Protection de l'environnement

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1 Protection de l'environnement 1.1 Nos points forts - Certification ISO version 2004 (depuis le 13/10/06) - Plus de investit pour l environnement. - Mise en place de la gestion des déchets au sein de l entreprise. - Veille réglementaire pour assurer la conformité de la réglementation. - Mise en place d une gestion des énergies. - Système de sprinklage afin de limiter la pollution en cas de sinistre. - Limitation de la consommation de carburant, due aux tournées grâce au logiciel WAY Pro et à une formation Eco-conduite. - Formation initiale liée à la sécurité, l environnement et la qualité pour tous nouveaux collaborateurs. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 1

2 1.2 La certification ISO version 2004 Localisés à Bellefontaine (Jura), nous sommes certifiés ISO version 2004, depuis le 13 octobre Cette démarche découle de notre volonté de mettre en place un système intégré qualité-environnement, suite à l obtention de la certification ISO 9001 version 2000 le 16 mai La démarche de certification ISO s articule autour de trois axes principaux : la conformité à la réglementation, la prévention de la pollution et l amélioration continue. L entreprise mène donc des actions autour de ces trois axes. SIGNAUX GIROD est certifiée ISO RECONNAISSANCE INTERNATIONALE de son action en termes d engagement dans protection de l environnement. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 2

3 1.3 La politique environnementale Nous avons rédigé notre propre politique qualité et environnementale (jointe en annexe). Celle-ci s articule en deux parties. Dans la première partie, on retrouve les sept engagements généraux qui sont reconduits pour chaque exercice. Parmi ces engagements, trois sont dédiés à l environnement : -sensibiliser et former le personnel (engagement commun à la qualité, l environnement et la sécurité), -veiller au respect de toute la réglementation et autres exigences applicables (engagement commun également), -prévenir tout type de pollution en maîtrisant les impacts environnementaux. Chaque année, la Direction SIGNAUX GIROD effectue une synthèse de sa politique environnementale. De ce bilan, elle fixe de nouveaux objectifs en termes de résultat à atteindre ou de nouvelles actions à entreprendre. Depuis le début de la démarche de certification ISO 14001, un Comité de Pilotage Environnement Sécurité mensuel est en place, il est composé : - du Directeur du site, - du Responsable Maintenance, - de l Animateur Qualité-Environnement-Sécurité, - de l Animatrice Environnement-Sécurité. Concernant l environnement, l avancement des plans d actions (mise en conformité réglementaire, réduction des déchets, formation, sensibilisation) est suivi et les actions correctives, préventives ou de relance sont décidées lors de ces Comités de pilotage. Sont également suivis les indicateurs environnement présents sous le DE-32 «Suivi des objectifs qualité, environnement et sécurité» Le bilan carbone Dans le cadre de sa politique environnementale, La direction SIGNAUX GIROD réalise son premier bilan carbone sur la base de l exercice Celui-ci sera restitué mi février Ainsi, la proximité de Signaux Girod Rhône-Alpes de votre Département permet de minimiser la consommation d énergie fossile et le rejet de gaz d échappement, dans le cadre des livraisons des produits. L éco-conception Notre bureau d études mécaniques est équipé d un module SolidWorks Sustainability qui permet d évaluer instantanément l impact sur l environnement du produit concerné et de le faire évoluer. Un rapport peut vous être édité reprenant l impact environnement du produit selon quatre facteurs : le bilan CO2, l acidification de l air, l eutrophisation de l eau et l énergie consommée. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 3

