Annuaire et organigramme de la Direction Départementale des Finances Publiques de la Dordogne

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Annuaire et organigramme de la Direction Départementale des Finances Publiques de la Dordogne"

Transcription

1 Mise à jour au 01/01/2016 Annuaire et organigramme de la Direction Départementale des Finances Publiques de la Dordogne Liste des centres des finances publiques et des services de la DDFiP 24 : BELVES BERGERAC BOULAZAC BRANTOME EXCIDEUIL LA FORCE LALINDE LE BUGUE MONTIGNAC MONTPON-MENESTEROL-VAUCLAIRE MUSSIDAN NONTRON PERIGUEUX services à compétence départementale PERIGUEUX CITE ADMINISTRATIVE PERIGUEUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PERIGUEUX MUNICIPALE PERIGUEUX PAIERIE DEPARTEMENTALE RIBERAC SAINT ASTIER SARLAT LA CANEDA SIGOULES et SAUSSIGNAC St AULAYE TERRASSON - LA BACHELLERIE THIVIERS Permanences en commune: CARLUX, EYMET, HAUTEFORT, MAREUIL, MONPAZIER, THENON, VELINES, de la Direction VILLEFRANCHE DU PERIGORD.

2 Secrétariat: : : : ddfip24@dgfip.finances.gouv.fr Adresse du siège de la direction: cours Fénelon Périgueux Sur rendez-vous Adresse postale: 15, rue du 26ème régiment d'infanterie Périgueux cedex Horaires : Lundi au vendredi 8h30-12h00 et 13h30-16h00 Gérard POGGIOLI Gérard POGGIOLI Directeur départemental Directeur départemental des finances publiques des finances publiques Mission communication Patricia BITTARD IDIV Politique immobilière de l'etat Christiane MEDEE IDIV Mission départementale des risques et audit Sylvie SUS AFIPA Sylvain DELAGE IP Rita PHILIPPE IP Francine PICARD Francine AFIPAPICARD AFIPA Sébastien PICHARD IP Chargé de mission Marc COCCHIO Marc COCCHIO AFIPA AFIPA David DESHAYES-SURCIN David DESHAYES-SURCIN AFIPA AFIPA Pôle gestion fiscale Pôle gestion publique Pôle pilotage et ressources Catherine BASTARDIE Assistante de prévention Fabrice MAURIE IP Karine BARITEAU IP Philippe FLOUCH IDIV HC Joël MODEST IDIV HC Christiane MEDEE IDIV Patrick LITAUDON IDIV J-C. DUMON IDIV Patricia BITTARD IDIV Contrôle fiscal Législation et Contentieux particuliers, professionnels, missions foncières Etat Secteur public local France Domaine Ressources humaines et moyens gestion budgétaire et immobilière Stratégie Contrôle de gestion Abréviations : IP: inspecteur principal IDIV: inspecteur divisionnaire AFIPA: administrateur des finances publiques adjoint

3 Services à compétence départementale (pôle fiscal) 15, rue du 26ème Régiment d'infanterie PERIGUEUX CEDEX (Lundi au jeudi 8h30-12h00 et 13h30-16h00 et sur RDV) Brigade de Contrôle et de Recherches Patricia TARRADE, Inspectrice : : : bcr.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Brigade Départementale de Vérification Stéphan JOSSE, Inspecteur principal : : : bdv.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Pôle de Contrôle et d'expertise Philippe BELLART, Inspecteur divisionnaire : : : pole-ice.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Pôle de recouvrement spécialisé Jean-Michel LOT, Inspecteur divisionnaire, responsable du service : : : prs.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Impôts Foncier (cadastre) Frédéric SOUDEILLE, Inspecteur divisionnaire : : : cdif.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr

4 BELVES Centre des Finances Publiques de BELVES (Lundi, mardi, jeudi 9h00-12h00 et 14h00-16h00 et Vendredi 9h00-11h30) 20, place d'armes - BP BELVES : : Géraldine BECHADERGUE, Inspectrice divisionnaire, responsable du service : t024002@dgfip.finances.gouv.fr BERGERAC Centre des Finances Publiques de Bergerac (Lundi, mardi, jeudi et vendredi 8h30-12h00 et 13h30-16h00) 6 bis, rue du Docteur Simounet BERGERAC CEDEX : Service des Impôts des Entreprises Roland MAILLARD, Inspecteur divisionnaire HC, responsable du service : : : sie.bergerac@dgfip.finances.gouv.fr Service des Impôts des Particuliers Sophie HORENT, Inspectrice divisionnaire, responsable du service : : : sip.bergerac@dgfip.finances.gouv.fr Service de la Publicité Foncière Marie-Christine BARJOU, Inspectrice divisionnaire, responsable du service : : : spf.bergerac@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Finances Publiques de Bergerac Municipale et Banlieue (Lundi, mardi, jeudi et vendredi 9h00-12h00 et 13h00-15h15 et mercredi 9h00-12h00) 1 cours Alsace Lorraine BERGERAC CEDEX : : Recette perception (secteur public local) Solange JACQUET, Inspectrice divisionnaire, responsable du service, : t024047@dgfip.finances.gouv.fr

5 BOULAZAC Centre des Finances Publiques de Boulazac ( Lundi, mardi et jeudi 9h30-12h00 et 13h30-16h00 et mercredi 9h30-12h00 ) Place Nelson Mandela - BP BOULAZAC : : Recette perception (secteur public local amendes taxes d'urbanisme) Thierry LACROIX, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024060@dgfip.finances.gouv.fr BRANTOME Centre des Finances Publiques de Brantome ( Lundi et jeudi 9h00-12h00 et 13h30-16h00 et mardi et vendredi 9h00-12h00 ) 1 Place du champ de foire BP BRANTOME : : Martine ROUSSEAU, inspectrice divisionnaire, responsable du service, : t024003@dgfip.finances.gouv.fr EXCIDEUIL Centre des Finances Publiques d'excideuil ( Lundi, mardi et jeudi 9h00-12h00 et 13h30-16h00 ) 9 Pl Bugeaud BP EXCIDEUIL : : Recette perception Eric BANCHEREAU,Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024010@dgfip.finances.gouv.fr

6 LA FORCE Centre des Finances Publiques de LA FORCE ( Lundi, mardi et jeudi 9h00-12h00 et 14h00-16h00, mercredi 9h00-12h00 et vendredi 9h00-11h00 ) Maison des services publics 2 rue Jean Miquel LA FORCE : : Corinne TREBOUTTE-BAUZET, inspectrice divisionnaire, responsable du service, : t024051@dgfip.finances.gouv.fr LALINDE Centre des Finances Publiques de LALINDE ( Lundi, mardi et jeudi 9h00-12h00 et 13h00-16h00 ) 7 Boulevard de la Résistance LALINDE : : Recette perception Odile DESTANDAU, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024052@dgfip.finances.gouv.fr LE BUGUE Centre des Finances Publiques du BUGUE ( Lundi, mardi, jeudi, 9h00-12h00 et 13h30-16h00) Place Pré Saint Louis - BP LE BUGUE : : Jean Noël COUSTY, inspecteur, responsable du service, : t024004@dgfip.finances.gouv.fr

7 MONTIGNAC PLAZAC Centre des Finances Publiques de MONTIGNAC ( Mardi, mercredi, jeudi et vendredi 9h00-12h00 et 14h00-16h00) Place Tourny - BP MONTIGNAC : : Christine ARGENTIERE, inspectrice, responsable du service, : t024018@dgfip.finances.gouv.fr MONTPON MENESTEROL VAUCLAIRE Centre des Finances Publiques de MONTPON ( Lundi, mardi, mercredi et jeudi 9h00-12h00 et 13h30-15h00 ) 8 rue de Verdun - BP MONTPON MENESTEROL : : Recette perception Georges ELIZABETH, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024019@dgfip.finances.gouv.fr MUSSIDAN Centre des Finances Publiques de MUSSIDAN ( Lundi, mardi et jeudi 9h30-12h00 et 14h00-16h00 et mercredi 9h30-12h00 ) 17 Place Victor Hugo BP MUSSIDAN : : Béatrice LACROIX, inspectrice divisionnaire, responsable du service, : t024020@dgfip.finances.gouv.fr

