CONDITIONS GENERALES DE VENTE. «Offre Samsung Galaxy Tab A + Abonnement numérique 24 mois»
|
|
- Martine Cartier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONDITIONS GENERALES DE VENTE «Offre Samsung Galaxy Tab A + Abonnement numérique 24 mois» Préambule et application des conditions générales de vente Le site site internet du Télégramme, accessible en ligne et édité par la société SAS Le Télégramme, propose un service d'achats et abonnements en ligne aux éditions du quotidien. Ce service est régi par les présentes conditions générales de vente, à l'exclusion de tout autre document ou condition. Tout abonnement souscrit depuis le site implique l'adhésion entière et sans réserve du souscripteur aux conditions générales de vente comme aux conditions d'utilisation des contenus. L'Éditeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification. 1- Offres d'achat et d'abonnement Les offres en vigueur sont celles affichées sur le site au jour de l'enregistrement de la commande, l'éditeur se réservant le droit de les adapter, modifier ou supprimer à tout moment. Les offres promotionnelles d'abonnement présentées ne sont valables que pour une première souscription d'abonnement et ne peuvent s'appliquer à d'autres modalités de souscription. Elles sont exclusivement réservées aux particuliers. 2- Modalités de souscription et d'accès aux services L'achat d'une édition numérique ou d'un abonnement au quotidien implique la création d'un compte utilisateur et donne un droit d'accès différencié au contenu numérique du Télégramme. L'Éditeur se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure. Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Tout litige entre les parties, concernant leur interprétation ou application relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de Brest. Le Client déclare expressément avoir pris connaissance de l intégralité des Conditions Générales de Vente avant de souscrire à cette offre. En validant sa commande sur le Site, le Client atteste et certifie avoir la capacité de contracter et reconnaît avoir accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente applicables à son achat au moment de sa souscription à l offre.
2 3- Objet de ces Conditions Générales de Ventes (CGV) Les présentes CGV s appliquent exclusivement à la souscription de l Offre qui comprend : L accès pour une durée minimale de 24 mois au Télégramme dans sa version numérique. Une tablette de lecture «Samsung Galaxy Tab A» telle que décrite ci-après. Cette offre est réservée aux nouveaux clients c est-à-dire les personnes qui ne possèdent pas d abonnement au journal LE TELEGRAMME (en version papier et/ou en version numérique) en cours d exécution au moment de la souscription de l offre ou durant les 6 derniers mois précédant la souscription de l offre. Ces CGV s appliquent à la seule offre décrite ci-dessous à l exclusion de tout autre achat de produit ou service. Les présentes CGV ne s appliquent notamment pas à l achat d un abonnement au journal numérique sans tablette. Cette offre est réservée aux 500 premiers clients résidant en France Métropolitaine. Elle est limitée à une seule souscription par foyer. 4- Contenu de l offre La souscription à l offre spécifique «Samsung Galaxy Tab A + Abonnement numérique 24 mois» donne droit au client, en contrepartie des paiements à sa charge, à la version numérique du Télégramme sur le Web, Smartphone et tablette pour toute la durée de l'abonnement. Dans le détail : - Le journal en téléchargement sur ordinateur, tablette ou mobile - Le site web en illimité sur ordinateur, tablette ou mobile : info locale, sports, avis de décès... - Les applications iphone et Androïd en illimité La souscription à l offre comprend également la fourniture d une tablette numérique de marque Samsung et de modèle Samsung Galaxy Tab A. Caractéristiques principales de la tablette : Tablette Samsung Galaxy Tab A 9.7" 16 Go WiFi Blanc Type de produit Tablette Tactile Ecran 9,7 " Couleur Blanc Poids en kg 0,47 Kg Dimensions (l x p x h) en mm 242,5 x 166,8 x 7,5 Processeur Quad Core Vitesse du processeur 1.2 GHz Système d'exploitation Android 5.0 Lollipop Mémoire RAM 1,5 Go Capacité du disque dur 16 Go Lecteur de cartes mémoire Port Micro SDHC jusqu'à 128 Go Caméra avant 2 Mégapixels Caméra arrière 5 Mégapixels Résolution Vidéo Lecteur vidéo : Full HD (1920 x 1080) ; Enregistreur vidéo : HD (1280 x 720) Audio Sound Alive+ : Effet surround Communication sans fil WiFi a/b/g/n, Bluetooth 4.1
