AVIS A LA BATELLERIE RECAPITULATIF ANNUEL

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1 AVIS A LA BATELLERIE RECAPITULATIF ANNUEL n 01/2012 bassin Rhône-Saône Haut Rhône (Rhône Amont PK à ) canal du Rhône à Sète canal du Rhône au Rhin 1/90

2 Avertissement Ce document publié chaque année comporte des copies de documents réglementaires validés au moment de sa publication. Il se peut qu'en cours d'année certaines réglementations soient modifiées. Il appartient donc au lecteur de s'assurer que les documents figurants dans cet ABRA soient toujours en cours de validité. 2/90

3 SOMMAIRE I - Horaires de navigation II - Organisation de la navigation programmée...10 II.A - Canal du Rhône au Rhin branche sud, Saône à Petit Gabarit 1ère section, Saône à Grand Gabarit 2ème section (V.N.F.)...10 II.B - Rhône à Grand Gabarit (Compagnie Nationale du Rhône)...11 II.C - Canal d'arles à Bouc...13 III - Chômages IV - Passes navigables sous les ponts et ouvrages divers...15 IV.A - Saône...15 V - Balises de tirant d'air ou échelles de crue...21 V.A - Échelles inversées Saône grand gabarit...21 V.B - Balises de tirant d'air Rhône...22 VI - Restrictions à la Navigation en Périodes de Crues (RNPC)...23 VI.A - Rhône et Saône à Grand Gabarit...23 VI.B - Alternat dans Lyon...27 VII - Stationnement...31 VIII - Règles générales informations et numéros utiles...33 Appontements et Haltes fluviales...33 VIII.A - Appontements Matières Dangereuses...33 VIII.B - Appontements pour Paquebots-hôtel...34 VIII.C - Appontements pour autres Bateaux-Hôtel < 110 mètres...37 VIII.D - Postes d'attente bateaux de commerce...40 VIII.E - Appontements lieux de débarquement des voitures...48 VIII.F - Haltes fluviales (plaisance)...52 VIII.G - Lignes aériennes /90

4 VIII.H - Traversées sous-fluviales...67 VIII.I - Franchissement des tunnels...72 VIII.J - Radiotéléphonie...73 VIII.K - Zones de sports nautiques...79 VIII.L - Dépôt des huiles usées...82 VIII.M - Règles de route particulières...83 VIII.N - Alerte et centres de secours...84 VIII.O - Liste des Subdivisions Numéros de téléphones et secteurs territoriaux...86 VIII.P - Informations diverses importantes...87 VIII.Q - Zones d'écopage pour canadairs /90

5 I - Horaires de navigation 2012 a) Le Rhône à Grand Gabarit Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Tous les ouvrages 0 h à 24 h 5 h à 21 h 21 h à 5 h (1) Jours de fermeture : 1er janvier, 11 novembre, 25 décembre (1) la navigation à la demande est réservée aux bateaux de commerce b) La Saône à Grand Gabarit (Ouvrage de Couzon) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Horaire d'été du jeudi 22 mars au mercredi 31 octobre 0 h à 24 h 5 h à 21 h 21 h à 5 h (1) Horaire d'hiver du 1er janvier au mercredi 21 mars et du jeudi 1er novembre au 31 décembre 0 h à 24 h 6 h à 20 h 20h à 6 h (1) Jours de fermeture : 1er janvier, 1er mai, 11 novembre, 25 décembre (1) la navigation à la demande est réservée aux bateaux de commerce 5/90

6 c) La Saône à Grand Gabarit (Ouvrages de Dracé, Ormes, Ecuelles et Seurre) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Horaire d'été du jeudi 22 mars au mercredi 31 octobre 0 h à 24 h 6 h à 21 h 21 h à 6 h (1) Horaire d'hiver du 1er janvier au mercredi 21 mars et du jeudi 1er novembre au 31 décembre 0 h à 24 h 7 h à 19 h 19 h à 7 h (1) Jours de fermeture : 1er janvier, 1er mai, 11 novembre, 25 décembre (1) la navigation à la demande est réservée aux bateaux de commerce d) La Saône (Petit Gabarit ) de l'écluse 20 (Auxonne) à l'écluse 1 (Ormoy) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Haute saison du 17 mars au 10 novembre (lundi au dimanche) 7 h à 19 h 9 h à 12 h 30 et 13 h 30 à 19 h 7 h à 9 h et 12 h 30 à 13 h 30 (1) Basse saison du 1er janvier au 16 mars et du 11 novembre au 31 décembre (lundi au dimanche) 7 h à 19 h 7 h à 19 h Jours de fermeture : 1er janvier, 1er mai, 1er novembre, 11 novembre, 25 décembre. (1) la navigation à la demande est réservée aux bateaux de commerce en haute saison. 6/90

7 e) Canal du Rhône au Rhin (Petit Gabarit) de l'écluse 75 (Saint-Symphorien) à l'écluse 8 (Fontenelles). Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Haute saison du 17 mars au 10 novembre (lundi au dimanche) 7h00 à 19h00 8h30h à 12 h 30 et 13 h 30 à 18h30 12 h 30 à 13 h 30 (1) Dont navigation spécifique sur écluses automatisées 7h00 à 8h30 et 18h30 à 19h00 (2) Service spécial d'éclusa ge (3) Basse saison du 1er janvier au 16 mars et du 11 novembre au 31 décembre (lundi à dimanche) Bateaux de plaisance Bateaux de commerce 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30 7h30 à 17h30 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30 7h30 à 17h30 (4) (3) Jours de fermeture : 1er janvier, 1er mai, 1er novembre, 11 novembre, 25 décembre. (1) En haute saison, la navigation à la demande est pour l'instant réservée aux bateaux de commerce en haute saison. (2) De 7h00 à 8h30 et de 18h30 à 19h00, la navigation des bateaux de commerce est également possible au passage des écluses automatisées en haute-saison. L'intervention du service n'est pas toutefois garantie en cas de défaillance d'un automate, les délais d'attente peuvent en conséquence durer sur cette période. (3) Service spécial d'éclusage aux écluses 39 à 41 et 49 à 52 jusqu'à 22h (pour les bateaux à passagers autorisés uniquement). (4) La navigation à la demande des bateaux de commerce isolés est possible de 7h30 à 17h30 en basse saison. 7/90