4 1.4 La conformité à la réglementation Concernant la conformité à la réglementation, nous avons identifié l ensemble des textes (336 articles) qui nous sont applicables, allant de notre arrêté préfectoral d autorisation d exploiter au Code de l Environnement en passant par la réglementation locale. Nous nous sommes également dotés d une veille réglementaire, réalisée par un organisme extérieur, afin de suivre et d intégrer les évolutions des différent textes. 1.5 Principaux travaux réalisés dans le cadre de la prévention de la pollution Nous avons réalisé de nombreuses actions allant dans le sens de la préservation de l environnement dont les principales sont développées cidessous Rejets aqueux Concernant le domaine de l eau, nous exploitons une station d épuration de type physico-chimique, qui nous permet de traiter l ensemble de nos effluents relatifs aux activités de traitement de surfaces (acier, aluminium) et à l activité d émaillage. Des analyses, réalisées à fréquence variable et conformément à notre arrêté préfectoral d autorisation d exploiter, permettent de s assurer du bon fonctionnent de notre station et de la qualité de nos eaux rejetées dans le milieu naturel. Ces analyses sont envoyées trimestriellement à la Direction Régionale de l Industrie, de la Recherche et de l Environnement (DRIRE) et à l Agence de l Eau. Vue d ensemble de la station Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 4

5 Objectifs de la station La station de traitement physico-chimique a pour objet de traiter les effluents issus de nos ateliers de traitement de surface et de notre atelier d émaillage en vue d obtenir les résultats suivants : ph Aluminium Chrome VI Chrome III Fer Cuivre Zinc Matières En Suspension (MES) Cyanures (aisément libérables) Fluorures Nitrites Azote global Phosphore Demande Chimique en Oxygène (DCO) Indice hydrocarbure AOX Tributylphosphate Source : arrêté préfectoral n 942 compris entre 5.5 et mg/l 0.1 mg/l 1.5 mg/l 5 mg/l 2 mg/l 3 mg/l 30 mg/l 0.1 mg/l 15 mg/l 20 mg/l 50 mg/l 10 mg/l 300 mg/l 5 mg/l 5 mg/l 4 mg/l Données de base La station a été dimensionnée à partir des données de base indiquées dans le cahier de consultation du Cabinet Conseil Breuil Consultants S.A. et dont les principaux éléments sont repris ci-dessous. Les effluents sont issus de nos chaînes de traitement de surface aluminium et acier et de notre activité d émaillage. Principe de traitement Les eaux de rinçage issues des lignes de production sont collectées suivant les réseaux ci-dessous : - un réseau rinçages chromiques, - un réseau rinçages acido-basiques de la chaîne aluminium, - un réseau bains usés acides et alcalins vidangés alternativement, - un réseau effluent provenant de l émaillage, - un réseau pour les rinçages de la chaîne acier et du tunnel d émaillage. Les eaux de rinçages chromiques sont traitées spécifiquement par déchromatation avant de rejoindre les effluents acido-basiques pour traitements complémentaires. Les concentrés chromiques sont traités sur site. Les effluents provenant des tambours de préparation des poudres d émaillage sont décantés avant de rejoindre les effluents acidobasiques pour traitements complémentaires. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 5

6 Les bains usés acides et alcalins seront vidangés alternativement et injectés à faible débit pour traitement en mélange avec les rinçages acido-basiques. Les effluents acido-basiques sont traités, au fil de l eau, par la filière suivante : - Alcalinisation, - Neutralisation, - Floculation, - Décantation, - Déshydratation des boues, - Filtration sur sable avant rejet. Chaque traitement est effectué au niveau de postes et dans des réacteurs spécifiques. Contrôle final et reprise avant rejet L eau traitée transite par un poste de contrôle final avant rejet. Le débit rejeté est mesuré et enregistré en continu. Le ph de rejet est contrôlé et enregistré. Un échantillonneur prélève un échantillon représentatif à des fins d analyses. Maîtrise opérationnelle Titrage des bains du traitement de surface aluminium Toutes les semaines, 288 points de contrôles (niveaux, fonctionnements, étalonnage, surveillance des réactifs) et 23 titrages (Ph, concentrations, températures) sont réalisés avec un spectrophotomètre WTW Photolab S12 afin de maîtriser le fonctionnement de la station et la qualité de rejet de nos eaux. En plus de ces contrôles, un système de supervision informatique déclenche automatiquement des alarmes si certains postes de traitement mentionnés ci-dessus dépassent les valeurs limites de polluants. Le rejet final est alors stoppé en attente de correction des éléments défectueux par les techniciens en charge de la station. Signaux Girod a bénéficié de l aide au bon fonctionnement accordée par l agence de l eau et garantissant le bon fonctionnement de son système d auto surveillance (résultats des analyses, qualité des appareils de mesure ) Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 6

