches de présence - Services de garde *9-03-D Fiches d inscription aux journées pédagogiques et sorties *9-03-D Déclaration au MEQ des clientèles inscritent aux journées pédagogiques D Liste des noms des parents - Service de garde D Oganisation du service de garde - Gestion D Règles de fonctionnement du service de garde *9-00-D Planification des activités - Service de garde D SERVICES AUX EHDAA (adaptation scolaire) Difficultés d apprentissage - EHDAA *9-02-E Déficiences intellectuelles, physiques et sensoriels - EHDAA *9-02-E GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 3100 DOTATION Dotation - Volet 1 *9-00-D Dotation - Volet 2 *9-12-D RECRUTEMENT Recrutement - Volet D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

8 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Recrutement - Volet 2 *9-00-C CLASSIFICATION DU PERSONNEL Plans de classification du personnel *9-00-D MOUVEMENT DU PERSONNEL Affectation du personnel / Sécurité d emploi *9-03-D Cessations d emploi / Mise en disponibilité *9-03-D Prêts de services / Libération syndicale *8-07-E STATISTIQUES SUR LE PERSONNEL Percos - Statistiques sur le personnel de la commission scolaire D RÉMUNÉRATION Salaires et traitements du personnel - Rémunération D Sommaire d absence du personnel D Sommaire de temps et de suppléance D DOSSIERS DE L EMPLOYÉ Dossier de l employé - Volet 1 *8-07-D Dossier de l employé - Volet D Dossier de l employé - Volet D Dossier de l employé - Volet 4 *8-07-E Dossier de l employé - Volet 5 *8-07-D Dossier de l employé - Volet 6 *8-07-D Dossier de l employé - Volet D Dossier de l employé - Volet D Dossier santé de l employé - Volet D AVANTAGES SOCIAUX Congés D Santé et sécurité au travail D Assurances collectives *8 03 D Régime de retraite (dossier général dela commission) *8 03 D CONDITIONS DE TRAVAIL Évaluation du personnel *8-07-D Horaires de travail *8-07-D Description et répartition des tâches du personnel *8-07-D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

9 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS 3300 SYNDICATS ET ASSOCIATIONS Associations accréditées, cadres et hors-cadres, syndicats *9-05-D Accréditations d associations de salariés *9-00-C NÉGOCIATIONS ET CONFLITS DE TRAVAIL Négociations nationales *8-08-D Négociations locales *8-00-C Conflits de travail *8-00-C CONVENTIONS COLLECTIVES Ententes nationales *9-08-C Ententes locales *9-08-C Décrets et règlements *9-08-C RELATIONS DE TRAVAIL Commissaires du travail *8-08-D Griefs / Arbitrage / Règlement hors cours / Sentence *8-35-D Litiges *8-10-D Ancienneté *9-08-D Comités de relations de travail D Comité des relations professionnelles - Personnel enseignant - CRT D Comité des relations de travail - Personnel professionnel - SPPM D Comité des relations de travail - Personnel de soutien - SEC D Comité des relations professionnelles - Cadres - CRP D Comité de griefs D Comité de perfectionnement D Comité de négociation D FORMATION ET PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL Programme - Perfectionnement D Demandes et autorisations - Perfectionnement D Déclarations en vertu de la loi - Perfectionnement D AIDE AUX EMPLOYÉS Programme d aide aux employés D GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES 4100 APPROVISIONNEMENT DE BIENS MEUBLES (MAO) 25/05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

10 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Achat de biens meubles et services - Approvisionnement MAO D Prêts et locations de biens meubles Inventaires de biens meubles Entretien et réparation du mobilier (MAO) D Gestion du matériel roulant (véhicules) D BIENS IMMEUBLES Acquisitions et dispositions de biens immeubles D Prêts et locations de biens immeubles Constructions, rénovations et réparations de biens immeubles - PCP Réparations et entretien des biens immeubles D Entretien sanitaire des bâtiments (conciergerie) D Études et rapports relatifs aux immeubles *8-06-D Répartition et destination des immeubles *9-00-C Stationnement D Contrôle et mesures de sécurité des immeubles D Contrôle de sécurité des immeubles D Mesures de sécurité des immeubles *9-00-D GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 5100 BUDGET ET SUBVENTIONS Règles budgétaires et paramètres d allocation D Allocations supplémentaires D Prévisions budgétaires D Budget officiel C Contrôles et suivi budgétaire D Révision budgétaire D REGISTRES, LIVRES ET LISTES COMPTABLES Écritures de journal D Grand livre général C Caisse-recettes et caisse-déboursés D Registres de chèques D Historique des comptes D REVENUS : PIÈCES JUSTIFICATIVES 25/05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