8 f) Canal du Rhône à Sète - ouvrage de Saint-Gilles Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande * Haute Saison du jeudi 22 mars au mercredi 31 octobre 0h à 24h 06h00 à 20h00 20h à 06h00 Basse Saison du 1er janvier au 21 mars et du 1er novembre au 31 décembre 0h à 24h 07h00 à 19h00 19h00 à 07h00 * bateaux de commerce uniquement Jours de fermeture : 1er janvier, 1er mai, 11 novembre, 25 décembre. - pont mobile de Frontignan (au PK 1.24 réseau secondaire de Frontignan à l'étang de Thau) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande * Haute Saison du 1er avril au 10 novembre week-end jours fériés compris Basse Saison du 11 novembre au 31 mars week-end et jours fériés compris 2 ouvertures quotidiennes et systématiques à 8h30 et à 16h00 1 seule ouverture quotidienne et systématique à 16h Dont navigation spécifique sur écluses automatisées Service spécial d'éclusage En cas de besoin contacter la subdivision de Frontignan Pointe de Caramus Frontignan Cedex - tél fax /90

9 - ouvrage de Nourriguier (réseau secondaire, embranchement de Saint-Gille à Beaucaire) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande * Toute l'année 07h00 à 19h00 Jours de fermeture : 1er janvier, dimanche de Pâques, 1er mai, 14 juillet, 11 novembre, 25 décembre. - écluse d'arles (canal d'arles à Bouc) Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande Toute l'année 8h à 9h et de 16h à 17h g) Haut -Rhône Concernant ce secteur, les écluses de Chautagne et Belley sont ouvertes : du 1er octobre au 31 mars du 1er avril au 31 mai du 1er juin au 31 août Jours Horaires Navigation libre Navigation à la demande de 8h à 17h 6h30 à 20h30 de 6h30 à 22h 1er septembre au 30 septembre de 6h30 à 20h30 Elles sont fermées le 1er janvier 11 novembre et le 25 décembre. L'écluse de Savières est ouverte toute l'année 24h/24. Les Plus Hautes-Eaux Navigables (PHEN) du Haut-Rhône sont déclarées dès lors que le débit atteint 1100m3/s à Chateaufort. Caractéristiques de cette voie navigable : mouillage garanti à 2m, chenal de navigation en déport des balises de 10m...Sur-berges des panneaux C.5 indiquent en mètres la distance de la rive à laquelle les bâtiments doivent se tenir. Tous renseignements complémentaires concernant les dispositions réglementaires de navigation figurant dans l'arrêté inter-préfectoral de 2010 du Rhône Amont entre le PK et le PK peuvent être obtenus auprès du bureau réglementation du SNRS ( ). 9/90

10 II - Organisation de la navigation programmée II.A - Canal du Rhône au Rhin branche sud, Saône à Petit Gabarit 1ère section, Saône à Grand Gabarit 2ème section (V.N.F.) La navigation programmée est réservée aux professionnels de la voie d'eau, excepté en basse saison sur la petite Saône et le canal Rhin-Rhône où tous les usagers sont autorisés. Elle est organisée par les subdivisions, dans la limite des créneaux horaires définis aux pages précédentes, sur demande de l'usager. Cette demande se formule par simple appel avant 15 heures, la veille pour la navigation la semaine et le vendredi avant 10h pour le week-end, aux numéros ci-après (suivant la situation géographique des ouvrages à franchir). Elle devra comporter : le nom et l'adresse du demandeur et du conducteur du bâtiment le nom ou la désignation du bâtiment ainsi que le nombre et la nature des unités du convoi l'indication des écluses à franchir l'heure d'arrivée aux écluses Lorsqu'un passage prévu est annulé ou interrompu, le marinier devra en informer les subdivisions. Si l'heure d'arrivée est dépassée d'une heure, l'éclusier, en l'absence de toute autre information ou de toute autre demande d'éclusage, cesse son service à l'écluse. a) Canal du Rhône au Rhin branche Sud : Subdivision de Vallée du Doubs PSC à défaut selon les secteurs : Montbéliard (PK à PK ) Besançon (PK à PK ) Subdivision de Dole (PK à PK 0) Au passage des écluses 27 (Isles-sur-le-Doubs) et 14 (Montbéliard), les usagers sont invités à se signaler à la Direction Interrégionale de Strasbourg, subdivision de Mulhouse-Belfort au b) Saône à Petit Gabarit 1ère section : Port/Saône (PK à PK ) Gray (PK à PK ) (Nord) ou 10/90

11 Port/Saône (PK à PK ) c) Saône à Grand Gabarit 2ème section (Sud) ou (Subdivision) Chalon/Saône (PK à PK ) Mâcon (PK à PK ) Lyon (K à PK 0) (ouvrage de Seurre) (ouvrage d'ecuelles) (ouvrage d'ormes) (ouvrage de Dracé) (ouvrage de Couzon) II.B - Rhône à Grand Gabarit (Compagnie Nationale du Rhône) Les passages à la demande sont réservés aux professionnels de la voie d'eau. Les demandes sont à formuler par simple appel téléphonique à la première écluse concernée par le passage de nuit, au plus tard à 20 h 30. Cette demande est ensuite transmise d'écluse en écluse. La demande devra comporter : Le nom et l'adresse du demandeur et du conducteur du bâtiment Le nom ou la désignation du bâtiment ainsi que le nombre et la nature des unités du convoi L'indication des écluses à franchir L'heure d'arrivée aux écluses Lorsqu'un passage prévu est annulé ou interrompu, le marinier devra en informer les écluses non encore franchies et dont le passage était prévu. Si l'heure d'arrivée est dépassée d'une heure, l'éclusier, en l'absence de toute autre information ou de toute autre demande d'éclusage, cesse son service à l'écluse. Un numéro unique de téléphone pour toutes les écluses est le suivant : Il donne des informations sur l'état du fleuve (débits, niveaux,...). Il est possible de contacter directement les écluses par VHF ou téléphone (voir tableau du paragraphe VIII D). a) Organisation de la navigation pour l'écluse de Port-Saint-Louis du Rhône (Selon avis à la batellerie permanent n FR/2010/04729 annexé) 11/90

12 Les usagers de la voie d'eau sont avisés des dispositions suivantes concernant le fonctionnement de l'écluse de Port Saint Louis du Rhône : Suite à la modification des horaires des établissements scolaires de la ville de Port Saint Louis du Rhône, et afin de fluidifier la circulation automobile sur le pont mobile, le fonctionnement de l'écluse est modifié comme suit : Les bateaux de commerce, transport de marchandises ou de passagers seront éclusés toute l'année, dimanches et jours fériés inclus de 05h00 à 21h00 sur simple appel VHF canal 19. Les demandes d'éclusage de nuit devront être faites par téléphone au n avant 20h30 délai de rigueur. Les pêcheurs professionnels seront éclusés dans les mêmes conditions, hors week-end et jours fériés, pendant les horaires normaux de fonctionnement de l'écluse. Les plaisanciers seront éclusés dans les conditions suivantes : En même temps qu'un bateau de commerce si les conditions le permettent, Aux horaires suivants : Ouverture côté Rhône Fermeture côté Rhône Levée pont / ouverture mer Fermeture mer 06h00 08h15 11h50 16h15 18h45 06h10 08h30 12h05 16h30 19h00 06h20 08h45 12h20 12h30* 16h45 19h15 06h30 08h55 12h40 16h55 19h25 * pendant les vacances scolaires, dimanches et jours fériés Les bateaux en attente devront stationner de part et d'autre de l'écluse. Les usagers sont invités à s'annoncer par VHF canal 12 et à se conformer aux ordres qui leurs seront donnés par l'éclusier. La signalisation, et notamment les feux, devra être scrupuleusement respectée. Tout manquement pourra faire l'objet d'un procès-verbal sans avertissement. Le pont sera abaissé et aucune manœuvre de pont ne sera effectuée durant les plages horaires suivantes : 06h30 à 06h45 07h25 à 08h45 11h10 à 12h20 (plage horaire ramenée de 11h45 à 12h30 pendant les vacances scolaires, dimanches et jours fériés) 13h10 à 14h00 16h15 à 16h45 Ces dispositions annulent et remplacent celles figurant dans l'avis à la batellerie récapitulatif n du 9 septembre /90