7 Affichage de la température des bains chauffés Ecran de supervision Air Concernant le domaine de l air, des analyses ont été réalisées afin de connaître les concentrations en polluants qui sont rejetées et de mettre en place des actions correctives et préventives. Des campagnes de mesures concernant les concentrations ambiantes des polluants à différents postes de travail sont réalisées annuellement Sol Concernant l aménagement des ateliers et la pollution des sols, les conditions de stockage des substances dangereuses ont été revues afin de ne stocker, dans un même lieu et avec un système de rétention, que des produits qui soient compatibles entre eux. Cette action a également été étendue au stockage des déchets liquides. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 7

8 En fonction des spécificités de chaque atelier, le choix s est porté soit sur des rétentions individuelles, soit sur des rétentions collectives. Les matériaux (galva, polyéthylène) ont été retenus en fonction des produits concernés. Afin de garantir le rôle des rétentions et dans un souci de sécurité, chaque rétention a été identifiée avec une plaque émaillée reprenant les informations suivantes : - nom du ou des produits, - quantité maximale de stockage (la quantité maximum est donnée soit en litre soit en quantité de contenants). Le parc de rétentions s élève, aujourd hui, à environ 180 unités. Stockage cuves de 1000 litres sur rétention Etagères de stockage sur rétention et bac de rétention Nous avons mis en place des sols résines permettant de faciliter la circulation de nos chariots mais également, pour les endroits qui le nécessitaient, de protéger le sol contre l attaque des produits chimiques pouvant être déversés de manière accidentelle. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 8

9 Sols résine Nous disposons également de matériels absorbants afin de pouvoir réagir rapidement face à ce type de pollution. Ce matériel absorbant se compose de sable et de trois kits spécifiques pouvant absorber chacun 840L de produits chimiques. Mise en place de barrières physiques anti-fuite Autres impacts Concernant le bruit, nous avons déjà réalisé d importants travaux. Suite aux mesures effectuées dans le cadre de l arrêté ministériel du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l environnement par les Installations Classées pour la Protection de l Environnement (I.C.P.E.), des silencieux ont été installés aux endroits identifiés comme à l origine de nuisances sonores pour l environnement extérieur. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 9

10 Exemple de silencieux Concernant la foudre, une étude a été réalisée conformément à la réglementation nationale en vigueur. Les actions, découlant de cette étude, ont été réalisées en 2006 avec notamment la mise en place d un paratonnerre. Son implantation a été réalisée de manière à ne pas provoquer de gêne visuelle pour l environnement extérieur (celui-ci est placé entre deux corps de bâtiment). Paratonnerre Les bâtiments de l entreprise sont sprinklés permettant ainsi, en cas de sinistre, de limiter la pollution engendrée par le risque incendie. Sprinklage usine et tête de sprinklage 1.6 La gestion des déchets de production et des produits en fin de vie Nous pouvons assurer la reprise, pour traitement réalisé sous forme de valorisation matière, de vos panneaux usagés et suivant notre mode de fonctionnement décrit ci-dessous. Concernant les déchets, nous avons revu leur gestion (affinement du tri des déchets, revue des modalités de stockage et de traitement que ce Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 10

11 soit à l intérieur ou à l extérieur de l entreprise ) en appliquant les principes suivant : - principe de conformité à la réglementation sur les déchets : application de l article L du Code de l Environnement et de notre arrêté préfectoral d autorisation d exploiter notamment, - principe du tri des déchets : tri à la source dans les ateliers et services, 50% des Déchets Industriels Banals (D.I.B.) hors métaux (triés également mais ne rentrant pas dans ce tonnage) sont triés pour être valorisés soit entre 35 et 40 t par exercice, - principe d optimisation du parc de conteneurs et de prise en compte des conditions de travail : mise en service de conteneurs adaptés aux besoins des ateliers ou services en favorisant les conteneurs gerbables et réduisant ainsi la manutention Le choix des équipements de collecte mis en place s est effectué suivant différents critères que sont : - le type de déchets à collecter (déchets liquides, solides, pâteux), - le volume des déchets produits, - la prévention des pollutions (pollution de l air, du sol, des eaux et nuisances), - le principe de prise en compte des conditions de travail, - la facilité de vidage, - l entretien. Poubelles chiffons et matériaux souillés et déchets non triés Tri des déchets métalliques par type Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 11