8 NONTRON Centre des Finances Publiques de NONTRON ( Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi 8h30-12h ) 17, place Alfred AGARD NONTRON : Service des Impôts des Particuliers Julien HACQUARD, Inspecteur divisionnaire, responsable du service : (particuliers) : (entreprises) : sip.nontron@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Finances Publiques de NONTRON ( Lundi, mardi, mercredi et jeudi 9h30-12h et 13h30-16h00 ) 27, Boulevard Gambetta B.P NONTRON : : Recette perception (secteur public local) Sylvie BOURGEOIS, Inspectrice divisionnaire, responsable du service, : t024022@dgfip.finances.gouv.fr

9 PERIGUEUX Centre des finances publiques de Périgueux (Lundi, mardi, mercredi et jeudi 8h30-12h00 et 13h30-16h00) 15 rue du 26ème Régiment d'infanterie Bâtiment A PERIGUEUX CEDEX : Service des Impôts des Entreprises de PERIGUEUX Yveline LOPES, inspectrice principale, responsable du service : : : sie.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Service des Impôts des Particuliers de PERIGUEUX Nicolle MARTIN, Inspectrice divisionnaire, responsable du service : : : sip.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Impôts Foncier Frédéric SOUDEILLE, Inspecteur divisionnaire : : : cdif.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr Service de la Publicité Foncière Serge CORJON, Responsable du service : : : spf.perigueux@dgfip.finances.gouv.fr

10 PERIGUEUX Centre des finances publiques de Périgueux (Lundi, mardi, mercredi et jeudi 8h30-12h00 et 13h30-16h00) 15 rue du 26ème Régiment d'infanterie Bâtiment A PERIGUEUX CEDEX : Centre des Finances Publiques de Périgueux Municipale : : Fabrice CES, Administrateur des finances publiques adjoint, responsable du service, : t024024@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Finances Publiques - Paierie départementale : : Dominique MASSON-GERVAISE, Administratrice des finances publiques adjointe, responsable du service, : t024090@dgfip.finances.gouv.fr PERIGUEUX Centre des Finances Publiques - de Périgueux Établissements Hospitaliers ( Lundi, mardi, mercredi et jeudi 8h30-12h00 et 13h30-15h30 et vendredi 8h30-12h00 ) CS Avenue Georges Pompidou PERIGUEUX CEDEX : : Franck LHEUREUX, Inspecteur divisionnaire, responsable du service par intérim, : t024045@dgfip.finances.gouv.fr

11 RIBERAC Centre des Finances Publiques de Ribérac (Lundi 8h30-12h00 et 13h30-16h00 et mardi, jeudi et vendredi 8h30-12h00) 3, rue Amiral Augey Dufraisse RIBERAC - : Service des Impôts des Particuliers Jacques BREDECHE, Inspecteur divisionnaire, responsable du service : : sip.riberac@dgfip.finances.gouv.fr Service des Impôts des Entreprises Pascale POMIER, Inspectrice principale, responsable du service : : sie.riberac@dgip.finances.gouv.fr Service de la Publicité Foncière Damien SELLES, Inspecteur, Responsable du service : : : spf.riberac@dgfip.finances.gouv.fr Recette Perception (secteur public local) ( Lundi Mardi Jeudi Vendredi 8h30-12h et 13h-16h ) Christophe GRANGER, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : : : t024027@dgfip.finances.gouv.fr SAINT - ASTIER Centre des Finances Publiques de Saint-Astier ( Mardi, mercredi, jeudi 8h30-12h00 et 13h30-15h30 et Vendredi 8h30-12h00 et 13h30-15h00 ) Place du 14 Juillet - BP ST ASTIER : : Recette perception Bruno ARCHAMBAULT DE VENCAY, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024029@dgfip.finances.gouv.fr