13 b) Passage des écluses de la CNR En raison de la présence de nouvelles caméras dans le sas des écluses du Rhône, liées à la mise en place de la téléconduite, il est demandé aux navigants de faire preuve de vigilance et de régler le tirant d'air des superstructures des bâtiments en conséquence. II.C - Canal d'arles à Bouc Le fonctionnement de l'écluse d'arles (au droit du PK du Rhône) sur le canal d'arles à Bouc s'effectue de la manière suivante : Le passage des bateaux à l'écluse d'arles est assuré tous les jours de 08h00 à 09h00 et de 16h00 à 17h00, à l'exception des week-ends et jours fériés, pour les usagers en ayant fait la demande au moins 48h à l'avance auprès de la subdivision de Grand Delta (par téléphone : aux heures d'ouverture, du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ; ou par mail à l'adresse suivante : Grand-Delta.Subdivisions.SN-Rhone- Saone@developpement-durable.gouv.fr ). Un passage en dehors de ces plages horaires, y compris les jours fériés, pourra-t-être envisagé en fonction des disponibilités du personnel. 13/90

14 III - Chômages 2012 Désignation des voies navigables Durée du chômage Date du début de l arrêt de la navigation Date de la fin de l arrêt de la navigation Haut-Rhône et canal de Savières 12 j Di 18 mars 2012 Ve 30 mars 2012 Rhône (toutes les écluses sauf écluse de Port-Saint-Louis) 10j Di 11 mars 2012 à 21h Je 22 mars 2012 à 5h Rhône (écluse de Port-Saint-Louis) 10j Di 25 mars 2012 à 21h Je 5 avril 2012 à 5h Saône Grand Gabarit 10j Di 11 mars 2012 à 21h Je 22 mars 2012 à 5h Saône petit gabarit (de Heuilley à Corre) Canal du Rhône au Rhin branche Sud Canal du Rhône à Sète (réseau principal) Canal du Rhône à Sète (Réseau secondaire, embranchement de Saint-Gilles à Beaucaire) Canal d'arles à Bouc (écluse d'arles) 1 mois Je 1er mars 2012 Sa 31 mars mois Lu 12/11/2012 Ve 14 décembre j Sa 10 mars 2012 à 8h Ve 23 mars 2012 à 20h 3 mois 01/10/12 31/12/12 3 mois 01/10/12 31/12/12 14/90

15 IV - Passes navigables sous les ponts et ouvrages divers IV.A - Saône a) Subdivision de Lyon P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Viaduc de la Mulatière 1 162, , Viaduc de la Quarantaine 1 162, , Pont de l'autoroute A 1 162, , Pont Kitchener Marchand 1 162, , Passerelle ST-Georges 1 162, , Pont Bonaparte 1 162, , Passerelle du Palais de Justice 1 162, , Pont Maréchal Juin 1 162, , Pont La Feuillée 1 162, , Passerelle St-Vincent 1 162, , Passerelle Homme de la Roche 1 162, , Pont Général Koening 1 162, , Pont Clémenceau 1 162, , Pont Mazaryck 2 162, , Pont de l'ile Barbe 1 162, , Pont de Collonges 1 162, , Viaduc de Collonges 1 162, , Pont de Fontaines 1 162, , Pont de Couzon 1 162, , Pont de Neuville 1 166, ,00 15/90

16 b) Subdivision de Mâcon P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Pont autoroute A , Pont de Trevoux , Passerelle de Trevoux Pont Saint Bernard Pont de Frans , Pont de Jassans , Pont de Beauregard Pont de Montmerle , Pont de Belleville , Pont de Thoissey , Pont de St Romain des Iles , Nouveau pont d'arciat , Viaduc du TGV , Pont de l'a , Viaduc de Mâcon (sncf) , Canal - Pont du CD , Pont François Mitterand , Canal - Pont de la RN , Canal - Pont du CD 68A , Pont Nord de Mâcon A , Pont de Fleurville , Pont d'uchizy Pont routier de Tournus , Pont urbain de Tournus ,6 16/90

17 c) Subdivision de Chalon-sur-Saône P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Pont de Thorey , Pont d'ouroux , Pont sud de l'agglomération de Chalon Viaduc des Dombes (SNCF Chalon) Pont Jean Richard (Chalon) Pont Saint Laurent (Chalon) , , ,4 14 8,5 24 8, ,6 40 5,9 44 5, Pont de Bourgogne (pont nord) , Pont de Vergux (Gergy) , Pont viaduc de Chauvort , Pont de Bragny ,1 Dérivation d'ecuelles Pont sur l'écluse d'ecuelles , Viaduc de Chivres , Dérivation de Pagny-Seurre Pont de Seurre RD Pont de Seurre RG Pont sur l'écluse de Seurre , ,00 9, ,5 Dérivationde Pagny-Seurre Pont de Chamblanc (D34) ,7 Dérivation de Pagny-Seurre Dérivation de Pagny-Seurre Dérivation de Pagny-Seurre Pont A36 Pont de Labruyère (vc3) Pont du CD 34a , , , Viaduc de St Usage , Pont de St Jean de Losne ,4 17/90