3 Connectique USB 2.0, ANT +, Prise Jack 3,5 mm Type de batterie 6000 mah Formats vidéo lus MP4,M4V,3GP,3G2,WMV,ASF,AVI,FLV,MKV Format d'image JPG, GIF, A-GIF, BMP, WBMP, PNG Caractéristiques complémentaires Ecran Capacitif, Capteurs : Accéléromètre, Messagerie : (POP/IMAP), Exchange ActiveSync, Fonctionnalités : Calculatrice, Réveil, Alarme, Chronomètre, Zoom digital : x4, Capacité du répertoire : Mémoire de la tablette Le Télégramme attire l attention du client sur le fait que l offre ne comprend pas la fourniture d accès à internet permettant notamment d accéder aux éditions numériques du Télégramme sur la tablette. Dans le cas où le client souhaiterait acheter uniquement la tablette, elle lui serait facturée par Le Télégramme au prix public en vigueur auxquels viendraient s ajouter les frais de gestion (frais de port inclus) soit 349 ttc. 5- Prix et modalités de paiement Le prix des produits ou services présents sur le site « sont indiqués en euros ( ), toutes taxes comprises. L'Éditeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Tous les achats ou abonnements contractés en ligne sur le site « sont facturés sur la base des tarifs en vigueur sur le site « au jour de l'enregistrement de la commande et payables en euros à la SAS Le Télégramme. Le client effectue le règlement par tout moyen ou système d'achat proposé sur le site. Le site « fait l'objet d'un système de sécurisation : un procédé de cryptage SSL a été adopté. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. Le paiement ne sera considéré comme effectif qu'à la date de perception par l'éditeur des sommes dues par le client. En cas d'incident de paiement pour quelque cause que ce soit l'éditeur se réserve le droit de suspendre la fourniture du service ainsi que l'accès du client à la zone réservée du site. Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront validés définitivement par l'envoi d'un e- mail de confirmation de paiement. Une facture pourra être éditée à la demande du client (la demande devra alors être adressée sur papier libre à l'adresse suivante : Le Télégramme Service comptabilité 7, voie d'accès au port - BP MORLAIX cedex). Le client reconnaît que les données enregistrées sur le Site constituent la preuve de la transaction (date et type d'abonnement) et les données enregistrées par le système de paiement, la preuve de la transaction financière. Le client s engage pour une durée minimale de 24 mois. Les 24 premières mensualités seront de puis de au-delà. Un d'information de prélèvement sera envoyé chaque mois au client 2 jours avant la date de prélèvement.
4 6- Livraison et fourniture du service ou produit souscrit La livraison s'opère par mise à disposition du client du service numérique pendant le délai spécifique prévu à l'offre, en permettant une consultation directe à partir du site Internet. « ou par téléchargement par le client des fichiers électroniques correspondant à l'offre souscrite. Le temps de connexion nécessaire à la mise à disposition du client, ainsi que les frais directs ou indirects liés à ces connexions, demeurent à la charge du client quel que soit le type de connexion utilisé par lui. En aucun cas, le client ne pourra en demander le remboursement partiel ou total. La tablette sera livrée au Client à l adresse mentionnée par ses soins lors de la validation de sa commande (uniquement en France Métropolitaine). Elle sera livrée gratuitement par Chronopost dans un délai de 6 semaines maximum selon le stock disponible. 7- Dénonciation, résiliation et échéance de l abonnement Le contrat d'abonnement prendra effet, après paiement en ligne, par l'envoi au client d'un courrier électronique confirmant son abonnement. L abonnement est souscrit pour une période minimale de deux ans non réductible (soit 24 mois). Aucune résiliation anticipée du service ne pourra intervenir avant la fin de la période d engagement (sauf en cas de décès). Dans le cas contraire, le client se verra alors facturer le montant correspondant aux échéances dues jusqu à la fin du contrat. Au terme du délai prévu initialement au contrat, l abonnement au journal numérique se poursuit par tacite reconduction pour une durée indéterminée. Cet abonnement sera alors soumis au tarif et conditions générales de vente applicables au jour de la mise en œuvre de la tacite reconduction. L abonnement en tacite reconduction pourra alors être résilié par le client à tout moment. 8- Droit de rétractation Le Client bénéficie d un délai de quatorze jours francs à compter de la validation de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité ni frais à l exception des frais de retour. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le Client qui souhaite exercer ce droit de rétractation, doit en informer Le Télégramme avant la fin du délai susmentionné, par une déclaration sans ambiguïté. La rétraction ne peut être partielle, elle portera nécessairement sur l ensemble de l Offre. Ainsi, l exercice par le Client, de son droit de rétractation entrainera la non livraison de la tablette (ou le retour de la tablette à ses frais s il l a déjà réceptionnée) ainsi que la coupure de l accès au journal numérique LE TELEGRAMME sauf si le Client décide de souscrire un autre abonnement.