11 PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS Comptes à recevoir D Taxes des gouvernements D Revenus de fonctionnement - Subvention D Contribution financière - Dons D DÉPENSES : PIÈCES JUSTIFICATIVES Demandes d achats et d approvisionnement D Bons de commande D Factures d achats D Frais de déplacement / Frais de perfectionnement D Remboursements D RAPPORTS ET LISTES PROVISOIRES Listes des fournisseurs *9-00-D Listes des engagements *9-00-D Mises à jour des comptes du grand livre *9-00-D État de la situation financière - Rapports périodiques *9-00-D PAIE Feuillets d impôt du personnel C Régimes de retraite et rapports de la CARRA D Rapports de la paie D OPÉRATIONS BANCAIRES Services bancaires D EMPRUNTS ET FONDS DE FINANCEMENT Emprunts à court, moyen terme *8-06-E Emprunts à long terme *8-00-C TAXES SCOLAIRES Rôles d évaluation et modifications D Perception de la taxe scolaire ETATS FINANCIERS Élaboration et production des états financiers D Vérifications des états financiers D /05/2008 *8 Jusqu au dénouement *9 Jusqu au remplacement C D E Conservation Destruction Échantillonnage

12 Abandon scolaire / Décrochage scolaire Abolition / Création de poste Abonnements et renouvellement de périodiques Absence au 30 septembre Absence du personnel - Attestation Absence - Sommaire Absence, Sommaire - Dossier de l employé - Volet Absences - Contrôle Absences de la période - Mises à jour de la paie Absences, Rapport contrôle des (éducation des adultes et FP) - Dossier scolaire de l élève - Volet Acceptation finale des travaux - Construction Accès à des documents Accès aux documents et protection des renseignements personnels Accès cours d'école - Avis juridiques Accès d'affaires - Services bancaires Accès - Mots de passe Accident de travail, rapport SRH Accidents (événements) Accirance - Publicité Accompagnement aux élèves handicapés - Aide aux déplacements Accompagnement pour les adultes Accompagnement pour les adultes, Service de Accréditations d associations de salariés Accueil, de référence et d accompagnement pour les adultes Accueil des élèves Accueil du personnel stagiaire - Évaluation du personnel Accueil et francisation Accueil Mesure - Dossier scolaire de l élève - Volet Achat d'équipements - Acquisition et disposition de biens meubles - Approvisionnement Achats regroupés Acquis, service de reconnaissance des Acquisition de livres - Règlement provincial Acquisition de manuels scolaires - Directives, normes et procédures de la CS Acquisition et disposition de biens meubles Acquisitions et dispositions de biens immeubles ACSQ - Association des Cadres Scolaires du Québec Acte de vente - Vente de biens immeubles Actes d'achat - Titres de propriétés

13 Actes d'établissement et les critères d'inscription - Comité Actes d établissements Actes de servitudes - Cession de droits Actes notariés Activités de perfectionnement - Rapport annuel Activités éducatives et de développement pédagogique - Planification Activités éducatives - Mesures d apprentissage pédagogique Activités éducatives - Programmation annuelle - Mesures d apprentissage pédagogique Activités - Service de garde Activités sociales Activités socioculturelles et sportives Activités socioculturelles - Programme Rencontre Culture Éducation Activités sportives - Programme Ça bouge après l'école Activités sportives sur les terrains de la CS - Directives Adaptation scolaire EHDAA Adaptation scolaire - Élaboration du budget - Analyse des prévisions budgétaires Adaptation scolaire et services complémentaires - Comité Adaptation scolaire - Programme de recherche et de développement en pédagogie Adaptation scolaire - SERVICES AUX EHDAA Adaptation scolaire - Transport spéciaux ADERY - Directions d'établissements - Comité de perfectionnement Adhésion à l'entente régionale pour contrer le décrochage Adhésion / Affiliation - Cotisation Adhésion / Affiliation - Cotisation Adhésion au syndicat - Dossier de l employé - Volet Adhésion, rachat, remboursement - Fonds de pension - Dossier de l employé - Volet ADIGECS Admission des élèves - Conditions Admission, document relatif à - Dossier scolaire de l élève - Volet Admission et inscription des élèves à l'éducation des adultes et FP - Dossier scolaire de l élève - Volet Admissions des élèves AEP - Attestation études professionnelles AEP - Sanction des études Affectation des locaux - Répartition et destination des immeubles Affectation du personnel / Sécurité d'emploi Affichages de postes Affiliation - Cotisation Affiliation - Cotisation