18 d) Subdivision de Gray P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Pont de Les Maillys 1 178,75 >20,00 6, Pont de l'autoroute 1 178,75 >20,00 >7, Pont sur écluse d'auxonne 1 180,58 8,20 6, Pont sur porte de garde d'auxonne 1 180,58 8,20 6, Pont SNCF 1 180,58 20,00 5, Pont d'auxonne 3 180,58 >30,00 >30,00 >20, Pont sur écluse de Poncey 1 182,10 8,20 5, Porte de garde de Poncey 1 182,10 100,00 5, Pont de Lamarche-sur-Saône 2 182,10 40,00 7, Pont de Pontailler-sur-Saône 5,55 5,55 5,40 s 3ème passe 2ème passe rive gauche 1 182,10 40,00 6,50 Rive droite Pont d'heuilley sur écluse 1 184,28 7,00 5, Pont d'heuilley sur dérivation 1 184,28 20,00 5, Porte de garde d'heuilley 1 184,28 8,00 5, Pont sur écluse d'apremont 1 186,41 5,20 5, Pont d'apremont sur dérivation 1 186,41 10,00 5, Porte de garde de Mantoche 2 186,41 5,20 5, Pont Neuf de Gray 1 186,41 23,10 25,50 14, Pont de Pierre de Gray 1 188,16 5,20 4, Porte de garde de Rigny 2 190,03 5,20 4, Pont de Prantigny 1 190,03 8,00 5, Porte de garde de Vereux 1 191,70 5,20 5, Pont de Quitteur 1 191,71 38,00 7, Pont de Savoyeux sur dérivation 8,00 8,00 8, ,32 5,20 5, Pont SNCF 1 195,32 5,20 5, Tunnel de Savoyeux 1 195,32 5,50 4, Pont de Seveux (sur dérivation) 1 195,32 10,00 4,30 2ème passe Rive droite milieu rive gauche 18/90

19 P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Porte de garde de Seveux 1 195,32 5,20 4, Pont de Recologne 1 195,32 11,00 5, Écluse de Ferrières-les-Ray 1 195,32 5,20 5, Pont de Ray-sur-Saône 2 195,32 8,00 18, Écluse de Charentenay 1 198,63 5,20 4, Porte de garde de Charentenay 1 198,63 5,20 4,90 6,50 6,50 s Rive gauche 2ème passe e) Subdivision de Port-sur-Saône P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N Pont de Soingt (dérivation) , Pont de Chantes ,26 8 4, Pont suspendu (bras montant) , Pont suspendu (bras avalant) , Pont de Conflandey , Pont de Port d'atelier , Pont de Baulay , Pont de Montureux L.Baulay , , Pont de la Hang ,5 4, Viaduc SNCF de Jussey ,55 5, Pont de cendrecourt ,6 5, Pont du Denon ,2 4, Pont du Devez (dérivation) , Pont d'ormoy ,65 19/90

20 f) Subdivision de Frontignan (Branche principale) P. K. 30,440 41,343 Désignation des ponts Pont de Lunel à la mer (RD61) Pont de la voie littorale (RD62) Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N 1 0, ,65 1 0, ,74 42,183 Pont de Carnon (RD21) 1 0, ,45 46,575 Ancien pont VFIL Piste cyclable 1 0, ,50 46,738 Pont de Palavas (RD986) 1 0, ,65 58,004 Pont des Aresquiers (RD114) 1 0, ,10 63,635 Pont des Mouettes (RD60) 1 0, ,86 64,894 Pont de l'entrée 1 0, ,40 g) Subdivision de Frontignan (Branche secondaire de Frontignan) P. K. Désignation des ponts Nombre de passes Retenue normale Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N 0,815 Pont RD ,00 9 5,85 1,195 Pont SNCF de Frontignan 1 0,00 9 5,43 1,241 Pont mobile de Frontignan 1 0,00 9 1,35 en position basse 5,25 en position haite 5,158 Pont de La Peyrade (RD600) 1 0,00 9 5,47 6,360 Pont rail des Eaux Blanches 1 0,00 8 5,30 6, Pont du RD 2 1 0,00 8 5,60 h) Subdivision de Frontignan (Branche secondaire du canal de La Peyrade) P. K. 0,147 Désignation des ponts Buse d'accès à la ZI des Eaux Blanches Nombre de passes Retenue normale 1 0,00 Gabarit des passes en largeur Hauteur libre sur la R.N 1,70 au point haut de la buse 0,459 Pont SNCF 1 0,00 3,34 20/90

21 V - Balises de tirant d'air ou échelles de crue V.A - Échelles inversées Saône grand gabarit Grande Saône -- Mesures des hauteurs libres sous ouvrages -- Implantation des échelles inversées à l'amont et à l'aval des ponts (sauf traversée de Lyon au droit des ouvrages) RIVE Ouvrages PK OBSERVATIONS Gauche Pont de la MULATIERE 0,040 Pose sur pile RG Droite Pont KITCHENER (aval) 2,400 Echelle à l'aval posée sur pile RD du pont A7 Gauche Pont La FEUILLEE 4,380 Pose sur pile RG Droite Passerelle MAZARYK 6,900 Pose sur pile RD Droite Pont de COUZON (Aval) 16,750 Echelle à l'aval du pont posée sur balise Droite Gauche Droite Pont de COUZON (amont) Pont de BEAUREGARD (aval) Pont de BEAUREGARD (amont) 17,000 Echelle à l'amont du pont posée sur le bajoyer de l'ancienne écluse 41,900 Echelle à l'aval du pont posée sur balise 43,500 Echelle à l'amont du pont posée sur balise Gauche Pont des DOMBES (aval) 137 Echelle à l'aval du pont situé au pointi du port sud de Chalon en RG Gauche Pont des DOMBES (amont) 143,6 Echelle à l'amont du pont face au Port Nord de Chalon 21/90

22 V.B - Balises de tirant d'air Rhône Sur le fleuve le Rhône des balises de tirant d'air sont placées à environ 800 mètres à l'amont des ponts suivants : PK Ponts P. K Pont de La Voulte P. K Pont du Pouzin P. K Pont du CD 11 P. K Pont de la RN 102 P. K Pont de Gournier P. K Pont de Viviers P. K Pont de Donzère P. K Viaduc de Donzère P. K Pont du CD 358 P. K Pont du CD 59 P. K Pont du Tricastin P. K Viaduc de Bollène P. K Pont du CD 44 P. K Pont de l'a 9 P. K Pont du Royaume (bras de Villeneuve) P. K Pont Daladier (bras d'avignon) P. K Viaduc d'avignon P. K Pont d'aramon P. K Pont de Beaucaire P. K Pont de Trinquetaille 22/90

23 VI - Restrictions à la Navigation en Périodes de Crues (RNPC) VI.A - Rhône et Saône à Grand Gabarit Par décisions (ci-jointes) du directeur du SNRS la notion de PHEN est supprimée sur le Rhône et la Saône à grand gabarit et remplacée par les restrictions à la navigation en périodes de crue (RNPC). Règles générales : Il ne sera plus diffusé d'avis à la batellerie pour ces secteurs. a) Concernant la Saône à Grand Gabarit : Des marques de crue sont en place. Dès que la marque n 2 est atteinte, la navigation des bateaux de plaisance et des bateaux à passagers est interdite. Cependant, pour cette dernière catégorie, la navigation reste possible mais sans passager à bord hormis les membres d'équipage. Par ailleurs, des panneaux informant des RNPC sont en place aux écluses de la grande Saône. Grande SAONE -- MARQUES de crues Restrictions de navigation en périodes de crues (RNPC) -- Implantation sur balises ou supports spécifiques RIVE PK Commentaires Droite 11,800 Aval pont de Collonges Droite 17,000 Mur bajoyer RD ancienne écluse Rochetaillée Droite 18,250 amont écluse Rochetaillée (vers halte Fleurieu) Droite 26, m amont Bernalin Droite 30,900 Amont Passerelle Trévoux Droite 38,900 aval Pont de Frans Droite 42,700 Amont Pont de Beauregard - face port plaisance Fareins Droite 51,700 aval Pont de Montmerle Gauche 54,950 aval Pont Belleville Gauche 60,400 aval écluse Dracé 23/90