12 SARLAT-LA-CANEDA Centre des Finances Publiques de Sarlat - la - Caneda (Lundi au vendredi 8h30-12h00) Avenue de Selves SARLAT CEDEX - : Service des Impôts des Entreprises Romuald DOUMEFIO, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : : : sie.sarlat-la-caneda@dgfip.finances.gouv.fr Service des Impôts des Particuliers Philippe LE GALLO, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : : : sip.sarlat-la-caneda@dgfip.finances.gouv.fr Service de la Publicité Foncière Patricia MACHEFER, Responsable du service : : : spf.sarlat-la-caneda@dgfip.finances.gouv.fr Centre des Finances Publiques de Sarlat-la-Caneda ( Lundi, mardi, jeudi, vendredi 9h00-14h00 et mercredi 9h00-12h00 et 13h30-16h00 ) Palais de Justice - BP Rue des Ecus SARLAT-LA-CANEDA : : principale (secteur public local) Philippe HENROT, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024069@dgfip.finances.gouv.fr

13 SIGOULES et SAUSSIGNAC Centre des Finances Publiques de Saussignac ( Lundi et mardi 8h30-12h00 et 13h00-16h00, jeudi 13h00-16h00 et Vendredi 8h30-11h00) Le Bourg SAUSSIGNAC : : Marie-Thérèse COLORADO, inspecteur, responsable du service, : t024055@dgfip.finances.gouv.fr SAINT AULAYE - ROCHE-CHALAIS Centre des Finances Publiques de Saint Aulaye - La Roche Chalais ( Mardi, mercredi, jeudi et vendredi 9h00-12h00 13h00-15h30 ) Rue du Docteur Rousseau ST AULAYE : : Maryse PETIT, inspecteur, responsable du service, : t024030@dgfip.finances.gouv.fr TERRASSON - LA BACHELLERIE Centre des Finances Publiques de Terrasson La Bachellerie ( Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi 9h00-12h00 14h00 16h00 ) 58 Avenue Jean Jaures - BP TERRASSON LAVILLEDIEU CEDEX : : Recette perception Alain DEDET, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024037@dgfip.finances.gouv.fr THIVIERS Centre des Finances Publiques de THIVIERS ( Lund, mardi, jeudi 9h00-12h30 13h30-16h00 et mercredi 9h00-12h30) Rue du Général Lamy - BP THIVIERS : : Recette perception Stéphane SOULAGE, Inspecteur divisionnaire, responsable du service, : t024039@dgfip.finances.gouv.fr

14 Permanences Permanence de CARLUX (assurée par la trésorerie de Sarlat) Le Bourg CARLUX : Réception : 1er et 3ème Mardi du mois de 9h15 12h00 et 12h45 15h00 Permanence d'eymet (assurée par la trésorerie de Sigoules-Saussignac) 27 Avenue Bastide EYMET : Réception : Mercredi et Jeudi 9h00 12h00 et 13h30 16h00 Permanence de HAUTEFORT(assurée par la trésorerie d'excideuil) Mairie, rue Floirat HAUTEFORT : : Réception : lundi 8h30 12h00 13h30 16h00 et mercredi 8h00 12h00 Permanence de MAREUIL (assurée par la trésorerie de Nontron) Place des Promenades MAREUIL SUR BELLE : Réception : Mardi 9h00-12h00

15 Permanences Permanence de MONPAZIER (assurée par la trésorerie de Belvès) Le Bourg MONPAZIER : Réception : Jeudi 8h00 12h30 Permanence de THENON (assurée par la trésorerie de Terrasson) Place Michel de Montaigne THENON : Réception : Mardi 8h30 12h30 et 13h30 16h00 Permanence de VELINES et LAMOTHE MONTRAVEL(assurée par la trésorerie de La Force) Le Bourg VELINES Réception : Mercredi 8h30 12h00 Permanence de VILLEFRANCHE DU PERIGORD (assurée par la trésorerie de Belvès) Le Bourg VILLEFRANCHE DU PERIGORD : Réception : Mardi 9h30-12h30

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES

Plus en détail

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Les centres des Finances Publiques de l'yonne Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable

Plus en détail

Direction départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public

Direction départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest

Plus en détail

AIDE A LA MOBILITE DU POLE EMPLOI DE ST ASTIER

AIDE A LA MOBILITE DU POLE EMPLOI DE ST ASTIER AIDE A LA MOBILITE DU POLE EMPLOI DE ST ASTIER 1 AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE POLE EMPLOI Aide plafonnée à 1200. Avoir une période d'inscription à Pôle Emploi d'au moins 6 mois. Bénéficiaire de l'allocation