14 Ag-Tech Agence de recouvrement - Alliance One - Recouvrement de créances Agenda / Guide de l élève Agendas, annuaires administratifs Agir Autrement - Programme d'aide à la réusite éducative Agrandissement - Constructions, rénovations et réparations - PCP Aide à l employabilité Aide à la lecture et à l'écriture - Activités éducatives - Mesures d apprentissage pédagogique Aide à la pension Aide à la réusite éducative - Agir Autrement, projet Aide au devoir - Planification des activités éducatives et de développement pédagogique Aide aux déplacements AIDE AUX EMPLOYÉS Aide financière Aide particulière Air - Équilibrage d air Aires et équipements de jeu - Rapports de vérification Alarme - Incendie Alarme Incendie - Alarme Intrusion - Rapport d'inspection des Systèmes de protection Alarme - Intrusion Alarme Intrusion - Rapport d'inspection des Systèmes de protection Alarmes - Répondants - Inspection des systèmes de protection Aliénation de biens immeubles Aliénation des biens meubles Alliance One - Recouvrement de créances Allocation - Financement et Subventions Allocation - Mesure Encadrement des stagiaires Allocation (subvention) - Frais de suppléance - Sommaire de temps et de suppléance Allocations budgétaires, Certifications des Allocations budgétaires, Établissement de la certification - Règles budgétaires Allocations supplémentaires Alphabétisation Alphabétisation (IFPCA) Alternance travail-étude ATE Aménagements des espaces de terrain Analyse de besoins en personnel Analyse des besoins PCP - Réparations et entretien des bâtiments Analyse des prévisions budgétaires

15 Analyse du rapport financier - États financiers et approbations par le ministère MEQ Analyse et interprétation des résultats aux examens et tests pédagogiques Ancienneté Anglais intensif - Inscription / Choix de cours Anglais intensif - PROGRAMMES D ÉTUDE ET MOYENS D ENSEIGNEMENT Anglais - PROGRAMMES D ÉTUDE ET MOYENS D ENSEIGNEMENT Anglophones - Entente - Partage des taxes scolaires Anglophones - Taxes scolaires neutres (taux) Animation spirituelle et engagement communautaire (SASEC) - Services complémentaires Annimation d'activités socioculturelles et sportives Anniversaires Annuaires administratifs Antécédent judiciaire - Qualification légale Antécédents judiciaires - Procédures APAJ - Service d alphabétisation Appel d'offres (avis public) - Construction Appels d offres - Acquisitions et dispositions de biens immeubles Appels d offres - Acquisitions et dispositions de biens meubles Appels d offres - Contrats de services Appels d une décision - Commissaires du travail Application pédagogique de l ordinateur (TIC) Appoint - Cheminement particulier continue - Difficultés d apprentissage - EHDAA Apprentissage - Difficultés d apprentissage Approbations budgétaires Approche orientante (école-orientante) - Orientation - Services complémentaires Approvisionnement Appui à une résolution Arbitrage ARIANE - GIDE (Gestion Identification des Élèves - Codes permanents ) Arpentage Arrangements locaux - Ententes locales Arrêt de salaire - Dossier de l employé - Volet Arrêt des chaudières - Économies d énergie Arrivée et départ des élèves - Transfert entre établissement Articles de journaux - Revue de presse Aspects légaux - Sollicitation commerciale (publicité) dans les établissements Assemblée générale Assemblée générale des Enseignants - Réunion