24 RIVE PK Commentaires Droite 65,800 aval Pont St Romain Gauche 72,100 Proche halte fluviale Créches sur Saône Droite 78,800 Bifurcation aval canal Droite 83,100 face sortie Port de plaisance Mâcon) Droite 90,000 Asnières - face halte fluviale Droite 97,100 Proche halte fluviale Droite 105,000 Farges-aval sortie Seille Droite 112,450 Proche halte fluviale Gauche 123 Ancienne éclude de Gigny/Saône Droite 130,2 face au port d'ourroux Droite 137 face entrée du port Sud Gauche 142,5 Double Panneaux visibles depuis club aviron, appontements bateaux passagers et sortie de la Genise Droite 143,6 Parrallèle au chenal Canal du centre 1,4 canal du centre Proximité de l'écluse de Crissey, près du bassin de virement. Droite 150,1 Devant port Allériot Droite 157,8 Appontement sablier Droite 159,5 Gergy Droite 164,9 Amont Pont Chauvort Doubs/ 1,5 rivière Doubs Capitainerie du port de plaisance de Verdun/Doubs Gauche 175 Ecluse d' Ecuelles (AVAL) Droite 187,3 SEURRE (orientée face au port de plaisance) Gauche 188 Ecluse de Seurre (AVAL) Darse 1,6 - Pagny Darse du port de Pagny Gauche 213 face aux appontements céréaliers Gauche 214,5 Losne: A 50 environ à l'aval du quai à gradin de Losne Droite 219 Face au CRR Nota : la traversée de Lyon s'effectue en période de crue sous le régime de l'alternat (infra rubrique VI-B Alternat dans Lyon). Ces mesures ne s'appliquent pas aux bateaux de service, de secours et des forces de l'ordre. b) Concernant le Rhône à Grand Gabarit : (Voir DECISION N DEC1/2010/IC annexée) 24/90

25 Les navigants (avalants et montants) sont informés du déclenchement des RNPC par des panneaux lumineux aux écluses du Rhône et de Saint-Gilles (bateaux montants pour ce dernier cas). Nota : Des informations complémentaires sont disponibles sur le site internet de la CNR à l'adresse suivante : c) Concernant les voies à Petit-Gabarit : Petite Saône Canal du Rhône au Rhin Haut- Rhône dans la traversée de Lyon et Haut-Rhône en amont de Lyon Rappel de l'article 4 du R.P.P. /Rhône-Saône & 1.28 du R.G.P. pris en application des dispositions de l'article 1.28 du Règlement Général de Police Restriction à la navigation en temps de crues (Voir article 4.1 et 4.2 du R. P. P.) La traversée de Lyon en temps de crue se fait sous régime défini par l'avis à la batellerie (voir article 4.3 du R. P. P. Rhône-Saône).* Ces mesures ne s'appliquent pas sur les bateaux de service et de secours. Des avis à la batellerie peuvent prescrire des mesures, interdictions ou obligations complémentaires. Règles générales Lorsque les PHEN sont atteintes, les usagers de la voie d'eau sont informés par avis à la batellerie ou directement par le personnel des écluses. Des avis à la batellerie complémentaires informent les usagers de la fermeture des portes de garde. La diffusion est effectuée selon les modalités de l'instruction du 4 juillet 1989 et des circulaires s'y rapportant. Rhône amont (Haut-Rhône) Du PK (aval du pont Pasteur) au PK (pont de la Guillotière) Du PK (pont de la Guillotière) au PK (Cité internationale) m3/s m3/s 25/90

26 d) Concernant le Canal du Rhône à Sète Plus Hautes Eaux Navigables (PHEN) & fermeture des portes de garde. Sur l'ensemble de ces voies des avis à la batellerie informerons de la déclaration des PHEN et le cas échéant de la fermeture des portes et écluses de garde. En situation de PHEN, la navigation des bateaux à passagers et des bateaux de plaisance est interdite. Sur le canal du Rhône à Sète, les PHEN sont fixées par le dépassement de la cote 0.70 mesurée à l'aval de l'écluse de Saint Gilles, la déclaration des PHEN par avis à la batellerie entraîne une interruption totale de la navigation sur la partie gardoise du canal. En cas de fermeture pour cause de crue de l'écluse de St Gilles et des portes du Vidourle, la navigation sera interrompue au droit de ces ouvrages. Dans l'hérault les PHEN sont fixées à 0,40 m NGF. Le franchissement de la croisée du Lez pourra être interdit par des feux rouges, en fonction du niveau du Lez et des courants traversiers. Renseignements sur les côtes et les débits du Rhône, de la Saône et du Doubs ; consulter les sites suivants : Saône et Doubs : site DIREN « + SPC DREAL Rhône : Service de Prévisions des crues (SPC) de la DREAL et site internet : « Site internet CNR : « + Serveur vocal interactif de la CNR : tél : (0,12cts TTC x minute) Pour plus de précisions sur la déclaration des PHEN en secteur à Petit Gabarit, appeler les subdivisions territoriales compétentes : Saône Port sur Saône Gray Haut-Rhône Lyon Rhône et Alpes /90

