Bilan social " Assurer sur tout le territoire essonnien des secours équitables et de qualité"

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1 Bilan social 2011 " Assurer sur tout le territoire essonnien des secours équitables et de qualité" Effectifs arrétés au 31/12/2011

2 Éditorial L humain au centre Pour les agents du Sdis, retrouvez l'exhaustivité des informations RH sur l'intranet. Sommaire L emploi au Sdis ////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// p 4 Les mouvements de personnels ///////////////////////////////////////////////// p 6 Le temps de travail ///////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// p 7 La rémunération //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// p 9 La formation /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// p 10 La prévention, hygiène et sécurité et les relations professionnelles ////////////////////////////////////////////// p 11 Si la structure, les enjeux et les projets sont importants, la véritable richesse du Service départemental d incendie et de secours est incontestablement humaine Avec agents, notre service public assure la couverture de l ensemble des risques avec professionnalisme. Sapeurs-pompiers, personnels administratifs techniques et sociaux, vous avez démontré, en sachant associer vos compétences et vos savoir-faire, que la réussite de chaque intervention, le montage de chaque projet, l animation de chaque service ne sont possibles que par l implication de chaque agent inscrit dans un projet collectif : celui de la performance de nos secours. Derrière chaque " sortie " des équipes opérationnelles, il y a des agents des services administratifs, techniques et sociaux qui ont œuvré pour participer à cette grande et belle mission de service public. Parce que le département change, que notre population s accroît nous devons en permanence nous adapter, chercher de nouvelles solutions, travailler et nous former à la recherche continuelle d une efficience indispensable. Nos services et nos agents répondent quoi qu il arrive et de manière équitable à toutes les sollicitations de l ensemble de la population. Ce Bilan social 2011 présente de manière claire et dynamique les indicateurs de vos fonctions, de vos emplois et de vos projets professionnels au sein de notre service public. Ces chiffres et ces tableaux sont précieux pour appréhender les évolutions de notre service, mais aussi pour comprendre comment nous situer collectivement dans l environnement que constituent les services territoriaux. Le Conseil général de l Essonne est notre principal partenaire et nous développons de nombreuses actions en commun. J ai souhaité créer de nouvelles relations avec les collectivités que sont les villes, les communautés d agglomérations et de communes. Il est indispensable de placer le Sdis dans un maillage départemental riche en synergies. Réforme de la filière, promotion du volontariat, règlement opérationnel, sans oublier le dialogue social, le développement durable, la construction du budget 2013 et les 40 ans de notre service Vous le voyez, les chantiers à venir sont nombreux, je vous tiendrai très régulièrement informé de l avancée de chaque sujet, votre avis est pour moi essentiel. Jérôme Cauët, Président du Conseil d'administration du Sdis 91

3 L emploi au Sdis SPV Sapeur-pompier volontaire Sapeur-pompier professionnel PATS Personnel administratif, technique et social PRO-VO Sapeur-pompier professionnel / volontaire PATS-VO Personnel administratif, technique et social / volontaire Présentation générale des effectifs au 31/12/2011 Effectifs globaux Répartition hommes/femmes par filière Hommes Femmes Les effectifs de et de PATS ont augmenté entre le 31 décembre 2007 et le 31 décembre Ils sont restés stables entre le 31 décembre 2009 et le 31 décembre PATS SPV Administratif et social Technique Sapeur-pompier professionnel Sapeur-pompier volontaire Les effectifs de SPV ont parallèlement fortement augmenté : 40 SPV entre le 31 décembre 2007 et le 31 décembre 2009, 55 SPV entre le 31 décembre 2009 et le 31 décembre La répartition des agents, par filières, se décompose en : 58 % de SPV 33 % de 9 % de PATS t Les effectifs de SPV (1878) incluent les agents ayant un double statut : 501 /volontaires et 85 PATS/volontaires. Le taux de féminisation, au Sdis 91, reste constant et s élève à 13 %. Il est important dans la filière administrative et sociale (116 femmes sur 182 agents) et peu élevé dans les autres filières, notamment dans la filière des sapeurs-pompiers professionnels (40 femmes sur agents). Répartition des effectifs par catégorie hiérarchique Catégorie A Catégorie B Catégorie C Âge moyen par catégorie hiérarchique Catégorie A Catégorie B Catégorie C Effectifs permanents Effectifs permanents PATS Effectifs permanents SPV La moyenne d âge s élève à 37 ans pour les, 33 ans pour les SPV et 40 ans pour les PATS. Celle-ci reste stable par rapport à celle constatée au 31 décembre Sur 1 052, on recense 81 de catégorie A, 85 de catégorie B et 886 de catégorie C. Répartition des par collège : 166 offi ciers, 349 sous-offi ciers et 537 SPDR. Sur 292 PATS, on recense 36 PATS de catégorie A, 55 PATS de catégorie B et 201 PATS de catégorie C. Sur SPV, on recense 80 SPV de catégorie A, 110 SPV de catégorie B et SPV de catégorie C (dont 287 sous-officiers et sapeurspompiers du rang). Entre 2009 et 2011, les effectifs de SPV ont augmenté de 3 %. Pyramide des âges Répartition des agents titulaires par ancienneté PATS SPV Répartition par statut des /PATS Fonctionnaires (titulaires et stagiaires) Non titulaires occupant un emploi permanent Agents n'occupant pas un emploi permanent 97 % des agents du Sdis 91 ont la qualité de fonctionnaire. Les agents non titulaires occupant un emploi permanent font essentiellement partie de la filière administrative et technique : 30,5 % de catégorie A, 30,5 % de catégorie B et 39 % de catégorie C. 4 Sdis 91 / Bilan social 2011 Au 31 décembre 2011, 6 apprentis étaient en fonction au Sdis 91. Les agents de moins de 35 ans correspondent à 53 % des effectifs, la tranche d âge 35/44 ans s élève à 28 % et les plus de 45 ans représentent 19 %. 78 % des ont une ancienneté au Sdis 91 inférieure à 20 ans, 85 % des PATS ont une ancienneté au Sdis 91 inférieure à 10 ans, 70 % des SPV ont une ancienneté au Sdis 91 inférieure à 10 ans. Sdis 91 / Bilan social