16 Assemblée générale des enseignants - Réunion Assemblée générale des parents Assermentation - Dossier de l employé - Volet Assermentations des commissaires Assermentations du personnel électoral Assiduité du personnel - Feuille de présence Assignation des Places disponibles - Gestion du transport des élèves Assistance aux bénéficiaires en établissement de santé - Programmes d études locaux Assistance familiale et sociale aux personnes à domicile - Programmes d études locaux Association Canadienne de l'éducation (ACE) Association Québecoise Enseignement en Adaptation Scolaire (AQEAS) Association Régionale Sport Étudiant du Richelieu Associations accréditées, cadres et hors-cadres, syndicats Associations et Fédérations - Documentation et correspondance Assurance emploie, historique - Sommaire (salaire) - Dossier de l employé - Volet Assurance scolaire - Portefeuille d assurance et cahier des charges (contrat) Assurances collective par période de paie - Retenues sur le salaire Assurances collectives ASSURANCES / RESPONSABILITÉ CIVILE ATE - Alternance Travail-Étude - Intégration socioprofessionnelle (ISP) ATE - Comité provincial des métiers semi-spécialisés - Intégration socioprofessionnelle (ISP) Atelier de mise à niveau - Mesures de ratrappage scolaire Attestation d'absence à la pièce - Dossier de l employé - Volet Attestation d absence au 30 septembre Attestation d'absence - Déclaration SRH Attestation d absence du personnel Attestation d'expérience - Dossier de l employé - Volet Attestation de Fréquentation au 30 septembre - Dossier scolaire de l élève - Volet Attestation de groupe / Attestation d absence au 30 septembre Attestation de réussite au test de développement général - Résultats scolaires Attestation de scolarité et d'études - Dossier de l employé - Volet Attestation études professionnelles Attestation stage de formation en milieu de travail - Dossier scolaire de l élève - Volet Audiologie - Programmes de services complémentaires Autofacturation des primes d'assurances collective par période de paie - Retenues sur le salaire Autorisation, cession - Droits d auteur accordés à la Commission scolaire Autorisation d accès - Mots de passe Autorisation de l'autorité parentale - Dossier scolaire de l élève - Volet

17 Autorisation du MEQ - Construction Autorisation du MEQ - Vente de biens immeubles - Aliénation de biens immeubles Autorisation provisoire d'enseigner - Dossier de l employé - Volet Autorisations - Allocations supplémentaires Autorisations d'accès à des documents Autorisations d emprunts Autorisations d option d enseignement en formation professionnelle Autorisations et certificats de destruction des documents Autorisations - Libération d'enseignants Autorisations - Sécurité et contrôle Avis aux assureurs (déclaration) Avis, candidatures, élections, nominations, assermentations Avis d'arbitrage Avis d'audience - Commissaires du travail Avis d'infraction aux règlements (transport scolaire) - Plaintes Avis d'inscription avis de départ (EP-1 et E-1) Avis de changement (ordres) - Construction Avis de concours (affichages de postes) Avis de décès - Dossier de l employé - Volet Avis de départ - Dossier scolaire de l élève - Volet Avis de dépôt de la liste électorale Avis de dérogation (transport scolaire) - Plaintes Avis de grève Avis de griefs - Avis d'arbitrage Avis de modifications Avis de paiement des subventions Avis de paiement - Recouvrement de créances Avis de réception Avis de transfert de budget Avis de transferts de propriétés Avis juridiques Avis publics de la tenue d un référendum Avis publics de la tenue de l élection Avis publics émanant de la Commission scolaire Avis relatif à la rénumération - Dossier de l employé - Volet Avis relatif à un congés - Dossier de l employé - Volet Avis relatif à une coupure de salaire - Dossier de l employé - Volet Bail - Contrats de locations (locataire) - Biens immeubles