27 VI.B - Alternat dans Lyon a) Alternat sur la rivière la Saône Service navigation Rhône-Saône Direction Lyon, le 28/10/2011 DECISION N 1/02011/REG Concernant la mise en service du nouveau système d'alternat fluvial dans la traversée de Lyon sur la SAÔNE. Vu le décret du 21 septembre 1973 portant règlement général de police de la navigation intérieure et notamment les articles 1-06 et1-28. Vu l'arrêté ministériel du 20 décembre 1994 modifié portant règlement particulier de police de la navigation intéieure du bassin Rhône-Saône et notamment les aticles 2-1, 3-2 et 4, Considérant que les conditions de sécurité de la navigation en période de crue sur la rivière Saône dans la traversée de Lyon (69) implique une information immédiate et précise des usagers de la voie d'eau, DECIDE La mise en place du nouveau système d'alternat dans la traversée de Lyon sur la Saône est effective dans les conditions définies dans l'annexe à la présente décision. La zone d'alternat est définie entre le PK 2,370 (pont SNCF de la Quarantaine) et le PK 6,900 (passerelle Mazaryk). L'alternat est déclenché par l'allumage des feux installés sur les ponts définissant les limites amont et aval de la zone d'alternat. Les horaires et temps de passage pour les usagers sont indiqués sur les panneaux de signalisation fixes implantés à l'amont et à l'aval de la zone tels que définis dans l'annexe de la présente décision. La présente décision annule et remplace toute décision antérieure (y compris avis à batellerie) concernant les conditions de navigation et de stationnement en période de crue lors de la mise en place de l'alternat sur la Saône dans la traversée de Lyon. La présente décision et son annexe fixant les conditions de fonctionnement du dispositif d'alternat prend effet le 1er novembre 2011, et seront insérées chaque année dans l'avis à la Batellerie Récapitulatif n 1. Le Directeur SIGNE Dominique LOUIS 27/90

28 b) Annexe à la décision n DEC1/2011/REG Concernant la mise en service du nouveau système d'alternat fluvial dans la traversée de Lyon sur la SAÔNE. ANNEXE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF D'ALTERNAT En période de crue, la navigation dans la traversée de Lyon, sur la Saône, se fait en sens unique alterné entre le PK 2,370 (pont SNCF de la Quarantaine) et le PK 6,900 (passerelle Mazaryk) dans les conditions définies ci-après : 1 - Signalisation Les usagers sont informés de la mise en place de l'alternat fluvial par l'allumage des feux. Ces feux sont situés : Pour les montants : à l'aval : sur le pont SNCF de la Quarantaine (PK 2,370) dans l'axe de la passe navigable Pour les avalants : à l'amont : sur la passerelle Mazaryk (PK 6,900) dans l'axe de la passe navigable. Les horaires de passage autorisés définis ci-après sont rappelés sur les panneaux fixes situés : Pour les montants : à l'aval : en rive gauche de la Saône au PK 1,300 (au niveau du port Rambaud) Pour les avalants : à l'amont : en rive droite de la Saône au PK 7,200 Ces panneaux fixes intitulés «Information Alternat Fluvial en cas de crue» seront éclairés toutes les nuits de façon permanente, y compris en dehors des périodes de crue. 2 Horaires de passage Dans le cadre du déclenchement de l'alternat fluvial, les horaires et temps de passage pour les usagers de la voie d'eau sont définis par cycle de 3h comme suit : 28/90

29 Horaires passage pont SNCF Quarantaine TEMPS DE PASSAGE 45 mn A PARTIR DES HORAIRES SUIVANTS 0h00 3h00 6h00 9h00 12h00 15h00 18h00 21h00 Horaires passage passerelle Mazaryk TEMPS DE PASSAGE 30 mn A PARTIR DES HORAIRES SUIVANTS 2h00 5h00 8h00 11h00 14h00 17h00 20h00 23h00 Ces horaires sont indiqués sur les panneaux situés : à l'aval : en rive gauche de la Saône au PK 1,300 (au niveau du port Rambaud) à l'amont : en rive droite de la Saône au PK 7,200 En dehors de ces horaires, le passage est interdit au droit de ces ponts pour tous les usagers (sauf bateaux de police et de secours en intervention) A noter : Lors du déclenchement de l'alternat, les feux amont et aval seront rouges et tout passage au droit des ponts limitant la zone d'alternat est interdit pendant 1 h afin de permettre l'évacuation de la zone. 3 Dispositions générales Lors de la traversée de Lyon durant la période d'alternat, les usagers devront faire preuve de la plus grande vigilance et continuer de s'annoncer régulièrement au moyen de leur radio VHF (canal 18). Conformément aux dispositions du Règlement Général de Police de la Navigation Intérieure (article ) et du Règlement Particulier de Police du bassin Rhône-Saône, il est rappelé que la puissance des moteurs doit être suffisante pour permettre aux bateaux montants d'atteindre une vitesse moyenne de 3,6 km/h par rapport aux rives en plein bief. 4 Stationnement Tous les arrêts, escales ou stationnements entre les PK (pont SNCF de la Quarantaine) et PK (passerelle Mazaryk) sont interdits. 29/90

30 Entre les PK 2,370 et 2,750, seuls les bateaux bénéficiant d'une convention d'occupation temporaire ou d'une autorisation spéciale de stationnement pourront être autorisés à stationner. Il est rappelé que la largeur totale des bateaux, y compris à couple, ne doit pas excéder 11,40 mètres. 5 Enlèvement de l'alternat L'enlèvement de l'alternat se traduira par l'extinction des feux de signalisation et les conditions de navigation redeviendront normales. 6 En cas de panne En cas de panne partielle ou totale du système en période d'alternat, les horaires de passage s'appliquent et devront obligatoirement être respectés jusqu'à l'émission de l'avis à batellerie qui informera la fin de la période d'alternat. 30/90

31 VII - Stationnement Rappel des dispositions de l'article 7.06 du Règlement Général de Police : 1 - Une garde efficace doit se trouver en permanence à bord des bateaux en stationnement et chargés de matières inflammables et explosibles ou qui, ayant transporté de telles matières, ne sont pas exempts de gaz dangereux. 2 Tous les autres bateaux, les matériels flottants et les établissements flottants doivent, en stationnement, être placés sous la surveillance d'une personne capable d'intervenir rapidement en cas de besoin, à moins que les ingénieurs les en dispensent ou que les circonstances locales n'exigent pas cette surveillance. Extrait de l'article 17-2 du Règlement Particulier de Police (R.P.P.) Rhône-Saône. «Le stationnement des bateaux transportant des matières inflammables ou explosibles ou qui, ayant transporté de telles matières, ne sont pas exempts de gaz dangereux, est interdit dans les agglomérations, sauf au point de chargement et déchargement de ces produits». Les règles de stationnement en vigueur sur le bassin Rhône-Saône, figurent au chapitre 3 de l'arrêté ministériel du 20 décembre 1994 portant règlement particulier de police modifié par arrêtés des 20 octobre 1997 et 1er février a) Rappels importants (+ voir documents annexés). Stationnement côte à côte Le stationnement côte à côte est autorisé à condition que la largeur totale des bateaux stationnés n'excède pas la largeur total maximale des tableaux définis à l'article 2 du présent règlement (11,40 mètres). Les secteurs où cette largeur peut être supérieure font l'objet d'un arrêté préfectoral portant Règlement Particulier de Police et fixant les conditions de stationnement côte à côte des bateaux. Durée du stationnement Bateaux de commerce (article du RGP et 17.4 du RPP Rhône-Saône) En dehors des ports concédés où s'appliquent les prescriptions des règlements particuliers de ces ports et sauf autorisation d'occupation temporaire du domaine délivrée à un propriétaire de bateau à cet effet, le stationnement des bateaux ne peut dépasser 3 jours consécutifs dans une même commune. 31/90