Plus en détail

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX

Plus en détail

CENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT

CENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT CENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT SERVICES FONCIERS Service de la publicité foncière Besançon 1 er bureau Immeuble "Le Major" 83 rue de Dole 25042 BESANÇON CEDEX Tél. : 03 81 47 24 03 - Fax

Plus en détail

vivre & travailler Vous accueillir et vous guider dans votre installation

vivre & travailler Vous accueillir et vous guider dans votre installation vivre & travailler Vous accueillir et vous guider dans votre installation Sommaire Bienvenue en Dordogne-Périgord...p.1 Je cherche un emploi...p.4 Economie et secteurs porteurs...p.6 Je reprends ou je

Plus en détail

B ESOINS ET ATTENTES D ENFANTS,

B ESOINS ET ATTENTES D ENFANTS, B ESOINS ET ATTENTES D ENFANTS, ADOLESCENTS ET ADULTES HANDICAPÉS VIVANT À DOMICILE Mission de préfiguration du Site pour la Vie Autonome de la Dordogne Espace Rodesse 103 ter rue de Belleville 33063 BORDEAUX

Plus en détail

V A L E U I L. Bulletin d informations n 28 PRINTEMPS 2009

V A L E U I L. Bulletin d informations n 28 PRINTEMPS 2009 V A L E U I L Bulletin d informations n 28 PRINTEMPS 2009 Depuis le début de l'année le CIAS à intégré ces nouveaux locaux commodes et adaptés à ses activités, ils sont situés sur la route de Thiviers

Plus en détail

CAISSES LOCALES AFFILIÉES À LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD

CAISSES LOCALES AFFILIÉES À LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD CAISSES LOCALES AFFILIÉES À LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD Sociétés coopératives à capital variable régies notamment par les articles L. 511-1 et suivants et L. 512-20

Plus en détail

Listing des PASS de la région Basse-Normandie

Listing des PASS de la région Basse-Normandie Listing des PASS de la région Basse-Normandie CALVADOS BAYEUX (Groupement de Coopération Sanitaire «Accompagner et soigner ensemble dans le Bessin et le Prébocage) 3 rue François-Coulet 14400 BAYEUX Tel

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine VILLENEUVE LA GARENNE Slv 1 Villeneuve La Garenne GENNEVILLIERS Slv 2 Timbaud Slv 3 Delage Slv 6 Louvresses BOIS COLOMBES Slv 28 Bois Colombes COLOMBES Slv 26 Valmy

Plus en détail

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise

Plus en détail

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,

Plus en détail

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture

Plus en détail

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R Affaires militaires et organismes du temps de guerre (période 1800-1940) dressé par Noël BECQUART Directeur des Services d'archives

Plus en détail

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Pôle Fiscalité

Plus en détail

Formations des responsables et bénévoles d associations

Formations des responsables et bénévoles d associations Pourquoi et comment mettre en œuvre un agenda 21 associatif Notions générales se rapportant au développement durable : historique et enjeux de société. Présentation de l Agenda 21 : démarche générale et

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996

Plus en détail

Rapport annuel 2014. Rapport financier 2014. Le Crédit Agricole Charente-Périgord, une banque au service de ses clients et de son territoire

Rapport annuel 2014. Rapport financier 2014. Le Crédit Agricole Charente-Périgord, une banque au service de ses clients et de son territoire Rapport financier 2014 Rapport annuel 2014 Le Crédit Agricole Charente-Périgord, une banque au service de ses clients et de son territoire Crédit Agricole Charente-Périgord Direction du Pilotage, des Finances

Plus en détail

Information et orientation

Information et orientation Information et orientation Des services sociaux peuvent vous informer et vous accompagner Proxim Social Service d accueil, d information et d orientation physique et téléphonique. 0805.01.2530 appel gratuit

Plus en détail

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale

Plus en détail

Etude de besoin en vue de la création en Dordogne d une structure médico-sociale pour adultes atteints d autisme et de troubles assimilés