5 9- Services après-vente de la tablette Le service après-vente concernant la tablette est assurée par SAV FNAC : en boutiques FNAC, sur fnac.fr et par téléphone au (Lundi au samedi : 8h30-21h, Dimanche : 10h - 18h) coût d une communication locale à partir d un téléphone fixe. 10- Protection des données personnelles Les informations nominatives recueillies lors de l'inscription en ligne sur le site « vont faire l'objet d'un traitement automatisé destiné au traitement des commandes. Les informations nominatives indiquées comme obligatoires dans le formulaire d'inscription sont indispensables à l'enregistrement et à la validité des transactions et au traitement des commandes. En cochant les cases prévues à cet effet, le client autorise la Société Le Télégramme et ses filiales à utiliser ses données à des fins publicitaires, promotionnelles et de prospection. L'Éditeur s'engage à ce que toutes les informations recueillies lors de l'utilisation par le client du service de commerce électronique et permettant de l'identifier soient considérées comme des informations confidentielles. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant qu'il peut exercer en écrivant à la SAS Le Télégramme, 7 Voie d'accès au port, Morlaix.
Mes coordonnées Mme M. Société
ENL14050/EWE Contrat d abonnement numérique Tablette numérique 8 INCLUSE SAV SAS MIDI OLYMPIQUE Avenue Jean Baylet 31095 TOULOUSE CEDEX 9 SAS au capital de 61 000 - RCS de Toulouse B 314 504 762 SIRET
Plus en détailConditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site
Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Ce site est édité par Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, nommé Veolia dans la suite du document, SCA au capital de 2.207.287.340,98
Plus en détailConditions générales de vente relatives à la souscription en ligne
Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Mise à jour le 04.11.2011. Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations relatives à la souscription
Plus en détailConditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr»
Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Sommaire : ARTICLE 1. DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 2. SOUSCRIRE A UNE MUTUELLE DE SANTE A PARTIR DU SITE ARTICLE 3. «SOUSCRIPTION
Plus en détailCONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente
CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement Conditions générales de Vente Offre abonnement numérique 2 ans + tablette au choix Samsung Galaxy Tab 4, tablette androïd
Plus en détailConditions générales de vente et d utilisation Shopymind au 18 novembre 2013
Conditions générales de vente et d utilisation Shopymind au 18 novembre 2013 Les Présentes Conditions Générales de Ventes sont conclues entre : La Société SHOPYMIND, SARL au capital de 4.000 euros, immatriculée
Plus en détailAccès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation
Accès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation Dernière mise à jour: [23/07/2003] Préambule Le service FREE est un service offert par la société FREE, société anonyme inscrite au RCS sous le numéro
Plus en détailLes tablettes. Présentation tablettes Descriptif Fournisseurs Caractéristiques Comparatifs Conseils Perspectives Démonstration
Les Tablettes Les tablettes Présentation tablettes Descriptif Fournisseurs Caractéristiques Comparatifs Conseils Perspectives Démonstration Les tablettes Description: Appareil mobile positionné entre smartphone
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailConditions Générales de Vente (CGV) de Mon Expert Informatique
Conditions Générales de Vente (CGV) de Mon Expert Informatique Article 1. Définitions 1.01 «Mon Expert Informatique» est une marque déposée de RGI SOLUTIONS, société à responsabilité limitée au capital
Plus en détail1. Installation standard sur un serveur dédié
Fiche de présentation service Page 1/6 Hestia Système Plus : Pré-requis techniques Le progiciel HESTIA se compose d une base de données, d un certain nombre de modules en client/serveur (exécutables) et