12 Bac à fond ouvrant pour faciliter le vidage dans les conteneurs de regroupement Le principe de valorisation matière est toujours préféré à tous les autres modes de traitement (en fonction des conditions techniques et économiques actuelles). Nous privilégions ainsi le réemploi et la réutilisation (réemploi des cartons et réutilisation, entre autres, de certaines chutes de production) mais également le recyclage (recyclage en interne de diluant usagé par un procédé de distillation). Aujourd hui, nous effectuons, le tri des Déchets Industriels Dangereux (D.I.D.), des Déchets Industriels Banals (D.I.B.) ainsi que des Déchets d Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et valorisons les déchets suivants : - les métaux (aluminium, acier, laiton, copeaux), - les chutes de polycarbonate, - le verre sécurit, - les films plastiques, - les cartons-papiers, -les consommables informatiques Nous réalisons un suivi de notre production et de la gestion de nos déchets. Les déchets dangereux sont accompagnés d un bordereau de suivi des déchets industriels dangereux qui permet d assurer la traçabilité de ces déchets. Les déchets liés à l activité de la pose sont gérés de différentes manières en fonction de leur nature. Par exemple, les déchets gravats et de terre peuvent servir à combler les fouilles. L ensemble de nos déchets est traité, selon les conditions techniques et économiques actuelles, dans des filières prévues à cet effet. Pour ce qui concerne l activité de négoce et transport de nos déchets, nous travaillons avec des prestataires locaux permettant ainsi d assurer une bonne gestion des déchets (enlèvements adaptés à nos besoins, bonne réactivité ). Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 12

13 Monobloc de stockage DID sur rétention avant enlèvement par prestataire Pour les DIB, le prestataire possède : - Un récépissé de déclaration pour l exercice de l activité de transport par route des déchets valable jusqu au 26 février 2014, - Un récépissé de déclaration pour l exercice de l activité de négoce ou de courtage de déchets valable jusqu au 26 février 2014, - Un arrêté préfectoral l autorisant à exercer ses activités en date du 23 mai Pour les DID, le prestataire possède : - Un récépissé de déclaration pour l exercice de l activité de transport par route des déchets valable jusqu au 12 décembre 2013, - Un récépissé de déclaration pour l exercice de l activité de négoce ou de courtage de déchets valable jusqu au 12 décembre 2013, - Un arrêté préfectoral l autorisant à exercer ses activités en date du 19 novembre Gestion des énergies Les consommations d eau de ville, d eau de source, de gaz et d électricité sont suivies mensuellement : - Des compteurs d eau ont été ajoutés afin de connaître précisément la consommation nécessaire lors de certains de nos process. - Un compteur à gaz a été mis en place au niveau du four se trouvant à l îlot émail. - La gestion du chauffage se fait à l aide de la supervision qui nous permet de chauffer convenablement les locaux tout en évitant une surconsommation de gaz. - Concernant l électricité, nous sommes abonnés au «télésuivi» courbe de charge qui nous permet de suivre en direct nos consommations d électricité et de valider les améliorations réalisées. Une étude sur l éclairage a été réalisée et a permis de cibler les actions prioritaires à mener afin d optimiser notre consommation : mise en place de néons à basse consommation et redéfinition des zones d éclairage à certains endroits. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 13