32 Cette durée est portée à 21 jours pour les bateaux en attente de frêt. Passé ces délais, une autorisation des autorités compétentes est nécessaire. Condition de stationnement Bateaux de plaisance (article 9.03 du RGP et 20.5 du RPP Rhône-Saône) Est appelé stationnement l'accostage d'un bateau en un point donné, durant une période égale ou supérieure à vingt-quatre heures. Est appelé stationnement permanent l'accostage d'un bateau en un point donné durant une période supérieure à trois jours consécutifs. Le stationnement des bateaux de plaisance ne doit pas excéder une durée de trois jours dans une même commune. Passé ce délai, une autorisation des autorités compétentes est nécessaire, sauf dans les ports où s'appliquent les prescriptions des règlements particuliers de ces ports, et sauf autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial délivré au propriétaire du bateau à cet effet. Les lieux autorisés au stationnement sont définis par avis à la batellerie. Chenal d'accès à l'écluse de Port Saint-Louis du Rhône Le stationnement des bateaux est interdit en rive droite du chenal d'accès à l'écluse de Port- Saint-Louis-du-Rhône. Traversée d'arles Suite aux crues de 2003 et à la fragilisation des quais du Rhône, l'amarrage des bateaux sur les quais est interdit dans la traversée d'arles, sauf aux bateaux du Service de la Navigation ou aux bateaux de la CNR. Au droit de la subdivision du Service de la Navigation (1 quai de la gare maritime), l'amarrage ponctuel est autorisé pour les plaisanciers désireux d'acquitter leur vignette VNF, à la condition expresse qu'une personne reste à bord. Extrait du Règlement Particulier de Police (R.P.P.) du Canal du Rhône à Sète (chapitre 3 art 15 art 16 art 17) + Voir documents annexés. Zone de stationnement : L'escale ou le stationnement des bateaux est interdit sauf dans les zones bien délimitées matérialisées le long de la voie d'eau par panneaux. Stationnement côte à côte : Le stationnement côte à côte peut être autorisé, en cas de nécessité, aux abords de l'écluse de Saint Gilles, des portes du Vidourle et du Lez lorsque leur traversée est interdite. Stationnement dans les garages : Le stationnement des bateaux de commerce dans les garages ne peut dépasser 21 jours consécutifs. Celui des embarcations de plaisance ne peut excéder en aucun cas 12 heures. 32/90

33 VIII - Règles générales informations et numéros utiles Appontements et Haltes fluviales (+ voir documents annexés : Avis à la batellerie et arrêtés préfectoraux) VIII.A - Appontements Matières Dangereuses a) Saône Subdivision de Chalon-sur-Saône Commune et Chalon-sur- Saône 71 Voie d'eau PK Rive Capacité LE canal du centre bief aval rivière Saône à Date de l'arrêté D 1 19/09/2002 Subdivision de Lyon Commune et Rhône Feyzin et Solaise 69 Rhône St Fons 69 Voie d'eau PK Rive Capacité Rhône à Date de l'arrêté G 1 20/06/2005 Rhône G 1 19/03/1999 Gestion privée TOTAL FRANCE Gestion privée d'arkéma b) Rhône Subdivision de Grand Delta Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité Date de l'arrêté Aramont 84 Rhône D 1 En cours 33/90

34 VIII.B - Appontements pour Paquebots-hôtel a) Saône Subdivision de Chalon-sur-Saône Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité Losne 21 Saône G St Jean de Losne 21 Saône D Seurre 21 Saône G Chalon-sur- Saône port nord Chalon-sur- Saône Messagerie 71 Chalon-sursaône Port Villiers 71 Chalon-sur- Saône Gambetta 71 Saône D 1 BAP 38,50 m + paquebot 2 BAP 38,50 m à couple ou 1 paquebot 1 paquebot ou 3 type 38,50 m Date de l'arrêté 18/09/ /04/ /04/2007 Saône D 1 paquebot 18/01/2001 Saône D 3 type 38, 50 m t 18/01/2001 Saône D 2 paquebots 18/01/2001 À usage de délestage 2 en ligne + 1 à couple Subdivision de Mâcon Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité Date de l'arrêté Tournus 71 Saône D 1 BAP 23/11/ ,50m Tournus 71 Saône D 1 x 110 m 23/11/ /90

35 Commune et Mâcon 71 Quai des marrants Voie d'eau PK Rive Capacité Saône à D Date de l'arrêté 4 BAP de 110 m 26/05/2011 Belleville 69 Saône D 1 x 110 m 23/11/2001 Montmerle 01 Saône G voir Avis à la batellerie en annexe n 2011/01463 Bateaux à 1 x 110 m 2 x 38,50 m 18/06/2004 couple interdit Trévoux 01 Saône G 1 x 110 m 18/06/2004 Trévoux 01 Saône G 1 x 110 m 18/06/2004 Bateaux à couple interdit Bateaux à couple interdit Subdivision de Lyon Commune et Rhône Collonges au Mont d'or 69 Rhône Lyon quai Fillon 69 Rhône Lyon 69 Lyon Antonin Poncet Voie d'eau PK Rive Capacité Date de l'arrêté Saône D 1x110m 28/10/2004 Rhône aval G 2 à couple 20/06/2005 Haut- Rhône Haut- Rhône à D G 3 x 110m 25/10/ BAP 90 m maxi En cours Embarquement + Débarquement passagers + hivernage Quai Claude Bernard Grand Lyon 35/90

36 b) Rhône Subdivision de Rhône et Alpes Commune et Sainte- Colombe 69 Voie d'eau PK Rive Capacité Rhône D Vienne 38 Rhône G 1 paquebot de 110m 2 x 110m + 1 de moins de 110 m au centre Date de l'arrêté 21/12/2005 Chavanay 42 Rhône D 1x 110m 16/05/2006 Andance 07 Rhône D 1 x 110m 11/06/2010 Tournon 07 Tainl'Hermitage 26 Rhône à D 4x 110m + 1 de 38,50m 28/06/ m à l'aval - 1 bateau promenade à l'amont 3 en ligne Sans excéder 11,40m en largeur stationnement de jour seulement et selon condition de débit 38,50 au centre Rhône G 2 de 110 m 18/06/2002 Côte à côte Subdivision de Grand Delta Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité Date de l'arrêté La Voulte Rhône D 1 09/04/02 Le Pouzin Rhône D 1 09/04/02 Viviers Rhône D Chateauneuf du Rhône Rhône D 1+1 à couple 1 de 110.m 09/04/02 11/04/11 36/90