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE Achat sur internet LA VOIX DU NORD LA VOIX DES SPORTS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Achat sur internet LA VOIX DU NORD LA VOIX DES SPORTS Entre : Le client, toute personne physique majeure ou personne morale. Et : Ci-après dénommé «le Client» ; La Voix du
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET
CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ VàD 1 - Introduction France Télévisions distribution édite le Service de Vidéo à La Demande (VAD) accessible sur le site de pluzzvad à l
Plus en détailPreliminary Spec Sheet
ARNOVA présente sa nouvelle tablette Android : l'arnova 90 G3 Elle est dotée d'un grand et lumineux écran tactile LCD de 9" (soit environ 23 cm). Alimentée par un puissant processeur d 1 GHz, tout parait
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION L@GOON Version Mai 2015
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION L@GOON Version Mai 2015 ARTICLE 1. OBJET ET PREAMBULE Le présent document constitue les Conditions Générales d Utilisation de l application (ciaprès
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008 PREAMBULE Les conditions générales de vente Particuliers (ci-après dénommées «CGV») s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société
Plus en détailVoies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité
Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH»
Article 1 - Société organisatrice REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» La BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles
Plus en détailConditions générales de vente et d utilisation
Ces conditions générales d utilisation matérialisent un accord passé entre Xavier ARNAL - Développeur Web et vous-même («l'abonne»). En passant une commande à Xavier ARNAL - Développeur Web, vous acceptez
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,
Plus en détailLe Cloud! (CGU et CGV)
conseil et services en logiciels libres Le Cloud! (CGU et CGV) Conditions Générales d'utilisation et de Vente Version du 26 mars 2015 Destinataires : les abonnés au service «le Cloud par esprit libre»
Plus en détailConditions Générales de Vente (CGV) de PC30 COOL
Article 1. Conditions Générales de Vente (CGV) de PC30 COOL Définitions 1.01 «PC30» est la marque déposée de SOLUTIONS 30, Société Anonyme au capital de 3 592 410, dont le siège est au 61, Rue de l Arcade
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailObjet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014
Communauté d Agglomération de Tulle Pôle Ressources Service Informatique Objet : Fourniture d équipements Année 2014 Marché public de fournitures passé selon une procédure adaptée en application des articles
Plus en détailARTICLE 4 - CESSIBILITE DU CONTRAT Le Client ne peut céder ou transférer les droits qu il détient en application de ces CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Achat sur internet L UNION L ARDENNAIS 2015 Entre : Le Client, toute personne physique qui agit à des fins qui n entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle,
Plus en détailEn tant qu élu local, vous allez exercer de multiples activités,
matériel SOYEZ MOBILE! GAGNEZ EN AUTONOMIE GRÂCE AUX TABLETTES NUMÉRIQUES En tant qu élu local, vous allez exercer de multiples activités, à la fois professionnelles et liées à votre mandat (participation
Plus en détail1 Objet. 2 Mentions légales CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 Objet Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations du site systeme-reservation-chambres.fr (nommé également «le site» ou «le
Plus en détailConditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac
Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac ARTICLE 1 DEFINITIONS «Client / Vous» : désigne la personne physique qui souscrit à l Assistance Multimédia Fnac proposée par Fnac pour ses propres
Plus en détail«Site internet» ou «Site» : site internet de La Voix du Nord à savoir http://www.lavoixdunord.fr/
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L OFFRE TABLETTE DE LA VOIX DU NORD ----- OFFRE RESERVEE AUX NOUVEAUX CLIENTS, DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES ----- ipad Air 1 et ipad mini 2 Les présentes conditions
Plus en détailConditions Générales de l assistance à distance