18 Bail - Contrats de locations (locateur) - Biens immeubles Bail emphytéotique - Locateur - Biens immeubles Bal et Gala - Documents relatifs aux événements spéciaux Banque - Carnet Banques de congé Banques de données Banques des immeubles de la Commission scolaire (BICS) Bassins d affectation - Affectation du personnel / Nomination Bâtiments - Réparations et entretien Bénévoles - Commandites / Partenariat Besoins en personnel - Analyse Bibliothèque BICS - Banques des immeubles de la Commission scolaire Bilan - Élaboration des états financiers Billets au fonds de financement (long terme) Bon de travail - Service de remplissage de produit sanitaire - Entretien sanitaire des bâtiments (conciergerie) Bons de commande Bordereaux de dépôts Bordereaux de saisie de données Bottin CS - Liste des élèves - Plan de répartition des clientèles scolaires Bottin des employés - Plan d effectif en personnel Bourses d études - Fonds Samuel Casavant Brigade scolaire - Mesures d urgences - Sécurité des personnes Briquetage-maçonnerie - Programmes d études locaux Budget - Comité Budget de perfectionnement - Engagements budgétaires - Rapport Budget des services de garde - Avis juridique Budget des services, écoles et centres Budget initiale des écoles - Analyse des prévisions budgétaires Budget initiale - Feuille de travail - Analyse des prévisions budgétaires Budget officiel Budgets des unités - Élaboration des états financiers Bulletin émis par les autres cs - Dossier scolaire de l élève - Volet Bulletins d information Bulletins de votes - Élection Bulletins de votes - Référendums Bulletins (originaux) Bureau Régional de Placement - Ouverture de poste Inscription

19 Bureau Régional de Placement - Sécurité d'emploi - Affectation du personnel Ça bouge après l'école, programme - Activités socioculturelles et sportives Cadre d'organisation - Hypothèses d'organisation scolaire Cadre de gestion - Comité Cadres - CRP - Comité Cadres des services éducatifs (rôles et fonctions) - Listes des affectations - Répartition des effectifs Cafétéria scolaire Cahier de charges - Construction Cahier des charges - Assurances Cahiers d exercices payés par les élèves Caisse-recettes et caisse-déboursés Calendrier de conservation des documents Calendrier de la paie - Salaires et traitements du personnel - Rémunération Calendrier des épreuves du MEQ - Planification des journées des examens Calendrier officiel des épreuves du MEQ - Dérogation (demande) Calendrier - Planification des journées pédagogiques Calendrier promotionnel Calendrier scolaire Calendrier scolaire - Avis juridique Calendriers des Activités socioculturelles et sportives Calendriers des élections Calendriers promotionnels - Documents relatifs aux événements spéciaux Calibrage des compétences - Évaluation du personnel / Probation Caméras de surveillance en milieu scolaire - Avis juridique Camp de santé - Activités socioculturelles et sportives Campagne de promotion de l'école publique Campagnes de financement et de levées de fonds Canadian Children Book Centre - Associations et Fédérations - Documentation et correspondance Candidatures - Déclarations Capacité d accueil des immeubles de la Commission scolaire Capacité - Gestion du transport des élèves Carburant - Coûts - Gestion du transport des élèves Carnets de banque CARRA - Rapports annuels CARRA - Rapports de validation CARRA / RREGOP (dossier général de la commission) Carrefour Jeunesse-Emploi Carrefour Jeunesse-Emploi Maskoutain - Organismes sociaux et de santé - Documentation et correspondance

20 Carte d identité des élèves Carte d identité des élèves - Photographie Carte d'identité - Sécurité et contrôle Carte d'option des enseignements - Autorisations d option d enseignement - Formation professionnelle Cartes des unités de population - Codes postaux - Prévision des clientèles scolaires Cartouches d'encre, recyclage - Disposition des rebus Cas de chevauchement en formation générale jeunes et adultes - Comités spéciaux / Groupes de travail Cas de force majeure - Mesures d urgences - Sécurité des personnes Casavant - Fondation Samuel Casavant Catalogue des fournisseurs - Achat de biens meubles et services - Approvisionnement MAO CCQ - Commission de la construction du Québec CEGEP de Saint-Hyacinthe - Entente de stage - Services de cafétéria CEGEP - Organismes scolaires - Documentation et correspondance Célébrations d anniversaires Célébrations officielles CEMIS (centre enrichissement en micro-informatique scolaire) Centraide Centre d évaluation des compétences Centre enrichissement en micro-informatique scolaire, CEMIS Centre Local d'emploi - Commandites / Partenariat Centre Local d'emploi - Emploi-Québec - Service de placement Centres de documentation et de ressources didactiques (bibliothèque) Certificat de naissance, bulletin émis par les autres cs - Dossier scolaire de l élève - Volet Certificat - Reconnaissance légale Certification des allocations budgétaires, Établissement - Règles budgétaires Certification des Paramètres d allocation - Règles budgétaires Certification du MEQ et rapport 100-KL-02 - Déclaration des effectifs scolaires certifié par le MEQ Certifications des allocations budgétaires Certificats d obligations (long terme) Certificats de destruction des documents Certificats de l évaluation Certificats de localisation (arpentage) Certificats de paiements - Construction Cessations d emploi Cession de bâtisse - Vente de biens immeubles - Aliénation de biens immeubles Cession de droits Cession - Droits d auteur accordés à la Commission scolaire Cession - Vente de biens immeubles - Aliénation de biens immeubles