4 Les mouvements de personnels Le temps de travail Arrivées /PATS Départs /PATS Typologie des absences en jours chez les PATS PATS PATS Répartition des absences en 2011 Les congés de maladie ordinaire représentent la moitié des absences des PATS en Le taux d absentéisme des PATS est de 6,8 % en 2007, 6,1 % en 2009 et 7,8 % en Le nombre de jours d absence des PATS lié à des congés maternité, congés de maladie ordinaire, longue maladie, longue durée et accidents de travail a augmenté entre 2009 et 2011 : jours en 2009 et en Les ont été principalement recrutés suite à leur réussite au concours correspondant (91 % des arrivées). Concernant les PATS, les modes d arrivée au Sdis sont davantage diversifiés. La majeure partie des arrivées concerne des agents non titulaires recrutés sur des emplois permanents. Le nombre d arrivées en 2011 est inférieur à celui de 2009 : 100 en 2009 et 56 en Les mutations et départs en retraite représentent 68 % des départs de /PATS. Le volume de départs en 2011 est légèrement inférieur à celui de 2009 : 69 en 2009 et 60 en Typologie des absences en jours chez les Celui lié à des accidents de travail a fortement augmenté, du fait notamment d un arrêt d un PATS toute l année Congé maternité Longue maladie/durée Maladie ordinaire Accident de travail Arrivées et départs SPV Événements de carrière Répartition des absences en 2011 Les arrivées de SPV Nouveaux engagements 224 Rengagements quinquennaux 166 Le nombre d engagements est nettement supérieur à celui de 2009 : 183 en 2009 et 224 en PATS SPV 573 /PATS ont bénéficié d un avancement d échelon en 2011, soit 43 % des effectifs. Ce nombre est en augmentation par rapport à 2009 : 468. Le nombre d accidents de travail a fortement diminué entre 2009 et 2011 : jours en 2009, jours en Les départs Démissions 62 Mutations extérieures 30 Admissions à la retraite 11 Résiliations après mise en demeure 62 Suspensions 71 Autres 2 Parallèlement, le volume de départs est plus important en 2011 qu en 2009 : 182 en 2009 et 238 en Le nombre de résiliations après mise en demeure a notamment pratiquement doublé entre 2009 et 2011 (32 en 2009 et 62 en 2011). 139 /PATS ont bénéfi cié d un avancement de grade en 2011, soit 10 % des effectifs (108 en 2009). Le nombre de jours d absence des lié à des congés maternité, congés de maladie ordinaire, longue maladie, longue durée et accidents de travail a légèrement diminué entre 2009 et 2011 : jours en 2009 et en Les congés de maladie ordinaire représentent 64 % des absences des en Sdis 91 / Bilan social Chiffres clés Sdis 91 / Bilan social