Conditions Générales de l assistance à distance 1 définitions Dans les présentes Conditions Générales, on entend par : " Poste de Travail" : l'ordinateur individuel, équipé d'un système d'exploitation,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes
Plus en détailGUIDE POUR L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE
GUIDE POUR L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE Version 1.0 Dernière mise à jour : Juillet 2008 1 of 1 INTRODUCTION A L'OUTIL D ABONNEMENT EN LIGNE Le 1 er août 2008, HMS LUX S.A. lancera un Outil d abonnement
Plus en détailSite www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE
Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet
Plus en détailArticle I. DÉFINITIONS
Conditions particulières de vente «Hébergement dédié» ONLINE SAS au 22/10/2012 ENTRE : Le Client, Ci-après dénommé l' «Usager». ET : ONLINE, Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 214 410,50
Plus en détailREGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE
REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),
Plus en détailRENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée
RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée Saint Denis le 2 février 2015 1 1 - PRESENTATION GENERALE Créé en
Plus en détailLA TRIBUNE NOUVELLE RCS TOULOUSE 749 814 604 Siège social : 10 rue des arts 31000 Toulouse
LA TRIBUNE NOUVELLE RCS TOULOUSE 749 814 604 Siège social : 10 rue des arts 31000 Toulouse CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE WEB WWW.LATRIBUNE.FR POUR UNE UTILISATION NON PROFESSIONNELLE Le site
Plus en détailCOLLEGE ADRIEN CERNEAU
COLLEGE ADRIEN CERNEAU MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE (MAPA) DE FOURNITURES D EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CAHIER DES CHARGES (CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES) Lot 1 : Tablettes tactiles Android Lot 2 :
Plus en détailPC, Tablette, Smartphone, comment choisir ce qui me convient le mieux?
PC, Tablette, Smartphone, comment choisir ce qui me convient le mieux? WEB Recherche d information E commerce E banking Mail Chat / Vidéo conférence Apprendre, se former Partager > réseaux sociaux Jouer
Plus en détailL accès à Internet. Votre fournisseur d accès à Internet 1/2. Box internet. Box internet. Décodeur TV. Décodeur TV. Freebox. Livebox.
# $ % "!" #! #&!' L accès à Internet Votre fournisseur d accès à Internet 1/2 Freebox Livebox Freebox Révolution Livebox Play Freebox Crystal Neufbox Bbox Boxde SFR / Neufbox Bbox Sensation Box Evolution
Plus en détailConditions générales de vente sur e-transco
Conditions générales de vente sur e-transco Boutique en ligne des Transports du Conseil Général de la Côte-d'Or Applicables au 1 er septembre 2011. PREAMBULE Le présent document a pour but d'informer le
Plus en détailExclusivite magasin DISTRICOUNT. with you. with you. always. always
Exclusivite magasin DISTRICOUNT with you with you always always ASUS MEMO ME173X-1O049A 8GO Découvrez la tablette Asus MeMO Pad HD 7 Rose 8 Go ME173X-1O049A avec une épaisseur de 10,8 mm et un poids de
Plus en détailT E C S O F T 775,00 TTC 645,83 HT
Chipset INTEL HM86 Processeur INTEL PENTIUM 3550 2,2 Ghz 4 Go mémoire DDRIII Ecran LED 15.6 WIDE 1366*768 Carte Vidéo intégré INTEL HD4600 2 ports USB 3.0, 2 port USB 2.0 Poids 2,2 Kg Dimensions 374 X
Plus en détailConditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part
Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part et «Client». (ci-après le Client) d autre part. Préambule : AVIS
Plus en détailConditions générale de vente au 25/03/2014
Conditions générale de vente au 25/03/2014 Entre : Le client, ci après dénommé le Client ou l'utilisateur. Et Digicube, société par actions simplifiée, au capital de 37 000, dont le siège social est situé
Plus en détail1 - PREAMBULE - OBJET
1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du
Plus en détailOCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE
137, avenue Pierre Mendès France 74130 Bonneville OCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE Le spectacle commence à l heure annoncée : les accès sont fermés dès le début de la représentation.