Etude de besoin en vue de la création en Dordogne d une structure médico-sociale pour adultes atteints d autisme et de troubles assimilés Etude de besoin en vue de la création en Dordogne d une structure médico-sociale pour adultes atteints d autisme et de troubles assimilés CREAHI 103 ter rue Belleville 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 57

Plus en détail

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE Agent d'entretien des Espaces Verts- Statut Militaire Mécanicien Agricole Tourneur CD Numérique Tourneur CD Conventionnelle Centre National d'entrainement des Forces

Plus en détail

()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h

()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h ()$**+$*$% DOL DE DOL DE CHARTRES DE CANCALE CANCALE Espace social rue des Tendières Espace social rue des Tendières Centre culturel "Pôle Sud" Salle Louise Michel () Salle Bel Event 1 er lundi : 14h -

Plus en détail

Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne

Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne SOMMAIRE 1 L inspection du travail 2 Les syndicats de salariés 3 Les conseils de prud hommes 4 La santé et la sécurité au travail A CONSULTER

Plus en détail

Programme de Formation Année 2015

Programme de Formation Année 2015 Programme de Formation Année 2015 ARAPL Périgord Limousin 68, rue Bourbarraud - 24100 Bergerac Tél. 05 53 58 83 81 - Fax. 05 53 58 83 82 - Mail : arapl-pl@orange.fr Agrément n 203240 - Siret n 39064222100019

Plus en détail

dossier 66 vivre le Territoire

dossier 66 vivre le Territoire dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du

Plus en détail

Versailles Gare Versailles Rive Gauche é Vélizy-Villacoublay Vélizy 2. Du lundi au vendredi. Versailles. Vélizy-Villacoublay

Versailles Gare Versailles Rive Gauche é Vélizy-Villacoublay Vélizy 2. Du lundi au vendredi. Versailles. Vélizy-Villacoublay 20 Du lundi au vendredi é L Onde Maison des Arts Ravel Europe Sud Europe Sud Centre d Affaires Les Metz - Clair Bois Résidence les Bois (a) (b) 6.14 6.51 7.30 8.14 9.12 10.45 12.23 12.23 13.51 14.53 16.23

Plus en détail

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012. Rennes Métropole Délégation de l Université Laval - Québec Rennes - 24 au 28 juin 2012 Programme Dimanche 24 juin 13h30 16h00 : Arrivée à l hôtel, temps Libre Hôtel All Seasons 15 place de la Gare, (+33)2

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

LES NUMEROS UTILES. Pour les gardes 15 Médecin de garde de 20h à 21h 05-49-38-50-50

LES NUMEROS UTILES. Pour les gardes 15 Médecin de garde de 20h à 21h 05-49-38-50-50 0 LES NUMEROS UTILES Numéros Utiles : Services d incendie et secours 18 Samu 15 Gendarmerie 17 Gendarmerie de Pleumartin 05-49-86-50-05 EDF 0-810-333-086 VEOLIA service des eaux 0-811-902-902 Médecins

Plus en détail

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter

Plus en détail

FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : 05 53 57 14 42 - - Ce.ien-bergest@ac-bordeaux.

FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : 05 53 57 14 42 - - Ce.ien-bergest@ac-bordeaux. Bergerac, le 15 septembre 2011 NOTE DE SERVICE N 2 SOMMAIRE : Circonscription de Bergerac Est FORMATION 1. Formations départementales 2. Formations de circonscription 3. Calendrier des formations de circonscription

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière

Plus en détail

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc Label Excellence FFJDA Samedi 05 Mars 2016 - I.INFORMATIONS TECHNIQUES 1.1 LIEU et envoi

Plus en détail

A89 2 es Rencontres d affaires

A89 2 es Rencontres d affaires A89 2 es Rencontres d affaires Santé, bien-être, luxe, agroalimentaire, nutrition 5 mars 2015 - Pôle Interconsulaire Dordogne A89 2 es Rencontres d affaires Secteurs santé, bien-être, luxe, agroalimentaire,