21 Ceuillette de données budgétaires - Analyse des prévisions budgétaires Chaîne téléphonique Chambre de Commerce Changement de nom, document relatif à - Dossier scolaire de l élève - Volet Chapeau les filles Charpenterie-menuiserie - Programmes d études locaux Chartes Chefs de groupe Cheminement particulier continue (appoint) - Difficultés d apprentissage - EHDAA Chèques de la période - Mises à jour de la paie Chèques et dépôt bancaire Chèques et retours de banque (NSF) Chèques - Registres Chèques (relevé de salaire et général) Choix d'affectation - Affectation du personnel / Nomination Choix d'école, cours, établissement des équivalences - Dossier scolaire de l élève - Volet Choix d'école - Dossier scolaire de l élève - Volet Choix de cours Choix de Cours - Dossier scolaire de l élève - Volet Choix et autorisation de vacances - Dossier de l employé - Volet Circuits - Courrier interne et transport spécial (matériel) Circuits et horaires - Transport des élèves Citations à comparaître (subpoenas) Cité de la Biotechnologie Classe-ressource - Sanction des études Classement - Classe-ressource - Sanction des études Classement - Classes-ressources - Sanction des études Classes multiâges - Planification et organisation des cours Classes multiprogrammes - Planification et organisation des cours Classes préscolaire 4-5 ans - Planification et organisation des cours Classes primaires - Planification et organisation des cours Classes-ressources - Sanction des études CLASSIFICATION DU PERSONNEL CLE (Centre Local d'emploi) - Organismes sociaux Clés Clic Revenu - Paiement électronique - Réclamations de la TPS et la TVQ Clientèle des services de garde - Déclaration au MEQ Clientèles scolaires - prévisions

22 Clinique de sang CLSC des Maskoutains CLSC - Organismes scolaires - Documentation et correspondance CLSC - Prévention suicide et toxicomanie - Programmes de services complémentaires CLSC - Santé et services sociaux - Services complémentaires Coalition Québécoise pour le contrôle du tabac Code d'éthique et de déontologie - Comité chargé de l'application Code de conduite des élèves - Directives, normes et procédures de la CS Code de conduite - Directives, normes et procédures de la CS Code de difficulté ou PIA - Clientèle - Déclaration de la CS des effectifs scolaires au MEQ Code de difficulté - Répartition des clientèles scolaires Code de vie de l'école - Directives, normes et procédures de la CS Code permanent et changement de nom, document relatif à - Dossier scolaire de l élève - Volet Codes budgétaires - Liste des employés Codes permanents - ARIANE - GIDE (Gestion Identification des Élèves Codes permanents - GIDE (Gestion Identification des Élèves) Codes postaux - Prévision des clientèles scolaires - Cartes Codification budgétaire - Salaires et traitements du personnel - Rémunération Coifure - Programmes d études locaux Collaba Collaba (contrat) - Logiciels Collecte de besoin - Acquisition et disposition de biens meubles Collectifs enseignants - Demandes et autorisations - Perfectionnement Colloques, congrès et conférences Comité - Cadre de gestion Comité chargé de l'application du code d'éthique et de déontologie Comité conjoint SRE et SRM-Services informatiques Comité consultatif de gestion - CCG * Comité consultatif - EHDAA Comité consultatif - Transport scolaire Comité consultatifs Comité de construction et d analyse des soumissions Comité de griefs Comité de négociation Comité de parents - CPAR Comité de parents du service de garde Comité de perfectionnement Comité de révision d une décision