Plus en détailREGLEMENT JEU QUIZZ SMS +
REGLEMENT JEU QUIZZ SMS + ARTICLE 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE La Société ESI au capital de 8000 Euros, RCS 493 029 433 PARIS, dont le siège social est 90 avenue du Maine 75014 PARIS, éditrice
Plus en détailDernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE : ARTICLE 1 : DEFINITIONS "Abonnement" désigne le Contrat conclu entre l Utilisateur et SchoolMouv en vue de permette
Plus en détailConditions générales de vente OPHOS SYSTEM Hébergement Mutualisé version 1.1 11 janvier 2007
Conditions générales de vente OPHOS SYSTEM Hébergement Mutualisé version 1.1 11 janvier 2007 CGV «exclusivement» pour nos offres et services d hébergements mutualisés. Ophos System société à responsabilité
Plus en détail499.95 Tablette 10.1 Fine & Performante Quad-Core! ASUS
MicroFab Services Du 19 Novembre au 31 Decembre Votre Spécialiste Informatique à côté de chez vous! Particuliers & Professionnels 06.21.39.73.72 Film de protection 349.95 La tablette tactile 10 Housse
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital
Plus en détailApplicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi
Plus en détailMode d emploi. Félicitations pour votre achat de la tablette Viewpia TB-107. Nous vous remercions pour votre confiance d acheter notre produit!
Mode d emploi Félicitations pour votre achat de la tablette Viewpia TB-107. Nous vous remercions pour votre confiance d acheter notre produit! Notre tablette est constamment améliorée et mise à jour, aussi
Plus en détailArticle 1 : Champ d'application
Article 1 : Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.sanofruit.com, www.sanofruit.fr ou www.masdevi
Plus en détail«Données INFORAD» : les données collectées via les Assistants d Aide à la Conduite et traitées par TILOLI, PIXITIS ou les partenaires
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS INFORAD 1. Définitions : Les termes ci-dessous, auront entre les parties la signification suivante : «Assistants d Aide à la Conduite» ou «AAC» : les équipements
Plus en détailManuel utilisateur *PA0010119* MAJ 30/12/2013 FR
Manuel utilisateur *PA0010119* MAJ 30/12/2013 FR TABLE DES MATIÈRES L ENVIRONNEMENT AXENSOR... - 1 - LA PLATEFORME AXENSOR CONNECT... - 2 - Description... - 2 - Configuration minimale... - 2 - Connexion
Plus en détailMGP Logiciel. MGP Backup. Conditions générales de Vente (CGV) du service Backup
MGP Backup Conditions générales de Vente (CGV) du service Backup Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société MGP Logiciel fournit
Plus en détailConditions particulières «hébergement mutualisé» ONLINE applicables au 15/09/2010 Page 1 / 5
Conditions particulières de vente «Hébergement mutualisé» ONLINE SAS au 15/09/2010 ENTRE : Le Client, ci-après dénommé l' «Usager». ET : ONLINE, Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 214
Plus en détailConditions Générales Service d Accompagnement personnalisé
Conditions Générales Service d Accompagnement personnalisé ARTICLE 1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES Dans les présentes Conditions Générales, on entend par : - «Ordinateur» : l'ordinateur individuel, équipé d'un
Plus en détailConditions Générales d'utilisation du compte V lille
Conditions Générales d'utilisation du compte V lille Les présentes Conditions Générales d Utilisation du service en ligne «Mon compte V Lille» (ci-après dénommé«compte V Lille») régissent les relations
Plus en détailAJOUTER UN COMPTE DE MESSAGERIE SUR UN SMARTPHONE
AJOUTER UN COMPTE DE MESSAGERIE SUR UN SMARTPHONE Ref : FP. P1407 V 3.0 Résumé Ce document vous indique comment paramétrer votre smartphone pour l'utilisation de votre messagerie. Pour connaitre la version