Plus en détail

Les résultats aux examens (Baccalauréat, CAP) en 2012

Les résultats aux examens (Baccalauréat, CAP) en 2012 Les résultats aux examens (Baccalauréat, CAP) en 2012 Pour chaque graphique, les résultats 2012 (en bleu) sont comparés aux résultats obtenus en 2011 (en jaune) et aux résultats de l'académie en 2012 (en

Plus en détail

Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime DDTM 76 ------

Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime DDTM 76 ------ PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME Direction Départementale des Territoires et de la Mer juillet 2014 Secrétariat Général Pôle Communication Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer

Plus en détail

FORMATEURS A L ENSEIGNEMENT DE LA MEDECINE SUR SIMULATEUR PROGRAMME 2014-2015

FORMATEURS A L ENSEIGNEMENT DE LA MEDECINE SUR SIMULATEUR PROGRAMME 2014-2015 DU FORMATEURS A L ENSEIGNEMENT DE LA MEDECINE SUR SIMULATEUR PROGRAMME 2014-2015 Jeudi 13 Novembre 2014 Module 1 J1 : Pédagogie/Erreur 9H30 10h30 Accueil Présentation 11H00 12h30 Intérêt de la Simulation

Plus en détail

Avis de vacance de poste :

Avis de vacance de poste : CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de

Plus en détail

Cette structure est chargée de l entraînement, de la préparation physique, du suivi médical et scolaire des jeunes volleyeurs.

Cette structure est chargée de l entraînement, de la préparation physique, du suivi médical et scolaire des jeunes volleyeurs. LA SECTION SPORTIVE VOLLEY-BALL PRÉSENTATION La section sportive Volley-Ball a été créée par le Tours Volley-Ball, en association avec le Comité Départemental d Indre et Loire de Volley, en partenariat

Plus en détail

QUARTIER BORDEAUX MARITIME

QUARTIER BORDEAUX MARITIME QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30

Plus en détail

Ligne 34. Château-Landon / Egreville Melun

Ligne 34. Château-Landon / Egreville Melun Château-Landon / Egreville Melun Samedi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Château-Landon Place de Verdun 6:30 7:00 8:00 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 15:00 17:00 19:30 21:30 Place du Marché 6:32 7:02 8:02

Plus en détail

CONTRAT EDUCATIF LOCAL

CONTRAT EDUCATIF LOCAL CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page

Plus en détail

L'INSERTION EN DORDOGNE

L'INSERTION EN DORDOGNE page 9 Développer le Périgord Renforcer la sécurité aux passages à niveau page 19 PÉRIGORD PRATIQUE Bergerac Roumanière : pour vous aussi page 22 Planète Périgord Dordogne Atlantique : un contrat de rivière

Plus en détail

Le cercle des initiés, mode d emploi

Le cercle des initiés, mode d emploi Janvier 2012 - Illustrations Jean-Philippe Delhomme - Le Bon Marché - 414 728 337 RCS de Paris - 24 rue de Sèvres 75007 Paris Le cercle des initiés, mode d emploi Accueil au 2 e étage du Bon Marché Rive

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n 11-D-13 du 5 octobre 2011 relative à des pratiques relevées dans les secteurs des travaux d électrification et d installation électrique dans les régions Midi-Pyrénées,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage

Plus en détail

1) Notion de domicile fiscal et de «résident» de France. 2) Principaux impôts français pour les «résidents» fiscaux

1) Notion de domicile fiscal et de «résident» de France. 2) Principaux impôts français pour les «résidents» fiscaux Inter région Rhône-Alpes Bourgogne Direction des services fiscaux de Haute-Savoie (03-2011) L IMPOT EN FRANCE Vos relations avec les autorités fiscales françaises Intervenante: Christine ALLAUME, Inspectrice

Plus en détail

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

L accueil des enfants de 0 à 6 ans

L accueil des enfants de 0 à 6 ans L accueil des enfants de 0 à 6 ans VILLE DE PLOUGASTEL Sommaire Introduction 1 Accueil petite enfance Accueil collectif de 3 mois à 4 ans Crèche La Bambinerie Halte-garderie Mini-Mômes Accueil individuel

Plus en détail

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier. Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger

Plus en détail

MAISON DES ASSOCIATIONS

MAISON DES ASSOCIATIONS MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

COBAS : guide des horaires

COBAS : guide des horaires COBAS : guide des horaires DE COLLECTE DES DÉCHETS Retrouvez également : LE GUIDE DU TRI UN POINT SUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS LES HORAIRES D OUVERTURE DES DÉCHÈTERIES FICHE RECAPITULATIVE COLLECTE

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

solidarité www.aulnay-sous-bois.fr

solidarité www.aulnay-sous-bois.fr bureau d aide aux solidarité www.aulnay-sous-bois.fr Violences conjugales Vol avec violence Accidents de circulation Harcèlement Viol Agression Agression, Viol, Vol avec violence, Discriminations, Violences

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 octobre 2008 L an deux mil huit, le dix du mois d octobre, les membres composant le Conseil

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 9 DECEMBRE 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 I-7-09 INSTRUCTION DU 16 NOVEMBRE 2009 MOUVEMENT DU PERSONNEL CATEGORIE B CONTROLEURS - ANNEE 2009 - NOR

Plus en détail

Dossier de candidature PME/PMI

Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise

Plus en détail

PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2015 Version 1

PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2015 Version 1 PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2015 Version 1 L INSCRIPTION PREALABLE AUX FORMATIONS EST OBLIGATOIRE Droit d inscription de 60 pour chaque formation d une demi-journée. Le règlement devra être

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012 L an deux mille douze le quatre juin, à dix huit heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de SAINT-CHAMASSY, se sont réunis en session ordinaire,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE

Plus en détail

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2 Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s est réuni le 25 juin 2012 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur Daniel ROCHE, Maire.

Plus en détail

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Francis ALCADE Maître de conférences à l Université de Montpellier Avocat au Barreau de

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances

Plus en détail

Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES

Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES GROUPEMENT DE COMMANDES CA54, CA55, CA57, CA88, CRAL Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES Etabli en application

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise

Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise Réunion du 21/10/13 - Blanquefort - Chambre d'agriculture Ce compte-rendu reprend les 5 parties abordées lors de la réunion

Plus en détail

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ Le territoire de la MRC de L Assomption est d une superficie de 265 km 2 et compte 6 municipalités dont la population totale s élève à : Repentigny 84 472 L Assomption 21 517

Plus en détail

Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé

Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro Propos d accueil Didier LEGRAND Directeur général MutRé 2013 Biarritz les 7 et 8 novembre MutRé RAPPEL DU PROGRAMME MutRé 2013

Plus en détail

Journées «Nos cultures de la ville» 2015

Journées «Nos cultures de la ville» 2015 Journées «Nos cultures de la ville» 2015 Lundi 15, Mardi 16, Mercredi 17 juin 2015 Culture et Contrat de ville : Partageons nos connaissances pour rebondir ensemble! Dans un contexte de profondes transformations

Plus en détail

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Christian LE STANC Professeur des Universités Jacques

Plus en détail

SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE

SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi

Plus en détail

Jeudi 18 juin. Mercredi 17 juin La Renaissance à travers les liens France-Italie. 19 h. 20 h. 14 h 30-16 h. 9 h - 11 h. 14 h - 16 h. 16 h 15.

Jeudi 18 juin. Mercredi 17 juin La Renaissance à travers les liens France-Italie. 19 h. 20 h. 14 h 30-16 h. 9 h - 11 h. 14 h - 16 h. 16 h 15. capitale du photo : cie Christine Grimaldi et le Tracervatoire CHARTE GRAPHIQUE DE LA VILLE DE PÉRIGUEUX Fête de l Histoire «Vivre les patrimoines» Périgueux du 17 au 20 juin 2015 C=65 / M=0 / J=20 / N=0

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 *** Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement

Plus en détail

Vous voudrez bien indiquer au greffe de la juridiction la date de cette réunion.

Vous voudrez bien indiquer au greffe de la juridiction la date de cette réunion. Le Président REF. : N 1027 Poitiers, le 29 décembre 2006 Rod2-1 RECOMMANDE AVEC A.R. Monsieur le Maire, Le rapport d observations définitives sur la gestion de la commune de Saint-Sauveur-d Aunis, arrêté

Plus en détail