5 Le temps de travail La rémunération Compte épargne temps (CET) Salaires et charges Le nombre d agents disposant d un CET a augmenté entre 2009 et 2011 : 158 en 2009 et 182 en Évolution 2009/ Masse salariale annuelle réalisée Montant du budget de fonctionnement réalisé Poids des dépenses de personnels dans le budget de fonctionnement % 73.82% 73,66 % La masse salariale annuelle réalisée a augmenté de 2,3 % entre 2009 et Le poids des dépenses de personnels dans le budget de fonctionnement est resté stable sur cette même période. Le salaire brut mensuel Parallèlement, le nombre de jours accumulés sur les CET a plus que doublé sur cette même période : en 2009 et en Salaire brut mensuel / PATS Traitement de base Primes Moyenne des indemnités annuelles SPV 42 % des /PATS ayant ouvert un CET relèvent de la catégorie A, 29 % de la catégorie B et 29 % de la catégorie C. Nombre de CET Nombre de jours accumulés A B C PATS A PATS B PATS C Sur 182 CET ouverts, 127 concernent des (69,8 %) et 55 des PATS (30,2 %). 80 % des de catégorie A disposent d un CET. Sur les jours accumulés, concernent des (82,6 %) et 447 des PATS (17,4 %). Plus de la moitié des jours sur les CET ont été accumulés par des de catégorie A (51,5 %). Le salaire brut mensuel des est très nettement supérieur à celui des PATS, essentiellement du fait de leur régime indemnitaire. Un de catégorie B perçoit, en moyenne, un salaire brut mensuel supérieur à celui d un PATS de catégorie A ; de même, un de catégorie C perçoit, en moyenne, un salaire brut mensuel supérieur à celui d un PATS de catégorie B. En moyenne, les officiers et sous-officiers SPV ont perçu en 2011 des indemnités annuelles équivalentes (3 099 pour les officiers et pour les sous-officiers). Le coût total des vacations, hors prestation de fidélisation et de reconnaissance des SPV (PFR) et allocation de vétérance s est élevé à en 2011, soit 7 % des dépenses de la masse salariale. Ce volume de dépenses est stable par rapport à l année Sdis 91 / Bilan social 2011 Sdis 91 / Bilan social

6 La formation La prévention, hygiène et sécurité et les relations professionnelles Les stagiaires Prévention, hygiène et sécurité Évolution du nombre d'accidents de travail en 2011 En 2011, le nombre de stagiaires / PATS est de (3 069 et 432 PATS). Il était de en 2009 (3 894 et 455 PATS). Près de la moitié d entre eux (46 %) a suivi une formation d adaptation à l emploi. Répartition du nombre de stagiaires /PATS par type de formation Formations initiales Formations d'adaptation à l'emploi Formations spécialisées Formations de secourisme Formations administratives et techniques Volumes de formations /PATS (en jours) Le nombre d accidents de travail est relativement stable entre 2009 et 2011 : 228 en 2009 et 224 en On constate une diminution importante du nombre d accidents de travail et une augmentation de celui des PATS. SPV PATS En termes de volumes de formations, en jours, les formations d adaptation à l emploi représentent 29 % des formations, les formations spécialisées 25 %, les formations initiales 21 %, les formations administratives et techniques 17 % et les formations de secourisme 8 %. Le nombre d accidents de travail des SPV a fortement baissé entre 2007 et 2009 et augmente légèrement entre 2009 et 2011 (37 en 2009 et 45 en 2011). Les arrêts /PATS durent en moyenne 19 jours en 2011 (21, 5 jours en 2009). Répartition des accidents par nature en 2011 SPV Promotion FI 2011/01, baptisée "Alexandre Thobois". Au 31 décembre 2011, 6 apprentis étaient en fonction au Sdis 91. En 2011, le nombre de stagiaires SPV est de Il était de en La majeure partie (52 %) a suivi une formation de secourisme. Répartition du nombre de stagiaires SPV par type de formation Formations initiales Formations d'adaptation à l'emploi Formations spécialisées Formations de secourisme Formations administratives et techniques Volumes de formations SPV (en jours) Les instances En termes de volumes de formations, en jours, les formations initiales représentent 39 % des formations, les formations de secourisme 32 %, les formations d adaptation à l emploi 17 %, les formations spécialisées 9 % et les formations administratives et techniques 3 %. Le nombre de réunions des instances est relativement stable entre 2009 et Ont notamment été soumis en 2011 au comité technique paritaire, au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires et à la commission administrative et technique des services d incendie et de secours, la modification du règlement opérationnel, du service minimum opérationnel et du règlement intérieur du Sdis de l Essonne - Titre 3 - Chapitre 1 - maintien de la condition physique des sapeurs-pompiers. Instances/Nombre de réunions Comité technique paritaire 2 2 Commissions administratives paritaires Comité d'hygiène et de sécurité 2 2 Commission administrative et technique des services d'incendie et de secours 2 1 Comité consultatif départemental des SPV 2 2 Comités de groupement Sdis 91 / Bilan social 2011 Sdis 91 / Bilan social

7 Service Départemental d'incendie et de Secours de l'essonne 3 rue des Mazières - BP Evry cedex tel Fax contact@sdis91.fr - Groupement des Ressources humaines Contacts : Rodolphe Burgat, Sandrine Lasa et Gérald Guignard tel Pour les agents du Sdis, retrouvez l'exhaustivité des informations RH sur l'intranet. Dans le cadre de son engagement pour la protection de la planète, le Sdis 91 a choisi d'imprimer cette brochure sur un papier recyclé et par un imprimeur labellisé Imprim Vert. Sdis 91 - Conception : groupement des Ressources humaines - Réalisation : service Communication - Imprimerie départementale CERTIFIÉE ISO 9001/ V Juin 2012