37 Commune et Saint Etienne des Sorts Chateauneuf du Pape Voie d'eau PK Rive Capacité Date de l'arrêté Rhône D 1 de 110m 09/04/02 Rhône G 1 09/04/02 Roquemaure Rhône D 1 de 110 m 09/04/02 Avignon quai de la Ligne Avignon allée de l'oulle Rhône G Rhône G Arles Rhône G Arles Rhône G Port-Saint- Louis-du- Rhône 1 de 38,50m à couples 2 à couples sur ducd'albe 1,2,3 2 bateau à passagers sur duc d'albe 5,6 09/04/ /04/ /06/07 10/10/08 10/10/08 Rhône G 1 09/04/02 Longueur maxi 125m Longueur maxi 110 m VIII.C - Appontements pour autres Bateaux-Hôtel < 110 mètres a) Canal du Rhône au Rhin Subdivision de Dole Commune et Ranchot 39 Voie d'eau PK Rive C. R. R (canal) Capacité ( Nb de bateau) (quai ponton - etc ) G 1 Plan incliné 37/90

38 b) Saône Subdivision de Mâcon Commune et Crèches-sur- Saône 71 Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) (quai ponton - etc ) Saône D 1 Quai Subdivision de Lyon Commune et Rhône Lyon 9ème 69 Rhône Rochetaillée sur Saône 69 Rhône Lyon 2ème 69 Rhône Lyon 7ème 69 Rhône Lyon 2ème 69 Rhône Lyon 6ème 69 Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) (quai ponton - etc ) Saône D 1 Ponton fixe Saône G 1 Ponton fixe Saône G 1 Rhône amont Rhône amont Rhône amont Ponton flottant halte Sucrière (arrêté préfectoral du 09/09/2003) G 1 à 2 Quai droit D 1 Quai droit Grand Lyon G 1 Ponton fixe 38/90

39 c) Rhône Subdivision de Rhône et Alpes Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) Vienne 38 Rhône G 2 Tournon 07 Rhône à D 1 (quai ponton - etc ) Dont un bateau passagers restaurant inclus dans l' AP du 21/12/2005 Subdivision de Grand Delta Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) Date de l'arrêté Avignon 84 Rhône G 1 9/04/2002 Avignon 84 Avignon 84 Rhône Rhône (bac de la ville) (Amont du pont Daladier) D 1 11/10/2005 D 1 11/10/2005 Avignon 84 Rhône G 1 11/10/2005 Arles 13 Rhône G 2 à couples bateau à passagers sur duc d'albe /10/2008 Longeur maxi 50m 39/90

40 VIII.D - Postes d'attente bateaux de commerce a) Canal du Rhône au Rhin Subdivision de Vallée du Doubs Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) Nature (à préciser quai ponton ducs-d'albe et passerelles) C. R. R Amont et aval écluse n 36 G Ducs d'albe et passerelles C. R. R Aval écluse n 44 D Ducs d'albe et passerelles C. R. R Amont écluse n 48 G Quai C. R. R Aval écluse n 49 G Pont flottant C. R. R Aval écluse n 52 G Pont flottant C.R.R. Aval Ecluse 19 1 ponton flottant C.R.R. Aval Ecluse 22 1 ponton flottant C.R.R. Aval Ecluse 24 1 ponton flottant C.R.R. Aval Ecluse 29 1 ponton flottant C.R.R. Aval Ecluse 31 1 ponton flottant C.R.R. Amont Ecluse 32 1 ponton flottant C.R.R. Aval Ecluse 35 1 ponton flottant C.R.R. Amont Ecluse 36 1 Duc d'albe et passerelle 40/90

41 Voie d'eau PK Rive C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. Amont et Aval Ecluse 37 Amont et Aval Ecluse 38 Amont et Aval Ecluse 39 Amont et Aval Ecluse 40 Amont et Aval Ecluse 41 Aval Ecluse 42 Capacité ( Nb de bateau) C.R.R. Ecluse 44 1 C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. C.R.R. Aval Ecluse Aval Ecluse 48 Amont et Aval Ecluse 49 Aval Ecluse 52 Amont Ecluse 53 Aval Ecluse54-55 Aval Ecluse Nature (à préciser quai ponton ducs-d'albe et passerelles) Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Duc d'albe et passerelle Ponton flottant 1 Quai Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant Ponton flottant 41/90

42 Subdivision de Dole Nature Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) (à préciser quai ponton ducs-d'albe et passerelles) St Symphorien-/- Saône 21 Saône Aval écluse n 75 G Ponton flottant Choisey 39 CRR Amont écluse n 69 G Ponton flottant Débarquement possible Dole 39 CRR Aval écluse n 68 D Quai Dole 39 CRR Amont écluse n 68 D Ponton flottant Dole 39 CRR Amont écluse n 66 G Ponton flottant Débarquement possible Baverans 39 CRR Aval écluse n 65 G Quai fixe Débarquement possible Rochefort / Nenon 39 CRR Aval écluse 65B G Quai fixe Débarquement possible Audelange 39 CRR Aval écluse n 64 D Ponton flottant Orchamps 39 CRR Avazl écluse 63B D Quai Fixe Débarquement possible Lavans-les- Dole 39 CRR Aval écluse n 63 D Ponton flottant Labarre 39 CRR Aval écluse n 62 D Ponton flottant Dampierre 39 CRR Aval écluse n 60 D Ponton flottant Saint- Vit CRR Aval écluse n 58A D Ponton flottant 42/90

43 Nature Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) (à préciser quai ponton ducs-d'albe et passerelles) Osselle 25 CRR Aval élcuse n 57 D Quai fixe Débarquement possible b) Saône Subdivision de Gray Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) Nature Auxonne 21 Saône G Poncey-les- Athée 21 Heuilley-sur- Saône 21 Plaisance : 2 Commerce : 1 Saône G - d - Saône D - d - Apremont 70 Saône D - d - Gray 70 Saône D - d - Rigny 70 Saône G et D Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles aval de l'écluse Quai à l'amont 43/90

44 Commune et Voie d'eau PK Rive Capacité ( Nb de bateau) Nature Vereux 70 Saône D - d - Savoyeux 70 Saône G et D - d - Ferrière les Ray 70 Saône D - d - Charentay 70 Saône G - d - Soing Saône G et D - d - Chantes Saône D - d - Rupt sur Saône Scey-sur- Saône Saône D - d - Saône G - d - Chemilly Saône D - d - Port sur Saône Saône G - d - Cubry-les- Soing Montureuxles-Bauley Saône D - d - Saône G et D - d - Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe et passerelles amont et aval de l'écluse Ducs d'albe amont et aval de l'écluse Ducs d'albe amont et aval de l'écluse Ducs d'albe aval de l'écluse Ducs d'albe amont et aval de l'écluse Ducs d'albe amont et aval de l'écluse Ducs d'albe amont et aval de l'écluse Ducs d'albe aval Ducs d'albe amont et aval de l'écluse 44/90