Plus en détailConditions Générales d Utilisation
Conditions Générales d Utilisation Les présentes Conditions Générales d'utilisation de MaGED (ci-après désignées les "Conditions Générales"), ont pour objet de définir les relations contractuelles entre
Plus en détailRèglement jeu-concours Jeu NFC Twisto
Règlement jeu-concours Jeu NFC Twisto Article 1 : Organisation du Concours La société : KEOLIS CAEN au capital de 60 000 enregistré sous le numéro de SIRET 572 028 660 000 72 et dont le siège social se
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES
CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. BILLETTERIE 1.1 Les tarifs de billetterie appliqués par l association Antipode MJC sont déterminés par son Conseil d Administration. 1.2 Les prix des billets sont indiqués
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détailModèle Memo Pad 8 ME180A Transformer Book Trio TX201 Asus Memo Pad 7 ME173 X Asus ME102A Asus Transformer Book T100
ASUS ASUS ASUS ASUS ASUS Modèle Memo Pad 8 ME180A Transformer Book Trio TX201 Asus Memo Pad 7 ME173 X Asus ME102A Asus Transformer Book T100 Ecran 8" / 1280 x 800 11,6" / 1920 x 1080 7" / 1280 x 800 10,1"
Plus en détailNos Conditions Générales de Vente
Nos Conditions Générales de Vente Préambule: «BAYARD PRESSE» désigne la société BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 15.000.000, sise 18, rue Barbès - 92120
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT Éditeur Autobiz-Direct est édité par : Shakazoola (France) S.A. au capital de 296 000 RCS Nanterre 440 238 772
Plus en détailFoire Aux Questions. 2. Comment devenir membre de Connect?
Foire Aux Questions Les réponses à vos QUESTIONS Nos thématiques I. Le site et les supports de lecture numérique 1. Quels sont les supports numériques sur lesquels je peux consulter L'Est-Éclair / Libération
Plus en détailConditions générales de vente www.legitech.lu
Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée
Plus en détailConditions Générales de Vente «Les Minots de l OM»
Conditions Générales de Vente «Les Minots de l OM» Préambule La SASP OM, inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 401 887 401, dont le siège social est sis Centre d entraînement Robert Louis Dreyfus,
Plus en détail9999 15.6 19999 PDSF:
L Ordinateur de bureau Windows 8.1 Processeur Intel Core i3 i3-4z Lecteur DVD / DVD-RW Disque dur de 1TB 8Go DDR3 Inspiron 3847 ANNULÉ DE COMMANDE 4 Tablette L Venue 8po Processeur Atom dual core Mémoire
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailTABLETTE MPMAN MP724 : EMPORTEZ LE MONDE AVEC VOUS
TABLETTE MPMAN MP724 : EMPORTEZ LE MONDE AVEC VOUS Internet Nomade La tablette internet MPMAN MP724 est spécialement conçue pour une utilisation nomade. A tout moment accédez directement à Internet et
Plus en détailConditions générales d'abonnement et de vente à la Société préhistorique française
Conditions générales d'abonnement et de vente à la Société préhistorique française Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par Société préhistorique française, 22,
Plus en détailDécouverte des tablettes tactiles (ipad d'apple et Galaxy Tab de Samsung
Pourquoi découvrir ces tablettes tactiles? L arrivée des tablettes tactiles sur le marché des outils numériques fait apparaître de nouvelles habitudes dans les technologies de l information et de la communication.
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société Brico Dépôt au capital de 29 735 500 euros, S.A.S.U. dont le siège social est situé 30
Plus en détailComment choisir sa tablette?