23 Comité de Révision du Plan Stratégique Comité de sélection Comité des Comité des affaires religieuses (CAR ) Comité des écrits de gestion Comité des écrits de gestion Comité des mandats de négociation - Comité de négociation Comité des relations de travail - Personnel de soutien - SEC Comité des relations de travail - Personnel professionnel - SPPM Comité des relations professionnelles - Cadres - CRP Comité des relations professionnelles - Personnel enseignant - CRT Comité des ressources matérielles Comité des services éducatifs Comité des services éducatifs de la Montérégie Comité des services en adaptation scolaire et services complémentaires Comité du Budget Comité du budget - Comités spéciaux / Groupes de travail Comité École Orientante et Valorisation de la Formation Professionnelle Comité exécutif - CE Comité exécutif, mandat des membres - Avis juridique Comité - Inter-Ordre de la Montérégie - Table régionale des Directeurs généraux Comité local d'action en compétences de base des adultes Comité local des partenaires de l'éducation des adultes Comité paritaire - Décision - Litiges - Relation de travail Comité - Passage primaire-secondaire Comité Patronal de Négociation (CPNCF) - Comité de négociation Comité plénier du conseil des Commissaires Comité régional de l Éducation des Adultes et de la FP Comité régional de l Informatique Comité régional des Ressources financières Comité régional des Ressources humaines Comité régional des Secrétaires généraux Comité régionale des Ressources matérielles Comité - Regroupement Intersectoriel Maskoutain Comité social (activités sociales) Comité stratégique d'implantation de la Réforme Comité sur la continuité du primaire au secondaire (passage primaire-secondaire) Comité sur la santé et sécurité au travail

24 Comité sur les actes d'établissement et les critères d'inscription Comité - Table de concertation du primaire - TCP Comité - Table de concertation du secondaire - TCS Comités de coordination / Tables de gestion Comités de relations de travail Comités du MEQ Comités / Groupes de travail Comités / Groupes de travail - Implantation du programme CPTI Comités régionaux - DRM Commandites / Partenariat Commissaire - Dossier individuel Commissaire - Nomination Commissaires - Assermentations Commissaires - Déclaration d intérêts Commissaires du travail Commissaires - Frais de déplacement Commissaires, rémunération des Commission de la construction du Québec CCQ - Inspection des chantiers Commission de la santé et sécurité au travail (CSST) Commission de révision COMMUNICATIONS Communiqué CS - Documents de liaison Communiqué de presse - Publications de la Commission scolaire des Écoles et des Centres Communiqué - Documents de liaison Communiqués Communiqués au personnel Communiqués aux enseignants (informations) - Documents de liaison Communiqués aux parents Communiqués aux parents (informations) - Documents de liaison Communiqués de presse Compensation tenant lieu de taxes - Taux partagés (remboursement des gouvernements) Compétences, Centre d évaluation des Comptabilité - Programmes d études locaux Compte à payer - Services de cafétéria Comptes à recevoir Comptes à recevoir - Pièces justificatives Comptes de banque Comptes de taxes à recevoir / Historique

25 Comptes de taxes - Copies de reçus Comptes de taxes scolaires Comptes - Historique des Comptes payables Comptes - Redditions Concessionnaires, Redevances des - Compte à payer - Services de cafétéria Conciergerie - Entretien sanitaire des bâtiments Conciliation des budgets des unités - Élaboration des états financiers Conciliation des comptes de taxes à recevoir / Historique Conciliation des investissements - Élaboration des états financiers Conciliation des petites caisses - Élaboration des états financiers Conciliations bancaires Concours Concours (affichages de postes) Concours - Offre de service Conditions d admission des élèves CONDITIONS DE TRAVAIL Condoléances Conférence de presse Conférence Régionale des Élus - CRÉ Conférences Conflits d intérêts Conflits d'intérêts - Avis juridique Conflits de travail Congé auto-financés (sabatique) Congé avec traitement Congé de maladie Congé de maternité Congé sabatique à traitement différé Congé sans traitement Congédiement / Démission Congédiement - Indemnité de départ - Avis juridique Congés Congés - Avis relatif à un - Dossier de l employé - Volet Congrès et conférences Conseil d établissement Conseil d'établissement, fonction et pouvoir. Services de garde, sorties éducatives - Avis juridique Conseil d orientation