14 1.8 L expédition des produits Les pratiques en matière d emballage Les produits sont conditionnés dans des emballages qui sont pour la plupart recyclables comme le carton, les palettes, les films plastiques Les emballages utilisés ont uniquement deux fonctions : - emballage de protection afin de garantir le bon état du panneau à réception chez nos clients, - emballage de manutention, certains produits peuvent être suremballés pour en faciliter la manutention et le transport. Le transport assuré par notre propre flotte de camions nous permet de limiter notre emballage tout en garantissant la protection optimale des produits La gestion et la maîtrise de notre flotte de camion L entretien et le lavage des camions sont réalisés dans des centres spécialisés avec récupération pour traitement des eaux de lavage afin de ne pas rejeter de matières polluantes dans le réseau pluvial ou le milieu naturel. Les tournées sont optimisées à l aide d un logiciel professionnel (WAY Pro) de gestion des itinéraires ce qui nous permet de limiter notre consommation de carburant. Nos camions de livraison procèdent à des enlèvements fournisseurs ou filiales afin de ne pas rentrer sur le site de Bellefontaine à vide et d éviter des transports supplémentaires. L un des critères de référencement de nos fournisseurs est leur proximité géographique avec nos filiales ou nos itinéraires génériques. Notre parc est constamment renouvelé et nous permet de bénéficier des dernières améliorations techniques notamment en matière de consommation de carburant et d émissions de CO2. Pour maîtriser cet Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 14

15 aspect, dans le cadre de notre Politique Environnementale, nous avons mis en place un indicateur de consommation de carburant oct-08 nov-08 déc-08 janv-09 févr-09 mars-09 avr-09 mai-09 Suivi des moyennes des consommations des camions (L/100Km) Camions 19 tonnes Une sensibilisation des chauffeurs et un affichage des consommations mensuelles de gasoil sont réalisés. Enfin, une formation éco-conduite (bonnes pratiques en terme de conduite) pour l ensemble de notre personnel roulant est en cours de réalisation. Pour compléter l expédition par nos propres moyens, nous faisons également appel à des transporteurs externes quand cela est nécessaire (faible volumétrie de chargement mais urgence de livraison pour lequel un véhicule léger sera moins polluant que l un de nos camions). 1.9 Les outils d aide Afin d assurer la pérennité des engagements et actions réalisées, nous nous sommes munis de différents outils. Ceux-ci ont, pour la plupart, été développés en interne L analyse environnementale Une analyse environnementale a été réalisée afin de qualifier et quantifier les relations que nous entretenons avec notre environnement extérieur. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 15

16 Ces relations, encore appelées impacts environnementaux 1, ont été étudiées en fonctionnement normal, en fonctionnement dégradé (exemple : une machine fonctionne mais elle a une fuite d huile) ainsi qu en situation accidentelle (exemple : un incendie) et en prenant en compte les différents domaines environnementaux que sont : l air, l eau, le sol, les déchets, les consommations d énergie, la gène esthétique et le divers (exemple : le bruit pouvant être généré ). Ces impacts ont ensuite été notés suivant une cotation que nous avions établie afin de dégager les «impacts environnementaux significatifs» et faisant suite à la mise en place d un seuil permettant de dissocier les impacts environnementaux significatifs des impacts environnementaux non significatifs. Nous avons alors travaillé en priorité sur les impacts dits significatifs La création d un slogan Afin de bien s approprier la démarche environnementale, nous avons décidé de créer notre propre slogan. Pour cela, nous avons demandé au personnel qui le désirait d en proposer. Le slogan, intégré à tous nos documents environnementaux, qui a été retenu est le suivant : Signaux Girod : Protéger l environnement, c est notre nature La création de différents supports de communication La communication interne Nous réalisons de nombreuses réunions avec les différents acteurs concernés. Leur fréquence varie d une fois par an pour la Revue de Direction à une fois par semaine pour les réunions opérationnelles et point charge, en passant par des réunions mensuelles : les comités de pilotage qualité, environnement et sécurité. Nous avons aussi mis en place un système documentaire. Ce système se compose de différents types de documents : procédures, documents d application, documents d enregistrement Ces documents permettent d assurer le relai en matière de communication. Un indice de diffusion permet de s assurer que seule la version en vigueur est utilisée. Pour les documents d enregistrement, un archivage a été mis en place dans un souci de traçabilité. Un exemple de document est joint en annexe (Cf. DA-224 Fiche des risques et des comportements à adopter atelier magasin). Afin d accompagner les documents de gestion des déchets, des étiquettes déchets ont été réalisées en interne. 1 Définition d un impact environnemental : toute modification de l environnement, qu elle soit positive ou négative et qui résulte des activités de l entreprise. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 16