Comment choisir sa tablette? Sommaire Ø Critère n 1 : le système d exploitation Ø Critère n 2 : Les caractéristiques techniques Ø Les petits plus Ø Nos bons plans Ø Ils comparent pour vous Lancée en 2010
Plus en détailREGLEMENT DU JEU. "1 an de Complémentaire Santé à GAGNER"
- 1 - Art. 1 : ORGANISATION La société ECA-Assurances, SA au capital de 250 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 402 430 276, dont le siège social est
Plus en détailCONDITIONS DE L OFFRE «UNE TABLETTE OFFERTE POUR 500 D ACHAT DANS LE MAGASIN INFORMATIQUE»
CONDITIONS DE L OFFRE «UNE TABLETTE OFFERTE POUR 500 D ACHAT DANS LE MAGASIN INFORMATIQUE» Comment bénéficier de l offre «UNE TABLETTE OFFERTE POUR 500 D ACHAT EN INFORMATIQUE» Descriptif de l offre :
Plus en détailLes crédits à la consommation
Les crédits à la consommation Billet du blog publié le 16/03/2015, vu 244 fois, Auteur : Fabrice R. LUCIANI Code de la consommation (Valable à partir du 18 mars 2016) Avis du 24 juin 2014 relatif à l'application
Plus en détail29 500 F CFA 45 500 F CFA. 29 500 F CFA +200 Mo 1000 F de crédit 28 500 F CFA 43 900 F CFA. Airtel, 1 er réseau 3G/4G au Gabon.
ALCATEL HERO airtel money 29 500 F CFA Via 28 500 F CFA +200 Mo 1000 F de crédit Entrée de gamme -3 Smartphones -5 Tablettes - 15 airtel money 29 500 F CFA Via 28 500 F CFA +200 Mo 1000 F de crédit Système
Plus en détailASIEL SARL. Conditions générales de Vente (CGV) du service Backup
Conditions générales de Vente (CGV) du service Backup Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société ASIEL fournit au Client son
Plus en détailAbrico Backup CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE ABRICO BACKUP
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE ABRICO BACKUP Sommaire 1. Définitions 2. Documents contractuels 3. Objet 4. Durée 5. Prix 6. Adhésion au service 7. Configuration minimale 8. Accès au service ABRICO
Plus en détailAnnexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières
Annexe 5 Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières DESIGNATION DE L ENTREPRISE ci-après "le Client" Nom ou Dénomination sociale... représentée par.. (Nom et prénom du représentant
Plus en détailQuestions & réponses TaHoma
Questions & réponses TaHoma I- Conditions d accès à l offre Pré-requis : Pour une installation comportant des équipements intégrant la technologie io-homecontrol, TaHoma nécessite une clé de sécurité.
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION. L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par :
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ARTICLE PREMIER Mentions légales L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par : VAZEE Société par actions simplifiée au capital de 56.000 euros,
Plus en détailClaraExchange 2010 Description des services
Solution ClaraExchange ClaraExchange 2010 Description des services Solution ClaraExchange 2010 2 CLARAEXCHANGE 2010... 1 1. INTRODUCTION... 3 2. LA SOLUTIONS PROPOSEE... 3 3. LES ENGAGEMENTS... 4 4. ENVIRONNEMENT
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE L application Link MyPeugeot (ci-après dénommée «l Application») est une application mobile gratuite, compatible ios 6 ou
Plus en détailLOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES
CAHIER DES CHARGES LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES Suivi de versions Addendum : 11 avril 2012 MARS 2012 Agence pour la Recherche et l Innovation
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER
REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER Article 1 : Organisation Le site web Voyage Way ci après désignée sous le nom «L'organisatrice», organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du
Plus en détailChambre de Commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
Chambre de Commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin REGLEMENT DU TIRAGE AU SORT «NUIT DE L'E-COMMERCE 2011» La Chambre de Commerce et d Industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin (CCISBR) siégeant
Plus en détailLe participant s engage à compléter de bonne foi le bulletin de participation et à transmettre des informations exactes.
REGLEMENT COMPLET JEU "VOTRE ARGENT RETROUVE LE SOURIRE!" DU 14/04/2014 AU 29/08/2014 Article 1 : Société organisatrice La MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente éditeur et hébergement : Orange, société anonyme au capital de 10 595 541 532 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 380 129 866, dont le siège social est sis
Plus en détailManuel d utilisation
Photo non contractuelle Manuel d utilisation Avant d utiliser votre produit, veuillez lire attentivement les instructions d utilisation présentées dans ce manuel. L objectif de ce manuel est de vous familiariser
Plus en détail