GRATENS Canton du Fousseret 653 habitants
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- Nathalie Delorme
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1 Canton du Fousseret 653 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 4 septembre 2007 Code INSEE : Code postal : Surface : 1514 ha Intercommunalité : communauté de communes de la Louge et du Touch Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Rieux Évêché : Rieux Paroisse : Saint Michel Date de la précédente inspection : 11 septembre 1969 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 22 mai-1829, 15 mai. Registre relié pleine toile bordeaux, 367 pages 1 Mi D , 14 mai-1838, 30 septembre. Registre relié dos parchemin, 67 folios relié dans le désordre 1 Mi D , 6 janvier-1849, 11 mai. Registre relié dos basane verte, 98 folios 1 Mi D , 11 mai-1857, 10 mai. Registre relié dos basane verte, 95 folios 1 Mi D , 21 juin-1870, 30 décembre. Registre relié dos décollé, 95 folios 1 Mi D , 25 juin-1893, 24 septembre. Registre relié dos basane verte, 188 folios 1 Mi D , 19 novembre-1915, 1 er août. Registre relié pleine toile noire dos décollé, 190 folios 1 D , 26 septembre-1933, 23 juillet. Registre relié pleine toile noire, non paginé 1 D , 4 mars-1989, 3 septembre. Registre relié pleine toile noire, non paginé 1 D , 11 septembre-1996, 29 février. Registre relié pleine toile verte, 199 pages 1 D , 27 mars-2000, 17 mars. Registre relié plein skaï marron, 100 folios 1 D , 30 mars-2002, 20 décembre. Registre relié plein skaï marron, 99 folios 1 D , 7 février-2005, 6 mai. Registre relié plein skaï marron, 100 folios 1 D , 20 mai-en cours. Registre relié plein skaï marron, 100 folios 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 5 juin-1966, 31 mars. Registre relié, 49 folios. En cours de restauration 2 D , 28 septembre-1992, 3 juin. Registre relié pleine toile verte, 50 folios 2 D , 27 novembre-2005, 5 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 folios 2 D , 27 décembre-en cours. Registre relié pleine toile bleue, 100 folios 3 D. Correspondance du maire 3 D , 14 juillet-1898, 3 septembre. Registre relié dos basane verte, 37 folios Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint Michel 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir marron État civil moderne Lors de la restauration des registres d état civil 1 E 3 et 1 E 4 effectuée en 2007, la répartition des cahiers extrêmes a été décalée. Ainsi, le registre 1 E 3 s achevait à l an VIII et le registre 1 E 4 débutait à l an IX. 1 E 3 NMD, 1793-an X. Registre relié dos cuir orange 2
3 1 E 4 NMD, an XI Registre relié dos cuir orange 1 E 5 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir beige décollé 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 16 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir orange Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 13 R 12 Numérisé 1 E 2 11 MI 13 R 12 Numérisé 1 E 3 11 MI 13 R 13 Numérisé 1 E 4 11 MI 13 R 13 Numérisé 1 E 5 11 MI 13 R 13 Numérisé 1 E 6 11 MI 13 R 14 Numérisé 1 E 7 11 MI 13 R 14 Numérisé 1 E 8 11 MI 13 R 14 Numérisé 1 E 9 11 MI 13 R 15 Numérisé 1 E MI 13 R 13 Numérisé 1 E MI 13 R 13 Numérisé 1 E MI 13 R 13 Numérisé 1 E MI 13 R 13 Numérisé 3
4 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix de 1668 (incomplet). Registre f (208 à 214 mutilés) et table, recouvert parchemin Période intermédiaire manque 1 G 2 Etat de sections de Liasse manque 1 G 3 Matrice foncière de 1791 (incomplète) (attesté jusqu en 1950) Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de G 5 État de sections, Dos décollé 1 G 6-7 Matrice des propriétés foncières, Tome I, folios Tome II, folios (table alphabétique des propriétaires) 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, G 9 Matrice des propriétés bâties, G Bis Matrice des propriétés non bâties, Registre dos décollé 10. Tome I, folios Bis. Tome II, folios Cadastre révisé manque 1 G 11 Atlas cadastral de G 12 État de sections, G Matrice des propriétés foncières, Tome I 14. Tome II Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q Registre relié. En cours de restauration 1 Q , 20 décembre-1943, 1 er août. Registre relié dos basane verte, non paginé 4
5 À Gratens, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5
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