17 Celles-ci se composent d un texte mais également d un pictogramme, calqué sur les pictogrammes des déchèteries que la plupart des personnes connaissent, afin de garantir la qualité du tri des déchets tout en prenant en compte les personnes qui ont des difficultés avec la langue française. Certaines étiquettes sont accompagnées d étiquettes vertes et/ou rouges précisant les déchets concernés et non concernés par le tri. Exemple d étiquette déchets La communication externe La communication externe est assurée avec notre catalogue mais également avec la diffusion contrôlée et maîtrisée des documents réalisés dans le cadre de la certification ISO Pour information, la politique qualité et environnementale est communiquée à toute personne qui en fait la demande. Dans un souci de concertation et de transparence, des réunions sont également organisées avec nos voisins les plus proches afin de communiquer sur les actions réalisées et prendre en compte leurs remarques. La sensibilisation et la formation L accueil des nouveaux collaborateurs se fait selon un document qui reprend l ensemble des informations générales, liées à la sécurité, à Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 17

18 l environnement et à la qualité. Cette formation initiale est réalisée par le responsable hiérarchique. Ces informations sont également reprises dans le livret d accueil des permanents et dans le livret d accueil réalisé en collaboration avec la société Manpower pour les intérimaires. Conformément à la réglementation, nous réalisons des exercices tous les 6 mois. Ces exercices qui peuvent concerner aussi bien la lutte contre l incendie que les déversements accidentels en passant par les exercices d évacuation incendie, nous permettent de se mettre en situation et de répéter les gestes qui nous donneront les moyens de diminuer nos impacts environnementaux en cas d incidents et/ou d accidents. Un rapport est réalisé et des actions préventives peuvent être déclenchées en fonction des besoins identifiés. Le suivi et l évaluation du système Dans le cadre du respect de l exigence d amélioration continue, nous nous sommes fixés des objectifs qui sont revus à chaque exercice. Ces objectifs mais également nos indicateurs sont suivis tous les mois. Un planning des actions à réaliser est également étudié mensuellement. L évaluation du système est assurée à l aide d audits de deux types : - audits internes : audits annuels réalisés par des personnes de l entreprise. - audits externes : audits annuels, de suivi ou de renouvellement, réalisés par un organisme extérieur (BVCertification). Ces audits permettent d identifier d éventuels dysfonctionnements, de faire des remarques et également de faire ressortir les points forts identifiés Quelques chiffres A ce jour, la norme ISO version 2004 représente : - 43 indicateurs de suivi et objectifs fixés sur cet exercice, articles applicables, - 11 Impacts Environnementaux Significatifs identifiés (I.E.S.), 7 ont déjà été traités, - 50 % de nos D.I.B. (hors métaux) valorisés, - 99% d analyses des eaux de notre station d épuration conformes à notre arrêté préfectoral, ont déjà été investis pour l environnement, - 50 documents (procédures, documents d application documents d enregistrement) utilisés à ce jour personnes qui agissent chaque jour de manière à préserver l environnement. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 18

19 1.11 Reconnaissances environnementales SIGNAUX GIROD est devenu un acteur de nombreuses manifestations en apportant son expérience dans le domaine de l environnement. Grand prix de l entreprise patrimoniale et familiale. Signaux Girod faisait partie des 9 entreprises dont les dossiers de candidature ont été présentés et soumis aux membres du Jury du Grand Prix de l entreprise patrimoniale et familiale. Félicitations du Jury pour la qualité du dossier de candidature présenté par l entreprise. Haut-Jura Eco Trophées. Le concours Eco Trophées du Parc naturel régional du Haut-Jura récompense les entreprises ayant réalisé une action en faveur de l environnement. L entreprise Signaux Girod est lauréate du concours. Prix spécial du Jury pour la réalisation suivante : Mise en place de la gestion des déchets au sein de l entreprise. Signaux Girod Mémoire technique - Reproduction interdite 19